CAPE 383 2015-11-16

Vu le jugement du 10 mars 2015, par lequel le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a libéré V.________ du chef d’accusation d’abus de confiance commis au préjudice d’un proche (I), a alloué à V.________ une indemnité arrêtée à 8'654 fr. 20, TVA et débours inclus, à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées par la présente procédure au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP (II), a donné acte à G.________ de ses réserves civiles (III), a dit qu’il n’est pas alloué de dépens (IV) a ordonné le maintien au dossier, à titre de pièce à conviction, du CD inventorié sous fiche n° 54084 (V) et a laissé les frais de justice à la charge de l’Etat (VI),

vu l’annonce d’appel déposée par G.________ à l'encontre de ce jugement le 12 mars 2015,

vu la déclaration d’appel motivée de ce dernier du 29 avril 2015,

vu les déterminations du 29 septembre 2015 de V.________ sur la déclaration d’appel de G.________,

vu la convention passée entre G.________ et V.________ à l'audience d'appel du 7 octobre 2015, dont la teneur est la suivante :

« I. Mme V.________ renonce, pour le cas où le juge français du divorce lui allouerait une prestation compensatoire, à un montant de 15'000 Euros (quinze mille) à valoir sur le montant éventuellement alloué. Si aucune indemnité n’est allouée, ou qu’elle est inférieure au montant de 15'000 Euros, V.________ n’aura rien à payer à G.________. II. G.________ pourra prendre possession, contre quittance, des éléments du home cinéma Krell, soit un projecteur Barco modèle ciné7, un lecteur de DVD Krell modèle DVD standard, un processeur audio-vidéo de marque Krell modèle HTS 7.1, un amplificateur 5x 200 watts de marque Krell, modèle TAS, un processeur vidéo de marque Faroudja, les câbles et les connectiques afférentes à l’installation, ainsi qu’une platine disques avec des élastiques cassés, actuellement détenus par V.________. G.________ ira chercher ces objets au domicile de V.________ en présence de la stagiaire de Me Disch, le mardi 13 octobre 2015 à 14h. À cette occasion, G.________ emportera encore les six bouteilles de vin figurant sur les photos produites sous pièce 1006 de la procédure d’appel. III. Moyennant bonne et fidèle exécution de ce qui précède, parties se donnent réciproquement et définitivement quittance pour solde de tout compte et de toute prétention, à quelque titre que ce soit, sur les faits objets de la plainte pénale du 11 juin 2012, du premier jugement et de la procédure d’appel. IV. La plainte pénale déposée par G.________ le 11 juin 2012, et partant l’appel, seront réputés retirés lorsque G.________ aura pu récupérer les objets mentionnés au chiffre II ci-dessus. Si tel ne devait pas être le cas, parties conviennent que la Cour d’appel statue sans reprise d’audience. V. Chaque partie assume la moitié des frais de la procédure d’appel et renonce à l’allocation de dépens. »

vu le courrier du 19 octobre 2015, par lequel le conseil de V.________ a transmis copie de la quittance signée par G.________ après récupération de l’intégralité du matériel décrit sous chiffre II de la convention signée par les parties,

vu le courrier du 28 octobre 2015 invitant les parties à se déterminer sur le sort à réserver au chiffre II du dispositif du jugement entrepris,

vu les déterminations des parties du 9 novembre 2015,

vu les pièces du dossier;