CREC 47/II 2010-02-23

A. Par jugement du 27 avril 2009, le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a prononcé le divorce des époux A.D.________ et L.________ (I), ratifié pour faire partie intégrante du jugement les chiffres I et II de la convention partielle sur les effets du divorce signée par les parties à l'audience du 22 avril 2008 (II), donné ordre à la Bâloise Compagnie d'assurances sur la vie de prélever sur le compte de prévoyance liée ouvert au nom de A.D.________ le montant de 34'898 francs 50 et de le transférer dans un but de liquidation du régime matrimonial sur un compte ouvert au nom d'L.________ (III), dit que A.D.________ contribuera à l'entretien d'L.________ par le versement d'une pension mensuelle de 500 francs jusqu'à ce qu'il ait atteint l'âge de l'obtention d'une rente AVS (IV), dit que cette contribution est indexée à l'indice suisse des prix à la consommation (V), constaté que le régime matrimonial est dissous et liquidé (VI), arrêté les frais de justice à 1'710 fr. pour chaque partie (VII) et dit que A.D.________ doit payer à L.________ un montant de 4'710 fr. à titre de dépens (VIII), toutes autres ou plus amples conclusions étant rejetées (IX).

La Chambre des recours fait sien dans son entier, sous réserve des points développés au considérant 4b) ci-dessous, l'état de fait de ce jugement, qui est le suivant:

"1. Le requérant A.D.________, né le 10 janvier 1955, et la requérante L.________, née [...] le 17 juillet 1951, tous deux de nationalité italienne, se sont mariés le 15 décembre 1973 devant l’officier d’état civil de Vimodrone (Province de Milan, Italie).

Deux enfants, aujourd’hui majeurs, sont issus de cette union:

2. La situation des parties a nécessité l’intervention du Président du Tribunal civil d’arrondissement de La Côte à plusieurs reprises, d’abord dans le cadre de la procédure en séparation de corps et de biens, puis dans celui de la procédure de divorce sur requête commune avec accord partiel. Pour la bonne compréhension de la cause, il convient d’en rappeler ici les différentes étapes.

a) L.________ a déposé une demande unilatérale en séparation de corps et de biens formée le 24 mars 2003, ainsi qu’une requête de mesures provisionnelles datée du même jour. Puis, A.D.________ a déposé une réponse formée le 4 juin 2003, comprenant une conclusion reconventionnelle en divorce, et L.________ ses déterminations datées du 30 juin 2003. A.D.________ a ensuite déposé une nouvelle écriture (procédure au fond) datée du 16 juin 2005, actualisant en particulier diverses conclusions sur les effets accessoires du divorce, notamment la contribution d’entretien pour son épouse.

Lors de l’audience de mesures provisionnelles du 16 avril 2003, les parties ont signé une convention qui a été ratifiée séance tenante par le Président de céans pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles. Cet accord prévoyait, notamment et en substance, que la jouissance de l’appartement conjugal était attribuée à L.________, à charge pour elle d’en payer le loyer et les charges (I), que la jouissance du garage était attribuée à A.D.________, autorisé à garder son adresse postale commerciale et téléphonique au domicile conjugal (Il), que A.D.________ contribuerait à l’entretien de son épouse par le versement régulier d’une pension mensuelle de 3'000 fr. (III), que A.D.________ s’engageait à libérer ses affaires commerciales du bureau réservé à cet effet (IV), et qu’il s’engageait à verser la somme de 700 fr. dans les 48 heures à son épouse (V).

La reprise d’audience de mesures provisionnelles, doublée de l’audience préliminaire, s’est tenue le 2 septembre 2003. A dite audience, les époux ont signé une convention, ratifiée séante tenante par le Président de céans pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, et qui prévoyait que A.D.________ contribuerait à l’entretien de son épouse pour le mois de septembre 2003 par le versement d’une somme de 3'000 fr., sous déduction des éventuelles contributions versées à L.________ par le chômage.

Ayant été suspendue le 2 septembre 2003, l’audience a été reprise le 4 novembre 2003. A dite audience, les parties ont passé une convention, ratifiée séance tenante par le Président du Tribunal civil d’arrondissement de La Côte pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles. Le chiffre I de cet accord stipulait, notamment et en substance, que A.D.________ contribuerait à l’entretien de son épouse L.________ par le versement d’une contribution d’entretien mensuelle de 1’500 fr. (I).

Statuant sur la requête de mesures provisionnelles du 29 novembre 2004 déposée par A.D.________, ainsi que sur les diverses écritures formées par les époux s’agissant de la procédure provisionnelle, le Président du Tribunal civil d’arrondissement de La Côte a rendu, le 25 avril 2005, une ordonnance de mesures provisionnelles, dont les chiffres I et Il du dispositif avaient la teneur suivante:

«I. Dit que A.D.________ contribuera à l’entretien de son épouse par le versement mensuel d’une contribution d’entretien, payable par avance le premier de chaque mois, dès et y compris le 1er janvier 2005, de Fr. 750.- (sept cent cinquante francs).

II. Ordonne à L.________ de remettre à A.D.________ les sièges de son véhicule Mercedes ainsi que la moitié des bouteilles qui se trouvent dans sa cave. »

Suite aux requêtes d’appel formées par A.D.________ et L.________, respectivement les 4 mai et 6 mai 2005, le Tribunal civil d’arrondissement de La Côte a rendu, le 28 juillet 2005, un jugement d’appel sur mesures provisionnelles, dont le chiffre I de son dispositif stipulait que l’appel de A.D.________ et celui d’L.________ étaient rejetés.

b) Lors de la reprise de l’audience préliminaire et de conciliation le 23 août 2007, les parties ont déposé une requête commune tendant à ce que leur divorce soit prononcé et prévu de produire dans le délai de deux mois le texte définitif de la convention sur les effets du divorce.

L’audience préliminaire a été reprise le 22 avril 2008. A dite audience, les parties ont signé une convention partielle, ainsi libellée:

montant de fr. 7’000. - (sept mille francs) correspondant à la moitié du prix de vente du bus familial.

Parties conviennent de partager par moitié le montant de la police de prévoyance liée n° 10/2.142.935-5 auprès de la Bâloise assurance, rue Pichard 13, à Lausanne, sur la base d’une attestation de dite assurance, valeur au 31 du mois précédent l’audience de jugement, et requièrent du Tribunal qu’ordre soit donné à la Bâloise assurance d’effectuer le transfert de celle somme au nom d’L.________ sur un compte bancaire lié ou une nouvelle police de prévoyance liée au nom

Pour le surplus, parties se reconnaissent propriétaires des meubles et objets en leur possession et déclarent n’avoir plus de prétention à faire valoir l’une contre l’autre du chef de leur régime matrimonial qui peut être considéré comme liquidé.

II. Parties confirment leur volonté de divorcer. »

Suite au dépôt par A.D.________ d’une requête de mesures provisionnelles du 10 juin 2008, le Président du Tribunal civil d’arrondissement de La Côte a, par courrier du 12 juin 2008, informé les conseils des parties qu’il serait statué sur dite requête à la suite de l’audience de jugement fixée au 8 juillet 2008. A la suite de cette lettre, L.________ a fait parvenir, le 26 juin 2008, au greffe du Tribunal de céans, des déterminations formées le jour précédent.

c) Une audience de jugement et de mesures provisionnelles a eu lieu le 8 juillet 2008. Bien que tentée à deux reprises, la conciliation n’a pas abouti. Lors de cette audience, L.________ a soutenu que le salaire de 2’851 fr. 50 perçu par son époux était inférieur à ce que son expérience et ses compétences professionnelles lui permettraient d’obtenir. Elle a relevé, par ailleurs, que Paolo Pacini avait effectué, le 26 mars 2007, un versement en Italie de 8'000.- euros au nom de sa fille B.D.________ (cf. pièce 115 du bordereau du 25 juin 2008) et se demandait comment ce dernier avait-il pu verser une telle somme alors qu’il prétendait vivre sur son seul minimum vital. Interrogé à ce propos, le requérant a expliqué qu’il avait su économiser de l’argent depuis 2005 et que ces 8'000.- euros faisaient partie de la somme de 75'000 fr. que chacun d’entre eux avait reçue au moment de leur séparation. En outre, A.D.________ n’a pas nié avoir gagné beaucoup d’argent durant la vie conjugale, il a cependant expliqué l’avoir affecté à la construction et à la réfection des maisons en Italie. S’agissant de la contribution d’entretien, il a déclaré que l’offre de 500 fr. n’existait plus. En effet, selon lui, son épouse et lui-même ont une capacité de gain identique. Enfin, il a mis en avant qu’il travaillait de manière irrégulière auprès de la société CDS AG Für Sicherheit, soit sur appel, et qu’il y avait des jours où il était sans activité.

A dite audience, quatre témoins, à savoir les deux filles des parties B.D.________ et C.D.________, ainsi que [...] et [...], ont été entendus.

B.D.________ a expliqué que sa mère avait décidé en 1982 de retourner vivre en Italie, suite aux infidélités répétées de A.D.________. Elle a précisé qu’elle avait vécu environ dix ans en Italie avec sa mère, avant que celle-ci ne revienne en 1993 habiter en Suisse. Le témoin a également confirmé être restée vivre en Ombrie (Italie), contrairement à sa soeur qui elle est domiciliée à Bussigny. Malgré la distance, elle a eu connaissance de ce qui se passait entre ses parents, d’une part, par leur intermédiaire, et d’autre part, lorsqu’elle revenait deux mois en vacances en Suisse. Selon ses dires, sa mère est arrivée en Suisse, lorsqu’elle était âgée de 16 ans. Celle-ci, bien que sans formation professionnelle, a travaillé successivement comme ouvrière, femme de ménage, concierge et bonne d’enfants. En outre, elle a déclaré que depuis son retour en Suisse, sa mère n’avait exécuté qu’occasionnellement de petits travaux. En effet, son père voulait que son épouse soit à sa disposition et qu’elle s’occupe du ménage et ce dans le but de payer moins d’impôts. S’agissant de l’activité professionnelle de son père, elle a confirmé qu’il était électricien de métier. Toutefois, n’ayant plus parlé à son père depuis une année, elle n’a pas été en mesure de citer l’activité professionnelle actuelle de ce dernier. En outre, selon ses dires, A.D.________ mettait tout sous clés lorsqu’il vivait tous ensemble et laissait de l’argent dans une armoire. Lorsque sa mère rentrait de commission, elle devait rapporter les tickets de caisse et inscrire les dépenses dans un petit carnet. Elle a également ajouté que son père aurait dit à plusieurs reprises qu’il voulait refaire sa vie et se séparer de sa famille. Par ailleurs, elle a expliqué que son père lui avait prêté une somme d’argent pour acheter sa voiture, montant qui lui a été intégralement remboursé. Enfin, elle a confirmé qu’elle-même et sa soeur étaient financièrement indépendantes.

La deuxième fille des époux, C.D.________ a expliqué qu’elles sont reparties en 1982 avec leur mère en Italie suite aux infidélités de leur père, mais également en raison de ses problèmes de santé. Elle a ajouté qu’L.________ était revenue en Suisse en 1993. Elle a également expliqué que sa mère devait rester à la maison pour s’occuper du ménage, au motif qu’il n’était pas nécessaire qu’elle exerce une activité lucrative. En outre, elle a déclaré que, du temps où ils vivaient tous ensemble, son père mettait tout sous clés et que si ce dernier leur laissait une somme d’argent pour les commissions, il fallait lui rapporter les tickets de caisse justifiant le montant dépensé à ce titre. Selon ce témoin, A.D.________ travaillerait pour le compte d’une entreprise spécialisée dans les systèmes d’alarme. Cette société n’aurait pas de siège dans le Canton de Vaud, de sorte que son père serait amené à se déplacer dans toute la Suisse. Enfin, elle a déclaré ignorer le taux d’activité professionnelle de son père auprès de cette entreprise.

[...] a confirmé connaître les deux époux [...], puisqu’il a travaillé pendant cinq années environ avec le requérant. Toutefois, il a déclaré avoir perdu contact avec lui. Selon ce témoin, A.D.________ travaille pour le compte de la société CDS, mais il a expliqué ne pas connaître l’activité exercée par ce dernier au sein de cette entreprise.

Le témoin [...] a déclaré connaître le couple depuis longtemps, mais ne voit plus que A.D.________ depuis la séparation des époux. Il a expliqué que le requérant avait travaillé à titre indépendant pendant plusieurs années, avant d’être engagé, suite à des problèmes de santé, en qualité d’employé par la société d’un ancien client. [...] a ajouté que A.D.________ travaillait actuellement dans le domaine des alarmes. Selon ses dires, le requérant n’exercerait pas d’autre métier et ce ne serait pas dans la nature de celui-ci de participer à des activités frauduleuses. En effet, selon ce témoin, A.D.________ serait une personne honnête et correcte.

S’agissant des témoignages des deux filles des époux et de [...], la plus grande circonspection est de rigueur en principe, lorsque les témoins ont des liens personnels ou professionnels avec l’une ou l’autre des parties. Toutefois, la Cour de céans a décidé de retenir ces témoignages, les deux filles des époux et [...] étant apparus comme crédibles lors de leur audition.

d) Le 17 juillet 2008, le Président du Tribunal d'arrondissement a rendu une ordonnance de mesures provisionnelles, par laquelle il a rejeté la requête de mesures provisionnelles formée le 10 juin 2008 par

3. a) L.________ n’a pas de formation professionnelle et a travaillé successivement comme ouvrière, femme de ménage, concierge et bonne d’enfants. Elle exerce actuellement en qualité d’aide de bureau chez VSG Communication à Lausanne. Son taux d’occupation est de 70 %, car selon l’attestation médicale du Docteur [...] datée du 18 avril 2008, L.________ est atteinte dans sa santé et se trouve limitée dans ses activités. Seule une activité à 60-70% est exigible et ceci à condition qu’elle puisse être dispensée des efforts physiques importants ou récidivants à même de solliciter de manière importante le dos, la nuque et les membres supérieurs. Selon le courrier du 23 mai 2008, adressé par le Centre d’imagerie du Petit-Chêne au Docteur [...],L.________ souffre également de douleurs et épanchements persistants à son genou gauche suite à une entorse. Selon ses décomptes de salaire pour les mois de mars à mai 2007, elle a réalisé un salaire mensuel brut de 2’400 fr., soit un salaire mensuel net de 2’176 fr. 55. Selon ses fiches de salaire pour les mois de juin 2007 à juin 2008, elle réalise un revenu mensuel brut de 2’400 fr., soit un revenu mensuel net de 2’150 fr. 15. Elle perçoit son salaire douze fois l’an.

S’agissant des charges d’L.________, selon le certificat d’assurance 2008 daté du 18 octobre 2007, sa prime d’assurance-maladie s’élève à 220 fr. 40 (308 fr. 40 (prime d’assurance-maladie) — 88 fr.

(subside)). En outre, d’après le livret de récépissés de la requérante, son loyer est de 975 fr. par mois et elle aurait payé pour les mois de mars à mai 2008 la somme mensuelle moyenne de 54 fr. 10 ((85 fr. 90 + (25 fr. 50 x 3)) : 3) à titre d’impôts. Elle a allégué dépenser le montant mensuel de 100 fr. à titre de frais de transport. En outre, son minimum vital est de 1'100 fr. Enfin, en raison de ses problèmes de santé, L.________ doit également payer, selon les factures produites, d’importants frais médicaux (médicaments, consultations médicales) qui se sont élevés à 3’703 fr. 70 pour l’année 2004 et à 179 fr. 80 pour le mois de janvier 2005.

b) A.D.________ a travaillé plusieurs années comme électricien et monteur d’alarme indépendant et utilisait son garage comme atelier. Suite à deux ennuis de santé liés à des problèmes cardiaques (été et automne 2004), et l’assurance perte de gains prenant du temps à finaliser ses interventions, A.D.________ a approché son principal client, la société CDS AG Für Sicherheit, pour laquelle il travaille actuellement en qualité de technicien pour assurer le suivi de la clientèle. Selon le contrat du travail 9 décembre 2004, il réalise un salaire annuel brut de 39'600 francs. Selon ses décomptes de salaire pour les mois de janvier à mars 2008, il réalise un salaire mensuel brut de 3'300 fr., soit un salaire mensuel net de 2’851 fr. 50, part du treizième salaire comprise. Il perçoit également de son employeur le montant mensuel de 1'100 fr. à titre de participation aux frais réels d’automobile.

S’agissant des charges du requérant, l’ordonnance de mesures provisionnelles du 17 juillet 2008, non contestée par une procédure d’appel, avait retenu que le loyer de A.D.________ était de 830 fr., sa prime d’assurance maladie de 274 fr. 70, son minimum vital de 1'100 fr. et que les frais professionnels mensuels invoqués par ce dernier s’élevaient 1’757 fr. 15. Dès lors, le montant total des charges mensuelles de A.D.________ sont de l’ordre de 3’961 fr. 85. Cette somme correspond pratiquement à celle établie sur la base des avis de débit produits par le requérant pour les mois de janvier à novembre 2007. En effet, selon ces pièces, les charges mensuelles moyennes du requérant s’élèvent à environ 2696 fr. ((3’221 fr. 05 + 2’621 fr. 75 + 2’837 fr. 75 + 2’322 fr. + 2’937 fr. 40 + 3'793 fr. + 2’737 fr. 60 + 2’245 fr. 15 + 2’600 fr. 60 + 2’042 fr. 95 + 2’297 fr. 45) : 11), soit à 3'796 fr. si l’on y ajoute le minimum vital de 1'100 francs. Sur la base de ces deux montants (3961 fr. 85 et 3’796 fr.), il appert que le montant global des charges mensuelles incompressible moyennes du requérant s’élèvent à 3’878 fr. 90 ((3’961 fr. 85 + 3’796 fr.): 2).

4. S’agissant du régime matrimonial, il y a lieu de constater que les époux se sont mariés en Italie et qu’aucun contrat de mariage n’a été conclu entre eux. Toutefois, lors de l’audience préliminaire du 22 avril 2008, les parties ont conclu une convention partielle, par laquelle elles ont notamment liquidé leur régime matrimonial et se sont reconnues propriétaires des meubles et objets en leur possession, déclarant ainsi n’avoir plus de prétention à faire valoir l’une contre l’autre du chef de leur régime matrimonial.

5. Aucune écriture, aucune convention, aucune pièce, ni l’instruction n’ont fait état que les parties étaient titulaires de fonds de prévoyance."

En droit, les premiers juges ont admis le principe d'une contribution d'entretien en faveur de l'épouse au motif que le mariage avait duré 35 ans et que celle-ci s'était essentiellement vouée aux tâches ménagères selon une répartition implicite des tâches dans le couple. Compte tenu des revenus et charges des parties, les premiers juges ont calculé un manco de 300 fr. chez l'épouse et un disponible de 72 fr. 60 chez l'époux. Au vu du flou dont l'épouxavait entouré sa situation économique durant la procédure de divorce, de sa formation et de son expérience professionnelle, les premiers juges ont toutefois estimé qu'il convenait de prendre en compte un revenu hypothétique de 4'500 fr., lequel laisserait dès lors un disponible de 621 fr. 10. Dès lors que l'épouse travaillait déjà au maximum de ses capacités (soit 70 %) malgré ses problèmes de santé et qu'elle n'arrivait pas à subvenir à l'entier de ses besoins, les premiers juges lui ont attribué son manco de 300 fr. et la moitié du montant encore disponible (321 fr. 10 : 2), soit une contribution d'entretien d'un montant arrondi à 500 francs.

B. Par acte du 7 mai 2009, A.D.________ a recouru contre ce jugement en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à la réforme du chiffre IV du dispositif en ce sens qu'aucune contribution d'entretien n'est due à L.________, le chiffre V étant supprimé et des dépens de première instance étant dus à A.D.________ par L.________ (VIII). Subsidiairement, le recourant a conclu à l'annulation des chiffres IV, V et VIII du dispositif du jugement attaqué.

Par mémoire du 31 août 2009, accompagné d'une pièce, le recourant a confirmé ses conclusions et développé ses moyens. Il a requis à titre de mesures d'instruction l'audition du témoin [...] ainsi que la mise en œuvre d'une expertise médicale le concernant.

Par déterminations du 16 octobre 2009, L.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours. L'intimée a produit deux pièces à l'appui de son écriture.

Interpellé, [...] a indiqué par courrier à la cour de céans du 17 décembre 2009 que le salaire de A.D.________ de janvier à octobre 2009 était de 3'300 fr. par mois, 13ème salaire inclus, et que des frais de voiture de 1'100 fr. par mois lui étaient également octroyés.

Par déterminations du 15 janvier 2010, L.________ a fait valoir que ce courrier était insuffisant. Le 26 janvier suivant, A.D.________ s'est également déterminé et a produit des pièces à l'appui de son écriture.

Le 2 février 2010, [...] a transmis à la cour de céans le certificat de salaire annuel 2009 de A.D.________, dont il résulte que le salaire annuel brut de celui-ci s'élève à 40'100 fr., soit 35'079 fr. net. A ce salaire s'ajoutent des frais forfaitaires de véhicule de 13'200 francs.

L'intimée et le recourant se sont déterminés sur ce document par écritures des 15 et 19 février 2010. L'intimée a requis que soit établi par [...] toute pièce propre à prouver que le montant de 13'200 fr. n'est pas considéré par la caisse AVS comme du salaire.