CASSO AI 217/07 - 25/2010 2010-01-21

A. a) E.________ (ci-après: l'assuré), né en 1946, a exercé la profession de tôlier. Souffrant de troubles auditifs (il porte un appareil), il s'est annoncé à l'assurance-invalidité le 13 juillet 1994. Après avoir pris en charge des mesures de réadaptation d'ordre professionnel, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) a statué sur le droit de l'assuré à la rente. Dans sa décision du 2 septembre 1999, l'administration a arrêté le revenu annuel sans invalidité à 70'191 fr.; eu égard à un gain annuel d'invalide de 43'000 fr., l'OAI a nié le droit à la rente, le taux d'invalidité s'élevant à 38,73%.

Cette décision, confirmée sur recours par le Tribunal des assurances du canton de Vaud (cf. jugement AI 60/99 et AI 191/99 du 6 juillet 2000), a été annulée par arrêt du Tribunal fédéral des assurances (ci-après: TFA) du 14 mars 2001 (I 468/00). Le TFA a confirmé le revenu d'invalide, arrêté à 43'000 fr., mais a renvoyé la cause à l'OAI pour qu'il détermine à nouveau le revenu sans invalidité de l'assuré en 1999, afin de pouvoir fixer le taux d'invalidité de l'assuré.

b) Le 5 novembre 2001, l'OAI a soumis un projet de décision à l'assuré aux termes duquel il envisageait de tenir compte derechef d'un gain d'assuré valide de 70'191 fr.; le taux d'invalidité serait ainsi à nouveau fixé à 38,73% compte tenu d'un gain d'invalide de 43'000 fr. Le 20 décembre 2001, l'OAI a rendu une décision conforme à son projet du 5 novembre 2001 et nié le droit de l'assuré à la rente.

L'assuré a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant principalement au versement d'une demi- rente d'invalidité et subsidiairement au renvoi de la cause à l'OAI.

aa) Entre-temps, soit le 1er juin 2001, l'état de santé de l'assuré s'est péjoré et sa capacité de travail a été réduite à néant. L'OAI en a été informé début 2002, certificat médical à l'appui, émanant du

médecin traitant de l'assuré, le Dr L.________, spécialiste FMH en médecine générale, qui suivait l'assuré depuis le 29 mars 2000.

Depuis juin 2001, l'assuré a présenté des troubles d'origine non somatique, qui ont amené son médecin traitant à lui prescrire un arrêt de travail en raison d'un état dépressif. Il a subi un examen neuropsychologique au CHUV le 26 juin 2001, qui a mis en évidence d'importants troubles de mémoire avec dysfonction exécutive.

Le Dr L.________ a ensuite adressé, en octobre 2001, l'assuré à un médecin spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, le Dr J.________. Dans un rapport du 17 juin 2002, le Dr J.________ a retenu ce qui suit:

"Le patient se plaint de troubles de la mémoire, de non-concentration, d'anxiété, voire d'angoisse devant l'impossibilité d'accomplir un quelconque travail, à la suite de troubles mnésiques. Il a un sentiment de dévalorisation, n'arrivant pas à accepter son handicap, surtout les troubles de mémoire. Sur le plan psychique, il présente par moment des idées de concernement d'allure mystique ainsi que de type persécutoire. La thymie est dépressive, le discours logorrhéique tend à masquer les pensées du registre psychotique."

bb) Une expertise psychiatrique a été établie le 14 novembre 2002 à la demande de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA) par le Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Il ressort de cette expertise ce qui suit:

"1. ANAMNESE 1.1. CIRCONSTANCES DE L'EXPERTISE E.________ est un homme d'origine espagnole, né le [...]1946. Au bénéfice d'une formation de serrurier-constructeur obtenue dans son pays, il émigre en Suisse pour des motifs économiques en 1971. D'emblée au bénéfice d'un permis B, il œuvre dans différentes entreprises, dans son métier de base, son dernier employeur étant V.________ à [...] où il travaille du 1.5.1990 au 30.6.1993. Il a été licencié pour des motifs qui restent peu clairs. Depuis lors, il bénéficie des prestations de l'assurance chômage du 1.7.1993 au 10.1.1995. Du 11.1.1995 au 23.12.1997, il réalise différentes activités d'occupation dans le cadre du chômage, comme chauffeur- livreur et dans la petite serrurerie d'aménagement. D'un point de vue médical, il souffre d'une surdité de perception bilatérale évolutive, de degré moyen à sévère, pour laquelle il bénéficie d'un appareillage dans les deux oreilles depuis 1994. Par décision du 28.10.1999, la SUVA conclut à une atteinte à l'intégrité de 25%.

Le Dr P.________ du service ORL du CHUV, dans son rapport à l'AI du 14.10.1994, recommande un recyclage professionnel. Le Dr G.________, dans son rapport médical intermédiaire à l'Al du 8.6.1999, mentionne: 'En raison d'une surdité bilatérale, légèrement progressive, nous avons recommandé dès 1994 un recyclage professionnel dans une activité moins bruyante pour éviter une aggravation de la surdité par une exposition professionnelle aux bruits.' E.________ bénéficie de mesures de réadaptation professionnelle et effectue des stages auprès de diverses institutions dans le secteur social, dans le but d'être aide soignant, notamment du 2.11.1998 au 30.11.1998 à la Fondation [...]. Ces mesures n'ont pas abouti pour diverses raisons. Le stage d'intégration du 25.1. au 4.4.1999 à l'OSER a également échoué, de sorte que I'OAI l'a interrompu prématurément avec effet au 26.2.1999. Il est précisé au terme de ce stage que le responsable du centre OSER aurait notamment indiqué que l'assuré pouvait être réadapté dans un emploi de magasinier en pièces détachées pour automobiles ou dans le secteur de la vente, activité pour laquelle une mise au courant dans une entreprise serait nécessaire. Le Dr J.________, psychiatre FMH, par lettre au médecin conseil de la SUVA du 17.6.2002, précise que 'il (E.________) a un sentiment de dévalorisation, n'arrivant pas à accepter son handicap, surtout les troubles de mémoire. Il ne se résigne pas à renoncer à être socialement actif. Du point de vue psychique, il présente par moments des idées de concernement d'allure mystique ainsi que de type persécutoire. La thymie est dépressive, le discours logorrhéique tend à masquer les pensées du registre psychotique'. […]

2 INDICATIONS SUBJECTIVES DE L'ASSURE(E) 2.1. PLAINTES SUBJECTIVES DE L'ASSURE(E) E.________ se plaint essentiellement de ses problèmes de concentration, d'attention: 'je ne suis plus fiable. Je ne sais pas quel employeur pourrait me faire confiance actuellement' et peut-être d'un manque de rendement dans ses activités quotidiennes. […]

3.4 EXAMEN CLINIQUE DU 18.10.2002 E.________ se présente de façon ponctuelle au rendez-vous. Il attend à la salle d'attente tranquillement et se déplace à vitesse normale et sans boiterie pour venir à notre bureau. Il peut rester assis plus de 2 heures, puis pour les tests psychométriques, sans paraître algique ou sembler limité dans ses mouvements. Il s'agit d'un homme faisant son âge, habillé simplement, très légèrement négligé de sa personne. Le contact s'établit facilement avec E.________, qui dans un premier temps, ne comprend pas réellement le sens d'une expertise psychiatrique. Le visage exprime une certaine tension. Il ne pleure pas durant l'entretien. II est volubile, parfois légèrement logorrhéique et a tendance à se perdre parfois dans des détails, ce qui rend l'entretien long, parfois laborieux. Il doit sans cesse être recadré. Il met toutefois beaucoup de bonne volonté, essayant de faire aussi bien qu'il peut. Nous relevons quelques difficultés d'attention, mais surtout beaucoup de problèmes à reconstituer chronologiquement les événements. Il confond parfois les dates. E.________ ne présente pas de foetor éthylique. Il est vigile, orienté dans les trois modes. Il s'exprime dans un français de bonne facture

avec un léger accent. L'intelligence est normale, même si les connaissances scolaires sont limitées. Spontanément, E.________ reste très focalisé sur ses problèmes de mémoire, d'attention. Il exprime aussi des sentiments d'impuissance et d'inutilité liés à ses multiples échecs de reconversion professionnelle. Le discours traduit en même temps une forme de détermination du sujet à vouloir retrouver un emploi. A l'anamnèse systématique, il n'y a pas d'éléments actuellement pour un épisode maniaque ou hypomane. L'humeur est légèrement subdépressive, avec des idées d'inutilité, de dévalorisation, d'échec et sentiments de culpabilité. Il n'y a pas toutefois d'idées de mort ou de projet suicidaire clairement formulé. Il dort plutôt relativement bien actuellement, même si parfois le sommeil est jugé comme moyennement réparateur. L'appétit est conservé. La libido semble en rapport avec ses habitudes, même s'il n'a pas un grand intérêt pour la sexualité: 'je suis plutôt quelqu'un de spirituel, même si je suis toujours très viril. Je n'ai pas de problème de ce côté-là'. Nous retenons parfois une légère baisse de l'énergie, de l'élan vital, mais sans qu'on puisse parler d'anhédonie, d'apragmatisme voire d'aboulie. Son investissement religieux et la relation avec son fils semblent parfaitement conservés. Il se décrit comme un homme calme mais parfois quand même assez irritable 'si mon épouse me pousse à bout, je peux m'énerver'. Il signale une légère asthénie matinale qu'il attribue au Seropram®. Même s'il évoque à de nombreuses reprises ses troubles de l'attention, de la concentration – 'je prends quelque chose, je ne sais plus où je l'ai posé' – celles-ci ne revêtent pas un caractère hypocondriaque. II existe de discrets signes de la lignée anxieuse, mais ceux-ci sont insuffisants pour parler d'un trouble de l'anxiété généralisée, voire d'un trouble panique tels que définis par le DSM IV. Nous ne mettons pas en évidence de phobie simple, de claustro-agoraphobie, de phobie sociale, de phobie du sang, de troubles obsessionnels compulsifs. Il n'y a pas d'argument en faveur d'un état de stress post-traumatique lege artis. Il ne présente pas de troubles alimentaires, en particulier anorexie- boulimie. Il dit ne pas souffrir de dépendance ou d'abus de substances psycho- actives: alcool, drogues, médicaments. Il n'y a pas de tabagisme.

Le jour de l'examen, il n'existe pas de signes fondés de la lignée psychotique, en particulier délire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la pensée. Certains aspects d'interprétativité seront développés ultérieurement sous le 'fonctionnement de personnalité'. E.________ n'a pas de doléances somatiques particulières, notamment de la sphère ostéo-articulaire, urogénitale, digestive, ou neurologique. E.________ apparaît comme un homme authentique, sincère, qui frappe par une certaine candeur. Il apparaît parfois peu ancré dans la réalité. Il a, à l'évidence, de faibles capacités d'autocritique. Il peut facilement se montrer interprétatif et son idéation prend de temps à autre une teinte légèrement persécutoire. Cela se traduit des fois par une attitude soupçonneuse lorsqu'on évoque certains éléments du dossier en notre possession. Ce mode de pensées a pu, à certains moments de son existence, être nettement plus prépondérant. Il se décrit comme timide, réservé. Il s'agit ici d'une sorte de gêne dans les contacts sociaux en général. Il n'a que peu ou pas d'amis

proches ou confidents et il se montre souvent déçu par les relations humaines. Même si le discours est parfois digressif, il n'y a pas réellement de rupture du fil conducteur ni d'incohérence. Il mentionne aussi l'existence de phénomènes perceptifs inhabituels et son discours traduit des préoccupations mystiques teinté de superstition: 'quand j'allais parfois me promener dans la forêt, je me suis aperçu que les animaux venaient facilement vers moi, alors que les promeneurs visiblement s'éloignaient. Je leur faisais peur. Ils se demandaient ce que je faisais ici'.

4. DIAGNOSTIC 4.1. DIAGNOSTIC SELON LE DSM IV Axe I trouble bipolaire type II, actuellement en phase dépressive Axe II personnalité schizotypique Axe III* surdité appareillée Axe IV désinsertion socio-professionnelle: problèmes familiaux et de couple * L'axe III (pathologie somatique) est mentionné à titre indicatif, sur la base du dossier médical, car il sort du champ des compétences de l'expert psychiatre.

4.2. DISCUSSION E.________ est un homme d'origine espagnole, de condition socio- économique modeste qui a connu une enfance relativement difficile. Il y a de nombreux éléments qui suggèrent l'existence de carences affectives précoces. S'il n'y a pas d'éléments qui plaident en faveur d'antécédents de troubles psychiatriques significatifs de la petite enfance, de l'enfance, retenons toutefois que depuis le début de sa scolarité, il se signale par des problèmes d'attention et de concentration. Si ce n'est la notion d'un éthylisme chez un grand-père paternel, il n'y a pas d'autres antécédents psychiatriques connus, mais il faut bien le dire, les renseignements ici sont parcellaires. Nous retenons que E.________ a des antécédents de troubles psychiques relativement importants depuis l'âge de 17 ans déjà, puisqu'il aura été hospitalisé. Arrêt de travail de durée de 12 mois. Un nouvel internement en clinique psychiatrique aurait été nécessaire l'année suivante en Espagne. Sur la base des seuls éléments anamnestiques donnés par l'assuré, qui restent très lacunaires, il est très difficile de pouvoir retenir un diagnostic psychiatrique a retro. Deux aspects essentiels sont importants à relever sur l'évolution psychique du sujet depuis lors: D'une part, il semble exister depuis l'adolescence un dysfonctionnement de la personnalité qui se manifeste par des problèmes relationnels répétitifs où prédominent les sentiments de préjudice, de jalousie, notamment en situation de stress, pouvant prendre une teinte franchement persécutoire. Sans être franchement délirant, il existe tout un mode de pensée avec des idées de référence, notamment religieuse, avec des phénomènes perceptifs paranormaux, associés à un discours vague, digressif, chez un sujet par ailleurs manquant totalement de capacités d'autocritique. Il s'agit probablement d'un fonctionnement de personnalité de type schizotypique qui explique, comme le relève le Dr J.________ dans sa lettre du 17.6 les périodes où il a probablement présenté, en réponse à des stress professionnels et relationnels, de brefs épisodes psychotiques transitoires d'allure paranoïde. Ceux-ci semblent toutefois insuffisants pour qu'on puisse parler d'une

décompensation psychotique lege artis ou d'un trouble schizophrénique. D'autre part, il est important de relever la notion de phase cyclique de l'humeur, notamment à polarité printanière, avec des épisodes d'exaltation de l'humeur dont la description pourrait correspondre à celle de phase hypomaniaque. Celles-ci alternent avec des périodes sub-dépressives, surtout ces dernières années, pour lesquels il a bénéficié d'une prise en charge chez le Dr J.________ associée à un traitement neuroleptique et antidépresseur.

Nous ne reviendrons pas sur les circonstances de l'expertise qui sont détaillées au point 1.1. L'objectif de cette discussion sera donc de déterminer le ou les troubles psychiatriques présentés par E.________, leur incidence sur sa capacité de travail, les liens de causalité naturelle avec la surdité de l'assuré, l'opportunité d'entreprendre des mesures de réadaptation professionnelle. Le long entretien que nous avons eu avec E.________, le bilan des tests psychométriques que nous lui avons fait passer, le résultat des examens paracliniques, et la lecture attentive du dossier en notre possession, nous permettent de porter les conclusions suivantes. D'un point de vue psychopathologique, E.________ présente actuellement un état dépressif de sévérité légère à moyenne, étant donné qu'il a répondu relativement favorablement à l'introduction d'un traitement antidépresseur de Seropram®. S'agissant d'un trouble cyclique, nous évoquerions ici en priorité un trouble bipolaire type II (DD: type I ou trouble schizo-affectif bipolaire) autrement dit un trouble de l'humeur associant à la fois des épisodes hypomaniaques et des épisodes dépressifs, plus fréquents ces dernières années. L'aspect psychotique ou paranoïaque qu'a pu recouvrir ces épisodes s'explique par l'existence d'un trouble majeur de la personnalité de type schizotypique, atteignant ici le seuil diagnostique. Celui-ci interfère de longue date avec son fonctionnement professionnel et relationnel, dysfonctionnement qui semble s'être aggravé ces dernières années. Le trouble de l'humeur associé à un trouble de la personnalité était présent bien avant son arrivée en Suisse. Ces pathologies psychiatriques ont déjà été à l'origine de multiples décompensations et arrêts de travail. Il est probable que la surdité a joué un rôle défavorable dans l'évolution de ces troubles psychiques en augmentant le sentiment de perte de contrôle sur son environnement. La nécessité d'envisager de nouvelles alternatives professionnelles a aussi fait office de révélateur de dysfonctionnement de la personnalité. Dans cette situation, l'absence de formation professionnelle, l'âge, d'éventuels problèmes linguistiques et le dysfonctionnement de la personnalité ont certainement joué un rôle majeur pour expliquer l'échec desdites mesures. Toutefois, la surdité, en tant que conséquence de son activité professionnelle, n'est qu'un élément

parmi tant d'autres participant à l'aggravation éventuelle des troubles psychiques de l'assuré. Les troubles mnésiques ou de l'attention sont évidemment consécutifs à sa surdité, mais aussi à l'état dépressif actuel. L'évolution défavorable s'explique aussi par l'existence de nombreux autres facteurs de stress, tel la perte de son statut professionnel,

une relation conjugale difficile, les troubles psychologiques de son fils unique. Du point de vue médical, son dysfonctionnement de la personnalité interfère aussi bien entendu avec la prise en charge psychothérapeutique, puisque l'assuré n'a qu'une faible conscience morbide de ses problèmes.

Dès lors, qu'en est-il de la capacité de travail de l'assuré(e) en fonction des troubles psychiatriques susmentionnés. E.________ souffre probablement d'un trouble bipolaire type Il actuellement en phase subdépressive associé à un trouble majeur de la personnalité de type schizotypique. Ici, la souffrance morale objective ne peut pas être niée. Elle joue certainement un rôle en terme de rendement au travail (résistance au stress), même dans une activité adaptée. L'évolution actuelle a été relativement favorable sous traitement antidépresseur bien conduit, la diminution de la capacité de travail peut encore être estimée à 40%. Dans ce type de situation, c'est surtout les possibilités de stabilisation à long terme qui sont importantes pour le maintien de sa capacité de travail. D'un point de vue médical, celle-ci est aussi conditionnée par l'introduction d'un stabilisateur de l'humeur qui pourrait soit être un neuroleptique atypique ou du lithium. Il reste toutefois à convaincre E.________ de suivre un tel traitement, ce qui risque d'être difficile.

QUESTIONS DE LA SUVA […] 7. Capacités professionnelles: 7.1. Au regard des seuls troubles psychiques, comment appréciez-vous la capacité de travail, en termes de rendement? Toute activité adaptée à ses compétences et sa surdité. Existe-t-il cas échéant, en sus d'une baisse de rendement, une limitation horaire? Baisse de rendement à l'heure actuelle de 40%.

7.2. Au regard des seuls troubles psychiques, quelles fonctions et activités sont-elles encore exigibles? Avec quel horaire et rendement? Toute activité adaptée à ses problèmes somatiques ou sa formation et ses motivations à un taux de 60%.

8. Pronostic: 8.1. Peut-on attendre avec le temps un amendement partiel ou total du tableau psychique? Dépend essentiellement de la réponse et surtout de l'observance au traitement. En effet, E.________, du fait de son fonctionnement de personnalité, n'a qu'une relativement faible conscience morbide de ses difficultés. Par conséquent, l'adhérence au traitement risque d'être problématique. Il s'agit donc d'un travail de longue haleine où l'alliance thérapeutique est essentielle.

8.2. Si oui, dans quel délai? En fonction de la réponse au traitement. Eventuellement en 2 à 4 mois.

8.3. Ou peut-on affirmer que lesdits troubles persisteront vraisemblablement avec au moins la même gravité la vie durant? Il s'agit d'une maladie chronique présente depuis l'adolescence qui persistera toute sa vie.

8.4. Du point de vue psychiatrique, quels motifs parlent ici contre le principe de dégressivité des troubles psychiques? Maladie chronique dont l'évolution apparaît défavorable avec les années, car aggravation des épisodes dépressifs tant en terme de fréquence que de sévérité. […]

11. Sur le plan psychique, le recouvrement d'une pleine capacité de gain est-il envisageable, le cas échéant, dans quel délai? Eventuellement dans un délai de 3 à 4 mois. Il est dit que l'évolution actuelle a été relativement favorable sous traitement antidépresseur bien conduit et que la diminution de la CT peut encore être estimée à 40%. Il est dit que, sur le plan psychique, le recouvrement d'une pleine capacité de gain est envisageable dans un délai de 3 à 4 mois. Par contre, si les troubles ne sont pas traités, ils peuvent s'aggraver avec le temps."

c) aa) Le 7 juillet 2003, le Tribunal des assurances, relevant qu'il était "apparu, au cours de procédure, que l'état de santé de l'assuré, essentiellement du point de vue psychique, s'est aggravé" a rejeté le recours, la décision attaquée étant maintenue (ch. I et II du dispositif) et le dossier retourné à l'intimé, afin qu'il en reprenne l'instruction au sens des considérants (ch. III du dispositif). Saisi par l'assuré, le TFA a fixé son taux d'invalidité à 43% au regard des atteintes somatiques à la santé ayant amené l'assuré à solliciter des prestations de l'assurance-invalidité en 1994 (TFA I 555/03 du 15 octobre 2004, consid. 4.2). Le TFA a annulé par conséquent les ch. I et II du dispositif du jugement du 7 juillet 2003 et renvoyé le dossier à l'intimé pour "fixer la rente au sens des considérants". Le ch. III du dispositif du jugement du 7 juillet 2003 n'était donc pas remis en cause, de telle sorte qu'il incombait à l'intimé d'instruire les conséquences de l'aggravation de l'état de santé de l'assuré.

bb) Par détermination adressée le 15 octobre 2004 à l'OAI, le Dr L.________ a, suite à un consillum avec le Dr J.________ auquel il avait adressé l'assuré, confirmé l'incapacité de travail totale de celui-ci. En outre, il ressort cette détermination ce qui suit:

"L'examen neurophysiologique effectué a mis en évidence des troubles mnésiques importants, avec une dysfonction exécutive incompatible avec n'importe quelle tâche professionnelle. Il existe encore des troubles psychiatriques que je ne pourrais préciser, s'ils sont en conséquences ou en rapport avec les troubles organiques présentent chez le patient, mais que le psychiatre pourra décrire en détail."

Le 15 avril 2005, l'assuré écrivait à l'intimé pour lui dire qu'il acceptait un taux d'invalidité de 43% jusqu'au 31 mai 2001, mais que dès le 1er juin 2001, il estimait son invalidité totale, compte tenu de l'aggravation de son état de santé.

d) aa) Par plusieurs décisions de l'OAI du 18 mai 2006, l'assuré a été mis au bénéfice d'un quart de rente, fondé sur un taux d'invalidité de 43%, avec effet au 1er juillet 1994.

Par acte du 16 juin 2006, l'assuré a formé opposition contre les décisions du 18 mai 2006 constatant que celles-ci ne tenaient pas compte de la dégradation de sa capacité de gain survenue le 1er juin 2001, due à une atteinte à sa santé mentale, médicalement attestée. Il a relevé qu'aucune mesure d'instruction n'avait été prise par l'OAI, afin d'expliquer ou justifier la décision entreprise, alors que tant l'expertise rendue, à la demande de la CNA, par le Dr F.________, que les certificats médicaux établis par ses médecins traitants ont fait état d'une incapacité de travail d'origine psychiatrique. Il a en outre souligné que, contrairement à ce qu'a retenu la décision entreprise, l'expertise du Dr F.________ ne permettait pas de retenir que sa capacité de gain aurait été affectée par l'atteinte à sa santé mentale avant 2001 – étant observé que les troubles psychiatriques qu'il avait connus dans sa jeunesse ne l'ont en particulier pas empêché de travailler ensuite à plein temps pendant plusieurs années, d'une part, et que cet expert a relevé que ses troubles psychiques ressortaient d'une "maladie chronique présente depuis l'adolescence qui persistera toute sa vie", d'autre part.

L'assuré a alors demandé a être mis au bénéfice d'une rente entière dès le 1er juin 2001 au motif d'une aggravation de son état de santé. Il a estimé que le quart de rente devait être versé pour la période

allant du 1er mai au 31 décembre 1998, puis du 1er janvier au 28 février 1999. Il a également revendiqué l'allocation de dépens à hauteur de 8'000 fr.

Fin 2006, l'assuré a quitté la Suisse pour s'installer en Espagne.

bb) Par décision sur opposition du 16 mai 2007, l'OAI a retenu, en ce qui concerne l'aggravation de l'état de santé de l'assuré, que, selon le rapport d'expertise du Dr F.________, les atteintes étaient présentes depuis longtemps, bien avant son arrivée en Suisse. Elles étaient par ailleurs en grande partie à l'origine de l'échec des mesures professionnelles. Ces éléments médicaux étaient donc déjà présents lors de la notification de la décision du 2 septembre 1999. Il ressort en outre de cette expertise que les facteurs psychosociaux ont joué un rôle majeur dans l'évolution défavorable de l'état de santé et qu'ils n'étaient pas du ressort de l'assurance-invalidité. Force est ainsi de constater que son état de santé, sur la base de cette expertise, ne s'est pas aggravé au point de modifier son droit à des prestations de l'assurance. Le Dr F.________ ne précisant par ailleurs aucune date à partir de laquelle l'OAI aurait pu se baser pour admettre une éventuelle modification du droit à la rente.

Pour ce qui est de l'étendue de la rente dans le temps, l'OAI a rappelé que l'assuré avait été mis au bénéfice de mesures d'instruction et de réadaptation pour la période allant du 5 janvier 1998 au 28 février 1999 et qu'il avait également touché des indemnités journalières au sens de l'art. 22 LAI pendant cette même période. Or, selon l'art. 47 al. 1 LAI, la rente et l'indemnité journalière ne peuvent être cumulées, pendant la durée des mesures de réadaptation, que pour une période de trois mois au maximum. Ainsi, en vertu du principe de la priorité de l'indemnité journalière sur la rente, celle-ci cesse d'être versée tant que des mesures sont en cours. C'était donc à juste titre que le versement du quart de rente avait été suspendu du 1er mai 1998 au 28 février 1999.

C. a) aa) Compte tenu des voies de droit mentionnées dans la décision entreprise, E.________ a, par recours du 31 mai 2007, saisi le Tribunal administratif fédéral (ci-après: le TAF), parallèlement au Tribunal de céans. Le recourant a pris les conclusions principales suivantes:

• Dire que les prestations dues à partir du 1er janvier 1997, soit les rentes accordées au recourant ainsi qu'à son épouse et leur fils commun, selon décision du 18 mai 2006, sont versées jusqu'au 31 décembre 1998.

• Dire que les intérêts moratoires sur ces prestations sont calculés jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur de la décision du Tribunal de céans.

• Dire que les rentes accordées au recourant ainsi qu'à son épouse et leur fils commun, selon décision du 18 mai 2006, sont dues et versées dès le 1er janvier 1999.

• Dire que les intérêts moratoires sur ces prestations sont calculés jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur de la décision du Tribunal de céans.

• Arrêter le degré d'invalidité du recourant à 100% dès le 1er juin 2001.

• Dire que, dès le 1er septembre 2001, une rente entière simple d'invalidité est due au recourant, ainsi qu'une rente entière complémentaire pour son épouse et une rente entière pour leur enfant commun.

• Dire que la rente entière d'invalidité due dès le 1er septembre 2001 se substitue dès cette date à la rente déjà versée, qu'elle complète.

• Dire que des intérêts moratoires sont dus jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur du jugement du Tribunal de céans sur la rente entière d'invalidité.

• Renvoyer le dossier à l'intimé pour fixation des nouvelles rentes AI dues dès le 1er septembre 2001, sous réserve d'un transfert du dossier à l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après: l'OAIE).

• Condamner l'intimé à des dépens en faveur du recourant.

• Condamner l'intimé à exécuter le jugement, sous réserve de transmission par l'intimé du dossier du recourant à l'OAIE.

Par réponse du 20 août 2007, l'OAI a conclu au rejet du recours en faisant valoir les mêmes arguments que dans sa décision sur opposition.

bb) Par arrêt du 15 novembre 2007, le TAF a admis le recours du 2 juillet 2007 et annulé la décision du 6 juin 2007 de l'OAIE pour défaut de compétence de cette autorité et transmis la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud.

b) Par réplique du 12 février 2008, le recourant a confirmé ses conclusions sous réserve de la dernière, laquelle a été modifiée en ce sens qu'elle ne visait plus qu'à la condamnation de l'intimé à exécuter le jugement.

Par duplique du 7 mars 2008, l'OAI a confirmé sa position.

aa) Par courriers du 18 août 2008, un questionnaire a été

Le 15 septembre 2008, le Dr J.________ a répondu ce qui suit:

" E.________ m'a été envoyé par son médecin traitant en octobre 2001 pour des troubles de la personnalité ainsi que de la mémoire et de la concentration. Mon confrère s'est posé la question de diagnostic différentiel entre des troubles obsessionnels compulsifs, des troubles bipolaires et même d'une schizophrénie par l'existence d'idées mystiques et de désintégration de la pensée. Lorsque le patient m'a été adressé, il était en incapacité de travail à 100%, même s'il faisait preuve de volonté pour être socialement actif. Si, bien que l'évolution du point de vue psychique ait été favorable, celle-ci ne permettait pas d'envisager une capacité de travail quelconque. Depuis qu'il réside en Suisse, à ma connaissance, le patient n'a pas été en incapacité de travail durant une année au moins. Oui, E.________ souffre de troubles de la santé mentale qui portent atteinte à sa capacité de travail, en tous cas depuis qu'il m'a été adressé, et ceci de manière définitive. Ainsi les causes de l'incapacité de travail à 100% relèvent d'origine somatique ainsi que psychique; la part qui correspond à ma spécialité, soit troubles d'allure persécutoire, de personnalité schizotypique troubles bipolaires, idées de concernement, révèlent déjà une incapacité à 100%. J'ai eu connaissance du dossier du Dr F.________ et je confirme le diagnostic posé, même si mon confrère n'a pas vraiment mis

l'accent sur les idées de concernement du patient qui révèlent des symptômes de la lignée psychotique du dit patient. Il n'est pas possible que les troubles dont souffre E.________ soient sans conséquence effective sur sa capacité de travail. Lorsque le patient a été suivi par mes soins, il s'est montré très compliant avec le traitement proposé."

Le 13 octobre 2008, le Dr F.________ a répondu que, dans l'expertise du 13 novembre 2002, il avait posé pour diagnostic un trouble bipolaire Il en phase subdépressive associé à un trouble majeur de la personnalité de type schizotypique. En juin 2001, il a estimé que la capacité de travail du recourant dans toute activité était de 60%, essentiellement au motif de limitations psychiques. Cependant, confirmant le taux retenu dans son expertise du 13 novembre 2002, il a souligné que, sur le plan purement psychiatrique, la diminution de la capacité de travail était de 40%. Il a justifié cette incapacité de travail par la symptomatologie dépressive et le trouble de la personnalité de type schizotypique qui avait présenté de nombreuses décompensations dans le passé. Il s'agissait d'un facteur de fragilité objective. D'expérience, le Dr F.________ a estimé que ce type de trouble de la personnalité entraînait un dysfonctionnement plus marqué avec les années, surtout en cas de dégradation de la situation personnelle du sujet. La diminution de la capacité de travail de 40% était, selon lui, effective depuis le 3 octobre 2001, date de la consultation du recourant auprès du Dr J.________.

Le 18 décembre 2008, le Dr L.________ a répondu qu'il traitait le recourant depuis le 29 mars 2000, que la dernière consultation avait eu lieu le 31 janvier 2007 et qu'il avait prescrit un arrêt de travail le 1er juin 2001 en raison d'un état dépressif. A son sens, la capacité de gain du recourant a été durablement atteinte à cause de troubles non somatiques depuis 2001 et de façon nette depuis 2003. Le recourant présentait des troubles de l'humeur avec notamment une incapacité importante de concentration. Il a demandé un consillum et sa prise en charge psychiatrique par le Dr J.________.

Le Dr L.________ a estimé que la capacité de travail de son patient était nulle de façon permanente depuis l'année 2001 pour des

raisons non somatiques. Par ailleurs, il avait demandé une expertise neuropsychologique au IST, effectuée par les spécialistes de la Division de Neuropsychologie du CHUV, qui a mis en évidence des importants troubles de mémoire avec dysfonction exécutive.

bb) Le 5 janvier 2009, E.________ se déterminant sur les réponses des médecins interpellés a pris les conclusions principales suivantes:

• Dire que les prestations dues à partir du 1er janvier 1997, soit les rentes accordées au recourant ainsi qu'à son épouse et leur fils commun, selon décision du 18 mai 2006, sont versées jusqu'au 31 décembre 1998.

• Dire que les intérêts moratoires sur ces prestations sont calculés jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur de la décision du Tribunal de céans.

• Dire que les rentes accordées au recourant ainsi qu'à son épouse et leur fils commun, selon décision du 18 mai 2006, sont dues et versées dès le 1er janvier 1999.

• Dire que les intérêts moratoires sur ces prestations sont calculés jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur de la décision du Tribunal de céans.

• Arrêter le degré d'invalidité du recourant à 100% dès le 1er juin 2001.

• Dire que dès le 1er juin 2001, une rente entière simple d'invalidité est due au recourant, ainsi qu'une rente entière complémentaire pour son épouse et une rente entière pour leur enfant commun.

• Dire que la rente entière d'invalidité due dès le 1er juin 2001 se substitue dès cette date à la rente déjà versée, qu'elle complète.

• Dire que des intérêts moratoires sont dus jusqu' au 30e jour suivant l'entrée en vigueur du jugement du Tribunal de céans sur la rente entière d'invalidité.

• Renvoyer le dossier à l'intimé pour fixation de la nouvelle rente AI due dès le 1er juin 2001, sous réserve d'un transfert du dossier à l'OAIE.

• Condamner l'intimé à des dépens en faveur du recourant.

Le 12 janvier 2009, l'OAI, se déterminant sur les réponses des médecins interpellés, a admis que l'état de santé du recourant s'était

aggravé sur le plan psychiatrique depuis octobre 2001 et a retenu une incapacité de travail de 40% depuis cette date. L'OAI a donc préavisé pour l'admission partielle du recours dans le sens de l'octroi d'une demi-rente dès le 1er janvier 2002, respectivement d'un trois-quarts de rente à compter du 1er janvier 2004.

c) Le 16 février 2009, le recourant a notamment estimé que celui-ci n'avait pas tenu compte de toutes ses atteintes à la santé. Il a en outre pris les conclusions suivantes:

• Dire que les prestations dues à partir du 1er janvier 1997, soit les rentes accordées au recourant ainsi qu'à son épouse et leur fils commun, selon décision du 18 mai 2006, sont versées jusqu'au 31 décembre 1998.

• Dire que les intérêts moratoires sur ces prestations sont calculés jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur de la décision du Tribunal de céans.

• Dire que les rentes accordées au recourant ainsi qu'à son épouse et leur fils commun, selon décision du 18 mai 2006, sont dues et versées dès le 1er janvier 1999.

• Dire que les intérêts moratoires sur ces prestations sont calculés jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur de la décision du Tribunal de céans.

• Arrêter le degré d'invalidité du recourant à 100% dès le 1er juin 2001.

• Dire que, dès le 1er septembre 2001, une rente entière simple d'invalidité est due au recourant, ainsi qu'une rente entière complémentaire pour son épouse et une rente entière pour leur enfant commun.

• Dire que la rente entière d'invalidité due dès le 1er septembre 2001 se substitue dès cette date à la rente déjà versée, qu'elle complète.

• Dire que des intérêts moratoires sont dus jusqu'au 30e jour suivant l'entrée en vigueur du jugement du Tribunal de céans sur la rente entière d'invalidité.

• Renvoyer le dossier à l'intimé pour fixation des nouvelles rentes AI dues dès le 1er septembre 2001, sous réserve d'un transfert du dossier à l'OAIE.

• Condamner l'intimé à des dépens en faveur du recourant.

Par déterminations du 18 février 2009, l'OAI a renvoyé à son écriture du 12 janvier 2009. Le 1er avril 2009, il a souligné que le revenu d'invalide de 25'800 fr. correspondait aux 60% du revenu déterminé dans la décision fixant le taux d'invalidité à 43%. En revanche, le revenu sans invalidité correspondait à ce qu'aurait pu gagner le recourant en bonne santé, y compris avant l'atteinte somatique ayant justifié le quart de rente. Il a considéré ainsi que son préavis tenait parfaitement compte de l'ensemble des atteintes à la santé dont souffrait le recourant. Il a dès lors intégralement maintenu ses conclusions.