CAPE 211 2024-05-02

1.

1.1

Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de B.U.________ est recevable.

1.2

1.2.1

Il convient d’examiner ensuite la recevabilité de l’appel interjeté par A.U.________.

1.2.2

Selon l'art. 116 al. 1 CPP, on entend par victime, le lésé qui, du fait d'une infraction, a subi une atteinte directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle. Le proche de la victime est défini à l'art. 116 al. 2 CPP. Il s'agit notamment des parents de celle-ci.

En vertu de l'art. 117 al. 3 CPP, les proches de la victime jouissent des mêmes droits que celle-ci lorsqu'ils se portent partie civile contre les prévenus. Les termes "se portent partie civile" de la version française doivent s'interpréter dans le sens de faire valoir des prétentions civiles, comme en attestent les versions allemande et italienne ("Machen die Angehörigen des Opfers Zivilansprüche geltend"; "se fanno valere pretese civili"). Par "mêmes droits", il faut entendre notamment le droit pour le proche de se constituer partie plaignante comme demandeur au civil, le cas échéant aussi au pénal. Toutefois, le droit du proche de se constituer partie plaignante implique, ce que confirme la combinaison des art. 117 al. 3 et 122 al. 2 CPP, qu'il fasse valoir des prétentions civiles propres dans la procédure pénale (cf. Mazzuchelli/Postizzi, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n° 11 ad art. 115

CPP et nos 6 et 7 ad art. 117 CPP). Autrement dit, le proche de la victime ne peut se constituer partie plaignante que s'il fait valoir des prétentions civiles propres dans la procédure pénale. Cette exigence est spécifique au proche de la victime et ne vaut pas pour le lésé ou la victime, lesquels peuvent en effet se constituer partie plaignante au pénal indépendamment de conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 CPP ; ATF 139 IV 89 consid. 2.2).

1.2.3

En l'occurrence, A.U.________ est le père de B.U.________. Il peut donc être considéré comme un proche au sens des articles 116 al. 2 et 117 al. 3 CPP. Toutefois, tant en première instance qu'en appel, A.U.________ a conclu à l'allocation d'une indemnité pour tort moral d'un montant de 5'000 fr. en faveur de son fils. Ce faisant, il n'a pas pris de conclusions civiles propres, de sorte qu'il ne revêt pas la qualité de partie plaignante (cf. consid. 1.2.2 in fine supra), son appel devant être déclaré irrecevable, faute de qualité pour agir.

2.

2.1

L’appelant B.U.________ considère que les premiers juges n’ont pas retranscrit fidèlement ses propos et qu’ils ont écarté des éléments importants. Quant à ses déclarations, il rappelle avoir indiqué que son beau-père lui avait donné des coups avec son « zizi » en venant sur lui alors qu’il avait les jambes pliées. Il a précisé qu’il avait repoussé l’intimé avec ses jambes, que le « zizi » de celui-ci était dur et que S.________ lui avait « écarté les jambes et il l’avait mis ». L’appelant déduit de ses déclarations qu’il n’est pas impossible que l’intimé l’ait poussé sur le canapé pour se retrouver contre ses fesses avec son pénis.

L’appelant considère ensuite que son discours permet de retenir qu’il a vécu ce qu’il a dénoncé. Il relève que son vocabulaire est adapté à son âge et qu’il a décrit les positions, le comportement des personnes impliquées, celui de son entourage, de même que leurs réactions, ainsi que ses propres ressentis physiques et émotionnels, notamment la douleur et les pleurs, l’ensemble de ces éléments renforçant sa crédibilité.

L’appelant rappelle également que la Chambre des recours pénale avait elle-même relevé que ses déclarations étaient étonnantes pour un enfant de son âge, considérant qu’il paraissait difficile à première vu de concevoir qu’un enfant ait pu être influencé au point de répéter sur tous les points un discours qui aurait pu être induit par un tiers.

L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir considéré que le conflit parental avait forcément influencé son discours, négligeant de tenir compte de l’avis figurant à ce sujet dans l’expertise de crédibilité qui retient : « Bien que le climat soit conflictuel entre les parents et qu’il y ait alors des enjeux autour de sa garde, il ne semble pas que [...] ait été soumis à de multiples questionnements, des menaces ou des pressions afin d’obtenir un faux témoignage. ».

B.U.________ reproche ensuite aux premiers juges de ne pas avoir pris en compte les déclarations de [...] qui a exposé qu’il avait parlé spontanément et expliqué qu’il avait pu s’exprimer devant sa pédopsychiatre en disant ce qu’il pensait réellement et non plus ce que sa mère lui demandait de dire, se sentant bien d’avoir dit la vérité. L’appelant en déduit qu’il a fait des déclarations spontanées alors qu’il se trouvait dans un climat de confiance, ayant déjà auparavant dénoncé à la DGEJ les maltraitances qu’il subissait de la part de son beau-père alors qu’il se trouvait au domicile de son père.

Quant aux éléments probatoires figurant au dossier, l’appelant rappelle que l’expertise pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 réalisée dans le cadre de la procédure civile opposant ses parents mentionne des problématiques compatibles avec un vécu traumatique propre aux enfants abusés. Il fait valoir que les premiers juges ne pouvaient écarter ces éléments au profit des constats mentionnés dans l’expertise de crédibilité établie bien plus tard, soit à une époque où son état s’était amélioré. Il réitère que les experts de l’IPL ont considéré que son discours n’avait pas été influencé. Il relève que l’expertise de crédibilité mentionne une certaine inquiétude de sa part pour son demi-frère et ses demi-sœurs, crainte qu’il a évoquée spontanément, ce qui démontrerait que quelque chose ne va pas au domicile de sa mère et qu’il en a souffert.

L'appelant rappelle encore avoir déclaré aux experts qu’il ne voulait plus voir son beau-père qui lui a fait des « choses inacceptables » et qu’il souhaiterait ne plus voir sa mère car elle n’avait rien fait lorsque son beau-père pouvait être méchant. L’appelant estime avoir été influencé par sa mère. Il fait valoir que sa mère le grondait, lui reprochait de mentir et lui avait dit qu’elle ne viendrait plus le voir s’il ne disait pas la vérité, leurs communications téléphoniques ayant été mises sur écoute, ce qui expliquerait le contexte dans lequel il a été amené à dire à un éducateur qu’ « [...] m’a dit de dire que [...] a fait des relations sexuelles avec moi et c’est pas vrai. ».

En définitive, l’appelant soutient que ses déclarations sont crédibles et qu’elles permettent d’établir les faits dénoncés pour condamner l’intimé du chef d’actes d’ordre sexuel avec des enfants.

2.2

L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).

S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).

La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 précité ; TF 68_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2).

2.3

2.3.1

Les premiers juges ont libéré l’intimé des chefs d’accusation de voies de fait qualifiées (prescrites) et d’actes d’ordre sexuel avec des enfants. Ils ont accordé le bénéfice du doute à l’intimé et ont retenu ses déclarations.

Ils ont tout d’abord rappelé les événements qui avaient précédé le dévoilement de l’enfant et les circonstances dans lesquelles il avait eu lieu, soit lorsque B.U.________ prenait un bain sous la surveillance de [...] le 29 mars 2019 (jugement attaqué pp. 14 s.), et que les faits ont été dénoncés le 1er avril 2019 par le père de l'enfant. Le jugement entrepris mentionne ensuite les éléments qui ressortent de l’audition de l’enfant réalisée le 2 avril 2019 par la police, ceux de l’audition de [...] (jugement attaqué pp. 16 s.) et les déclarations de l’intimé (jugement attaqué pp. 17 à 19). Il reprend également des éléments figurant dans le rapport d’expertise de crédibilité du 8 mars 2022 et ceux de l’expertise pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 (jugement attaqué pp. 20 s.), avant d’examiner les deux signalements adressés au SPJ en 2018 et 2019 ainsi que les rapports des 15 août 2019 et 23 mai 2020 (jugement attaqué pp. 20 à 22).

Sur la base de ces éléments, les premiers juges ont considéré que l’enfant tenait un discours différent lorsqu’il était chez son père ou chez sa mère et que ses propos avaient ainsi tendance à s’adapter au désir du parent auprès de qui il se trouvait. Les premiers juges ont indiqué que l’enfant avait fait des déclarations contradictoires selon ce qui avait été rapporté par sa mère ou sa belle-mère et qu’il avait déclaré à sa psychologue avoir le sentiment que son père et sa belle-mère souhaitaient le voler à sa mère. Les premiers juges ont relevé que les déclarations de B.U.________ en lien avec les faits dénoncés étaient intervenues quelques semaines après la reprise du droit de visite de son père, droit de visite que celui-ci avait interrompu de manière unilatérale car il considérait que son fils était difficile à gérer et qu’il ne voulait pas venir chez lui, ce que l’enfant n’a pas compris, ressentant beaucoup de tristesse. Le Tribunal a retenu qu’il était vraisemblable que l'enfant en ait conçu un sentiment d’abandon de la part de son père. Se fondant sur les dires du père aux débats qui avait déclaré que son fils ne voulait pas venir chez lui, les premiers juges ont indiqué que cette attitude était peu compréhensible s’il était véritablement maltraité chez sa mère. Les premiers juges ont ensuite relevé des incohérences dans les déclarations de l’enfant au sujet du fait que le sexe de l’intimé ait pu traverser ses habits ou lorsque B.U.________ a exposé que l’intimé tenait ses deux mains de chaque côté du canapé alors qu’il donnait des coups avec son sexe qu’il tenait. Ils ont encore vu une incohérence dans le fait que l’intimé ait pu atteindre le « cul cul » de la victime compte tenu de la position qui était la sienne selon ce que l’enfant avait décrit. Le Tribunal a encore retenu que le suivi pédopsychiatrique de l'intéressé après l’annonce des faits avait été de courte durée, les intervenants estimant qu’il n’était plus nécessaire dès le retour de l’enfant au domicile de son père, et que ce suivi aurait nécessairement été plus long s'il avait véritablement subi des actes d’ordre sexuel. Enfin, le Tribunal a considéré que l’intimé avait toujours été constant dans ses déclarations, lesquelles avaient été corroborées par son épouse qui a été entendue en même temps que lui.

2.3.2

Cela étant posé, la Cour de céans estime que les déclarations de B.U.________ imposent une certaine réserve. En effet, l'enfant est pris dans un contentieux parental latent et sérieux qui le place au centre d'un conflit de loyauté important entre ses deux parents. Ce conflit n'est pas contesté et la lecture du dossier ne laisse aucune place au doute à ce sujet (cf. not. les différents documents rassemblés sous la pièce 25 du dossier pénal). Un tel conflit induit manifestement une certaine pression chez un enfant de 8 ans à l'époque, laquelle se traduit notamment par le fait que B.U.________ s'adapte aux désirs du parent chez lequel il se trouve (enfant miroir). On relèvera à titre d'exemple que l'éducatrice sociale du Foyer de la Meillerie a relevé dans un courriel du 28 mai 2019 que " (…) lorsqu'on aborde la question de nourriture halal ou pas et qu'il propose un repas avec et un repas sans, histoire de faire plaisir à ses deux parents (…) ". L'expertise pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 (P. 25), met également cet "effet miroir" en évidence en ce sens qu'elle relève que l'enfant B.U.________ a tendance à adapter son discours et dire ce que chacun des parents aimerait entendre de mauvais sur l'autre afin de ne pas perdre leur amour. Enfin, l'enfant a également indiqué que son père et sa belle-mère souhaitait le "voler" à sa mère, tout en exprimant un sentiment de tristesse de ne pas pouvoir suffisamment voir son père (P. 25), ce qui est un élément supplémentaire illustrant que l'enfant ne sait pas comment se positionner pour "faire juste".

Par ailleurs,B.U.________ a été entendu par l'inspecteur […] (audition LAVI). Lors de cette audition, l'enfant a montré à plusieurs reprises son inquiétude quant aux conséquences de ses déclarations. Il a par exemple demandé à l'inspecteur quelles décisions seraient prises quant à sa garde ("moi je me demande si aujourd'hui je vais aller à L'Auberson mais je crois pas. Avec tout ce que je t'ai dit ça risque d'être non" [12.22.02]) ou encore qui allait prendre cette décision (11.22.37 ;

11.23.35

; 12.22.52). Il a par ailleurs émis à plusieurs reprises le désir de rester chez son père (11.02.25; 12.30.15), notamment en indiquant qu'il ne souhaitait pas revenir à L'Auberson (12.22.52). Il s'est également assuré auprès de l'inspecteur que celui-ci avait bien compris que ce n'était pas [...] ou [...] qui avait fait ça, mais les autres à L'Auberson (12.06.10).

Les expertes ayant réalisé l'expertise de crédibilité ont fait le même constat en relevant que lors de cette audition LAVI B.U.________ paraissait fortement préoccupé par les enjeux autour de la garde et de l'impact que ses dires pourraient avoir sur son lieu de vie. Elles ont en outre relevé qu'à la fin de l'entretien, l'enfant rapportait que sa mère essayait de le forcer à dire des choses "que tu dois plus aimer quelqu'un", que "tu dois que aimer moi" (12.32.03 ; P. 65 p. 24 let. i).

On ne peut donc, comme tente de le faire l'appelant, sousestimer l’importance de la problématique de la garde et l’importance du conflit entre les parents au moment d’examiner les déclarations de l’enfant (cf. expertise de crédibilité, P. 65, p. 23, let. g). Aux questions insistantes de l’enquêteur qui a cherché à obtenir des précisions par rapport aux actes les plus graves, l’enfant a fini par déclarer qu’il n’avait pas d’autre idée (11.47.30), ce terme n’étant pas évocateur d’événements vécus.

S’agissant toujours des actes les plus graves, B.U.________ a déclaré que sa mère était présente dans la pièce, qu'elle avait regardé S.________ faire, mais qu'elle n'avait rien dit pour l'arrêter (12.06.09). Elle s'était également moquée de lui en rigolant (12.06.47 ; 12.10.24), ce qui paraît peu vraisemblable par rapport à l’hypothèse d’une violence sexuelle infligée à son fils de 8 ans. Lors de son audition B.U.________ a également expliqué que sa mère avait fait quelque chose de grave qui lui avait brisé le cœur mais qu'il ne se souvenait plus de ce que c'était (12.10.45) ce qui laisse dubitatif. Par ailleurs, il ressort de l'expertise de crédibilité que même si l'inspecteur a procédé à l'audition LAVI en respectant le protocole NICHD, que l'audition s'était déroulée de manière globalement appropriée vis-à-vis de l'enfant et que la mise en confiance par l'inspecteur paraissait adéquate malgré le malaise lié à l'audition, ce dernier lui avait demandé de montrer ou de dessiner comment les faits décrits s'étaient déroulés, ce qui était très suggestif (cf. expertise de crédibilité, P. 65, p. 22, let b et d).

Enfin, en relatant les différents épisodes reprochés à S.________, B.U.________ a précisé à plusieurs reprises qu'il y avait toute sa famille, soit sa mère et ses sœurs, et que toutes riaient, ce qui laisse perplexe au vu de la nature des actes dénoncés.

S'agissant des déclarations de la mère de B.U.________, elles laissent transparaître l’importance du conflit qui l'oppose à son ex-mari. En toute fin d’audition notamment, elle indique subitement se souvenir que son fils lui aurait déclaré avoir surpris son père et sa belle-mère en train faire l’amour, élément qui aurait dû à l’évidence être exprimé bien plus tôt en cours d’audition lorsqu’elle a été mise directement en cause pour une problématique identique. Il apparaît que [...] ne dit pas la vérité aux enquêteurs en rapportant des propos que son fils n’a probablement jamais tenus (PV aud. 4).

Quant au père de B.U.________, il n’est pas exemplaire pour autant. En effet, il ressort du signalement du SPJ du 15 février 2019 qu’il a volontairement renoncé à voir son fils avant que l’affaire ne débute (P. 25 : signalement du 15 février 2019, p. 2). Il ne voulait plus voir son fils de 8 ans pour lui faire passer un message car l’enfant se montrait oppositionnel avec lui et lui disait ne pas vouloir venir chez lui. A.U.________ a justifié son positionnement au SPJ en indiquant avoir voulu signifier à son fils qu’il ne pouvait plus se comporter de cette façon. Il a également indiqué avoir arrêté de voir son fils en raison de l’absence de cadre fiable concernant les visites, ce qui aurait été néfaste pour l'enfant, et a exprimé le sentiment d’avoir été utilisé par la mère qui acceptait de lui laisser l’enfant uniquement lorsque cela l’arrangeait elle, leur fils étant utilisé pour l’atteindre lui.

Il découle de ce qui précède que B.U.________ a été pris dans un très important conflit de loyauté à l’époque des faits dénoncés où ses parents se divisaient au sujet de sa prise en charge, ce qui a influé sur le contenu de ses révélations (cf. P. 65, expertise de crédibilité, p. 23, let. g), indépendamment de la question de savoir si l’enfant a subi de multiples questionnements, des menaces ou des pressions.

Prenant en compte les éléments ressortant de l’expertise pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 (P. 25) qui a mis en évidence des problématiques multiples pouvant être concomitantes et compatibles avec un vécu traumatique, la présence d’aspect post-traumatiques sous la forme d’hypervigilance notamment et de quatre vécus propres aux enfants ayant été abusés, à savoir sexualisation traumatisante, stigmatisation, trahison et impuissance, l’expertise de crédibilité retient que ces éléments ne sont pas présents au jour de l’expertise. On peut certes observer que l’expertise pédopsychiatrique a été réalisée en 2019 alors que l’expertise de crédibilité date du mois de mars 2022, la première expertise apparaissant plus pertinente sous cet angle pour révéler l’existence d’un traumatisme chez la victime. Ce serait toutefois négliger le fait que les experts de l’IPL (Institut de psychiatrie légale) ont pu analyser l’audition de l’enfant réalisée au moment du dévoilement, effectuer des entretiens cliniques et prendre connaissance de l’ensemble des pièces figurant au dossier pénal dont les rapports du SPJ et l’expertise pédopsychiatrique. Ainsi, l’avis des expertes de l’IPL selon lequel elles n’ont pas observé « de sexualisation traumatique évocatrice d’abus sexuel à ce jour, ni de sentiments de culpabilité, de honte ou d’impuissance, émotions et vécus souvent présents chez des enfants victimes d’abus sexuel » (P. 65, p. 23, let. e) doit être préféré à celui formulé dans le cadre de l’expertise pédopsychiatrique. En tout état de cause, il n’est pas possible de retenir que B.U.________ aurait vécu un traumatisme qui constituerait un indice à même de contribuer à établir les faits dénoncés.

En définitive, il existe un doute raisonnable sur la réalité des faits dénoncés et il convient de confirmer, au bénéfice du doute, la libération de S.________ des chefs d'accusation de voies de fait qualifiées, de toute manière prescrites, et d'actes d'ordre sexuel avec un enfant.

3.

Vu le sort de la cause, les conclusions civiles prises par l'enfant B.U.________ sont sans objet.

4.

Au vu de ce qui précède, l’appel de A.U.________ doit être déclaré irrecevable et l'appel de B.U.________ doit être rejeté, le jugement entrepris étant intégralement confirmé.

Il n’y a pas lieu de s’écarter de la liste d’opérations de Me Ludovic Tirelli, défenseur d’office de S.________, si ce n’est que le temps consacré à l’audience d’appel est réduit de 1h15. Au tarif horaire de 180 fr. pour l’avocat breveté (art. 2 al. 1 let. a et b RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010, BLV 312.03.1]), le défraiement s’élève à 1'800 fr. (10h00 x 180 fr.), auquel il convient d’ajouter 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l’art. 26b TFIP), soit 36 fr., une vacation à 120 fr., et la TVA à 8.1 % sur le tout, par 158 fr. 45, ce qui porte le total à 2'114 fr. 45.

Il n’y a pas non plus lieu de s’écarter de la liste d’opérations produite par Me Anne-Claire Boudry, conseil d’office de B.U.________, sous réserve du temps consacré à l’audience d’appel qui doit être rabaissé à 1h45. Au tarif horaire de 180 fr. pour l’avocat breveté (art. 2 al. 1 let. a et b RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010, BLV 312.03.1]), le défraiement s’élève à 1'980 fr. (11h00 x 180 fr.), auquel il convient d’ajouter 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l’art. 26b TFIP), soit 39 fr. 60, une vacation à 120 fr., et la TVA à 8.1 % sur le tout, par 173 fr. 30, ce qui porte le total à 2'312 fr. 90.

Les frais de procédure d’appel s’élèvent à 7'547 fr. 35 et sont constitués de l’émolument de jugement et d’audience, par 3'120 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), ainsi que des indemnités allouées au défenseur d’office et au conseil d'office, par 4'427 fr. 35 (2'114 fr. 45 + 2'312 fr. 90). Ils seront laissés à la charge de l'Etat.