AI 35/23 - 239/2023

A.

M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant [...] né en [...], est arrivé en Suisse en 2011. Sans emploi, il bénéficie des services sociaux.

En 2015, l’assuré a commencé à souffrir de lombosciatiques. En septembre 2015, le diagnostic de hernie discale L5-S1 droite a été posé. En juin 2016, un spécialiste en neurochirurgie ne préconisait pas d’intervention chirurgicale dans l’immédiat, la hernie devant normalement se résorber d’elle-même et lentement disparaître (cf. rapport du 29 juin 2016). L’assuré a travaillé durant quelques mois en 2017 en tant qu’aide de cuisine mais a dû cesser cette activité en raison de douleurs au dos (cf. entretien de détection précoce du 26 novembre 2018). Il a été opéré de sa hernie discale L5-S1 droite, le 3 juillet 2018 (Faxmed de sortie).

Après avoir adressé à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une demande de détection précoce en septembre 2018, le Centre social régional de [...] lui a fait parvenir une demande de prestations le 28 décembre 2018, pour le compte de l’assuré. S’agissant du genre d’atteinte, il est précisé « hernie discale L5-S1 et lombosciatalgies droites », présentes depuis novembre 2015 à la suite d’une chute dans les escaliers.

Le 23 janvier 2019, l’assuré a consulté un spécialiste en neurologie de l’Unité de chirurgie spinale du Centre hospitalier L.________ qui a constaté que les douleurs du côté gauche dont se plaignait l’intéressé n’étaient pas explicables, dans la mesure où elles n’étaient pas radiculaires. Un avis orthopédique était sollicité. Il n'y avait aucune indication opératoire (rapport du 10 avril 2019).

A la suite d’une consultation ambulatoire du 13 février 2019, l’Unité de chirurgie spinale du Centre hospitalier L.________ a établi un rapport au terme duquel le diagnostic de hernie discale L5-S1 droite connue avec persistance des douleurs depuis 2016 était posé. La hernie discale, traitée une année plus tôt, n’expliquait pas les douleurs présentes. Un probable syndrome piriforme pouvait être présent. Un avis rhumatologique était requis (rapport non signé et non daté, transmis à l’OAI le 11 avril 2019 par le Dr H.________, médecin assistant à l’Unité de chirurgie spinale du Centre hospitalier L.________).

Dans un certificat du 12 avril 2019, le Dr H.________ a attesté l’incapacité totale de travail de l’assuré du 1er décembre 2018 au 28 février 2019, avec reprise d’activité à 70 % dès le 1er mars 2019.

Dans un rapport du 13 mai 2019 à l’OAI, le Dr S.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a posé le diagnostic incapacitant de lombosciatique S1 droite non déficitaire sur hernie discale L5-S1. Il a précisé ne pas être en mesure de se prononcer sur la capacité de travail, sur les limitations fonctionnelles ou sur le nombre d'heures de travail par jour raisonnablement attendu, n’ayant pas revu l’assuré depuis sa dernière consultation. Le médecin a indiqué avoir vu l’intéressé à deux reprises, les 6 avril et 25 mai 2018.

Le 15 octobre 2019, le Dr G.________, médecin traitant, a fait état d’une aggravation de la situation depuis le 30 mai 2019. Il a joint à son envoi un rapport du 16 juillet 2019 du Professeur T.________, spécialiste en anesthésiologie au Centre Anti-Douleur. Le Prof T.________ exposait que l’assuré avait reçu trois injections avant sa cure de hernie discale de 2018. Revoyant l’assuré en juin 2019, il avait effectué une injection transforaminale L5-S1 qui n'avait pas apporté de soulagement. Un test avec de la Lidocaine par voie intraveineuse avait permis d'amender la totalité des douleurs. Le médecin proposait d'organiser une consultation auprès d'un neurologue pour voir si des signes de radiculopathie étaient mis en évidence et préconisait, comme seul traitement adapté, une stimulation médullaire.

Le 22 novembre 2019, le Prof T.________ a exposé avoir eu un très bref contact avec l’assuré. Il a adressé à l’OAI son rapport du 16 juillet

2019 et précisé ne pas avoir connaissance de sa situation actuelle, renvoyant à l’appréciation de son médecin traitant à cet effet.

Dans un rapport du 10 décembre 2019 adressé à l’OAI, le Dr G.________ a confirmé le diagnostic de lombosciatique gauche depuis mars 2015. La capacité de travail dans l'activité habituelle ou dans une activité adaptée était nulle depuis le 24 novembre 2017 en raison de la douleur.

Le 20 mars 2020, en réponse à l’OAI, le Dr Z.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a posé les diagnostics incapacitants de lombosciatalgies gauches post-traumatiques dans un contexte intriqué de status après cure de hernie discale L5-S1 droite avec persistance d'un handicap fonctionnel intriqué avec sciatalgies de cartographie S1 gauche, d’atteinte dysfonctionnelle de hanche gauche et du cintre pelvien, et d’hyperlaxité ligamentaire, depuis 2015. La capacité de travail dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée était nulle, depuis mars 2015. L’assuré avait refusé l’électrostimulation proposée par le Prof T.________. Le Dr Z.________ préconisait de réaliser un électromyographe du membre inférieur gauche auprès du neurologue R.________ ainsi qu’une approche ostéopathique pour réharmoniser le cintre pelvi-fémoral.

En juillet 2020, l’OAI s’est vu remettre un rapport établi le 17 mars 2020 par le Dr Z.________ à l’attention du Dr R.________, ainsi que deux certificats des 14 et 27 novembre 2019 du Service de psychiatrie générale du Centre hospitalier L.________ aux termes desquels aucune consommation d’alcool ou d’autres substances n’avait été constatée chez l’assuré au cours de son séjour du 5 au 22 novembre 2019.

Dans un rapport du 29 juillet 2020, le Dr R.________ a relevé que l’examen réalisé n’avait pas mis en évidence de signes d'atteinte nerveuse périphérique au membre inférieur gauche, ni radiculaire, ni tronculaire. L'absence de signe de dénervation aiguë dans les myotomes L3 à S1 parlait contre une lésion radiculaire à ces niveaux. Selon le médecin, il pourrait y avoir une participation de l'articulation de la hanche à cette symptomatologie douloureuse. La distribution très proximale de la douleur au niveau du membre inférieur évoquait une souffrance radiculaire L2-L3 plutôt que L5-S1 du côté gauche, ce qui ne semblait pas le cas à l'imagerie.

En réponse à un questionnaire de l’OAI, complété le 9 janvier 2021, le Dr Z.________ a précisé suivre l’assuré depuis le 15 janvier 2020 et l’avoir vu pour la dernière fois le 17 juillet 2020. Depuis le mois de mars 2020, une lombosciatique gauche irritative, évoquant une neuropathie S1, et une restriction fonctionnelle de la hanche avec un déséquilibre myofascial persistaient. Il s'y associait cliniquement des signes de souffrance facettaire postérieure chez un sujet hyperlaxe. Le déséquilibre lombopelvien pouvait être le résultat de postures antalgiques figées, sans pour autant exclure des séquelles d'une capsulite rétractile de la hanche gauche, étant donné la restriction fonctionnelle coxo-fémorale persistante et le déséquilibre myofascial intervenu au niveau du cintre lombo-pelvien. Les lésions mises en évidence à l'arthro-IRM du 29 janvier 2020 (une morphologie de conflit fémoro-acétabulaire et une modeste lésion labrale) n’étaient pas suffisamment pertinentes pour créer une symptomatologie en soi et ne requéraient pas d’intervention chirurgicale. L’assuré ne démontrait pas de signes de simulation ou d'exagération. Le Dr Z.________ a ajouté qu’une appréciation fonctionnelle serait souhaitable, au vu de la difficulté d’apprécier la tolérance lors d’activités répétitives ou de port de charges.

Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a préconisé, le 18 janvier 2021, la réalisation d’une expertise rhumatologique.

Le 28 avril 2021, l’assuré a passé un examen clinique rhumatologique auprès du Dr B.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation au SMR.

Dans un rapport du 11 juin 2021, le Dr B.________ a écarté tout diagnostic incapacitant et retenu les diagnostics de lombo- pseudosciatalgies gauches dans le cadre d’un status post cure de hernie discale L5-S1 droite le 3 juillet 2018, d’une discopathie L5-S1 et de fine déchirure labrale antéro-supérieure de la hanche gauche, sans effet sur la capacité de travail. Après avoir examiné l’assuré, listé ses plaintes, examiné les documents au dossier y compris le dossier radiologique, le Dr B.________ a relevé une succession d’incohérences dans les déclarations de l’assuré, dans les rapports des médecins ainsi qu’à l’examen clinique. Il a conclu que le comportement douloureux de l’assuré ne se justifiait pas par les modestes atteintes ostéoarticulaires et relevait de facteurs contextuels défavorables, à savoir son statut de réfugié, l’absence de formation, la perte d’emploi, un divorce, une mauvaise intégration et de faibles connaissances en français. Le pronostic était sombre, mais reposait sur ces facteurs, et non sur les atteintes ostéoarticulaires. Sur le plan professionnel, la hernie discale justifiait une incapacité totale de travail dans toutes activités depuis le 24 novembre 2017, comme constaté par le Dr G.________ dans son rapport du 10 décembre 2019. En l’absence de complication post-opératoire, l’assuré aurait pu reprendre une activité six mois après l’opération de sa hernie. Passé ce temps de convalescence, il ne demeurait pas de limitations fonctionnelles. L’assuré avait donc recouvré une pleine capacité de travail à partir du 3 janvier 2019. Le Dr B.________ a par ailleurs dressé la liste des antécédents médicaux, indiquant notamment un tentamen médicamenteux en novembre 2019 et une hospitalisation à l’hôpital de Q.________ du 5 au 22 novembre 2019 avec un diagnostic d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques.

L’OAI s’est vu remettre, le 17 juin 2021, divers rapports, dont des rapports d’imagerie, les rapports du Dr S.________ déjà au dossier, un rapport établi le 28 novembre 2019 par les Drs [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et [...], à l’issue du séjour de l’assuré à l’hôpital de Q.________, ainsi qu’un faxmed de sortie établi le 23 octobre 2020, l’assuré ayant consulté le service des urgences du Centre hospitalier L.________ en raison de douleurs abdominales.

Le 25 juin 2021, l’OAI a rendu un projet de décision au terme duquel il prévoyait de refuser à l’assuré le droit à une rente et à des mesures professionnelles. Si l’assuré avait été incapable de travailler dans toutes activités du 24 novembre 2017 au 2 janvier 2019, il aurait théoriquement droit à une rente à partir du 1er novembre 2018. Or il avait déposé une demande tardive, le 28 décembre 2018, de sorte qu’une rente ne pouvait être versée que six mois après son dépôt, le 1er juin 2019. Toutefois, depuis le 3 janvier 2019, l’assuré était à nouveau capable de travailler à 100 %, de sorte que le droit à des prestations n’était pas reconnu.

Par courrier du 15 juillet 2021, l’assuré a fait part de ses objections à l’encontre de ce projet de décision, se prévalant de ses douleurs chroniques ainsi que d’une incapacité à travailler pour des motifs psychiques.

Le 9 août 2021, l’assuré a transmis à l’OAI de nombreux rapports figurant déjà au dossier ainsi que des nouveaux documents. Dans un rapport de sortie établi le 7 mai 2021, la Dre [...], médecin aux urgences du Centre hospitalier L.________, indiquait que l’assuré avait consulté ce service en raison de troubles de l’état de conscience d’origine indéterminée. Elle exposait que l'anamnèse et les antécédents semblaient évoquer davantage une problématique psychosomatique que neurologique. Un angio-CT crânien du 6 mai 2021 n’avait pas révélé de saignement intra-crânien, de thrombose, de zone d'ischémie, ni d’argument pour une lésion évolutive. Dans un rapport du 30 juillet 2021, la Dre F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le psychologue [...] ont retenu le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndromes somatiques (F32.11), faisant suite à un contexte somatique et à un divorce difficile, d’évolution légèrement favorable. La capacité de travail était nulle.

Dans un avis du 13 août 2021, le SMR a pris position sur les documents transmis. Il a relevé que sur le plan somatique, il n’y avait pas d’éléments nouveaux ou susceptibles de remettre en question les conclusions du SMR. Au vu du rapport de la Dre F.________, une atteinte psychiatrique ne pouvait être exclue, il y avait lieu de la questionner davantage.

Le 2 décembre 2021, l’OAI s’est vu remettre un rapport daté du 25 août 2021 (sic) de la Dre F.________ et du psychologue [...]. La Dre F.________ précisait que le traitement était dispensé depuis le 12 janvier 2021, à savoir un suivi mensuel psychiatrique, hebdomadaire psychothérapeutique et infirmier, et que le dernier contrôle avait eu lieu le 4 novembre 2021. La Dre F.________ a indiqué que, concernant les aspects purement psychiatriques, il n’y avait pas assez d’élément pour justifier une incapacité de travail. Elle a renvoyé aux médecins pour le volet somatique. Elle a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotique (F33.2), avec effet sur la capacité, et les diagnostics de trouble mixte de la personnalité, avec personnalité émotionnellement labile de type impulsif et personnalité histrionique (F61.0), de solitude (Z60.2) et de divorce (Z63.5), sans effet sur la capacité de travail. Elle a constaté une thymie triste, associée à une anhédonie et aboulie, des idées noires fluctuantes mais passives, des angoisses envahissantes face à la perte de l'indépendance et la solitude, sans symptômes psychotiques ni consommations à risque, avec une faible estime de soi et une forte dévalorisation. La Dre F.________ a préconisé la mise en œuvre d’une mesure de réinsertion qui permettrait d’évaluer le potentiel de réadaptation dans une activité adaptée.

Était joint à ce rapport une lettre de sortie non datée établie par le Dr [...], faisant état d’un séjour dans le service des maladies infectieuses du Centre hospitalier L.________ du 11 au 15 octobre 2021 et posant le diagnostic principal de pharyngo-amydalite d’origine virale probable et les diagnostics secondaires de perturbation des tests hépatiques avec cytolyse hépatique et choléstase d’origine indéterminée et d’anémie microcytaire normochrome d’origine inflammatoire, ainsi qu’un rapport d’ultrason abdominal du 15 octobre 2021 et un angio-CT abdominal du 11 octobre 2021.

Dans un avis du 21 décembre 2021, le SMR a estimé que, sur le plan somatique, la pharyngo-amydalite d’origine virale était une atteinte aiguë, a priori sans répercussion durable sur la capacité de travail, avec des tests hépatiques rassurants. Sur le plan psychiatrique, la Dre F.________ ne se positionnait pas clairement, mais faisait état d’un trouble dépressif désormais sévère sans toutefois rapporter d’aggravation. La question d’une dimension somatoforme ou d’une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychiques se posait. Le Dr G.________ devait être questionné à nouveau.

Le 10 mars 2022, l’assuré a informé l’OAI que son médecin traitant était désormais la Dre C.________. Dans un rapport du 25 avril 2022, la Dre C.________ a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, de trouble de la personnalité sans précision, de lombosciatalgies chroniques L5-S1 et de status post cure de hernie discale en 2018. La capacité de travail était nulle dans toutes activités au vu des symptômes, à savoir des douleurs au niveau lombaire irradiants dans la jambe gauche, une impossibilité de rester assis ou debout plus de quelques minutes et une grande difficulté à se déplacer.

La Dre C.________ a joint à son envoi un rapport du 25 février 2022 des Drs K.________ et E.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie à la Clinique X.________, où l’assuré avait séjourné du 6 au 23 février 2022. L’assuré y avait été adressé par son psychiatre pour un reconditionnement sur le plan physique et une approche psychocorporelle pour la gestion des émotions et des douleurs. Les médecins ont notamment retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et de trouble de la personnalité sans précision (F60.9) et rapporté que le séjour avait été écourté au vu du manque de collaboration de l’intéressé. L’assuré avait également séjourné au Centre hospitalier L.________ du 2 au 5 mars 2022, où le diagnostic principal d’acutisation de lombosciatalgies sur insuffisance de traitement avait été posé, en parallèle d’une infection au COVID-19 (cf. rapport du 8 mars 2022 établi par les Drs V.________ et A.________, médecins du Service de médecine interne du Centre hospitalier L.________).

Suivant l’avis du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire qui a été confiée au Bureau d'expertise N.________, plus particulièrement aux Drs P.________, spécialiste en médecine interne générale, J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et D.________, spécialiste en rhumatologie.

Dans leur rapport du 22 novembre 2022, les experts ont écarté tout diagnostic incapacitant et retenu les diagnostics, sans effet sur la capacité de travail, d’hypotension artérielle, de syndrome lombaire non déficitaire sur status après intervention pour hernie discale L5-S1 droite le 3 juillet 2018 et discopathie L5-S1 (M51.2), de petite fissure labrocartilagineuse de la hanche gauche (M25.55) et d’épisode dépressif moyen, avec syndromes somatiques (F32.11). Les experts se sont livrés à un examen des ressources, de la cohérence et des éléments de surcharge. Ils ont relevé qu’il n’y avait aucune incohérence clinique sur le plan psychique, que sur le plan de la médecine interne les données objectives à disposition concordaient avec leurs constatations et que l’assuré accentuait sa boiterie à gauche lorsqu’il se savait observé, tandis que du point de vue rhumatologique une partie des données subjectives, notamment la sciatalgie gauche, ne retrouvait pas de corrélation avec l’examen clinique et les examens complémentaires. Les experts ont conclu que l’assuré était capable de travailler à plein temps dans toutes activités, à l’exception d’une période d’incapacité de travail du 24 novembre 2017 au 2 janvier 2019 justifiée par une hernie discale L5-S1 ayant nécessité une intervention. Les experts n’ont retenu aucune limitation fonctionnelle, l’expert psychiatre précisant que la fatigue, la fatigabilité, ainsi que l’envahissement du champ de pensée par les douleurs et par les problèmes socioprofessionnels n’étaient pas d’intensité suffisante pour entraîner une baisse de performance.

Dans un avis du 22 décembre 2022, le SMR a estimé qu’il pouvait suivre les conclusions du Bureau d'expertise N.________. Il a relevé que les conclusions de l’examen clinique rhumatologique restaient d’actualité.

Par décision du 13 janvier 2023, l’OAI a refusé de prester, conformément à son projet de décision. Dans un courrier explicatif du même jour, joint à la décision, il a précisé que les arguments de l’assuré avaient été soumis au SMR, qu’une expertise pluridisciplinaire avait été réalisée et que, de l’avis de ces médecins, il disposait d’une pleine capacité de travail dès le 3 janvier 2019. Le projet de décision reposait en outre sur une instruction complète, sur le plan économique et médical.

B.

Par acte adressé le 9 février 2023, M.________ a interjeté un recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant en substance à sa réforme et à l’octroi de prestations. Il a contesté être capable de reprendre une activité professionnelle, comme l’indiquaient ses psychologues ainsi que le Dr [...], rhumatologue. Il a également reproché à l’OAI de ne pas avoir motivé sa décision.

Par réponse du 28 mars 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a relevé que sa décision et la lettre qui y était annexée expliquaient les motifs pour lesquels un refus de prester était justifié et renvoyaient aux conclusions médicales sur lesquelles il se fondait.