CPF 72 2016-02-29

attendu que le recours, suffisamment motivé et déposé en temps utile (art. 321 al. 1 et 2 CPC [Code de procédure civile ; RS 272]), est recevable,

qu’en revanche, les pièces nouvelles produites avec le recours sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC), l’autorité de recours en matière de mainlevée statuant sur la base du dossier tel qu’il a été constitué en première instance ;

attendu qu’à l’appui de sa requête de mainlevée provisoire d’opposition du 1er septembre 2015, la poursuivante avait produit les pièces suivantes :

- l’original du commandement de payer le montant de 20'779 fr. 60, plus intérêt à 5% l’an dès le 4 janvier 2015, notifié le 17 juin 2015 à I.________SA, représentée par son administrateur Z.________, qui a formé opposition totale, dans la poursuite n° 7’465'745 de l’Office des poursuites du district de Lausanne exercée à l’instance de B.________SA, invoquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation : « Facture sponsoring du 03.12.2014» ;

- une copie d’une facture de « sponsoring saison 2014/2015 » du 3 décembre 2014 adressée par B.________SA à I.________SA, d’un montant de 25'779 fr. 60, TVA comprise, payable au 31 décembre 2014 ;

- un courriel adressé le 29 janvier 2015 par un représentant de B.________SA à Z.________ et à un tiers, mentionnant comme objet « Loge » et disant, notamment, que « suite aux derniers rappels, e-mails et conversations…force est constater que nous n’avons pas encaissé le moindre centime et ceci malgré les promesses de Z.________ », que « la facture de la [...] du mois de mars n’est toujours pas réglée, celle de la [...] non plus et la loge encore moins… » et que « nous désactivons vos places pour le match de demain ainsi que pour les autres matches » ;

- la réponse de Z.________ par courriel du même jour, indiquant qu’il avait été en déplacement toute la semaine, raison pour laquelle il n’avait pas pu faire ce à quoi il s’était engagé oralement, et qu’il faisait « un versement qui concerne la [...], la [...] ainsi qu’un acompte de CHF 5'000.- sur la facture de la loge, immédiatement » ;

- la réponse du représentant de B.________SA par courriel du même jour, accusant réception du « montant » et demandant à Z.________ quand il avait prévu de payer le solde,

que la requête a été transmise à la poursuivie, qui ne s’est ni déterminée par écrit ni présentée à l’audience à laquelle le juge de paix avait convoqué les parties,

que le premier juge a rejeté la requête de mainlevée d’opposition, considérant que la facture et les courriels produits par la poursuivante ne pouvaient pas être qualifiés de reconnaissance de dette, à défaut notamment d’être signés par la partie poursuivie ;

attendu que, selon l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite – frappée d'opposition – se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir du juge la mainlevée provisoire de l'opposition,

que le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP),

que le contentieux de la mainlevée d'opposition, soumis à la procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), est une procédure sur pièces (Urkundenprozess ; art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, soit, dans le cas d'une mainlevée provisoire, d'une reconnaissance de dette,

que constitue une reconnaissance de dette notamment l'acte signé par le poursuivi, ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible, sans réserve ni condition (TF 5A_577/2013 du 7 octobre 2013, c. 4.2.1 ; ATF 136 III 624 c. 4.2.2 ; 132 III 480, JT 2007 II 75 ; ATF 130 III 87, JT 2004 II 118 ; ATF 122 III 125, JT 1988 II 82 ; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, § 1 ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP),

qu’en l’espèce, le juge de paix a considéré à raison que la poursuivante n’avait produit aucune pièce signée par la poursuivie ou son représentant,

que la poursuivante n’a donc pas prouvé par titre être au bénéfice d’une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP,

que le rejet de la requête de mainlevée d’opposition est ainsi justifié ;

attendu que le recours, manifestement infondé, doit être rejeté et le prononcé attaqué confirmé, que les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 570 fr., doivent être mis à la charge de la recourante (art. 106 CPC), qui en a déjà fait l’avance.