CDAP - CR.2007.0303 - 2008-03-20 - X.________ /Service des automobiles et de la navigation

A.

X.________, né en ********, est titulaire d'un permis de conduire pour voitures depuis 1965. Le fichier des mesures administratives ne contient aucune inscription à son sujet.

B.

Le mardi 14 août 2007, vers 8h30, X.________ a été impliqué dans un accident de circulation survenu sur l'avenue de Gilamont à Vevey. Le rapport de police du 29 août 2007 relate les faits suivants :

"Au volant de son automobile, M. X.________ circulait sur la rue des Bosquets en direction du carrefour des Abattoirs. Ce dernier, étant réglé par de la signalisation lumineuse, se trouvait sur la phase clignotante, suite à une défectuosité technique, au moment des faits. Aussi, après avoir marqué un temps d'arrêt (selon sa déclaration) peu avant la ligne d'attente du signal "Cédez le passage (fig. 6.12 OSR)" se trouvant après la ligne de chemin de fer Vevey-Les Pléiades, M. X.________ s'est engagé dans le carrefour en direction de l'avenue de Corsier, artère située dans le prolongement de la rue des Bosquets. Arrivé au milieu de l'intersection, il a été surpris, à sa gauche, par l'arrivée du véhicule conduit par M. Y.________ qui montait l'axe prioritaire, en l'occurrence, l'avenue de Gilamont. Constatant son erreur, M. X.________ a immédiatement immobilisé sa voiture. Dès lors, M. Y.________ qui se trouvait juste après la ligne d'arrêt de la signalisation lumineuse, a procédé à un bref freinage énergique avant de donner un brusque coup de volant à gauche dans le but d'éviter d'entrer en collision avec la voiture première citée. Lors de cette manoeuvre, M. Y.________ a perdu la maîtrise de sa voiture, laquelle est allée percuter, de la roue avant gauche, le trottoir sis à l'angle Nord-Ouest dudit carrefour, soit à quelque 33 mètres de la position qu'il occupait avant sa manoeuvre d'évitement."

Le rapport de police précise encore que la route était sèche, qu'il faisait beau et que la température était de 18 degrés.

Par préavis du 20 septembre 2007, le Service des automobiles a informé l'intéressé qu'il envisageait de prononcer une mesure de retrait du permis de conduire à son encontre et l'a invité à lui faire part de ses observations.

Par lettre du 5 octobre 2007, X.________ a expliqué qu'il avait pris toutes les précautions avant de s'engager dans le carrefour et qu'il a arrêté sa voiture dès qu'il a vu surgir une voiture sur sa gauche qui arrivait à une vitesse élevée.

C.

Par décision du 11 octobre 2007, le Service des automobiles a ordonné le retrait du permis de conduire de X.________ pour une durée d'un mois, considérant la faute comme moyennement grave.

D.

Contre cette décision, X.________ a déposé un recours en date du 27 octobre 2007. Il fait valoir que la visibilité à l’endroit où s’est produit l’accident est restreinte par la présence d’une barrière métallique entre la voie de chemin de fer et le trottoir qui l’a contraint à s’avancer sur l’artère principale pour améliorer sa visibilité. Il soutient qu’il a pris toutes les précautions nécessaires pour traverser le carrefour, mais que le conducteur de l’autre véhicule circulait à une vitesse inadaptée. Il se prévaut par ailleurs de l’utilité professionnelle qu’il a de son permis et relève qu’il risque le chômage. Il conclut implicitement à l’annulation de la décision attaquée.

Le recourant a été mis au bénéfice de l'effet suspensif et a effectué une avance de frais de 600 francs.

Le tribunal a versé au dossier une copie du prononcé préfectoral du 6 novembre 2007 condamnant le recourant à une amende de 150 francs pour avoir manqué d'attention à la circulation et refusé la priorité en quittant un "cédez le passage".

L'autorité intimée a répondu au recours en date du 14 février 2008. Elle relève qu’aucun élément ne justifie de s’écarter des faits retenus par le juge pénal et que l’infraction doit être qualifiée de moyennement grave. Elle conclut ainsi au rejet du recours et au maintien de sa décision.

Par lettre du 25 février 2008, le recourant a maintenu sa version des faits.

E.

D'office, le tribunal a fixé une audience sur les lieux de l'accident le 17 mars 2008 en présence du recourant personnellement et de l'autre conducteur impliqué dans l'incident, entendu comme témoin.

Le tribunal a pu constater que l'avenue de Gilamont présente un tracé rectiligne parallèle à la voie du chemin de fer des Pléiades qui la longe à l'est. La barrière métallique qui sépare ces deux voies est constituée de pieux métalliques dont la face la plus large est disposée perpendiculairement à la voie. A son extrémité nord, la barrière métallique se termine peu avant le vaste carrefour où, en face de l'avenue de Corsier, le chemin des Bosquets débouche depuis l'est en franchissant la voie de chemin de fer par un passage à niveau non gardé précédé d'une croix de St-André (OSR 3.22). Pour l'usager de ce débouché, qui se trouve sensiblement dans le prolongement rectiligne de la barrière, l'enfilade des larges pieux de la barrière forme un obstacle à la vue qui masque complètement l'avenue de Gilamont, sauf dans ses derniers mètres. En outre, au débouché du chemin des Bosquets, l'axe de l'avenue de Gilamont se décale légèrement vers l'est si bien que le débouché du chemin des Bosquets se trouve en retrait par rapport à cet axe. Pour voir les véhicules provenant du sud de l'avenue de Gilamont, l'usager du chemin des Bosquets doit, après avoir franchi la voie de chemin de fer, s'avancer de quelques mètres au-delà de la ligne d'attente (OSR 6.13) si bien que compte tenu de l'axe décalé de l'avenue de Gilamont, il se trouve sur la trajectoire qu'emprunte les véhicules provenant du sud de cette dernière. Le tribunal a ainsi pu constater que le conducteur qui vient de la rue des Bosquets n'a une visibilité que de 25 mètres environ sur sa gauche et ne peut voir que le premier véhicule de la file de voitures arrêtés au feu sur l'avenue de Gilamont; en revanche, le conducteur qui circule sur l'avenue de Gilamont a une très bonne visibilité devant lui, de 70 à 100 mètres.

Le recourant a expliqué qu'il s'est d'abord arrêté devant la voie de chemin de fer, puis qu'il a regardé à gauche, puis à droite, avant de se "laisser couler" quelques mètres au delà du cédez-le-passage.

Le conducteur de l'autre véhicule impliqué dans l'incident a déclaré qu'il avait vu que les feux du carrefour clignotaient et qu'il a vu la voiture du recourant s'avancer au delà du "cédez-le-passage", mais qu'il pensait que ce dernier s'arrêterait pour le laisser passer, car il avait la priorité et le recourant avançait lentement. Le témoin a d'abord déclaré qu'il avait vu la voiture du recourant avant d'être arrivé aux feux, puis il a déclaré qu'il l'avait vue après les feux. Il a voulu éviter la voiture du recourant en donnant un coup de volant plutôt que de le heurter. Il a déclaré que la chaussée était glissante ce jour-là et qu'il roulait à 50 km/h.