CREC 13/II 2011-01-13

A.

Par jugement du 4 août 2010, le tribunal civil d'arrondissement de Lausanne a, notamment, prononcé le divorce du défendeur A.Y.________ et de la demanderesse C.________ (I), attribué à la mère la garde et l'autorité parentale sur les enfants B.Y.________, née le [...] 1999, et C.Y.________, né le [...] 2002 (II), suspendu le droit de visite du père (III), fixé la contribution d'entretien mensuelle de chacun des enfants, jusqu'au 31 décembre 2009, à 300 fr. jusqu'à l'âge de dix ans révolus, 350 fr. dès lors et jusqu'à l'âge de quinze ans révolus, et dès et y compris le 1er janvier 2010, à 500 fr. jusqu'à l'âge de dix ans révolus, 550 fr. dès lors et jusqu'à l'âge de quinze ans révolus, et 600 fr. dès lors et jusqu'à l'âge de la majorité ou l'achèvement de la formation professionnelle de l'enfant et prévu l'indexation des montants susmentionnés à l'indice suisse des prix à la consommation (IV), déclaré le régime matrimonial dissous en l'état, chacune des parties étant reconnue propriétaire des biens actuellement en sa possession (V), dit qu'il n'y a pas lieu de procéder au partage des prestations de sortie de prévoyance professionnelle (VI), arrêté les frais de la procédure à 1'266 fr. pour la demanderesse et 1'746 fr. pour le demandeur (recte: le défendeur) (VII), dit que le défendeur doit payer à la demanderesse la somme de 5266 fr. à titre de dépens (VIII).

La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de fait du jugement, qui est le suivant:

"1. A.Y.________, né le [...] 1962, de nationalité suisse, et C.________ le [...] 1970 à Riaz/FR, de nationalité néérlandaise, se sont mariés le 17 février 2000 à Colonia (Uruguay). Deux enfants sont issus de cette union, en Uruguay: Le défendeur est également le père de D.Y.________, fille majeure issue d'un premier lit en Suisse, et d'un petit garçon, né en décembre 2005, issu de sa relation avec sa nouvelle compagne. Par contrat de mariage conclu le 15 juin 2000 devant un notaire urugayen, les époux ont adopté le régime matrimonial de la séparation de biens.

2. Les époux ont vécu ensemble quelques années en Uruguay. Le défendeur y exerçait son activité d'installateur sanitaire en qualité d'indépendant et en retirait des revenus confortables. Du fait de cette activité notamment, il a acquis une bonne connaissance de la langue espagnole. En novembre 2002, le défendeur a cependant dû revenir en Suisse à la suite de graves problèmes de santé. Son épouse et les deux enfants l'ont rejoint peu après. Le défendeur a alors exercé sa profession en qualité de salarié pour le compte de la société X.________SA à [...], pour un salaire mensuel net qui s'élevait à fr. 4'670.- (fiche de salaire du mois d'août 2004); par la suite, engagé à 80%, il travaillait en outre pour son propre compte. Il a finalement quitté cette entreprise pour développer son activité au sein de sa propre société, I.________SA à [...], dont il est aujourd'hui toujours l'unique administrateur. Pour la période fiscale 2005, la décision de taxation indique un revenu annuel de fr. 40'716.- (24'127 comme salarié et 17'557 comme indépendant), soit fr. 3'393.- par mois. Pour 2006, la décision de taxation mentionne un revenu net de fr. 36'127.- , soit Fr. 31'227.- après déduction de frais de repas et autres frais professionnels; il était alors salarié de son entreprise; sa fortune imposable s'élevait à fr. 47'000.-. Ses revenus mensuels s'élevaient à fr. 3'836.- en 2007, selon le certificat de salaire délivré par I.________SA. En janvier 2008, le défendeur a connu d'importants problèmes de santé. Il a été hospitalisé dans le service de chirurgie viscérale du CHUV depuis le 29 janvier 2008. A la suite de son opération, il a présenté de multiples complications nécessitant des réinterventions chirurgicales, dont la dernière en août 2008. Divers certificats médicaux de son médecin attestent d'une incapacité totale de travail dès le 8 janvier 2008 jusqu'au 26 février 2008 et depuis lors pour une durée indéterminée, puis début août pour 4 jours et enfin du 10 novembre 2008 au 16 janvier 2009. Une attestation du 10 novembre 2008 précise qu'à la suite des complications précitées persistaient "des douleurs thoraciques gauches résultant de problèmes infectieux encore non résolus" et que "ces douleurs empêchent ce patient d'effectuer des travaux physiques conséquents, raison pour laquelle sa capacité de travail est actuellement nulle du point de vue

physique, étant donné sa profession dans les sanitaires. (...) actuellement en investigation au CHUV (...), il pourrait être prochainement réopéré. Son incapacité de travail reste totale jusqu'à la fin de l'année 2008". Au plan professionnel, le comptable chargé de la comptabilité I.________SA a attesté le 20 mars 2008 que, le défendeur n'ayant pas conclu d'assurance perte de gain, aucun salaire ne pourrait lui être versé du 8 janvier au 31 mars 2008. A partir du mois de mai 2008 (en tout cas), le défendeur a perçu un montant mensuel de fr. 3'419.50, à quatre reprises jusqu'à juillet 2008 et fr. 3'000.- en août 2008. L'instruction n'a pas permis de déterminer s'il s'agissait d'indemnités pour perte de gain, ni si d'autres versements sont intervenus par la suite. Dans le courant de l'année 2004, semble-t-il, le défendeur a débuté une liaison avec E.________, d'origine équatorienne. Les époux étant en proie à de graves difficultés conjugales, la demanderesse a requis des mesures protectrices de l'union conjugale. 3. Par prononcé de mesures protectrices du 16 juin 2005, la demanderesse a été formellement autorisée à vivre séparée de son époux. A cette époque, le défendeur avait toutefois d'ores et déjà quitté le domicile conjugal, le 27 mars 2005 aux dires de la demanderesse, pour aller s'installer avec sa nouvelle compagne. Celle-ci a par ailleurs donné naissance à un enfant, fils du défendeur, le [...] 2005. Ce prononcé fixe entre autres la contribution du défendeur à l'entretien des siens à fr. 4'500.- sur la base d'un revenu mensuel net supposé – faute de pièces – de fr. 7'500.- (80% comme employé, 20% comme indépendant). De fait, le défendeur n'a pas donné suite à ce prononcé, ou que partiellement; ainsi, entre février et août 2007, il a versé une fois fr. 1'200.- puis six fois fr. 600.- à titre de contribution à l'entretien des enfants. 4. Après la séparation, la demanderesse a dû intensifier l'activité professionnelle très partielle qu'elle exerçait jusqu'alors. Elle a tout d'abord travaillé à temps complet auprès de la société U.________SA à [...], dès le 1er septembre 2005, pour un revenu mensuel net d'environ fr. 5'000.-. En 2008, épuisée par le cumul de cette activité et de ses tâches familiales, elle a souhaité réduire son taux d'activité afin d'être plus disponible pour ses enfants. Dans le courant de l'été 2008, la

demanderesse a quitté la ville de Lausanne pour aller s'installer à [...] dans le but notamment de se rapprocher de ses parents qui offraient une bonne solution de garde pour les enfants. Dès le 1er septembre 2008, elle a travaillé à 60% pour le compte de V.________Sàrl, à [...], pour un salaire net d'environ fr. 2'850.- par mois. N'ayant pu conserver cet emploi, elle est au bénéfice de prestations de l'assurance chômage depuis décembre 2008, de l'ordre de fr. 3'300.- net par mois, allocations familiales en sus. Au jour de l'audience, elle était toujours à la recherche d'un emploi à 70% dans le domaine de la comptabilité. 5. a) Par demande unilatérale du 5 novembre 2007, C.________, a ouvert la présente cause en divorce, prenant, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes à l'encontre de A.Y.________: "I. Le mariage contracté le 17 février 2000 par C.________, et A.Y.________ est dissous par le divorce. II. La garde et l'autorité parentale sur les enfants B.Y.________, née le [...] 1999 et C.Y.________, né le [...] 2002, sont attribuées à leur III. A.Y.________ jouira d'un droit de visite dont l'étendue sera précisée en cours d'instance. IV. A.Y.________ contribuera à l'entretien de chacun de ses enfants par le régulier versement le premier de chaque mois en mains de C.________, d'un montant de:

• fr. 650.- (six cent cinquante francs) jusqu'à l'âge de 10 ans;

• fr. 700.- (sept cents francs) dès cet âge et jusqu'à l'âge de 15 ans révolus;

• fr. 750.- (sept cent cinquante francs) dès cet âge et jusqu'à la majorité ou la fin de la formation professionnelle. Les pensions mentionnées ci-dessus s'entendent allocations familiales non comprises. V. Les pensions mentionnées sous chiffre IV seront indexées à l'indice suisse des prix à la consommation, la première fois le 1er janvier qui suivra les 12 premiers mois après jugement de divorce définitif et exécutoire sur la base de l'indice du mois de novembre précédent. L'indice de référence étant celui prévalant au jour du jugement définitif et exécutoire, pour autant que le salaire de A.Y.________ soit lui- même indexé, à charge pour lui de prouver que tel n'est pas le cas ou pas entièrement. VI. Le régime matrimonial des parties sera liquidé selon des modalités à fournir en cours d'instance." b) Dans sa réponse du 5 décembre 2007, élaborée sans l'assistance d'un conseil, le défendeur a quant à lui pris les conclusions suivantes: "Conclusions Le mariage est dissous (recte) par le divorce, il n'y a pas de partage des avoirs LPP et Madame se reconnaît débitrice de fr. 17'500.-, sans intérêt envers le défendeur, la garde des enfants, et l'autorité parentale, me sont confiées, la demanderesse contribuera à l'entretien des enfants par une rente mensuelle de fr. 300.- par enfant, augmentée à fr. 400.- de 10 à 16 ans, et à fr. 450.- si les enfants font des études, ces rentes étant indexées au coût de la vie, la demanderesse jouira d'un libre droit de visite; à défaut d'entente un week-end sur deux, la moitié des vacances scolaires et à choix Noël ou Nouvel-An. Subsidiairement Les conclusions de la demanderesse avec les modifications suivantes: Les contributions du père à l'entretien et à l'éducation des enfants seront fixées de la manière suivante, le défendeur contribuera à l'entretien des enfants par une rente mensuelle de fr. 300.- par enfant, augmentée à fr. 400.- de 10 à 16 ans, et à fr. 450.- si les enfants font des études, ces rentes étant indexées au coût de la vie, le défendeur jouira d'un libre droit de visite; à défaut d'entente un weekend sur deux, la moitié des vacances scolaires et à choix Noël ou Nouvel- An, il n'y pas de liquidation du régime matrimonial puisque les parties sont mariées sous le régime de la séparation de biens. Toutefois, pour liquider à l'amiable les intérêts financiers, la demanderesse se reconnaît débitrice

  du défendeur, de fr. 17'500.-."

c) Dans ses déterminations du 18 décembre 2007, la demanderesse a conclu avec dépens au rejet des conclusions prises dans la réponse du 5 décembre 2007. 6. A la suite de la séparation, des difficultés ont surgi entre parents au sujet des relations personnelles du défendeur avec B.Y.________ et C.Y.________. La demanderesse déplorait le manque de régularité et de fiabilité du défendeur; selon une voisine de la demanderesse qui gardait les enfants lorsque cette dernière travaillait, il ne venait pas toujours les chercher lorsque c'était prévu. Le défendeur reprochait à son épouse d'utiliser les enfants comme otages de leurs discordes. A fin décembre 2007, le défendeur a saisi le tribunal afin qu'on lui permette d'exercer son droit de visite, auquel la mère faisait obstacle selon lui. Une audience a été fixée. Par requête de mesures préprovisionnelles du 15 janvier 2008, la demanderesse a requis la suspension provisoire du droit de visite et qu'interdiction soit faite au défendeur de harceler son épouse et ses enfants, sous la menace des peines de l'art. 292 CP; à titre provisionnel, elle a conclu à ce que le droit de visite s'exerce au Point Rencontre, invoquant le fait que le défendeur avait fait l'objet de plusieurs retraits de permis pour ivresse au volant (en 2002, puis 2005 (durée indéterminée) et 2007 (24 mois) selon fichier ADMAS), qu'il buvait en conduisant pendant son droit de visite et prenait sa fille sur sa moto à grosse cylindrée sans qu'elle ait un casque adapté à sa tête. La requête de mesures préprovisionnelles a été rejetée, vu la proximité de l'audience provisionnelle, fixée début février, qui a toutefois dû être reportée à la suite de l'hospitalisation de l'intimé (cf. ch. 2). A l'audience présidentielle du 23 juin 2008 – après la sortie du défendeur de l'hôpital – la requérante a produit une lettre de l'office d'exécution des peines du 21 avril 2008, d'où il résulte que l'intimé avait été astreint, par jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte du 30 novembre 2006, à un traitement ambulatoire contre l'alcoolisme et que, si l'intéressé se présentait aux contrôles du Centre de traitement en alcoologie non alcoolisé, il passait néanmoins, selon celui-ci, une période difficile qui nécessitait un encadrement plus soutenu. La requérante a également produit une attestation du service de psychologie

scolaire de Lausanne du 30 janvier 2008 confirmant l'inquiétude manifestée par B.Y.________ lors de séances du 11 au 25 janvier 2008, concernant l'alcoolisme au volant de son père. Une liste de SMS a également été produite, qui témoigne des difficultés de l'intimé, à cette époque, à assumer son droit de visite et ses responsabilités de père. Après discussion, les parties étaient néanmoins parvenues en audience, avec l'aide de leurs conseils respectifs, à élaborer un accord permettant à l'intimé de recevoir ses enfants un week-end sur quatre, moyennant un engagement de sa part à s'abstenir de toute consommation d'alcool dès le vendredi qui précède le droit de visite, abstention à attester selon des modalités de contrôle d'alcoolémie à définir entre conseils. L'intimé s'est en outre engagé unilatéralement à continuer de verser la somme de fr. 600.- par mois au titre de contribution d'entretien, à compter de juin 2008. A la suite d'une nouvelle audience provisionnelle, la présidente, par ordonnance du 31 octobre 2008, a prorogé le régime mis en place conventionnellement le 23 juin 2008 s'agissant du droit de visite de l'intimé, interdit à l'intimé, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CPC, de harceler la requérante et ses enfants, notamment par téléphone, SMS et courriers électroniques; la contribution de l'intimé à l'entretien de la requérante et de leurs enfants a été fixée à fr. 900.- du 1er juillet au 31 décembre 2008, puis à fr. 1'200.- dès le 1er janvier 2009 : compte tenu des récents problèmes de santé de l'intéressé, une période de transition a été retenue, au terme de laquelle on pouvait attendre de sa part – en l'état du dossier – qu'il reprenne une activité de salarié, si son activité indépendante ne lui permettait pas de réaliser des revenus suffisants. L'ordonnance de mesures provisionnelles du 31 octobre 2008 a été confirmée par un arrêt sur appel rendu le 30 janvier 2009 par le tribunal d'arrondissement, puis par arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du 27 avril 2009. 7. a) Au début de l'année 2009, le défendeur a quitté la Suisse pour aller s'installer en Equateur avec sa compagne et leur enfant. L'une des raisons de son départ serait que cette dernière n'était plus en mesure de demeurer en Suisse, faute d'autorisation de séjour.

b) Par requête de mesures provisionnelles du 6 avril 2009, le conseil du défendeur a conclu à ce que l'obligation d'entretien de ce dernier envers son épouse et ses enfants soit supprimée. Cette requête est parvenue au tribunal de céans alors que le Tribunal cantonal était saisi du recours du défendeur. L'audience n'a pas été fixée dans l'attente d'une réponse du conseil du requérant quant à la possibilité d'assigner ce dernier à son étude, plutôt qu'en Equateur, ce qui impliquerait huit mois d'attente. 8. L'audience de jugement a été fixée au 8 décembre 2009. La demanderesse assistée de son conseil, le conseil du défendeur, lequel a quant à lui été dispensé de comparution personnelle, ainsi que trois témoins ont été entendus à cette occasion. D'entrée de cause, le conseil du défendeur a demandé que la requête de mesures provisionnelles déposée le 6 avril 2009 au nom de son mandant soit également instruite et jugée lors de cette audience; les deux parties ont déclaré considérer qu'elles avaient été valablement assignées à cet effet à l'audience de ce jour, étant précisé que la décision provisionnelle serait cas échéant rendue par la présidente. Le procès-verbal comporte en outre les précisions suivantes: "Me de Benoît précise que, le défendeur ayant quitté la Suisse pour s'installer en Equateur avec sa compagne et son fils cadet, il renonce à demander que l'autorité parentale et la garde des enfants issus de son mariage avec la demanderesse lui soient confiées et s'en remet à justice pour la fixation du droit de visite. Le défendeur s'en remet à justice s'agissant de la fixation de la contribution d'entretien en faveur des enfants. La demanderesse maintient ses conclusions à cet égard. La demanderesse conclut à ce qu'il soit constaté qu'il n'y a pas matière à liquidation du régime matrimonial dès lors que les parties ont vécu sous le régime de la séparation de biens. Le défendeur adhère à cette conclusion. La demanderesse conclut à ce qu'il n'y ait pas lieu de procéder au partage des avoirs de prévoyance professionnelle. Le défendeur adhère à cette conclusion."

Depuis son départ pour l'Equateur, le défendeur n'a semble-t-il plus eu le moindre contact avec B.Y.________ et C.Y.________. Selon la demanderesse, il ne répond pas aux messages très occasionnels envoyés pour tenter de rétablir un contact entre lui et les enfants. D.Y.________, fille aînée du défendeur née d'une précédente union a eu quelques contacts avec son père depuis qu'il s'est expatrié (notamment par MSN); elle n'avait plus aucune relation avec son père, à la suite de la séparation de ce dernier d'avec sa mère, et ce pendant plusieurs années. Selon les explications qu'il lui a données, il serait parti en raison du stress lié à l'exercice de son droit de visite à l'égard de B.Y.________ et C.Y.________, qu'il considérerait comme la cause de ses problèmes de santé; son père lui a fait part de séquelles importantes de son affection intervenue au début de l'année 2008: il serait ainsi en proie à des douleurs persistantes et ne pourrait pas porter de lourdes charges. Il lui a dit n'avoir aucune activité professionnelle et rester à la maison pour s'occuper de son fils pendant que sa compagne travaille.

Le docteur [...]. a établi un certificat médical après avoir examiné le défendeur en Equateur, le 4 septembre 2008. Il y fait état de la grave affection dont a souffert le défendeur en 2008 (laparotomie thoracique et plastie de l'oesophage) ainsi que des multiples complications qui l'ont suivie. Au vu de l'état du défendeur, il recommande que ce dernier s'abstienne de tout effort physique afin d'éviter un éventuel traumatisme au niveau de la cage thoracique, les viscères étant actuellement protégées à ce niveau simplement par la peau et du tissu sous-cutané mince. La compagne actuelle du défendeur est engagée comme employée de vente au sein de l'entreprise de couture qui appartient à un membre de sa famille, et qui produit de la confection sportive (" [...]"); elle réalise un revenu de $ 280. Conjointement avec le défendeur, elle loue un appartement, qui semble appartenir à son employeur, au prix de $ 80."

En droit, les premiers juges ont prononcé le divorce après s'être assurés de l'intention des parties de divorcer. Ils ont estimé qu'il était dans l'intérêt des enfants que la garde et l'autorité parentale soient confiés à la mère et ont suspendu le droit de visite du père, compte tenu de son éloignement géographique et des difficultés rencontrées dans la mise en œuvre de celui-ci lorsque le père était encore domicilié en Suisse. Ils ont en revanche mis à la charge du défendeur des contributions d'entretien fixées par paliers selon l'âge des enfants, considérant qu'un revenu mensuel hypothétique de 4'000 fr. pouvait lui être imputé; ils ont toutefois accordé au défendeur une période transitoire d'environ une année à compter de son départ pour l'étranger pour retrouver et mettre en œuvre sa pleine capacité de gain et lui ont ainsi imputé un revenu mensuel hypothétique de 3'000 fr. jusqu'au 31 décembre 2010. Les premiers juges ont constaté qu'il n'y avait pas lieu à liquidation du régime matrimonial, les parties étant mariées sous le régime de la séparation des biens, et ont pris acte de leur renonciation au partage des avoirs de prévoyance professionnelle.

B.

Par acte du 25 août 2010, A.Y.________ a recouru contre ce jugement, en concluant, avec dépens, principalement à l'annulation des chiffres II et VII du jugement, subsidiairement à sa réforme en ce sens que le recourant est provisoirement dispensé de toute contribution d'entretien en faveur de ses deux enfants et que les dépens sont compensés.

Dans son mémoire du 8 novembre 2010, le recourant a développé ses moyens, retiré sa conclusion en nullité et confirmé ses conclusions en réforme. Il a produit un bordereau de cinq pièces.

Par mémoire du 21 décembre 2010, l'intimée C.________ a conclu, avec dépens, au rejet du recours.

C.

Il ressort notamment des pièces produites en deuxième instance les éléments suivants:

- Dans un courrier adressé à son conseil, le recourant déclare n'avoir pas d'emploi rémunéré en Equateur. Il dit s'occuper de la garde de son fils E.Y.________, né en [...] 2005 de sa liaison avec sa compagne

- Il ressort d'une attestation de salaire rédigée en espagnol que l'entreprise [...] SA emploie E.________ en qualité de vendeuse pour un salaire mensuel de 450 USD.

- D'un contrat de bail rédigé également en espagnol, il apparaît que E.________ est locataire d'un appartement dont le loyer mensuel est de 80 USD.

- D'une quittance rédigée également en espagnol, il ressort que le recourant a versé à l'Unidad Educativa [...] la somme de 86 USD pour la scolarité de son fils E.Y.________.