CAPE 326 2017-09-06

1.

Interjeté dans les formes et délais légaux (cf. art. 399 CPP) contre le jugement d’un tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel est recevable.

Vu l’accord des parties, l’appel est soumis à la procédure écrite (art. 406 al. 2 CPP).

2.

Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).

L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement. L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 consid. 3.1).

3.

3.1

L’appelant ne fait valoir aucun moyen de nullité à l’appui de sa dernière conclusion subsidiaire. Sous l’angle de la réforme, il conteste d’abord la quotité de la peine privative de liberté. L’amende de 300 fr. réprimant les contraventions à la LStup n’est pas contestée.

Par un premier moyen, le prévenu nie avoir escroqué les services sociaux par cupidité, comme le retient le tribunal de police. Il fait valoir que le produit de l’infraction a permis de couvrir les dépenses liées à l’arrivée de son enfant et a profité en premier lieu à celui-ci. Son mobile n’était donc, selon lui, pas « purement égoïste ». Son dessein d’enrichissement serait ainsi moins grave que celui d’un escroc avide de luxe. L’appelant reproche au premier juge d’avoir considéré ses explications à ce sujet comme une tentative de justifier ou de minimiser ses actes.

Dans un second argument, l’appelant invoque son comportement après les faits. Tout d’abord, il estime avoir collaboré à la procédure puisqu’il a admis les faits qui lui étaient reprochés. Ensuite, il fait valoir qu’il se serait bien comporté depuis sa dernière condamnation en janvier 2016 « et même depuis l’infraction qui lui était alors reprochée, datant de 2014 ». Il soutient aussi avoir « mis fin à l’infraction d’escroquerie » de son propre chef en cessant de percevoir le RI sitôt après avoir trouvé un emploi. Il relève avoir même renoncé à percevoir toute indemnité de l’assurance-chômage durant une période d’inactivité en 2016. D’après lui, cette démarche « remarquable » démontrerait une réelle prise de conscience, puisqu’il n’avait pas encore, toujours selon lui, été informé de l’enquête pénale jusqu’à son audition le 31 août 2016.

3.2

L’art. 47 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937; RS 311.0), applicable aux infractions à la LCR (Loi fédérale sur la circulation routière; RS 741.01) en vertu du renvoi de l’art. 102 al. 1 LCR, prévoit que le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

Selon cette disposition, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées).

3.3

En l'espèce, le premier juge a considéré que l’appelant et son épouse, coprévenue, avaient agi par cupidité dans le dessein d’améliorer leur quotidien, certes modeste. Il a estimé que leur prise de conscience n’était pas « pleine et entière » parce que les prévenus avaient tenté de justifier l’escroquerie en prétextant les besoins de leur fille et en minimisant leur responsabilité. A charge, il a également retenu le concours d’infractions et les nombreux antécédents pénaux de l’auteur. A décharge, il a mentionné l’aveu, élément qu’il a toutefois estimé devoir être nuancé par la position de justification adoptée par le prévenu tout comme, du reste, par son épouse.

3.4

La première constatation à faire quant au quantum de la peine est celle du concours réel rétrospectif selon l’art. 49 al. 2 CP.

3.4.1

Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement (art. 49 al. 2 CP). Le cas (normal) de concours réel rétrospectif se présente lorsque le prévenu, qui a déjà été condamné pour une infraction, doit être jugé pour une autre infraction commise avant le premier jugement, mais que le tribunal ignorait. L’art. 49 al. 2 CP enjoint alors au juge de prononcer une peine complémentaire ou additionnelle (Zusatzstrafe). Concrètement, le juge doit se demander comment il aurait fixé la peine en cas de concours simultané, puis déduire de cette peine d’ensemble hypothétique la peine de base, soit celle qui a déjà été prononcée (cf. TF 6B_455/2013 du 29 juillet 2013 consid. 2.4.1; TF

6B_28/2008 du 10 avril 2008 consid. 3.3.1). Le prononcé d'une peine complémentaire suppose que les conditions d'une peine d'ensemble au sens de l'art. 49 al. 1 CP soient réunies. Une peine additionnelle ne peut ainsi être infligée que lorsque la nouvelle peine et celle qui a déjà été prononcée sont du même genre. Des peines d'un genre différent doivent en revanche être infligées cumulativement car le principe d'absorption n'est alors pas applicable (TF 6B_1082/2010 du 18 juillet 2011 consid. 2.2 et les références citées).

3.4.2

Les infractions ici en cause ont, s’agissant de l’escroquerie, débuté en mai 2012, soit antérieurement à l’ordonnance pénale du 31 mars 2015 du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et au jugement du 21 janvier 2016 du Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne. Partant, il y a concours réel rétrospectif. Comme en a statué le premier juge et ainsi que l’admet du reste l’appelant dans ses conclusions en modification, la peine à fixer a donc un caractère partiellement complémentaire ou additionnel par rapport à ces deux sanctions, à savoir une peine pécuniaire de 150 jours-amende et une peine privative de liberté de quatre mois.

3.5

Quant à l’appréciation de la culpabilité de l’appelant, il est vrai que l’on ne distingue pas, à la lecture des procès-verbaux des auditions du prévenu, en quoi celui-ci tenterait de minimiser sa faute; ses aveux passés à l’audience de première instance sont explicites et complets (jugement, p. 4). Il y a donc lieu de tenir compte sans réserve de ces aveux à décharge.

Cela étant, c’est à juste titre que le premier juge a retenu que le produit de l’infraction avait servi à améliorer le quotidien de la famille. Rien n’établit en effet qu’il a servi exclusivement à améliorer celui de l’enfant qui était déjà « arrivé » (selon les termes de l’appelant) depuis avril 2011, puisque c’est un montant de quelque 1'000 fr. par mois qui a été obtenu illicitement. Les besoins d’un enfant âgé d’environ un an étant encore modiques, la somme en question est exorbitante par rapport à ces coûts. Il ne fait pas de doute que, si les besoins de l’enfant étaient couverts ainsi, les ressources à disposition des parents ne pouvaient qu’augmenter dans la même mesure. Contrairement à ce que fait plaider l’appelant, entretenir ses proches au détriment du contribuable ou d’autres personnes qui auraient peut-être aussi besoin d’aide sociale est bien un mobile égoïste, et prendre plus que ce à quoi on a droit relève bien de la cupidité, ce d’autant que le bénéficiaire de prestations sociales consommait des stupéfiants présumés onéreux. L’auteur a donc bien agi par appât du gain, ce qui constitue un important élément à charge.

S’agissant de son comportement depuis le début des faits incriminés, l’appelant oublie qu’il n’est pas jugé que pour une escroquerie commise entre 2012 et 2013 mais aussi pour avoir conduit en état d’incapacité le 12 mai 2016. De plus, le prévenu a été condamné par jugement du 21 janvier 2016 du Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne pour vol, violation de domicile et dommages à la propriété, infractions commises en juillet 2014 (P. 35/1). Elles sont donc postérieures à l’escroquerie ici en cause.

Certes, il n’y a plus eu de comportement pénalement répréhensible depuis le mois de mai 2016, étant supposé que la consommation de stupéfiants de l’appelant (réprimée séparément) a pris fin à cette période. Néanmoins, cet intervalle est très court au regard, d’une part, de l’ampleur des antécédents de l’appelant, dont le casier judiciaire comporte des inscriptions qui s’échelonnent sur neuf ans à compter de la juridiction des mineurs, et, d’autre part, de la détention de quelque trois mois subie vers la fin 2016 et jusqu’au début 2017 (cf. jugement, p. 4).

L’appelant soutient qu’il a mis fin de son propre chef à l’escroquerie à l’aide sociale parce qu’il a retrouvé un emploi salarié, à savoir des missions temporaires, et qu’il n’a plus eu recours à l’aide sociale après le mois de mai 2013. On peine à comprendre ce moyen. Si le plaideur soutient qu’il aurait aussi pu taire cette information et percevoir encore davantage d’aides sociales indues, le moyen n’est pas en sa faveur, tant il est vrai que ne pas commettre une infraction supplémentaire n’est pas particulièrement méritoire.

La renonciation spontanée de l’auteur à demander des prestations de l’assurance-chômage durant une période d’inactivité professionnelle comprise entre la mi-mai et la fin juillet 2016 n’est pas établie. En effet, on ne sait pas à quelles allocations l’intéressé aurait eu droit concrètement. Quoi qu’il en soit, ce seul élément est insuffisant pour retenir que l’appelant aurait fondamentalement changé. Au demeurant, à cette époque, s’il ignorait l’existence d’une procédure pénale, le prévenu n’en savait pas moins que les services sociaux lui demandaient le remboursement de prestations versées – et donc perçues – à tort, puisqu’il avait reçu une décision de restitution de l’indu le 27 septembre 2013 déjà (P. 5/7).

En définitive, la culpabilité du prévenu est importante. Les infractions entrent en concours (sauf la contravention, réprimée séparément). Le prévenu a cinq antécédents remontant à une période comprise entre 2008 et 2011, y compris la condamnation prononcée par la juridiction des mineurs. Cela étant, comme déjà relevé, les aveux doivent être pris en compte à décharge. En revanche, le comportement du prévenu ne s’est amélioré que tout récemment et ne saurait avoir le poids que plaide l’appelant.

Dans ces conditions, si toutes les infractions (à savoir y compris, comme déjà relevé, celles réprimées par l’ordonnance pénale du 31 mars 2015 du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et par le jugement du 21 janvier 2016 du Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne) avaient fait l’objet d’un seul jugement, la sanction globale de neuf mois de peine privative de liberté et de cinq mois de joursamende aurait été adéquate. La peine privative de liberté de cinq mois doit donc être confirmée.

4.

4.1

L'appelant fait encore valoir que les conditions du sursis seraient réunies. Contestant le refus du sursis, il réitère qu’il a mis fin spontanément à son comportement délictueux, qu’il « se trouvait à la charge de la collectivité et il a cessé son comportement en débutant un travail (…), ce qui est une attitude démontrant sa prise de conscience » et qu’il a admis ses fautes en prenant conscience de ses torts. Il fait aussi valoir qu’il a subi pour la première fois en 2016 une peine privative de liberté ferme et que cela serait de nature à le détourner de la récidive.

4.2

L'art. 42 al. 1 CP prévoit que le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.

Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l’octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur de l’auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner le prévenu de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d’une appréciation d’ensemble, tenant compte des circonstances de l’infraction, des antécédents de l’auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l’état d’esprit qu’il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l’ensemble du caractère du prévenu et ses chances d’amendement (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1). A cet égard, la prise de conscience de sa faute par l'auteur doit permettre d'augurer d'un changement d'attitude face à ses actes (TF 6B_171/2007 du 23 juillet 2007 consid. 4).

L'art. 42 CP n'exige pas l'existence d'un pronostic favorable quant au comportement futur du condamné. Le sursis est refusé non pas lorsqu'il est impossible d'établir un pronostic favorable, mais bien parce qu'un pronostic défavorable existe. Le sursis est la règle dont on ne peut en principe s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. En cas d'incertitude, le sursis doit primer (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 in fine).

4.3

Dans le cas particulier, la peine privative de liberté de cinq mois est, comme relevé plus haut, partiellement complémentaire dans la mesure déjà décrite. La peine globale excède six mois, tout en ne dépassant pas deux ans. Partant, le sursis ordinaire peut entrer en ligne de compte.

Le prévenu et son épouse ont perpétré une escroquerie à l’aide sociale entre juin 2012 et mai 2013. En juin 2012, le prévenu avait déjà cinq condamnations à son casier judiciaire (y compris celle prononcée par la juridiction des mineurs), pour des infractions diverses, parmi lesquelles des cas de vol étaient présents à trois reprises et des infractions à la LCR mentionnées à une occasion. Les peines sont d’abord pécuniaires (avec sursis) puis privatives de liberté (90 jours, puis 70 jours fermes). Le condamné a subi ces peines en 2011. Il a bénéficié d’une libération conditionnelle de la peine de 70 jours le 2 octobre 2011, avec un délai d’épreuve d’un an. Il a donc débuté l’escroquerie incriminée durant ce délai d’épreuve. Il avait ainsi déjà séjourné en prison à ce moment. Cette détention n’a donc pas eu d’effet de prévention spéciale. Dès lors, rien ne permet de supposer que la détention subie en 2016, même si elle a été plus longue, aura davantage d’effet. Le 31 mars 2015, le prévenu a été condamné, pour abus de confiance et abus de cartes-chèques et de cartes de crédit, à une peine pécuniaire ferme; le 21 janvier 2016, il l’a été à nouveau, pour vol, violation de domicile et dommages à la propriété, à une peine privative de liberté, ferme également. Cela ne l’a pas empêché de conduire en état d’incapacité quelques mois plus tard, soit le 12 mai 2016, après avoir consommé des stupéfiants, comme il le faisait occasionnellement durant cette période.

Au vu de ce qui précède, on ne discerne pas à quel moment l’appelant serait devenu l’homme nouveau qu’il prétend désormais être. La période écoulée depuis mai 2016, durant laquelle le prévenu a subi quelque trois mois de détention (cf. jugement, p. 4), est trop courte pour renverser l’impression déplorable que laisse son passé depuis 2008. Pour le surplus, contrairement à son épouse l’appelant ne s’est pas engagé à rembourser, même partiellement, les prestations perçues à tort. Il aurait pu prendre un tel engagement même s’il fait l’objet de poursuites. De tels éléments font craindre la réitération de crimes ou de délits. Partant, le pronostic ne peut être que défavorable, ce qui implique le prononcé d’une peine ferme.

5.

Vu l’issue de l’appel, les frais d’appel (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]) seront mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1, 1re phrase, CPP).

Outre l’émolument, les frais d’appel comprennent l’indemnité en faveur du défenseur d’office de l’appelant (art. 422 al. 1 et al. 2 let. a CPP). Celle-ci doit être arrêtée sur la base de la liste d’opérations produite (P. 47) pour ce qui est de la durée d’activité, soit 14 heures et 30 minutes d’avocat stagiaire, en plus de 35 fr. de débours constitués par autant d’envois postaux à un franc l’unité; en revanche, les dépenses de photocopie et de téléphone ne sauraient être pris en charge, s’agissant des frais généraux d’une étude d’avocat (cf. notamment CAPE 26 juin 2017/262 consid. 10; CAPE 19 mai 2017/133 consid. IV; CAPE 9 décembre 2016/476 consid. 4.2.2). L’indemnité se monte donc à 1’760 fr. 40, débours et TVA compris.

L’appelant ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de son défenseur d’office ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).