TA - CR.2003.0085 - 2004-01-28 - c/SA

1.

Déposé dans le délai de vingt jours fixé par l'art. 31 al. 1 de la loi vaudoise du 18 décembre 1989 sur la juridiction et la procédure administratives (ci-après LJPA), le recours est intervenu en temps utile. Il est au surplus recevable en la forme.

2.

a) Le recourant ne conteste pas, à juste titre d'ailleurs, le principe de la mesure ordonnée à son encontre : en effet, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, un dépassement de la vitesse maximale autorisée de 35 km/h ou plus sur les autoroutes constitue un cas grave au sens de l'art. 16 al. 3 let. a LCR et entraîne un retrait obligatoire du permis de conduire, en application de la disposition précitée (ATF 123 II 106; 124 II 97).

Seule est litigieuse la question de la durée du retrait ordonné par l'autorité intimée. Selon les art. 17 al. 1 LCR et 33 al. 2 OAC, l'autorité qui retire un permis doit fixer la durée de la mesure selon les circonstances, soit en tenant compte surtout de la gravité de la faute, de la réputation de l'intéressé en tant que conducteur de véhicules automobiles et de la nécessité professionnelle de conduire de tels véhicules; en outre, aux termes de l'art. 17 al. 1 lit. a LCR, la durée du retrait ne sera pas inférieure à un mois.

b) Le tribunal a jugé que le conducteur qui commet un excès de vitesse de 55 km/h sur autoroute, qui peut se prévaloir de l'utilité professionnelle de son permis de conduire et dont le passé d'automobiliste n'est entaché d'aucun antécédent doit se voir sanctionné d'un retrait de permis de conduire de deux mois (arrêt du 2 mars 2001, CR 2000/0323).

3.

En l'espèce, la faute commise par le recourant ne peut qu'être qualifiée de grave, au vu de la quotité de l'excès de vitesse commis (54 km/h de plus que la vitesse maximale autorisée). A cet élément qui appelle une mesure de sévérité marquée, il faut encore ajouter que le recourant ne peut se prévaloir d'une bonne réputation en tant que conducteur. Au bénéfice d'un permis de conduire depuis 1996, il s'est vu infliger un mois de retrait de permis en 1999 déjà. La nouvelle infraction survient quelque trois ans et cinq mois après la restitution de son permis.

D'un autre côté, en faveur du recourant, il convient de prendre en compte ses activités (accessoires) au service de l'entreprise C.________, succursale de Y.________. Le tribunal n'a pas de raison de mettre en doute les allégations du recourant, contraint aux horaires de nuit (pour la fermeture de l'établissement, le bouclement de la caisse etc.). Il faut admettre avec le recourant qu'il lui est, sinon impossible, à tout le moins très difficile d'utiliser les transports publics à ces heures-là, pour regagner son domicile de X.________. Certes, le cas d'espèce n'est pas comparable à celui d'un chauffeur ou d'un livreur professionnel qui, en cas de retrait du permis de conduire, se retrouve empêché d'exercer son métier et ainsi privé de revenu. Mais on doit néanmoins admettre que le permis de conduire présente pour le recourant une certaine utilité professionnelle.

Pour tenir compte de toutes les circonstances du cas d'espèce, le tribunal admet encore que la sanction puisse être limitée à deux mois. La décision attaquée sera réformée dans ce sens.

4.

Le recours étant partiellement admis, un émolument de justice partiel sera mis à la charge du recourant débouté.