CACI 2024/454

A.

Par jugement du 26 février 2024, le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne (ci-après: le tribunal ou les premiers juges) a admis partiellement la demande de O.________ (I), a rejeté la demande reconventionnelle de E.________ Sàrl (II), a condamné E.________ Sàrl à verser à O.________ un montant brut de 8'287 fr. 15, sous déduction des charges légales et conventionnelles (III), a condamné E.________ Sàrl à verser à O.________ un montant net de 1'332 fr. 50 (IV), a condamné E.________ Sàrl à établir et délivrer à O.________ un certificat de travail conforme aux exigences de l'art. 330a al. 1 CO (Code des obligations du 30 mars 1911, RS 220) (V), a condamné E.________ Sàrl à établir et délivrer à O.________ une fiche de salaire pour le mois de septembre 2022 (VI), a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VII), a dit que les dépens sont compensés (VIII) et a rendu le jugement sans frais (IX).

En droit, les premiers juges ont retenu que le licenciement avec effet immédiat du demandeur O.________, communiqué par la défenderesse E.________ Sàrl par courrier du 23 septembre 2022, n’était pas justifié. A cet égard, ils ont considéré que la défenderesse avait échoué à établir l’abandon d’emploi sur lequel elle fondait sa décision de licenciement avec effet immédiat. En outre, même s’il était établi que le demandeur ne voulait plus travailler et avait rendu ses clés, il appartenait à la défenderesse de s’assurer que l’intention de son employé de ne pas revenir était définitive, en le mettant formellement en demeure de reprendre le travail, ce que son représentant avait admis ne pas avoir fait. Le demandeur s’était du reste immédiatement déclaré à disposition de son employeur dès réception de la lettre de résiliation, ce qui démontrait que son éventuelle intention de quitter son poste n’était pas définitive. Partant, conformément à l’art. 337c al. 1 CO, le demandeur avait droit à ce qu’il aurait gagné si les rapports de travail avaient pris fin à l’échéance du délai de congé. Les premiers juges ont alors considéré que le demandeur avait uniquement droit à son salaire du mois de septembre 2022, à hauteur de 5'330 fr. brut, dès lors que la résiliation avec effet immédiat avait été précédée d’une résiliation ordinaire intervenue par courrier le 26 août 2022 pour le 30 septembre suivant, dont le demandeur avait bel et bien eu connaissance, puisqu’il avait contresigné le courrier en question. A cet égard, les premiers juges ont relevé que la signature sur ce document correspondait à celle figurant dans le contrat de travail et qu’aucun élément du dossier ne permettait de penser qu'elle avait été imitée. En conséquence, faute de soupçon suffisant, la mise en oeuvre d'une expertise graphologique, requise par le demandeur, ne se justifiait pas.

En définitive, les premiers juges ont retenu que la résiliation immédiate du contrat de l'appelant n'avait eu pour effet que d'anticiper de neuf jours la fin des rapports de travail, si bien qu'au vu de l'ensemble des circonstances, le montant de l'indemnité pouvait être fixé à 1’332 fr. 50, soit à un quart du salaire mensuel. Dans la mesure où l’abandon d’emploi avait été écarté, ils ont en revanche rejeté les conclusions reconventionnelles de la défenderesse en réparation du prétendu préjudice subi.

En ce qui concernait ensuite le salaire réclamé par le demandeur pour le travail qu’il aurait fourni du 26 au 30 avril 2022, soit avant son entrée en fonction, les premiers juges ont retenu que le demandeur n’était pas parvenu à prouver les faits qui auraient justifié le paiement d’un salaire pour ces cinq jours de travail. Ils ont considéré, en particulier, que les déclarations du témoin Y.________ ne pouvaient pas être prises en compte au motif que ses déclarations étaient confuses au sujet de son activité au sein de la défenderesse et de ses liens avec le demandeur.

S’agissant encore du salaire réclamé par le demandeur pour ses vacances non prises, il ressortait des fiches de saisie du temps de travail produites par la défenderesse que le demandeur n’avait effectivement pris aucun jour de vacances jusqu’à son licenciement injustifié. Considérant que le demandeur aurait eu droit à 14,5 jours de vacances (5 mois x 2.92 jours), les premiers juges ont retenu que celui-ci avait droit à une indemnisation de 177 fr. 65 par jour de vacances non pris (soit 1/30 du salaire mensuel brut), soit 2'593 fr. 70 au total, comme le prévoyait l’art. 17 de la convention collective nationale pour les hôtels, restaurants et cafés (ci-après : CCNT). Ils ont également considéré, d’une part sur la base des fiches de saisie du temps de travail produites par la défenderesse et, d’autre part, sur la base des art. 14 du contrat de travail et 18 CCNT, qu’un solde de 1,5 jour férié devait être indemnisé pour un montant de 363 fr. 45 (1/22e du salaire mensuel brut).

Enfin, les premiers juges ont astreint la défenderesse à établir et délivrer un certificat de travail conforme aux exigences de l’art. 330a CO, celle-ci ayant admis cette conclusion du demandeur. Celui-ci n’avait en revanche pas droit à une fiche de salaire pour le mois d’octobre 2022, les rapports de travail ayant pris fin le 30 septembre 2022.

B.

Par acte du 4 avril 2024, O.________ (ci-après : l'appelant) a interjeté appel contre le jugement précité, en concluant, avec suite de frais et dépens, à la réforme des chiffres III à V de son dispositif en ce sens que E.________ Sàrl (ci-après : l'intimée) soit condamnée à lui verser un montant brut de 14'853 fr. 95, sous déduction des charges légales et conventionnelles, un montant net de 10'660 fr., à établir et lui délivrer un certificat de travail conforme aux exigences de l'art. 330a al. 1 CO, ainsi qu'à lui verser un montant net de 2'500 fr. représentant la valeur dudit certificat. Il a encore conclu à ce que l'intimée lui délivre une fiche de salaire pour le mois d'octobre 2022.

C.

La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur la base du jugement complété par les pièces du dossier :

1. L’intimée exploite le restaurant [...] à Lausanne. U.________ en est l'associé gérant au bénéfice de la signature individuelle.

2. En janvier 2022, l’intimée était à la recherche d'un cuisinier pour son restaurant. U.________ a pris contact avec l’appelant, un ressortissant pakistanais, qui travaillait à l'époque comme chef dans un restaurant de Faisalabad, au Pakistan. Lors de son interrogatoire, il a déclaré que ce dernier lui avait été conseillé par Y.________, une connaissance, dont il a découvert après coup d'après ses recherches qu'il était le beau-frère de l'intéressé. Après avoir examiné le CV et les références de l’appelant, il a décidé de l'engager et a entrepris les démarches pour le faire venir en Suisse. Il a préparé à cette fin un contrat de travail de durée indéterminée que l’appelant lui a retourné signé le 27 février 2022. Il a pu obtenir sur cette base une autorisation d'entrée en Suisse et de séjour pour ce dernier.

3. Le 24 avril 2022, au bénéfice de l'autorisation délivrée, l’appelant est arrivé en Suisse. Il a été accueilli à l'aéroport par Y.________, qui l'a également hébergé et aidé dans ses démarches administratives, notamment pour ouvrir un compte bancaire. Lors de son interrogatoire, l’appelant a contesté avoir un quelconque lien de parenté avec lui, affirmant qu'il s'agissait d'un employé de l’intimée.

4. Le 26 avril 2022, l’appelant s'est rendu au restaurant. Il soutient qu'il aurait débuté son activité pour l’intimée dès ce jour, ce que cette dernière conteste. Lors de son interrogatoire, U.________ a expliqué que l’appelant se serait en effet limité du 26 au 30 avril 2022 à prendre connaissance des lieux et du fonctionnement de la cuisine et que sa présence sur place durant cette période n'aurait pas duré plus de 30 minutes par jour, étant précisé que les repas lui étaient offerts.

5. Le 1er mai 2022, les parties ont signé un nouveau contrat de travail de durée indéterminée, formalisant une date d'entrée en fonction au 1er mai 2022, alors que le premier comportait uniquement la mention « dès que possible » sous la rubrique « Début du contrat ». Les autres clauses sont restées en revanche inchangées, notamment le salaire mensuel brut de 5'330 fr. (part au 13e salaire comprise).

6. Dans ses écritures, l’intimée explique qu'elle aurait rapidement constaté un manque de compétences de la part de l’appelant. U.________ aurait fait le point avec l'intéressé le 5 juillet 2022. Ce dernier se serait défendu en argumentant qu'au Pakistan le travail était différent. Le lendemain, l’appelant aurait à la fin du service rendu les clés de l'établissement à F.________, frère de U.________ et aide-cuisine, et ne serait pas revenu travailler les deux jours suivants.

L’appelant a une autre version de ces événements. S'il admet avoir eu une discussion avec U.________, celle-ci n'aurait pas porté sur ses compétences à assumer le poste qu'il occupait, mais sur ses conditions de travail. Il soutient qu'il n'aurait en effet jamais reçu l'intégralité de son salaire, expliquant qu'U.________, qui gérait son compte bancaire, ne lui donnait chaque mois que 1'300 fr. en mains propres. Il affirme en outre qu'il travaillait souvent plus de 9 heures par jour et qu'il n'avait jamais eu droit à deux jours de congé par semaine. Le 6 juillet 2022, il s'en serait plaint à U.________, lui indiquant qu'il ne voulait plus continuer à travailler dans ces conditions et que, si cela ne changeait pas, il arrêterait. Ce dernier se serait alors énervé et l'aurait menacé de faire annuler son permis de travail et de s'en prendre à ses enfants au Pakistan. Furieux, l’appelant aurait quitté le travail et ne serait pas revenu travailler les deux jours suivants.

Le 9 juillet 2022, l’appelant s'est présenté au restaurant, accompagné d'Y.________. Il a expliqué lors de son interrogatoire qu'U.________ se serait excusé et lui aurait indiqué qu'il payerait tout ce qu'il devait, précisant qu'il n'avait toutefois pour l'instant pas l'argent nécessaire. Ce dernier a nié avoir tenu de tels propos, affirmant qu'il ne voulait au contraire plus entendre parler de l’appelant. Y.________ l'aurait toutefois convaincu de le garder.

L’appelant a repris le travail le même soir.

7. Toujours selon les explications d’U.________, après de nouvelles plaintes de clients sur la qualité de la nourriture, il aurait décidé de mettre fin aux rapports de travail. Il aurait ainsi remis le 26 août 2022 à l’appelant, en mains propres, une lettre de congé pour le 30 septembre 2022.

Cette lettre, signée par U.________ et contresignée par l’appelant, a la teneur suivante (sic):

« Suite à notre discussion du 24 août 2022, concernant votre travail en qualité du chef qualifié. Comme, j'ai remarqué que vous n'êtes pas au niveau que j'ai besoin pour ma cuisine et votre comportement professionnelle n'est pas changé malgré mes explications et formation. Malheursement, je ne peux pas vous garder en tant que chef de la cuisine qualifié. Donc, nous mettons la fin à notre collaboration avec le préavis légale d'un mois selon CCNT. Votre dernier jour du travail est le 30 septembre 2022 et vos vacances, jours fériés ainsi que les repos serons bouclés et payés avec le salaire du septembre. Je vous remercie de votre compréhension. Merci »

Lors de son interrogatoire, l’appelant a déclaré qu'il n'était pas au courant de ce licenciement pour fin septembre 2022, qu'il n'avait jamais vu cette lettre et qu'il ne l'avait pas signée. Selon lui, sa signature aurait été imitée.

8. Le 23 septembre 2022, l’intimée a adressé à l’appelant, par la poste, une nouvelle lettre de congé, cette fois-ci avec effet immédiat. Cette lettre a la teneur suivante (sic):

"Vous êtes passé au restaurant le matin du 21 sept 2022 et vous avez remis la clé du restaurant en disant que je ne veux pas travailler. Vous avez abandonné votre poste sans avoir m'aviser et respecté les délais, ce qui m'a fait perdre les clients, comme j'ai dû refuser les réservations en raison de la situation du mon pied et santé. C'est la deuxième fois que vous avez remis les clés immédiatement. Ce qui montre votre comportement n'est pas sérieux et professionnel. Après avoir attendu votre retour, je considère l'abandon du poste comme faute grave et ne peux pas continuer notre collaboration. Je suis au regret de vous informer que vous êtes licencié avec les effets immédiats."

Par lettre du 27 septembre 2022, l’appelant a contesté le licenciement avec effet immédiat dont il a fait l'objet, faisant valoir n'avoir jamais abandonné son poste. Ce serait U.________ au contraire qui lui aurait demandé de partir immédiatement, s'étant énervé à la suite d'une nouvelle discussion sur les conditions de travail. L’appelant a précisé qu'il se tenait à disposition pour reprendre son travail et effectuer son préavis jusqu'au 31 octobre 2022.

Le 29 septembre 2022, l’appelant, accompagné d’Y.________, serait retourné au restaurant pour offrir ses services. Il a expliqué qu'U.________ aurait toutefois refusé qu'il rentre dans l'établissement, lui précisant que son salaire du mois de septembre 2022 lui serait versé. Lors de son interrogatoire, U.________ a déclaré que ni l’appelant ni Y.________ ne s'étaient présentés le 29 septembre 2022.

Le 30 septembre 2022, l’appelant a écrit à l’intimée pour l'informer qu'elle restait tenue de lui verser son salaire jusqu'au 31 octobre 2022, même si elle refusait ses services. Il a récapitulé par ailleurs dans cette lettre ses différentes prétentions, à savoir son salaire pour les jours de travail effectués du 26 au 30 avril 2022, son salaire du mois de septembre 2022, son salaire du mois d'octobre 2022, une indemnité pour les jours de vacances non pris, l'établissement d'un certificat de travail complet ainsi que l'établissement de bulletins de salaire pour les mois de septembre et octobre 2022.

9. a) Le 20 octobre 2022, sans nouvelles de l’intimée, l’appelant a saisi le tribunal d'une requête de conciliation.

L'audience de conciliation, qui s'est tenue le 5 décembre 2022, s'est soldée par un échec. Une autorisation de procéder a alors été délivrée à l’appelant.

b) Le 14 février 2023, l’appelant a déposé sa demande au fond, dans laquelle il a pris les conclusions suivantes (sic):

« E.________ Sàrl doit être condamnée à me payer les montants de :

• CHF 15'513.70 brut, à titre de salaire, vacances et jours fériés ;

• CHF 10'660.00 net, à titre d'indemnité pour licenciement immédiat injustifié ;

• CHF 2'500.00 net, à titre de valeur du certificat de travail non délivré. E.________ Sàrl doit être condamnée à me délivrer :

• un relevé de salaire pour la période du 01.09.2022 au 31.10.2022;

• un certificat de travail conformément à l'article 330a al. 1 CP. »

Dans sa réponse du 15 juin 2023, l’intimée a conclu principalement au rejet de la demande et reconventionnellement à ce que l’appelant soit condamné à lui verser une indemnité pour abandon de poste d'un montant de 1'332 fr. 50 et un montant non inférieur à 5'500 fr. au titre de réparation du dommage.

Le 4 juillet 2023, l’appelant a déposé une réplique, dans laquelle il a maintenu ses conclusions et conclu implicitement au rejet des conclusions reconventionnelles de l’intimée.

c) Dans l'intervalle, le 6 juin 2023, l’appelant a sollicité la suspension de la procédure jusqu'à droit connu sur les deux plaintes pénales qu'il avait déposées à l'encontre d'U.________ pour « traites d'êtres humains » et « faux dans les titres ».

L’intimée s'est opposée à la suspension de la procédure.

Par décision incidente du 21 juin 2023, la requête de suspension a été rejetée. Cette décision n'a pas été contestée.

d) Le tribunal a tenu audience les 12 juillet et 16 octobre 2023.

A l'occasion de la première audience, Y.________ et F.________ ont été entendus comme témoins. On extrait de leurs dépositions les passages suivants :

« [...] Je ne suis pas le beau-frère du demandeur. [...] J'ai travaillé comme extra au service de 2020 à 2022 pour la défenderesse. J'ai commencé le vendredi et samedi, puis en semaine. Cela représentait quelques heures par semaine en 2020 et 2021. J'ai travaillé plus en 2022. [...] O.________ a commencé à travailler le 26 avril 2022. M. U.________ voulait même qu'il commence le 25 avril car il n'avait personne en cuisine. [...] C'est moi qui ai fait toutes les démarches administratives pour O.________ comme il ne parlait pas français. Je me suis notamment occupé de l'ouverture de son compte bancaire auprès de la BCV. O.________ a reçu la carte par courrier à la maison. Sauf erreur, il l'a remise à M. U.________ qui m'a demandé de retirer l'argent correspondant à son salaire. Il m'a donné également le code de la carte. O.________ ne connait rien à la technologie. J'ai fait cela chaque mois. J'ai retiré le premier et le deuxième mois CHF 4'000.- et ensuite le troisième mois CHF 2'400.-. Je donnais ensuite l'argent à M. U.________ ou à son frère. Je leur restituais en même temps la carte. [...] Pour vous répondre, O.________ a commencé à travailler le premier mois tous les jours. C'était juste fermé le dimanche à midi. Les mois suivants, il avait juste congé le dimanche. Je l'ai constaté moi-même. Je suis formel. [...] O.________ était fâché de ses conditions de travail. Il a eu une discussion avec M. U.________ sauf erreur le 3 ou 4 juillet. Je n'étais pas présent. O.________ n'a pas travaillé durant 2 jours. M. U.________ m'a demandé ce qu'il se passait. Je suis allé voir O.________ qui m'a expliqué qu'il ne recevait qu'une partie de son salaire. M. U.________ a envoyé sauf erreur le 6 juillet un message à O.________, le menaçant d'appeler la police de l'accuser de vol s'il ne venait pas travailler. J'ai vu ce message. Suite à cela, j'ai convaincu O.________ de revenir travailler. Autour du 22 septembre, il y a eu une nouvelle discussion entre O.________ et M. U.________ toujours au sujet des conditions de travail et du salaire. J'ai assisté à la discussion. Le frère de M. U.________ était en cuisine à ce moment-là. M. U.________ a parlé d'un courrier recommandé envoyé à O.________ pour demander les justificatifs pour l'absence de 2 jours au mois de juillet. Je n'ai pas vu sur le moment le courrier auquel il faisait référence. O.________ me l'a

ensuite montré et cela ne correspondait pas à ce que M. U.________ avait dit oralement. O.________ a insisté sur le fait qu'il ne recevait pas son salaire intégral et qu'il ne pouvait plus continuer à travailler comme ça. M. U.________ s'est énervé et a demandé à O.________ de lui donner son permis de séjour et sa carte d'assurance. M. U.________ a dit ensuite qu'il pouvait partir et ne plus revenir travailler. O.________ est parti. Moi je suis resté avec M. U.________ et nous avons parlé ensemble. Je lui ai dit que ce n'était pas bien. M. U.________ m'a demandé d'attendre 2-3 jours et de demander ensuite à O.________ de revenir travailler. Entre temps, O.________ a reçu la lettre de licenciement que j'ai vue. Je n'ai pas entendu parler d'une autre lettre de licenciement remise à O.________ au mois d'août. Après avoir reçu la lettre de licenciement, j'ai amené O.________ à Hôtel et Gastro Union pour demander de l'aide. Je confirme avoir accompagné O.________ fin septembre au restaurant. L'idée c'était qu'il reprenne le travail conformément à la lettre que Hôtel et Gastro Union avait envoyée à M. U.________. M. U.________ nous a salués et a refusé que O.________ revienne travailler. M. U.________ a dit que le salaire de septembre lui serait versé. [...] Pour répondre à [...], j'ai travaillé entre le 26 et le 30 avril 2022 lorsque O.________ a commencé. J'ai constaté personnellement qu'il a travaillé durant cette période. Il n'était pas juste là pour observer. [...] Pour répondre à Me Ilhan DELI, c'est toujours M. U.________ qui me donnait la carte bancaire. Je ne me suis pas posé plus de questions lorsque M. U.________ m'a demandé d'aller retirer de l'argent avec la carte personnelle de O.________. J'ai fait toutes les démarches administratives pour O.________ car M. U.________ me l'a demandé. Je l'ai déjà fait pour d'autres employés. Je n'ai pas fait cela pour d'autres restaurants. Je le faisais par amitié pour M. U.________. Pour répondre à Me llhan DELI, je ne savais pas que l'adresse indiquée dans le contrat de travail de O.________ était la même que mon adresse pakistanaise figurant dans mes papiers d'identité pakistanais. »

« […] Ad all. 24-26 : O.________ a commencé à travailler le 26 avril 2022. Il n'a fait toutefois ces premiers jours que 30 minutes par jour. O.________ a commencé à faire des journées complètes à partir du 1er mai 2022. Durant cette période du 26-30 avril, il mangeait sur place gratuitement. Ad all. 34 : je peux juste vous dire que O.________ m'a rendu les clés de l'établissement le 6 juillet 2022 après avoir reçu un appel de Y.________. J'ai entendu la conversation. Je ne sais pas si O.________ a eu une discussion avant avec mon frère et je ne sais pas non plus pour quelle raison il m'a rendu les clés. Ad all. 36 : Je confirme que O.________ est revenu travailler un ou deux jours plus tard. Il était accompagné de Y.________. M. U.________ n'a pas voulu discuter sur le moment avec O.________ et Y.________ et a quitté le restaurant. Je ne sais pas en revanche s'il y a eu une discussion par la suite. Ad all. 38 : Je confirme qu'il y a eu plusieurs plaintes de la part des clients. Ad all. 40 : Le 21 septembre 2022, O.________ et Y.________ sont venus au restaurant pour discuter avec M. U.________. J'ai assisté à la discussion. Y.________ a dit à O.________ de déposer les clés, ce qu'il a fait, et lui a ensuite dit qu'ils se retrouveraient au tribunal. Je ne sais pas pourquoi ils ont dit cela. Ad all. 45 : O.________ n'est plus revenu travailler ni ne s'est présenté au restaurant après le 21 septembre 2022.

Pour vous répondre, en principe les jours de congé de O.________ étaient le dimanche et le lundi mais cela pouvait varier. Lorsque O.________ était absent, je m'occupais de la cuisine. M. U.________ tenait un décompte d'heures pour tous les employés. Vous me présentez la pièce 104. Je vous confirme qu'il s'agit des décomptes dont je parle. Nous devions signer le décompte à la fin de chaque mois pour les confirmer. [...] Pour répondre à [...], de manière générale j'arrive au restaurant à 10 heures et je reste en cuisine jusqu'à la fin du service de midi. J'arrive à voir si quelqu'un arrive dans le restaurant. [...] Pour répondre à Me Ilhan DELI, O.________ venait travailler à 10 heures 30. »

Lors de leurs interrogatoires, les parties, quant à elles, ont confirmé leur version des faits respective. En particulier, l’appelant a maintenu qu'il n'avait pas abandonné son poste, répétant que c'était au contraire U.________ qui lui avait dit de ne plus venir travailler. Il a confirmé également qu'il avait offert ses services, en se présentant sur place le 29 septembre 2022, accompagné d'Y.________. Il a indiqué en outre n'avoir reçu aucun salaire pour le mois de septembre 2022. U.________, pour sa part, a maintenu que c'était l’appelant qui avait quitté le restaurant, expliquant qu'il ne voulait plus travailler. Il a précisé qu'il avait dû refuser des réservations en raison de ce départ. Il a reconnu qu'il n'avait toutefois pas cherché à contacter l’appelant pour lui demander de revenir travailler. S'agissant du salaire de septembre 2022, il a admis ne pas l'avoir versé et ne pas avoir payé non plus les vacances.

e) Parmi les pièces produites par les parties figurent en outre :

• les fiches de salaires des mois de mai à août 2022 (pièces 5 et 108) ;

• les relevés du compte bancaire de l’appelant pour la période du 23 mai au 30 septembre 2022 ; ces relevés font état de trois virements de la part de l’intimée d'un montant de 4'106 fr. 65 chacun en date des 4 juillet 2022, 2 août 2022 et 1er septembre 2022 ;

• les fiches de contrôles de la durée du travail pour les mois de mai à septembre 2022 (pièce 104) ;

• les fiches de saisie du temps de travail pour les mois de mai à septembre 2022 (pièce 107) ; il en ressort que l’appelant n'a pris aucun jour de vacances avant son prétendu abandon d'emploi le 21 septembre 2022 ;

• le titre de séjour d'Y.________, sa généalogie ainsi que celle de l'appelant (pièces produites à l’audience du 12 juillet 2022).