CPF 192 2023-11-20

1.

a) A la réquisition de F.________, l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron a notifié, en qualité de codébiteurs solidaires : – à D.________, les deux commandements de payer suivants :

• le 7 mars 2022, n° 10'344'983 portant sur un capital 416'132 francs,

• le 8 mars 2022, n° 10'345'762 portant sur un capital de 256'273 francs, – à [...], les deux commandements de payer suivants :

• le 7 mars 2022, n° 10'344'986 portant sur un capital 416'132 francs,

• le 8 mars 2022, n° 0'345'765 portant sur un capital de 256'273 francs.

Les commandements de payer ayant tous été frappés d’opposition totale, F.________ a déposé auprès de la Juge de paix du district de Lavaux-Oron, le 29 avril 2022, quatre requêtes de mainlevée, traitées sous les références suivantes : – poursuite n° 10'344'983 : KC22.017919, – poursuite n° 10'345'762 : KC22.017913, – poursuite n° 10'344'986 : KC22.017923, – poursuite n° 10'345'765 : KC22.017921.

b) Dans le cadre de la poursuite n° 10'344'983 – objet de la présente décision – la Juge de paix du district de Lavaux-Oron a, par prononcé rendu sous forme de dispositif le 10 novembre 2023, levé provisoirement l'opposition formée par D.________ à concurrence de 400’000 fr. avec intérêt à 12% l’an dès le 1er juillet 2021 et de 16'132 fr. sans intérêt (I), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 660 fr., à la charge de la poursuivie (II et III) et a dit celle-ci devait rembour-ser ce montant à la poursuivante qui en avait fait l’avance et lui verser en outre la somme de 2'000 fr. à titre de dépens (IV).

Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 16 mars 2023.

c) Par acte déposé le 27 mars 2023, D.________ a recouru contre ce prononcé.

Par décision du 30 mars 2023, le président de la cour de céans a admis la requête d’effet suspensif contenue dans le recours.

2.

Le 16 juin 2023, la recourante, par son conseil, a informé le président de la cour de céans que les parties avaient conclu une convention aux termes de laquelle les poursuivis s’engageaient à se désister des recours actuellement pen-dants dans le cadre des quatre poursuites susmentionnées. Elle a précisé que les parties étaient convenues que les frais seraient partagés par moitié et qu’elles renonçaient à l’allocation de dépens.

Le 19 juin 2023, le conseil de l’intimée a produit la convention susmen-tionnée, signées par les parties le 9 juin 2023. Son chiffre IV. b) a la teneur suivante :

« IV. Moyennant bonne et fidèle exécution de ce qui précède :

a) (…)

b) Dans les 10 (dix) jours suivant la signature de la présente convention par les deux parties, [...] se désistera dans le cadre des recours actuellement pendantes devant la Cour de droit des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, dans les causes KC22.017913, KC22.017921, KC22.017923, KC22.017919 ; les frais judiciaires liés à ces procédures ainsi que ceux liés aux procédures de poursuites et aux procédures de mainlevée concernant les poursuites nos 10'345'762, 10'345'765, 10'344'986 et 10'344'983 sont partagés par moitié, chaque partie renonçant à l’allocation de dépens, la présente vaudra alors désistement d’action et la présente transaction aura alors les effets d’une décision entrée en force conformément à l’art. 241 al. 2 CPC.

(…) ».

Interpellé par le président de la cour de céans, le conseil des recou-rants a confirmé, par courrier du 12 septembre 2023, que le chiffre IV. b) de la convention du 9 juin 2023 comportait bien une erreur de plume – en ce sens qu’elle prévoyait que « [...] se désistera dans le cadre des recours actuellement pendantes » – et que ses mandants D.________ et [...] retiraient leurs recours, la transaction pouvant être annexée au procèsverbal.