CREP 923 2022-12-01

A.

a) Le 2 décembre 2021, V.________, domicilié à [...], retraité, s’est rendu à la gendarmerie d’Oron pour déposer plainte pénale contre une « dame dans la cinquantaine » avec laquelle il avait eu une altercation la veille, vers 11h45, sur le parking de [...] (P. 5/1). Entendu par la police, il a déclaré ce qui suit : « Je marchais sur la route de la [...], pour rentrer chez moi, après avoir fait des commissions à [...]. Vers le parking de [...], j’ai vu arriver trois chiens dans ma direction qui n’étaient pas attachés. Une dame les suivait. Ces trois chiens sont venus vers moi et ils m’aboyaient. J’ai peur des chiens. Un de ces chiens est même monté sur ma jambe. Aucun ne m’a mordu. J’ai alors demandé à la dame qui promenait ces chiens de bien vouloir les rattacher et cette dernière s’est énervée. Je ne me rappelle plus tout ce qu’elle m’a dit mais elle m’a traité de "sale albanais". Puis elle m’a giflé sur la joue droite et poussé. Je suis tombé au sol. J’ai alors sorti mon téléphone pour prendre des photos de cette dame mais elle m’a empêché et regiflé encore. Suite à cela, je me suis rendu dans un centre médical car j’avais des douleurs à la joue, à l’épaule et à la hanche. ». A l’appui de sa plainte, il a produit une photographie de l’arrière de la voiture conduite par cette dame, avec son numéro de plaque (P. 5/3), ainsi qu’un certificat médical du Centre [...] à Genève, daté du 2 décembre 2021, attestant de sa consultation du même jour, faisant état d’une contusion de l’épaule gauche et de la hanche gauche à la hauteur du fessier et relevant que ces lésions d’origine traumatique pouvaient, selon toute vraisemblance, avoir été causées par les « sévices que le patient di[sai]t avoir subi[s] » (P. 5/2).

Entendue par la police le 25 janvier 2022, [...], propriétaire du véhicule précité, a expliqué qu’elle n’était pas présente le jour des faits et qu’elle avait prêté sa voiture à sa fille, W.________, mais elle a rapporté ce que sa petite-fille [...], qui avait assisté à l’altercation, lui avait raconté, déclarant à ce propos ce qui suit : « W.________ avait sorti ses deux Yorkshires (…). A un moment donné, un des chiens a couru vers un homme qui se trouvait sur le parking et il lui a gratté la jambe. En voyant cela, l’homme a donné un coup de pied au chien. Ma fille W.________, voyant cela, probablement fâchée par ce coup de pied, s’est approchée du monsieur et je suppose qu’une vive discussion a eu lieu entre eux. A un moment donné, l’homme a saisi W.________ par le pull, au niveau du cou. Pour se dégager, W.________ a repoussé l’homme qui est tombé au sol. Il s’est relevé puis, avec ses cornets de courses, il a tenté encore de frapper l’autre chien. Il a encore traité ma fille de "sale pute". Puis, ma fille et [...] sont parties » (PV aud. 1).

Convoquée pour être entendue le 3 février 2022, W.________ ne s’est pas présentée au poste de police. Elle a transmis un courriel à la gendarmerie pour expliquer les raisons de son absence, reprochant aux policiers d’avoir fait subir un interrogatoire à sa mère, sans raison, ce qui avait mis celle-ci dans un état de détresse émotionnelle et physique important (P. 6/1). Dans un courrier complémentaire, elle s’est déterminée sur les faits, indiquant ce qui suit : « Alors que j’attendais ma fille sur le parking de [...], en dessous de [...], un monsieur descendait le chemin avec un sac [...] dans chaque main. De mon côté, j’étais assise dans la voiture de ma maman, la porte ouverte et mes deux chihuahuas (1,6 kg et 2,5 kg) qui se promenaient à distance (…). Lorsque ce monsieur est arrivé à notre hauteur mes chiens ont aboyé et ce monsieur qui les a vu[s] de loin n’a montré aucune crainte (…). Il marchait simplement. Soudainement, il a levé son pied et a donné un coup de pied au plus petit des chiens (…). Mon chien est parti en courant dans le grand champ à l’opposé du parking. Le voyant lever son pied, je me suis levée de la voiture et je me suis avancée pour appeler mon chien tout en lui demandant s’il allait bien dans sa tête. Alors ce monsieur a commencé à prendre de l’élan avec ses bras pour faire balancer un de ses sacs et ainsi toucher mon 2ème chien. Etant juste à côté, j’ai levé le bras et je l’ai retenu avec ma main en le poussant. En même temps j’ai crié en lui disant de stopper immédiatement, que je lui interdisais de toucher à mes chiens. Là, ce monsieur est tombé sur les fesses en perdant l’équilibre. Non pas parce que je le poussais mais en addition avec ses sacs à moitié en balançoire (sic). (…) » (P. 6/3).

b) Le 8 avril 2022, le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : le Ministère public ou le procureur) a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale contre W.________ pour « les gestes effectués et les propos tenus » lors de l’altercation survenue le 1er décembre 2021, vers 11h45, sur le parking de [...] (PV des opérations, p. 2).

c) Une audience de conciliation a eu lieu le 7 juillet 2022, au cours de laquelle les parties ont chacune confirmé sa propre version des faits (PV aud. 2). V.________ a reconnu que les chiens – « de type chihuahua ou bouledogue » – ne l’avaient pas attaqué, qu’il les avait « écartés » avec son pied pour qu’ils le laissent, qu’il avait « peut-être crié » contre W.________, laquelle s’était « mise en face de lui sur la route », et qu’il était « possible [qu’il l’ait] traitée de pute » (lignes 47 ss). Confrontée aux déclarations de V.________, W.________ a, quant à elle, indiqué qu’elle n’avait pas le souvenir d’avoir eu un troisième chien avec elle le jour de l’altercation, mais que c’était possible, et que la route évoquée par plaignant était un chemin pédestre entre le magasin et le parking (lignes 90 et 91).

d) Par ordonnance pénale du 27 juillet 2022, le Ministère public n’a pas retenu pénalement à l’encontre de W.________ la gifle qu’elle avait donnée et l’injure qu’elle avait proférée contre V.________ pour le motif qu’elles étaient survenues en réaction à l’injure prononcée par ce dernier. Il a en revanche retenu que W.________, après avoir vu V.________ lever la jambe pour faire éloigner un de ses chiens qui s’était approché de lui, s’était précipitée vers le prénommé et l’avait bousculé, le faisant chuter au sol, en arrière. Pour ces faits, il a déclaré W.________ coupable de voies de fait (I) et l’a condamnée à une amende de 300 fr., convertible en 3 jours de peine privative de liberté de substitution en cas de nonpaiement fautif dans le délai imparti (II), renvoyant V.________ à agir devant le juge civil (III) et mettant les frais de la décision, par 300 fr., à la charge de W.________ (IV).

W.________ a formé opposition contre cette ordonnance pénale (P. 11). Le 12 août 2022, le Ministère public a décidé de maintenir son ordonnance pénale et a transmis le dossier au Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : le tribunal ou le premier juge) en vue des débats (P. 13).

e) Par courrier du 20 septembre 2022, posté le 4 octobre suivant, V.________ a requis d’être dispensé de comparaître à l’audience fixée au 17 octobre 2022 (P. 14), ce que le premier juge a refusé (P. 15).

f) Par courriel du 13 octobre 2022 adressé au greffe du tribunal, V.________ a demandé « d’annuler toute la procédure à l’encontre de Madame W.________ » (P. 16).

Le premier juge a imparti au plaignant un délai au 24 octobre 2022 pour confirmer par courrier postal signé qu’il retirait sa plainte contre W.________.

g) Lors de l’audience du 17 octobre 2022, à laquelle le plaignant ne s’est pas présenté, la prévenue a confirmé ses précédentes déclarations. Une copie du procès-verbal de l’audience a été transmise aux parties.

h) Par courrier du 20 octobre 2022, posté le 24 octobre suivant, V.________ a confirmé le retrait de sa plainte contre W.________ (P. 19).

B.

Par prononcé du 3 novembre 2022, le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois a pris acte du retrait de plainte de V.________ et ordonné la cessation des poursuites pénales dirigées contre W.________ pour voies de fait (I), et a mis une partie des frais de la cause, par 500 fr., à la charge de W.________ (II), le solde étant laissé à la charge de l’Etat. Il a exposé en bref que W.________ avait eu un comportement répréhensible du point de vue du droit civil, dans la mesure où elle avait laissé ses chiens déambuler sans être attachés dans une zone qui n’était pas prévue à cet effet, puis avait admis avoir bousculé le plaignant, dont elle pensait qu’il voulait s’en prendre à ses chiens, qu’il y avait un lien de causalité entre ce comportement et les frais de procédure engagés et qu’il y avait ainsi lieu de mettre une partie des frais – à l’exclusion de ceux de l’audience – à sa charge.

C.

Par acte du 15 novembre 2022, adressé à la Présidente du Tribunal de l’arrondissement de l’Est vaudois, qui l’a transmis à la Chambre de céans comme objet de sa compétence, W.________ a recouru contre ce prononcé, en concluant à ce que « les frais soient laissés à la charge de l’Etat ou plus justement à la charge du plaignant ».

Le 25 novembre 2022, soit dans le délai imparti à cet effet, le Tribunal de police a indiqué qu’il renonçait à se déterminer.