CDAP - CR.2008.0092 - 2010-05-10 - X.________ c/Service des automobiles et de la navigation

A.

X.________, né le 2 juillet 1929, est titulaire d'un permis de conduire pour les véhicules automobiles des catégories A, A1, B, B1, BE, D1, D1E, F, G et M depuis le 10 octobre 1955. Le fichier des mesures administratives en matière de circulation routière (ADMAS) ne contient aucune inscription le concernant.

B.

Le 11 janvier 2008, vers 11h45, X._______ a été impliqué dans un accident de la circulation survenu à Lausanne, à l'intersection entre l'avenue de l'Université et la rue Pierre Viret. Dans leur rapport du 17 janvier 2008, les agents de la Police de la ville de Lausanne intervenus sur place ont décrit les circonstances de cet accident comme il suit:

"Venant de la place de la Riponne, au volant de sa Peugeot, M. X.________ montait le tronçon inférieur de l’avenue de l’Université, avec l’intention d’emprunter la rue Pierre-Viret. Parvenu au sommet de son axe de circulation, il s’engagea dans le carrefour à sens giratoire, en obliquant à droite. Inattentif, il n’accorda pas la priorité à M. Y.________ lequel, venant de la place du Tunnel, au guidon du scooter Piaggio de son employeur, progressait dans le rond-point. C’est ainsi qu’un heurt se produisit entre l’aile avant gauche de la voiture et la plate-forme métallique supportant le panier avant du deux-roues de ********. Suite au choc, M. Y.________ parvint à ne pas chuter sur la chaussée."

C.

Par préavis du 14 février 2008, le Service des automobiles et de la navigation (ci-après: le SAN) a informé X.________ qu'il envisageait prononcer une mesure de retrait du permis de conduire à son encontre en raison de ces faits et l'a invité à faire valoir ses éventuelles observations.

L'intéressé, par l'intermédiaire de son conseil, s'est déterminé le 17 mars 2008 pour expliquer l'accident, en produisant des photographies des lieux: un véhicule (qui quittait le giratoire en direction de la place de la Riponne) cachait le scooter qui, lui, venant de la place du Tunnel, s'était engagé immédiatement derrière ce véhicule peut-être, voire sans doute un peu précipitamment. La "faute" reprochée était dès lors véritablement vénielle, liée à un malheureux concours de circonstances: un giratoire réputé délicat, en pente, aux courbes serrées, et où les accrochages ne sont pas rares. La police municipale n'aurait normalement pas dû intervenir, puisqu'il n'y avait aucun blessé. X.________ a relevé en outre qu'au bénéfice d'un permis de conduire depuis plus de cinquante ans, sans antécédent administratif, il roulait plusieurs dizaines de milliers de kilomètres chaque année à titre professionnel; il avait par ailleurs récemment suivi des cours (de technique et de circulation) auprès du TCS. Fort de ces explications, il a conclu à la libération de toute sanction administrative.

Par décision du 25 mars 2008, le SAN a prononcé un avertissement à l'encontre de X.________. Il a qualifié l'infraction commise (non respect de la priorité en s'engageant dans un giratoire, avec accident) de légère au sens de l'art. 16a de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01).

D.

Par acte du 14 avril 2008, X.________, toujours par l'intermédiaire de son conseil, a recouru contre cette décision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation.

La procédure a été suspendue jusqu'à droit connu sur l'affaire pénale en cours.

Par jugement du 27 octobre 2009, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de violation simple des règles de la circulation routière et l'a condamné à une amende de 200 fr.; il l'a libéré du chef d'accusation de lésions corporelles simples par négligence au vu du retrait de la plainte pénale intervenu à la faveur d'un accord entre les parties sur les prétentions civiles du plaignant. On extrait de ce jugement les considérants suivants:

2. A Lausanne, à l’intersection entre l’avenue de I’Université et la rue Pierre Viret, le 11 janvier 2008, X.________, qui circulait au volant de sa voiture, s’est engagé dans le carrefour à sens giratoire, sans accorder la priorité à Y.________ qui était déjà engagé dans le giratoire au guidon du scooter de son employeur; le dit scooter a pénétré dans le giratoire à la suite d’un véhicule qui quittait ce dernier en direction de la place de la Riponne, véhicule qui le masquait à la vue de X.________, lorsque lui-même s’approchait du giratoire. Y.________, qui arrivait à gauche du véhicule de X.________, en a heurté l’aile avant gauche, sans toutefois tomber de son scooter.

Y.________ a souffert d’un whiplash (coup du lapin), ayant entraîné des céphalées. Aux termes de divers certificats médicaux, dont le dernier, du 13 octobre 2009, du Dr M., responsable du Centre de la douleur à la Clinique Z.________, indique que Y.________ a souffert durant plus d’un an de cervicalgies qui ont été clairement améliorées par les blocs facettaires et la thermocoagulation des branches médianes innervant les articulations postérieures cervicales. Ce médecin avait clairement établi un lien de causalité entre l’accident du 11 janvier 2008 et les affections subies, sans rapport avec des problèmes de santé d’un autre ordre préexistants.

[...]

3. Au vu du retrait de plainte pénale intervenu à la faveur d’un accord entre parties sur les prétentions civiles du plaignant, le chef d’accusation de lésions corporelles simples par négligence tombe. Seule reste reprochée à l’accusé une violation simple des règles de la circulation, au sens de l’art. 90 ch. 1 LCR, qui prévoit l’amende.

En l’espèce, au vu du déroulement de l’accident, tel qu’il est décrit ci-dessus et non contesté par l’accusé, celui-ci a enfreint la règle de l’art. 41b al. 1 OCR, qui dispose qu’avant d’entrer dans un carrefour à sens giratoire, le conducteur doit ralentir et accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire.

L’accusé, qui dit n’avoir pas vu le scooter de Y.________ avant d’être lui-même engagé sur le giratoire, parce qu’il était caché à sa vue par un véhicule descendant, ne prétend pas que la survenance du scooter ait été insolite au point qu’il n’ait pas dû s’y attendre.

Vu les circonstances, la contravention reprochée à l’accusé doit être retenue à sa charge. [...]"

Le tribunal a statué par voie de circulation, sans autres mesures d'instruction.

Les arguments respectifs des parties seront repris ci-après dans la mesure utile.