CPF 48 2011-02-17

I. Le dispositif du prononcé a été adressé aux parties le 10 août 2010, de sorte que la procédure demeure soumise à l'ancien droit cantonal (art. 405 al. 1 du Code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 [CPC], RS 272; TF 4a_106/2011 du 31 mars 2011 destiné à la publication).

La demande de motivation a été formée en temps utile (art. 54 al. 1 LVLP [loi du 18 mai 1955 d'application dans le Canton de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite]; RSV 280.05). Le recours, déposé dans les dix jours dès réception du prononcé, en temps utile également, comporte des conclusions valablement formulées. Le recours est ainsi recevable à la forme (art. 57 al. 1 et 58 al. 1 LVLP, art. 461 ss CPC [Code de procédure civile du 14 décembre 1966]; RSV 270.11).

En revanche, les pièces nouvelles produites en seconde instance seulement sont irrecevables et doivent être écartées du dossier, l’art. 58 al. 3 LVLP interdisant, en matière de mainlevée d’opposition, la production de nouveaux moyens de preuve en procédure de recours.

II. a) Selon l'art. 80 al. 1 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite, RS 281.1), le créancier au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition. Le jugement rendu par le juge civil sur une créance en argent est le titre exemplaire de la mainlevée définitive (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, § 99 ch. II).

Le juge de la mainlevée définitive n'a ni à revoir ni à interpréter le titre de mainlevée définitive (ATF 124 III 501, JT 1999 II 136); il ne peut remettre en question le bien-fondé de la décision produite, en se livrant à des considérations relevant du droit du fond relative à l'existence matérielle de la créance (ATF 113 III 6, JT 1989 II 70). Un jugement ne justifie la mainlevée définitive que si la somme due est chiffrée; celle-ci peut, cependant, être établie par le rapprochement de plusieurs pièces (TF 5P.364/2002 du 16 décembre 2002; Panchaud/Caprez, op. cit., § 108 n. 3).

En l'espèce, le jugement de divorce du 9 novembre 2007, définitif et exécutoire dès le 26 novembre 2007, prévoit que le recourant doit verser à l’intimée la somme de 70'000 fr. en échange de sa part à trois polices d'assurance vie ainsi que la moitié de la somme de 119'992 £

60. Certes, ce dernier montant n'est pas directement chiffré en francs suisses, mais rapproché du cours de la livre sterling au 26 novembre 2007, il permet très facilement d'arrêter le montant dû par le recourant à 136'530 fr. 85, comme l'a fait à juste titre le premier juge. Les sommes dues à l’intimée par le recourant en raison du jugement de divorce s'élèvent donc effectivement à 206'530 fr. 85.

b) Le recourant oppose en compensation divers montants.

L'art. 81 al. 1 LP permet au débiteur de se libérer en prouvant par titre que la dette est éteinte ou qu'il a obtenu un sursis postérieurement au jugement, ou en se prévalant de la prescription. Contrairement à ce qui vaut pour la mainlevée provisoire en application de l'art. 82 al. 2 LP, en matière de mainlevée définitive, il ne suffit pas que le poursuivi rende sa libération vraisemblable; il doit au contraire en rapporter la preuve stricte (TF 5P.464/2006 c. 4.3 du 5 mars 2007; ATF 125 III 42 c. 2b, JT 1999 II 131; ATF 124 III 501 précité c. 3a, JT 1999 II 136).

L'extinction de la dette peut intervenir par compensation. Cependant, en mainlevée définitive, un tel moyen n'est opérant que si la créance compensante découle elle-même du titre exécutoire ou qu'elle est reconnue sans réserve par le poursuivant (ATF 136 III 624 c. 4.2.1; ATF 115 III 97 c. 4, JT 1991 II 47 et les références citées). En d'autres termes, si la compensation n'est pas admise sans réserve par le poursuivant, le poursuivi doit produire un titre qui aurait permis la mainlevée définitive, ou au moins provisoire, d'une opposition à une poursuite qu'il aurait lui- même intentée contre le poursuivant (Panchaud/Caprez, op. cit., § 144 n. 3; cf. aussi Schupbach, Compensation et exécution forcée, in Schuldbetreibung und Konkurs im Wandel, Festschrift 75 Jahre Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz, pp. 135 ss, pp. 160- 161 et les références citées à la note infrapaginale n. 111).

En l’espèce, hormis les deux sommes totalisant 15'500 fr. que l’intimée admet déduire, les sommes opposées en compensation par le recourant ne sont pas admises sans réserve par l’intimée. Elles ne peuvent donc être opposées valablement au montant reconnu dans le jugement du 8 novembre 2007 que si elles découlent d'un titre qui aurait permis la mainlevée définitive, ou au moins provisoire, d'une opposition à une poursuite intentée par le recourant contre l’intimée.

Il est vrai que le jugement de divorce prévoit que les avoirs bancaires de l'une ou l'autre partie doivent être partagés par moitié, mais à la date du 31 mai 2006. Or, l'extrait de compte de la Banque [...] produit par le recourant fait état du solde du compte au 18 février 2010, et non au 31 mai 2006. Il n'aurait pas permis de prononcer la mainlevée définitive ni même provisoire dans une éventuelle poursuite du poursuivi contre la poursuivante. Il ne permet donc pas d'opposer un quelconque montant aux prétentions de la poursuivante. Pour le surplus, les autres sommes invoquées par le recourant - des versements d'indemnités d'assurances pour des sinistres survenus en 2002 ou 2003 ou des frais de voyages effectués en 2004 et 2005 par prélèvements sur un compte commun, antérieurs au jugement de divorce et même à la convention partielle sur les effets du divorce, ne reposent même pas sur des titres qui auraient permis la mainlevée provisoire de l'opposition.

III. En définitive, le recours doit être rejeté et le prononcé attaqué confirmé.

Les frais d’arrêt du recourant sont fixés à 900 francs. Le recourant doit verser à l’intimée la somme de 1'000 fr. à titre de dépens de deuxième instance.