CAPE 178 2018-05-08

1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) par une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de Y.________ est recevable.

2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité (al. 3 let. c).

L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP;

3. L'appelant conteste sa condamnation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Se prévalant d'une constatation inexacte et incomplète des faits et d'une violation du principe in dubio pro reo, il soutient que de nombreux éléments du dossier permettent d'avoir des doutes importants sur la réalité des accusations portées contre lui.

3.1

3.1.1 La constatation des faits est incomplète au sens de l'art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).

L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3). La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101), 6 ch. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950; RS 0.101) et 14 al. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966; RS 0.103.2), porte sur la répartition du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appréciation des preuves, d'autre part.

Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7; ATF 124 IV 86 consid. 2a; ATF 120 la 31 consid. 2).

Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 142 II 369 consid. 4.3; ATF 141 IV 305 consid. 1.2; ATF 141 I 49 consid. 3.4). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 141 IV 369 consid. 6.3; ATF 140 III 264 consid. 2.3; ATF 129 I 8 consid. 2.1). Si l'autorité a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (TF 6B_1015/2016 du 27 octobre 2017, consid. 4.1; TF 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1; TF 6B_44512016 du 5 juillet 2017 consid. 5.1).

3.1.2 Selon la jurisprudence, le juge apprécie en principe librement une expertise et n'est pas lié par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité; il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; ATF 136 II 539 consid. 3.2; ATF 133 II 384 consid. 4.2.3).

3.2 L'appelant reproche tout d'abord au premier juge d'avoir considéré que les circonstances du dévoilement ne permettaient pas de remettre en cause la crédibilité des accusations de l'enfant. Il relève que cette dernière a été questionnée à plusieurs reprises par sa mère et cela durant plus de 10 jours avant d'être entendue par la police, que ces questions étaient assorties de commentaires peu élogieux sur l'appelant et qu'il existe dès lors un doute important quant à la possible pollution de la parole de l'enfant.

A cet égard, il est constant que la mère entretenait une relation fusionnelle avec son enfant, qu'elle a éprouvé beaucoup de colère et de ressentiment en apprenant de sa fille ce qui s'était produit, qu'elle ne lui a pas caché ses sentiments et qu'elle l'a à plusieurs reprises questionnée au sujet des faits durant les 10 jours qui se sont écoulés entre le dévoilement et le dépôt la plainte pénale (cf. jugt. pp 18 ss et PV aud. 1, R. 5). Cela étant, on peut tout d'abord considérer, avec les premiers juges, que le temps mis pour déposer plainte n'a en soi rien d'anormal. En effet, compte tenu de la gravité des faits révélés, il était parfaitement légitime que B.P.________ ait cherché d'abord à en savoir plus auprès de l'appelant puis ait pris conseil auprès d'un assistant social, respectivement se soit octroyée un délai de réflexion de quelques jours avant de déposer une plainte pénale. A cet égard, ses explications ont du reste été constantes et crédibles. Pour le reste, les experts ont considéré que les questions posées par la mère à sa fille suite à ses révélations avaient été dictées par un état de sidération et son incrédulité (cf. P. 46, p. 25). On peut donc exclure toute volonté délibérée de la mère d'influencer les déclarations de l'enfant. De surcroît, comme l'ont relevé les premiers juges, les propos de A.P.________ lors de son audition filmée ne trahissent à aucun moment l'existence d'une quelconque influence extérieure à l'exception tout au plus du moment où elle porte une appréciation morale sur les faits dénoncés ("il n'a pas le droit de faire ça...", "ça ne se fait pas..." etc.). Les experts précités ont également considéré que le discours de l'enfant ne semblait être plaqué et repris du monde des adultes que par rapport à "la notion d'avoir subi des actes illégaux" (P. 46, p. 25). En d'autres termes, aucun élément ne permet de considérer que le comportement de la mère durant les 10 jours qui ont précédé le dépôt la plainte pénale aurait pu influencer le teneur des déclarations de l'enfant relatives à la matérialité des faits dénoncés. Par surabondance, l'analyse de crédibilité a porté sur plusieurs éléments, soit les observations cliniques, l'analyse de la déclaration, et l'étude des dossiers pénal et médical, pondérant de multiples facteurs et non uniquement le discours de l'enfant (cf. P. 59, p. 2).

3.3 L'appelant rappelle ensuite que A.P.________ entretient une relation fusionnelle avec sa mère et qu'elle a assisté à diverses disputes entre sa mère et lui-même. Il soutient qu'on ne peut dès lors exclure que l'enfant ait pu reprendre à son compte des allégations de sa mère pour la protéger et la faire rompre avec lui.

Comme on vient de le voir, rien ne permet de considérer que les faits révélés auraient été suggérés à l'enfant par sa mère. Quant à l'hypothèse que l'enfant ait accusé à tort l'appelant pour protéger sa mère ou pour qu'elle rompe avec lui, les experts de crédibilité s'y sont expressément intéressés. Ils ont toutefois retenu qu'elle était peu cohérente avec la compréhension des circonstances du dévoilement et avec la symptomatologie présentée par la fillette, qui laissait présager l'existence d'un traumatisme (P. 59, p. 3). Or, l'appelant n'invoque aucun motif qui justifierait de s'écarter de cette appréciation.

3.4 L'appelant reproche également aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte du fait que A.P.________ avait tendance à mentir, en tout cas à l'époque des faits. Prenant appui sur le témoignage de son oncle, B.________, et de la maîtresse de l'enfant, X.________, il soutient que A.P.________ avait une certaine habitude du mensonge, qu'elle n'avouait avoir menti que lorsqu'elle était confrontée à la réalité des choses ou qu'elle était prise en flagrant délit, que certains de ces mensonges avaient des connotations sexuelles et que sa propension à mentir était telle que ni son oncle, ni sa mère ne l'avaient crue dans un premier temps.

A cet égard, il faut tout d'abord relever que le fait que la mère et l'oncle de l'enfant ne soient, dans un premier temps, pas parvenus à croire les accusations portées par A.P.________ s'explique bien évidemment par la gravité des faits dénoncés et l'identité de leur auteur. On ne saurait en revanche y voir l'expression d'une méfiance généralisée face aux déclarations de l'enfant. Pour le reste, on doit constater que le témoin B.________ n'a pas mis en évidence l'existence d'une quelconque propension au mensonge de A.P.________. Interrogé à ce sujet, il a au contraire affirmé qu'il ne l'avait jamais vue mentir (cf. PV aud. 3, R. 8). S'agissant plus particulièrement des accusations portées contre l'appelant, il a par ailleurs précisé que s'il avait été au début très surpris et réticent, il était sûr que l'enfant disait la vérité et qu'elle n'aurait jamais menti pour une chose pareille (R. 11). Il est vrai que B.P.________ a indiqué qu'il arrivait que sa fille lui mente (cf. PV aud. 1, R. 7 et PV aud. 6, R. 5). Elle a cependant précisé qu'elle mentait à la manière d'un enfant, soit que lorsqu'elle faisait une bêtise, elle ne l'avouait pas forcément spontanément mais qu'elle était franche et qu'elle se rétractait lorsqu'on lui demandait de dire la vérité (cf. PV aud. 6, R. 5 et jugt. p. 9). Le témoin X.________ a également indiqué qu'il était arrivé que A.P.________ lui mente. Ce témoin a toutefois tenu à préciser, à trois reprises au moins lors de son audition, qu'il ne s'agissait que de mensonges "sur des choses d'enfant et non sur des choses graves" (PV aud. 4, R. 4 et R. 6). De surcroît, elle a aussi précisé que l'enfant avait toujours avoué lorsqu'elle avait menti (R. 4). On ne saurait donc conclure, sur la base de ces seules dépositions, à l'existence d'une propension au mensonge problématique. Du reste, les auditions de B.P.________ et de X.________ ont été expressément soumises aux experts de crédibilité qui ont, après analyse, confirmé qu'elles ne changeaient rien leur première appréciation selon laquelle les déclarations de l'enfant étaient hautement crédibles (P. 59, p. 2). En d'autres termes, rien ne permet de considérer que l'enfant aurait menti en accusant l'appelant.

3.5 L'appelant invoque encore l'existence de contradictions significatives entre les différentes déclarations qui figurent au dossier. Il relève en particulier que le témoin B.________ aurait déclaré que sa nièce lui avait parlé directement et aurait uniquement rapporté que l'appelant lui avait montré son sexe. B.P.________ aurait quant à elle indiqué qu'elle seule aurait rapporté à son frère les accusations de l'enfant, lesquelles auraient par ailleurs immédiatement inclus des attouchements.

Il ressort toutefois de l'audition de B.________ qu'il a lui aussi affirmé que l'enfant avait d'abord parlé à sa mère (PV aud. 4, R. 6). S'agissant de la teneur des faits révélés, il est vrai que B.________ mentionne uniquement que l'appelant aurait exhibé son sexe alors que la mère fait état d'attouchements. Dans la mesure où A.P.________ a, lors de son audition par la police, rapporté que l'appelant avait commis l'un et l'autre acte, on ne voit pas en quoi cette divergence serait de nature à nuire au crédit de ses accusations.

L'appelant s'étonne par ailleurs de ce que l'enfant ait indiqué, lors de son audition par la police, qu'il avait introduit un doigt dans son vagin, alors qu'elle ne l'avait pas dit à sa mère. Sur ce point, B.P.________ a notamment indiqué que sa fille lui avait rapporté que l'appelant lui avait "touché la minouche" (PV aud. 1, R. 5). Il est bien évident que dans l'esprit d'un enfant de son âge, un tel geste pouvait inclure le faite d'y introduire un doigt sans qu'il soit nécessaire qu'elle le précise.

Ces éléments, dans lesquels l'appelant voit des contradictions, ne sont donc en réalité absolument pas décisifs.

3.6 L'appelant soutient qu'il est plus que douteux qu'il ait pu avoir le temps matériel nécessaire pour commettre les actes qui lui sont reprochés, et cela sans que B.P.________ ne décèle un comportement inhabituel chez sa fille, d'autant que l'appartement occupé par les intéressés était minuscule et que la prénommée ne faisait pas confiance à l'appelant, de sorte qu'elle ne le laissait pas plus de quelques minutes seul avec l'enfant.

B.P.________ a certes confirmé qu'elle ne laissait jamais sa fille seule avec l'appelant durant plus de quelques minutes, notamment lorsqu'elle prenait sa douche ou sortait faire une brève course et qu'elle n'avait jamais rien vu d'anormal dans le comportement de sa fille (cf. PV aud. 1, R. 5 et jugt. pp. 8-9). Il est vrai aussi que l'appartement dans lequel les faits se sont déroulés est un logement exigu de deux pièces (cf. P. 43). On ne peut en outre certainement pas suivre les premiers juges lorsqu'ils retiennent, sur la base des seuls antécédents en matière de circulation routière de l'appelant, qu'il serait, de manière générale, prompt à prendre des risques considérables. A cet égard, il ressort toutefois de l'expertise psychiatrique du prévenu que celui-ci souffre d'un trouble de la personnalité émotionnellement labile, pathologie se caractérisant notamment par une tendance à agir avec impulsivité et sans considération pour les conséquences possibles (cf. P. 93, p. 15). Pour le reste, il est incontestable qu'au vu de la nature des faits qui lui sont reprochés, l'appelant n'avait manifestement pas besoin de beaucoup de temps pour les commettre et que quelques minutes seul avec l'enfant étaient pour ce faire amplement suffisantes. Or, l'appelant a lui-même reconnu qu'il pouvait arriver qu'il reste jusqu'à 30 minutes seul avec A.P.________ (PV audition 2, R. 10), ce qui n'est pas négligeable. L'exiguïté de l'appartement n'était par ailleurs pas un obstacle à ses agissements lorsque la mère s'absentait. Dans les cas où elle prenait sa douche, cette promiscuité était même favorable puisqu'il pouvait l'entendre et donc anticiper la fin de sa douche et le moment où il devait s'interrompre. Enfin, l'enfant a, lors de son audition, à plusieurs reprises clairement mentionné qu'elle n'osait pas parler de ce qui lui arrivait à sa mère. Les experts ont quant à eux formulé l'hypothèse qu'en tenant secret ces faits, A.P.________ pensait même se protéger elle-même ainsi que sa mère et leur relation (cf. P. 46 p. 21; P. 59, p.3). Il n'y a donc rien de véritablement surprenant à ce que B.P.________ n'ait rien remarqué d'anormal chez sa fille.

3.7 L'appelant soutient enfin que les trois vécus prévalents propres aux enfants abusés sexuellement mis en avant par les experts - soit la stigmatisation par ses pairs, le sentiment de trahison et un attachement excessif à l'adulte – pouvaient aussi avoir d'autres causes, telles que les agissements d'un tiers, l'absence du père de l'enfant et l'isolement social précoce imposé par la mère.

A cet égard, les experts ont tout d'abord considéré que la probabilité que l'enfant accuse à tort l'appelant pour ne pas dénoncer autrui apparaissait minime (cf. P. 59, p. 3). L'absence du père, expressément relevée dans l'anamnèse, a par ailleurs manifestement été prise en considération par les experts au moment de délivrer leurs conclusions. Enfin, ils ont précisé que si l'isolement social précoce de l'enfant pouvait effectivement avoir posé les bases d'une stigmatisation par ses pairs, celle-ci s'était toutefois singulièrement péjorée en 2013-2014.

En d'autres termes, toutes les hypothèses envisagées par l'appelant ont manifestement été prises en compte par les experts et il n'invoque ainsi aucun élément bien établi susceptible d'ébranler sérieusement la crédibilité de l'analyse de crédibilité menée par ces derniers.

3.8 En conclusion, on retiendra donc que l'appelant est un homme dépendant à diverses drogues (héroïne, cocaïne, cannabis) ainsi qu'à l'alcool depuis de nombreuses années (cf. P. 93, p. 9) et qu'il consommait certaines de ces substances, dont des quantités importantes d'alcool durant la période litigieuse (cf. PV aud. 1, R. 6 et PV aud. 2 R. 14, 15 et 16). Certes, l'expertise psychiatrique de Y.________ n'a pas révélé de trouble des préférences sexuelles et plus précisément une pédophilie. Les expert sont toutefois parvenus à cette conclusion parce que l’expertisé niait les faits et toute préférence sexuelle pour des enfants, et parce qu'un épisode isolé ne signait pas la présence d’une tendance persistante ou prédominante, qui était requise pour un tel diagnostic (cf. P. 93, pp. 15-16). On ne peut donc pas exclure que l'appelant se soit rendu coupable des faits qui lui sont reprochés sur la base de cette expertise, qui ne lui est pas particulièrement favorable, contrairement à ce qu'il soutient. D'ailleurs, les experts ont retenu le diagnostic de personnalité émotionnellement labile de type borderline et ont expliqué que dans la variante borderline de ce trouble, l’image de soi, les objectifs et les préférences personnelles (y compris sexuelles) étaient perturbés. Il faut également constater chez l'intéressé, avec le tribunal de première instance, l'existence d'un intérêt supérieur à la moyenne pour la sexualité sous différentes formes, comme le démontre notamment le contenu de son téléphone portable, qui renferme de multiples contenus à caractère pornographique. Ainsi, on ne peut que voir dans ces circonstances un terreau fertile à un comportement sexuel déviant.

Cela étant, A.P.________ met en cause Y.________ pour avoir attenté à son intégrité sexuelle. Son audition par la police s'est déroulée de manière parfaitement conforme aux standards applicables en la matière. L'examen de son audition vidéo démontre que l'enfant a fait des déclarations cohérentes, précises et empreintes de spontanéité. Elle a par ailleurs manifesté de réelles et authentiques émotions au moment d'aborder les faits concernés par l'enquête, et a été capable de les situer dans l'espace et dans le temps, et même de reproduire des dialogues et des gestes. Rien ne permet en outre de considérer que les faits dénoncés lui auraient été suggérés par des tiers, hormis éventuellement leur illicéité. Les experts ont quant à eux constaté, sur la base de leurs observations cliniques, de l'analyse des déclarations de l'enfant et de l'étude des dossiers pénal et médical, que les déclarations de A.P.________ étaient hautement crédibles, et ce même si elle était parfois décrite comme un enfant qui pouvait mentir. Ils ont par ailleurs observé une souffrance compatible avec l'existence d'un traumatisme et ont également mis en évidence la présence de trois vécus prévalents propres aux enfants abusés sexuellement, soit la stigmatisation, l'impuissance et la trahison. Enfin, ils ont considéré que la probabilité que l'enfant accuse à tort l'appelant en lieu et place d'autrui était minime, que le dévoilement des faits ne pouvait pas être lié à des disputes entre l'intéressé et B.P.________ dont l'enfant aurait été témoin, et que l'exposition inappropriée de A.P.________ à la sexualité adulte, respectivement à de la pornographie, ne pouvait pas à elle seule expliquer les vécus précités, mais probablement les renforcer.

En définitive, ni les griefs présentés par l'appelant, ni aucun autre élément au dossier ne permettent de remettre en cause la crédibilité des accusations de l'enfant et les conclusions des experts. Il est donc établi au-delà de tout doute raisonnable que A.P.________ a été abusée sexuellement et qu'elle ne ment pas lorsqu'elle accuse Y.________. Partant, la condamnation de ce dernier pour actes d'ordre sexuel avec des enfants doit être confirmée.

4. L'appelant, qui a conclu à sa libération du chef d'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, ne conteste pas la peine en tant que telle. Examinée d’office, la Cour d’appel considère qu'elle a été fixée en application des critères légaux à charge et à décharge, conformément à la culpabilité et à la situation personnelle de Y.________ (art. 47 CP). La peine privative de liberté d'un an avec sursis pendant quatre ans et l'amende de 200 fr. prononcées par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne doivent donc être confirmées.

5. De même, l'appelant a conclu à ce qu'aucune indemnité ne soit allouée à B.P.________ et à A.P.________ au vu de la libération à laquelle il prétend. Compte tenu de la confirmation de sa condamnation et des souffrances évidentes endurées par les prénommées (cf. P. 46, p. 26), les indemnités de 5'000 fr., respectivement de 8'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 16 avril 2013 allouées aux prénommées à la charge de Y.________ doivent être maintenues, ces montants n'étant par ailleurs pas contestés.

6. Au vu de l'ensemble de ce qui précède, l'appel de Y.________ doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé.

Le défenseur d’office de Y.________ a produit en audience une liste d’opérations dont il n'y a pas lieu de s'écarter, sauf en ce qui concerne les frais de photocopie, qui sont inclus dans les frais de secrétariat. En définitive, c’est donc une indemnité d’un montant de 2'801 fr. 30, correspondant à 2 heures d’activité à 180 fr. de l'heure et à 28 fr. 80 de TVA à 8% pour l'année 2017, et à 11,5 heures d'activité à 180 fr. de l'heure, à 120 fr. de vacation, à 50 fr. de débours et à 172 fr. 50 de TVA à 7,7% pour l'année 2018 qui doit être allouée à Me Angelo Ruggiero pour la procédure d’appel.

Le conseil d’office de B.P.________ et de A.P.________ a produit une liste d’opérations dont il n'y a pas lieu de s'écarter, et à laquelle il faut ajouter le temps consacré à l'audience d'appel. En définitive, c’est donc une indemnité d’un montant de 1'828 fr. 10, correspondant à 9 heures d’activité à 180 fr. de l'heure, à 77 fr. 40 de débours et à 130 fr. 70 de TVA qui doit être allouée à Me Miriam Mazou pour la procédure d’appel.

Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 7'309 fr. 40, constitués en l’espèce des émoluments d’arrêt et d'audience, par 2'680 fr., (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), ainsi que des indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office des parties, seront mis à la charge de Y.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Y.________ ne sera tenu de rembourser à l'Etat de Vaud les indemnités versées aux défenseur et conseil d'office que lorsque sa situation financière le permettra.