CPF 78 2010-02-18

attendu que le dispositif et les motifs du prononcé entrepris ont été envoyés pour notification aux parties respectivement les 22 juin et 1er septembre 2009,

que G.________ a recouru par acte déposé le 24 juin 2009, soit en temps utile (art. 53 al. 3 et 57 al. 1 LVLP),

que le recours tend implicitement à la réforme du prononcé entrepris (art. 461 ss CPC applicables par le renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP), de sorte qu'il est recevable formellement,

qu'en revanche, les pièces produites en deuxième instance, dans la mesure où il s'agit de pièces nouvelles ne figurant pas au dossier de première instance, sont irrecevables en vertu de l'art. 58 al. 3 LVLP et qu’il n’y a pas lieu d’en tenir compte ;

attendu que dans sa requête de mainlevée, le poursuivant exposait que lui et son frère avaient vendu au poursuivi, le 30 avril 2008, une villa sise à Clarens dont ils étaient propriétaires et que dans le cadre de la poursuite en cause, il réclamait à l’acheteur la part de l’impôt foncier qui lui incombait pour l’année 2008,

qu’à l’appui de cette requête, le poursuivant avait notamment produit une facture relative à l’impôt foncier et la taxe d’égouts pour l’année 2008 que la commune de Montreux lui avait adressé le 25 novembre 2008, d’un montant de

1'158 fr. 55, et deux courriers qu’il avait adressés au poursuivi lui demandant de s’acquitter de sa part d’impôt, par 772 fr. 35 (8/12ème de 1'158 fr. 55),

que le premier juge a considéré qu’aucune des pièces produites par le poursuivant en première instance ne constituaient une reconnaissance de dette permettant le prononcé de la mainlevée, précisant que le juge de la mainlevée ne pouvait fonder sa décision que sur les pièces qui lui étaient remises avant la clôture de l’audience, à l’exclusion de celles remises après ;

considérant que le poursuivant dont la poursuite est frappée d'opposi-tion peut, s'il se trouve au bénéfice d'une reconnaissance de dette, requérir la mainlevée provisoire de l'opposition (art. 82 al. 1 LP),

que constitue une reconnaissance de dette l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi, ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 130 III 87, JT 2004 II 118; ATF 122 III 125, JT 1998 II 82; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP),

que seuls sont propres à la mainlevée les documents signés du poursuivi ou de son représentant (Panchaud/Caprez, La mainlevée d’opposition, § 6),

qu’en l’espèce, la facture de la commune de Montreux concerne le poursuivant lui-même,

que les courriers que le recourant a adressés au poursuivi ne sont pas signés de ce dernier, que l’on ne saurait déduire de ces documents un quelconque engage-ment du poursuivi de payer au poursuivant le montant réclamé,

qu'ainsi, les pièces produites devant le premier juge, seules recevables, ne constituent pas un titre de mainlevée dans la poursuite en cours,

que c’est ainsi à juste titre que le premier juge a refusé de prononcer la mainlevée,

que le recours doit donc être rejeté en application de l’art. 465 al. 1 CPC et le prononcé entrepris confirmé ;

considérant que, dans le canton de Vaud, la requête de mainlevée rejetée peut être renouvelée dans la même poursuite, aussi longtemps que celle-ci n'est pas périmée et pour autant que le créancier produise de nouvelles pièces (Panchaud/Caprez, op. cit., § 40 ; CPF, 4 octobre 2007/362; CPF, 2 février 2006/24),

que le recourant conserve ainsi la possibilité de déposer une nouvelle requête de mainlevée en produisant toutes les pièces utiles et nécessaires,

qu'en outre, la partie créancière qui n'est pas en mesure de produire un titre de mainlevée d'opposition peut agir en reconnaissance de dette devant le juge civil ordinaire, qui aura la faculté d'administrer, le cas échéant, d'autres modes de preuve, comme par exemple l'audition de témoins ou le recours à un expert ;

considérant que les frais de deuxième instance doivent être mis à la charge du recourant.