CAPE 169 2012-07-02

A. Par jugement du 9 décembre 2011, rectifié le 14 décembre 2011, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, libéré B.________ du chef d’accusation de tentative de lésions corporelles graves (IV), a constaté qu’il s’est rendu coupable d’agression et de lésions corporelles simples (XIV), l’a condamné à une peine privative de liberté de six mois (XV), a suspendu l’exécution de cette peine et lui a fixé un délai d’épreuve de trois ans (XVI), a révoqué le sursis octroyé à B.________ le 20 juillet 2009 par le Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne et ordonné l’exécution de cette peine (XVII), a dit que de W.________ du montant de 10'000 fr. avec intérêts à 5 % l’an dès le 9 janvier 2010, à titre d'indemnité pour tort moral, la quote-part de B.________ en cas de recours interne étant de 900 fr. (XIX), a dit que de G.________ du montant de 10'000 fr. avec intérêts à 5 % l’an dès le 9 janvier 2010, à titre d'indemnité pour tort moral, la quote-part de B.________ en cas de recours interne étant de 900 fr. (XX), a dit que de W.________ du montant de 289 fr. avec intérêts à 5 % l’an dès le 9 janvier 2010, à titre de réparation de son dommage matériel, la quote-part de B.________ en cas de recours interne étant de 0 fr. (XXI), a dit que de W.________ du montant de 189 fr. 90 avec intérêts à 5 % l’an dès le 9 janvier 2010, à titre de réparation de son dommage matériel, la quote-part de B.________ en cas de recours interne étant de 0 fr. (XXII), a mis une partie des frais, par 9'539 fr. 15, à la charge d’B.________, comprenant l’indemnité de son défenseur d’office par 5'371 fr. 90 (XXV) et a dit que le remboursement à l'Etat des indemnités allouées aux conseils d'office autant que leur situation financière respective le permette (XXVI).

B. Le 19 décembre 2011, B.________ a annoncé faire appel de ce jugement. Par déclaration d'appel du 10 janvier suivant, il a conclu, avec suite de frais et dépens, à sa modification en ce sens qu'il est libéré des chefs d'accusation d’agression et de lésions corporelles simples, toute condamnation étant supprimée, et que le sursis octroyé le 20 juillet 2009 par le Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne est maintenu, l'exécution de la peine n'étant pas ordonnée, d'une part, et en ce sens qu'il est intégralement libéré de toutes conclusions civiles prises à son encontre par les intimés G.________ et W.________, d'autre part, le montant des frais de première instance mis à sa charge étant réduit en conséquence.

L'appelant a confirmé ses conclusions à l'audience de ce jour. Le Ministère public, d'une part, ainsi que G.________ et W.________, d'autre part, ont conclu au rejet de l'appel, ces derniers avec suite de frais et dépens.

C. Les faits retenus sont les suivants :

1.1 Le prévenu B.________, né en 1979, ressortissant de la République dominicaine, est arrivé en Suisse en 2004. Divorcé, il est père d'un enfant. Il a enchaîné divers emplois, comme aide de cuisine, peintre en bâtiment et nettoyeur. Il a en outre été occupé de mars à août 2009 comme agent de sécurité pour la discothèque La Bomba, à Lausanne. Il a été victime d'un accident professionnel en octobre 2011 qui entraîne toujours une incapacité de travail; il perçoit des indemnités journalières de l'ordre de 2'500 fr. par mois après déduction notamment d'une saisie de salaire. Il est titulaire d'un permis de séjour B.

Son casier judiciaire comporte une inscription, relative à une peine de 12 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis et délai d'épreuve de deux ans, prononcée le 20 juillet 2009 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour lésions corporelles simples et menaces, les infractions étant en concours.

A dires de témoin, "[c]'est quelqu'un de calme, pas agressif", que le témoin n'a "jamais vu se bagarrer depuis trois ans qu'(il) le (connaît)" (déposition de [...], jugement, p. 20 in fine).

ressortissants de la République dominicaine, nés respectivement en 1991 pour les deux premiers et en 1990 pour le troisième, font, à dires de témoin, "partie d'une bande de Sud-Américains qui ont pour habitude de semer le trouble lors de soirées", étant ajouté qu'"il ne faut en tout cas pas les provoquer car cela dégénère très vite" (déposition de l'agent de sécurité [...], jugement, p. 12, 2e à 4e lignes depuis le bas). R.________ a un frère cadet, T.________, mineur au moment des faits.

1.3 A Lausanne, rue St-Martin, le samedi 9 janvier 2010 vers 5 h, W.________, né en 1992, s'est dirigé vers la discothèque La Bomba en compagnie de plusieurs amis, dont G.________, né en 1991. T.________, qui sortait de l'établissement, a donné un coup de pied dans le dos de W.________. La victime s'est retournée et a alors été frappée au visage par le même individu. Elle s'est défendue et les deux protagonistes se sont empoignés. R.________ est par la suite accouru pour prêter main-forte à son frère cadet. Il était accompagné d'L.________, de Q.________ et d'B.________. Ils se sont mis à rouer W.________ de coups de poing et de coups de pied sur tout le corps. Les amis de la victime sont intervenus pour essayer de calmer la situation et de séparer les protagonistes. G.________ a alors été frappé au visage par R.________, puis par d'autres individus. Il s'agissait d'L.________ et de Q.________. Par la suite, G.________ a été poussé contre une paroi métallique et également roué de coups de poing et de coups de pied sur tout le corps par ces mêmes individus. L.________ a donné plusieurs coups de couteau à W.________, avant d'en asséner à G.________.

Tous les agresseurs ont alors pris la fuite, à l'exception d'B.________, qui leur a dit de partir.

W.________ a subi notamment une plaie de la région lombaire gauche, une plaie de 6 cm de profondeur à la fesse droite et une plaie de 7 cm de profondeur au niveau du tiers moyen de la cuisse gauche, ainsi que de multiples abrasions cutanées et ecchymoses sur diverses parties du corps. Pour sa part, G.________ a présenté une plaie de la région dorso- lombaire droite, une plaie dans la région latéro-thoracique droite sur 10 cm de profondeur avec transgression du péritoine et création d'un pneumothorax à droite, ainsi que des fractures parcellaires des dents 11 et 12 et diverses autres lésions de moindre importante (tuméfactions, ecchymose et une abrasion cutanée). La vie d'aucune des victimes n'a toutefois été mise en danger (jugement, p. 43). L'une et l'autre, particulièrement choquées, conservent des séquelles psychiques des infractions (jugement, p. 59), même si G.________ a indiqué à l'audience d'appel que, moralement, cela va mieux.

W.________ et G.________ ont chacun déposé plainte et ont pris des conclusions civiles en réparation de leur préjudice matériel et de leur tort moral respectifs à l'encontre des quatre prévenus majeurs, solidairement entre eux. Mineur lors des faits, T.________ a été déféré séparément.

Faisant valoir qu'il s'était limité à tenter de calmer les protagonistes, B.________ a contesté toute infraction. Il a en particulier soutenu qu'il n'était intervenu dans la bagarre que pour essayer de séparer les protagonistes et de calmer les choses (PV aud. 10, R. 4, p. 2). Il a aussi prétendu qu'il n'était resté que deux à trois minutes sur place avant de retourner au bar (PV aud. 10, R. 3, p. 2). Il a dit connaître le père ou la mère de chacun des autres prévenus et ne pas comprendre pourquoi Q.________, dont il connaît la mère, le met en cause. Il se prévaut en particulier du fait qu'il avait ramené à l'agent de sécurité de la discothèque un magnum de vodka afin d'éviter que cet objet ne soit utilisé comme arme dans la bagarre (PV aud. 10, R. 3, p. 2; PV aud. 17, R. 3, p. 2; jugement, p. 16 et c. II.4.4., p. 46).

Entendu comme témoin, l'agent de sécurité [...] a confirmé aussi bien le fait matériel en question que l'intention du prévenu lors de la remise de la bouteille (PV aud. 18, R. 5, p. 2). Il a maintenu cette déposition aux débats (jugement, p. 12); il a précisé que l'intéressé "était avec sa copine" (ibid.) et qu'il était alors calme, précisant qu'"il faut dire qu'il a travaillé en boîte" (ibid., p. 13 in fine).

Egalement entendu comme témoin durant l'enquête, le témoin [...], qui accompagnait les victimes lors des faits, a identifié T.________, R.________, L.________ et Q.________ comme étant au nombre des agresseurs. Il a cependant ajouté qu'il y avait un cinquième assaillant, à savoir "celui qui disait qu'il faisait partie du staff de la sécurité" (PV 3, R. 7, p. 3). A l'audience, il a confirmé que l'appelant était sur les lieux, même s'il a dit ne pas savoir ce qu'il avait fait. Il a en outre relevé qu'il était "possible" que le membre de la sécurité avec lequel il avait discuté était l'appelant, même s'il ne pouvait "vraiment pas l'assurer" (jugement, pp. 10 et 11).

Durant l'enquête, puis à l'audience, W.________ a identifié R.________, L.________ et Q.________ comme étant au nombre de ses agresseurs. Il n'a pas reconnu B.________ sur une planche photographique (PV aud. 12, R. 14, p. 4) et a précisé à l'audience qu'il ne savait pas si ce prévenu était présent (jugement, p. 24). Il a ajouté que les trois agresseurs nommément désignés l'avaient "frappé avec les poings et les pieds alors (qu'il s'était) mis en boule par terre" (jugement, p. 24). Il a dit ignorer l'origine de l'altercation (jugement, pp. 24 in fine et 25 in initio).

Egalement entendu durant l'enquête, G.________ n'a pas désigné le prévenu B.________ comme figurant parmi ses agresseurs (PV 11, R. 12, pp. 3 s., spéc. 4 in initio). Il a cependant précisé à l'audience qu'il était sûr d'avoir vu un homme avec une casquette rouge sur les lieux, mais qu'il ne saurait dire ce que cet individu a fait, ni reconnaître son visage (jugement, p. 27 in initio); la présence d'un individu coiffé de la sorte qui a sauté sur G.________ a été confirmée par W.________ (jugement, comme étant parmi ses agresseurs, ces deux individus ayant été ultérieurement rejoints par deux autres personnes, qu'il n'a pu désigner. Lors de l'agression, après avoir d'emblée perdu ses lunettes sous l'effet d'un coup de poing à la figure asséné par R.________, il a été plaqué contre une palissade par ce même individu alors qu'il était en train de chercher ses lunettes par terre; deux personnes étaient encore venues et avaient essayé de le faire tomber à plusieurs reprises (jugement, p. 26). Répondant à la question du conseil de l'un des prévenus, il a fait savoir qu'il avait perdu ses lunettes et ne voyait "plus rien" (jugement, p. 27 in fine). Il a précisé qu'il s'agissait d'une agression gratuite dont il n'avait toujours pas compris l'origine (jugement, p. 27, 3e et 4e lignes).

2. Appréciant les faits de la cause, le tribunal correctionnel a tenu pour établi que le prévenu B.________ avait donné des coups à W.________, écartant ses dénégations (jugement, c. II.4.4., p. 46). En particulier, la cour a d'abord retenu que ce prévenu était mis en cause par R.________ pour avoir asséné des coups de poing et des coups de pied à W.________ et pour l'avoir fait chuter en le cognant contre un arbre, avant de lui donner encore des coups de pied (PV aud. 14, R. 3, p. 3). R.________ a confirmé ses dires à l'audience (jugement, p. 6), en précisant qu'il avait vu B.________ donner des coups de poing et des coups de pied à celle des victimes qui était décrite comme la plus maigre des deux, soit W.________. Il a ajouté qu'B.________ n'était pas avec le reste de la bande lors du déclenchement de l'agression, mais qu'il se trouvait alors dans la discothèque et qu'il n'avait rejoint le groupe que pendant la bagarre (ibid.).

La cour a ensuite retenu que Q.________ avait également déclaré que le prévenu B.________ s'en était pris à W.________, lui assénant des coups de poing et des coups de pied (PV aud. 6, R. 11, p. 3; PV aud. 15, R. 3, p. 2). Il a confirmé ses déclarations aux débats, sous la seule réserve qu'il n'avait vu l'intéressé ne donner que des coups de pied à W.________ (jugement, p. 15). Toujours d'après les premiers juges, ces faits ont été tenus pour confirmés par W.________ (PV aud. 12, R. 3, p. 2).

3. En droit, les premiers juges ont d'abord retenu que le prévenu B.________ s'était rendu coupable d'agression et de lésions corporelles simples, les infractions ainsi qualifiées étant en concours. Ils ont ensuite statué sur la quotité de la peine, sur le sursis assortissant la sanction prononcée, puis sur la révocation du sursis antérieur (jugement, p. 57), ainsi que sur les conclusions civiles.