CASSO AA 75/22 - 119/2022 2022-09-27

1.

a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2.

Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge des suites de l’événement survenu le 15 septembre 2021, singulièrement sur

le point de savoir si la ou les atteintes à la santé présentées par le recourant sont d’origine accidentelle ou sont assimilées à un accident.

3.

a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.

b) L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.

c) Par facteur extérieur, il faut comprendre une cause externe et non interne au corps humain (ATF 142 V 219 consid. 4.3.2 ; 139 V 327 consid. 3.3.1 ; pour une casuistique : TF 8C_235/2018 du 16 avril 2019 consid. 6.2). Par ailleurs, le caractère extraordinaire de l’atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des conséquences graves ou inattendues. Il est considéré comme extraordinaire lorsqu’il excède, dans le cas particulier, le cadre des événements et des situations que l’on peut, objectivement, qualifier de quotidiens ou d’habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 134 V 72 consid. 4.1.1 et 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 ; STÉPHANIE PERRENOUD, in ANNE-SYLVIE DUPONT/MARGIT MOSER-SZELESS [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n. 25 ad art. 4). L’existence d’un facteur extérieur extraordinaire générant un risque de lésion accru doit être admise lorsqu’un geste quotidien représente une sollicitation du corps plus élevée que ce qui est physiologiquement normal ou psychologiquement

contrôlé (JEAN-MAURICE FRÉSARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L’assurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht

d) L’existence d’un facteur extérieur est en principe admise en cas de « mouvement non coordonné », à savoir lorsque le déroulement habituel et normal d’un mouvement corporel est interrompu par un empêchement non programmé, lié à l’environnement extérieur, tel le fait de glisser, de trébucher, de se heurter à un objet ou d’éviter une chute ; le facteur extérieur – modification entre le corps et l’environnement extérieur – constitue alors en même temps le facteur extraordinaire en raison de déroulement non programmé du mouvement (ATF 130 V 117 consid.

2.1

et les références citées ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 3.1 et 8C_586/2020 du 30 novembre 2020 consid. 3.3).

S’agissant des lésions qui surviennent lors de la pratique d’un sport, un événement accidentel doit être nié lorsque et dans la mesure où le risque inhérent à l’exercice sportif en cause se réalise. Autrement dit, le caractère extraordinaire de la cause externe doit être nié lorsqu’une atteinte à la santé se produit alors que le sport est exercé sans que survienne un incident particulier, la notion d’accident n’étant réalisée que si l’exercice sportif se déroule autrement que ce qui est prévu (TF 8C_719/2019 du 5 novembre 2020 consid. 3.2 et la référence ; FRÉSARD/MOSER-SZELESS, op. cit., n. 100 p. 925 s. ; PERRENOUD, op. cit., n. 30 ad art. 4).

e) Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause extérieure prétendument à l'origine de l'atteinte à la santé, les explications d'une personne assurée sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption d'exactitude (TF 8C_26/2019 du 11 septembre 2019 consid. 3.2 et les références). Il peut néanmoins arriver que les déclarations successives de l'intéressé soient contradictoires entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la première explication, qui correspond généralement à celle que l'assuré a faite alors qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques

qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant être - consciemment ou non - le produit de réflexions ultérieures (ATF 143 V 168 consid. 5.2.2 ; 142 V 590 consid. 5.2 ; 121 V 45 consid. 2a et les références).

4.

a) Dans sa décision sur opposition attaquée, l’intimée considère que l’événement survenu le 15 septembre 2021 n’est pas constitutif d’un accident. Elle observe que les circonstances de l’événement survenu dans le contexte de la pratique du Crossfit divergent suivant les versions des faits recueillies les 26 octobre et 30 novembre 2021. Dès lors que la seconde version n’est pas corroborée par les renseignements médicaux au dossier, l’intimée est d’avis qu’il convient, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, de se fier aux premières déclarations du recourant et de retenir l’apparition de l’atteinte à la santé dans le cadre des contraintes inhérentes au sport pratiqué, sans un facteur extérieur extraordinaire ou inhabituel dans le cas particulier. Par ailleurs, aucune lésion corporelle assimilée à un accident n’a été objectivée compte tenu du ou des diagnostics retenus de sorte que le cas ne peut pas non plus être pris en charge par le biais de cette disposition.

Ne partageant pas ce point de vue en se prévalant du rapport du 5 novembre 2021 du Dr A._________, le recourant soutient que le diagnostic d’une contusion dans la région cervicale, de par sa définition, justifierait de retenir que l’événement annoncé remplit les critères de la notion d’accident et que l’intimée serait dès lors tenue au service de ses prestations pour la prise en charge des frais du traitement médical des suites de l’« accident ».

b) En l’occurrence, les descriptions du déroulement de l’événement litigieux faites par le recourant à l’intimée ont varié.

Dans un premier temps, le recourant a déclaré, par l’intermédiaire de son employeur, que le 15 septembre 2021, pendant ses entraînements de sports, il avait eu une blessure au poignet et au cou (déclaration d’accident du 26 septembre 2021). Il a ensuite eu pour la première fois l’occasion, dans le questionnaire qui lui a été soumis le 26

octobre 2021 (pièce 10), de préciser le déroulement exact des faits. Ainsi, il a déclaré qu’un muscle avait claqué pendant un exercice de développer coucher. Il a précisé en outre qu’il s’agissait pour lui d’une activité habituelle qui s’était déroulée dans des conditions normales ; il ne s’était rien produit de particulier (coup, chute, glissage, etc.) et les douleurs avaient été ressenties pour la première fois le lendemain. Le recourant ne décrit dès lors aucun phénomène particulier qui serait venu interférer le déroulement du mouvement qu’il était en train d’effectuer. En l’absence d’un empêchement non programme lié à l’environnement extérieur interrompant le mouvement corporel, l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire générant un risque de lésion accru ne saurait être admis. Sur la base uniquement de cette déclaration, on ne saurait donc retenir l’existence d’un accident (au sens de l’art. 4 LPGA), faute de facteur extérieur ordinaire à l’origine de l’atteinte à la santé.

Après avoir eu connaissance de l’avis du 2 novembre 2021, aux termes duquel l’intimée a considéré que l’événement annoncé n’était pas constitutif d’un accident à défaut de facteur extérieur extraordinaire et que sa prise en charge au titre de lésion assimilée corporelle à un accident n’était pas possible, le recourant a ensuite précisé, par courrier électronique du 30 novembre 2021 (pièce 14), qu’au cours de l’entraînement il avait soulevé une barre avec environ 50 kilos de poids qui, avec le poids de la barre de 20 kilos, correspondait à une charge totale de 70 kilos. En soulevant cette barre, un des poids avait bougé, ce qui aurait tapé sa main en l’obligeant à rattraper tout le poids pour éviter qu’il ne tombe sur les côtes. Cet effort aurait « tiré les muscles » mentionnés par le Dr A._________. L’intéressé aurait en outre ressenti une douleur à la main gauche qui aurait disparu après quelques jours. Il aurait par ailleurs attendu environ cinq jours avant de consulter un médecin pour la gorge et passé environ trois semaines avec d’intenses douleurs sans pouvoir manger, ni parler.

Cette déclaration ne correspond pas à la version des faits initiale. L’incident décrit dans un second temps par le recourant ne ressort pas de la déclaration d’accident. Or il est difficilement compréhensible que

le recourant n’ait pas fait état de cette circonstance lors de l’annonce d’accident, ni à aucun endroit du questionnaire, alors qu’il revient à deux reprises sur les circonstances de l’événement, étant expressément interrogé sur le fait de savoir si l’activité à l’origine des douleurs s’est déroulée dans des conditions normales, respectivement s’il s’est produit quelque chose de particulier (coup, chute, glissage, etc.). Les rapports des médecins consultés ne mentionnent pas plus cette circonstance. Les 7 octobre et 5 novembre 2021 (pièces 6 et 12), le Dr A._________ rapporte uniquement que son patient a subi une contusion dans la région cervicale lors de la pratique du Crossfit avec l’apparition d’une gêne laryngée. Quant au Dr E.__________, qui a prodigué les premiers soins le 18 septembre 2021, il ne décrit pas d’événement particulier. Il fait ainsi part d’une consultation en raison d’une « dysphagie/douleur aigue gorge depuis 3 jours, extinction de voix » et diagnostique une pharyngite probable qu’il traite par la prescription d’anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) avec une consultation fixée deux jours plus tard auprès d’un de ses collègues du centre, mais qui n’a finalement pas eu lieu au vu de l’amélioration annoncée par téléphone de l’assuré le 21 septembre 2021 (rapport du 2 février 2022).

Dans son rapport du 5 novembre 2021 (pièce 12), le Dr A._________ pose le diagnostic de contusion laryngée en l’absence de signe d’hématome au niveau cervical mais avec une douleur à la palpation laryngée. Ce médecin ne se prononce toutefois pas sur la cause à la base de cette contusion. Il ne fait en outre aucune description du facteur extérieur dont le recourant se prévaut, à savoir le fait qu’un poids aurait bougé puis tapé sa main. Du reste, la seule mention d’une contusion laryngée n’est pas un élément qui autoriserait, à lui seul, de constater une origine traumatique à la base de l’atteinte à la santé considérée. En effet, la définition de contusion laryngée donnée par le dictionnaire de l’Académie nationale de médecine, comprend l’« ensemble des lésions anatomiques observées au cours d’un choc direct sur le larynx ». La définition précitée du diagnostic retenu par le Dr A._________ ne se superpose pas à la description de l’événement faite par le recourant dans

un second temps qui évoque un choc sur la main suivi d’un claquage, mais pas de choc subi sur le larynx.

Le 2 février 2022 (pièce 18), le Dr E.__________ diagnostique une pharyngite probable qu’il traite par la prescription d’anti- inflammatoires non stéroïdiens (AINS) avec un suivi clinique. Dans ces circonstances, et comme le relève du reste le recourant dans son acte de recours du 17 juin 2022, ce médecin a estimé pour sa part que l’atteinte à la santé présentée était d’origine maladive.

Compte tenu de ce qui précède, la seconde version de l’état de fait ne peut être tenue pour établie, eu égard en particulier à la jurisprudence dite des « premières déclarations ou des déclarations de la première heure », selon laquelle il convient en général d’accorder la préférence aux premières déclarations du recourant faites alors qu’il en ignorait peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (cf. consid. 3e supra).

Dans ces conditions, on s’en tiendra à la description de l’événement telle que formulée le 26 octobre 2021 uniquement.

c) Cela étant, il convient d’examiner si l’événement du 15 septembre 2021 répond à la notion d’accident au sens de l’art. 4 LPGA, et en particulier, s’il satisfait à l’exigence légale d’un facteur extérieur extraordinaire.

Il y a en premier lieu de relever l’absence d’un « mouvement non coordonné » (cf. consid. 3d supra) sur la base des premières déclarations du recourant. En effet, ce dernier n'a décrit aucun événement particulier (tels une chute, un coup ou un mouvement non coordonné) qui se serait produit durant la séance de sport.

Le 15 septembre 2021, l’assuré a ressenti un « muscle qui a claqué » en pratiquant le Crossfit. Cet événement est survenu dans le

cadre de la pratique d’un sport habituel pour lui. Il a nié que cette activité usuelle se soit déroulée dans des conditions sortant de l’ordinaire (cf. questionnaire du 26 octobre 2021). Il n’a pas prétendu que les efforts physiques qu'il a fournis à cette occasion étaient manifestement excessifs.

Il convient dès lors de considérer que l’atteinte à la santé s’est produite lors de l’exercice du sport en question sans un incident particulier. En ce sens, la contusion est apparue dans le cadre des contraintes inhérentes au Crossfit et sans que celles-ci ne dépassent les aléas normaux de ce sport. Cela ne permet donc pas d’admettre que le mouvement corporel habituel et normal ait été influencé par un facteur extérieur extraordinaire ou inhabituel.

Le recourant ne peut dès lors pas se fonder sur l’art. 6 al. 1 LAA pour obtenir des prestations de l’assurance-accidents. En l'absence d'un accident au sens de cette disposition, le cas doit être examiné sous l'angle de l'art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1; résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33 ss.; TF 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.2).

5.

a) Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA (dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2017), l’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie: les fractures (let. a) ; les déboîtements d’articulations (let b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ; les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h). Sur le caractère exhaustif de cette liste, voir ATF 123 V 43 consid. 2b.

Selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral (ATF 146 V 51), lorsqu'une lésion corporelle comprise dans la liste énumérée à l'art. 6 al. 2 LAA est diagnostiquée, l'assureur-accidents est tenu à prestations aussi longtemps qu'il n'apporte pas la preuve libératoire que cette lésion est due de manière prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50 % de tous les facteurs en cause, à l'usure ou à une maladie (cf. consid. 8.2.2.1 et 8.3).

En effet, contrairement à ce qui prévalait en matière de lésions corporelles assimilées à un accident sous l'empire de l'ancien droit (cf. art. 6 al. 2 LAA et art. 9 al. 2 OLAA [ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance- accidents ; RS 832.202] dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016), l'octroi de prestations sur la base de l'art. 6 al. 2 LAA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017) ne suppose plus que les conditions constitutives de la notion d'accident (cf. art. 4 LPGA [RS 830.1]) soient réalisées, à la seule exception du caractère « extraordinaire » de la cause extérieure (ATF 129 V 466 consid. 4). Le seul fait que l'on soit en présence d'une lésion corporelle comprise dans la liste énumérée à l'art. 6 al. 2 LAA entraîne la présomption qu'il s'agit d'une lésion corporelle assimilée à un accident, qui doit être prise en charge par l'assureur- accidents. Celui-ci est dès lors tenu de prester aussi longtemps qu'il n'apporte pas la preuve, en s'appuyant sur des avis médicaux probants, que cette lésion est due de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie (Message additionnel du Conseil fédéral du 19 septembre 2014 relatif à la modification de la loi fédérale sur l’assurance-accidents [Assurance-accidents et prévention des accidents ; organisation et activités accessoires de la CNA], pp. 7702 – 7703 in FF 2014 7691).

b) En l’occurrence, le diagnostic de contusion laryngée est posé par le Dr A._________ (rapports des 7 octobre et 5 novembre 2021) alors que celui de pharyngite probable est retenu par le Dr E.__________ au titre de maladie (rapport du 2 février 2022). On constate ainsi, à l’instar de l’intimée dans sa décision, que les diagnostics retenus par les médecins consultés ne constituent pas une lésion corporelle assimilée à un accident listée à l’art. 6 al. 2 LAA.

Le recourant ne peut dès lors également pas se fonder sur l’art. 6 al. 2 LAA pour obtenir des prestations de l’assurance-accidents.

6.

A l’aune de tout ce qui précède, l’intimée soutient, à juste titre, qu’elle n’est pas tenue de prester pour la prise en charge de frais du traitement médical des suites de l’événement du 15 septembre 2021. En effet, en l’absence d’une cause extérieure extraordinaire ayant, au moins,

déclenché le ou les symptômes qui ont affecté le recourant dans sa santé physique, et partant d’un accident, aucune prestation fondée sur l’assurance-accidents n’est due, que l’on se place dans l’hypothèse ordinaire (art. 4 LPGA ; art. 6 al. 1 LAA) ou dans celle de l’art. 6 al. 2 LAA. Les suites de l’événement survenu à la mi-septembre 2021 sont dès lors à la charge de l’assureur-maladie du recourant.

7.

a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition entreprise confirmée.

b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).