CASSO AI 374/09 - 48/2010 2010-02-09

A. C.________, ressortissante portugaise née en 1954, mariée et mère de famille, sans formation, a travaillé comme femme de ménage à mi-temps jusqu’en octobre 2005, ainsi que sporadiquement comme effeuilleuse de vignes. Atteinte d’un cancer du sein gauche, elle a subi une opération le 1er septembre 2004, suivie d’une radiothérapie, avant de tomber en incapacité de travail dès le 11 mai 2005. Elle a déposé, le 7 novembre 2005, une demande de prestations de l’assurance-invalidité (ci- après : AI) tendant à l’octroi d’une rente, indiquant qu’elle aurait poursuivi son activité de femme de ménage à 50% si elle était restée en bonne santé.

L’assurée est suivie par le Dr E.________, généraliste, depuis 1992. Celui-ci a posé, dans un rapport du 13 janvier 2006, les diagnostics principaux de capsulite rétractile de l’épaule gauche, de tumorectomie du sein gauche pour carcinome canalaire invasif et de radiothérapie, remontant à l’automne 2004. Selon le médecin traitant, l’incapacité de travail de sa patiente était totale à compter du 11 mai 2005 dans toute activité, en raison du handicap de son membre supérieur gauche et de son état considéré trop algique pour une activité professionnelle.

Le 20 juillet 2006, la Dresse F.________, rhumatologue, a diagnostiqué une capsulite rétractile de l’épaule gauche et des douleurs résiduelles du sein gauche, status après tumorectomie, curage axillaire pour carcinome canalaire invasif du quadrant inféro-externe du sein gauche et radiothérapie. Elle constatait la persistance d’un syndrome douloureux de l’épaule gauche, exacerbé au moindre effort, ainsi qu’une importante limitation fonctionnelle, qui contre-indiquaient l’activité de femme de ménage depuis l’automne 2004. Selon elle, toute autre activité paraissait difficilement concevable, compte tenu des difficultés linguistiques que présentait sa patiente, à laquelle elle avait par ailleurs suggéré en vain, en décembre 2005, la prise d’antidépresseurs dans le but d’améliorer son sommeil et son état anxio-dépressif.

Dans un rapport du 23 octobre 2006, le Dr S.________, radio- oncologue, a fixé l’incapacité de travail en tant que femme de ménage à 100% du 5 octobre au 15 décembre 2004, à 0% du 16 décembre 2004 au 10 mai 2005, puis de nouveau à 100% dès le 11 mai 2005. Il relevait que l’assurée avait développé une diminution progressive de la fonction de son épaule gauche dans les suites de ses traitements oncologiques et que nonobstant un pronostic du cancer favorable, l’activité habituelle n’était plus exigible depuis le 11 mai 2005. Il était toutefois d’avis que l’intéressée restait à même d’exercer à mi-temps un travail manuel ménageant le bras gauche, avec une diminution de rendement de 30 pour-cent.

Le 30 octobre 2006, le Dr M.________, gynécologue, a émis pour sa part un mauvais pronostic, suite à l’échec du traitement physiothérapeutique entrepris. Il considérait que l’activité professionnelle habituelle n’était plus exigible, mais qu’un travail de bureau évitant les mouvements du bras gauche était envisageable à plein temps, une diminution de rendement n’étant pas exclue.

Un examen orthopédique a été effectué le 19 février 2007 au Service médical régional AI (ci-après : SMR) par le Dr W.________, chirurgien orthopédique, qui a retenu, dans son rapport du 27 février 2007, les diagnostics de séquelles de capsulite rétractile de l’épaule gauche chez une droitière et de lombalgies chroniques, ainsi que ceux – sans répercussion sur la capacité de travail – de status après tumorectomie et curage axillaire pour carcinome canalaire invasif du cadran inféro-externe du sein gauche, d’obésité, de status après hystérectomie et annexectomie, de périarthrite de la hanche droite et d’épigastralgies. L’expert était d’avis que la limitation de la mobilité de l’épaule et les douleurs persistantes étaient susceptibles d’amélioration moyennant un traitement antalgique et que l’assurée étant droitière, elle était en mesure d’exercer n’importe quel métier permettant d’épargner le membre supérieur gauche (pas de port de charges supérieures à 5kg avec le membre supérieur gauche, pas de mobilisation de l’épaule gauche au-

delà de l’horizontale, pas de position penchée en avant ou en porte-à- faux). Il estimait que le métier de femme de ménage ne respectait pas ces limitations fonctionnelles, de sorte que la capacité de travail de l’intéressée dans cette activité n’excédait pas 30%, mais qu’une activité adaptée était pleinement exigible à compter du 16 décembre 2004.

Dans un rapport d’examen du 16 mars 2007, la Dresse [...] du SMR a considéré que l’atteinte principale à la santé de l’assurée consistait en des séquelles de capsulite rétractile de l’épaule gauche et que la capacité de travail était de 30% dans l’activité habituelle et de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles dès le 16 décembre 2004. Elle exposait que le Dr S.________ avait mis un terme à l’incapacité de travail de l’intéressée au 15 décembre 2004, avant d’attester une nouvelle incapacité dans l’activité de femme de ménage en mai 2005 suite à la capsulite de l’épaule, soit un motif non oncologique, raison pour laquelle il convenait d’admettre également une capacité de travail dans une activité adaptée à compter du 16 décembre 2004.

Au terme d’une enquête économique sur le ménage réalisée le 26 juillet 2007, l’assurée a été considérée comme active à 50% et ménagère à 50% et son empêchement ménager a été fixé à 15,6 pour- cent. Le rapport d’enquête faisait état d’une personne déprimée ne parvenant pas à surmonter ses problèmes et comptant énormément sur l’aide de sa famille pour assumer l’entretien du ménage et la préparation des repas, donnant l’impression de pouvoir faire davantage sans en avoir le courage ni la force psychique.

L’assurée a participé à un stage d’évaluation professionnelle auprès du centre de formation Afiro, à Lausanne, du 25 août au 24 novembre 2008. Le rapport du 11 novembre 2008 relevait que l’assurée s’était adaptée avec beaucoup de difficulté aux conditions de travail et qu’elle avait rapidement démontré son incapacité à être active dans les ateliers, d’importants problèmes de communication, un manque d’intérêt, ainsi que des limitations physiques pénalisant fortement le bon déroulement du stage. L’intéressée était toutefois décrite comme une

bonne exécutante, réalisant un travail de qualité malgré sa lenteur d’exécution et son rendement symbolique. Le rapport d’évaluation parvenait dès lors à la conclusion que l’état de santé physique et psychique de l’assurée constituait un frein important et prétéritait sa capacité à avoir un rythme de travail soutenu et productif, de sorte qu’elle ne pouvait prétendre à une capacité de gain dans l’économie, son rendement étant estimé entre 10 et 20% sur un taux de présence de 75 pour-cent.

Constatant que les problèmes persistant à l’épaule gauche avaient des répercussions sur l’état psychique de sa patiente, le Dr E.________ a diagnostiqué, le 17 décembre 2008, un état anxio-dépressif et prescrit un traitement alliant antidouleurs et antidépresseurs. Il observait en outre que les symptômes présentés restaient inchangés et que l’intéressée était toujours fortement limitée dans l’utilisation de son membre supérieur gauche, de sorte que le pronostic était mauvais et que l’incapacité de travail perdurait.

Dans un avis médical du 24 février 2009, le Dr [...] du SMR a estimé qu’il n’y avait pas d’élément médical nouveau susceptible de modifier les conclusions prises par le SMR dans son premier rapport du 16 mars 2007.

Le 11 mars 2009, l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) a rendu un projet de décision de refus de rente d’invalidité, considérant que l’assurée présentait une pleine capacité de travail exigible dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, telles que décrites par le Dr W.________. Il retenait un taux d’invalidité de 21% en tant qu’active à 70% qui, ajouté à l’empêchement de 15,6% en tant que ménagère à 30%, donnait un degré d’invalidité global de 19,38%, insuffisant pour ouvrir le droit à un rente.

L’assurée a contesté ce projet par courrier du 28 avril 2009, reprochant à l’OAI d’avoir privilégié l’appréciation du Dr W.________, au détriment des avis divergents des autres médecins consultés. Elle se

prévalait en particulier du rapport d’évaluation du 11 novembre 2008, dont il ressortait qu’elle présentait des limitations physiques et une fragilité psychique entravant sa capacité de gain dans l’économie, et demandait par conséquent la reconnaissance de son droit à une rente d’invalidité.

Par décision du 19 juin 2009, l’OAI a confirmé son refus de rente d’invalidité.

B. C.________ a recouru contre cette décision le 20 août 2009, en concluant à son annulation et à la constatation de son droit à une rente d’invalidité d’au moins 50%, subsidiairement à la mise sur pied d’une nouvelle expertise. Elle expose qu’elle a tenté une reprise de son travail de femme de ménage dès janvier 2005, soit quelques mois seulement après son opération, qu’elle a toutefois dû rapidement abandonner en raison de ses douleurs. Elle allègue que tous les médecins consultés lui reconnaissent une incapacité de gain d’au moins 50%, à l’exception du Dr W.________ qui, sans l’avoir auscultée, retient une pleine capacité de travail exigible depuis le 16 décembre 2004, tout en énumérant des limitations fonctionnelles telles qu’il ne lui est pas possible de trouver un emploi adapté sur le marché du travail. Elle se prévaut en outre des observations faites lors de son stage d’évaluation professionnelle, qui rendent compte d’un rendement symbolique, malgré sa bonne volonté et la qualité de son travail, et conteste enfin le calcul du revenu avec invalidité, auquel elle estime ne pas pouvoir prétendre compte tenu de ses limitations fonctionnelles.

Dans sa réponse du 28 octobre 2009, l’OAI conclut au rejet du recours. Il estime que le rapport d’examen du Dr W.________ a pleine valeur probante et que les avis médicaux des Drs E.________, S.________ et F.________ ne sont pas susceptibles de remettre en cause son appréciation, dans la mesure où ils sont plus succincts et n’exposent pas les raisons pour lesquelles ils retiennent une diminution de la capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Il rappelle en outre que les constatations médicales objectives l’emportent sur l’évaluation

subjective effectuée à l’occasion d’un stage d’évaluation professionnelle, de sorte qu’il convient de retenir une pleine capacité de travail exigible dans une activité adaptée. Il soutient enfin qu’il existe nombre d’activité simples et répétitives dans les secteurs de la production et des services adaptées à l’état de santé de la recourante, telle une activité industrielle légère.

Dans sa réplique du 25 novembre 2009, la recourante confirme les conclusions prises dans son recours, en insistant sur le fait que la divergence d’opinions entre le Dr W.________ et les autres médecins consultés quant à l’incidence de sa maladie sur sa capacité de travail ne repose pas sur des constats médicaux étayés, mais relève d’une question d’appréciation personnelle et subjective. Elle soutient par ailleurs que l’évaluation professionnelle dont elle a fait l’objet mentionne également des constatations objectives, à savoir le gonflement de ses mains et de son bras gauche suite à l’effort, de sorte qu’elles ne peuvent être écartées sans plus ample examen.

C. Une audience d’instruction a été tenue le 18 janvier 2010, à l’occasion de laquelle les parties ont confirmé leurs conclusions et indiqué ce qui suit :

« Interpellée par le juge instructeur, la recourante expose qu’elle n’a toujours pas repris d’activité lucrative et qu’elle est encore suivie médicalement pour ses problèmes de santé. Elle informe la cour qu’elle a travaillé dans les vignes depuis 2003, ainsi qu’une dizaine d’années auparavant.

Répondant au juge instructeur, la représentante de l’OAI indique que le statut d’active à 70% retenu par l’office se justifie par le fait que la recourante a travaillé, en sus de son activité de femme de ménage, comme effeuilleuse de vignes en 2003 et 2004. Elle précise que le revenu sans invalidité fixé dans la décision litigieuse tient ainsi compte de ces deux activités.

La recourante explique qu’elle a tenté une reprise du travail en janvier 2005, mais que quand bien même les tâches qui lui étaient confiées étaient légères, elle n’a pas réussi à poursuivre cette activité.

Sur demande du juge instructeur, la recourante ajoute qu’elle est toujours sous antidépresseurs, en raison des difficultés qu’elle a rencontrées, mais qu’elle ne suit pas de traitement psychiatrique particulier.

L’OAI est d’avis que l’instruction du dossier est complète et qu’il n’y a pas lieu de tenir compte d’une quelconque diminution de rendement ou d’un taux d’abattement supérieur à 10%.

La recourante soutient pour sa part que l’avis de l’expert W.________ diverge de ceux des autres médecins consultés et requiert par conséquent une instruction médicale complémentaire.

Répondant au juge instructeur, la recourante précise que si elle était restée en bonne santé, elle aurait continué à travailler comme femme de ménage à 50% et accessoirement dans les vignes. ».