AA 42/24 - 79/2025

1.

a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2.

Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant peut prétendre – au titre d’une rechute – à des prestations de l’assuranceaccidents en lien avec les troubles au niveau du genou gauche annoncés le 29 mars 2023, singulièrement la question du lien de causalité entre cette symptomatologie et l’accident dont il a été victime le 3 avril 2021.

3.

a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les références).

c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).

d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4). A cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est long, et plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TFA 211/05 du 11 avril 2006 consid. 2 ; RAMA 1997 n° U 275 p. 191 consid. 1c)

4.

Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

5.

a) En l’espèce, l’intimée ne conteste pas que le recourant a subi un évènement traumatique le 3 avril 2021 à l’origine d’une contusion au genou gauche. Se fondant sur l’appréciation de son médecin d’arrondissement, l’intimée a toutefois refusé de donner une suite favorable à l’annonce de rechute déposée le 29 mars 2023, au motif que les troubles présentés par le recourant au niveau de son genou gauche seraient dus non pas à l’accident du 3 avril 2021 mais à un état dégénératif préexistant. De son côté, le recourant estime que ses troubles au genou gauche, respectivement l’arthroscopie réalisée le 3 mai 2023, objets de l’annonce de rechute, sont liés à l’accident précité, lequel avait été pris en charge par la CNA.

b) Cela étant, force est de constater qu’il n’est pas possible de rattacher, au degré de la vraisemblance prépondérante, les troubles au genou gauche subsistant au mois de mars 2023 à l’évènement du 3 avril 2021.

aa) En effet, le Dr C.________, médecin d’arrondissement de l’intimée, a exposé de manière convaincante, en se fondant sur les radiographies réalisées à l’époque de l’accident, lesquelles n’avaient mis en évidence aucune atteinte méniscale aiguë, que l’évènement traumatique litigieux avait fini de déployer ses effets à trois mois, la pathologie actuelle devant être mise en corrélation avec l’état préexistant sous forme d’une gonarthrose avec manifestation d’une chondrocalcinose.

bb) Cette appréciation n’est remise en question par aucun rapport médical au dossier. A cet égard, il convient d’observer que les explications données par le Dr J.________, selon lesquelles l’imagerie récente serait parfaitement superposable à la première imagerie, semblent être contredites par les rapports y relatifs, dans la mesure où le rapport d’IRM du 5 avril 2023 mentionne l’existence d’une déchirure complexe de la corne postérieure et du segment moyen du ménisque médial, ce qui ne ressort pas du rapport d’IRM du 13 avril 2021, lequel fait uniquement mention d’une possible fissuration de la corne postérieure des ménisques. Quand bien même, comme le soutient le recourant, les douleurs seraient exclusivement imputables à la déchirure des ménisques, cela ne signifierait pas encore qu’elles découleraient de l’évènement du 3 avril 2021 et ne saurait dès lors jeter le doute sur l’appréciation du Dr C.________. S’agissant enfin de l’amendement de la symptomatologie douloureuse à la suite de l’intervention pratiquée le 3 mai 2023, le Dr C.________ a expliqué qu’il pouvait être multifactoriel, l’effet de lavage de l’arthroscopie permettant d’éliminer les cristaux de pyrophosphate intraarticulaire, de nettoyer le ménisque malade résiduel et de décompresser la gouttière fémoro-tibiale interne.

c) Par conséquent, en ne prenant pas en charge le traitement des troubles au genou gauche à la suite de l’annonce de rechute, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral.

6.

a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, est rejeté.

b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).