CAPE 131 2023-05-02

1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de C.________ est recevable.

2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité (al. 3 let. c).

La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel, laquelle ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2).

3.

3.1 L'appelante conteste la qualification juridique retenue, soit la tentative de meurtre, estimant que seules les lésions corporelles graves pourraient être retenues.

3.2.

3.2.1 Selon l'art. 111 CP, celui qui aura intentionnellement tué une personne sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles 112 et suivants ne seront pas réalisées.

Selon la jurisprudence, il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2; 131 IV 100 consid. 7.2.1). Il y a donc tentative de meurtre, lorsque l'auteur, agissant intentionnellement, commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la commettre, sans que le résultat ne se produise. La tentative suppose toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant toutefois suffisant.

Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté (art. 12 al. 2, 1ère phrase, CP). L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait (art. 12 al. 2, 2e phrase, CP). Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte (art. 12 al. 3, 1ère phrase, CP). L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3, 2e phrase, CP).

La doctrine et la jurisprudence distinguent le dessein (ou dol direct de premier degré), le dol simple (ou dol direct de deuxième degré) et le dol éventuel (Dupuis et alii, Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 10 ad art. 12 CP). Ces trois formes correspondent à un comportement intentionnel au sens de l'art. 12 al. 2 CP (ibidem). Il y a dessein lorsque l'auteur prévoit les conséquences de son acte et cherche précisément à les produire (Dupuis et al., op. cit., n. 11 ad art. 12 CP). Le dol simple qualifie la situation où l'auteur ne s'est pas fixé pour but de commettre l'infraction et considère le résultat comme indifférent ou indésirable, mais s'en accommode car il s'agit du moyen de parvenir au but recherché (Dupuis et al., op. cit., n. 14 ad art. 12 CP). Enfin, le dol éventuel, qui correspond à l'hypothèse visée à l'art. 12 al. 2 CP, 2e phrase, implique l'indifférence de l'auteur quant à la réalisation de l'infraction, de telle sorte qu'il doit dans son for intérieur approuver celle-ci ou y consentir (cf. Dupuis et al., op. cit., n. 15 ad art. 12 CP). L'auteur envisage le résultat dommageable et s'en accommode, voire l'accepte comme tel (ibidem). Un dol éventuel peut être réalisé même si l'auteur ne souhaite pas le résultat envisagé ou lorsque le résultat dommageable s'impose à l'auteur de manière si vraisemblable que son comportement ne peut raisonnablement être interprété que comme l'acceptation de ce résultat (Dupuis et al., op. cit., n. 16 ad art. 12 CP).

S'agissant de la distinction entre dol éventuel et négligence consciente, il faut relever que celui qui agit par dol éventuel s'accommode du résultat dommageable pour le cas où il se produirait, alors que celui qui agit par négligence consciente escompte – ensuite d'une imprévoyance coupable – que ce résultat, qu'il envisage aussi comme possible, ne se produira pas (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 130 IV 58 consid. 8.3 ; ATF 125 IV 242 consid. 3c ; ATF 119 IV 1 consid. 5a). La distinction entre ces deux notions peut parfois s'avérer délicate, notamment parce que, dans les deux cas, l'auteur est conscient du risque de survenance du résultat. En ce qui concerne la preuve de l'intention, en l'absence d'aveux de la part de l'auteur, la question doit être tranchée en se fondant sur les circonstances extérieures, parmi lesquelles figurent la probabilité, connue de l'auteur, de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont élevées, plus l'on sera fondé à conclure que l'auteur a accepté l'éventualité de la réalisation du résultat. Peuvent aussi constituer des éléments extérieurs révélateurs les mobiles de l'auteur et la manière dont il a agi (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 130 IV 58 consid. 8.4 ; ATF 125 IV 242 consid. 3c ; cf. ég. Dupuis et al., op. cit., n. 19 à 21 ad art. 111 CP).

3.2.2 Aux termes de l'art. 122 CP, se rend coupable de lésions corporelles graves celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), celui qui, intentionnellement, aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d'une façon grave et permanente (al. 2) ou celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3).

L'art. 127 CP (exposition) prévoit que celui qui, ayant la garde d'une personne hors d'état de se protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'aura exposée à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour la santé, ou l'aura abandonnée en un tel danger, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

Cette infraction suppose que l'auteur assume un devoir de garde ou un devoir de veiller sur la victime, synonymes de position de garant, qui peut résulter d'une relation de fait qualifiée tenant à un engagement de protéger autrui, dans le cadre de rapports de confiance et de proximité particuliers dont découle une obligation personnelle de sécurité à l'égard de la victime (TF 6B_473/2016 du 22 juin 2017 consid. 1.2). Cette dernière doit de surcroît se trouver hors d'état de se protéger. Est visé le cas d'une personne qui, dans une situation concrète, n'est pas elle-même en mesure de sauvegarder ou de retrouver son intégrité corporelle ou sa santé, en raison de diverses circonstances telles que, notamment, l'infirmité ou la maladie (TF 6B_1287/2018 du 11 mars 2019 consid. 2.1 ; TF 6B_473/2016, déjà cité, consid. 1.2 et les réf. citées). En pratique, le devoir de garant concerne avant tout notamment les parents à l'égard des enfants (Dupuis et al. op. cit., n. 5 ad art. 127 CP).

Le comportement punissable consiste à exposer la victime à un danger de mort ou un danger grave et imminent pour la santé ou à l'abandonner face à un tel danger. Infraction de résultat, l'art. 127 CP implique un danger concret, par quoi on vise un état de fait dans lequel il existe, d'après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou un certain degré de possibilité que le bien juridique soit lésé, sans toutefois qu'un degré de probabilité supérieur à 50% soit exigé (ATF 123 IV 128 consid. 2a, JdT 1998 IV 136, Si 1997 609 ; TF 6B_473/2016, déjà cité, consid. 1.2.2). S'il s'agit d'un danger de mort, le texte légal n'exige pas que celui- ci soit en outre imminent. En revanche, s'il est question d'un danger pour la santé, ce dernier doit pouvoir être qualifié de grave, mais aussi d'imminent, soit susceptible de se concrétiser dans un avenir proche (TF 6B_1287/2018, déjà cité, consid. 2.1 ; TF 6B_473/2016, déjà cité, consid.

1.2.2 ; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, n. 11 ad art. 127 CP). L'infraction est intentionnelle, le dol éventuel s'avérant suffisant (TF 6B_143/2020 du 1er avril 2020 consid. 3.1 ; TF 6B_565/2019 du 12 juin 2019 consid. 4.2).

L'art. 122 al. 1 CP suppose une lésion propre à mettre la vie de la victime en danger. Pour déterminer si le délinquant a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger au sens de l'art. 122 al. 1 CP, il faut analyser la nature de la blessure ; il faut une blessure, et celle-ci doit créer un danger de mort. Dans le cas de l'exposition, c'est en revanche le comportement adopté par l'auteur qui crée la mise en danger et aucune lésion n'est nécessaire (ATF 124 IV 53 ; TF 6S.287/2005 du 12 octobre 2005 consid. 3).

Les lésions corporelles graves priment l'exposition ou la mise en danger de la vie d'autrui lorsqu'il est question de lésions qui créent un danger pour la vie de la victime (art. 122 al. 1 CP). Un concours idéal est théoriquement concevable si le comportement de l'auteur met la victime en danger de mort et engendre également des lésions corporelles graves autres que celles envisagées par l'art. 122 al. 1 CP (Dupuis et al. op. cit., n. 22 ad art. 122 CP).

3.3.

3.3.1 Les premiers juges ont considéré que la prévenue savait que secouer un nourrisson peut entraîner sa mort, ce qu'elle admet d'ailleurs ; que selon rapport du CURML, l'enfant avait subi des lésions cérébrales ayant mis sa vie en danger ; que la prévenue avait admis avoir d'abord lancé sa fille sur le lit en la tenant par les pieds, puis l'avoir prise sous les bras et violemment secouée jusqu'à ce qu'elle arrête de pleurer, ce qui constituait une violation grave du devoir de prudence ; que, s'agissant du mobile, elle avait pu envisager l'éventualité de s'en débarrasser, vu les troubles de l'attachement à sa fille qu'elle avait ; qu'il résultait du dossier qu'elle ne supportait pas ses pleurs qu'elle assimilait à des caprices quand les besoins de l'enfant étaient assurés ; que ses messages téléphoniques à son compagnon montraient sa lassitude ; et qu'après les faits elle avait privilégié son emploi ou ses problèmes de santé pour éviter d'aller voir l'enfant. Ils en ont déduit que la prévenue avait accepté le risque que son enfant décède.

3.3.2 L'appelante fait valoir que les premiers juges n'auraient pas correctement apprécié sa capacité à prévoir les conséquences de ses actes au moment où elle les a accomplis ; ils auraient ignoré son QI de 66 et sa capacité limitée d'agir en fonction de « l'éventuelle appréciation d'illicéité de son acte ». La défense fait valoir que, dans sa vie quotidienne, l’appelante n'aurait pas la pleine capacité et les compétences cognitives nécessaires pour comprendre les conséquences de ses actions « et toutes les implications juridiques de ses décisions », et, que lorsqu'elle est submergée par ses émotions, elle perdrait toute notion de proportion de ses agissements. L’appelante soutient qu’au moment des faits, elle n'aurait pas pensé qu'elle pouvait faire du mal à sa fille ; elle pensait seulement qu'elle en avait « marre de ces pleurs », tout en étant submergée par ses émotions. La défense rappelle que pour apprécier les capacités cognitives et volitives de l’appelante, il convient de se placer au moment des faits. L'appelante reproche encore au tribunal correctionnel de s'être fondé sur des déclarations faites ensuite d'un travail de reconstruction accompli avec sa thérapeute, influencé par ses émotions. Sa mémoire aurait aussi été influencée par ses traumatismes passés. L'appelante critique également l’appréciation des premiers juges en ce sens qu’ils n’auraient pas intégré, dans leur raisonnement intellectuel abstrait, les diagnostics posés par l'expertise psychiatrique : état de stress post traumatique complexe, troubles dissociatifs de conversion, retard mental léger. Elle relève qu'elle a tout de suite admis avoir secoué l'enfant. Elle fait valoir que le comportement du réseau autour d'elle a contribué à son anxiété, notamment en insistant pour qu'elle allaite, sans tenir compte de ses faiblesses psychologiques. Enfin, elle conteste le dol éventuel.

3.3.3 Il est vrai que l’appelante connaissait le danger de secouer un nourrisson. Elle ne le conteste d’ailleurs pas, et c’est précisément pour ce motif qu’elle a d'abord tenté de mentir sur les motifs de son geste, en soutenant dans un premier temps l'avoir secouée parce qu'elle semblait s'étouffer.

Il est vrai aussi que l’appelante a maltraité et secoué sa fille de façon délibérée, pour qu'elle cesse de pleurer. Toutefois, on ne saurait retenir qu’il s’agissait d’un geste réfléchi. Cela s’est en effet passé en quelques secondes, dans un moment où l'anxiété avait manifestement pris le dessus. Il arrive à beaucoup de parents d'avoir de la peine à gérer les pleurs d’un nourrisson. Certes, la prévenue n'avait pas de problème cognitif assez grave pour l'empêcher de comprendre que ce geste n’était pas adéquat. Toutefois, elle avait des problèmes volitifs qui ont affecté de manière importante sa capacité de réagir adéquatement face à la situation. En effet, selon les résultats de l’expertise psychiatrique, l’appelante souffrait au moment des faits d’un trouble mental grave qui compliquait l’exercice de ses fonctions en tant que mère. Ces éléments expliquent notamment son trouble de l'attachement et donc sa peine à gérer des pleurs qu'elle ne comprend pas, mais également son incapacité à montrer son affection, son usage d'un langage grossier au sein du couple, y compris quand cela concerne l'enfant (P. 4 ; P. 19 pp. 9-11; P. 27 p. 3 ; P. 40/2 p. 8) et la priorité donnée à ses propres difficultés.

Cela étant, elle a accepté, avec son compagnon, cette grossesse surprise. Les parents ont tout préparé pour la venue de l'enfant. Après la naissance, il ressort du dossier que la mère était adéquate dans ses observations et qu’elle était soucieuse et même anxieuse de bien faire, preneuse d'informations et d'aide. Après les faits litigieux, elle a immédiatement appelé le père du bébé pour lui signaler un grave problème urgent et tous trois sont allés à l'hôpital dans les minutes qui ont suivi. Au moment d’apprécier les comportements de l’appelante face à son acte, ces éléments apparaissent plus décisifs que le fait qu'elle ne se soit pas beaucoup rendue à l'hôpital par la suite. En effet, il y a lieu de relever à cet égard que la prévenue a des problèmes relationnels avec le monde médical et que ce qui peut apparaître comme un désintérêt est en fait intervenu seulement dès le moment où sa fille a été prise en charge. A cela s’ajoute que, selon ses psychiatres, l’appelante a été très affectée par ce qui est arrivé à sa fille et elle a déployé des efforts considérables pour pouvoir retrouver son équilibre et maintenir son lien avec sa fille (P. 22, p. 2). Au surplus, la prévenue a, certes dans un deuxième temps, décrit entièrement les faits dont elle s'est rendue coupable, sans se chercher d'excuse. Elle a, à ce moment également, admis avoir d'abord lancé le bébé sur le lit, ce qui ne ressortait pas du dossier. Ces propos sont sincères et démontrent un sentiment authentique de culpabilité. Selon un rapport du Centre psychiatrique des Toises, l’appelante a ensuite rapidement repris son suivi psychiatrique pour comprendre « ce qui s’était passé et comment elle pouvait mieux faire pour sa fille » (P. 22). Il n'y a pas eu d'autres violences à d'autres occasions, ce qui doit amener à relativiser les messages envoyés au père. La prévenue était donc malgré tout majoritairement soucieuse du bien de l'enfant.

Ainsi, compte tenu de la rapidité avec laquelle se sont enchaînés les événements, de la brièveté de l'acte, des limitations psychologiques de la prévenue et de sa réaction immédiate après avoir agi, on peine à imaginer qu'elle ait réellement accepté la possibilité de causer le décès de sa fille. Pour ce motif, on ne saurait retenir la tentative de meurtre par dol éventuel comme l’ont fait les premiers juges.

Comme l’a fait plaider l'appelante, il y a donc lieu de retenir l'accusation subsidiaire de lésions corporelles graves. En effet, selon les rapports médicaux, la vie d'A.A.________ a été mise en danger par les hémorragies intracrâniennes dont elle a souffert (P. 18 ; P. 29). L'infraction est intentionnelle, mais le dol éventuel suffit. Cette question n’a pas besoin d’être longuement développée dès lors que l'appelante a conclu à sa condamnation pour cette infraction et qu’elle admet ainsi qu’elle a accepté l'éventualité de causer à son enfant des lésions mettant sa vie en danger.

L’appel doit donc être admis sur ce point, l’appelante devant être condamnée non pour tentative de meurtre mais pour lésions corporelles graves.

3.3.4 Pour le surplus, il n’y a pas lieu d’examiner plus avant les considérations théoriques contenues dans la déclaration d’appel au sujet de l’exposition (art. 127 CP) dès lors que cette infraction n’est pas retenue, ni même soutenue. L'exposition ne paraît en effet de toute façon pas pouvoir, ici, entrer en concours idéal avec les lésions corporelles graves dès lors que les seules lésions graves causées sont celles qui ont mis la vie de l'enfant en danger.

L’art. 127 CP ayant été inscrit à tort dans les dispositions appliquées dans le dispositif communiqué aux parties, cette erreur manifeste sera corrigée d’office (art. 83 CPP).

4.

4.1 L'appelante conteste la quotité de la peine. Elle estime que les premiers juges auraient méconnu « la mesure dans laquelle, vu son état psychique et physique, elle aurait pu éviter les lésions encourues par son bébé ». Au vu de sa responsabilité diminuée dans une mesure moyenne à importante, elle estime que la peine n'aurait pas dû excéder 6 mois.

4.2.

4.2.1 Le juge fixe la quotité de la peine d'après la culpabilité de l'auteur (art. 47 CP). Elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle, la vulnérabilité face à la peine et le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).

4.2.2 Aux termes de l'art. 49 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement (al. 2).

Pour satisfaire à la règle visée à l'art. 49 CP, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid. 2.1; TF 6B_688/2014 du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1).

L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 144 IV 217 consid. 2.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid.

5.2 ; ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1). La peine privative de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1; ATF 144 IV 217 consid. 2.2).

4.2.3 Les principes qui président à la fixation de la peine en cas de diminution de la responsabilité (art. 19 al. 2 CP) ont été arrêtés dans l'arrêt publié aux ATF 136 IV 55, selon lequel une diminution de la responsabilité au sens de cette disposition conduit à une diminution de la faute et non de la peine. La réduction de celle-ci n'est que la conséquence de la faute plus légère (consid. 5.5). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation lorsqu'il détermine l'effet de la diminution de la responsabilité sur la faute (subjective) au vu de l'ensemble des circonstances. Il peut appliquer l'échelle habituelle : une faute (objective) très grave peut être réduite à une faute grave en raison d'une diminution légère de la responsabilité. La réduction pour une telle faute (objective) très grave peut conduire à retenir une faute moyenne à grave en cas d'une diminution moyenne et à une faute légère à moyenne en cas de diminution grave. Sur la base de cette appréciation, le juge doit prononcer la peine en tenant compte des autres critères de fixation de la peine. Un tel procédé permet de tenir compte de la diminution de la responsabilité sans lui attribuer une portée trop importante. Le Tribunal fédéral a en effet jugé que la réduction purement mathématique d'une peine hypothétique, comme le permettait l'ancienne jurisprudence, était contraire au système, restreignait de manière inadmissible le pouvoir d'appréciation du juge et conduisait à accorder un poids trop important à la diminution de la capacité cognitive ou volitive telle qu'elle a été constatée par l'expert (consid. 5.6).

En bref, le juge doit procéder comme suit en cas de diminution de la responsabilité pénale : dans un premier temps, il doit décider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilité pénale de l'auteur doit être restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution de la responsabilité se répercute sur l'appréciation de la faute. La faute globale doit être qualifiée et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit expressément mentionner le degré de gravité à prendre en compte. Dans un deuxième temps, il lui incombe de déterminer la peine hypothétique, qui correspond à cette faute. La peine ainsi fixée peut ensuite être, le cas échéant, modifiée en raison de facteurs liés à l'auteur ainsi qu'en raison d'une éventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (consid. 5.7) (TF 6B_975/2015 du 7 avril 2016 ; TF 66_292/2017 du 14 novembre 2017 ; ATF 136 IV 55).

4.3 L’appelante s’est rendue coupable de lésions corporelles graves (art. 122 CP), qui sont passibles selon la loi d'une peine privative de liberté de 6 mois à 10 ans, et de violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 CP), passible d'une peine privative de liberté de 3 ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

Les faits sont très graves, la vie d’un enfant ayant été mise en danger. L’enfant a en outre subi de nombreuses lésions, nécessitant un suivi au long cours et présente un retard de développement. A charge, on retiendra que les infractions commises par l’appelante l’ont été à l’endroit d’une personne particulièrement vulnérable, sur laquelle elle avait le devoir de veiller. Elle a porté atteinte à la santé et au développement de l’enfant. Les infractions sont en concours. Elle a agi de manière purement égoïste, faisant preuve d’une impatience coupable face aux pleurs incompris de son enfant. En cours de procédure, elle a tout d’abord tenté de minimiser ses actes. Toutefois, à décharge, on retiendra qu’elle est finalement passée aux aveux dès sa deuxième audition, sans se chercher d'excuse. On retiendra également qu’il s’agit d’un geste isolé et que celui- ci doit en grande partie être mis en lien avec les faiblesses psychologiques avérées de C.________, tout comme sa tendance à éviter les hôpitaux, les juges et toutes autres personnes qui la confrontent à ses limites. On retiendra également que l’appelante a été fortement atteinte par ses agissements, et qu’elle a exprimé des regrets sincères et signé une convention aux débats de première instance en faveur de sa fille. La diminution moyenne à importante de la responsabilité pénale de l’intéressée au moment des faits réduit notablement sa culpabilité.

Par l’effet de l’art. 19 al. 2 CP, la faute, prise dans son ensemble, passe de très lourde à importante. L’atténuation vaut pour toutes les infractions retenues. Toutefois c’est dans ce cadre qu’il est d’ores et déjà tenu compte notamment de l’élément plaidé par la défense à savoir « la mesure dans laquelle, vu son état psychique et physique, l’appelante aurait pu éviter les lésions encourues par son bébé ». Une peine privative de liberté s’impose pour sanctionner les infractions retenues à l’encontre de l’appelante. L’infraction abstraitement la plus grave est celle de lésions corporelles graves, qui, au regard de la jurisprudence en la matière, mérite d’être sanctionnée d’une peine privative de liberté de 19 mois. Par l’effet du concours, cette peine sera augmentée de cinq mois pour la violation du devoir d’assistance ou d’éducation. En définitive, c’est donc une peine privative de liberté de 24 mois qui doit sanctionner le comportement de l’appelante. Contrairement à ce qu’elle a fait plaider, on ne voit pas que cette peine ait davantage d’« effet sur son avenir » que la peine de six mois à laquelle elle a conclu, considérant que la peine sera de toute façon assortie d’un sursis complet, dont les conditions objectives et subjectives sont réalisées. Enfin, le délai d’épreuve de cinq ans fixé par les premiers juges est adéquat et doit être confirmé.

4.4 Dans ses conclusions, l'appelante conteste encore le chiffre IV du dispositif ordonnant un suivi thérapeutique à titre de règle de conduite durant le sursis. La déclaration d'appel ne contient toutefois aucune motivation en relation avec cette conclusion, qui tend à ce que le suivi psychothérapeutique soit « selon ce que les médecins diront » et pas « axé sur la psychotraumatologie » comme retenu par le jugement.

La formulation des premiers juges repose sur les recommandations de l'expertise et, faute de motivation de l’appel à cet égard, on ne comprend pas quelles considérations dicteraient une autre formulation, ni quelle incidence aurait la nuance voulue par l’appelante. Cette conclusion sera donc rejetée.

5. L'appelante conclut enfin – sans non plus développer de motivation à cet égard – à ce qu'une partie des frais de première instance soit laissée à la charge de l'Etat.

Vu la confirmation de la condamnation de l’appelante, même si c’est finalement sous une qualification juridique quelque peu différente de celles des premiers juges, il convient de rejeter la conclusion tendant à sa libération partielle des frais de première instance (art. 426 CPP).

6. En définitive, l’appel de C.________ doit être partiellement admis et le jugement entrepris réformé au chiffre I de son dispositif dans le sens des considérants qui précèdent.

Au vu de la liste d’opérations produite par Me Pierre Charpié, défenseur d’office de l’appelante, dont il n’y a pas lieu de s’écarter, c’est une indemnité de 3'985 fr. 10, correspondant à 19,5 heures au tarif horaire de 180 fr., auxquels s’ajoutent 70 fr. 20 de débours forfaitaires à concurrence de 2 %, 120 fr. de vacation et 284 fr. 90 de TVA, qui doit lui être allouée.

Me Benjamin Schwab, conseil d’office d’A.A.________ qui n’est pas intervenu à l’audience, s’en est remis à justice quant au montant de l’indemnité qui doit lui être allouée pour la procédure d’appel. Celle-ci sera arrêtée à 395 fr. 45, correspondant à 2 heures d’activité d’avocat, des débours forfaitaires par 7 fr. 20 et la TVA par 28 fr. 25. Elle sera laissée à la charge de l’Etat.

Vu l’issue de la cause, les frais communs de la procédure d'appel, par 6'915.10 fr., constitués en l’espèce de l’émolument d’audience et de jugement, (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 2'930 fr., ainsi que de l’indemnité d’office allouée à son défenseur d’office, par 3'985.10 fr., seront mis par moitié à la charge de C.________ (art. 428 al. 1 CPP), soit par 3’457 fr. 55, le solde, y compris l’indemnité allouée au conseil d’office d’A.A.________, étant laissé à la charge de l’Etat.

C.________ ne sera tenue de rembourser à l’Etat de Vaud la moitié du montant de l’indemnité en faveur de son défenseur d’office que lorsque sa situation financière le permettra.