CPF 294 2009-09-15

attendu que le recours, déposé en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP - loi vaudoise d'application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite; RSV 280.05) et comportant des conclusions en réforme suffisantes au regard des art. 461 ss CPC, applicables par le renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP, est recevable formellement,

qu'en revanche, les pièces produites à l'appui du recours et qui n'ont pas été soumises au premier juge sont irrecevables et doivent être écartées, qu'en effet, l'administration de preuves nouvelles en seconde instance n'est pas autorisée en matière de mainlevée (art. 58 al. 3 LVLP), l'autorité de recours statuant sur la base du dossier tel qu'il était constitué au moment où le premier juge a rendu sa décision;

attendu qu'à l'appui de sa requête de mainlevée du 16 octobre 2008, indiquant que la poursuite concernait "les cotisations dues jusqu'à fin septembre 2007", le poursuivant avait produit, outre le commandement de payer n° 2'338'208 frappé d'opposition, un contrat d'affiliation au Club J.________ signé par les parties le 1er septembre 2003 pour une durée de douze mois, fixant le montant des cotisations à 48 fr. par mois, TVA comprise, et rédigé notamment en ces termes :

"Le Club J.________ met à disposition du membre le local et les appareils de musculations (sic) et n'engage pas sa responsabilité [en cas de vol ou d'accident].

Les cotisations sont payables d'avance, soit au plus tard le 10 du mois courant. Passé ce délai, un rappel est directement émis et majoré d'une somme relativement importante pour frais d'administration. […] Le présent contrat n'est pas transmissible et est automatiquement renouvelé pour la même durée à moins d'une résiliation donnée 15 jours avant l'expiration du contrat (voir rubrique "démission" au verso [non produit, ndlr]).";

attendu que le premier juge a rejeté la requête de mainlevée et mis les frais de justice, par 150 fr., à la charge du poursuivant, sans allocation de dépens, considérant que M.________, J.________ réclamait des cotisations impayées sans toutefois indiquer de quelle période il s'agissait et qu'il n'avait produit aucune pièce permettant de déterminer le montant en poursuite ni les pièces nécessaires pour établir qu'il avait offert ses prestations ou adressé un rappel suffisant au membre du club pour admettre la reconduction tacite du contrat, de sorte qu'il ne pouvait pas prétendre à la mainlevée pour les cotisations demeurées impayées;

attendu que, pour pouvoir obtenir la mainlevée de l'opposition, le poursuivant doit être au bénéfice d'une reconnaissance de dette d'où résulte la volonté du poursuivi de lui payer une somme d'argent déterminée et échue, sans réserve ni condition (art. 82 LP; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, § 1),

que le contrat de fitness, qui se définit comme un contrat de service consistant à mettre à disposition d'un membre les installations d'une salle équipée à cette fin, est un contrat innommé qui comporte des éléments relevant du bail, mais aussi du mandat, voire de la vente (CPF, 3 août 2006/359 et les arrêts cités),

qu'un tel contrat, comme le contrat d'enseignement, un contrat d'insertion ou un contrat d'abonnement, vaut titre de mainlevée provisoire à la condition que la partie poursuivante établisse par pièces qu'elle a exécuté ses prestations ou offert de les exécuter (JT 1968 II 127; Panchaud/Caprez, op. cit., § 92),

que, si la signature des parties suffit à apporter cette preuve pour la durée initiale du contrat, la seule clause de renouvellement tacite ou automatique ne permet pas de démontrer que cette condition est réalisée,

que le club de sport qui n'établit pas par pièces avoir offert au membre poursuivi d'exécuter ses prestations, l'avoir tenu au courant du renouvellement de son contrat ou, à tout le moins, lui avoir envoyé des rappels lors de ces renouvellements, ne saurait prétendre à la mainlevée pour les mensualités dues postérieurement à l'échéance initiale (CPF, 3 août 2006/359 et les arrêts cités),

qu'en l'espèce, le contrat signé par les parties constitue une reconnaissance de dette et vaut en principe titre de mainlevée provisoire, au sens de l’art. 82 LP, pour les cotisations de la période initiale de douze mois dès le 1er septembre 2003, que le poursuivant réclame toutefois des cotisations pour une période ultérieure, des mois de novembre 2004 à septembre 2007,

qu'il ne ressort pas des pièces produites en première instance, savoir le commandement de payer et le contrat d'affiliation au club, qu'il aurait offert ses prestations pour cette période et adressé à son client des rappels suffisants de la reconduction tacite du contrat,

qu'au surplus, les pièces produites ne permettent pas de comprendre comment le montant en poursuite a été calculé,

que c'est ainsi à juste titre que le premier juge a rejeté la requête de mainlevée;

attendu que le recours, mal fondé, doit être rejeté et le prononcé confirmé, que les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 270 francs.