CREP 567 2023-07-10

A.R.________. Il est atteint d’un autisme sévère et d’une déficience intellectuelle nécessitant un accompagnement dans les tâches de la vie quotidienne. Pendant les congés et les vacances scolaires, il intègre habituellement l’Unité d’accueil temporaire (ci-après : UAT) A.________, à [...].

b) Le 12 août 2021, G.________ et A.R.________ ont déposé une plainte pénale contre les différents intervenants de l’UAT A.________ pour lésions corporelles graves, subsidiairement tentative de lésions corporelles graves, plus subsidiairement lésions corporelles par négligence, ainsi que pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation et toute autre infraction que justice dira, exposant en substance les faits suivants (P. 4/1) :

Le 17 juillet 2021, vers 08h15, A.R.________ a déposé son fils, alors âgé de 10 ans, à l’UAT A.________, où il a été confié à un éducateur prénommé « [...] », soit D.________, étant précisé que les parents pensaient que, deux jours auparavant, ce dernier avait remis par erreur à G.________ – qui venait récupérer son fils – un autre enfant qu’B.R.________. N’étant pas rassurés quant à la prise en charge d’B.R.________, les parents ont contacté téléphoniquement l’UAT vers 12h15, afin d’avoir des nouvelles de leur fils. H.________, éducatrice, leur a indiqué qu’B.R.________ allait bien, mais qu’il était très fatigué et qu’il s’était endormi sur un banc vers 10h00, fait inhabituel pour lui.

Aux alentours de 17h15, au moment de récupérer son fils à l’UAT, A.R.________ a immédiatement constaté que quelque chose n’allait pas. B.R.________ était totalement paniqué, avait voulu monter tout de suite dans la voiture, ce qui n’était pas usuel, et présentait des résidus noirs collés sur les joues et les incisives. Lors du trajet du retour, puis lors de son arrivée à la maison, l’enfant était très absent et bavait beaucoup. En le voyant, G.________ s’est tout de suite rendu compte que son fils n’était pas dans son état normal. A ce moment-là, elle a pensé qu’un médicament avait été administré à son fils. Après avoir changé sa couche particulièrement souillée, elle a mis B.R.________ dans son bain et a commencé à le laver. L’enfant a alors été pris d’importants tremblements, continuant à baver et ne tenant plus sur ses jambes, présentant en outre des problèmes d’élocution. A.R.________ a composé le 144 et B.R.________ a été transporté en ambulance aux urgences pédiatriques de l’Hôpital de l’enfance (HEL) du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV), à Lausanne.

Admis à l’HEL en début de soirée, B.R.________ a été hospitalisé jusqu’au 20 juillet 2021, dans l’après-midi. Installé initialement en pédiatrie, il a dû être transféré en soins intermédiaires en raison d’une tachycardie survenue dans la nuit du 17 au 18 juillet 2021. Compte tenu de la dégradation de son état de santé, plusieurs examens – notamment un ECG, une IRM cérébrale et un EEG – ont été effectués par les médecins. Le 19 juillet 2021 au soir, le personnel soignant a décidé d’effectuer un prélèvement sanguin sur B.R.________ en vue d’éventuelles analyses, les médecins n’ayant pas identifié de pathologie expliquant son état de santé. Le personnel soignant a photographié les dermabrasions que présentait B.R.________ sur les mains et la clavicule, ainsi que le bleu qu’il avait dans le dos.

Le 20 juillet 2021, G.________ et A.R.________ ont informé la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse et la Police judiciaire de Lausanne de la situation de leur fils. L’HEL a alors décidé d’établir un constat.

Le 20 juillet 2021, B.R.________ a pu quitter l’HEL dans le courant de l’après-midi. Ce n’est que le 30 juillet 2021, soit dix jours plus tard, qu’G.________ et A.R.________ ont appris que des traces de rispéridone, un neuroleptique atypique, avaient été retrouvées dans le sang de leur fils.

G.________ et A.R.________ se sont constitués parties civiles, sans toutefois chiffrer leurs prétentions.

c) Dans leur rapport d’hospitalisation établi le 12 août 2021 à l’attention du Dr F.________, pédiatre traitant d’B.R.________ (P. 10/2), la

Dre V.________ et le Dr I.________, respectivement cheffe de clinique et médecin hospitalier auprès de l’HEL, ont indiqué qu’à son arrivée aux urgences pédiatriques, B.R.________ présentait des signes cliniques compatibles avec un syndrome extrapyramidal – ralentissement psychomoteur, dysarthrie, tremblement, hypertonie des membres avec roue dentée au niveau des membres supérieurs et hypotonie du tronc – dans un contexte de suspicion d’exposition accidentelle aux neuroleptiques, qu’un bilan sanguin avait été réalisé et que celui-ci ne montrait pas de trouble acido-basique, pas d’atteinte hépatique ni rénale ni hématologique. Les médecins ont expliqué que, le 19 juillet 2021, après avoir exclu les autres diagnostics envisageables l’un après l’autre (état de mal épileptique, encéphalite auto-immune et intoxication endogène [maladie métabolique]) et constaté l’évolution rapidement favorable du syndrome extrapyramidal, ils avaient posé le diagnostic probable d’effet secondaire à une exposition accidentelle aux neuroleptiques, que du sang avait à nouveau été prélevé pour d’éventuelles investigations complémentaires, le sang pris lors de l’arrivée de l’enfant n’étant plus disponible, que le dosage sanguin de neuroleptiques avait été réalisé le 26 juillet 2021 sur le sang prélevé le 19 juillet précédent et que les analyses effectuées le 27 juillet 2021 avaient permis de détecter des traces de rispéridone (RISP : 3 ng/ml) et de ses métabolites (9-OH RISP : 12 ng/ml) dans le sang de l’enfant, confirmant ainsi l’évaluation envisagée et permettant de retenir un diagnostic principal de syndrome extrapyramidal dans un contexte de suspicion d’exposition accidentelle aux neuroleptiques.

d) Il ressort des contrôles effectués par la police le 17 août 2021 à l’UAT A.________ que les médicaments destinés aux patients sont gardés sous clé dans une armoire qui se trouve dans une pièce verrouillée à laquelle seul le personnel autorisé à accès (P. 11/1).

e) Dans le rapport médical établi le 26 octobre 2021 à l’attention du Ministère public (P. 10/1), le Dr I.________ a précisé qu’B.R.________ avait été pris en charge pour la première fois par l’HEL le 17 juillet 2021, que son hospitalisation avait été motivée par un comportement inhabituel avec somnolence et salivation importante, qu’à son arrivée, l’enfant présentait des signes évocateurs d’un syndrome anticholinergique et extrapyramidal (effets secondaires liés le plus souvent à une exposition aux médicaments neuroleptiques), que ce diagnostic syndromique avait été immédiatement partagé avec les parents du patient, sans pour autant être formel sur son origine, que ce syndrome n’engageait habituellement pas le pronostic fonctionnel et vital du patient et que les médicaments antidotes disponibles en routine (tropatépine, diazépam) agissaient uniquement sur la composante extrapyramidale du syndrome. Il ressort également de ce rapport qu’B.R.________ présentait quatre lésions superficielles visibles sur son corps, soit deux contusions légères au niveau de la face dorsale des mains, une ecchymose au niveau de l’épaule et de la matière noirâtre de taille millimétrique sous l’ongle du pouce droit, que ces lésions avaient fait l’objet d’un constat séparé le 16 août 2021 par les médecins de l’HEL à la demande des parents du patient (P. 10/3), que ces lésions n’avaient pas mis gravement en danger la vie de l’enfant, qu’aucun risque de dommages permanents n’avait été mis en évidence et que les résultats des analyses sanguines de l’enfant, qui figuraient dans le rapport médical détaillé (P. 10/2), avaient mis en évidence des traces de rispéridone, un neuroleptique.

f) Dans le cadre de ses investigations préliminaires, la police a procédé à l’audition de H.________ le 2 novembre 2021 (PV aud. 2). Celle-ci a déclaré en substance qu’elle était éducatrice spécialisée depuis environ 30 ans, qu’elle n’était pas la référente d’B.R.________, mais que cette charge était assurée ce jour-là par D.________, que cet enfant était imprévisible et devait être surveillé, que les enfants n’étaient jamais seuls, que le 17 juillet 2021, entre 09h30 et 10h00, l’enfant avait eu beaucoup de selles de manière inhabituelle et qu’elle avait constaté, avec D.________, qu’B.R.________ avait montré des signes importants de fatigue vers 11h00. H.________ a par ailleurs expliqué qu’elle était certaine qu’aucun médicament ne trainait, que seules les personnes responsables pouvaient en administrer ou les donner aux enfants, qu’il y avait un protocole très strict, qu’aucun médicament ne pouvait être pris sans un double contrôle, que les médicaments se trouvaient dans un local fermé, dont seuls les éducateurs possèdent les clefs, que le Risperdal était sous la forme liquide, avec un bouchon de sécurité, que, le 17 juillet 2021, seul un enfant du groupe avait pris un médicament, qu’il s’agissait d’un médicament contre l’épilepsie et que son administration avait eu lieu avant

Educateur spécialisé en charge d’B.R.________ le 17 juillet 2021, D.________ a été auditionné par la police le 12 novembre 2021 (PV audi. 3). A cette occasion, celui-ci a confirmé que le jour des faits, il était référent pour la première fois de cet enfant, arrivé vers 08h00, qu’il avait constaté qu’il avait des selles abondantes ainsi qu’une grande fatigue dans la matinée, que cela lui avait semblé anormal, raison pour laquelle il en avait parlé à des collègues, qu’il ne s’était pas approché de la boîte à médicaments le jour en question, dès lors qu’aucun des deux enfants dont il avait alors la charge ne prenait de traitement et que les enfants ne pouvaient pas accéder seuls à l’armoire à médicaments. D.________ a observé qu’il n’était pas exclu qu’B.R.________ ait trouvé ou ramassé un médicament, mais qu’il ne l’avait pas vu faire, rappelant qu’il avait deux enfants sous sa responsabilité ce jour-là et qu’il ne pouvait pas assurer une surveillance visuelle de tout instant pour chacun, que, à la suite de cette affaire, les langues s’étaient déliées et qu’il avait entendu dire qu’il était arrivé que des médicaments oubliés ou perdus se retrouvent dans l’unité et, par conséquent, accessibles par tous, sans toutefois pouvoir le confirmer puisqu’il ne l’avait jamais personnellement constaté. S’agissant plus spécifiquement de la rispéridone, cet éducateur a indiqué qu’il ne savait pas de quel type de médicament il s'agissait, qu’il ignorait s'il y en avait ou non dans l'armoire à médicaments et qu’il ne comprenait absolument pas pourquoi ni comment cela avait pu se produire.

Le 16 novembre 2021, la police a procédé à l’audition de L.________, responsable ad interim de la structure de l’UAT A.________ à l’époque des faits et éducatrice spécialisée (PV aud. 4). L.________ a confirmé qu’elle avait été contactée par le CHUV le 19 juillet 2021, afin d’obtenir des informations sur le contenu de l’armoire à médicaments, que, lors de cet appel téléphonique, elle avait listé l’intégralité des médicaments présents, dont le Risperdal, que le 17 juillet 2021, elle était sûre à 100% qu’aucun enfant n’avait reçu ce médicament, les deux seuls enfants de l’UAT en prenant n’étant alors pas présents, que chaque enfant disposait de sa boîte sur laquelle était inscrit son prénom et que le Risperdal se trouvait sous forme liquide et était administré au moyen d’une seringue directement dans la bouche de l’enfant. L.________ a également donné des informations sur la structure et les protocoles précis mis en place et appliqués lors de l’administration de médicaments aux enfants, détaillant le double contrôle systématique tant du médicament que de son dosage, avec signature du référent et d’un autre éducateur sur la fiche idoine. Questionnée au sujet de D.________, cette éducatrice a déclaré que tout se passait bien avec cet intérimaire, que le 17 juillet 2021, il s’était s’occupé d’B.R.________ pour la première fois et qu’il avait accès à l'armoire à médicaments, mais qu’il n'aurait pas pu donner un médicament non prescrit. Elle a conclu son audition par les propos suivants : « J’ignore comment cela a pu se produire. Je pense toutefois qu’il est impensable qu’un soignant ait donné intentionnellement de cette substance pour calmer B.R.________. Il n’est pas envisageable qu’une seringue avec du médicament se trouve à portée d’un enfant mais le risque zéro n’existe pas. ».

g) Le 16 novembre 2021, le directeur de l’[...], dont fait partie l’UAT A.________, a transmis à la police un lot de documents contenant notamment le plan des interventions de D.________, le planning de confirmation de [...], le planning de travail de l’UAT de chaque semaine du mois de juillet 2021, le plan de présence des enfants à l’UAT durant la semaine du 13 au 19 juillet 2021 et des fiches individuelles de médication des enfants présents à l’UAT le 17 juillet 2021 (P. 11/4). A la lecture de ces documents, il apparaît que D.________ a travaillé à l’UAT les 8, 10, 14, 16, 17, 27 et 29 juillet 2021, que cet éducateur a eu la charge des enfants [...] et [...] les 14 et 16 juillet 2021, alors qu’il s’est occupé d’B.R.________ et de [...] le 17 juillet 2021. Durant la semaine du 13 au 19 juillet 2021, B.R.________ était à l’UAT durant les journées du mardi 13 au samedi 17 juillet 2021 et il a été pris en charge par différents éducateurs, soit [...] les 13 et 16 juillet 2021, [...] le 14 juillet 2021, [...] le 15 juillet 2021 et enfin D.________ le 17 juillet 2021. Selon les fiches de médication individuelles de [...], [...], [...], [...], [...] et [...], présents à l’UAT aux côtés d’B.R.________ le 17 juillet 2021, aucun d’eux ne bénéficiait alors d’un traitement médicamenteux comprenant de la rispéridone et ses métabolites, et les traitements dont bénéficiaient [...] et [...] avaient été administrés avant l’arrivée d’B.R.________ à l’UAT.

h) Le 15 décembre 2021, la police a encore procédé à l’audition de Z.________, éducateur spécialisé présent le jour des faits, mais qui se trouvait à un endroit différent de celui de D.________ (PV aud. 5). Z.________ a donné des informations positives au sujet de son collègue, qu’il a qualifié de « professionnel, gentil, serviable, et de bonne humeur », de « très correct » et de « patient », précisant qu’il prenait soin des enfants. Cet éducateur a en outre indiqué que, le 17 juillet 2021, D.________ lui avait dit qu’B.R.________ avait des selles abondantes, qu’il lui avait demandé de venir le constater, ce qu’il avait fait vers 09h45, et qu’il avait trouvé cela anormal. Z.________ a en outre déclaré que l’enfant lui avait paru très fatigué et somnolent en début d’après-midi, qu’il ignorait qui avait pu donner de la rispéridone à l’enfant, qu’il n’était pas impossible qu’un comprimé se soit perdu, mais qu’il en doutait, et qu’il ne pensait pas que quelqu’un ait pu donner ce médicament à l’enfant.

i) Dans son rapport médical établi le 20 janvier 2022 (P. 15), le Dr F.________, pédiatre traitant d’B.R.________ depuis octobre 2018, a signalé qu’il avait examiné son patient le 22 juillet 2021, soit après son hospitalisation, que le contrôle clinique « ne montrait rien de particulier, soit un statut clinique dans la norme avec résolution des symptômes et signes cliniques dus à l’exposition accidentelle aux neuroleptiques » et que le 17 juillet 2021, il bénéficiait d’un traitement d’Oméprazole en raison d’un reflux gastro-oesophagien et de Movicol en raison d’une constipation chronique. j) Le 3 mars 2022, le Dr I.________ a déposé un rapport complémentaire dans lequel il a notamment relevé ce qui suit en lien avec la rispéridone et ses métabolites mis en évidence dans le sang de l’enfant (P. 19/2) : « La positivité du taux de rispéridone dans le sang d’B.R.________ atteste qu’il a été exposé à cette molécule dans les 48-72 heures précédentes (demi-vie d’élimination de 24h). Le taux réalisé sur le sang prélevé le 19 juillet 2021 montrait un taux de rispéridone et de ses métabolites environ 10 fois inférieur au seuil toxique. Cependant, il est difficile de quantifier la dose ingérée a posteriori, ou de confirmer qu’il s’agit du médicament Risperdal (il existe plusieurs présentations pharmaceutiques pour cette molécule ». S’agissant d’une mise en danger de l’intégrité physique d’B.R.________ et du risque de dommages permanents, ce médecin a indiqué que, durant la période du séjour hospitalier, les praticiens n’avaient pas d’élément faisant craindre que l’intégrité physique du patient avait été mise en danger par l’exposition à ce neuroleptique.

B.

Par ordonnance du 4 avril 2023, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a refusé d’entrer en matière sur la plainte déposée le 12 août 2021 par A.R.________ et G.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).

La procureure a considéré en substance que les conséquences de l’atteinte à la santé d’B.R.________ ne pouvaient pas être qualifiées de graves, que seules les infractions de lésions corporelles simples commises intentionnellement (art. 123 CP) ou par négligence (art. 125 al. 1 CP) étaient ainsi susceptibles d’entrer en considération et que la réalisation de l’infraction de violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 CP) était exclue, faute de mise en danger concrète du développement physique ou psychique de l’enfant – ainsi que, par identité de motifs, de celle de mise en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP). Elle a retenu que les investigations entreprises n’avaient pas permis de faire la lumière sur les circonstances dans lesquelles B.R.________ avait été exposé à des neuroleptiques et qu’il n’avait pas été possible de déterminer où, comment, et quand cet enfant avait ingéré le médicament litigieux, ni même si cette absorption était le résultat d’une éventuelle négligence ou d’un acte intentionnel et, dans ces hypothèses, d’en identifier l’auteur potentiel. La procureure a exposé en substance que l’hypothèse selon laquelle l’enfant aurait ingéré seul du Risperdal devait être écartée, aucun enfant bénéficiant d’un tel traitement n’étant alors présent à l’UAT, qu’il était plus probable qu’un éducateur ait administré ce médicament à l’enfant, mais qu’aucun élément au dossier ne permettait de conclure à la responsabilité d’un ou de plusieurs intervenants, qu’ils aient agi sciemment ou par négligence, que le protocole strict et le double contrôle mis en place s’agissant de la remise de médicaments aux enfants ne permettait pas d’envisager l’éventualité d’une erreur, voire d’une inversion, et qu’une telle erreur paraissait d’autant plus improbable qu’aucun enfant sous traitement de rispéridone n’était présent à l’UAT le 17 juillet 2021. La procureure a ainsi considéré qu’aucun élément concret permettant d'établir la culpabilité d’une ou de plusieurs personnes déterminées dans la commission d’un acte pénalement répréhensible n’avait pu être mis en évidence et qu’aucun acte d’instruction n’était susceptible de faire progresser l’enquête ou d’identifier un potentiel responsable.

C.

Par acte du 24 avril 2023, G.________ et A.R.________, représentants légaux de leur fils mineur B.R.________, ont recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public en vue de l’ouverture d’une instruction, une indemnité équitable de 2'500 fr. leur étant octroyée à titre de participation aux honoraires de leur conseil.

Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.