AA 122/22 - 96/2024

A.

J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était employé en qualité de chauffeur poids lourds – déménageur auprès de la société Q.________ Sàrl à [...] depuis le 1er décembre 2015. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ciaprès : la CNA ou l’intimée).

Aux termes d’une déclaration de sinistre du 29 avril 2020, l’employeur a annoncé à la CNA que le 20 avril 2020, alors qu’il était en train de monter dans un camion, l’assuré était tombé par terre sur le côté gauche puis qu’en tentant de monter à nouveau le bras droit avait craqué. L’assuré avait notamment présenté des fractures aux poignets. Il avait été emmené à l’hôpital le jour même et opéré le lendemain (le 21 avril 2020). Durant son séjour au Département de l’appareil locomoteur du CHUV, il avait bénéficié d’une prise en charge interdisciplinaire jusqu’au 7 mai 2020.

La CNA a pris en charge le cas.

Le 11 septembre 2020, l’assuré a déposé une demande de prestations (mesures professionnelles et/ou rente) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) en raison des suites de l’événement du 20 avril 2020.

Selon une description de poste complétée par l’employeur le 29 octobre 2020, dans l’exercice de sa profession de chauffeurdéménageur, l’assuré marchait la plupart du temps. Il était très peu souvent assis et devait porter des charges importantes.

Dans un rapport du 22 décembre 2020 au médecin-conseil de la CNA, le Dr N.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique, a décrit une situation qui était inchangée depuis l’intervention du 21 avril 2020. L’assuré présentait toujours une raideur douloureuse associée à un manque de force important des deux poignets et des mains à la suite des fractures bilatérales du radius distal et de la styloïde ulnaire. Malgré les séances hebdomadaires de physiothérapie, la situation stagnait. Il n’existait pas d’élément franc pour un syndrome douloureux régional complexe (CRPS), néanmoins le patient faisait mention d’épisodes intermittents de discoloration du côté gauche. Le Dr N.________ suggérait un séjour auprès de la Clinique romande de réadaptation (CRR) à Sion en vue d’intensifier la rééducation et de juger des capacités manuelles de l’intéressé.

Dans une note médicale du 7 janvier 2021, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie, médecin d’arrondissement de la CNA, retenait que si l’assuré n’était plus en mesure de poursuivre son activité habituelle de chauffeur-déménageur, une activité de chauffeur pure semblait réalisable ; il recommandait une évaluation de l’exigibilité sur le plan médical.

Du 16 mars au 4 mai 2021, l’assuré a séjourné au sein du Service de réadaptation de l’appareil locomoteur de la CRR. Dans leur rapport du 26 mai 2021, les Drs H.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et P.________, médecin-assistante, ont retenu les diagnostics de polytraumatisme sur chute avec fracture du trépied zygomatique gauche, traitée conservativement, de TCC léger, de fracture intra-articulaire comminutive déplacée de l’extrêmité distale du radius droit (type Goyrand-Smith) et fracture de la styloïde ulnaire, de rupture complète de la portion centrale du ligament luno-triquétral et de rupture transfixiante centrale du TFCC au poignet droit, de fracture intraarticulaire de l’extrémité distale du radius gauche et fracture de la styloïde ulnaire, traitées conservativement, de fracture unifocale incomplète de l’arc antérieur des côtes 6 à 9 gauches, traitées conservativement, et de status après réduction ouverte et ostéosynthèse par plaque palmaire Aptus du radius distal droit le 21 avril 2020. Ils ont constaté sur le plan orthopédique que, concernant son poignet droit, l’assuré présentait une hypersudation à l’effort fluctuante dans la journée et un œdème parfois présent après les efforts au niveau du dos de la main droite. Une scintigraphie osseuse du 30 mars 2021 n’avait pas mis en évidence d’éléments en faveur d’un syndrome douloureux régional complexe (CRPS) de la main ou du poignet droit. Les symptômes et les douleurs étaient mis sur le compte d’une sous-utilisation prolongée du membre supérieur droit et de l’arhrose radio-carpienne post-traumatique. Les médecins ont rassuré le patient et l’ont encouragé à intégrer au maximum ses mains et ses poignets dans ses activités quotidiennes. En cours de séjour des améliorations de la mobilité des mains et des poignets ainsi que de bons progrès au niveau de l’utilisation fonctionnelle de ces derniers ont été observés. Il convenait de poursuivre l’ergothérapie en ambulatoire à raison de deux fois par semaine. Sur le plan psychiatrique, l’assuré avait été vu par le psychiatre qui n’avait pas retenu de diagnostic psychiatrique et proposé une participation au groupe LIDO (douleurs et limitation) au cours du séjour. Les plaintes et limitations fonctionnelles observées s’expliquaient principalement par les lésions objectives constatées. Des

facteurs contextuels influençaient négativement les aptitudes fonctionnelles (kinésiophobie légère à modérée, catastrophisme élevé, focalisation sur la douleur et sous-estimation de ses capacités fonctionnelles, chez un patient anxieux). D’autres facteurs contextuels (absence de formation, patient très attaché à son poste de travail et envisageant difficilement une réorientation professionnelle) pouvaient interférer avec un retour au travail. Les limitations fonctionnelles provisoires retenues étaient les suivantes : « port de charges supérieures à 5 kg, ports de charges répétés, mouvements nécessitant de la force ou des amplitudes importantes des poignets et/ou des mains, mouvements répétés des poignets et/ou des mains ». La situation n’était pas stabilisée du point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles et la poursuite d’un traitement ergothérapeutique pouvait permettre d’améliorer la mobilité, la douleur, la force et l’endurance des poignets et des mains. Une stabilisation médicale était attendue dans un délai de trois à quatre mois. Une nouvelle intervention chirurgicale a été proposée par le consultant spécialisé en chirurgie de la main à la CRR sous la forme de l’ablation du matériel d’ostéosynthèse (AMO). Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité était défavorable, en lien avec les facteurs médicaux retenus après l’accident et ceux non-médicaux. Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles listées était théoriquement favorable mais les facteurs personnels et contextuels pouvaient interférer avec le processus de réorientation. Une fois la situation stabilisée médicalement, il était proposé une réflexion sur les aménagements réalisables par l’employeur.

Le 22 septembre 2021, le Dr N.________ a procédé à une arthroscopie diagnostique et à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse (AMO) du poignet droit de l’assuré.

Aux termes d’une appréciation médicale du 15 novembre 2021, le Dr C.________, spécialiste en médecine interne et en médecine intensive, médecin d’arrondissement de la CNA, a indiqué que l’assuré avait effectué un séjour à la CRR entouré de personnel qualifié et hautement compétent, si bien qu’il n’y avait pas lieu de procéder à un examen à l’agence. Les limitations fonctionnelles retenues pour les membres supérieurs étaient les suivantes : « pas de port de charges supérieures à 5 kg, pas de ports de charges répétés, pas de mouvements nécessitant de la force ou des amplitudes importantes des poignets et/ou des mains et pas de mouvements répétés des poignets et/ou des mains ». La capacité de travail de l’assuré était entière avec un plein rendement dans une activité adaptée à ces restrictions fonctionnelles. Ce médecin n’avait pas de proposition de traitement ultérieur hormis la physiothérapie (deux séries de neuf séances pour 2021). La poursuite de ce traitement durant 2022 nécessitait un justificatif médical ainsi qu’un rapport physiothérapeutique. Aucune amélioration n’était à attendre à trois mois de l’ablation du matériel d’ostéosynthèse (AMO) et de l’arthroscopie diagnostique réalisées. Les atteintes séquellaires justifiaient l’octroi d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI) de 10 % (recte : 15 %) selon une estimation séparée.

Dans un rapport du 18 février 2022, la Dre Z.________, spécialiste en médecine intensive et en anesthésiologie, a indiqué ce qui suit :

“Je reçois en consultation d’antalgie votre patient qui a subi un accident du travail le 20.4.2020 avec fracture du poignet droit et ostéosynthèse le lendemain. M. J.________ a eu un suivi long et complet en clinique de réadaptation de la SUVA du 16.3.2021 au 4.5.2021. Au vu des douleurs persistantes et des plaintes du patient, une scintigraphie avait été réalisée en mars 2021 mais elle n'avait pas mis en évidence de signes de CRPS. Actuellement, les plaintes sont toujours identiques, avec des douleurs dans le poignet droit, au niveau des extrémités distales radiales et cubitales. Les mouvements du poignet sont limités mécaniquement par l’arthrose et le patient utilise peu cette main. Il existe une cicatrice à la face palmaire, hypertrophique, rouge avec une petite zone d’hyperalgésie de 1-2 cm autour de celle-ci. La main n’est pas gonflée, les téguments sont de même coloration que sur la main gauche. M. J.________ est très anxieux sur l’avenir et ne peut imaginer retrouver une activité professionnelle avec cette limitation fonctionnelle.

Pour ce qui est de l’antalgie, le patient ne prend que occasionnellement de l’Irfen et du Dafalgan. Physiothérapie et ergothérapie ont peu aidé le patient (constat du patient). Comme déjà constaté à la SUVA, le patient protège beaucoup son avant[- ]bras droit qu’il sous-utilise. La non-utilisation et l’arthrose pourrai[en]t être à l’origine des douleurs. Je lui ai proposé de réaliser des infiltrations à la Procaïne 1 % autour de la cicatrice afin de diminuer l’hyperalgésie. Ceci a été réalisé à trois reprises avec une petite amélioration et un changement débutant de la couleur de la cicatrice. Et j’ai encore réalisé des séances d’auriculothérapie mais il n’y a pas d’amélioration suffisante.”

Dans une note médicale du 28 février 2022, la Dre D.________, spécialiste en médecine interne et en médecine intensive, a relevé que l’avis de la Dre Z.________ n’était pas de nature à modifier ses conclusions ; la médecin traitante admettait que son patient présentait des douleurs non expliquées par le status post-traumatique et sans sanction chirurgicale, quand bien même il ne prenait qu’occasionnellement des antalgiques ; ce dernier n’effectuait plus d’ergothérapie ou de physiothérapie qui n’avaient apporté aucun bénéfice ; le diagnostic de CRPS avait été exclu compte tenu d’une scintigraphie en 2020 normale et de l’absence de critère de Budapest lors de la consultation auprès de la Dre Z.________. Par ailleurs, l’intéressé avait déjà bénéficié d’un séjour à la CRR au terme duquel les symptômes et les douleurs étaient à mettre sur le compte d’une sous-utilisation prolongée du membre supérieur droit et de l’arthrose radio-carpienne posttraumatique, si bien qu’il s’agissait d’une atteinte séquellaire. Selon la Dre

D.________, il n’était pas nécessaire d’attendre un nouveau rapport du Dr N.________, lequel médecin avait indiqué le 19 janvier 2022, que « si on peut imaginer que la variance ulnaire positive soit responsable d’un syndrome d’impaction ulno-carpienne (lésion centrale du TFCC visualisée à l’arthroscopie du poignet droit), et tenant compte de la chondropathie radio-scaphoïdienne droite, ceci n’explique clairement pas l’ensemble des plaintes si [elles] sont bilatérales et étendues. Je ne vois par conséquent pas de traitement chirurgical ultérieur à proposer ». Ce médecin avait adressé l’assuré à la Dre Z.________ pour suite de prise en charge.

Par lettre du 23 février 2022, l’employeur a résilié le contrat de travail le liant à l’assuré pour le 30 avril 2022.

Selon un document intitulé « REA – Rapport final » du 25 février 2022 de l’OAI, l’assuré n’avait pas de certificat fédéral de capacité (CFC), ni ne pouvait bénéficier d’une mesure de réadaptation d’ordre professionnel. La comparaison entre un revenu (sans) de 68'796 fr. et (avec invalidité) de 57'932 fr. 15 pour l’année 2021 correspondait à un degré d’invalidité de 15,79 %.

Le 3 mars 2022, la CNA a indiqué à l’assuré qu’elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière au 30 avril 2022.

Dans le cadre de critiques formulées les 23 mars et 4 avril 2022 par l’assuré contre cette décision, la CNA s’est vu remettre un rapport médical du 21 mars 2022 adressé au conseil de l’intéressé par le Dr N.________. Au terme de sa discussion, ce médecin a évoqué une capacité de travail complète de l’assuré dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes : « port de charges maximum à droite de 3 à 5 kg, à gauche de 5 à 10 kg ; pas de mobilité complète du poignet droit requise ; pas de mouvements répétés du poignet droit, pas d’exposition au froid ou aux vibrations ». En l’absence de traitement chirurgical ultérieur à proposer, une chronicisation de la situation était probable.

Le 9 mai 2022 (pièce 236), la CNA a procédé au calcul du taux d’invalidité en rectifiant celui retenu par l’OAI dans la mesure où elle y avait relevé une erreur, en ce sens que le salaire statistique ESS (Enquête suisse sur la structure des salaires) 2018 était de 5'417 francs (et non 4'517 francs).

Par décision du 9 mai 2022, la CNA a refusé à l'assuré le droit à une rente d’invalidité de l’assurance-accidents en l’absence de diminution notable de la capacité de gain due à l’accident du 20 avril 2020. Malgré les séquelles de l’accident, la capacité de travail de l’assuré était entière dans une activité sans port de charges supérieures à cinq kilos et non répété, sans mouvements de force, ni répétitifs ou d’amplitudes importantes des poignets et des mains. Conformément à l’art. 16 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1), il résultait de la comparaison entre le revenu réalisable sans l’accident et celui d’invalide, une perte de gain qui n’était pas susceptible d’ouvrir le droit à la rente. La CNA a, en revanche, alloué à l’assuré une indemnité pour atteinte à l'intégrité (IPAI) d’un montant de 22’230 fr. (taux de 15 %, sur la base d’un gain assuré de 148’200 fr. en 2020). Cette prestation a été versée le jour même à son bénéficiaire.

Après l’opposition formée le 10 juin 2022 par Me Sara Giardina, avocate de l’assuré, la CNA a, par décision sur opposition du 16 septembre 2022, confirmé sa décision du 9 mai 2022. Elle a estimé qu’elle avait retenu à juste titre, sur la base des avis des médecins de la CRR, une pleine capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée à compter du 1er mai 2022, excluant le droit à une rente d’invalidité de l’assuranceaccidents. Ce faisant, elle a fixé le revenu d’invalidité à 66'661 fr. 49 sur la base des données salariales tirées de l’ESS 2020, adapté à 2022. Après la prise en compte d’un abattement de 5 % pour les limitations fonctionnelles, le revenu d’invalide était de 63'328 fr. 42. Comparé au revenu sans invalidité de 69'684 fr. 62, il en résultait un taux d’invalidité de 9,12 %, arrondi à 9 %, insuffisant pour avoir droit à une rente d’invalidité.

B.

Par acte du 19 octobre 2022, J.________, toujours représenté par Me Sara Giardina, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de cette décision sur opposition. Il a conclu à sa réforme en ce sens qu’il a droit au versement d’une rente d’invalidité de 17,14 %, subsidiairement de 12,39 %, dès le 1er mai 2022. Il conteste le calcul du revenu d’invalide, en faisant valoir que, dans son cas, le montant du revenu d’invalide doit ressortir du niveau 1 du secteur 3 et s’élève par conséquent à 61'054 fr. 55, représentant une perte de gain de 12,39 %. Il prétend dans un second temps que le taux d’abattement retenu devrait être de 10 % conduisant ainsi à une perte de gain de 17,14 %. Enfin, il soutient que les activités adaptées sont très peu nombreuses en raison des mouvements des poignets très limités et toujours douloureux.

Dans sa réponse du 19 décembre 2022, la CNA, représentée par Me Jeanne-Marie Monney, a conclu, sous suite de dépens, au rejet du recours et à la confirmation de la décision sur opposition attaquée. Elle est d’avis que la ligne « Total » du tableau TA1_tirage_skill_level de l’ESS s’applique, dans la mesure où la situation concrète de l’assuré ne s’y oppose pas. Elle rappelle ne pas être liée par le calcul du taux d’invalidité effectué par l’OAI et confirme l’abattement de 5 % retenu.

Dans sa réplique du 22 février 2023, le recourant a modifié ses précédentes conclusions comme il suit :

“1. Admettre le recours ;

2. Réformer la décision rendue par la SUVA le 16 septembre 2022 en ce sens que J.________ a droit au versement d’une rente correspondant au degré d’invalidité de 19,19 %, subsidiairement 17,14 %, et plus subsidiairement 12,39 % dès le 1er mai 2022 ;

3. Renvoyer à la SUVA pour un nouveau calcul de rente ;

4. Plus subsidiairement renvoyer la cause à la SUVA pour instruction complémentaire.”

Attestation à l’appui, il informe avoir repris une activité adaptée auprès de la société F.________ Sàrl depuis le 14 novembre 2022, à un taux entre 30 et 50 %. Il indique que pour une occupation à plein temps dans cet emploi, le revenu est de 56'312 fr. 95. Il fait valoir que c’est ce salaire, obtenu au terme des mesures de réadaptation de l’OAI, qui doit être pris en compte comme revenu sans invalidité, parvenant à un taux d’invalidité de 19,19 %. Pour le surplus, il maintient l’argumentation développée dans son acte de recours du 19 octobre 2022.

Dans sa duplique du 27 avril 2023, la CNA a confirmé ses précédentes conclusions. Elle conteste le fait que les allocations d’initiation au travail de l’assurance-invalidité soient des mesures d’ordre professionnel et que ni l’aide au placement ni le placement à l’essai n’en font partie. Elle considère dès lors avoir tenu compte à juste titre d’une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée, avant même la mise en place de ces mesures. D’autre part, elle rappelle que ce n’est que lorsque le recourant utilise pleinement sa capacité de travail que l’on doit tenir compte du salaire effectivement réalisé, si bien que le revenu perçu par l’intéressé auprès de F.________ Sàrl ne peut être retenu au titre de revenu d’invalide.