CAPE 262 2016-09-21

A.

Par jugement du 16 février 2016, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a constaté que T.________ s'est rendu coupable de lésions corporelles simples, voies de fait, agression, rixe, vol, brigandage, dommages à la propriété, violation de domicile, escroquerie, instigation à recel, injure, menaces, faux dans les titres, induction de la justice en erreur, infraction à la Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions et contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants (I), l'a condamné à une peine privative de liberté de 2 ans, 6 mois et 10 jours, dont 12 mois et 10 jours à titre ferme, sous déduction de 26 jours de détention avant jugement, et le solde, par 18 mois avec sursis pendant 5 ans, peine partiellement complémentaire aux condamnations prononcées les 1er novembre 2013 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, 7 août 2013 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, 20 juillet 2013 par le Ministère public cantonal STRADA et 29 novembre 2012 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne (II), l'a en outre condamné à une amende de 500 fr., convertible en 5 jours de privation de liberté en cas de nonpaiement fautif (IIbis), a constaté que T.________ a subi 4 jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites et ordonné que 2 jours de détention soient déduits de la partie ferme de la peine fixée au chiffre II à titre de réparation du tort moral (III), a dit que T.________ doit immédiat paiement de la somme de 3'000 fr. avec intérêts à 5% l'an à V.________ à titre de réparation morale et qu'il doit lui verser la somme de 6'148. 45 fr. à titre de dépens pénaux (IV et V), a donné acte à N.________, L.________ et J.________ de leurs réserves civiles contre T.________ pour le surplus (VI), a ordonné la confiscation, cas échéant la destruction des objets séquestrés sous fiches n°60790 et 58908 (VII) et a mis les frais de justice, par 20'675 fr. 50, à la charge de T.________.

B.

Par annonce du 23 février 2016, puis déclaration du 17 mars 2016, T.________ a fait appel de ce jugement, en concluant principalement au prononcé d'une peine privative de liberté compatible avec le sursis et à sa libération du paiement de l'amende de 500 francs. Subsidiairement, il a conclu au prononcé d'une peine privative de liberté compatible avec l'octroi d'un sursis partiel dont la partie à exécuter sera de six mois, voire de douze mois au maximum. Enfin, plus subsidiairement, il a conclu à l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause à l'autorité intimée pour nouvelle décision.

Par lettre du 8 mai 2016, postée le 9 mai 2016, Z.________ a présenté une demande de non-entrée en matière concernant l'appel de T.________. Il a également déclaré se constituer partie civile pour les dommages qu'il a subis.

C.

Les faits retenus sont les suivants :

1. 1.1 T.________ est né le [...] 1993. En août 2016, il a commencé un apprentissage d'installateur électricien auprès de l'entreprise [...] SA. Son salaire brut d'apprenti de première année s'élève à 500 fr. par mois. Il habite toujours chez ses parents et participe aux charges du ménage. T.________ a déclaré faire l’objet de poursuites engagées à son encontre par les Transports publics lausannois et avoir fait l’objet d’un acte de défaut de biens.

1.2 Le casier judiciaire suisse de T.________ comporte les inscriptions suivantes :

- 6 décembre 2011 : Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour vol d’usage et infraction à la loi fédérale sur la circulation routière. Peine pécuniaire de 10 jours-amende à 30 fr., sursis à l’exécution de la peine, délai d’épreuve 2 ans et amende de 180 francs. Le sursis a été révoqué par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne le 7 août 2013.

• 1er mars 2012 : Ministère public central, pour vol, dommages à la propriété, contravention selon l'art. 19a Loi fédérale sur les stupéfiants (LStup). Peine pécuniaire de 45 jours-amende à 30 fr., sursis à l’exécution de la peine, délai d’épreuve de 2 ans et amende 240 francs. Le sursis a été révoqué par le Ministère public cantonal STRADA le 20 juillet 2013.

• 29 novembre 2012 : Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, pour vol. Peine pécuniaire de 40 jours-amende à 30 fr., sursis à l’exécution de la peine, délai d’épreuve de 2 ans et amende de 300 francs. Sursis révoqué par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne le 7 août 2013.

- 20 juillet 2013 : Ministère public cantonal STRADA à Lausanne pour vol, dommages à la propriété, violation de domicile et contravention selon art. 19a LStup. Peine privative de liberté de 45 jours, amende de 200 francs.

- 7 août 2013 : Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, pour délit contre la loi fédérale sur les armes, contravention selon art. 19a LStup, infractions d’importance mineure (vol). Peine pécuniaire de40 jours-amende à 30 fr. et amende de 300 francs.

- 1er novembre 2013 : Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour vol, dommages à la propriété, violation de domicile. Peine privative de liberté de 45 jours.

2. 2.1 A St-Prex, rue de [...], entre le 3 octobre 2012 et le 4 octobre 2012, le prévenu T.________ a profité de sa présence dans le logement de W.________ pour lui dérober un bracelet et un collier en or, une alliance en or décorée de cinq diamants et un solitaire en or, ainsi qu’un support de carte SIM SWISSCOM N° [...], laquelle a été retrouvée au domicile du prévenu. Depuis l’appartement de W.________, le prévenu s’est également introduit, la même nuit, dans le logement de la voisine, Z.________, situé au 2ème étage, par la porte fenêtre du balcon, laquelle était ouverte, et a emporté un porte-monnaie. Le prévenu l’a abandonné le matin du 4 octobre 2012, parterre dans les jardins devant le bâtiment. Seuls le numéraire, soit 100 fr., et la carte bancaire [...] manquaient.

2.2 A Lausanne, Place de la Gare, au restaurant [...], le 10 juin 2013, le prévenu, accompagné de R.________ et F.________, a insulté la plaignante D.________ en lui disant : « bouffon, je vais nicker ta mère, je vais te baiser, occupe-toi de tes affaires » après que celle-ci lui ait fait une remarque sur son comportement déplacé à l’égard d’un des employés du restaurant. Le prévenu s’est levé et s’est dirigé vers la plaignante en faisant mine de vouloir la frapper, puis il a exhibé un couteau et lui a dit qu’il allait la retrouver pour la « buter ». Le prévenu et ses comparses ont quitté l’établissement avant de revenir pour s’en prendre à la plaignante et à ses amies. A.C.________ s’est levée pour se diriger vers le groupe. Le prévenu l’a alors insultée en lui disant « bouffonne, pauvre conne », lui a craché au visage et l’a menacée en lui disant : « t’inquiètes pas, c’est bientôt ton heure, je sais où tu travailles, je vais venir te trouver et venir te tuer ». A.C.________ lui a rendu son crachat. En réponse, le prévenu la poussée et a asséné un coup de poing à sa sœur, B.C.________ lui occasionnant une bosse sur la tempe, tout en lui déclarant qu’il savait où elle habitait et qu’il allait la tuer.

2.3 A Lutry, au square « [...] », le 10 juin 2013, le prévenu, F.________, L.________ et R.________, armés de bâtons et de barres de fer, vol marijuana. Une bagarre générale s’en est suivie lors de laquelle le prévenu a fait usage d’un spray au poivre contre B.________, T.D.________ et contre I.________ qui était intervenu pour secourir ses amis. Puis le prévenu ainsi que F.________ et L.________ lui ont porté des coups, notamment au moyen d’un bâton, alors que celui-ci se trouvait au sol. I.________ a souffert d’une plaie au niveau du front nécessitant trois points de suture, d’une entaille sur la partie arrière du crâne, ainsi que d’hématomes sur le dos et les jambes.

2.4 A Pully, avenue [...], entre le 10 juin 2013 et le 17 juin 2013, le prévenu a forcé la porte du galetas de l’immeuble, puis la porte à clairevoie d'O.________. A cet endroit, il a souillé les lieux avec des excréments et dérobé un modem, des CD et des DVD, d’une valeur d’environ 300 francs.

2.5 Dans la forêt à Chailly-sur-Lausanne, durant le mois de juin 2013, le prévenu a acquis un pistolet d’alarme de marque Bruni, genre COLT 1911, calibre 8 mm Knall, n°3589, dont le numéro de série était limé et a confié cette arme à F.________ pour qu’il la cache chez lui.

2.6 A Lausanne, Place de la Gare, le 16 juin 2013 le prévenu a aspergé N.________ et deux de ses amies avec de la bière. N.________ s’est défendue et en a fait de même. En réaction, le prévenu l’a saisie par le cou et lui a donné une gifle. Peu après, à l’Esplanade de Montbenon, le prévenu a pris une bouteille et l’a jetée au sol devant N.________. La bouteille s’est brisée et les éclats de verre l’ont blessée au bras et à la jambe. Le prévenu a alors violement poussé la plaignante sur le côté. Finalement entre 02h30 et 14h00, le prévenu a adressé plusieurs SMS au contenu injurieux et menaçant à N.________ dont la teneur était notamment la suivante : « grosse pute de merde, va bruler en enfer », « hier j’aurais dû shlasser tout le monde sa va mal finir pour chacun tu peux retourner chez F.________ leur donner ton cul TKT F.________ touche la daronne Selvette aussi eux seront les premiers a ramasser svr… ajd tu va pas m’oublier apres se que je vais faire ahahaha pauvre F.________ lui qui croyais que en ammenant le gun au shmit j’allais pas en avoir un autre ahahaha tkt pas que la en se moment jsuis le genre de gars qui grave votre blaze sur une balle est qui reviens detter pour la placer est la haine. Je l’aurais jusqua que certaine personne dead ;) … j’aurais pt pas buter quelqu’un avec le gun que L.________ a mais wouaa des balle en coutchouc tu peux rien faire » et « a tout ceux qui en mal parler de plus sortir a Lausanne pcq centre ville plein ou pas j’en croise un ljui colle une balle ;) la tu penser que j’te mytho si tu veux mais tu verra bien j’aurais du commencer directement devant chez F.________ avec toi est finir avec

2.7 A Lausanne, à la piscine de Montchoisi, le 19 juin 2013, le prévenu a dérobé la clé du véhicule de Q.________, soit une SEAT IBIZA immatriculée VD- [...], a ouvert le véhicule et emporté un téléphone portable NOKIA LUMIA 800, une paire de lunettes de soleil et un portemonnaie contenant notamment des cartes bancaires et de crédit et la somme de 150 francs.

2.8 A Lausanne, le 31 juillet 2013, le prévenu a faussement déposé plainte pénale contre inconnu pour le vol de son téléphone portable SAMSUNG S4, alors qu’il le possédait toujours, et obtenu un nouveau téléphone de la part de son assurance.

2.9 A Lausanne, le 11 novembre 2013, le prévenu et son père ont confectionné une lettre à l’entête de A.S.________ selon laquelle cette dernière retirait la plainte qu’elle avait déposée le 27 août 2013 à l’encontre du prévenu pour un vol par effraction commis dans sa cave le 18 juillet 2013. Cette lettre est parvenue au Ministère public le 18 novembre 2013. A.S.________ et son mari, B.S.________, n’avaient en réalité jamais donné leur accord l’établissement d’un tel document ni accepté qu’il soit adressé au Ministère public.

2.10 A Lausanne, chemin de [...], de la mi-novembre 2013 à tout le moins jusq’au 25 février 2014, le prévenu a régulièrement menacé L.________ via facebook ou par messages, en lui disant notamment que s’il voyait la poussette de son fils, il lui jetterait « un cocktail molotov » et lui ferait du mal, qu’il allait le trouver et lui casser la gueule et qu’il enverrait du monde pour le tabasser.

2.11 A Lausanne, au Parc de Mon-Repos, le 22 février 2014, le P.________, J.________ et K.________, en leur demandant des cigarettes, leurs téléphones portables ainsi que leur argent. Alors que P.________ s’était levé pour protester, le prévenu lui a asséné un coup au visage à l’aide d’une bouteille de Gin qu’il tenait à la main, lui occasionnant une tuméfaction sur la tempe gauche. Le prévenu a alors intimé à ses comparses de prendre toutes les valeurs des lésés. Ces derniers ont alors remis au prévenu et à ses comparses leurs téléphones portables, soit deux téléphones SAMSUNG GALAXY S3 et un HTC one, ainsi que les sommes de 18 fr. et 25 fr. en monnaie. Finalement, le prévenu et ses comparses ont ordonné aux lésés de partir en courant.

2.12 A Lausanne, au magasin [...], le 24 juin 2013, le prévenu, interdit d’entrée dans ce magasin, a convaincu sa petite amie, H.________ de revendre le téléphone portable NOKIA LUMIA 800 qu’il avait dérobé le 19 juin 2015 au préjudice de Q.________ empochant de la sorte le produit de la vente par 75 francs.

2.13 A Lausanne, au magasin [...], le 31 juillet 2013, le prévenu, interdit d’entrée, a convaincu sa petite amie, H.________ de revendre le téléphone portable SAMSUNG 4S qu’il avait déclaré comme étant volé à son assurance empochant de la sorte le produit de la vente par 375 francs.

2.14 A Lausanne, au magasin [...], le 24 février 2014, le prévenu a convaincu sa petite amie, H.________ de revendre le téléphone portable SAMSUNG GALAXY S3 qu’il avait obtenu à la suite du brigandage du 22 février 2014, empochant de la sorte le produit de la vente par 100 francs.

2.15 A Lausanne, gare CFF, le 7 mars 2014, le prévenu, G.________, B.B.________ et N.M.________ ont abordé le plaignant V.________, jeune homme de 18 ans, souffrant d’un retard du développement avec trouble comportemental et relationnel du spectre autistique, pour lui demander de l’alcool. Dès lors que V.________ n’en avait pas, le prévenu l’a bousculé le faisant tomber à terre et a tenté de le pousser sur les rails de chemins de fer. Alors qu’il était au sol, G.________ l’a roué de coups, B.B.________ l’empêchant de s’enfuir. Alors que V.________ se relevait, le prévenu a sorti un méga spray au poivre (contenant un taux de 13.2 % de produit irritant) de son sac et a sprayé la victime à 50 cm de son visage. Le prévenu et ses comparses ont pris la fuite en courant avant d’être interpellés dans le passage sous voie de la gare. V.________ a notamment souffert d’importantes irritations aux yeux et au visage, ainsi que de symptômes de stress aigus.

2.16 A Lausanne, dans le cabinet dentaire [...], le 26 mars 2015, le prévenu a dérobé le porte-monnaies de X.________ qui se trouvait dans son sac à main, rangé dans le vestiaire du personnel, et qui contenait 40 fr., une carte de crédit, 2 cartes bancaires, un permis de conduire, une carte AVS et divers papiers. Le prévenu a jeté le porte-monnaie au pied de l’immeuble dans un buisson.

2.17 De mars 2013, jusqu’au 1er avril 2014, le prévenu a régulièrement consommé de la marijuana à raison de 3 à 4 joints par jour, ainsi que durant les week-ends.