CAPE 9 2023-02-02

1.

Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de L.________ est recevable.

2.

Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).

L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid.

1.2

; Eugster, in : Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).

3.

3.1

Contestant sa condamnation pour actes d’ordre sexuel avec des enfants, l’appelant nie avoir caressé les fesses de R.________.

3.2

3.2.1

L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Il se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).

La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101), 6 par. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950; RS 0.101) et 14 al. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, portent sur la répartition du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appréciation des preuves, d'autre part.

En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.1). Comme règle d’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7; ATF 124 IV 86 consid. 2a; ATF 120 la 31 consid. 2).

3.2.2

Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

Constitue un acte d'ordre sexuel au sens de cette disposition une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (TF 6B_1414/2020 du 11 août 2021 consid. 2.2 ; TF 6B_231/2020 du 25 mai 2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF 6B_299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1 ; TF 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid.

5.1

et les arrêts cités). Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 1.1). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (TF 6B_103/2011 précité). Une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constitue un acte d'ordre sexuel (TF 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et réf. cit.). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité).

Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, ce qui implique qu'il doit être conscient du caractère sexuel de son comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle. Le dol éventuel suffit (TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_231/2020 précité ; TF 6B_299/2018 précité).

3.3

3.3.1

Procédant à l’appréciation des preuves, le tribunal a considéré que faute d’éléments matériels, il y avait lieu de trancher entre deux versions contradictoires. Il a acquis la conviction que, même si les révélations de R.________ ne s’étaient pas déroulées dans des circonstances optimales, ses accusations à l’encontre du prévenu étaient crédibles, au contraire de la version de L.________ dont il était évident qu’il éprouvait une attirance envers l’enfant.

3.3.2

L.________ conteste cette appréciation. Il fait valoir que les déclarations de R.________ souffrent de nombreuses incohérences et que celle-ci a été « grandement influencé[e] » par les circonstances dans lesquelles elle a été interrogée par son père, puis par ses parents et sa grand-mère paternelle, ce qui aurait dû conduire les premiers juges à prêter aux propos de l’enfant « une moindre crédibilité », ce d’autant qu’ils ne sont confirmés par « aucun moyen de preuve tangible », et qu’à l’inverse, les déclarations de l’appelant s’avèrent cohérentes et constantes, aucune des personnes ayant pu l’observer faire des câlins à l’enfant n’ayant fait état d’un quelconque geste pouvant être qualifié d’acte d’ordre sexuel. Dans ces conditions, les premiers juges auraient dû à tout le moins constater la subsistance de doutes insurmontables au sens de l’art. 10 al. 3 CPP et se fonder sur l’état de fait le plus favorable pour lui, à savoir qu’il a pris à trois reprises la plaignante dans ses bras au moment de la saluer, mais sans lui toucher d’autres parties du corps que son dos.

3.3.3

Comme le relève le jugement, le dossier ne comprend aucun élément matériel attestant des faits reprochés au prévenu. Il y a dès lors lieu de trancher entre deux versions contradictoires, soit, d’une part, la version de R.________, qui affirme que L.________ lui a caressé les fesses à trois reprises par-dessus ses vêtements, et, d’autre part, les dénégations du prévenu.

Avec les premiers juges, on constatera que le dévoilement des actes par l’enfant ne s’est pas déroulé dans des circonstances optimales. Les parents de R.________ éprouvaient déjà depuis quelques années une certaine méfiance à l’égard du prévenu. Le mercredi 23 juin 2021, après que sa femme eut surpris le prévenu avec R.________ dans ses bras, B.Z.________ a téléphoné à sa propre mère, qui lui a dit qu’il y avait peutêtre eu des attouchements. Il a ensuite discuté avec sa fille, lui demandant s’il y avait eu des attouchements sur ses fesses, sur son vagin ou sa poitrine, utilisant précisément ces termes et lui posant ainsi des questions fermées. Il l’a questionnée pendant 30 minutes et la réponse de R.________ a toujours été négative. Le samedi 26 juin 2021, une des copines de R.________ a répondu ce qui suit à C.Z.________, qui leur disait de ne pas monter vers la tente de L.________ : « Ah, c’est le Monsieur qui a touché R.________ sur les fesses, le vagin, la poitrine et la bouche ». En apprenant ce qui s’était passé, B.Z.________ a à nouveau interrogé sa fille, lui demandant si le prévenu l’avait touchée. Celle-ci lui a avoué que ce dernier lui avait touché les fesses. Elle a alors été « cuisinée » – pour reprendre les termes de B.Z.________ – par ses parents et sa grand-mère pour être sûrs qu’elle disait bien la vérité (cf. PV aud. 1). C’est dans ce contexte que, lors d’un entretien téléphonique avec la police le 27 juin 2021, R.________ a déclaré que le prévenu lui avait mis les mains sous les fesses et aurait appuyé ses doigts entre les fesses. Au cours de son audition LAVI du même jour, elle a expliqué que le prévenu la connaissait depuis bébé, qu’elle était un peu comme sa fille, qu’il venait chaque été au camping, durant trois semaines, et qu’il connaissait tous les enfants du camping. A cette occasion, elle a maintenu ses déclarations selon lesquelles le prévenu lui avait touché les fesses en la prenant dans ses bras, en lui caressant le dos puis en descendant jusqu’aux fesses, cela s’étant, selon elle, passé à trois reprises.

Il ressort ainsi des déclarations de B.Z.________ qu'avant son audition par la police, R.________ a assez longuement discuté avec ses parents, de sorte qu’une influence suggestive sur elle ne peut pas être exclue, d’autant que la pédopsychiatre a mentionné que cette dernière semblait avoir un grand besoin de faire plaisir à l’autre et de ne pas créer de problèmes (P. 94). Cela n’est toutefois pas suffisant pour avoir un doute raisonnable sur l’existence d’attouchements. En effet, on relèvera, avec les premiers juges, que R.________ n’a pas repris tels quels les attouchements sur les diverses parties du corps qui lui avaient été suggérés par son père, démontrant ainsi qu'elle n'est pas si influençable. Elle a uniquement déclaré à la police, en la seule présence de sa mère – son père étant absent à ce moment- là –, que le prévenu lui avait touché les fesses. A cet égard, les propos rapportés par l’une de ses copines, selon lesquels le prévenu aurait touché R.________ sur d’autres parties du corps, doivent être appréhendés avec prudence car on ne sait pas si elle rapportait là ce que R.________ lui aurait raconté avoir subi ou ce sur quoi elle lui aurait raconté avoir été questionnée. A supposer que R.________ ait effectivement raconté à ses copines que le prévenu lui avait touché les fesses, le vagin, la poitrine et la bouche, on ne voit pas pourquoi elle se serait ensuite limitée à dire à ses parents, puis – en l’absence de ces derniers – à la police qu’elle n’avait été caressée qu’aux fesses, niant expressément des attouchements sur les autres parties du corps. A cela s’ajoute que les déclarations de l’enfant à la police ne sont ni confuses ni contradictoires. On retiendra également la qualité du récit vécu livré à l’inspectrice spécialisée ; le récit apparait authentique et détaillé, conforme au développement d’une enfant de presque 10 ans (R.________ ayant 9 ans et 11 mois au moment de son audition), précis dans sa localisation, sa chronologie, ses protagonistes, et corroboré par les ressentis exprimés, les descriptions gestuelles de l’enfant, ainsi que la restitution des gestes et propos de l’auteur. Peu importe que l’enfant n'ait pas, lors de cette audition, mentionné le fait que ce dernier avait appuyé ses doigts entre les fesses, comme elle l’avait auparavant déclaré à la police par téléphone. Un mensonge intégral paraît peu vraisemblable, vu

les détails périphériques et crédibles racontés par la fillette. En outre, âgée de près de 10 ans, R.________ n’est pas une enfant en bas âge, de sorte qu’on ne saurait parler, chez elle, d’une confusion entre le réel et l’imaginaire, quand bien même on ne peut exclure une certaine suggestibilité. En d’autres termes, il est difficile d’imaginer que les questions dirigées des parents et de la grand-mère ont pu enferrer l’enfant dans un mensonge dont elle ne mesurait pas bien les conséquences.

L’appelant invoque le fait que R.________ ait situé le dernier attouchement subi à la date du 14 juin 2021 alors qu’il a affirmé être arrivé au camping le 16 juin 2021, et voit dans cette « incohérence chronologique » un élément supplémentaire permettant de mettre en doute les déclarations de la fillette. Cet argument tombe à faux, puisque l’appelant a quoi qu’il en soit admis avoir fait des « câlins » à l’enfant à trois reprises pendant son séjour au camping. On relèvera pour le surplus que les déclarations du prévenu lui-même sont en contradiction avec le document fourni par la Municipalité de [...] (P. 96), dont il ressort que les dates de réservation du prévenu pour un emplacement au camping vont du 21 au 25 juin et du 5 au 9 juillet 2021 et peuvent « varier d’un ou deux jours ».

De toute manière, même à retenir que les seules explications de R.________ ne sont pas suffisantes pour établir les faits en raison d’une possible contamination du discours de l’enfant, d’autres éléments du dossier permettent de se convaincre que celle-ci a été victime d’attouchements de la part de l’appelant.

Tout d’abord, on relèvera que contrairement à ce que ce dernier prétend, ses déclarations ont varié sur des éléments importants. En effet, lors de son audition par la police, il a affirmé que lorsqu’il croisait R.________, il la saluait avec un « geste de la main ». Ce n’est que questionné expressément sur un « câlin amical » qu’il aurait eu avec elle, qu’il l’a admis, situant les faits au soir du 24 juin 2021, vers 19h30, décrivant qu’il avait « mis [s]es bras autour d’elle », qu’elle lui avait alors dit « j’ai chaud » et qu’il l’avait « relâchée ». C’est à ce moment-là que la mère de R.________, soit C.Z.________, serait arrivée, avant que les parents ne fassent, selon lui, « tout un scandale ». Puis, confronté aux déclarations que l’enfant avait faites lors de son audition, il a nié lui avoir touché les fesses, expliquant que ses bras et ses mains étaient toujours restés « à la hauteur de son dos, même vers ses côtes », mais « jamais vers ses fesses », reconnaissant lui avoir effectivement fait « trois câlins » (PV aud. 1, p. 9). Ensuite, au cours de son audition d’arrestation (PV aud. 3), il a affirmé qu’il s’était limité à caresser le dos de l’enfant, à une seule reprise, par-dessus les vêtements, et qu’il s’agissait d’un geste « amical ». Or, si, comme il l’a expliqué à cette occasion, il n’avait « rien à [s]e reprocher concernant R.________ », on ne comprend pas pourquoi il aurait expressément écrit, sur son téléphone portable, que la mère de l’enfant l’avait vu en train de faire des câlins à sa fille la veille, comme cela ressort de la note figurant dans un contact enregistré, à une date inconnue (P. 35, annexe « Tre.elle A Di J Ai Chot J Ai Enlevé Mes Bra Et De Ner Un Bisous

Sur le Fron Et Sa Mrer Ma Vue R.________ In Calain D Ami Ierre Soir À 19h50 »), faisant vraisemblablement référence aux derniers faits litigieux. Cela corrobore les explications de B.Z.________, selon lesquelles lorsque, le soir en question (soit selon lui le 23 juin 2021), son épouse a surpris le prévenu et sa fille en train de se faire un câlin, L.________ a alors immédiatement repoussé R.________ en voyant la mère de cette dernière (PV aud. 1, p. 2). Peu importe à cet égard que C.Z.________ n’ait pas observé d’actes d’ordre sexuel à ce moment-là sur sa fille.

On relèvera également que l’appelant a lui-même déclaré que les parents de R.________ étaient fous de la laisser venir vers lui et que c’était comme le narguer ou encore qu’ils n’avaient pas bien expliqué à leur fille l’étendue du danger le concernant (jugt, pp. 9 à 11).

On rappellera en outre que des nombreux documents à caractère pédopornographique ont été retrouvés au domicile du prévenu et notamment sur son téléphone portable. Celui-ci a donné des explications invraisemblables quant aux raisons de la présence de ces contenus illicites chez lui, déclarant qu’ils étaient en lien avec des affaires qui avaient été, par le passé, diligentées à son encontre par le Tribunal des mineurs (PV aud. 3, lignes 27 à 31), alors que les décisions de l’époque n’ont jamais porté sur l’infraction de pornographie (cf. P. 4 à 6) et que les dates d’enregistrement des fichiers retrouvés étaient comprises entre 2020 et 2021.

L’appelant n’est pas non plus crédible lorsque, confronté à la note manuscrite retrouvée chez lui « R.________ 8 ans, amour », il affirme n’éprouver aucune attirance envers R.________, que se soit amoureuse ou sexuelle. Il qualifie d’ailleurs lui-même de « spéciale » sa relation avec l’enfant (PV aud. 2, p. 13), se décrivant comme son ami ou « oncle de cœur » (PV aud. 3, ligne 71). De plus, cette note a été retrouvée parmi d’autres à connotation clairement sexuelle, telles que « [...] 6 à 7 ans – pénétration », « [...] 9 à 19 ans pénétration », « des fille de secour pénétration », « [...] seins 2x vagain 2x ». Or, l’appelant a expliqué que s’il avait écrit les termes « seins » et « vagain » à côté de [...], c’était parce qu’il avait vu ces dernières, à une occasion, toutes nues lorsqu’elles se douchaient au camping, et que la note « des fille de secour pénétration » se référait au fait qu’il avait, par le passé, montré son sexe à des filles (PV aud. 2, p. 13). Ainsi, ayant lui-même admis avoir « ajouté R.________ au terme de cette liste » (PV aud. 3, ligne 69), il ne saurait prétendre que le mot « amour » figurant à côté du nom de cette enfant se réfère à une « relation normale et honnête » qu’il aurait eue avec elle (p. 3 supra). Du reste, plusieurs photos de R.________ ont été retrouvées en possession du prévenu. C’est également en vain que celui-ci affirme, concernant sa relation avec cette enfant, qu’il ne s’est jamais « caché » et qu’il agissait « en toute confiance avec ses parents » (p. 3 supra), puisque, outre le fait d’avoir pris des photographies d’elle à l’insu de tous, il admet lui-même n’avoir pas respecté l’accord avec B.Z.________ selon lequel il ne devait pas prendre l’enfant dans ses bras (ibidem).

Ensuite, on ne saurait rien tirer des propos rapportés par [...] à B.Z.________ selon lesquels il avait observé le prévenu faire uniquement des câlins à R.________, sans référence au moindre attouchement, puisqu’il faisait référence à une période précédente, soit à des faits ayant eu lieu deux ans auparavant et ensuite desquels le père de l’enfant avait justement dit au prévenu de ne plus faire des câlins à sa fille (PV aud. 1, p. 2).

Pour tenter d’expliquer pourquoi B.Z.________ l’aurait dénoncé, si les faits n’étaient pas avérés, le prévenu a affirmé qu’il lui en voulait car il avait eu, par le passé, de bons moments avec sa fille (PV aud. 1, p. 14). Or, on ne voit pas en quoi cela aurait un lien avec le dépôt de la plainte, et le prévenu ne l’explique pas davantage, se limitant à affirmer « moi aussi je pourrais en dire, mais je ne suis pas une balance » (ibidem). D’ailleurs, si B.Z.________ en avait après lui, il aurait interdit à sa fille d’aller le voir, ce qu’il n’a pas fait, en tout cas jusqu’en juin 2021.

S’agissant par ailleurs du comportement de R.________ après les faits litigieux, il ressort de la lettre de sa pédopsychiatre du 24 juin 2022 (P. 94) que l’enfant l’a consultée une fois par mois depuis septembre

2021, qu’elle a fait de nombreux cauchemars et qu’elle a ressenti des angoisses à l’automne 2021, en lien avec les événements pour lesquels le prévenu est mis en cause.

En outre, questionné par les experts sur les raisons pour lesquelles R.________ l’aurait accusé, le prévenu, qui se décrit comme une « victime en souffrance », a répondu qu’elle avait été abusée par une autre personne du camping lorsqu’elle avait 4 ans – ce qui n’est corroboré par aucun élément au dossier –, que cela ait pu l’influencer, qu’elle avait l’habitude de mentir et que tous les campeurs en avaient après lui, avant d’affirmer, de manière contradictoire, que ces derniers pourraient attester de son « bon comportement » (P. 70, pp. 4 et 5). Il a également persisté à dire que les fichiers pédopornographiques retrouvés chez lui étaient en lien avec une ancienne affaire jugée en 2015 et qu’il les avait imprimés dans le but de trier « tout ce qui est accepté par la loi » de ce qui ne l’est pas, puis de « vraiment tout détruire ce qui ne se fait pas » (p. 4). Les experts ont considéré comme élevé le risque de récidive globale pour des faits à caractère sexuel envers des enfants, au vu notamment des passages à l’acte antérieurs pour des faits similaires, de son attirance sexuelle pour les enfants, en particulier des filles prépubères, ainsi que de l’absence de représentation de l’altérité (p. 15). Par ailleurs, selon le psychologue et sexologue qui a suivi le prévenu lors de ses deux précédentes prises en charge, la dernière fois entre 2015 et 2017, l’intéressé « normalisait régulièrement le fait de pouvoir avoir des actes sexuels avec des enfants, toutefois sans avouer un passage à l’acte » (P. 70, p. 8). Le prévenu, qui a finalement admis s’être rendu coupable de pornographie pour les faits qui lui sont reprochés, continue à prétendre qu’il n’a « aucune pulsion sexuelle ». Or, selon l’expertise psychiatrique, dont il n’y a pas de raison de s’écarter quoi qu’en dise l’appelant – qui nie être un pédophile et conteste tous les diagnostics posés (p. 3 supra) –, son retard mental léger et son trouble schizotypique ont pour conséquence de réduire ses capacités à contrôler ses pulsions pédophiles.

Enfin et surtout, L.________ a déclaré aux experts ce qui suit : « Si en me rétractant, mes mains ont glissé sur les fesses, je m’excuse.

C’est mal interprété » (P. 70, p. 4). Ces explications achèvent de convaincre la Cour de céans que la version du prévenu n’est pas crédible. En effet, on ne voit pas comment le fait, pour un adulte – même accroupi – , de retirer ses mains de la hanche ou du dos d’un enfant après un câlin puisse impliquer de lui toucher les fesses, sauf dans l’hypothèse d’un geste volontaire. Le prévenu essaye ainsi de trouver à son geste des explications qu’il met en lien avec le contexte plutôt qu’avec une problématique personnelle, étant rappelé qu’il a déjà été condamné par le passé pour des actes d’ordre sexuel avec des enfants.

Ainsi, au regard de l’ensemble des éléments précités, soit des déclarations contradictoires et incohérentes du prévenu, qui a fini par admettre qu’il avait eu des contacts corporels avec R.________ et qu’il était possible qu’il lui ait touché les fesses, de ses dénégations invraisemblables s’agissant des faits établis, de sa réaction lorsque, à une occasion, il a été surpris par la mère de cette dernière, de ses notes personnelles – l’une électronique et l’autre manuscrite – retrouvées chez lui et dont il ressort qu’il avait une attirance envers cette enfant, qu’il avait d’ailleurs prise en photo à l’insu de tous, des nombreux fichiers et documents pédopornographiques découverts chez lui, de ses antécédents, de ses troubles schizotypiques et pédophiles, du risque de récidive globale qu’il présente pour des faits à caractère sexuel envers des enfants, considéré comme élevé par les experts, et enfin de ses pulsions sexuelles qu’il persiste à nier malgré les diagnostics posés, il n’existe aucun doute sur le fait que le prévenu ait caressé les fesses de la plaignante après l’avoir prise dans ses bras, de sorte que les faits litigieux tels que décrits au chiffre 2 de l’acte d’accusation (cf. supra consid. 2.2 dans la partie « En fait ») doivent être retenus. Partant, le jugement ne procède pas d’une violation de la présomption d’innocence.

3.4

Le fait de caresser – même brièvement – les fesses de l’enfant, ne serait-ce que par-dessus les vêtements, réalise incontestablement l’infraction prévue à l’art. 187 CP (cf. consid. 3.2.2 supra), ce que l’appelant admet d’ailleurs lui-même de manière générale (recours, p. 14). Les actes se sont toujours déroulés à l’abri des regards, et R.________ a déclaré avoir à chaque fois réagi en repoussant le prévenu, de sorte qu’elle comprenait, malgré son jeune âge, que ceux-ci avaient bien une connotation sexuelle. Les faits ont par ailleurs été commis avec conscience et volonté, l’explication du prévenu selon laquelle ses mains auraient « glissé » involontairement sur les fesses de l’enfant n’étant, comme on l’a vu, pas crédibles ; du reste, le nombre d’attouchements inadéquats qui lui sont reprochés implique que l’on ne puisse pas retenir qu’il aurait agi sans faire exprès, à plusieurs reprises.

4.

4.1

L’appelant conteste la peine qui lui a été infligée. Il estime que les éléments à décharge n’ont pas été suffisamment pris en compte par les premiers juges. Il part du principe qu’il est acquitté de l’infraction prévue à l’art. 187 CP, hypothèse qui n’est pas réalisée, comme on l’a vu ci-avant, et conclut à une peine privative de liberté de 15 mois.

4.2

4.2.1

Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

Selon cette disposition, le juge fixe donc la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid.

6.1.1

et les références citées ; TF 6B_631/2021 du 7 février 2022 consid. 1.1). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine. Sa décision sur ce point ne viole le droit fédéral que s'il est sorti du cadre légal, s'il s'est fondé sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, s'il a omis de prendre en considération des éléments prévus par cette disposition ou s'il a abusé de son pouvoir d'appréciation en fixant une peine exagérément sévère ou excessivement clémente (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 ; TF 6B_1463/2019 précité).

4.2.2

Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arrêts cités).

L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arrêts cités). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arrêts cités). Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et les arrêts cités). La peine privative de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 et l’arrêt cité).

4.3

Les premiers juges ont motivé de manière adéquate la gravité de la faute de l'appelant (jugt, pp. 23-24), en retenant que le prévenu avait téléchargé, consommé et détenu une quantité impressionnante de documents à caractère pédopornographique et ce, sur plusieurs années, qu’il s’en était également pris directement à une enfant, avec des conséquences sur la santé psychique de celle-ci, que son comportement en cours d’enquête n’avait de loin pas été irréprochable puisqu’il avait tenté de donner des explications totalement incohérentes pour justifier son comportement ou se disculper et que le concours d’infractions était également un élément à charge. A décharge, ils ont retenu une légère diminution de la responsabilité, laquelle réduisait la culpabilité du prévenu de lourde à importante. Par ailleurs, ils ont pris en considération le fait que celui-ci vivait depuis de nombreuses années dans une situation sociale absolument désastreuse, livré à lui-même avec ses troubles psychiques, tout en relevant qu’il avait lui-même décidé de mettre un terme à son dernier suivi psychothérapeutique. Le tribunal a retenu un pronostic défavorable, au vu du risque de récidive estimé comme élevé par les experts psychiatres et du fait que l’intéressé, malgré sa condamnation antérieure pour des actes d’ordre sexuel avec des enfants commis à deux reprises et alors qu’il bénéficiait d’une ordonnance de classement pour des faits ayant eu lieu en 2006 et prescrits, avait confectionné les différents classeurs à contenu notamment pédopornographique retrouvés chez lui, tandis qu’il avait entrepris un suivi psychiatrique finalement abandonné en 2017.

Comme les premiers juges, il faut en particulier relever le concours d'infractions et l’absence de prise de conscience chez l’appelant de la gravité de ses actes, celui-ci persistant à nier les attouchements commis sur R.________, ses pulsions sexuelles, les diagnostics posés par les experts et même avoir téléchargé du matériel pédopornographique (p. 3 supra), alors qu’il ne conteste ni sa condamnation pour pornographie ni la mesure institutionnelle des troubles mentaux ordonnée. Contrairement à ce que fait valoir l’appelant, l’absence de toute inscription au casier judiciaire est un élément neutre dans le cadre de l’appréciation de la culpabilité (ATF 136 IV 1), étant toutefois relevé qu’en l’occurrence, cet élément est d’autant moins relevant que le prévenu admet lui-même avoir des « antécédents pénaux (…) pour des faits commis entre 2002 et 2006 » (recours, p. 16). L’appelant soutient encore que les atteintes importantes à sa santé psychique expliqueraient les « déclarations surprenantes » qu’il a faites en cours de procédure et que, dès lors, les premiers juges ont eu tort de retenir comme élément à charge les explications incohérentes qu’il a données pour justifier ses agissements. On ne saurait suivre cet argument, dans la mesure où, selon les experts eux-mêmes, les capacités cognitives de l’appelant étaient intactes au moment des faits, c’est-à-dire qu’il avait une pleine capacité d’apprécier le caractère illicite de ses actes. C’est donc bien dans le but de se disculper et en toute connaissance de cause quant à l’aspect répréhensible de ses agissements que le prévenu a tenu des propos invraisemblables et contradictoires sur les faits reprochés ; ce n’est d’ailleurs que confronté à certaines déclarations de R.________ qu’il a varié dans ses propres explications (cf. consid. 3.3.1 supra). Ensuite, si le prévenu ne s’est pas opposé à la mise en œuvre de l’expertise psychiatrique, force est toutefois de constater qu’il en conteste toujours les conclusions, comme relevé ci-dessus. Enfin, un comportement correct en détention, qui n'a rien d'exceptionnel, se révèle être également un élément neutre sur la fixation de la peine (cf. ATF 136 IV 1, précité).

Les objections avancées par l’appelant pour justifier une réduction de la peine doivent ainsi toutes être rejetées. Celle-ci est importante, à l'image de la culpabilité du prévenu. La motivation du jugement est donc adéquate sur ce point également et peut être reprise, par adoption de motifs (art. 82 al. 4 CPP).

La Cour de céans considère, avec le tribunal, que l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 ch. 1 CP justifie une peine de 10 mois et que, par l’effet du concours et en application du principe de l’aggravation, la peine doit être augmentée de 12 mois supplémentaires pour tenir compte de l’infraction de pornographie. Le choix de la peine privative de liberté comme genre de peine et son caractère ferme, qui ne sont pas contestés en tant que tels, seront également confirmés, pour les motifs – convaincants et pertinents – retenus par le tribunal (jugt, pp. 24-25), vu la gravité des faits, le risque élevé de récidive que présente l’appelant et l’absence de prise de conscience des conséquences de ses actes, celui-ci se positionnant toujours comme victime (p. 4 supra).

Il résulte de ce qui précède que la peine privative de liberté ferme de 22 mois fixée par les premiers juges est adéquate et doit être confirmée.

5.

Conformément à l’art. 51 CP, la détention subie par L.________ depuis le jugement de première instance sera déduite de la peine privative de liberté qui est prononcée contre lui.

Le maintien en détention pour des motifs de sûreté de l’appelant sera ordonné pour garantir l’exécution de la peine privative de liberté prononcée – respectivement de la mesure ordonnée, d’ores et déjà exécutoire (P. 111) –, compte tenu du risque de réitération (art. 221 al. 1 let. c CPP), qualifié d’élevé par les experts.

6.

L’appelant fait dépendre sa libération de tout paiement à la partie plaignante de son acquittement du chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, qu’il n’obtient pas. Le montant de 4'000 fr. alloué à titre d’indemnité pour tort moral est par ailleurs adéquat et doit être confirmé, compte tenu de l’atteinte à la personnalité subie par la victime, comme l’ont retenu à juste titre les premiers juges au considérant 6 du jugement (p. 28) auquel il est renvoyé ; le fait que, selon la pédopsychiatre, les cauchemars et les angoisses dont R.________ a souffert dès l’automne 2021 en lien avec les actes subis sont « rarement décrits » dès le début de l’année 2022 n’est pas un élément remettant en cause l’appréciation du tribunal, dès lors que ces « angoisses semblent réapparaître de façon ponctuelle lorsqu’elle est confrontée d’une manière ou d’une autre à des nouvelles ou à l’évocation » du prévenu (P. 94), ce qui confirme les déclarations de B.Z.________ en première instance selon lesquelles sa fille avait toujours des hauts et des bas et craignait de croiser l’appelant (jugt, p. 5).

7.

Fondé sur la prémisse de son acquittement de l’infraction susmentionnée, l’appelant conclut à ce que les frais de procédure ne soient pas entièrement mis à sa charge.

Au vu de sa condamnation pour l’ensemble des faits reprochés, qui doit être confirmée, c’est à juste titre que les premiers juges ont mis l’intégralité des frais de justice à sa charge.

8.

En conclusion, l’appel doit être rejeté et le jugement attaqué intégralement confirmé.

La condamnation de L.________, qui succombe dans ses conclusions, devant être confirmée, il n’y a pas lieu à allocation de dépens, ceux-ci n’étant en tout état de cause pas dus, puisqu’il bénéficie d’un défenseur d’office.

Sur la base de la liste des opérations produite par le défenseur d’office de L.________, faisant état d’une activité de 17,15 heures et dont il n’y a pas lieu de s’écarter, sous réserve du temps d’audience qui a été comptabilisé à hauteur de 2 heures et qui doit être réduit de 0,5 heures (l’audience ayant duré 1h30), le montant des honoraires s'élève à 2'997 fr. (16,65 x 180), auxquels s'ajoutent des débours forfaitaires de 2 % par 59 fr. 95, trois vacation par 360 fr. (3 x 120) et la TVA au taux de 7,7 % sur le tout par 263 fr. 10, de sorte que c'est une indemnité totale de 3'680 fr. 05 qui sera allouée à Me Matthieu Corbaz.

Le conseil d'office de la plaignante a également produit une liste d'opérations faisant état d’une activité de 9,05 heures par l’avocatestagiaire, ce qui peut être admis, sous réserve du temps d’audience qui a été comptabilisé à hauteur de 2 heures et qui sera donc réduit à 1,5 heures. Ainsi, le montant des honoraires s'élève à 940 fr. 50 (8,55 x 110), auxquels s'ajoutent des débours forfaitaires de 2 % par 18 fr. 80, une vacation de 80 fr. et la TVA au taux de 7,7 % sur le tout par 80 fr. 05, de sorte que c'est une indemnité totale de 1'119 fr. 35 qui sera allouée à Me Coralie Devaud.

Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 8'249 fr. 40, constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 3'450 fr., (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]) ainsi que des indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office des parties, seront mis à la charge de L.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

L.________ ne sera tenu de rembourser à l'Etat les indemnités allouées aux défenseur et conseil d’office que lorsque sa situation financière le permettra.