CAPE 308 2014-12-01

1.

Interjeté dans les formes et délais légaux par une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de A.B.________ est recevable.

2.

Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).

L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Luzius Eugster, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 c. 3.1).

3.

L’appelant fait d’abord valoir que les premiers juges n’ont délibéré que 10 minutes avant de prendre leur décision, ce qui serait insuffisant compte tenu de la complexité de la cause. L’appelant, assisté d’un défenseur, n’indique toutefois pas en quoi ses droits procéduraux n’auraient pas été respectés, de sorte que le grief articulé est inconsistant. De toute manière, les premiers juges ont procédé à une instruction approfondie durant plusieurs heures d’audience, de sorte qu’au moment des délibérations, les éléments probatoires étaient connus et pouvaient être discutés brièvement.

4.

L’appelant se plaint d’une constatation erronée des faits. Il explique ne pas contester les faits exposés dans l’acte d’accusation, soit d’avoir donné à sa fille des « tapes sur les fesses » et de l’avoir « régulièrement taquinée en lui touchant la poitrine et en faisant des commentaires sur le développement de celle-ci ». Il prétend toutefois que ces gestes n’auraient aucune connotation sexuelle, ce que de nombreux témoignages démontreraient. Les troubles manifestés par sa fille seraient à mettre en relation non pas avec les actes reprochés, mais avec le poids d’une procédure pénale dont elle n’aurait pas vraiment voulu. Enfin, c’est à tort que le tribunal aurait retenu qu’il n’avait pris aucunement conscience de la gravité de ses actes. Il aurait au contraire exprimé à sa fille le mal qu’il lui aurait fait « involontairement ».

4.1

A teneur de l'art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu (al. 3).

La présomption d’innocence, également garantie par les art. 14 par. 2 Pacte ONU Il (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, RS 0.103.2), 6 par. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950, RS 0.101) et 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, RS 101), ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l’appréciation des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 c. 2a; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 c. 2.2.1). Comme règle d’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l’accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes; on parle alors de doutes raisonnables (cf. ATF 120 la 31 c. 2c; TF 6B_831/2009 précité, c. 2.2.2).

La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).

4.2

La ligne de défense de l’appelant est incohérente voire indécente, pour plusieurs motifs.

D’abord, si comme il le prétend il admet la matérialité des faits, mais conteste uniquement une quelconque intention dolosive, il faut alors constater que les actes reprochés ne correspondaient pas seulement à des tapes sur les fesses ou à des « taquineries », pour reprendre les termes de l’appel, mais à des attouchements répétés sur les seins et sur les fesses non seulement par-dessus les habits, mais également parfois à même la peau, dans le soutien-gorge ou dans le pantalon de sa fille, ainsi que le précise l’acte d’accusation sur la base des déclarations de la victime. Or, ces faits sont établis non seulement par les aveux partiels du prévenu, mais également par les déclarations de E.B.________ et N.________ qui démontrent que A.B.________ s’est comporté de la même manière envers ses autres filles. En outre, C.B.________ a admis les attouchements déplacés que sa soeur lui a reprochés, ce qui accrédite la version de la plaignante. Ensuite, la version de l’appelant a varié durant l’enquête et jusqu’aux débats, puisqu’il a dans un premier temps nié en bloc les faits dénoncés par sa fille, expliquant « qu’en aucun cas je n’ai touché les fesses de ma fille » (PV aud. 3, p. 4) et « je ne l’ai jamais touchée au niveau de la poitrine, sur ou sous les habits » (ibidem, p. 5), avant de reconnaître des contacts physiques avec ces parties du corps, ce qui démontre déjà une version défensive de l’appelant. D’ailleurs, les faits ont été dénoncés par le Service de protection de la jeunesse, ce qui renforce la crédibilité de la plaignante, les faits n’ayant pu être portés à la connaissance de la justice que lorsqu’ils sont sortis du huis-clos familial.

Ensuite et surtout, l’appelant est médecin et ne peut par conséquent pas prétendre ignorer l’atteinte au développement de son enfant, représentée par son comportement illicite. Il n’existe aucune justification éducationnelle ou affective à des attouchements répétés d’un père sur les seins et les fesses de sa fille. En outre, lorsque l’appelant prétend que c’est la procédure pénale qui aurait en réalité traumatisé sa fille et non ses actes, il feint d’ignorer le constat de la psychologue qui atteste que sa fille souffre de la non-reconnaissance des conduites abusives de son père. Il est consternant de constater que l’appelant, en tant que médecin, justifie son geste en disant qu’il se voulait valorisant pour elle (jgt., p. 4). Cela traduit, là encore, la vaine volonté de l’appelant d’ôter tout caractère sexuel à son comportement.

C’est donc à bon droit que les premiers juges ont retenu les faits tels que décrits par la plaignante et n’ont pas accordé foi à la version étriquée et artificielle de l’appelant, selon laquelle les attouchements seraient des « taquineries ». L’appelant tente en réalité d’échapper à sa responsabilité pénale en niant toute intention sexuelle à son comportement. Les attouchements portaient sur des zones érogènes du corps et l’intention de l’auteur doit s’analyser selon des éléments objectifs et non selon les prétendus mobiles de l’auteur.

Il n’y a en conséquence aucune appréciation erronée des faits de la part des premiers juges. Mal fondé, le grief de l’appelant doit être rejeté.

5.

L’appelant soutient encore que les premiers juges ont retenu des faits qui ne figuraient pas dans l’acte d’accusation, en violation de la maxime accusatoire.

5.1

L’art. 9 al. 1 CPP dispose qu’une infraction ne peut faire l’objet d’un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d’accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.

Aux termes de l’art. 325 al. 1 CPP, l’acte d’accusation désigne le lieu et la date de son établissement (let. a), le ministère public qui en est l’auteur (let. b), le tribunal auquel il s’adresse (let. c), les noms du prévenu et de son défenseur (let. d), le nom du lésé (let. e), le plus brièvement possible, mais avec précision, les actes reprochés au prévenu, le lieu, la date et l’heure de leur commission ainsi que leurs conséquences et le mode de procéder de l’auteur (let. f) et les infractions réalisées et les dispositions légales applicables de l’avis du ministère public (let. g).

Ces dispositions consacrent la maxime d’accusation, selon laquelle le prévenu doit connaître exactement les faits qui lui sont imputés et les peines et mesures auxquelles il est exposé, afin qu’il puisse s’expliquer et préparer efficacement sa défense (ATF 126 119 c. 2a; ATF 120 IV 348 c. 2b; Schubarth, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, nn. 7 et 8 ad art. 325 CPP; Heimgartner/Niggli, in: Basler Kommentar, op. cit., nn. 18 et 19 ad art. 325 CPP). Le tribunal est lié par l’état de fait décrit dans l’acte d’accusation, mais peut s’écarter de l’appréciation juridique qu’en fait le ministère public (art. 350 al. 1 CPP; Schubarth, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 1 ad art. 350 CPP), à condition d’en informer les parties présentes et de les inviter à se prononcer (art. 344 CPP). Des vices de moindre importance dans le cadre de ce principe peuvent être corrigés par la juridiction de seconde instance (Schubarth, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 15 ad art. 325 CPP).

Le principe de l’accusation découle également de l’art. 29 al. 2 Cst. [(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101] droit d’être entendu), de l’art. 32 al. 2 Cst. (droit d’être informé, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre soi) et de l’art. 6 par. 3 let. a CEDH ([Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950; RS 0.101] droit d’être informé de la nature et de la cause de l’accusation; TF 28 février 2013 c. 3.1.2 et les références citées).

5.2

Parvenu au terme de l’appréciation des preuves, les premiers juges ont tenu « l’intégralité des faits relatés dans l’acte d’accusation pour établis » (jgt., p. 23). On ne discerne donc pas de violation de la maxime inquisitoire. Par ailleurs, c’est en vain que l’appelant se prévaut d’une accusation nouvelle pour avoir mis la main dans le pantalon de sa fille en direction du sexe, dès lors que l’acte d’accusation le précise sans l’indication de la direction de la main, qui est une précision de détail, s’agissant des griefs portant sur une pluralité d’attouchements mentionnant différentes zones et des actes par-dessus ou par-dessous les habits.

Ce grief doit par conséquent être rejeté.

6.

L’appelant se plaint d'une violation de l’art. 187 al. 1 CP. Il soutient que ses actes ne sont pas clairement connotés sexuellement.

6.1

L’art. 187 ch. 1 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. Cette disposition a pour but de permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Elle protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu’il est sans importance qu’il ait ou non consenti à l’acte. Définissant une infraction de mise en danger abstraite, elle n’exige pas que la victime ait été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement (TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011 c. 1.1; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., 2010, n. 4 ad art. 187 CP; Donatsch, Strafrecht III, 9e éd., 2008, p. 458; Jenny, Kommentar zum schweizerischen Strafgesetzbuch, Bes. Teil., vol. 4, 1997, n. 6 ad art. 187 CP).

Par acte d’ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l’excitation ou à la jouissance sexuelle de l’un des participants au moins (Corboz, op. cit., n. 6 ad art. 187 CP; Donatsch, op. cit., p. 459). Selon la jurisprudence, il faut d’abord distinguer les actes n’ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l’observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l’infraction, indépendamment des mobiles de l’auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF 6B_7/2011 du 15 février 2011 c. 1.2; TF 6B_777/2009 du 25 mars 2010 c. 4.3; TF 6S.355/2006 du 7 décembre 2006 c. 3.1, non publié à I’ATF 133 IV 31). Dans les cas équivoques, qui n’apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l’ensemble des éléments d’espèce, notamment de l’âge de la victime ou de sa différence d’âge avec l’auteur, de la durée de l’acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l’auteur (ATF 125 IV 58 c. 3b). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d’acte d’ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l’acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l’enfant (TF 6B_103/2011 précité; Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 187 CP).

Un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes insignifiants qui ne sont pas des actes d’ordre sexuel. En revanche, un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche revêtent indiscutablement un caractère sexuel (ATF 125 IV 58 c. 3b; TF 6B_7/2011 du 15 février 2011 c. 1.4). lI en va de même d’une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits (Trechsel/Bertossa, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008, n. 6 ad art. 187 CP). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l’existence d’un acte d’ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l’application de l’art. 198 al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité; Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 187 CP).

D’un point de vue subjectif, l’auteur d’un acte d’ordre sexuel doit agir intentionnellement, l’intention devant porter sur le caractère sexuel de l’acte et sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans (TF 6B_103/2011 précité).

6.2

Comme on l’a vu, ce n’est pas la version minimaliste de l’appelant qu'il sied de retenir, mais bien celle de sa fille, selon laquelle il a régulièrement et durablement procédé à des attouchements sur les seins et les fesses de B.B.________. Il en résulte que le caractère sexuel de son comportement est indiscutable. En outre des propos, tels que ceux rapportés comme « ça commence à devenir pas mal » ou « oh mais ta paire de miches » démontrent encore, si nécessaire, l’intention sexuelle des actes.

Par conséquent, A.B.________ doit être reconnu coupable d'acte d’ordre sexuel avec des enfants.

7.

L’appelant conteste encore s’être rendu coupable de violation du devoir d’assistance et d’éducation pour ne pas être intervenu auprès de son fils C.B.________ pour empêcher les attouchements au préjudice de

7.1

Selon l’art. 219 CP, celui qui aura violé son devoir d’assistance ou d’élever une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce devoir, sera puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). S’il a agi par négligence, la peine pourra être une amende au lieu d’une peine privative de liberté ou d’une peine pécuniaire (al. 2).

Cette disposition protège le développement physique et psychique du mineur, soit d’une personne âgée de moins de 18 ans (ATF

Pour que l’art. 219 CP soit applicable, il faut d’abord que l’auteur ait eu envers une personne mineure un devoir d’assistance, c’està-dire d’assurer le développement – sur le plan corporel, spirituel et psychique – du mineur. Ce devoir et, partant, la position de garant de l’auteur peut résulter de la loi, d’une décision de l’autorité ou d’un contrat, voire d’une situation de fait. Revêtent notamment une position de garant les parents naturels ou adoptifs, le tuteur, le maître d’école, etc. (ATF 125 IV 64 c. 1a). Il importe peu que les parents vivent ou non avec l’enfant; même s’ils sont séparés de fait, leur obligation d’éducation et d’assistance subsiste (TF 6B_457/2012 du 29 octobre 2013 c. 1.1.2; Moreillon, Quelques réflexions sur la violation du devoir d’assistance ou d’éducation [art. 219 nouveau CP], in: Revue pénale suisse 1998 pp. 431 ss, p. 435).

Il faut ensuite que l’auteur ait violé son devoir d’assistance ou d’éducation ou qu’il ait manqué à ce devoir. Le comportement délictueux peut donc consister en une action ou une omission. Dans le premier cas, l’auteur viole positivement son devoir, par exemple en maltraitant le mineur ou en l’exploitant par un travail excessif ou épuisant. Dans le second, il manque passivement à son obligation, par exemple en abandonnant l’enfant, en négligeant de lui donner des soins ou l’éducation nécessaire ou encore en ne prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui s’imposent (ATF 125 IV 64 c. 1a).

Il faut encore, sur le plan objectif, que la violation du devoir d’assistance ou d’éducation ou le manquement à ce devoir ait eu pour effet de mettre en danger le développement physique ou psychique du mineur. L’infraction réprimée par l’art. 219 CP est un délit de mise en danger concrète. Il n’est donc pas nécessaire que le comportement de l’auteur aboutisse à un résultat, c’est-à-dire à une atteinte au développement physique ou psychique du mineur. La simple possibilité d’une atteinte ne suffit cependant pas. Il faut que cette atteinte apparaisse à tout le moins vraisemblable dans le cas concret (ATF 126 IV 136 c. 1b; ATF 125 IV 64 c. 1a). A titre d’exemple d’une mise en danger concrète du développement psychique d’un mineur, la doctrine mentionne notamment d’empêcher un mineur de fréquenter l’école (Moreillon, op. cit., p. 438).

En pratique, il sera souvent difficile de déterminer quand il y aura un risque pour le développement du mineur. II sera en particulier difficile de distinguer les atteintes qui devront relever de l’art. 219 CP des traumatismes qui font partie de la vie de tout enfant. Vu l’imprécision de la disposition, la doctrine recommande de l’interpréter de manière restrictive et d’en limiter l’application aux cas manifestes. Des séquelles durables, d’ordre physique ou psychique, devront apparaître vraisemblables, de telle sorte que le développement du mineur sera mis en danger. Pour provoquer un tel résultat, il faudra normalement que l’auteur agisse de façon répétée ou viole durablement son devoir; une transgression du droit de punir de peu d’importance ne saurait déjà tomber sous le coup de l’art. 219 CP (cf. TF 6B_457/2013 du 29 octobre 2013 c. 1.2; TF 6S. 339/2003 du 12 novembre 2003 c. 2.3).

Du point de vue subjectif, l’auteur peut avoir agi intentionnellement, auquel cas le dol éventuel suffit (ATF 125 IV 64 c. 1a), ou par négligence (art. 219 al. 2 CP). Dans cette dernière hypothèse, le juge a la faculté, mais non l’obligation, de prononcer une amende au lieu d’une peine privative de liberté ou d’une peine pécuniaire. Pour déterminer laquelle de ces sanctions doit être prononcée, la gravité de la faute commise est le critère essentiel à prendre en considération (ATF 125 IV 64 c. 2).

7.2

En l'espèce, le devoir d’assistance du père est d’autant plus évident qu’il doit également exercer son autorité parentale sur l’auteur de l’infraction pour l’en empêcher. L’acte délictueux peut consister en une omission, comme la passivité reprochée dans le cas d’espèce, d’autant plus fautive que le propre comportement de l’appelant était inadéquat. La mise en danger du développement de la victime est évidente, en raison des constats de souffrance et de stress post-traumatique effectués, sans qu’il ne soit nécessaire de distinguer ici entre le traumatisme généré par le comportement du père ou du frère.

Subjectivement, avec sa formation de médecin, l’appelant mesurait parfaitement tous les risques d’atteinte au développement de sa fille, dans le climat familial délétère qu’il a instauré.

Les éléments constitutifs de l’infraction à l’art. 219 CP sont par conséquent tous réunis.

8.

L’appelant conteste la peine qui lui a été infligée, en faisant valoir qu’elle est arbitrairement sévère.

8.1

Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale (ATF 134 IV 17 c. 2.1; 129 IV 6 c. 6.1).

8.2

La Cour fait siennes les considérants des premiers juges sur la fixation de la peine en observant ce qui suit. Comme n’importe quel père qui prétend aimer ses enfants, l’appelant aurait dû non seulement s’abstenir d’infliger durant des années des attouchements humiliants à sa fille, d’autant qu’il explique s’être rendu compte qu’elle avait de la peine à accepter ses changements corporels, mais également assumer, toujours comme le père responsable qu’il prétend être, ses dérapages scandaleux. Au lieu de cela, il a préféré sauvegarder, de manière ridicule, son image de pater familias, sans reconnaître la souffrance engendrée et permettre ainsi de la réparer. Mais la culpabilité de l’appelant devient particulièrement lourde lorsque l’on se sait qu'il est médecin et que ses connaissances lui permettaient tout particulièrement de respecter l’intégrité sexuelle et psychique de sa fille. Plus il eût été aisé à l’auteur d’éviter la commission de l'infraction, plus lourde apparaît sa faute. L'amorce d'une prise de conscience aux débats d’appel ne suffît pas à modifier les considérations des premiers juges.

Sur la base des éléments qui précèdent, la peine privative de liberté prononcée par les premiers juges réprime adéquatement les agissements du prévenu. Elle doit donc être confirmée.

9.

L’appelant conteste encore la durée du délai d’épreuve, faisant valoir qu’il n’existe aucune raison de la fixer en dessus du minimum légal, son casier judiciaire ne comportant aucune condamnation et le risque de récidive étant nul.

9.1

Aux termes de l’art. 44 al. 1 CP, lorsque le juge suspend totalement ou partiellement l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans.

Dans le cadre ainsi fixé par la loi, le juge en détermine la durée en fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalité et le caractère du condamné, ainsi que du risque de récidive. Plus celui-ci est important, plus long doit être le délai d'épreuve et la pression qu'il exerce sur le condamné pour qu'il renonce à commettre de nouvelles infractions (TF 6B_423/2013 du 27 juin 2013 c. 5.1; TF 6B_101/2010 du 4 juin 2010 c. 2.1 et les références citées).

9.2

Même si l’appelant a dit aux débats ne plus contester les déclarations de sa fille B.B.________, on peut difficilement admettre qu’il a pleinement pris conscience de la gravité de ses actes et de leurs conséquences. Il minimise toujours autant son attitude et n’arrive pas à admettre qu’il est responsable du trouble dépressif et du stress posttraumatique existant chez la victime. L’insuffisance de la prise de conscience dicte ainsi un délai d’épreuve légèrement supérieur au minimum légal et la durée de 3 ans peut être confirmée.

10.

En définitive, l'appel de A.B.________ doit être rejeté et le jugement attaqué intégralement confirmé.

Vu l'issue de la cause, les frais d'appel doivent être mis à la charge A.B.________ (art. 428 al. 1 CPP). Outre l'émolument, par 2'570 fr., ces frais comprennent l’indemnité allouée au conseil d’office de l’intimée, par 1’393 fr. 20, TVA comprise.

Le conseil de l’intimée étant rémunéré d’office, il ne se justifie pas d’allouer de plus amples dépens au sens de l’art. 433 CPP.

A.B.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur du conseil d’office de l’intimée prévue ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a et 426 al. 4 CPP).