CPF 63 2021-04-26

1.

Le 30 juin 2020, à la réquisition de L.________, l’Office des poursuites du district d’Aigle a notifié à Y.________ SA, dans la poursuite n° 9'626'545, un commandement de payer les sommes de 1) 44'771 fr. 65 avec intérêt à 5 % l’an dès le 30 avril 2017, 2) 66'203 avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er janvier 2014, 3) 21'400 avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 novembre 1999, 4) 9'910 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 septembre 2019, 5) 12'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 septembre 2019 et 6) 16'660 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 septembre 2019, indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation :

« 1. Jugement du Tribunal Cantonal Valaisan du 24 septembre 2019 – recours rejetés par arrêt du TF du 25 mai 2020- Ire cour de droit civil [...] et [...]) dont vous trouverez une copie à l’office 2. idem 3. idem 4. idem 5. idem

6.

idem »

La poursuivie a formé opposition totale.

2.

a) Par acte du 8 juillet 2020, le poursuivant a requis du Juge de paix du district d’Aigle qu’il prononce, avec suite de frais et dépens, la mainlevée définitive de l’opposition à concurrence de :

«- CHF 44'771.65 avec intérêts à 5 % l’an dès le 30 avril 2017

• CHF 66'203.00 avec intérêts à 5 % dès le 01 janvier 2014

• CHF 21'400.00 avec intérêts à 5 % dès 22 novembre 1999

• CHF 9'910.00 + CHF 12'000.00 + CHF 16'660.00 moins CHF 2'620.00 et CHF 320.00, le tout avec intérêts à 5 % dès le 24 septembre 2019. »

A l’appui de sa requête, le poursuivant a produit, outre le commandement de payer susmentionné, les pièces suivantes, non numérotées ni réunies sous un bordereau :

- une copie des pages 1, 51 et 52 d’un jugement rendu le 24 septembre 2019 par le Tribunal cantonal du Valais, Cour civile II, en la cause [...]8 divisant A.________ SA, appelante et codéfenderesse, à L.________, appelé et demandeur, et Y.________ SA, appelée et codéfenderesse, qui a la teneur suivante :

« Prononce

« L’appel joint de L.________ est déclaré irrecevable ; l’appel principal d’A.________ SA est partiellement admis ; en conséquence, il est statué :

partiellement admise. En conséquence, A.________ SA et Y.________ SA, solidairement entre elles, payeront à L.________ : - 44'771 fr. 65, avec intérêt à 5 % l’an dès le 30 avril 2017, à titre de perte de gain actuelle ;

- 66'203 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er janvier 2014, à titre de perte de gain future ;

- 21'400 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 novembre 1999, à titre d’indemnité pour tort moral.

2.

Sur le plan interne, A.________ SA et Y.________ SA répondent, chacune, à hauteur des 50 % des montants arrêtés sous chiffre 1, et disposent d’un droit de recours l’une contre l’autre dans cette même proportion.

3.

Toute autre ou plus ample conclusion est rejetée.

4.

Les frais de première instance, par 24'783 fr. 10, sont répartis entre A.________ SA et Y.________ SA à concurrence de 9'910 fr. chacune et L.________ à hauteur de 4'963 fr. 10.

5.

Les frais d’appel, par 20'000 fr., sont répartis entre A.________ SA à concurrence de 6'000 fr., Y.________ SA à hauteur de 12'000 fr. et L.________ à raison de 2'000 francs.

6.

A.________ SA versera à L.________ le montant de 14'260 fr. (2'660 fr. [restitution de l’avance de frais de première instance] ; 9'200 fr. [indemnité à titre de dépens de première instance] ; 2'400 fr. [indemnité à titre de dépens en appel]).

7.

Y.________ SA versera à L.________ le montant de 16'600 fr. (2'660 fr. [restitution de l’avance des frais de première instance] ; 9'200 fr. [indemnité à titre de dépens en première instance] ; 4'800 fr. [indemnité à titre de dépens en appel]).

8.

Y.________ SA versera à A.________ SA le montant de 17'040 fr. (12'000 fr. [restitution de l’avance de frais d’appel] ; 5'040 fr. [indemnité à titre de dépens en appel]).

9.

A.________ SA versera à Y.________ SA le montant de 2'800 fr., à titre d’indemnité pour les dépens en appel.

10.

L.________ versera à A.________ SA le montant de 4'860 fr. (2'300 fr. [indemnité à titre de dépens de première instance] ; 2'000 fr. [restitution de l’avance de frais d’appel] ; 560 fr. [indemnité à titre de dépens en appel]) et à Y.________ SA celui de 2'620 fr. (2'300 fr. [indemnité pour les dépens en première instance] ; 320 fr. [indemnité pour les dépens en appel]). » ;

- une copie des pages 1, 2 et 18 d’un arrêt rendu le 25 mai 2020 par le Tribunal fédéral dans le cadre des recours déposés par Y.________ SA (TF [...]) et L.________ (TF [...]) contre le jugement rendu le 24 septembre 2019 par le Tribunal cantonal du Valais, IIe Cour civile, dans la cause [...]8, qui joint les deux causes précitées (1.), rejette les recours (2.), met 5'000 fr. de frais à chacun des recourants (3. et 4.), et compense les dépens (5.).

b) Par courrier recommandé du 9 juillet 2020, la juge de paix a notifié la requête à la poursuivie et lui a imparti un délai échéant le 18 août 2020 pour se déterminer.

Dans ses déterminations du 17 août 2020, la poursuivie a conclu au rejet de la requête de mainlevée (2.) et à la mise à la charge du requérant des frais et dépens (2.). Elle a exposé que le poursuivant ayant directement fait notifier des commandements de payer avant d’établir un quelconque décompte et indiquer sur quel compte le montant total devait être payé, c’est A.________ SA, codébitrice solidaire, qui avait établi un décompte, et c’est sur la base de celui-ci qu’elle-même s’était acquittée d’un montant de 106'044 fr. 30 correspondant à l’addition de :

• 91'800 fr. (égal à sa part des indemnités pour les montants en poursuite 1), 2) et 3))

• 14'044 fr. 30 (pour les créances 4), 5) et 6))

• 203 fr. 30 pour les frais du commandement de payer.

Elle a fait remarquer que, pour les créances 4), 5) et 6), elle ne devait pas un montant total de 38'570 fr., dont à déduire 2'620 fr. et 320 fr., soit 35'630 fr., comme indiqué dans la requête, mais seulement 14'040 francs. Ce montant de 14'040 fr. correspondait à l’addition des frais et dépens qu’elle devait au poursuivant pour la première instance, par 9'560 fr. (correspondant à aa) 2'660 fr. de frais (ch. 7 du jugement) et bb) 6'900 fr. de dépens – soit 9'200 fr. [ch. 7 du jugement] compensés par 2'300 fr. [ch. 10 du jugement], et pour la deuxième instance par 4'480 fr. (correspondant à 4'800 fr. [ch. 7 du jugement] compensés par 320 fr. [ch. 10 du jugement]). Comme les montants qu’elle et sa codébitrice avaient versés avaient éteint les créances en poursuite, elle a conclu au rejet de la requête ; elle a requis que les frais et dépens soient mis à la charge du poursuivant au motif qu’en refusant d’indiquer ses coordonnées bancaires et en exigeant de chacune des codébitrices qu’elle s’acquitte de l’entier du montant dû, elle avait procédé abusivement, d’une part, et que le montant réclamé de 35'630 fr. (pour les créances 4) à 6)) n’était pas dû, seul 14'040 fr. l’étant, d’autre part. A l’appui, elle a produit les pièces suivantes :

- une copie des pages 1, et 48 à 52 du jugement du Tribunal cantonal du Valais du 24 septembre 2019 déjà produit par le poursuivant ;

- une copie des pages 1, 2 et 18 de l’arrêt du 25 mai 2020 du Tribunal fédéral précité, portant un timbre humide apposé non officiellement, indiquant « Reçu le 18 juin 2020 » ;

- une copie d’un commandement de payer les sommes de 1) 66'203 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès 1er janvier 2014, 2) 21'400 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 novembre 1999 et 3) 23'881 fr. 40 avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 septembre 2019 notifié par l’Office des poursuites et faillites du district de Sion à l’instance du poursuivant à A.________ SA le 29 juin 2020, indiquant comme causes et titres des créances ce qui suit : « Jugement du Tribunal Cantonal Valaisan du 24 septembre 2019 – recours rejetés par arrêt du TF du 25 mai 2020 – Ire cour de droit civil ( [...] et [...]) dont vous trouverez copie in parte qua ci-jointe » ; le commandement de payer porte l’indication que la débitrice a formé opposition le même jour ;

- une copie d’un courrier que le conseil de la poursuivie, Me Jean-Luc Martenet, a adressé le 8 juillet 2020 au conseil du poursuivant, Me Daniel Cipolla, par lequel il indiquait que sa cliente attendait de recevoir un décompte des montants dus sur la base du jugement et non pas directement une poursuite sans avertissement préalable, en précisant qu’elle entendait exécuter l’arrêt du Tribunal fédéral, mais qu’elle devait au préalable prendre contact avec A.________ SA, respectivement son assureur RC, puisque les montants principaux réclamés étaient dus solidairement avec cette société ; il invitait en conséquence son confrère à lui communiquer son décompte détaillé ainsi que les coordonnées des comptes bancaires sur lesquels les montants dus devraient être versés ; il précisait que les frais du tribunal réclamés ne lui paraissaient pas justifiés et que l’indemnité de dépens due par son client à sa cliente n’avait pas été portée en compte ;

- une copie d’un courrier adressé par courriel le 13 juillet 2020 au nom d’A.________ SA par Me Regula Dettling-Ott, à Mes Daniel Cipolla et Me

Jean-Luc Martenet, soumettant à ses confères un décompte des montants dus selon le jugement du 24 septembre 2019, en capital et intérêt (I dommages-intérêts et frais de justice ; II indemnisation pour les frais de justice et d’avocat ; III montants totaux dus par A.________ SA), et les répartissant par moitié entre chacune des codébitrices solidaires ; pour le premier montant dû, à titre de perte de gain passée, de 44'771 fr., Me Dettling-Ott a compté que les intérêts moratoires à 5 % l’an dès le 30 avril 2017 jusqu’au 30 juillet 2020 se montaient à 7’286 fr. 02 ; pour le second montant dû, à titre de perte de gain future, de 66'203 fr., elle a compté que les intérêts moratoires à 5 % l’an dès le 1er janvier 2014 se montaient à 21'792 fr. 58 ; pour le troisième montant dû, à titre de tort moral, de 21'400 fr., elle a compté que les intérêts moratoires à 5 % l’an dès le 24 novembre 1999 se montaient à 22'147 fr. 53 ; le total dû pour les créances en justice, en capital et intérêts, s’établissait ainsi à 183'600 fr. 13, soit 91'800 fr. 07 pour chacune des codébitrices solidaires ; en tenant compte des créances dues pour les frais et dépens, elle arrivait à la conclusion qu’A.________ SA devait au poursuivant 101'200 fr. 07, et qu’Y.________ SA devait à A.________ SA 14'160 fr. ; elle demandait à ses confrères de vérifier son décompte, et à Me Q.________ de lui indiquer sur quel compte lui verser le montant précité ; une copie de ce courrier était envoyé à F.________ SA, assurance RC de sa cliente ;

- une copie d’un courrier que Me Martenet, pour la poursuivie, a adressé le 22 juillet 2020 à Me Q.________, pour le poursuivant, s’étonnant de ne pas avoir reçu de réponse à sa correspondance du 8 juillet 2020, faisant référence au décompte que Me Dettling-Ott leur avait envoyé entretemps, et indiquant que sur la base de celui-ci, sa cliente devait au poursuivant un montant total de 105'481 fr. (91'800 fr. 07 auquel il fallait ajouter, après compensation, et pour les frais et dépens des deux instances, 9'560 fr. et 4'480 fr.) ; il en déduisait que c’était ce montant que sa cliente devait au poursuivant, valeur au 31 juillet 2020 ; il déclarait que, comme son confrère n’avait pas daigné fournir ses coordonnées bancaires, ce montant serait, sauf avis contraire de sa part dans les deux jours, versés sur le compte Postfinance que celui-ci avait indiqué à l’office des poursuites ;

- une copie du courrier adressé sous pli recommandé et par courriel par Me Dettling-Ott le 23 juillet 2020 à Me Cipolla, se référant à sa correspondance du 13 juillet 2020, et invitant ce dernier à vérifier le décompte qu’elle lui avait transmis avant le 29 juillet 2020, pour respecter les délais fixés par le tribunal, d’une part, et à lui préciser sur quel compte sa cliente pouvait verser le montant dû au poursuivant et, ainsi, se libérer ; des copies de ce courrier étaient adressés à Me Martenet et à F.________ SA ;

- une copie de deux courriers adressés sous pli recommandé par Me Cipolla à ses confères Dettling-Ott et Martenet le 27 juillet 2020, disant qu’il n’avait pas reçu le courriel du 13 juillet 2020, récapitulant les montants dus par chacune des parties poursuivies en capital selon le jugement, et précisant qu’à ces montants « doivent être rajoutés les frais, débours et honoraires de poursuites et de main-levée. Les OP compétentes feront les calculs idoines. » ;

- une copie d’un courrier recommandé adressé le 29 juillet 2020 par K.________, pour F.________ SA, au préposé de l’Office des poursuites du district d’Aigle, en relation avec la poursuite litigieuse, pour l’informer que l’ordre de payer un montant de 106'044 fr. 30 sur le compte de l’office, en faveur du poursuivant et pour le compte de la poursuivie, avait été donné ; il indiquait également au préposé que le conseil du poursuivant avait, sans attendre et sans établir de décompte comme cela est usuel, introduit deux poursuites, auprès de son office contre Y.________ SA et auprès de l’Office des poursuites du district de Sion contre A.________ SA, et joignait le décompte des montants dus établi par Me Dettling-Ott ;

- une copie d’un courriel adressé le 29 juillet 2020 par Me Dettling-Ott à Me Cipolla (avec copie à Me Martenet et K.________), se référant à son courrier du 27 juillet 2020, l’informant qu’elle joignait en annexe le décompte qu’elle avait déjà envoyé à son adresse email publique le 13 juillet 2020, et que dès lors qu’elle n’était toujours pas en possession des coordonnées bancaires sur lesquelles elle pouvait verser le montant dû par A.________ SA, elle le faisait verser sur le compte de l’Office des poursuites et faillites du district de Sion, valeur au 31 juillet 2020 ;

- une copie du courrier adressé le 3 août 2020 sous pli recommandé et par courriel par Me Dettling-Ott à l’Office des poursuites et faillites du district de Sion (avec copie à Me Martenet et K.________), disant que l’arrêt du Tribunal fédéral avait été envoyé aux parties le 19 juin 2020, et que sa cliente avait reçu un commandement de payer même pas une semaine plus tard (le 25 juin 2020 ; recte : le 29 juin 2020), mais que les montants qui y figuraient ne correspondaient pas au jugement, en particulier s’agissant des frais de justice et du défraiement des conseils, à son sens mal calculés ; c’est la raison pour laquelle elle avait immédiatement téléphoné puis envoyé un décompte plus correct à Me Q.________, conseil du poursuivant ; or, celui-ci n’avait pas répondu, ni précisé sur quel compte le montant en cause pouvait être versé ; la codébitrice solidaire, Y.________ SA, assistée de Me Martenet, s’était trouvée dans la même situation ; avec l’assurance, les codébitrices solidaires étaient convenues de régler les créances au 31 juillet 2020 ; par ces paiements, toutes les prétentions du poursuivant avaient été éteintes, ce qu’elle ferait valoir devant le tribunal de Sion ; elle déduisait du fait que Me Cipolla n’avait pas répondu à ses questions ni réagi à ses correspondances, alors qu’il aurait pu sans autre empêcher la poursuite, que les frais de la procédure de poursuite devaient être supportés par lui-même, respectivement par son client ;

- une copie d’un courrier que le Préposé de l’Office des poursuites du district d’Aigle a adressé le 11 août 2020 au conseil de la poursuivie, répondant à la correspondance de ce dernier du 10 août 2020, et confirmant que son office avait bien reçu le 31 juillet 2020 le paiement de 106'044 fr. 30 de F.________ SA et qu’après déduction de 500 fr. d’émolument de l’art. 19 OELP, c’est un montant de 105'544 fr. 30 qui avait été versé à Me Cipolla, valeur au 6 août 2020 ; il confirmait également que l’ensemble des frais de la poursuite no 9'626’545 étaient payés ;

- une copie d’un extrait d’un compte bancaire [...] attestant d’un ordre de paiement donné le 31 juillet 2020 pour un montant de 101'200 fr. à l’attention de « Office des poursuites Sion » « Part A.________ SA ».

c) Par courrier du 17 août 2020, le poursuivant, par Me Cipolla, a informé la juge de paix qu’il avait reçu le 4 août 2020 un versement par l’Office des poursuites de Sion de 100'700 fr., correspondant à la part d’A.________ SA et, le 6 août 2020, un versement par l’Office des poursuites du district d’Aigle de 105'544 fr. 30 correspondant à la part de la poursuivie. Il confirmait en conséquence ses conclusions tendant au prononcé de la mainlevée définitive, « avec une juste et équitable indemnité pour mes frais et dépens » Il a produit deux extraits d’un compte Postfinance attestant que les montants en cause avaient bien été crédités aux dates indiquées.

Le 25 août 2020, Me Martenet, pour la poursuivie, s’est déterminé sur l’écriture du poursuivant du 17 août 2020 susmentionnée. Il a fait valoir qu’il s’était adressé à l’Office des poursuites du district d’Aigle pour lui demander d’établir un décompte des montants finalement dus, ce que celui-ci avait fait, et qu’il en résultait un trop-payé par les codébitrices solidaires de 10'736 fr. 43 ; en effet, selon le décompte établi par A.________ SA, c’est un montant de 183'600 fr. 13 qui était dû au total, alors que, selon le calcul du Préposé, c’est un montant de 172'863 fr. 70 qui aurait dû être versé. Il a produit les pièces suivantes :

- une copie de son courrier du 19 août 2020 au Préposé de l’Office des poursuites du district d’Aigle, lui demandant de lui communiquer dans les meilleurs délais ce qui suit :

« 1. quel montant devait être payé en capital et intérêt au 31 juillet 2020 en relation avec les chiffres 1-2 et 3 figurant dans votre commandement de payer no 9626545 qui n’ont jamais été contestés ;

2.

quel montant devait être payé à la même date (31 juillet 2020) en relation avec le montant de Fr. 14'040.- avec intérêt à 5 % l’an dès la réquisition de poursuite – date que vous voudrez bien par ailleurs me communiquer - , les chiffres 4-5 et 6 du commandement de payer étant admis uniquement à concurrence du montant précité de Fr. 14'040.-, conformément au jugement du TC » ;

- une copie de la réponse du Préposé, du 20 août 2020, disant que, contrairement à ce que l’avocat affirmait sous point 1., toutes les créances qui figuraient sur le commandement de payer avaient été contestées par la débitrice et faisaient l’objet d’une opposition totale ; quant au calcul en capital et intérêts au 31 juillet 2020 qui lui était demandé à propos des chiffres 1) à 3), il ne pouvait être fait informatiquement, mais uniquement manuellement ; cependant, exceptionnellement, il lui communiquait ce décompte.

d) Le 31 août 2020, le poursuivant, par Me Cipolla, a informé la juge de paix qu’il avait reçu un versement de 2'985 fr. de la part de l’Office des poursuites et des faillites du district de Sion. Il a ajouté ce qui suit :

« Quant au fond, je me réfère à toutes fins utiles et sous toutes réserves à l’ATF 124 III 501 cons. 3b lequel indique notamment ce qui suit : « en cas d’extinction partielle de la dette le juge ne peut refuser la mainlevée définitive pour la partie éteinte de la dette que si la cause de cette extinction et le montant sont établis à défaut de quoi il doit prononcer la mainlevée définitive à concurrence de l’entier de la dette. Pour empêcher cela le débiteur doit établir par titre à la fois la cause d’extinction partielle et le montant exact à concurrence duquel la dette est éteinte. Il incombe ni au juge de la mainlevée ni au créancier de déterminer cette somme ». Cf. aussi les ATF 139 III 446 consid. 4.1.1 et 140 III 374 cons.

3.1.

En tenant compte de ces éléments, je vous confirme ma requête et vous prie de bien vouloir prononcer la main-levée définitive avec une juste et équitable indemnité pour mes frais et dépens ».

3.

Par prononcé non motivé du 19 octobre 2020, notifié au poursuivant le lendemain, la Juge de paix du district d’Aigle a rejeté la requête de mainlevée (I), a fixé les frais judiciaires à 660 fr. (II), les a mis à la charge du poursuivant (III) et a dit qu’en conséquence celui-ci verserait à la poursuivie des dépens de première instance, fixés à 3'000 fr. (IV).

Le 21 octobre 2020, le poursuivant, par son conseil a demandé la motivation du prononcé.

Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 7 janvier 2021 et notifiés au poursuivant le lendemain. L’autorité précédente a considéré que le poursuivant était au bénéfice d’un titre à la mainlevée définitive, mais qu’il avait adressé sans ménagement des commandements de payer tant à la poursuivie qu’à sa codébitrice solidaire, alors que toutes deux étaient disposées à collaborer, et que faute de coopération de sa part – il n’avait pas donné ses coordonnées bancaires – les codébitrices n’avaient eu d’autre choix que d’établir ellesmêmes un décompte des montants dus – sur lequel il n’avait pas daigné se prononcer. Dans ces conditions, le poursuivant, qui était assisté d’un conseil, usait d’un droit sans avoir aucun intérêt à l’exercice de celui-ci, et commettait ainsi un abus de droit ne méritant aucune protection légale. Elle a donc rejeté la requête de mainlevée du poursuivant et, vu que celuici succombait, a mis à sa charge les frais ainsi qu’un montant à titre de défraiement du conseil de la poursuivie.

4.

Par acte du 18 janvier 2021, le poursuivant, a recouru contre le prononcé précité en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme dans le sens suivant :

«I. Prendre acte du retrait, par Y.________ SA, de son opposition à la mainlevée définitive déposée par L.________ (poursuite no 9626545). II. Mettre les frais de justice de première instance à la charge III. Verser une indemnité à titre de dépens de première instance à IV. Constater que la cause est devenue sans objet. V. Rayer la cause du rôle. »

Subsidiairement, avec suite de frais et dépens, le recourant a conclu à l’annulation du prononcé et au renvoi de la cause « dans le sens des considérants précités ».

Dans sa réponse du 19 février 2021, l’intimée a conclu, avec suite de frais et dépens à la charge du recourant, au rejet du recours. Elle a produit une pièce.