AI 257/13 - 239/2016

A.

A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant serbe né en 1963, a poursuivi avec succès un apprentissage d’électricien dans son pays d’origine et travaillé en cette qualité durant plusieurs années.

Il est entré en Suisse à fin 2004 aux fins de s’y marier une seconde fois et a exercé diverses activités lucratives avant d’être engagé dès le 1er octobre 2008 en tant qu’aide monteur-électricien à plein temps

Atteint dans sa santé dès fin 2011, il a été ponctuellement en incapacité de travail totale en février 2012, puis durablement à compter du 14 mai 2012, et perçu des indemnités journalières servies par l’assurance perte de gain en cas de maladie de son employeur,

C.________SA a mis fin au contrat de travail la liant à l’assuré avec effet au 31 décembre 2012.

B.

Dans l’intervalle, par dépôt du formulaire ad hoc le 2 octobre 2012, l’assuré a requis des prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ciaprès : l’OAI ou l’intimé) au motif de « dépression ».

L’OAI a sollicité un rapport médical initial auprès du médecin généraliste traitant de l’assuré, le Dr D.________, qui l’a complété le 22 octobre 2012, indiquant que son patient souffrait d’un « trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques », de « lombalgies sévères », d’une « tachycardie paroxystique » et de « céphalées de tension ». Il a précisé qu’une incapacité de travail totale se poursuivait depuis le 16 juillet 2012, soulignant que l’assuré avait progressivement développé un « état dépressif sévère avec des idées noires » depuis son divorce en 2010. Une psychothérapie de soutien et une pharmacothérapie, dont un traitement de Cipralex®, avaient été mises en place.

La Dresse F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, n’a pour sa part pas été en mesure de fournir un rapport médical, exposant le 19 décembre 2012 n’avoir vu l’assuré à sa consultation qu’à deux reprises, ce qui ne lui permettait pas de se prononcer sur son état psychologique.

En revanche, la Dresse G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a communiqué son rapport à l’OAI le 14 janvier 2013, relatant avoir suivi l’assuré du 24 juin 2010 au 27 septembre 2012. Elle a fait état, au titre de diagnostics se répercutant sur la capacité de travail, d’un « épisode dépressif moyen à sévère (F32.1) », d’une « anxiété généralisée (F41.1) », d’un « trouble panique (F41.0) » et de « traits de personnalité dépendante (F60.7) ».

Cette praticienne a par ailleurs relevé notamment les éléments d’anamnèse suivants :

« […] A la fin de l’année 2009, sa femme a toutefois demandé le divorce en l’accusant de violence conjugale ([l’assuré] dit avoir passé une nuit en prison après une intervention de la police tout à fait injustifiée et arbitraire, ce qui a provoqué chez [l’assuré] une perte de confiance envers les autorités suisses) et en lui adressant de nombreuses critiques. Depuis lors, [l’assuré] ne parvient pas à mettre du sens sur ce qui lui est arrivé, a le sentiment que sa femme a abusé de sa confiance et a prémédité le déroulement des choses. […] Ces derniers mois, le sentiment d’incompréhension et d’injustice de [l’assuré] a été accentué par un contexte professionnel négatif […]. Depuis lors, [l’assuré] a développé des symptômes anxieux et dépressifs qui ont donné lieu à une évaluation psychiatrique […]. »

Elle a au surplus souligné ce qui suit :

« Nous retenons le diagnostic d’épisode dépressif moyen à sévère en raison des symptômes suivants : humeur déprimée, irritabilité, anhédonie, fatigabilité accrue, légère agitation psychomotrice, incapacité à se projeter dans l’avenir, envie de mourir, incapacité à faire des choix, difficultés de concentration, trouble du sommeil majeur et perte d’appétit. L’intensité de l’épisode dépressif varie au cours de périodes d’amélioration ou de péjoration de la symptomatologie présentée. Nous retenons également le diagnostic d’anxiété généralisée en raison du souci excessif de [l’assuré] concernant ses relations professionnelles et du sentiment d’être complètement envahi par cela (anticipation de malheurs comme par exemple un licenciement), du sentiment permanent de nervosité et de ne pouvoir réprimer le tremblement de ses mains, de troubles de la mémoire (trous de mémoire), de céphalées de tension, de difficultés de concentration, ainsi que de son irritabilité. On peut également relever des symptômes anxieux tels que la survenue rapide et intense de douleurs thoraciques (tachycardie), de difficultés à respirer accompagnées de la sensation d’étouffer, de vertiges et moments de gêne épigastrique remplissant les critères d’un trouble panique. [L’assuré] craint alors d’exploser ou de devenir fou. Enfin, nous mentionnons des traits de personnalité dépendante dans la mesure où apparaissent dans différents contextes relationnels les éléments suivants : tendance à prendre des décisions importantes de sa vie en fonction d’autrui, refus d’adresser des demandes justifiées ou de défendre ses droits vis-à-vis de personnes significatives. Au vu des troubles présentés par [l’assuré] au cours de ces derniers mois, nous estimons que, lorsque nous l’avons vu pour la dernière fois en juin 2012, il n’était pas en mesure d’exercer une activité professionnelle en lien avec sa formation d’électricien de manière fiable et continue dans le temps. »

Après avoir rencontré l’assuré le 3 décembre 2012, l’OAI a mis en œuvre une mesure de coaching individuel du 9 janvier 2013 au 8 mars 2013 auprès de l’Association E.________ selon communication du 18 janvier 2013.

La Dresse F.________ a fait parvenir un rapport médical à B.________SA en date du 13 février 2013, où elle a posé les diagnostics d’un « trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère avec caractéristiques somatiques (F33.11) », d’une « dislocation de la famille par divorce (Z63.5) », d’un « divorce pénible (intervention de la policeemprisonnement) » et de « difficultés socio-économiques durables ». Elle a mis en exergue le développement d’un « état anxieux dépressif qui a évolué ensuite en un état dépressif chronique » suite aux difficultés conjugales rencontrées par l’assuré avec sa seconde épouse. Elle a également rapporté des « crises d’anxiété avec sensations d’étouffement, picotements ou sensations d’anesthésie dans les bras et les mains, tachycardie, trouble de la mémoire, etc. ». Elle a souligné que son patient n’était pas en mesure d’avoir une activité professionnelle, le pronostic demeurant « favorable à condition d’application des traitements nécessaires », soit prise d’antidépresseurs, psychothérapie de soutien et traitement cognitivo-comportemental.

Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), sous la plume du Dr H.________, a considéré le 1er mars 2013 que la capacité de travail de l’assuré était nulle en présence d’un état de santé non stabilisé. Il s’imposait en outre d’obtenir de plus amples renseignements sur le diagnostic de « lombalgies sévères » auprès du Dr

Le 4 mars 2013, l’OAI a rendu une décision de principe informant l’assuré de l’impossibilité d’organiser des mesures professionnelles en l’état, l’instruction médicale de son cas se poursuivant.

Par correspondance du 29 mars 2013, le Dr D.________ a signalé que son patient se plaignait « depuis une année environ de lombalgies et sciatalgies récidivantes », annexant un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 18 mars 2013, où avaient été observées des « protrusions discales étagées postéromédianes

Un bilan de fin de mesure a été adressé à l’OAI le 15 avril 2013 par l’Association E.________, relevant que les « difficultés mnésiques auxquelles [l’assuré était] confronté, ainsi que les difficultés qu’il rencontr[ait] face à sa situation privée et sociale rend[aient] difficiles, voire prématurées toutes démarches de réelle reprise d’activité professionnelle ». Cas échéant, « le poste devrait faire l’objet d’aménagements. »

C.

B.________SA a diligenté une expertise psychiatrique de l’assuré, dont le mandat a été confié au Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ce dernier a communiqué son rapport le 18 avril 2013, adressé en copie à l’OAI. Après analyse du dossier, entretien avec l’assuré et évaluation psychométrique en date du 28 mars 2013, l’expert a retenu le diagnostic d’un « état dépressif majeur, actuellement léger, avec signes d’amplification des symptômes » sans répercussion sur la capacité de travail de l’assuré et a relaté les constats résultant de son examen clinique en ces termes :

« […] En début d’entretien, [l’assuré] a l’air assez abattu, mais il répond de manière claire et précise aux questions qui lui sont adressées. Lorsqu’il s’agit de préciser les raisons de sa dépression, la poursuite de l’incapacité de travail, l’assuré se montre assez véhément, dynamique, actif. Par contre les réponses sont floues, souvent à côté. [L’assuré] se positionne en tant que victime, mettant au défi les différents médecins de pouvoir le guérir, comme s’il ne participait pas au traitement. […] Nous ne relevons pas de fœtor éthylique, il est vigile, orienté dans les 3 modes. L’examen neuropsychologique grossier est dans les normes. […] Du point de vue anxieux, il n’y a pas d’argument pour un trouble de l’anxiété généralisé ou un trouble panique tels que définis par le DSM IV. [L’assuré] ne souffre pas de phobie simple, de claustroagoraphobie, de phobie du sang, d’un trouble obsessionnel compulsif. Il n’y a pas d’argument en faveur d’un état de stress posttraumatique. […] Il n’existe pas de signes florides de la lignée psychotique, en particulier délire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la pensée. […] »

Il a communiqué ses conclusions notamment comme suit :

« […] D’un point de vue psychopathologique, nous nous trouvons face à un assuré dans un premier temps collaborant, mais dès que l’on aborde la question des raisons de son arrêt de travail et de la durée de celui-ci – bientôt une année – [l’assuré] se montre alors assez tonique, vindicatif, se place dans une position de victime, déclarant qu’il attend qu’un médecin l’aide et puisse le sortir de son état. Les explications données justifiant sa dépression sont floues : un divorce difficile en 2009, des préoccupations car son épouse aurait demandé le divorce à son insu, en Serbie, aurait-il entendu.

[L’assuré] est assez démonstratif, se positionne de manière passive agressive, déclarant attendre qu’un médecin puisse l’aider. A ce titre, il demande même si l’expert peut le prendre en charge, s’il a quelque chose à lui proposer.

On se trouve donc avec un assuré très démobilisé, qui n’envisage ni à moyen ni à long terme la reprise du travail. Les plaintes sont assez floues, mal systématisables. [L’assuré] est très passif. Les explications sont très peu claires, souvent peu consistantes. L’importance des bénéfices secondaires paraît relativement manifeste chez un sujet par ailleurs très peu intégré. L’assuré n’est néanmoins pas isolé, puisqu’il vit avec sa fille depuis 2004, dans un trois pièces, avec laquelle il entretient une relation de grande proximité. On croit comprendre qu’il a des conflits ou qu’il est mal vu par son entourage et voisinage, raison pour laquelle il éviterait de trop sortir.

On peut faire l’hypothèse d’un trouble de l’adaptation, actuellement de gravité légère, avec amplification des symptômes.

Si dans la règle, il est fréquent d’attester d’un arrêt de travail au début de la prise en charge d’une dépression ou d’un état d’angoisse – la distance professionnelle pouvant soulager un état d’épuisement et donner du temps pour que le traitement devienne efficace – il faut néanmoins se méfier à long terme des conséquences néfastes de l’inactivité. Lorsqu’une maladie devient chronique – bientôt 9 mois d’arrêt de travail dans la situation qui nous occupe – il ne faut souvent pas hésiter à reprogrammer une reprise de l’activité, même si le trouble psychique n’est pas totalement guéri. Dans les dépressions sévères, l’incapacité de travail peut perdurer, ce qui n’est pas le cas de [l’assuré].

Ici, les symptômes anxio-dépressifs sont difficilement systématisables. [L’assuré] est assez passif, implicitement revendicateur d’un statut de malade, se plaçant dans une situation de victime. Toute proposition constructive paraît vouée à l’échec, ainsi que tous les traitements proposés. On a le sentiment qu’il existe une amplification des symptômes, sans que cela ne se greffe sur une histoire personnelle particulièrement douloureuse, ou de stress majeur à l’heure actuelle, son divorce de 2009 semblant être l’explication de toutes ses difficultés actuelles.

On relève la multiplicité des médecins psychiatres consultés. […]

Au niveau médical, la problématique semble en rapport plus avec des motifs qui sortent du champ médical qu’un trouble psychiatrique incapacitant objectif. Son nouveau médecin psychiatre – si tant est qu’il poursuive son suivi – jugera lui-même s’il est judicieux d’envisager d’autres approches pharmacologiques.

Le pronostic nous paraît essentiellement conditionné par une prise de position claire de son assurance perte de gain. Globalement, vu l’attitude de [l’assuré], une évolution vers la « sinistrose » ne paraît pas exclue. […] »

L’expert a en définitive estimé la capacité de travail de 80% à 100% dans toutes activités.

Le Dr N.________, spécialiste en psychiatrie, psychogériatrie et psychothérapie, nouveau psychiatre traitant de l’assuré, a complété un rapport médical adressé à l’OAI le 11 juin 2013. Il a mis en exergue le diagnostic de « graves troubles de la personnalité prépsychotique (F60.8) », indiquant avoir pris en charge régulièrement l’assuré dès le 21 février 2013 et augmenté le traitement antidépresseur. Il a précisé que ce dernier disposait également de ses propres benzodiazépines acquises en Serbie. En outre, le psychiatre traitant considérait son patient inapte à 100% pour toutes activités professionnelles, y inclus dans la perspective d’une réorientation professionnelle. Critiquant par ailleurs les conclusions communiquées par le Dr L.________, vraisemblablement entachées – à son avis – de soucis de traduction, le Dr N.________ a observé les éléments suivants :

« […] A l’examen clinique (à mes consultations), le patient s’est présenté avec un[e thymie] dysphorique-dépressive, une forte anxiété et divers troubles neuro-végétatifs. Il m’a frappé par son discours flou, verbeux, avec prolixité, circo-clôturé, formules creuses, […] raisonnement pseudo logique, relâchement associatif. Important : très narcissique, hystérique, passif-agressif, flou identitaire, voir projectif (on n’est pas loin de la tendance paranoïde en cas de décompensation plus aiguë). Sur le plan diagnostique, je retiens un grave trouble de la personnalité prépsychotique, cela implique un aménagement défensif polymorphe, fluctuant, [désorganisé] rapidement en cas de stress et [laissant] apparaître des troubles cognitifs, des mécanismes archaïques et un grand désordre relationnel. »

Le Dr J.________, médecin au sein du SMR, s’est exprimé sur le cas de l’assuré le 3 juillet 2013, considérant comme pleinement probante l’expertise réalisée par le Dr L.________. Il a dès lors estimé que le trouble retenu par ce spécialiste ne revêtait pas de caractère invalidant, la capacité de travail de l’assuré demeurant entière dans toutes activités.

D.

Par projet de décision du 9 juillet 2013, l’OAI a informé l’assuré de son intention de lui nier le droit à toutes prestations AI faute d’atteinte à la santé ayant valeur d’invalidité dans son cas.

L’assuré a manifesté son désaccord avec ledit projet par correspondance du 18 juillet 2013, se référant aux avis communiqués par ses trois psychiatres traitants, ainsi que par le Dr D.________, et sollicitant le réexamen de son dossier. Il a reproché à l’OAI d’avoir pris en compte exclusivement le rapport d’expertise du Dr L.________, lequel contenait à son avis des contradictions, vraisemblablement consécutives à des problèmes de traduction.

Une décision, identique au projet de décision contesté, a été établie le 11 septembre 2013, l’OAI ayant précisé dans un courrier séparé du même jour être légitimé à se prononcer sur la base des conclusions du Dr L.________ au vu de la valeur probante de son expertise.

E.

L’assuré, représenté par Me Véronique Fontana, a déféré la décision du 11 septembre 2013 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de recours du 11 octobre 2013, concluant à son annulation et à l’octroi d’une « rente entière d’invalidité dès le 14 mai 2012 […] pour une durée indéterminée ». Il a fait valoir qu’à son sens les avis de ses psychiatres et médecin traitants étaient de nature à mettre en doute les conclusions du Dr L.________, soulignant en particulier les difficultés de traduction et imprécisions relevées par le Dr N.________. Partant, il a considéré que l’OAI ne pouvait fonder sa décision sur le seul avis contraire de l’expert mandaté par B.________SA. Il a au surplus requis la mise en œuvre d’une expertise médicale judiciaire.

L’intimé a produit sa réponse au recours le 20 janvier 2014, en proposant le rejet. Il a rappelé que le Dr L.________ était un spécialiste dûment formé pour répondre aux exigences d’une mission d’expertise et que ce dernier avait été assisté in casu d’une interprète agréée en langue serbo-croate. Dès lors, les critiques formulées à l’encontre du rapport corrélatif du 18 avril 2013 par le Dr N.________ n’avaient pas lieu d’être retenues, ce d’autant plus que tout problème de traduction aurait dû être invoqué dans les suites immédiates de l’expertise. L’OAI a au surplus mis en exergue avoir reçu de B.________SA un tirage de la communication électronique adressée par le Dr N.________ en date du 3 janvier 2014. Ce praticien a indiqué ce qui suit à l’assureur précité :

« […] Depuis quelques semaines, je constate que [l’assuré] ne présente plus de troubles cognitifs, plus de troubles de mémoire. Il ne présente pas non plus de troubles de l’attention et de la concentration. La fatigue n’est pas présente. Il ne présente pas d’idées suicidaires, pas de troubles de la perception. Pas de troubles du sommeil. En fait, le patient a consommé énormément de benzodiazépine, raison qui m’a donné une fausse image de son état psychique. Actuellement, il ne consomme aucun médicament et il est en attente de l’AI.

[L’assuré] présente ses pleines capacités à travailler dans une activité exercée et adaptée. […] »

L’OAI a dès lors estimé que sa décision du 11 septembre 2013, basée sur les conclusions du Dr L.________, corroborées finalement par le psychiatre traitant de l’assuré, était justifiée.

Par demande formelle du 16 mai 2014, le recourant a sollicité le bénéfice de l’assistance judiciaire, vu la précarité de sa situation financière. Dite assistance lui a été accordée par le juge instructeur aux termes d’une décision du 16 mai 2014, en ce sens que l’assuré a été exonéré de toute franchise mensuelle et Me Véronique Fontana désignée en qualité d’avocat d’office.

L’assuré a répliqué le 18 septembre 2014, réitérant ses griefs à l’encontre de l’expertise du Dr L.________ et rappelant les avoir fait valoir au stade du projet de décision du 9 juillet 2013 de l’OAI. Il a avancé ses doutes quant à l’impartialité et l’indépendance de l’expert, soulignant que ce dernier avait été mandaté par un assureur privé sans que les garanties procédurales applicables en matière d’assurances sociales n’eussent été respectées. Par ailleurs, il a informé la Cour de céans de la poursuite de son incapacité totale de travail, ainsi que de sa prise en charge psychiatrique depuis le 24 mars 2014 au sein du Centre U.________. Il a au surplus annexé un rapport médical du 2 septembre 2014 de la Dresse T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au sein dudit centre. Cette dernière précisait que l’assuré bénéficiait de séances de psychothérapie hebdomadaires et souffrait d’un « trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques », d’une « anxiété généralisée » et d’un « trouble panique », faisant part de ses réserves quant au « pronostic concernant l’évolution de l’état de santé psychique du patient et la reprise d’une capacité de travail ». Considérant les divergences entre les rapports médicaux versés à son dossier et les conclusions de l’expert, le recourant a persisté à solliciter la mise en œuvre d’une expertise judiciaire, tout en confirmant ses conclusions.

Aux termes d’une duplique du 9 octobre 2014, l’OAI a derechef estimé que les remarques du Dr N.________ n’étaient pas suffisantes pour mettre en doute les conclusions du Dr L.________, rappelant de toute façon que ce psychiatre traitant avait ultérieurement relaté l’abus de benzodiazépines observé auprès de son patient (cf. courrier électronique du 3 janvier 2014 à l’attention de B.________SA). S’agissant du rapport de la Dresse T.________, l’intimé a relevé que les diagnostics posés et les conclusions de cette praticienne étaient insuffisamment étayés, sans que celle-ci ne se fût au surplus prononcée sur la teneur du rapport d’expertise du Dr L.________. Partant, l’OAI a jugé superflu d’organiser une nouvelle expertise de l’assuré et maintenu ses conclusions initiales tendant au rejet du recours.

Par détermination du 4 novembre 2014, le recourant a exposé que le courrier électronique du 3 janvier 2014 de son ancien psychiatre traitant, le Dr N.________, à B.________SA, consistait en une « conséquence directe et vengeresse » résultant de la contestation de ses honoraires. Au demeurant, ce spécialiste était parfaitement informé de l’importante consommation de benzodiazépines de son patient, ce même lors de la rédaction de son rapport à l’OAI du 11 juin 2013. Il a en outre relevé que le rapport de la Dresse T.________ renforçait la dichotomie entre les conclusions des médecins traitants et celles du Dr L.________ et souligné le bien-fondé de sa requête d’expertise judiciaire.

F.

Le juge instructeur a informé les parties le 10 novembre 2014 de son intention de confier un mandat d’expertise psychiatrique au Centre d’expertises du Centre hospitalier I.________.

L’OAI s’est prononcé à cet égard, ainsi que sur l’écriture du recourant du 4 novembre 2014, par pli du 25 novembre 2014. Il s’est étonné de la prise de position fluctuante de l’assuré quant aux propos de son ancien psychiatre traitant, le Dr N.________ estimant en définitive contradictoire de se référer aux conclusions de ce dernier, non sans le désavouer ultérieurement à la suite de son courrier électronique du 3 janvier 2014. Il a au surplus souligné avoir informé l’assuré en temps utile de la désignation du Dr L.________ en qualité d’expert, sans qu’il n’eût formulé quelconque objection à son encontre. S’agissant de l’expertise judiciaire projetée, l’intimé ne s’y est pas opposé, renvoyant à un avis du SMR du 17 novembre 2014, rédigé par le Dr R.________. En sus des questions usuelles, ce dernier préconisait de requérir des experts la description détaillée d’une journée-type de l’assuré jusqu’à la date de la décision litigieuse, ainsi que l’examen d’une problématique de dépendance aux médicaments ou à toutes autres substances.

L’assuré a pour sa part suggéré les questions usuelles aux experts, dans une correspondance du 9 décembre 2014.

Le mandat d’expertise psychiatrique a été formellement délivré au Centre d’expertises du Centre hospitalier I.________ le 11 décembre 2014, lequel a communiqué les noms des spécialistes désignés pour examiner l’assuré le 15 décembre 2014, à savoir les Drs P.________, médecin assistant, et M.________, médecin adjoint, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, au sein du Département de Psychiatrie du Centre hospitalier I.________.

Les experts ont communiqué leur rapport en date du 14 juillet 2015, au terme de trois entretiens avec l’assuré (les 3, 9 avril 2015 et 11 mai 2015), d’entretiens téléphoniques avec les Drs T.________ et D.________, transmettant en outre un courrier électronique rédigé le 13 avril 2015 par le Dr N.________, libellé comme suit :

« […] Il s’agit d’un patient qui a commencé la prise en charge le 21.02.2013, dans mon cabinet. Les entretiens se sont déroulés dans la langue maternelle du patient qui est ressortissant de Serbie. Les premiers mois de suivi, [l’assuré] m’a paru être quelqu’un de prépsychotique. Au fur et à mesure, je constate que le patient a consommé davantage de benzodiazépine, substance qu’il est procuré dans son pays d’origine. Grâce à une abstinence totale aux benzodiazépines, l’état psychique du patient s’est amélioré, raison pour laquelle la prise en charge psychiatrique par moi-même a été stoppée d’un commun accord au début du mois de janvier 2014. […] En ce qui concerne [la] capacité de travail du patient, j’estime qu’elle était entière lors de notre dernier entretien. Avec une abstinence totale [à la] benzodiazépine, [l’assuré] devrait avoir ses pleines capacités à travailler dans le marché libre. […] »

Après description des éléments pertinents de l’anamnèse de l’assuré, ainsi que de ses plaintes subjectives, les experts du Centre hospitalier I.________ ont décrit l’évolution de la maladie et le status clinique de l’assuré ainsi :

« […] Actuellement, l’expertisé vit à domicile avec sa fille, où il passe la majorité de temps inactif. Il s’occupe de ses deux chats, sort occasionnellement se promener (plutôt à la nuit tombée) ou roule sans but précis au volant de sa voiture. Il dit n’effectuer que très peu de tâches ménagères (effectuées par sa fille) ou administratives (les impôts sont gérés par une fiduciaire par exemple). Il ne bricole ou ne cuisine plus. Il n’a pas de lien affectif à l’exception de sa fille et il ne côtoie pas d’amis. […]

Homme de cinquante et un ans à la tenue et l’hygiène négligée (il n’est pas coiffé, pas rasé, sent mauvais et affirme se laver une à deux fois par mois), il présente une vigilance normale et une légère désorientation dans le temps (erreur sur la date du jour). Il est ponctuel aux rendez-vous, qui ont lieu dans nos bureaux, en présence d’une interprète, […]. La psychomotricité est fluctuante selon les entretiens : tantôt normale et tantôt légèrement ralentie. L’expertisé se plaint de troubles attentionnels, expliquant ne pas pouvoir lire ni suivre un film. On observe que le focus de l’attention est maintenu en début d’entretien, mais diminue significativement après une demi-heure environ. Il y a un trouble attentionnel lors des épreuves neuropsychologiques (cf. « Résultats des tests »). [L’assuré] se plaint de troubles de la mémoire et on observe qu’il oublie à deux reprises la date du jour lors du premier entretien (durant lequel on lui demande de signer et dater des formulaires). On ne relève en revanche pas de trouble de la mémoire autobiographique et le déroulement de l’entretien n’est pas perturbé par ces troubles. L’expertisé s’exprime en serbo-croate, avec virulence et un ton de voix globalement élevé. Sans être logorrhéique, il est parfois difficile à interrompre. Le cours de la pensée est difficile à évaluer (la barrière de la langue), mais semble dans la norme. On note une tendance de l’expertisé à répondre à côté, en particulier pour les questions demandant une réponse abstraite, une élaboration ou une capacité d’introspection. Le discours est cohérent, le vocabulaire précis et adéquat, mais on relève des éléments à tonalité persécutoire : la sensation d’être observé lorsqu’il sort dans des lieux publics (poussant l’expertisé à sortir plutôt la nuit) et un sentiment de préjudice de la part de son ex-femme (il aurait été cambriolé par celle-ci, elle aurait contracté des abonnements en son nom…). L’expertisé ne décrit pas de troubles des perceptions (pas d’illusions, pas d’hallucinations). Il n’y a pas d’attitude d’écoute. [L’assuré] se plaint d’une anxiété présente en permanence et exacerbée par les lieux publics, l’obligeant à adapter ses horaires. Il décrit également une symptomatologie évoquant des attaques de panique (anxiété paroxystique accompagnée de palpitations et d’une sensation de « boule dans la gorge »). On observe une tension

modérée, des signes anxieux (tremor fin postural des membres supérieurs, mouvements répétés volontaires anxieux des mains ou des pieds) ainsi qu’une attaque de panique lors d’un des entretiens. Il y a des ruminations et on ne relève pas d’obsession ni de compulsion. Il n’y a pas d’épisode de « flashback ». La thymie est globalement abaissée avec des épisodes de pleurs et une irritabilité contenue. Il y a néanmoins un accès à des expressions de joie (sourires ou humour). L’expertise décrit une anhédonie et une aboulie mais pas d’asthénie. On relève une perte d’espoir, le discours est centré sur ses plaintes et le divorce avec son ex-femme. Il y a des idées suicidaires non planifiées, l’expertisé expliquant être retenu par l’idée d’avoir sa fille. L’expertisé affirme ne pas consommer d’alcool ni de substance illicite. Il fume trois paquets de cigarettes par jour (augmenté depuis 2011, à l’époque : un paquet par jour). L’anosognosie est présente, l’expertisé affirmant souffrir d’un trouble depuis plusieurs années, il ne peut dire cependant ce dont il souffre. »

diagnostics de « personnalité à traits narcissiques (F60.08) » et d’un « effondrement narcissique avec symptômes anxio-dépressifs (F38.8) ». Ils ont précisé que « les traits de personnalité s’installent généralement de manière stable au début de l’âge adulte », le diagnostic corrélatif s’avérant sans doute présent « depuis de nombreuses années » et sans incidence sur la capacité de travail. Quant à l’effondrement narcissique, susceptible de se répercuter sur la capacité de travail, ce diagnostic était présent « depuis 2009 ». Compte tenu de ces éléments, ils ont communiqué leur appréciation du cas notamment en ces termes :

« […] Le discours de l’expertisé est teinté d’une histoire de vie cherchant à susciter de l’admiration. Des événements de vie objectivement banals sont présentés sous une forme spectaculaire, parfois de façon sous-entendue. Les références de l’expertisé à sa propre personne sont souvent grandioses et disproportionnées, […]. Face aux difficultés socioprofessionnelles après son arrivée en Suisse et suite à la rupture d’avec son ex-femme, [l’assuré] n’a vraisemblablement pas supporté l’effondrement narcissique que ces événements ont représenté. Le sentiment d’avoir été grugé et dépouillé par son ex-femme sont venus aggraver cet effondrement. Chez l’expertisé, l’effondrement narcissique se manifeste essentiellement par des symptômes anxio-dépressifs dont l’intensité peut être variable, comme cela est par exemple attesté par les différents médecins qui l’ont suivi ces dernières années. Sans pouvoir, à l’heure actuelle parler d’un épisode dépressif stricto sensu, on retrouve de nombreux symptômes classiquement associés à un épisode dépressif : humeur triste, anhédonie, aboulie, troubles du sommeil, troubles de la concentration et de la mémoire, négligence corporelle, etc… Ces différents symptômes étant l’expression d’une décompensation du fonctionnement de la personnalité davantage qu’un trouble de l’humeur constitué, ceux-ci fluctuent selon le contexte, ce qui peut résulter en une interprétation très variable (amplifications des symptômes par exemple). On relève par ailleurs des éléments discrètement histrioniques (notamment une théâtralité) et on ne peut exclure que quelques symptômes présentés par l’expertisé soient le résultat de processus de conversion. Le type de décompensation psychique que présente l’expertisé est difficile à traiter en raison de la spirale de destructivité narcissique qui est à l’œuvre. Le traitement est essentiellement centré sur une prise en charge psychothérapeutique et on peut généralement espérer une amélioration sur le long terme, à condition que la personne puisse investir ce processus. Les traitements pharmacologiques des symptômes (anxiolytiques, antidépresseurs) sont habituellement d’utilité très restreinte dans ce type de situation. En l’espèce, le pronostic est réservé en raison de la cristallisation des symptômes sur plusieurs années, en dépit d’un traitement approprié et d’une certaine capacité de [l’assuré] à

investir les suivis qui lui ont été proposés. »

Quant à l’influence des troubles présentés par le recourant, les experts se sont prononcés comme suit :

« B. INFLUENCE SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL 1. LIMITATIONS EN RELATION AVEC LES TROUBLES CONSTATES Au plan psychique et mental Les troubles que présente l’assuré sont invalidants. On peut illustrer cela par une description des symptômes principaux (les exemples cidessous ne représentent pas une liste exhaustive). L’aboulie diminue significativement la capacité de prendre des initiatives, même pour des tâches simples. Cela se traduit par exemple par le fait que l’expertisé ne se lave qu’une à deux fois par mois. Si l’expertisé parvient à débuter une tâche, le trouble attentionnel l’empêche de la mener à bien. Ce déficit se constate notamment par l’incapacité de l’expertisé à accomplir des tâches ménagères (bricolage notamment). Les troubles de la mémoire compliquent le quotidien de l’expertisé, celui-ci oubliant par exemple des rendez-vous ou égarant des objets. Les limitations des activités de la vie quotidienne décrites ci-dessus se retrouveront dans une activité professionnelle, quelle qu’elle soit. Celles-ci seront importantes et se traduiront notamment par de grandes difficultés à initier une activité, une incapacité à mener à bien des tâches simples, un risque d’accident professionnel et de l’absentéisme.

2. INFLUENCE DES TROUBLES SUR L’ACTIVITE EXERCEE JUSQU’ICI

2.1 Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?

Les troubles que présentent [l’assuré] ne lui permettent actuellement pas de poursuivre l’activité exercée jusqu’ici.

2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail en pour-cent. La capacité de travail résiduelle est nulle. Avec un traitement médical approprié, on peut […] espérer une amélioration de la capacité de travail à long terme. Nous suggérons la poursuite du traitement psychiatrique intégré et une réévaluation dans deux ans environ.

[…]

2.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ? Sur le plan médical, on note une incapacité de travail de 20% au moins attestée depuis mai 2012.

4. Avez-vous relevé au cours de votre mission, de quelconques éléments qui vous permettent de douter de la sincérité de l’expertisé quant à ses troubles, ses douleurs ou ses capacités d’accomplir une activité professionnelle ? Nous n’avons pas relevé d’élément nous permettant de douter de la sincérité de l’expertisé quant à ses troubles, ses douleurs ou ses capacités d’accomplir une activité professionnelle.

5. Confirmez-vous ou non les conclusions de l’expertise psychiatrique réalisée le 18 avril 2013 par le Dr L.________ ? Nous confirmons la présence de symptômes anxio-dépressifs, relevés par le Dr L.________. En revanche, nous ne partageons pas ses conclusions concernant le diagnostic, le pronostic et la capacité de travail de l’expertisé. »

Le recourant s’est exprimé sur la teneur du rapport du Centre d’expertises du Centre hospitalier I.________ le 25 août 2015, indiquant ne pas avoir d’observations à formuler.

Quant à l’intimé, par correspondance du 24 août 2015, réceptionnée le 1er septembre 2015, il s’est référé à un avis établi par le SMR le 10 août 2015 pour faire valoir que le rapport du Centre d’expertises du Centre hospitalier I.________ n’était « pas exploitable en l’état » et requérir un nouvel examen de l’assuré. Les Drs R.________ et S.________ du SMR ont en effet critiqué les conclusions des experts dans ledit avis en relevant notamment les lacunes suivantes :

« […] Les experts M.________ et P.________ balayent l’expertise L.________ […]. A aucun moment de leur expertise n’est discutée l’amplification des symptômes retenue par l’expert L.________. De même, on ignore comment ont évolué le trouble panique, l’anxiété généralisée et l’épisode dépressif moyen retenus par le Dr

G.________ après un traitement/suivi de plus de 18 mois. Concernant l’évolution de l’état de santé depuis 2010, l’expertise n’est donc pas convaincante, on attendrait des experts qu’ils décrivent l’effondrement narcissique avec symptômes dépressifs qui affecte l’assuré selon eux depuis 2009 […] et pourquoi il n’a été source d’empêchements, d’incapacité de travail que 2 années plus tard soit en 2012. Cela n’a pas été fait. Quant à l’avis du Dr N.________, spéc. FMH, il a été cité sans être discuté. Ce psychiatre avait rattaché les troubles neuropsychologiques présentés par l’assuré à une consommation de benzodiazépine. Les experts n’ont pas pris soin d’éclaircir ce point par une anamnèse fouillée et un dosage dans le sang des benzodiazépines circulantes. […] Les résultats des tests mis en place et décrits dans le rapport d’expertise […] objectivent des troubles neuropsychologiques qui peuvent s’expliquer par un état dépressif, une consommation de benzodiazépines, une amplification des symptômes ou un autre problème de la sphère psychique. Sur ce plan, il convient de retenir qu’une modification dans le sens d’une péjoration depuis l’expertise L.________ a été constatée par les experts sans que l’on sache à quel moment cette péjoration serait survenue. Il ne s’agit donc pas là non plus d’un point de discussion fouillé avec le souci du détail. […] »

A la demande du juge instructeur, Me Fontana a fait parvenir la liste des activités déployées dans le cadre de la présente procédure en date du 22 septembre 2015, annonçant un peu plus de 31 heures consacrées à son mandat entre le 1er octobre 2013 et le 3 septembre 2015.

G.

Au vu des critiques formulées par les Drs R.________ et S.________ du SMR, le juge instructeur a requis un complément auprès du Centre d’expertises du Centre hospitalier I.________ par pli du 9 novembre 2015.

Le Dr M.________ a fourni les explications et précisions sollicitées en date du 3 juin 2016, lesquelles sont libellées en ces termes :

« […] Nous pouvons répondre comme suit à vos questions :

Préciser pourquoi vous vous écartez du diagnostic et des conclusions du Dr L.________

REPONSE : En page 11 de notre rapport d'expertise, nous écrivons : « Chez l'expertisé, l'effondrement narcissique se manifeste essentiellement par des symptômes anxio-dépressifs dont l'intensité peut être variable, comme cela est par exemple attesté par les différents médecins qui l'ont suivi ces dernières années. Sans pouvoir, à l'heure actuelle, parler d'un épisode dépressif stricto sensu, on retrouve de nombreux symptômes classiquement associés à un épisode dépressif : humeur triste, anhédonie, aboulie, troubles du sommeil, troubles de la concentration et de la mémoire, négligence corporelle, etc... Ces différents symptômes étant l'expression d'une décompensation du fonctionnement de personnalité davantage qu'un trouble de l'humeur constitué, ceux-ci fluctuent selon le contexte, ce qui peut résulter en une interprétation très variable (amplification des symptômes par exemple). On relève par ailleurs des éléments discrètement histrioniques (notamment une théâtralité) et on ne peut exclure que quelques symptômes présentés par l'expertisé soient le résultat de processus de conversion ». Selon nos observations, les aspects de fluctuation symptomatologique qu'implique un tel tableau permettent sans doute de rendre compte des différences d'évaluation au fil du temps et entre les différents médecins (Docteur G.________ : épisode dépressif moyen à sévère, trouble panique, trouble de la personnalité (2012) ; Docteur D.________ : trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère (2012) ; Docteur F.________ : trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère (2013) ; Docteur N.________ : grave trouble de la personnalité (2013) ; Docteur L.________ : état dépressif majeur, actuellement léger, avec signes d'amplification (2013). Pour ce qui est des conclusions du Docteur L.________ quant à la capacité de travail, elles nous paraissent contredites, notamment tant par le rapport du SMR du 1er mars 2013, lequel conclut à une capacité de travail nulle, que par l'évolution ultérieure et l'état de la situation lors de notre propre évaluation en 2015.

Préciser pourquoi vous vous écartez de l'avis du SMR quant à l'amplification des symptômes

REPONSE : Cf. réponse à la question précédente.

Vous prononcer sur l'évolution des troubles retenus par le Dr

REPONSE : Cf. réponse à la première question, ainsi que notre rapport d'expertise (page 11) : « Le type de décompensation psychique que présente l'expertisé est difficile à traiter en raison de la spirale de destructivité narcissique qui est à l'œuvre. Le traitement est essentiellement centré sur une prise en charge psychothérapeutique et on peut généralement espérer une amélioration sur le long terme, à condition que la personne puisse investir ce processus. Les traitements pharmacologiques des symptômes (anxiolytique, antidépresseur) sont habituellement d'utilité très restreinte dans ce type de situation. En l'espèce, le pronostic est réservé en raison de la cristallisation des symptômes sur plusieurs années, en dépit d'un traitement approprié et d'une certaine capacité de [l’assuré] à investir les suivis qui ont été proposés ».

Procéder à une analyse des diagnostics différentiels avancés par les psychiatres qui ont successivement suivi l'assuré

REPONSE : Cf. réponse à la première question.

Décrire l'effondrement narcissique, ce qu'il recouvre, et préciser pourquoi il est retenu dès 2009, mais n'entame la capacité de travail que dès 2012

REPONSE : Cf. réponse à la première question. D'un point de vue anamnestique, les premiers symptômes apparaissent en 2009, dans les suites du divorce (cf. page 7 de notre expertise, par exemple). Avec l'intensification progressive des symptômes, [l’assuré] consulte en psychiatrie à partir d'avril 2010, à la Consultation [...]. Nous avons admis l'incapacité de travail dès 2012, suivant les certificats du Docteur D.________ (cf. rapport d'expertise, page 4), malgré que dans le contexte de la demande à l'AI, on lit dans le rapport du 12 décembre 2012 de la Docteure G.________ que les diagnostics invalidants sont décrits comme présents depuis 2010.

Vous déterminer au sujet des considérations du Dr N.________ quant à une consommation excessive de benzodiazépines (cf. avis du SMR du 17 novembre 2014), l'incidence de celleci sur les troubles neuropsychologiques constatés, la genèse de ces derniers et les résultats des tests auxquels vous avez procédé sur ce plan

REPONSE : Nous n'avons pas de moyen d'évaluer les affirmations de 2014 du Docteur N.________, qui sont contredites par son patient. Nous n'avons pas relevé d'éléments, lors de notre observation, allant dans le sens d'une consommation excessive de benzodiazépines et n'avons pas procédé à un dosage plasmatique. On relève que le Docteur N.________ signale début 2014 que [l’assuré] serait sevré de benzodiazépines et ne présenterait plus de troubles psychiques. Lors de notre investigation, force est de constater d'une part que [l’assuré] poursuit son traitement de benzodiazépines et qu'il continue par ailleurs à présenter des symptômes psychiques.

Déterminer le moment auquel une péjoration de l'état de santé est intervenue depuis l'expertise du Dr L.________

REPONSE : Cf. réponse à la première question.

Fixer avec davantage de précision dans le temps l'évolution de l'état de santé et de la capacité de travail depuis 2012, en précisant pourquoi celle-ci est restée nulle en dépit des prises en charge spécialisées

REPONSE : Cf. réponses aux questions précédentes, avec en particulier la référence à notre rapport d'expertise page 11, les deux derniers paragraphes, qui traitent à la fois des aspects de fluctuation et des difficultés thérapeutiques. […] »

Les parties ont eu l’opportunité de se déterminer sur le rapport complémentaire ci-dessus.

Le recourant y a pour sa part renoncé par pli du 28 juin 2016, se limitant à constater que le Dr M.________ confirmait les conclusions contenues dans le rapport d’expertise du 14 juillet 2015.

Quant à l’intimé, il s’est référé le 11 juillet 2016 à un avis du SMR, établi le 1er juillet 2016 par le Dr R.________, pour maintenir ses conclusions du 24 août 2015 tendant à la mise en œuvre d’un nouvel examen de l’assuré. Ce médecin a persisté à considérer qu’à la date de la décision querellée – soit le 11 septembre 2013 – l’appréciation du Centre d’expertises du Centre hospitalier I.________ ne permettait pas de s’écarter de celle du Dr L.________. Il a notamment souligné que le rapport du SMR du 1er mars 2013 cité par le Dr M.________ était antérieur au rapport d’expertise du Dr L.________ du 18 avril 2013, tandis que l’instruction du dossier de l’assuré s’avérait encore incomplète. En outre, le Dr R.________ a constaté que les doutes liés aux observations du Dr N.________, psychiatre traitant à la date de la décision entreprise, n’avaient pas été dissipés par le Dr M.________, lequel avait privilégié les déclarations de l’assuré sans prendre la peine de recontacter le praticien concerné ou de procéder à un bilan sanguin. La valeur probante de l’expertise judiciaire semblait en définitive sujette à caution.

Le 21 juillet 2016, le recourant a fait valoir que le Dr M.________ avait, de par sa propre évaluation, écarté les conclusions du Dr L.________, tandis que les appréciations contradictoires du Dr N.________ ne pouvaient être suivies, étant rappelé les différends extra-médicaux entre ce dernier et son patient.

Après transmission de cette détermination à l’OAI le 26 juillet 2016, la cause a été gardée à juger.