CPF 451 2010-11-25

1.

a) Le 10 juin 2009, F.________ a signé un bon de commande à l'en-tête « H.________, La Griffe de votre beauté ». En tête du document figure l'indication « No de facture 20905699 [...] No de cliente 602211 ». En pied le document mentionne « Produits Cosmétiques Biologiques Suisses X.________ Sàrl ». Le bon de commande comporte une croix sous rubrique 47 « Cure sérum facial Futura 30 ml Fr. 199.- » avec l'indication de trois flacons commandés pour un total de 597 francs. Au bas du document figure encore un décompte pour 597 fr. plus 8 fr. de participation aux frais d'expédition, soit 605 francs. Un acompte de 201 fr. payé à la commande est déduit, si bien que le bon de commande retient un total net à payer de 404 francs. Le bon précise que le paiement sera opéré en deux versements « à 10 jours et à 30 jours pour une commande min. de Frs. 400.- ». Le document comporte en outre le texte suivant : « par ma signature je certifie avoir reçu un double de la commande et pris connaissance des conditions générales au verso ».

Le document produit comporte deux timbres humides. Le premier mentionne « Expédié le 18 juin 2009 », le second « Reçu le 15 juin 2009 ». Une étiquette postale « double pour client » porte le numéro de lettre signature 99.33.155890.00054950.

Au verso du document figurent les conditions générales de vente, comprenant notamment les stipulations suivantes :

« 1c) Une garantie d'échange, à choix de la cliente, de tous produits qui ne lui conviendraient pas dans un délai de trente jours qui suivent la livraison, mais en aucun cas un remboursement. (...)

2b) Si l'acquéreur révoque le contrat de vente, ceci doit être fait par écrit dans les sept jours par courrier recommandé à l'adresse indiquée par le vendeur sur l'en-tête du bon de commande. (...)

2c) En cas de révocation dans les sept jours suivant la commande, si la livraison des produits a été effectuée, ceux-ci ne seront repris que pour autant qu'ils n'aient pas été ouverts, utilisés et soigneusement conservés dans leurs emballages d'origine. Dans le cas contraire, l'acquéreur devra, en vertu de l'art. 40F du CO, un loyer approprié au vendeur. Celui-ci sera de 50% du prix de vente, le produit ne pouvant plus être vendu. (...)

2e) Si la cliente retourne le colis hors délai de révocation, celui-ci sera retourné « Refusé par nos soins au facteur ». Les frais de retour du colis seront entièrement à charge de la cliente. (…)

2g) En cas de retard de paiement, le vendeur facturera des frais de rappel, à savoir : dix francs HT pour le premier rappel et vingt francs HT pour le deuxième et dernier rappel, ceci pour couvrir ses frais administratifs. D'autre part, en cas de retard de paiement, la totalité de la facture est due. Le vendeur pourra facturer un intérêt de retard de un pour cent par mois.

2h) En cas de non-paiement dans les délais, le vendeur pourra transmettre la ou les factures à une société de recouvrement. Les frais de recouvrement, soit : huitante francs et cinq pour cent de la créance sont à la charge du débiteur.

2i) En cas de mise en poursuite, le vendeur facturera des frais de poursuite pour couvrir ses frais administratifs, à savoir soixante francs HT pour chaque mise en poursuite. Ceci en sus des frais légaux des offices des poursuites. (...) »

La signature de F.________ figure au pied de ces conditions générales sous la mention « Lu et approuvé ». Le colis 99.33.155890.00054950 a été distribué le 22 juin 2009 à Morges.

b) Par courrier du 7 juillet 2009, X.________ Sàrl a refusé d'annuler la commande précitée et de restituer l'acompte déjà versé. Il ressort notamment de cette correspondance que la vendeuse avait accepté, sur demande de l'acheteuse, d'échanger certains des produits commandés contre d'autres.

Par lettre du 16 septembre 2009, le mandataire de F.________ a confirmé que cette dernière avait passé la commande précitée tout en contestant que les produits reçus correspondissent avec ce qui avait été convenu avec la vendeuse à domicile, raison pour laquelle elle avait pris contact pour un échange desdits produits. Elle alléguait aussi avoir restitué tous les produits reçus le 26 juin 2009 puis avoir reçu une seconde livraison, identique à la première, qui n'aurait donc pas été conforme à ce qui avait été convenu. Elle expliquait ensuite avoir néanmoins gardé un flacon et retourné les deux autres par colis, lequel avait été refusé.

Par courrier du 18 septembre 2009, X.________ Sàrl a informé F.________ qu'elle avait reçu un colis en retour mais que cet envoi avait été refusé.

Par courrier du 15 octobre 2009, la société de recouvrement M.________ Sàrl a rappelé au mandataire de F.________ la chronologie des événements et le contenu des conditions générales de vente pour en conclure que le montant réclamé était dû.

c) Par commandement de payer notifié le 9 décembre 2009 dans le cadre de la poursuite no 5'234’755 de l'Office des poursuites du district de Morges, X.________ Sàrl a requis de F.________ le paiement des sommes de 1) 605 fr. plus intérêt à 5 % l’an dès le 18 juin 2009, sous déduction de la somme de 201 fr. valeur au 18 juin 2009, et 2) 130 fr., plus 50 fr. de frais de commandement de payer et 5 fr. de frais d'encaissement, indiquant comme cause de l'obligation : « 1) Facture no 20905699/602211. 2) Frais de rappels occasionnés. » La poursuivie a formé opposition totale.

2.

Par prononcé du 23 février 2010, le Juge de paix du district de Morges a rejeté la requête de mainlevée et mis les frais, par 90 fr., à la charge de la poursuivante. Il n’a pas alloué de dépens.

Par acte du 24 février 2010, la poursuivante a requis la motivation du prononcé. Les motifs ont alors été adressés aux parties pour notification le 13 avril 2010. En bref, le premier juge a retenu que la poursuivante n'avait pas établi par pièces avoir exécuté correctement sa contreprestation et avait refusé le retour des marchandises commandées.

Par acte du 16 avril 2010, la poursuivante a déclaré recourir contre ce prononcé, concluant à sa réforme, l’opposition étant levée.

La recourante a déposé dans le délai imparti un mémoire ampliatif.

L’intimée a été invitée à se déterminer sur le recours. Or, une curatelle volontaire a été instituée par la Justice de paix du district de Morges le 24 février 2010 puis levée par décision du 8 octobre 2010. La curatrice a été informée par le Tribunal cantonal du prononcé de première instance par courrier du 20 août 2010, lui impartissant un délai au 13 septembre suivant pour déposer une réponse. Par lettre du 2 septembre, la curatrice a informé la cour de céans qu'elle n'était pas en mesure de déposer une réponse. En définitive, aucune détermination n'a été déposée par ou pour l'intimée.