PE13.011338
CAPE 186 2015-05-11
TRIBUNAL CANTONAL
PE13.011338-CDT
COUR D’APPEL PENALE
Séance du 11 mai 2015
Présidence de M. S A U T E R E L , président Mmes Bendani, juge et Epard, juges suppléante Greffière : Mme Fritsché *****
Parties
à la présente cause :
U.________, prévenu, représenté par Me Antonella Cereghetti Zwahlen, défenseur d’office à Lausanne, appelant,
P.________, prévenu, représenté par Me Daniele Moro, défenseur de choix à Lucerne, appelant joint,
K.________, prévenu, représenté par Me Adrien Gutowski, défenseur d’office à Lausanne, appelant joint,
V.________, prévenu, représenté par Me Eero De Polo, défenseur de choix à Lugano, appelant joint,
Ministère public, représenté par la Procureure de l'arrondissement de La Côte, appelant, et
M.________, plaignant, représenté par Me Christiane De Senarclens, conseil de choix à Genève, appelant joint.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait
A. Par jugement du 1er décembre 2014, le Tribunal criminel de l’arrondissement de La Côte a déclaré U.________ coupable de vol en bande et par métier, dommages à la propriété qualifiés, violation de domicile et faux dans les certificats (I), l’a condamné à une peine privative de liberté de 4.5 ans, sous déduction de 541 jours de détention avant jugement (II), a ordonné son maintien en détention pour des motifs de sûreté (III), a déclaré P.________ coupable de vol en bande et par métier, dommages à la propriété qualifiés et violation de domicile (IV), l’a condamné à une peine privative de liberté de 4 ans sous déduction de 541 jours de détention avant jugement (V), a ordonné son maintien en détention pour des motifs de sûreté (VI), a déclaré K.________ coupable de vol en bande, de tentative de vol en bande, de dommages à la propriété qualifiés et de violation de domicile (VII), l’a condamné à une peine privative de liberté de 20 mois, sous déduction de 541 jours de détention avant jugement, avec sursis pendant 3 ans (VIII), a ordonné sa relaxation immédiate sauf autre motif de détention (IX), a déclaré V.________ coupable de vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété et violation de domicile (X), l’a condamné à une peine privative de liberté de 24 mois, sous déduction de 541 jours de détention avant jugement (XI), a ordonné son maintien en détention pour des motifs de sûreté (XII), a dit que P.________ doit 47'550 fr, 40 à [...], 2'786 fr. 60 à [...], 200 fr. à [...] et 345'228 fr. 50 à la [...] (XIII), a donné acte à [...], [...] et [...] de leurs réserves civiles contre les quatre condamnés (XIV), a statué sur les frais et les indemnités d’office (XV à XVIII) et a énoncé la clause de l’art. 135 CPP (XIX).
B. a) Par annonce du 2 décembre 2014, puis déclaration motivée du 5 janvier 2015, le Ministère public a formé appel contre ce jugement, en concluant à sa réforme en ce sens que U.________ est condamné à une peine privative de liberté de 6 ans sous déduction de la détention subie avant jugement, que P.________ est condamné à une peine privative de liberté de 7 ans sous déduction de la détention subie avant jugement, que K.________ est déclaré coupable, en plus des infractions déjà retenues à son encontre, de vol par métier et qu’il est condamné à une peine privative de liberté de 5 ans sous déduction de la détention subie avant jugement, et que V.________ est déclaré coupable, en plus des infractions déjà retenues, de vol par métier et qu’il est condamné à une peine privative de liberté de 7 ans sous déduction de la détention subie avant jugement.
b) Par annonce du 8 décembre 2014, puis déclaration motivée du 5 janvier 2015, U.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant, avec suite de frais et de dépens, à la modification du chiffre II de son dispositif en ce sens qu’il est condamné à une peine privative de liberté inférieure à celle prononcée en première instance. Il conteste son implication dans le cas 50 de l’acte d’accusation.
Le 13 janvier 2015, le Ministère public s’en est remis à justice s’agissant de la recevabilité de l’appel de U.________ et a indiqué qu’il n’entendait pas déposer d’appel joint.
Le 20 janvier 2015, U.________ s’en est remis à justice d’agissant de la recevabilité de l’appel du Ministère public, a indiqué qu’il n’entendait pas déposer d’appel joint et qu’il se référait intégralement aux moyens développés dans sa propre déclaration d’appel.
c) Le 29 janvier 2015, M.________, plaignant, a déposé un appel joint en concluant à la condamnation de P.________, K.________ et V.________ dans le cas 48, objet de sa plainte, conformément à l’appel du Ministère public.
d) Le 2 février 2015, V.________ a déposé un appel joint en concluant, principalement, à son complet acquittement, ainsi qu’à l’allocation d’une indemnité de l’art. 429 CPP d’un montant correspondant à 250 fr. par jour de détention subie et aux honoraires de son défenseur, à son immédiate relaxation et au rejet des conclusions civiles des plaignants, les frais étant entièrement mis à la charge de l’Etat. Subsidiairement, il a conclu au prononcé d’une peine privative de liberté inférieure à 24 mois avec sursis, à l’octroi d’une indemnité de l’art. 429 CPP à raison de 250 fr. par jour de détention, à sa relaxation immédiate et à ce qu’une partie des frais soit mise à la charge de l’Etat.
e) Le 2 février 2012, P.________ a déposé un appel joint à celui du Ministère public en concluant à ce qu’il soit condamné à une peine privative de liberté inférieure à 4 ans.
f) Le 2 février 2015, K.________ a déposé un appel joint à celui déposé par le Ministère public en concluant à son acquittement complet, à l’octroi d’une indemnité du chef de l’art. 429 CPP à raison de 250 fr. par jour de détention subie, à ce que tous les frais soient supportés par l’Etat et à ce que les plaignants [...], [...] et [...] ne reçoivent pas acte de leurs réserves civiles en tant qu’elles le concerne. Subsidiairement, K.________ a conclu à ce que sa peine privative de liberté soit de 20 mois au maximum, à l’octroi d’une indemnité du chef de l’art. 429 CPP à raison de 250 fr. par jour de détention et à ce qu’une part des frais soit laissée à la charge de l’Etat.
C. a) Le prévenu U.________ est né le [...] à Montofalco en Italie. Ressortissant italien, il a été élevé dans la région de Rome. Il est allé à l’école jusqu’à l’âge de 14 ans et a travaillé par la suite comme forgeron avec son père. Lors de sa première audition du 10 juin 2013, il a déclaré qu’il exerçait toujours cette activité, pour un revenu mensuel de l’ordre de 800 à 1'000 euros. Lors de son audition du 2 juillet 2013, il a déclaré que son travail, dont il a alors refusé d’indiquer la nature, l’éloignait souvent de son domicile. U.________ vit maritalement avec [...], avec laquelle il a eu quatre enfants : [...], née en 1992, [...], né en 1993, [...], né en [...] et [...], né en [...]. Le prévenu et sa famille habitent à [...] dans une villa dont [...] est propriétaire. Cette dernière n’exerce pas d’activité professionnelle régulière. Le comportement du prévenu en prison a été décrit comme bon.
Le casier judiciaire suisse de U.________ est vierge. Son casier judiciaire italien comporte les inscriptions suivantes :
19.10.2006, Cour d’appel de Campobasso (I), vol, réclusion 9 mois et amende € 400.- ;
20.05.2008, Cour d’appel de Cagliari (I), faux dans les certificats, fausses déclarations sur son identité et vol en concours, réclusion 1 année et 9 mois, amende € 344.-.
b) Le prévenu P.________ est né le [...] à Rome. Ressortissant italien, il vit maritalement avec [...], qui est la sœur du prévenu U.________, avec laquelle il a eu trois enfants, [...], né le 8 juin 1992, [...], âgé de 17 ans et [...], âgée de 5 ans. Le prévenu a déclaré lors de son audition du 10 juin 2013 qu’il travaillait comme ouvrier d’usine, pour un salaire d’environ 1'000 euros par mois, pour l’entreprise [...], à [...]. Sa compagne ne travaille pas. Le prévenu et sa famille vivent dans une villa à [...], dont [...] est propriétaire.
Le casier judiciaire suisse de P.________ ne comporte aucune inscription. Son casier judiciaire italien comporte une inscription : - 25.01.1993, Cour d’appel de Florence (I), vol en concours, réclusion 1 an et 2 mois et amende de LIT 200'000.-.
c) Le prévenu K.________ est né le [...] à Grosseto, en Italie, pays dont il est ressortissant. Au moment de son arrestation, il vivait chez ses parents à [...]. Il a une amie, [...], à laquelle il aurait été uni par un mariage coutumier célébré le 14 avril 2013. Il a déclaré travailler comme ferrailleur indépendant avec son père. Il tirerait de cette activité un revenu mensuel de l’ordre de 2'000 à 3'000 euros.
Les casiers judiciaires suisse et italien de K.________ sont vierges.
d) Le prévenu V.________ est né le [...] à San Secondo Parmese en Italie, pays dont il est ressortissant. Il vit maritalement avec [...], qui est la sœur de [...], ainsi qu’avec leurs trois enfants nés en [...], [...] et [...]. Il a déclaré travailler en qualité de maçon et d’électricien indépendant, pour un revenu de l’ordre de 800 euros par mois. Le revenu de [...], pour une activité de nettoyeuse, serait de l’ordre de 400 euros par mois. Le prévenu vit avec sa famille dans une maison à [...], laquelle appartiendrait à sa compagne.
Le casier judiciaire suisse de V.________ ne comporte aucune inscription. Son casier judiciaire italien indique les trois condamnations suivantes :
04.08.1990, Préture de Livorno (I), vol en concours, réclusion 6 mois et amende LIT 140'000.- ;
03.09.1990, Préture de Volletri (I), tentative de vol en bande, réclusion 6 mois et amende LIT 600'000.- ;
13.05.1996, Préture de Livorno (I), vol, réclusion 7 mois et amende LIT 400'000.-.
D. a) L’appel du Ministère public porte sur de nombreux cambriolages qui n’ont pas été imputés aux prévenus par les premiers juges. Par souci de clarté, tous les cas énumérés dans l’acte d’accusation seront reproduits ci-dessous, puis discutés dans la partie droit, étant précisé que les premiers juges ont imputé à U.________ les cas 1, 2, 3, 4, 5, 15, 16, 17, 22, 23, 30, 36, 37, 38, 40, 41, 45, 49, 50, 51 et 52 et à K.________, ainsi qu’à V.________, les cas 50, 51 et 52
b) Depuis l'été 2012, une série de cambriolages a été commise, selon le même mode opératoire, dans des villas de luxe situées dans le canton de Vaud, mais également dans le reste de la Suisse et dans d'autres pays européens. Afin de déjouer le système d’alarme, souvent installé au rez-de-chaussée de ces habitations, les auteurs escaladaient la bâtisse, à l’aide d’objets trouvés sur place, afin d’y accéder par le niveau supérieur. A cet endroit, pour pénétrer dans l’habitation, ils s’en prenaient à la vitre de l’une des fenêtres qu’ils sortaient de son cadre, qui parfois se brisait. Une fois à l’intérieur, ils s’attaquaient principalement aux coffres- forts en les meulant sur place ou en les emportant avec eux lorsque leur taille le permettait. Ils emportaient essentiellement des bijoux de grandes marques et des numéraires. Pendant ces opérations, certains des prévenus restaient à l’extérieur pour faire le guet. Les images de vidéosurveillance de différents cas ont permis de déterminer que les auteurs communiquaient entre eux non pas au moyen de leur téléphone portable, mais en utilisant des talkies-walkies.
Le préjudice total des vols commis en Suisse s'élèvent à plusieurs millions de francs.
L'enquête a permis d’établir que les auteurs de ces cambriolages étaient des ressortissants italiens issus de la communauté du voyage. Ils ont notamment été identifiés en les personnes de fils de ce dernier, [...], [...] et [...], tous trois déférés séparément. D’autres comparses des prévenus n’ont à ce jour pas encore pu être identifiés.
Ces prévenus se déplaçaient à travers toute l'Europe à bord de camping-cars, parfois avec femmes et enfants, et s'installaient notamment dans des campings officiels situés à proximité des frontières d'où ils se rendaient, à bord de véhicules de location ou de véhicules volés, dans les pays frontaliers pour commettre leurs méfaits.
Des traces ADN, dont notamment certaines correspondant au profil ADN de P.________ et de U.________, ainsi que des traces de semelles ont été relevées sur plusieurs sites. Ces indices permettent de relier certains cas entre eux.
et U.________ ont été interpellés à Genève dans un véhicule VW Touran noir, loué en France par P.________. Dans le véhicule, divers outils et trois paires de chaussures ont été retrouvés. Une fouille approfondie de ce véhicule par un service spécialisé a permis de découvrir qu'une cache avait été créée dans la voiture dans laquelle du matériel servant à commettre des cambriolages, et notamment à ouvrir des coffres-forts, a été retrouvé (meule à disques, disques, talkies-walkies, gants, etc.). Les profils ADN des quatre prévenus ont été retrouvés sur ces outils.
Cette interpellation a permis de mettre fin à l’activité délictueuse des prévenus.
d) L’acte d’accusation retient les faits suivants :
1. A Nürtingen/Allemagne[...], le 16 juin 2010 entre 19h45 et 22h45, le prévenu U.________, accompagné d’individus non identifiés, a pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade et en passant par le toit du garage pour atteindre le balcon, forcé le châssis de la fenêtre et brisé celle-ci à l’aide d’un objet pointu. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont commencé à fouiller la chambre avant d’être dérangés et de quitter les lieux en emportant tout de même plusieurs bijoux pour un montant total de 9'300 euros. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles. Ils n’ont toutefois pas chiffré leurs prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 25; Doss. E).
2. Entre octobre 2010, date du vol des documents, et le 20 avril 2013, date de sa première légitimation, en France, avec ceux-ci, le prévenu U.________ a contrefait la carte d’identité et le permis de conduire de [...], l’un de ses voisins à [...]/Italie, en y apposant sa photographie. A tout le moins le 9 juin 2013, date de son interpellation, le prévenu a utilisé ces documents falsifiés afin de se légitimer. La carte d’identité et le permis de conduire ont été saisis et transmis au Service de l’Identité judiciaire de la police de sûreté vaudoise (Doss. A : PV aud. 13, 23 et P. 92/4, 92/5, 281).
3. A Vandoeuvres/GE, [...], le 25 février 2012 vers 19h27, le prévenu U.________, accompagné d’individus non identifiés, a pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant l’avant-toit jusqu’au premier étage et en brisant la fenêtre de la chambre des enfants. Il y a dérobé deux montres Omega et Hermes, trois paires de boucles d’oreilles Van
Cleef, Laurence Coste, deux consoles de jeux WII et PSP avec des accessoires, pour un montant de plus de 16'000 francs. Le montant des dommages causés s’élève à 785 fr. 20. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. En outre, une trace de semelle correspondant à celle prélevée sur le cas 4 ci-dessous a été retrouvée. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 4 mars 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 21, 23; Doss. D, F).
4. A Corsier/GE, [...], le 25 février 2012 vers 20h20, le prévenu U.________, accompagné d’individus non identifiés, a pénétré par effraction dans la villa de [...] en forçant l’ouverture du volet d’une fenêtre et en la brisant pour y dérober des biens. Les prévenus ont toutefois quitté les lieux sans rien avoir pu emporter. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. En outre, une trace de semelle correspondant à celle prélevée sur le cas 3 a été retrouvée. [...] a déposé plainte le 4 mars 2012 (Doss. A : PV aud. 21, 23; Doss. D, F).
5. A Bougy-Villars/VD, [...], entre le 10 et le 11 juillet 2012, le prévenu U.________, accompagné de [...] et [...], déférés séparément, a pénétré par effraction dans la villa de [...] en cassant la porte-fenêtre du bureau. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont descellé le coffre-fort qui se trouvait à la cave et l’ont forcé à l’aide d’une meule. Puis, ils ont forcé la porte de la salle d’eau et cassé les boiseries de la chambre à coucher, avant de quitter les lieux en emportant 12'000 fr., neufs montres de grandes marques, un pendentif en diamant, une broche composée de nombreux diamants et 34 pièces de monnaie anciennes. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 11 juillet 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 13, 20 à 23 et P. 5, 8, 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 200, 246, 248, 281).
6. A Conches/GE, [...], le 14 juillet 2012 vers 22h06, le prévenu U.________, accompagné d’individus non identifiés, a pénétré par effraction dans la villa de [...] en cisaillant la clôture en treillis, en escaladant le pilier du couvert de la terrasse jusqu’au premier étage et en cassant la fenêtre de la chambre à coucher. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont détruits le système d’alarme et ont dérobé six montres Tag Heuer, Bell & Ross, Bulgari, Jaeger-Lecoultre, Omega et Baume & Mercier pour un montant de 19'150 fr., ainsi que de nombreux bijoux de grandes marques pour un montant de 24'360 francs. Le montant des dommages causés s’élève à environ 5'000 francs. Une trace de semelle correspondant à celle prélevée sur le cas 7 a été retrouvée sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 15 juillet 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 23; Doss. F).
7. A Cologny/GE, [...], entre le 14 et le 15 juillet 2012, le prévenu U.________, accompagné d’individus non identifiés, a pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant la fenêtre du salon à l’aide d’une pierre. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont arraché l’alarme, ont descellé le coffre-fort, qu’ils ont emporté avec eux, et ont dérobé trois sacs HERMES pour un montant de 16'500 fr. et 5'600 euros. Le coffre contenait entre 10'000 fr. et 12'000 fr., entre 8'000 et 10'000 euros, treize montres Cartier, Jaeger-Lecoultre, Audemars Piguet, Chaumet, Chanel, Hermes, Rolex et Mauboussin, trois bagues Piaget et Enigma, trois paires de boucles d’oreilles Cartier et Enigma, un bracelet Cartier et huit pièces d’or Vreneli. Le préjudice total s’élève à 220'020 francs. Le profil ADN de U.________, ainsi qu’un profil ADN non attribué ont été retrouvés sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 18 juillet 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 23; Doss. F).
8. A La Croix-sur-Lutry/VD, [...], entre le 27 et le 28 juillet 2012, déférés séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage et en forçant la fenêtre de la salle de bain, qui était légèrement ouverte. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont forcé le coffre-fort à l’aide d’une meule et y ont dérobé 2'500 euros, 20'000 DKK, environ 1'000 USD, un bracelet en or blanc et une montre Rolex Gmt Master en acier. Le profil ADN de P.________, ainsi qu’un profil ADN non attribué, ont été retrouvés sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 28 juillet 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 13, 20 à 23 et P. 6, 7, 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 201, 246, 248, 281).
9. A St-Saphorin-sur-Morges/VD, [...], entre le 31 juillet et le accompagnés de [...], [...], déférés séparément, et de deux autres individus non identifiés, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’à la terrasse du premier étage et en brisant la porte-fenêtre vitrée à l’aide d’un objet indéterminé. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont forcé le coffre-fort à l’aide d’une meule et y ont dérobé de nombreux bijoux de grandes marques, une montre Audemars Piguet et une montre Rolex, pour un montant total de 260'700 fr., ainsi que 5'000 USD. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 1er août 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 282, 286, 312).
[...], déférés séparément, ont pénétré par effraction dans la villa d’[...] en démontant un détecteur de mouvements, en escaladant la chenaux jusqu’au balcon et en brisant la porte-fenêtre de la chambre à coucher à l’aide d’un outil plat. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont arraché le coffre-fort fixé dans la paroi du dressing et l’ont forcé à l’aide d’une meule et y ont dérobé 47 montres Rolex, Chopard, Iwc, Henry Moser, Patek Philippe, Piaget, A. Lange & Söhne, Longines, Tissot, Cartier, Jaeger- Lecoultre, Ebel, Junghans, Maurice Lacroix et Omega, une broche, un téléphone portable Siemens, une clé de voiture, un porte-monnaie contenant divers documents et plusieurs cartes de crédit, qu’ils ont emportés dans une taie d’oreiller prise sur place. Le montant des objets dérobés s’élève à 324'668 fr. et les dommages causés à 13'780 francs. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 14 à 17, 21; Doss. C).
de [...] et de [...], déférés séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en forçant la fenêtre du dressing à l’aide d’un outil plat, ce qui a brisé la vitre, et y ont dérobé un I-Pad 2 noir, une montre Breitling, une montre Charriol, un sac Louis Vuitton Speedy, un pendentif Van Cleef, un collier et une bague Hermès et une bague Cartier. Le profil ADN de [...] a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 10 août 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 283).
[...] et de [...], déférés séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant la baie vitrée du petit salon. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont arraché le système d’alarme, ont endommagé le coffre-fort et ont dérobé environ 600 euros, une montre Piaget, une montre Chaumet, une montre Jaeger-Lecoultre, une montre Breitling, un bracelet Piaget en or gris, une pince à billets Cartier, des boutons de manchette Lalaounis et un I-Touch pour un montant total d’environ 100'000 francs. Le profil ADN de [...] a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 10 août 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 284).
de [...] et de [...], déférés séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage et en brisant une fenêtre afin d’y dérober des objets. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont commencé à fouiller les différentes pièces, mais ont été mis en fuite par le déclenchement de l’alarme sans rien avoir pu emporter. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 11 août 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 285, 288).
14. A Le Mont-sur-Lausanne/VD, [...], le 14 septembre 2012 entre 13h30 et 22h20, le prévenu U.________ a pénétré par effraction dans la villa de [...] en sortant la vitre de la porte-fenêtre de la véranda de son cadre à l’aide d’un outil plat et y a dérobé 4'000 fr., 1'300 euros, de nombreuses montres, bijoux et stylos de grandes marques, trois sacs, deux portefeuilles et un porte-cartes Gucci et trois paires de lunettes Gucci, D & G et Chanel. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 14 septembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 133, 134, 186, 191 à 195, 202, 246, 248, 281).
15. A La Croix-sur-Lutry/VD, [...], le 28 septembre 2012 à effraction dans la villa de [...] en fracturant la fenêtre de la cage d’escalier. Une fois à l’intérieur, les prévenus se sont rendus dans le bureau, qui se trouve au sous-sol, et ont tenté d’arracher et de forcer le coffre-fort à l’aide d’une meule, afin d’en dérober le contenu, sans y parvenir. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 28 septembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 135, 186, 191 à 195, 203, 246, 248, 281).
16. A La Croix-sur-Lutry/VD, [...], le 1er octobre 2012 entre pénétré par effraction dans la villa de [...] en forçant la fenêtre de la cuisine, laissée ouverte en imposte, à l’aide d’un outil plat et y ont dérobé un étui en cuir pour bijoux contenant divers colliers « fantaisie » pour un montant total de 650 francs. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 1er octobre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles
(Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 289, 290).
17. A Lussy-sur-Morges/VD, [...], entre le 1er et le 2 octobre effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage à l’aide du mobilier de jardin et en tentant d’enlever les joints en mastic d’un carreau de la fenêtre, en vain, puis en brisant celui-ci. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont dérobé une clé d’un coffre se trouvant à l’UBS et un coffre-fort, qu’ils ont ouvert et abandonné à Lully après avoir constaté qu’il était vide. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...], représentée par son fils [...], a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 2 octobre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 136, 186, 191 à 195, 204, 246, 248, 281).
18. A Clarens/VD, [...], « [...] », entre le 4 et le 5 octobre 2012, les prévenus P.________, K.________ et V.________ ont pénétré par effraction dans la villa de [...], en brisant la porte-fenêtre du rez inférieur, donnant accès au spa de l’habitation. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont arraché le système d’alarme. Puis, ils sont ressortis et ont escaladé la façade jusqu’au premier étage à l’aide d’une échelle, ont brisé la fenêtre d’une des chambres et ont pénétré dans la demeure. Les prévenus se sont rendus dans le bureau où ils ont forcé le coffre-fort à l’aide d’une meule et ont dérobé une montre en or Corum, une montre en or avec phase de la lune et chronomètre, une montre Meistersinger et une paire de boutons de manchette en or. [...], par son représentant qualifié [...], a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 9 octobre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 291, 337).
déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage et en brisant la fenêtre de la chambre et y ont dérobé une montre Jaeger-Lecoultre, un diamant monté sur un tour de cou et une paire de boucles d’oreilles DIOR pour un montant total de 11'500 fr., avant d’être mis en fuite par le déclenchement de l’alarme. Une trace de semelle correspondant à celle prélevée sur le cas 21 a été retrouvée sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 1er novembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 23; Doss. B : P. 6).
20. A Jouxtens-Mézery/VD, [...], le 2 novembre 2012 entre U.________, accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en fracturant la fenêtre de la cuisine. Une fois à l’intérieur, les prévenus se sont rendus à la cave où ils ont dérobé le coffre-fort. Puis, ils ont arraché la porte située en haut des escaliers sans déclencher l’alarme, ont brisé la vitre de la porte de la cuisine et ont quitté les lieux avec le coffre, qui contenait une vingtaine de montres de plusieurs grandes marques pour un montant total de 253'700 francs. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 2 novembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 294).
21. A Môtier/FR, [...], entre le 2 et le 6 novembre 2012, les [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au balcon et en brisant une fenêtre et y ont dérobé un pendentif en or en forme de croix et une chaîne en or pour un montant total de 22'900 euros. Un profil ADN non attribué, et également retrouvé sur les lieux d’un vol commis au Luxembourg où l’ADN de U.________ a également été découvert, a été retrouvé sur les lieux. Une trace de semelle correspondant à celle prélevée sur le cas 19 a été retrouvée. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 6 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 23; Doss. B : P. 6).
22. A Le Mont-sur-Lausanne/VD, [...], le 3 novembre 2012 U.________, accompagnés de [...], déféré séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa d’[...] en escaladant la chenaux jusqu’au balcon et en brisant la porte-fenêtre de la chambre à l’aide d’un outil indéterminé et y ont dérobé des pièces de 2 fr. et 5 fr. pour un montant d’environ 600 fr., divers bijoux « fantaisie » pour une somme de 1'000 fr., cinq sacs, des bijoux, des montres et des lunettes de grandes marques et six bouteilles de champagne pour un montant total de 27'927.10 francs. [...], par son fils [...], a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 3 novembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 295).
23. A Clarens/VD, [...], le 3 novembre 2012 entre 17h45 et accompagnés de [...], déféré séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au balcon à l’aide d’une corde et en brisant la vitre de la porte-fenêtre, ainsi qu’en arrachant le mastic d’un carreau d’une fenêtre du rez supérieur et en le brisant. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont déplacé un petit coffre, mais n’ont pas réussi à l’ouvrir, ont forcé la porte d’un meuble en bois à l’aide d’un tournevis et y ont dérobé 600 fr., une paire de boucles d’oreilles Chopard d’une valeur de 80'890 fr., deux chaînes en or avec un pendentif et une bague pour un montant de 8'000 fr., avant de prendre la fuite suite au déclenchement de l’alarme. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 6 novembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 177, 178, 186, 191 à 195, 205, 246, 248, 281).
24. A Courgevaux/FR, [...], entre le 3 et le 7 novembre 2012, de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant la porte-fenêtre avec une chaise et y ont dérobé divers objets.
Un profil ADN non attribué et correspondant à celui prélevé sur le cas 21 a été retrouvé sur les lieux. [...], représentée par [...], a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 7 novembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 23; Doss. B : P. 6).
25. A Lausanne/VD, [...], le 5 novembre 2012 entre 11h00 et accompagnés [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au balcon à l’aide d’une échelle et en brisant la vitre de la porte-fenêtre. Une fois à l’intérieur, ils ont déplacé le coffre-fort du rez inférieur au salon du rez supérieur, l’ont forcé à l’aide d’une meule et y ont dérobé plusieurs bijoux et montres de grandes marques. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 5 novembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 296, 302).
26. A Jouxtens-Mézery/VD, [...], entre le 5 et le 14 novembre accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage à l’aide du mobilier de jardin et en brisant la fenêtre de la salle de bain. Ils ont dérobé une boîte contenant des pièces de 5 fr., ainsi que de nombreux bijoux pour un montant total d’environ 8'076 fr. et des téléphones portables. Puis, ils ont forcé le store de la cuisine et ont quitté les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 14 novembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 300).
27. A St-Prex/VD, [...], entre le 6 et le 7 novembre 2012, les [...], déféré séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa d’[...] en escaladant la chéneau jusqu’au premier étage et en brisant la vitre du dressing et y ont dérobé de l’argent et deux coffres-forts contenant un pistolet Sig Sauer P226, deux montres
Patek Philippe, valant 42'700 fr. et 15'600 fr., deux montres Cartier, valant 40'000 fr. et 8'065 USD, et une montre Audemars Piguet. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 16 novembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 297, 301).
28. A Paudex/VD, [...], le 7 novembre 2012 entre 19h30 et accompagnés de [...], déféré séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant la porte- fenêtre d’une chambre. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont forcé le coffre-fort à l’aide d’une meule et y ont dérobé la somme de 10'000 fr. composée de francs suisses, d’euros, de dollars et de lires, de nombreux bijoux et montres de grandes marques, une pièce d’or commémorative des gardes suisses et une paire de boutons de manchette en or et diamant. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 7 novembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 298).
29. A Corseaux/VD, [...], le 8 novembre 2012 entre 18h00 et accompagnés de [...], déféré séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en grimpant sur l’échafaudage jusqu’au premier étage et en brisant la fenêtre du bureau. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont tenté de forcer le coffre-fort, sans y parvenir, mais ont toutefois dérobé une montre Cartier valant 8'100 francs. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 8 novembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 299, 310).
30. A Epalinges/VD, [...], le 9 novembre 2012 entre 19h00 et accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage à l’aide du mobilier de jardin et en brisant une fenêtre. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont arraché le coffre-fort, l’ont forcé à l’aide d’une meule et ont dérobé une montre Rolex Daytona, valant 21'000 fr., une montre Jaeger- Lecoultre Reverso, plusieurs bagues, dont une estimée à 19'900 fr. et une autre valant 6'500 fr., et colliers, dont un valant 750 euros, de grandes marques et une pierre précieuse en Lapi Lazulli. Puis, ils ont quitté les lieux en arrachant la grille d’un saut-de-loup situé à la cave. Le profil ADN de P.________a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 9 novembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 137, 138, 186, 191 à 195, 206, 246, 248, 281).
31. A Jouxtens-Mézery/VD, [...], le 9 décembre 2012 vers effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage à l’aide d’une échelle et en brisant la fenêtre de la chambre à coucher et y ont dérobé une montre Patek Philippe Calatrava, une montre Armani, une montre Calvin Klein, trois paires de boutons de manchette, un bracelet en or, pour un montant total de 33'525 fr., ainsi qu’un ordinateur portable Mac, avant d’être mis en fuite par le déclenchement de l’alarme. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 9 décembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 303).
32. A Pully/VD, [...], le 12 décembre 2012 entre 18h15 et effraction dans la villa de [...] en découpant une fenêtre, afin d’y dérober des biens, ont fouillé les lieux en endommageant le mobilier d’une des chambres, ainsi que la boiserie, et ont quitté les lieux sans rien avoir pu dérober. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 13 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 304).
33. A Le Mont-sur-Lausanne/VD, [...], le 14 décembre 2012 pénétré par effraction dans la villa [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage, en brisant une fenêtre et en forçant la porte d’entrée à l’aide d’un outil plat et y ont dérobé deux bagues d’une valeur totale de 4'200 fr., une montre Festina valant 200 fr., une paire de boucles d’oreilles Chopard d’une valeur de 1'500 fr., ainsi qu’un coffre-fort contenant 5'600 fr., 350 euros, divers documents, une montre Offshore valant 800 fr., une montre Graham d’une valeur de 15'000 fr., un bracelet en argent, un téléphone portable Iphone 4S et de la monnaie pour un montant de 250 francs. Le coffre-fort a été retrouvé, fracturé, sur la terrasse. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 14 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 305).
34. A Le Mont-sur-Lausanne/VD, [...], le 14 décembre 2012 pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant la fenêtre du salon à l’aide d’un objet indéterminé et y ont dérobé 400 fr., une sacoche contenant un appareil photographique Canon Eos 550d et un sac contenant des bijoux « fantaisie ». Ils ont également endommagé un téléphone portable Iphone 4S et un Ipod Touch. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 17 décembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 283, 308).
35. A Clarens/VD, [...], le 14 décembre 2012 à 18h29, les prévenus P.________, K.________ et V.________ ont pénétré par effraction dans la villa de [...] [...] en brisant la fenêtre de la cuisine afin d’y dérober des biens. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont été mis en fuite par le déclenchement de l’alarme sans rien avoir pu emporter. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 14 décembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 306).
36. A La Conversion/VD, [...], le 15 décembre 2012 vers 17h58, les prévenus P.________, K.________ et V.________ ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant et sortant la vitre de la porte-fenêtre de la chambre à coucher de son cadre à l’aide d’un outil plat et en endommageant le store et y ont dérobé trois paires de boutons de manchettes Boucheron, Hermes et Bulgari et une paire de boucles d’oreilles en perles et diamants pour un montant total de 10'650 francs. Le montant des dommages causés s’élève à au moins 436 fr. 30. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 7 janvier 2013. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 146, 186, 191 à 195, 212, 246, 248, 281, 344).
37. A Blonay/VD, [...], le 15 décembre 2012 entre 18h50 et effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au balcon à l’aide d’une échelle et en brisant et sortant la vitre de la fenêtre du salon de son cadre à l’aide d’un outil plat et y ont dérobé de l’argenterie, ainsi que de nombreux bijoux de grandes marques pour un montant total de 11'644 francs. Les dommages causés s’élèvent à 10'007 francs. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 25 février 2013. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 307, 314).
38. A St-Saphorin-sur-Morges/VD, [...], le 15 décembre 2012 par effraction dans la villa de [...] en arrachant le store et en brisant la porte-fenêtre de la chambre à coucher à l’aide d’un outil plat. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont désactivé la centrale d’alarme en la débranchant et ont dérobé un bracelet en or et un collier de perles Zoelou et les clés de l’entrée principale pour un montant total de 9'950 francs. Les dommages causés s’élèvent à 4'543 fr. 60. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 15 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 139, 140, 186, 191 à 195, 207, 246, 248, 281).
39. A Mont-sur-Rolle/VD, [...], entre le 17 et le 25 décembre accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant la fenêtre du salon et y ont dérobé six montres Rolex, Tagheuer, Georg Jensen, Sjöö Sandström et Certina, deux paires de boutons de manchette Cartier, deux bagues et des sous-vêtements en soie. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 26 décembre 2012. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 24 à 27 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 363, 364, 372, 373).
40. A Corseaux/VD, [...], le 18 décembre 2012 vers 18h26, les [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au balcon à l’aide d’une échelle, en endommageant un store et en brisant la porte-fenêtre et une autre fenêtre de l’étage et y ont dérobé six bagues en or Benoit De GorskiI avant d’être mis en fuite par le déclenchement de l’alarme. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 25 janvier 2013. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 141, 142, 186, 191 à 195, 208, 246, 248, 281).
41. A Jouxtens-Mézery/VD, [...], entre le 18 et le 19 décembre accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage à l’aide d’une échelle et en brisant une fenêtre et y ont dérobé un porte-monnaie contenant 260 euros, une parure composée d’un collier et de boucles d’oreilles d’une valeur de 650 fr., une paire de boucles d’oreilles en argent avec pierres valant 80 fr., une paire de boucles d’oreilles en or avec perles d’une valeur de 140 fr. et plusieurs colliers « fantaisie » pour un montant d’environ 100 francs. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 19 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 143, 186, 191 à 195, 209, 246, 281).
42. A Lugnorre/FR, [...], le 19 décembre 2012 entre 17h15 et accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en tentant de forcé la fenêtre du bureau, en vain, puis en forçant la porte-fenêtre du salon et y ont dérobé deux fusils et un trousseau de cinq clés. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 19 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 14 à 17, 23; Doss. B : P.6).
43. A Epalinges/VD, [...], entre le 19 et le 20 décembre 2012, de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa d’[...] en escaladant la chenaux jusqu’au premier étage et en forçant une fenêtre à l’aide d’un outil plat et y ont dérobé 4'000 fr., une montre Rolex, un bracelet Van Cleef & Arpels d’une valeur de 2'700 fr., une bague Chanel, un ordinateur Sony Vaio PCG valant 2'900 euros, un collier et une médaille en or, 17 flacons de la collection Lalique et deux caméras Minlota et Leica. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 20 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 281, 309).
44. A Buchillon/VD, [...], le 21 décembre 2012 entre 18h00 et accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant le portique de l’entrée jusqu’au premier étage et en brisant la fenêtre du bureau et y ont dérobé sept montres Omega, Formex, Zeno, Tissot et Mercedes, une paire de jumelles Minox et une boîte contenant des bagues et des perles Gilbert Albert pour un montant total de 11'770 fr., avant d’être mis en fuite par le déclenchement de l’alarme. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 21 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 144, 186, 191 à 195, 210, 246, 248, 281).
45. A Chexbres/VD, [...], le 21 décembre 2012 entre 18h20 et accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en brisant la fenêtre de la chambre à coucher. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont descellé le coffre-fort installé dans une armoire de la chambre et l’ont forcé à l’aide d’une meule et y ont dérobé 800 fr., 20 Vreneli d’une valeur de 20 fr. chacun et de nombreux bijoux de grandes marques pour un montant de 74'622 fr., 1'700 euros et 660 Baht. Le profil ADN de P.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 21 décembre 2012. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 145, 186, 191 à 195, 211, 246, 248, 281).
46. A Lonay/VD, [...], le 22 décembre 2012 vers 19h20, les [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’à la terrasse du premier étage à l’aide d’une échelle et en brisant la porte-fenêtre de la chambre à coucher, afin d’y dérober des biens. Ils ont toutefois été mis en fuite par le déclenchement de l’alarme sans rien avoir pu emporter. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 9, 10, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 213, 246, 248, 281).
47. A Begnins/VD, [...], entre le 26 mars et le 2 avril 2013, les [...], déféré séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage à l’aide d’une table de jardin et en brisant la fenêtre de la chambre à coucher et y ont dérobé cinq montres Cartier, Rolex, Swatch, Raymond
Weil et Prada, cinq bracelets Hermes et Gucci, une bague Hermès en argent, plusieurs bagues en or et une broche en or pour un montant compris entre 25'000 fr. et 30'000 francs. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 5 septembre 2013. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 18, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 182, 186, 191 à 195, 215, 246, 248, 281).
[...], déféré séparément, et d’un autre individu non identifié, ont pénétré par effraction dans la villa de M.________ en escaladant la façade jusqu’au premier étage, à l’aide d’une barrière utilisée comme une échelle, et en brisant la fenêtre de la chambre à coucher. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont dérobé une bague Cartier d’une valeur de 59'810 euros et une paire de boucles d’oreilles Van Cleef, qui se trouvaient sur la table de chevet, ont arraché le coffre-fort fixé dans le dressing à l’aide d’un outil plat et ont pris la fuite suite au déclenchement de l’alarme. Le coffre contenait 7'000 fr., 4'000 euros, ainsi que de nombreux bijoux et montres de grandes marques. Le profil ADN de U.________, ainsi qu’un profil ADN non attribué ont été retrouvés sur les lieux. M.________ a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 31 mars 2013. Il n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 59, 93, 96 à 99, 179, 180, 181, 186, 191 à 195, 214, 246, 248, 281)
de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] [...] en escaladant la façade jusqu’au premier étage à l’aide d’une échelle et en brisant la fenêtre de la chambre à coucher et y ont dérobé trois bagues Cartier, Rita & Zia pour un montant de 5'650 fr., deux colliers en or et or gris, une pièce de monnaie autrichienne ancienne valant 4'000 fr., neuf montres F.-P. Journe, Breguet, Paul Buhre, Rolex, Hublot et Zenith pour une somme de 380'800 francs. Les profils ADN de P.________ et de U.________ ont été retrouvés sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 5 mai 2013. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 14 à 17, 21, 23; Doss. D).
50. A Vich/VD, entre le 8 et le 11 mai 2013, les prévenus déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la chenaux jusqu’au premier étage, en brisant la fenêtre du dressing et en forçant la porte de cette pièce et y ont dérobé 24'240 fr., ainsi que de nombreux bijoux et montres de grandes marques pour un montant de 349'126 fr. 45 Les dommages causés s’élèvent à 1'412 fr. 65.
[...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 11 mai 2013. Elle n’a toutefois pas chiffré ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 2 à 17, 20 à 23 et P. 10, 48, 52, 59, 93, 96 à 99, 186, 191 à 195, 225, 281, 315).
51. A Chêne-Bougeries/GE, [...], le 11 mai 2013 entre 22h24 et accompagnés de [...], déféré séparément, ont pénétré par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade jusqu’au balcon à l’aide d’une échelle et en brisant la fenêtre de la chambre à coucher. Une fois à l’intérieur, les prévenus ont arraché le coffre-fort qui se trouvait dans le bureau, puis ils l’ont tiré jusqu’à l’escalier où ils l’ont jeté en bas, endommageant les sols, et ont quitté les lieux avec ce coffre, ainsi qu’un appareil photographique et de nombreux bijoux et montres de grandes marques pour un montant total d’environ 30'000 francs. Les dommages causés s’élèvent à 66'500 francs. Les profils ADN de P.________ et de U.________ ont été retrouvés sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 10 juin 2013. Il n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles (Doss. A : PV aud. 14 à 17, 21, 23 et P. 48, 52, 223, 224, 225; Doss. D).
52. A Trélex/VD, [...], le 8 juin 2013 vers 22h40, les prévenus déféré séparément, ont tenté de pénétrer par effraction dans la villa de [...] en escaladant la façade à l’aide d’une table en fer forgé jusqu’au balcon, endroit où ils ont été mis en fuite par le propriétaire. Le profil ADN de U.________ a été retrouvé sur les lieux. [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 10 juin 2013 (Doss. A : PV aud. 1 à 13, 20 à 23 et P. 4, 10, 59, 93, 96 à 99, 104, 186, 191 à 195, 216, 217, 225, 246, 248, 281).
En droit
1. Interjetés dans les formes et délais légaux par des parties ayant qualité pour recourir contre le jugement du tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels principaux et joints sont recevables.
2.
2.1 Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, (b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).
2.2 L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement. L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP;
II. L’appel du Ministère public et l’appel joint de M.________
3. 3.1
3.1.1 Se prévalant d’une constatation erronée des faits, le Ministère public conteste la libération des prévenus dans les cas 11 à 13, 19 à 30, 40, 41, 43 et 45 s’agissant de U.________, les cas 9, 11 à 13, 18 à 21, 24 à 29, 31 à 35, 39, 42 à 44 et 46 à 48 s’agissant de P.________, les cas 8 à 13 et 15 à 49 s’agissant de K.________ et de V.________. Il fait valoir, cas par cas, que les indices et les preuves recueillis par les enquêteurs prouvent l’implication des prévenus dans ces vols.
3.1.2 Le plaignant M.________ conteste l’acquittement de P.________, K.________ et V.________ dans le cas 48 de l’acte d’accusation. Il soutient que les quatre prévenus agissaient systématiquement ensemble, que le mode opératoire correspond à celui utilisé par cette composition de la bande pour perpétrer leurs cambriolages et que P.________ se trouvait en Suisse à cette période.
3.2 L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, il s’agit de l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP, et les références jurisprudentielles citées).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes; on parle alors de doutes raisonnables (ATF 120 Ia 31 c. 2c; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 c. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il doit s’agir de doutes importants et irréductibles, qui s’imposent au vu de la situation objective (ATF 127 I 38 c. 2a; cf. aussi, quant à la notion d’arbitraire, ATF 136 III 552 c. 4.2).
3.3 La constatation des faits est erronée au sens de l’art. 398 al. 3 CPP, précité, lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
3.4 S’agissant des cas retenus, les premiers juges ont procédé par une démarche en cascade allant de l’indubitable à la déduction fondée sur des indices, qui comprennent notamment l’arrestation groupée des prévenus le 9 juin 2013 à 23h30 à Meinier/Genève dans un véhicule de location pourvu d’une cache contenant du matériel de cambriolage (P. 59), leurs déclarations extrêmement brèves sur leurs liens et sur les motifs de leur venue en Suisse, leur présence dans diverses localités de Suisse établie par la localisation de leurs téléphones portables – tous identiques (marque et modèle) et bon marché –, retrouvés en leur possession et dont ils avaient admis la détention (P. 186).
Les premiers juges ont également tenu compte des traces ADN retrouvées dans les habitations pillées, ainsi que du mode opératoire identique. Ils ont encore constaté que le train de vie élevé des prévenus était incompatible avec les bas revenus licites prétendument réalisés (P. 93). Enfin, ils ont relevé les mensonges et contradictions dans leurs dépositions, les liens spatiaux et temporels étroits entre les divers cambriolages, ainsi que les liens familiaux, communautaires (gitans [...]) et géographiques entre les prévenus assurant leur cohésion.
En revanche, la participation des prévenus a été écartée au bénéfice du doute lorsque les éléments à charge constitués par les cibles, le butin visé et le mode opératoire, même recoupés parfois par la localisation des prévenus en Suisse lors des délits, celle-ci se fondant notamment sur l’exploitation des données de téléphones retrouvés à leurs domiciles italiens, se sont avérés insuffisants ou ont laissé subsister un flou sur la participation effective de chacun. Le Tribunal criminel a en particulier libéré K.________ et V.________ dans les cas 8 à 13 et 15 à 49 (jugement attaqué, p. 53) faute d’éléments assez probants pour se convaincre de leur présence en Suisse aux dates de ces délits, ainsi que P.________ et U.________ qui, selon l’acte d’accusation, n’auraient pas systématiquement agi ensemble, dans la mesure où l’ADN d’autres membres de leur entourage, comme [...] a été retrouvé à l’emplacement de plusieurs cambriolage (ibidem).
Contrairement à ce que soutient le Ministère public, la Cour de céans relève que le mode opératoire, comme signature délictuelle, ne constitue pas un élément suffisant et décisif à lui seul. En effet, il ne dit rien de la composition individuelle des équipes de cambrioleurs et, ainsi que le rapport de police le précise en introduction (P. 281, p. 1), d’autres gitans italiens procédant de la même manière ont été arrêtés en Allemagne. Si dans les cas à juger, on peut raisonnablement exclure, en raison des liens établis par 12 types de traces de semelles ou de l’ADN non attribué (4 profils selon la P. 281, p. 4) et des concomitances entre la présence des prévenus en Suisse et les dates des vols, qu’une équipe concurrente, agissant indépendamment, ait œuvré en parallèle, on ne sait en revanche rien d’éventuels remplacements au sein de l’équipe familiale des prévenus, d’accroissements ponctuels de celle-ci, le cas échéant pour mieux se diviser sur le terrain et se partager le travail. On ne sait rien non plus de la permanence d’un effectif standard de quatre ou au contraire de l’existence d’un effectif variable de trois à cinq ou six. La difficulté réside par conséquent dans la détermination de la participation de chacun dans chaque opération.
3.5 En cours d’enquête, aux débats de première instance et d’appel, les quatre prévenus ont refusé de s’exprimer au sujet des délits qui leur étaient imputés par les enquêteurs.
3.5.1 L’art. 113 CPP prévoit expressément le droit de refuser de déposer et de collaborer à la procédure. En principe, aucun argument ne peut donc être tiré du défaut de collaboration pour parvenir à un jugement de culpabilité.
Le droit du prévenu de se taire n’interdit pas que, dans certaines circonstances, le silence et le refus de participer à l’enquête puissent être interprétés, en présence d’autres indices à l’appui, comme des éléments de preuve à charge (TF 6B_825/214 du 30 octobre 2014, SJ 2015 I 25). Ainsi, on ne saurait empêcher l’autorité pénale de prendre en compte, pour apprécier la force probante des éléments à charge, le silence de l’intéressé dans des situations qui appellent assurément une explication de sa part (Macaluso, in : Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 9 ad art 113 CPP).
Dans l’arrêt précité, le comportement des prévenus qui s’étaient plaints de la violation de leur droit d’être entendus pour ne pas avoir pu s’exprimer sur leur identification par images de surveillance vidéo, puis qui avaient refusé de collaborer à l’expertise des images en question, relevait d’une violation du principe de la bonne foi en procédure, ce qui permettait d’interpréter leur refus comme un indice de culpabilité.
3.5.2 En l’espèce, aucune faute procédurale n’est constatable, les prévenus se bornant à faire usage de leur droit au silence de manière constante. Les indices auxquels les prévenus ont été confrontés n’appelaient pas nécessairement une collaboration de leur part si bien que leur silence ne permet pas de se forger la conviction de leur culpabilité.
3.6 La Cour de céans traitera ci-dessous, cas par cas ou lorsque cela se justifie par série, les cambriolages faisant l’objet de l’appel du Ministère public pour lesquels un ou plusieurs prévenus ont été libérés.
3.6.1 Le Ministère public soutient l’implication de K.________ et de V.________ dans le cambriolage du cas 8, commis entre le 27 et le 28 juillet 2012 à la Croix-sur-Lutry. Ce cambriolage est conforme au type d’objectif, à savoir une habitation de standing, au butin recherché, soit de l’argent, des montres et des bijoux, et au mode opératoire des prévenus, à savoir l’introduction par escalade pour déjouer l’alarme du rez-de-chaussée, le déplacement du coffre de 300 kg au sous-sol, son ouverture à la meule et le travail en équipe (P. 201/1). P.________ a été confondu par son ADN laissé sur place (jugement attaqué, p. 50 et PV aud. 10, p. 2). Pour incriminer K.________ et V.________, le Ministère public se fonde sur une déclaration du 10 juin 2013 de P.________ selon laquelle il était accompagné de sa famille, celle-ci comprenant son fils K.________ et son beau-frère V.________, lors de ses séjours en Suisse en mai 2012, soit durant la période estivale, ainsi qu’en décembre 2012 et en mai 2013. Ce déplacement en famille est corroboré par les images d’un film tourné à Saint-Aubin le 10 août 2012 et consacré à [...], la fille de P.________ (P. 191; PV aud. 14, p. 3 in fine). Le séjour de fin d’année 2012 est recoupé par un contrôle en douane de Chiasso le 8 décembre 2013. Des images de vidéo surveillance à l’occasion d’une restitution, le 13 mai 2013, en France par
P.________ et V.________ d’un véhicule loué auparavant établissent le voyage de mai 2013.
Comme le démontrent les pièces à conviction cachées dans le véhicule de location occupé par les quatre prévenus lors de leur arrestation, leur mode opératoire nécessitait, en principe, un guetteur à l’extérieur, et au moins trois autres comparses, voire davantage, qui, munis de gants (on n’en a trouvé que trois paires dans la cache, mais bien quatre appareils de transmission), entraient dans l’immeuble, le fouillaient, descellaient, transportaient ou traînaient et forçaient le coffre souvent pesant. Durant l’été 2012, V.________ se trouvait donc en Suisse avec P.________ selon les déclarations de celui-ci. La période estivale comprend notamment les mois de juillet et d’août.
Le Ministère public relève encore que P.________ n’avait aucune raison de mentir lorsqu’il a dit que V.________ se trouvait avec lui cet été là. V.________ a le profil d’un cambrioleur, ce qui ressort des cas non contestés en appel principal retenus à sa charge et de ses trois condamnations italiennes pour vol.
Toutefois l’enquête n’a pas révélé que l’équipe était immuable. On ne retiendra donc pas que V.________ s’est forcément associé à P.________ la nuit en question, l’acte d’accusation mentionnant au demeurant la présence de [...], de [...] et d’un autre individu non identifié, et que son implication dans ce cambriolage n’est pas rigoureusement avérée, même si elle est plausible.
S’agissant du fils de P.________, K.________, le premier nommé a dit qu’il était avec sa famille, sans y inclure nommément son fils, qui a eu 20 ans révolus le 8 juin 2012, mais qui partageait le domicile de ses parents. Toutefois, il ressort d’une audition précédente que dans la bouche du père de famille, le mot famille comprend l’épouse et les trois enfants dont l’aîné, K.________. Associé à la signature collective du mode opératoire. Cette présence de K.________ en Suisse en compagnie de son père suffit certes à rendre sa participation au vol vraisemblable, mais ne suffit pas à l’établir au-delà d’un doute raisonnable. La libération de K.________ et de V.________ doit donc être confirmée dans ce cas.
3.6.2 Le Ministère public affirme que P.________, K.________ et V.________ sont impliqués dans le cas 9. Ce cambriolage a été commis dans la nuit du 31 juillet au 1er août 2012, à St-Saphorin sur Morges. Il est conforme au type d’objectif, au butin recherché, ainsi qu’au mode opératoire des prévenus, soit une introduction par escalade de la maison, une fouille compète des lieux et un coffre fort ouvert à la meule. Il s’agit également d’un travail d’équipe.
Le Ministère public fait valoir que les cas 8 et 9 sont proches temporellement, se succédant à trois jours d’écart et que les localités de St-Saphorin-sur-Morges et de la Croix-sur-Lutry sont peu éloignées, ce qui se vérifie aisément, en particulier pour celui qui circule en voiture en empruntant l’autoroute. Outre cette proximité spatio-temporelle, le Ministère public souligne également qu’un profil ADN non attribué (n°1121) relie les cas 8 et 9 (P. 281).
En l’espèce, l’hypothèse qu’il se soit agi d’une autre équipe de gitans pratiquant exactement le même mode opératoire, qui aurait agi durant la même période et dans la même région doit être écartée. Si, sur la base de traces ADN, le jugement attaqué mentionne que d’autres cambrioleurs faisant partie de l’entourage des prévenus ont été localisés sur plusieurs sites de cambriolage (jugement attaqué, p. 52 et 53), il est en revanche hautement invraisemblable que ces tiers aient agi en indépendants. En effet, une des caractéristiques du professionnalisme des prévenus réside dans leur souci constant d’échapper à l’arrestation, aux accusations et aux sanctions en évitant d’être repérés, en effaçant leurs traces et en prenant de multiples précautions dans leurs déplacements: choix varié de leurs véhicules, communications contournant la surveillance téléphonique, dissimulation de pièces à conviction et butin introuvable. Lors de l’exécution de leurs méfaits, ils utilisaient un guetteur et vérifiaient la vacuité des locaux en actionnant la sonnette de l’entrée. Enfin, leur comportement commun affiché durant l’enquête consistant à refuser toute collaboration, même sur des points en apparence anodins, s’inscrit également dans leur haut degré de préparation. Cette obsession réfléchie de leur sécurité de voleurs n’est ainsi pas compatible avec les risques accrus d’alerte, de surveillance et de contrôle policier qu’aurait générés une activité concurrente pratiquée par une autre équipe de voleurs à la même époque et dans les mêmes quartiers cossus de villas. L’arrestation des prévenus a d’ailleurs entraîné l’arrêt des vols de ce type dans le canton.
Toutefois, faute d’être sûre de la composition exacte du commando auquel l’acte d’accusation incorpore les frères [...] et deux autres individus non identifiés, la Cour de céans ne retiendra pas cas 9.
3.6.3 Le Ministère public prétend que K.________ et V.________ ont participé au cambriolage du cas 10 de l’acte d’accusation. Ce forfait a été commis dans la nuit du 7 août 2012 à Zumikon/Zürich, notamment par P.________, qui y a laissé son ADN. Ce cas est conforme au type d’objectif, au butin recherché (324'668 fr., sous forme de montres pour l’essentiel) et au mode opératoire des prévenus, soit une introduction par escalade, le démontage d’un détecteur de mouvement, l’ouverture d’un coffre fort et un travail en équipe. Il ressort en outre de l’acte d’accusation que les frères [...] étaient présents.
Toutefois, la Cour de céans considère que, comme dans le cas traité dans le considérant 3.6.1 (cas 8), la culpabilité de K.________ et de V.________ est trop incertaine pour être retenue.
3.6.4 Le Ministère public accuse P.________, U.________, V.________ et K.________ d’être impliqués dans les cas 11 à 13. Ces cambriolages ont été commis dans la nuit du 10 août 2012 à Saint-Prex (P. 283), à Begnins (P. 284) et à Lussy-sur-morges (P. 285), soit dans trois localités proches de la Côte, ce qui les relie sur le plan spatio-temporel. De plus, la cible, le mode opératoire et le butin obtenu sont similaires.
La présence en Suisse romande de P.________, de K.________ et de V.________ ressort des cas précédents. Quant à U.________, sa présence en Suisse résulte de l’usage d’un téléphone au nom de sa fille [...] localisé en Terre Sainte le 15 juillet 2012, soit dans le secteur du cambriolage objet du cas 7, dans lequel son ADN l’implique. Or ce cas 7 est relié au cas 12 par une même trace de semelle (P. 281).
Les cas 8 et 13 sont également liés par une autre même trace de semelle (P. 281, tableau). Toutefois, s’agissant des cas 11 à 13, on se heurte à nouveau à la difficulté d’imputer les vols avec certitude au quatuor des prévenus, les frères [...] y ayant aussi participé selon l’acte d’accusation. Ces cas ne seront donc pas retenus à l’encontre de
3.6.5 Le Ministère public assure que K.________ et V.________ ont participé aux vols des cas 15 à 17.
Ces cas sont deux cambriolages infructueux à la Croix-sur- Lutry le 28 septembre 2012, respectivement à Lussy-sur-Morges entre le 1er et le 2 octobre 2012. Ils ont pu être imputés à P.________ qui a laissé son ADN. Quant au cas 16, soit un cambriolage commis le 1er octobre 2012 à la Croix-sur-Lutry (P. 289), il lui est également imputé, non en raison de traces ADN, mais en raison d’une proximité spatio-temporelle étroite (jugement attaqué, p. 51), par ailleurs non contestée par l’intéressé en appel.
l’argumentation du Ministère public ne saurait être retenue, notamment en raison du fait que l’on ne se situe pas dans l’une des périodes durant laquelle P.________ a dit avoir séjourné en Suisse avec V.________ et sa famille, dont son fils K.________. Leur libération sur ce point doit ainsi être confirmée.
3.6.6 Le Ministère public conclut à la culpabilité de P.________, K.________ et V.________ dans le cas 18. Ce cambriolage a été commis à Clarens entre le 4 et le 5 octobre 2012. Un coffre a été meulé et des montres et des bijoux ont été volés. La culpabilité de P.________ résulterait de la proximité de Clarens avec la Croix-sur-Lutry (cas n° 16 imputé à P.________), ainsi que de la proximité des dates de ces cambriolages et de la localisation du téléphone portable de P.________ à Saint-Aubin du 27 septembre au 6 octobre 2012 (P. 281, p. 10 et 11). Enfin, une trace de semelle identique relie ce cambriolage à celui du cas 16 imputé à
Toutefois, pour les motifs exposés aux considérants précédents, notamment l’absence d’invariabilité dans la composition de la bande, il convient de s’en tenir à l’appréciation des premiers juges.
3.6.7 Selon le Ministère public, P.________, U.________, K.________ et V.________ auraient participé au cambriolage du 1er novembre 2012 à Fribourg, soit le cas 19. Il invoque la présence des prévenus en Suisse, l’identification d’une série constituant les cas 19 à 30 intervenus du 1er au 9 novembre 2012 suivant un axe autoroutier, l’implication de P.________ par trace ADN dans les cas 23 et 30, ainsi qu’un lien par trace de semelle entre le présent cas et les cas 21 et 27.
Ici encore, la Cour de céans considère que ces éléments, en dépit de leur nombre, sont insuffisants pour établir la culpabilité indubitable de chacun. A cela s’ajoute encore que [...] aurait lui aussi été présent selon l’acte d’accusation. La libération des quatre prévenus doit donc être confirmée dans ce cas.
3.6.8 Dans le cas 20, le Ministère public affiche sa conviction de cambriolage d’une villa le 2 novembre 2012 à Jouxtens-Mézery ayant rapporté un butin de 253'000 francs. Ici encore, [...] aurait été présent selon l’acte d’accusation.
Sur ce point, l’accusation invoque le lien constitué par une trace de semelle trouvée aussi dans le cas 17 dans lequel P.________ a été confondu par son ADN. Toutefois, cet élément n’est pas suffisamment précis pour impliquer l’un ou l’autre des prévenus, dès lors que, comme déjà dit, la composition de la bande n’était pas constante. La libération des quatre prévenus doit être confirmée dans ce cas.
3.6.9 S’agissant du cas 21, le Ministère public accuse P.________, Môtier/Fribourg dans la période du 2 au 6 novembre 2012 ayant procuré un butin de 22'900 euros, sous forme de bijoux. Sur place, une trace ADN a été découverte, mais n’a pas pu être attribuée. L’acte d’accusation impute ce vol notamment à [...]. L’indice constitué par une trace de semelle qui apparaît aussi dans les cas 19 et 27 est insuffisant pour se convaincre de la culpabilité avérée des quatre prévenus dont la libération doit être confirmée.
3.6.10 S’agissant du cas 22, le Ministère public dit que U.________, K.________ et V.________ ont commis ce vol, le 3 novembre 2012, au Mont- sur-Lausanne, portant sur un butin de 27'927 fr. 10. P.________ n’a pas contesté son implication dans ce cas, qui a été retenu par les premiers juges à son encontre. L’acte d’accusation mentionne la participation de [...] ainsi que celle d’un individu non identifié. L’argument du Ministère public consistant à soutenir que la présence de P.________ sur les lieux de ce cambriolage implique obligatoirement celles des trois autres prévenus n’est pas soutenable puisque, comme on l’a vu, les équipes n’étaient pas toujours constituées des mêmes personnes. La présence de P.________ n’implique donc pas forcément celle de U.________, K.________ et V.________. Il en va de même dans le cas 23, la libération de U.________, K.________ et V.________ devant ainsi être confirmée dans ces cas.
3.6.11 S’agissant du cas 24, le Ministère public soutient l’implication des quatre prévenus dans un vol commis à Courgeveaux entre le 3 et le 7 novembre 2012. L’acte d’accusation mentionne également la présence de [...]. L’argument du Ministère public consistant à dire que ce cambriolage a été commis durant la même période que celui du cas 23 où P.________ a été identifié par son profil ADN n’est pas suffisant pour l’imputer à P.________, U.________, K.________ et V.________, leur libération devant ainsi être confirmée.
3.6.12 Dans le cas 25, le Ministère public conteste la libération des quatre prévenus dans ce cambriolage effectué à Lausanne le 5 novembre 2012. L’acte d’accusation mentionne [...] comme 5ème intervenant. L’accusation se réfère à un lien par traces de semelle avec les cas 12 et 26, ainsi qu’à un autre lien par une trace de semelle avec les cas 31, 33 à 35, 37 et 38, ce dernier cas impliquant P.________ par trace ADN. Si ces traces établissent que des auteurs communs ont sévi, elles ne permettent pas de les identifier. La libération des quatre prévenus dans ce cas doit donc être confirmée.
3.6.13 S’agissant du cas 26, le Ministère public soutient l’implication Jouxtens-Mézery entre le 11 et le 14 novembre 2012. L’appelant invoque un lien par trace de semelle avec les cas 12 et 25, ainsi qu’un autre lien également par trace de semelle avec les cas 32 et 50, tout en rappelant que ce dernier cas a été retenu à la charge des 4 prévenus par les premiers juges. Tout comme dans le cas 25, si ces traces établissent que des auteurs communs ont sévi, elles ne permettent pas d’attribuer nommément une participation. La libération des quatre prévenus dans ce cas doit être confirmée.
3.6.14 Concernant le cas 27, le Ministère public accuse les quatre prévenus d’avoir commis un cambriolage à St-Prex entre le 6 et le 7 novembre 2012. Une trace de semelle a été retrouvée sur les lieux de ce délit, qui correspond à des traces prélevées sur les lieux des cambriolages des cas 19 et 21. Aucun indice probant ne permet toutefois d’attribuer l’un ou l’autre de ces cas à une personne en particulier. La libération des quatre prévenus doit donc être confirmée.
3.6.15 S’agissant du cas 28, le Ministère public soutient l’implication des quatre prévenus dans ce délit commis à Paudex le 7 novembre 2012. L’appelant invoque un lien par trace de semelles avec les cas 29, 30 et 45, ainsi qu’un autre lien également par trace de semelle avec les cas 17 et 41, tout en rappelant que le profil ADN de P.________ a été retrouvé dans les cas 17, 30, 41 et 45. Ici encore, si ces traces établissent que des auteurs communs ont sévi, elles ne permettent pas d’attribuer nommément une participation. La libération des quatre prévenus dans ce cas doit être confirmée.
3.6.16 Dans le cas 29, le Ministère public accuse les quatre prévenus d’avoir pris part à ce délit commis à Corseaux le 8 novembre 2012. Ici encore, l’appelant invoque un lien par trace de semelle avec les cas 28, 30 et 45, en précisant que dans ces deux derniers cambriolages l’ADN de P.________ avait été retrouvé. Toutefois, ces traces ne permettent pas d’attribuer nommément une participation. La libération des quatre prévenus doit encore être confirmée.
3.6.17 S’agissant du cas 30, le Ministère public soutient l’implication été confondu par son ADN dans ce cas. Il invoque également un lien par trace de semelle avec les cas 28, 29 et 45, ainsi qu’un autre lien également par trace de semelle avec le cas 20, précisant que des traces ADN de P.________ ont été retrouvées dans le cas 45. Il en déduit que tous ont agi ensemble. Ces traces ne permettent cependant pas d’attribuer libération doit être confirmée.
3.6.18 A l’égard des cas 31 à 46, le Ministère public souligne les liens spatio-temporels entre ces différents vols par effraction. Il explique que les cambriolages ont été commis durant la période du 9 au 22 décembre 2012, à chaque fois dans des localités situées sur le même axe autoroutier. Tous les indices évoqués par le Ministère public, soit notamment la présence des prévenus en Suisse, le standing des villas visitées, le butin emporté, le mode opératoire identique et les traces de semelles retrouvées, sont pertinents. Toutefois, comme dans les autres cas, on se heurte à nouveau à la difficulté d’imputer avec certitude les vols au quatuor. Les participations répétées d’individus non identifiés à ces séries de cambriolages déduites de traces de semelle ne permettent pas, comme déjà vu, d’imputer chaque cas à des auteurs déterminés, dès lors que la composition de la bande n’était pas constante. Dans cette série, seuls les cas 36, 37, 38, 40, 41 et 45 seront retenus à l’égard de P.________, son ADN ayant été retrouvé sur les lieux de ces cambriolages. Quant à U.________, il est impliqué dans les cas 39, 42, 44 et 46 par son ADN.
3.6.19 S’agissant du cas 47, le Ministère public soutient l’implication de P.________, K.________ et V.________ dans ce délit commis à Begnins. Le Ministère public met en évidence l’existence d’un lien spatio temporel avec le cas 48, précisant que dans ces deux cas, l’ADN de U.________ a été retrouvé. Toutefois, comme on l’a vu, la composition de la bande n’était pas constante et dès lors la culpabilité de U.________ n’entraîne pas celle confirmée. Pour les mêmes raisons, l’appel du Ministère public sera également rejeté s’agissant du cas 48.
3.6.20 En ce qui concerne le cas 49, le Ministère public soutient que K.________ et V.________ ont participé à ce cambriolage commis à Veyrier le 19 avril 2013. L’appelant invoque la présence de ces prévenus en Suisse attestée par un contrôle de la gendarmerie, le lendemain de ce vol, au camping de Sciez où P.________, U.________ et V.________ ont été aperçus. Lors de ce contrôle, P.________ a dit être venu avec sa famille, ce qui signifie, comme on l’a vu plus haut, avec son épouse et ses trois enfants dont l’aîné K.________. Cela n’amène toutefois pas la Cour a retenir avec certitude que V.________ et K.________ ont participé à ce cambriolage. Leur libération doit ainsi être encore confirmée, la composition de la bande n’étant pas constante.
3.7 Vu le considérant 3.6.19, il se justifie également de rejeter l’appel joint de M.________.
3.8 Le Ministère public conclut à ce que la circonstance aggravante du métier soit retenue à l’égard des vols commis par
L'auteur agit par métier lorsqu'il résulte du temps et des moyens qu'il consacre à ses agissements délictueux, de la fréquence des actes pendant une période déterminée, ainsi que des revenus envisagés ou obtenus, qu'il exerce son activité coupable à la manière d'une profession, même accessoire. Il faut que l'auteur aspire à obtenir des revenus relativement réguliers représentant un apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi, d'une certaine façon, installé dans la délinquance (ATF 129 IV 253 c. 2.1 p. 254; TF 6B_861/2009 du 18 février 2010 et les arrêts cités).
En l’espèce, le nombre limité de cas pouvant finalement être retenus à la charge de K.________ et V.________ exclut une fréquence suffisamment élevée pour réaliser l’aggravante du métier. Seules les qualifications de vol en bande et de tentative de vol en bande seront ainsi retenues à leur encontre.
4. Appel de U.________ concernant le cas 50
4.1 L’appelant conteste sa participation au cambriolage par escalade d’une villa à Vich entre le 8 et le 11 mai 2013 ayant rapporté 24'240 fr. en espèces et 349'126 fr. 45 en bijoux. Il se prévaut de l’absence de preuve décisive de son implication.
4.2 En l’espèce, le Tribunal criminel a retenu l’implication des quatre prévenus dans le cambriolage du cas 50 en raison de leur présence avérée dans la région, de leur association révélée par leur arrestation commune le 9 juin 2013 alors qu’ils occupaient un véhicule loué pour aller cambrioler au vu de la cache qu’ils y avaient aménagée, des plus de 900 km parcourus en deux jours et de l’exploitation des téléphones portables dont ils étaient munis permettant de les situer dans la région de la Côte et du territoire genevois (jugement attaqué, p. 47) entre le 10 mai (cas n° 50), le 11 mai (cas 51 où les ADN de P.________ et U.________ ont été retrouvés) et le 8 juin 2013 (cas n° 52 dans lequel l’ADN de U.________ a été retrouvé).
Contrairement à ce que soutient l’appelant il existe un lien temporel étroit entre le vol du cas 50 et celui du cas 51 où son ADN a été découvert. De plus, il existe un lien spatial entre ces délits, étant précisé que le téléphone utilisé par U.________ a été localisé les 10 et 11 mai 2013 à Gland et Chêne-Bourg (P. 281 ; jugement attaqué, p. 52), soit précisément dans la région des délits. Enfin, P.________ a loué un véhicule Citroën en France du 10 au 23 mai 2013 (jugement attaqué, p. 44), ce qui relève d’une caractéristique opératoire, soit l’utilisation de moyens de transport discrets et rapides par la bande des prévenus pour mener des expéditions de vol. La cohésion et la stabilité de l’équipe des quatre voleurs renforcée par [...] résultent de l’extraction des données des téléphones dont ils étaient munis qui a révélé que les seuls numéros enregistrés dans les répertoires étaient ceux des autres membres de la bande. De plus, les localisations relevées montrent que les intéressés se trouvaient dans les régions des vols à l’époque de ceux-ci. De par leur relative précision, ces éléments sont suffisants pour se convaincre que U.________ faisait partie intégrante de la bande et a bien participé à ce cambriolage.
5. Les appels joints de P.________ concernant les cas 50 et 52 et de K.________ et de V.________ concernant les cas 50 à 52.
5.1 V.________ conteste toute implication dans ces trois cambriolages intervenus les 10 et 11 mai, ainsi que le 8 juin 2013, la veille de l’arrestation du quatuor occupant le même véhicule de location se déplaçant dans la région genevoise en expédition de vol. En plus des éléments développés au considérant 4 ci-dessus, la culpabilité du prénommé ressort de sa localisation par son téléphone dans la région genevoise ou de la Côte du 11 au 13 mai et du 7 au 8 juin 2013 (jugement attaqué, p. 46 in fine) et de son besoin partagé de communiquer exclusivement avec les autres membres de la bande selon leurs répertoires téléphoniques.
5.2 K.________ conclut également à son acquittement en exposant la possibilité que d’autres auraient pu se substituer à lui. Cet argument tombe à faux et il peut être renvoyé à la conviction étayée des premiers juges, plus particulièrement sur sa localisation dans les régions des trois cambriolages telles que révélées par son téléphone (jugement attaqué, p. 46 in fine) et sur le fait que les quatre prévenus n’ont introduit dans les répertoires de leurs téléphones que les numéros des autres membres du quatuor et de [...], ce qui exclut un autre éventuel complice.
5.3 P.________ conclut lui aussi à son acquittement en tentant de relativiser les preuves retenues à son encontre. Toutefois, comme pour V.________ et K.________, les coïncidences de temps et de région décrites par le Tribunal, notamment la localisation de son téléphone (ibidem), ainsi que l’étroitesse et l’exclusivité des rapports des quatre prévenus l’incriminent, sans laisser de place au doute quant à la stabilité de l’équipe des cas 50, 51 et 52.
6. Les peines
6.1 Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale (ATF 134 IV 17 c. 2.1; 129 IV 6 c. 6.1).
Selon la jurisprudence, compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits différents est d'emblée délicate. Il ne suffit pas à l'accusé de citer un ou deux cas pour lesquels une peine particulièrement clémente aurait été fixée pour prétendre avoir droit à une égalité de traitement (TF 6B_334/2009 du 20 juillet 2009 c.
2.3.1 ; ATF 123 IV 49 c. 2 ; ATF 120 IV 136 c. 3a). En effet, de nombreux paramètres interviennent dans la fixation de la peine et les disparités de sanction en cette matière s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation de la peine, voulue par le législateur. Ce n'est que si le résultat auquel le juge est parvenu apparaît vraiment choquant, compte tenu notamment des arguments invoqués et des cas examinés par la jurisprudence, que l'on peut alors parler d'un véritable abus du pouvoir d'appréciation (TF 6B_334/2009 du 20 juillet 2007 c. 2.3.2 ; ATF 123 IV 49).
Le vol en bande et par métier est passible d’une peine privative de liberté maximale de 10 ans, plafond théorique passant à 15 ans en raison du concours notamment avec les dommages à la propriété qualifiés, crime lui-même passible d’une peine privative de liberté de 1 à 5 ans (art. 144 al. 3 CP).
6.2
6.2.1 Le Ministère public considère que les peines prononcées à clémentes compte tenu du nombre très important de vols par effraction imputables à ces derniers et propose qu’il soient condamnés à des peines de respectivement sept ans, cinq ans, sept ans et six ans.
6.2.2 A l’appui de son appel, U.________ soutient notamment que sa peine aurait été moins lourde si le jugement avait été confié à un Tribunal correctionnel au lieu d’un Tribunal criminel. Il compare également la peine qui lui a été infligée avec celles prononcées dans d’autres affaires.
6.2.2 Dans son appel joint, P.________ soutient que la sanction qui lui a été infligée serait disproportionnée par rapport à son activité délictueuse. Il conclut au prononcé d’une peine privative de liberté inférieure à quatre ans.
6.2.3 Les premiers juges ont qualifié la culpabilité de U.________ et de P.________ d’accablante (jugement attaqué, p. 56 et 57) en soulignant l’intensité de leur activité délictueuse et la valeur considérable de leur butin, la dévastation des habitations à laquelle ils procédaient, leur efficacité de délinquants professionnels, leur détermination, leur haut degré d’organisation, la complète disparition du butin, leurs antécédents dans le domaine de la délinquance patrimoniale, le caractère factice des excuses qu’ils ont présentées et leur faux engagement à vivre désormais honnêtement. Le seul élément à décharge réside dans leur bon comportement en milieu carcéral. Tous ces éléments sont pertinents et sont repris par la juridiction d’appel. La différence de six mois entre leurs sanctions est justifiée par les différences entre leurs casiers judiciaires et les durées d’activité délictuelle.
S’agissant de U.________, l’argument d’une peine aggravée en raison de la compétence plus large de l’autorité de jugement n’a aucune portée. Il fait également valoir que les peines prononcées dans la présente affaire sont sans commune mesure avec celles prononcées dans d’autres affaires de vol en bande et par métier. Tel n’est pas le cas. Compte tenu de la spécificité et du haut degré de sophistication de ces vols professionnels, leurs auteurs ne peuvent être comparés à une bande de voleurs d’envergure réduite qui certes multiplient les cas, mais qui au total appauvrissent moins. De tels vols sont certes audacieux, mais nettement moins redoutables, efficaces et réfléchis dans leur exécution. Enfin, U.________ prétend cyniquement que ses regrets étaient sincères et sa conversion authentique alors qu’en réalité il n’a rien restitué aux lésés, rien dit et entraîné son fils dans l’entreprise familiale de vol.
P.________, se contente d’expliquer que la peine privative de liberté de 4 ans qui lui a été infligée serait disproportionnée en raison du fait que « seuls » 18 cas ont été retenus à son encontre et que ceux-ci ont été perpétrés sans aucune brutalité ou danger pour des tiers et qu’ils ont eu lieu pendant une période de deux ans.
Outre les éléments d’appréciation de la culpabilité déjà retenus par le Tribunal de première instance (cf. consid. 6.2.3) censés repris ici, la Cour de céans retiendra encore, l’âge de U.________ et de P.________, soit 42 ans, respectivement 44 ans. Ces hommes d’âge mur sont des pères de familles qui impliquent les leurs dans la délinquance, en initiant leurs fils et en utilisant leurs familles comme couverture, notamment lors de leurs déplacements en camping-cars pour résider à proximité des zones de pillage. Leur délinquance professionnelle est donc un véritable mode de vie, la récidive est assurée et le seul moyen de les en détourner est de leur infliger des peines dissuasives en inversant le rapport qu’ils privilégient d’un train de vie confortable assuré par le butin et une privation de liberté interruptrice d’afflux d’argent aussi brève que possible.
Les peines infligées en première instance doivent être confirmées.
6.4 Dans son appel joint, K.________ conclut à une peine privative de liberté inférieure à 20 mois, avec sursis, estimant que les premiers juges ont été trop sévères compte tenu du nombre de cas finalement retenu à son encontre.
6.5 Quant à V.________, il estime également que la sanction qui lui a été infligée par les premiers juges est trop sévère compte tenu du fait que seuls 3 cas sur 44 cas ont finalement été retenus à son encontre. Il soutient qu’il aurait dû bénéficier d’une peine avec sursis et il conclut à une peine inférieure à 24 mois, assortie du sursis.
6.6 K.________ et V.________ sont coupables de vol en bande dans trois cas (2 vols et une tentative de vol), de dommages à la propriété et de violation de domicile.
Au vu de sa culpabilité, c’est à tort que V.________ demande dans son appel joint une réduction de peine et l’octroi d’un sursis. A l’évidence, il ne manifeste aucune volonté de s’amender et le pronostic défavorable résultant de sa récidive avérée impose une peine ferme. S’agissant de K.________, comme l’ont relevé les premiers juges, il est encore jeune et n’a fait à ce jour l’objet d’aucune condamnation pénale, dans cette mesure, un sursis peut lui être accordé.
Les quotités de 20 et de 24 mois doivent être confirmées. Certes seuls trois cas sont sanctionnés mais le butin dépasse 400'000 fr. en chiffres ronds dans les deux cambriolages achevés et les dommages dépassent 66'000 fr. dans un seul cas. Au vu de l’importance de la culpabilité, les peines sont justifiées.
7. En définitive, tous les appels tant principaux que joints sont rejetés.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, constitués de l’émolument d’arrêt, par 5’980 fr., doivent être mis par un cinquième, soit 1'196 fr., à la charge de U.________, un cinquième, soit 1'196 fr., à la charge de P.________, un cinquième, soit 1'196 fr., à la charge de K.________ et un cinquième, soit 1'196 fr., à la charge de V.________, le solde par 1'196 fr., étant laissé à la charge de l’Etat.
S’agissant de l’indemnité de défenseur d’office due à Me Antonella Cereghetti Zwahlen, celle-ci a produit une liste d’opérations faisant état de 21 heures d’activité dont 12h30 d’avocat et 8h30 d’avocat- stagiaire (P. 502). Compte tenu de la nature de la cause, de la connaissance du dossier acquise en première instance et des opérations nécessaires pour la défense des intérêts de son client, le nombre d’heures annoncé s’avère trop élevé. Tout bien considéré, il sera tenu compte de 16 heures d’activité, soit 11 heures d’avocat et 5 heures d’avocat-stagiaire. C’est donc une indemnité de 3'250 fr. 80, y compris la TVA et quatre vacations à 120 fr, qui doit être allouée pour la procédure d’appel. Cette indemnité est mise pour quatre cinquième à la charge de U.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
S’agissant de l’indemnité due à Me Adrien Gutowski, on précisera que celui-ci a produit une liste d’opérations faisant état de 16h10 d’activité (P. 501). Ici encore, le nombre d’heures annoncé s’avère trop élevé compte tenu des mêmes éléments que ceux développés ci- dessus. Tout bien considéré, il sera tenu compte de 12 heures d’activité. C’est donc une indemnité de 2'516 fr. 40, y compris la TVA et une vacation à 120 fr, qui doit être allouée à Me Adrien Gutowski pour la procédure d’appel. Cette indemnité est mise pour quatre cinquième à la charge de K.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
U.________ et K.________ ne seront tenus de rembourser à l’Etat les parts du montant des indemnités respectives en faveur de leurs défenseurs d’office ci-dessus que lorsque leur situation financière le permettra.
Dispositif
Par ces motifs, La Cour d’appel pénale appliquant pour U.________ les art. 40, 47, 49, 51, 69, 70, 139 ch. 1, 2 et 3, 144 al. 1 et 3, 186, 252 CP ; 398 ss CPP, appliquant pour P.________ les art. 40, 47, 49, 51, 69, 70, 139 ch. 1, 2 et 3, 144 al. 1 et 3, 186 CP ; 398 ss CPP, appliquant pour K.________ les art. 40, 42, 44, 47, 49, 51, 69, 70, 139 ch. 1 et 3, 139 ch. 1 et 3 en relation avec l’art. 22, 144 al. 1 et 3, 186 CP ; 398 ss CPP, appliquant pour V.________ les art. 40, 47, 49, 51, 69, 70, 139 ch. 1 et 3, 139 ch. 1 et 3 en relation avec l’art. 22, 144 al. 1 et 3, 186 CP ; 398 ss CPP:
prononce :
I. Les appels principaux et joints sont rejetés. II. Le jugement rendu le 1er décembre 2014 par le Tribunal criminel de l’arrondissement de La Côte est confirmé selon le dispositif suivant: "I. Constate que U.________ s’est rendu coupable de vol en bande et par métier, dommages à la propriété qualifiés, violation de domicile et faux dans les certificats;
II. condamne U.________ à une peine privative de liberté de 4½ ans (quatre ans et demi), sous déduction de 541 (cinq cent quarante et un) jours de détention avant jugement;
III. ordonne le maintien en détention de U.________ pour des motifs de sûreté;
IV. constate que P.________ s’est rendu coupable de vol en bande et par métier, dommages à la propriété qualifiés et violation de domicile;
V. condamne P.________ à une peine privative de liberté de 4 ans (quatre ans), sous déduction de 541 (cinq cent quarante et un) jours de détention avant jugement;
VI. ordonne le maintien en détention de P.________ pour des motifs de sûreté;
VII. constate que K.________ s’est rendu coupable de vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété qualifiés et violation de domicile;
VIII. condamne K.________ à une peine privative de liberté de 20 (vingt) mois sous déduction de 541 (cinq cent quarante et un) jours de détention avant jugement et suspend l’exécution de cette peine avec un délai d’épreuve de 3 ans.
IX. ordonne la relaxation immédiate de K.________, pour autant qu’il ne soit pas détenu pour un autre motif;
X. constate que V.________ s'est rendu coupable de vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété qualifiés et violation de domicile:
XI. condamne V.________ à une peine privative de liberté de 24 (vingt-quatre) mois, sous déduction de 541 (cinq cent quarante et un) jours de détention avant jugement.
XII. ordonne le maintien en détention de V.________ pour des motifs de sûreté.
XIII. dit que P.________ est le débiteur des plaignants suivants, des montants suivants, valeur échue :
[...] pour un montant de 47'550 fr. 40,
[...] pour un montant de 2'786 fr. 60,
[...] pour un montant de 200 fr.,
[...] pour un montant de 345'228 fr. 50.
XIV. Donne acte aux plaignants suivants de leurs réserves civiles à l'encontre de U.________, P.________,
[...];
[...];
- [...].
XV. dit que les frais mis à la charge de U.________ s’élèvent à 47'574 fr. 35. Ils comprennent les indemnités dues à ses défenseurs d’office successifs, soit Me Xavier Rubli, auquel une indemnité de 486 fr., débours, vacations et TVA compris a d’ores et déjà été allouée, et Me Cereghetti Zwahlen, à laquelle est due une indemnité de 19'571 fr. 90 débours, vacations et TVA compris.
XVI. dit que les frais mis à la charge de P.________ s’élèvent à 28'786 fr. 50 et comprennent l’indemnité d’ores et déjà allouée à Me Pascal De Preux, qui a été son défenseur d’office, par 1'552 fr. 35.
XVII. dit que les frais mis à la charge de K.________ s’élèvent à 40'022 fr. 10 et comprennent l’indemnité due à son défenseur Me Gutowski, qui est fixée, honoraires, débours, vacations et TVA compris, au montant de 24'289 fr. 75, y compris un premier acompte de 1'036 fr. 80 d’ores et déjà versés.
XVIII. dit que les frais mis à la charge de V.________ s’élèvent à 21'949 fr. 25 et comprennent l’indemnité d’ores et déjà allouée à Me Mingard, qui a été son défenseur d’office, par 7'999 fr. 95.
V.________ seront tenus de rembourser à l'Etat l'indemnité allouée à leurs défenseurs d'office respectifs, pour autant que leur situation financière le leur permette ».
III. Les détentions subies depuis le jugement de première instance sont déduites.
IV. Le maintien en détention de P.________, U.________ et V.________ à titre de sûreté est ordonné.
V. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3'250 fr. 80, TVA et débours inclus, est allouée à Me Antonella Cereghetti Zwahlen.
VI. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 2'516 fr. 40, TVA et débours inclus, est allouée à Me Adrien Gutowski.
VII. Les frais d'appel sont répartis comme suit.
à la charge de U.________, un cinquième des frais plus quatre cinquièmes de l’indemnité allouée à son défenseur d’office telle que fixée sous chiffre V ci-dessus, soit au total 3'796 fr. 65;
à la charge de P.________, un cinquième des frais, soit 1'196 fr.;
à la charge de K.________, un cinquième des frais plus quatre cinquièmes de l’indemnité allouée à son défenseur d’office telle que fixée sous chiffre VI ci- dessus, soit au total 3'209 fr. 10 ;
à la charge de V.________, un cinquième des frais, soit 1'196 fr.;
le solde, par 2’349 fr. 45, est laissé à la charge de l’Etat.
VIII. U.________ et K.________ ne seront tenus de rembourser à l’Etat les parts du montant des indemnités respectives en faveur de leurs conseils d’office prévues au chiffre VII ci- dessus que lorsque leur situation financière le permettra.
Le président : La greffière :
Du
La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à :
Mme Antonella Cereghetti Zwahlen, avocate (pour U.________),
M. Daniele Moro, avocat (pour P.________),
M. Adrien Gutowski, avocat (pour K.________),
M. Eero De Polo, avocat (pour V.________),
Mme Christiane De Senarclens, avocate (pour M.________),
Ministère public central,
et communiquée à :
M. le Président du Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte,
Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte, -[...][...],
Office d'exécution des peines,
Prison de la Tuilière,
Prison de la Chaux de Fonds,
par l’envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :