CAPE 254 2017-08-28

1. Interjeté dans les formes et délais légaux par une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de A.K.________ est recevable.

2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, (b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).

L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2 éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).

3.

3.1 L'appelant invoque une violation du principe de la présomption d'innocence et une appréciation arbitraire des preuves. Selon lui, pour chacun des complexes de fait retenus, la version de son épouse et de sa fille présenterait des contradictions et des variations, alors que ses propres explications seraient cohérentes et crédibles.

3.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).

S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, il s'agit de l'acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP).

Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes ; on parle alors de doutes raisonnables (ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il doit s'agir de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 127 I 38 consid. 2a).

3.3

3.3.1 S’agissant des actes d'ordre sexuel commis sur I.K.________, les premiers juges ont retenu que le prévenu avait varié dans ses versions, que le témoignage de B.K.________ confortait la réalité des abus et que les déclarations de la victime présentaient les caractéristiques d'un récit crédible notamment par les détails donnés en quantité suffisante, le rappel de conversations, les éléments périphériques ou encore les références à ses propres états psychologiques ou ceux de l'auteur. Ils ont également considéré que les rétractations intervenues en 2013 ne modifiaient pas cette appréciation.

Tant le raisonnement que l'appréciation des preuves effectués par les premiers juges peuvent être suivis (jgt., p. 27 à 31). Quoi qu'en dise l'appelant, il a bien donné des explications qui ont varié concernant ses attouchements sur le corps de sa fille (« d’ailleurs j’avais aussi des boutons et j’ai dû en mettre sur mon visage », Dossier B PV d'audition n. 2 p. 5 ; « c’était une crème pour la bronchite […] ma fille était malade à ce moment-là. Ce n’était pas de la crème pour les boutons car ça sentait trop fort » jgt. p.4) et son épouse a bien assisté à un épisode durant lequel elle a constaté qu'il adoptait un comportement déplacé envers leur fille. Les doutes que B.K.________ a déclaré avoir eus ne portaient pas sur la réalité des attouchements dénoncés par sa fille comme le soutient l’appelant, mais sur sa rétractation et le fait qu’elle lui avait déclaré avoir menti (« elle m’avait dit qu’elle avait menti pour avoir un peu plus de liberté. Vous demandez si je l’ai crue. Ce n’est pas vraiment cela mais je me suis dit que je ne pouvais pas juger et que si ma fille se rétractait, je ne pouvais pas aller plus loin », PV d'audition n. 5, l. 66 à 69). En outre, contrairement à ce que prétend l'appelant, les premiers juges ne se sont pas mués en expert, car ils ont analysé la crédibilité de la victime selon des critères pertinents, prenant en compte les particularités de son récit, analyse qui relève d'une appréciation des preuves que peut effectuer le juge. Ils ont ainsi pris en considération à juste titre que le récit de la mère et celui de la fille coïncidaient sur plusieurs détails et que d'autres détails démontraient le vécu du déroulement des faits ou constituaient des éléments insignifiants mais marquants pour la victime. En outre, celle-ci avait décrit précisément les éléments de contraintes verbaux ou physiques. La conviction des premiers juges repose donc sur des éléments probants.

Les faits ont en définitive été retenus sans violation de la présomption d'innocence et sans appréciation erronée des preuves. Les appréciations de la police ou du SPJ fondées sur les rétractations temporaires de la victime ne sont pas pertinentes, puisque de nouveaux éléments sont apparus dans l'enquête et que la victime est revenue à sa version initiale.

3.3.2 S'agissant des événements du 18 novembre 2014, les premiers juges se sont fondés à nouveau sur les déclarations concordantes de la mère et de la fille, sur les constats des légistes et sur les variations du récit du prévenu, qui a d'abord nié toute violence avant d'admettre avoir donné un ou deux coups de ceinture à sa fille. Pour les actes d'entrave à la respiration, ils ont relevé que la victime avait fait état de troubles de la vision, qui correspondaient bien selon les experts aux symptômes observés en pareille hypothèse et qui ne pouvaient pas avoir été inventés par la jeune fille.

Cette appréciation est également adéquate et ne consacre pas une violation du principe de la présomption d'innocence. Contrairement à ce que soutient l'appelant, les constats du CURML ont bien une valeur probante, même si les lésions relevées ne sont pas suffisamment spécifiques pour accréditer la version de la victime, puisque c'est bien l'ensemble des indices retenus par les premiers juges qui doit être pris en compte. Or, si les lésions ne sont pas spécifiques, elles ne contredisent pas non plus la version présentée par la victime.

3.3.3 S'agissant enfin des menaces proférées par l’appelant à l’égard des membres de sa famille le 27 janvier 2016, les premiers juges ont estimé que la version du prévenu selon laquelle il voulait se faire du mal à lui-même et non à sa famille n'était pas crédible, en raison des déclarations claires et de la réaction de B.K.________, qui a exclu que l'appelant ait parlé de se suicider. I.K.________ a également été alarmée par les propos du prévenu.

A nouveau, il faut constater que les versions concordantes de la mère et de la fille au sujet de la réalité des menaces sont convaincantes, au contraire de la version de l'appelant, qui prétend avoir parlé d'un couteau dans l'hypothèse d'un suicide, alors même que sa propension à la violence envers sa famille est attestée par les autres faits retenus. C'est donc à juste titre que les premiers juges ont écarté cette version exculpatoire.

3.4 En définitive, les faits retenus à l'encontre de l'appelant ont été établis à satisfaction de droit. Aux considérants des premiers juges au sujet de leur conviction pour chacune des infractions, il faut encore ajouter que les faits pris dans leur ensemble confirment que l'appelant s'est comporté durablement de manière abusive et violente envers les membres de sa famille.

4.

4.1 L'appelant conteste sa condamnation pour lésions corporelles simples qualifiées et fait valoir que les atteintes à l'intégrité physique d'I.K.________ devraient être qualifiées de voies de fait.

4.2 Selon l'art. 123 CP, celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (ch. 1). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire et la poursuite aura lieu d'office, s'il s'en est pris à une personne hors d'état de se défendre ou à une personne, notamment à un enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait le devoir de veiller (ch. 2 al. 2).

L'art. 123 CP, qui réprime les lésions corporelles simples, protège, d'une part, le corps et, d'autre part, la santé, tant physique que mentale. A titre d'exemple, des traces de coups, encore visibles le lendemain des faits, à la mâchoire et à l'oreille d'un enfant de deux ans ont été considérés comme des lésions corporelles simples par le Tribunal fédéral (ATF 119 IV 1).

Le cas aggravé de l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP vise en particulier la transgression du devoir de protection qui incombe à celui qui exerce la garde ou est tenu de veiller sur la victime (Dupuis et al. [éd.], Petit commentaire, Code pénal, Bâle 2017, n. 21 ad art. 123 CP).

4.3 En l’espèce, I.K.________ a souffert d'ecchymoses et de contusions encore visibles trois jours après les faits, de sorte que, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus, ces atteintes doivent être qualifiées de lésions corporelles s'agissant d'atteintes subies par un enfant.

5.

5.1 L'appelant invoque une violation de l'art. 42 CP. Selon lui, les éléments avancés par les premiers juges pour poser un pronostic mitigé seraient insuffisants, car ses dénégations consacrent un droit fondamental à ne pas s'incriminer et ses antécédents concerneraient des infractions de nature différente. Même à supposer que toutes les infractions puissent en définitive être retenues, les premiers juges auraient donc dû lui accorder un sursis complet.

5.2 En vertu de l’art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l’exécution d’une peine pécuniaire, d’un travail d’intérêt général ou d’une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu’une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres crimes ou délits. Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1). A cet égard, le juge doit prendre en considération non seulement les circonstances concrètes de l’infraction, mais encore les circonstances personnelles jusqu’au moment du jugement (ATF 135 IV 180). Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (TF 6B_492/2008 du 19 mai 2009 consid. 3.1.2 ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2).

Aux termes de l’art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l’exécution d’une peine pécuniaire, d’un travail d’intérêt général ou d’une peine privative de liberté d’un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute (al. 1) ; la partie à exécuter ne peut excéder la moitié de la peine (al. 2). Pour qu'il y ait un sursis partiel, il faut un pronostic mitigé, à savoir que l'octroi du sursis à l'exécution d'au moins une partie de la peine nécessite, à des fins de prévention spéciale, que l'autre partie de la peine soit exécutée, à savoir qu'il existe des doutes très importants au sujet du comportement futur de l'auteur, notamment au vu de ses antécédents (CAPE 14 février 2014/43 consid. 9.1.2 et les références citées ; CAPE 7 mars 2014/20 consid. 4.1). Un pronostic défavorable exclut le sursis partiel (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1).

5.3 Pour refuser le sursis complet, les premiers juges ne se sont pas fondés sur les seules dénégations du prévenu, mais également sur son inversion des rôles, s'agissant de la responsabilité des faits. Ils ont ainsi relevé que l'appelant reportait la faute sur sa fille, en la rendant responsable de la situation dans laquelle elle se trouvait pour des désobéissances et un mauvais comportement à l'école, alors que les renseignements scolaires démontraient le contraire. Il ne s'agit donc pas uniquement d'un pronostic fondé sur la contestation des infractions, mais bien plus sur l'absence de toute prise de conscience du prévenu et le dénigrement dont il fait preuve à l’égard de sa victime qui rendent nécessaire l'exécution d’une partie de la peine pour des motifs de prévention spéciale. La condamnation inscrite au casier judiciaire et la récidive en cours d'enquête confirment cette nécessité.

C'est donc à juste titre que les premiers juges ont prononcé un sursis partiel, en considérant que le pronostic était mitigé. Pour le surplus, l'appelant ne conteste pas la peine en tant que telle. Les éléments retenus à charge et à décharge par les premiers juges, auxquels il peut être renvoyé (jgt., p. 38-39), s’avèrent pertinents et la peine privative de liberté de 12 mois, dont 6 avec sursis, adéquate, de sorte qu’elle doit être confirmée.

6. L'appelant conclut enfin à la suppression de l'indemnité pour tort moral accordée à I.K.________, mais sur la base d'un état de fait qui n'est pas retenu en définitive, de sorte que ce moyen doit être écarté.

7. En définitive, l'appel doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé.

Sur la base des listes d’opérations qu’ils ont produites, une indemnité pour la procédure d’appel d'un montant de 3’121 fr. 05 sera allouée à Me Vincent Demierre et de 1’203 fr. 90 à Me Laure Chappaz, ces montants s’entendant TVA et débours inclus. A cet égard, il convient de préciser que s’agissant de temps consacré à la préparation de l’audience, ces indemnités tiennent compte d’une activité de 3 heures et de non de 4 heures comme réclamés par les deux conseils, que les photocopies sont indemnisées à hauteur de 20 centimes et qu’il n’y pas lieu de prendre en compte le montant de 36 fr. facturé par Me Laure Chappaz pour l’envoi par télécopie de la liste de ses opérations à la suite de l’audience d’appel.

Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 6'564 fr. 95, constitués en l’espèce de l'émolument du présent arrêt, par 2’240 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et des indemnités allouées aux défenseur et conseil d’office précitées, seront mis à la charge de A.K.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

A.K.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les indemnités dues aux défenseur et conseil d’office que lorsque sa situation financière le permettra.