AI 408/09 - 301/2010

A.

Par décision du 10 juillet 2009, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) a alloué à Y.________ (ci-après : l'assurée) une rente entière d'invalidité à compter du 1er octobre 2008. Le revenu annuel moyen déterminant est de 21'888 fr. sur 17 années et 6 mois de cotisations.

B.

L'assurée a recouru contre la décision précitée par acte du 10 septembre 2009, en concluant à la réforme en ce sens qu'elle a droit à une rente mensuelle d'un montant supérieur à 1'138 fr., qui prend en compte son activité pour la période du 1er novembre 1993 au 31 octobre 1994 ainsi que des salaires perçus durant cette période, selon contrat de travail du 25 octobre 1993, le montant de la rente étant fixé selon les précisions que justice dira. La recourante estime que l'OAI a omis de prendre en considération une période d'une année, où elle a travaillé en qualité de sommelière au Café M.________, à [...]. La recourante a requis l'audition de K.________, gérant du Café M.________ à l'époque où elle y a travaillé.

L'OAI a produit, avec sa réponse, la détermination de la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la caisse de compensation), à laquelle elle a déclaré se rallier.

Dans sa détermination du 25 novembre 2009, la caisse de compensation indique notamment ce qui suit :

"(…)

Conformément à l'art. 141, al. 3 RAVS, lorsqu'il n'est demandé ni extrait de compte, ni rectification, ou lorsqu'une demande en rectification a été rejetée, la rectification des inscriptions ne peut être exigée lors de la réalisation du risque assuré que si l'inexactitude des inscriptions est manifeste ou si elle est pleinement prouvée.

En l'espèce, la recourante nous a remis copie de son contrat de travail du 25 octobre 1993. En conséquence, nous nous sommes adressés le même jour à la Caisse AVS G.________ auprès de laquelle le Café M.________ aurait été affilié afin qu'elle nous communique toute information à ce sujet. La Caisse susmentionnée nous a alors indiqué que l'employeur de Mme Y.________ avait été affilié auprès d'elle du 1er septembre 1986 au 30 juin 1991, soit pour une période antérieure à celle au cours de laquelle l'intéressée a travaillé au Café M.________.

Par conséquent, le 14 septembre 2009, nous avons contacté la Caisse cantonale du Valais qui tient le fichier cantonal des affiliés domiciliés dans le canton.

Le 16 novembre 2009, la Caisse précitée nous a informés qu'elle n'avait plus trace de l'affiliation du Café M.________ après le 30 juin 1991.

Conformément à l'art. 30ter, al. 2 LAVS, les revenus de l'activité lucrative obtenus par un(e) salarié(e) et sur lesquels l'employeur a retenu les cotisations légales sont inscrits au compte individuel (CI), même si l'employeur n'a pas versé les cotisations en question à la caisse de compensation.

Dans le cas particulier, il ressort du contrat produit que la déduction de cotisations AVS/AI/APG a été prévue.

En revanche, depuis le 30 juin 1991, l'employeur de Mme Y.________ n'était plus affilié, de sorte que les salaires versés n'ont pas été inscrits dans ses CI.

Toutefois, la production du certificat de travail ne permet pas à elle seule de rectifier les CI. En effet, la modification des CI n'est possible que si l'assurée remet des fiches de salaires indiquant que des salaires ont été versés et que les cotisations paritaires ont été déduites de ces derniers.

Enfin, selon l'art. 16, al. 1er LAVS, les cotisations dont le montant n'a pas été fixé par décision notifiée dans un délai de cinq ans à compter de la fin de l'année pour laquelle elles sont dues ne peuvent plus être exigées ni payées.

Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, la prescription acquise selon l'art. 16 LAVS déploie les effets d'une péremption.

(…)

De tels revenus annuels moyens donnent droit, à l'échelle 38, à une rente mensuelle de Fr. 1'103 .— pour la période du 1er octobre 2008 au 31 décembre 2008 et de Fr. 1'138.— à compter du 1er janvier 2009.

Le calcul de la rente étant conforme aux dispositions légales, nous ne pouvons que le confirmer.

(…)"

Par écriture du 8 mars 2010, la recourante a pris note de la position de la caisse de compensation, en relevant qu'elle n'avait jamais reçu de fiches de salaire lorsqu'elle travaillait au Café M.________, de sorte qu'elle n'était pas à même de fournir celles-ci. Elle a déclaré avoir pris note de la calculation de la rente et s'en remettre à justice.