CPF 414 2011-09-30

attendu que, selon l'art. 321 al. 1 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272), le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours,

que, toutefois, le principe selon lequel est réputé observé un délai si le mémoire a été adressé à l'autorité précédente, qui vaut pour les recours au Tribunal fédéral (art. 48 al. 3 LTF – loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), doit également être appliqué dans la présente procédure (Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in JT 2010 III 115, spéc. p. 131; Jeandin, CPC commenté, n. 7 ad art. 321 CPC et n. 10 in fine ad art. 311 CPC),

qu'en conséquence, l'acte de recours écrit et motivé adressé à la Justice de paix du district de Lausanne par W.________ le 27 mai 2011 contre le prononcé motivé qui lui avait été notifié le 23 mai 2011 a été déposé en temps utile, soit dans le délai de dix jours de l'art. 321 al. 2 CPC, et dans les formes requises, de sorte qu'il est recevable;

attendu qu'à l'appui de sa requête de mainlevée du 11 novembre 2010, le poursuivant avait produit une copie du commandement de payer la somme de 880 fr., plus intérêt à 5% l'an dès le 1er avril 2010, indiquant comme titre de la créance ou cause de l'obligation "reconnaissance de dette du 1er avril 2009", notifié à la poursuivie le 16 juillet 2010 dans la poursuite n° 5'420'796 de l'Office des poursuites du district de Lausanne-Ouest,

qu'il a également produit une copie d'une reconnaissance de dette du 1er avril 2009 par laquelle la poursuivie reconnaissait devoir "la somme de 575 fr. (880 fr.)" au poursuivant et s'engageait à rembourser ce montant au plus tard le 1er mai 2009;

attendu qu'à l'audience du 8 février 2011, la poursuivie a produit copie de deux pièces de caisse, l'une du Crédit Suisse dont il ressort qu'un montant de 50 fr. avec valeur au 11 novembre 2009 a été crédité sur le compte du poursuivant, l'autre de la Banque Cantonale Vaudoise attestant du versement d'une somme de 130 fr. avec valeur au 10 mai 2010 en faveur du poursuivant;

attendu que le premier juge a considéré en bref que la reconnaissance de dette du 1er avril 2009 fixant un terme de remboursement au 1er mai 2009 valait titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 LP, la créance étant échue et exigible, pour le premier montant stipulé dans le document, soit 575 fr., sous déduction des deux versements dont la poursuivie avait rapporté la preuve par pièces;

attendu que, selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette peut requérir la mainlevée provisoire de l'opposition, que le juge prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération,

que constitue une reconnaissance de dette l'acte authentique ou sous seing privé d'où résulte la volonté du poursuivi de payer au poursuivant une somme d'argent déterminée, ou à tout le moins déterminable, et échue, sans réserve ni condition (ATF 130 III 87, JT 2004 II 118; ATF 122 III 125, JT 1998 II 82; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, §1; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP),

qu'en l'espèce, la reconnaissance de dette du 1er avril 2009 est inconditionnelle et porte sur une somme déterminée et échue,

qu'elle vaut ainsi titre de mainlevée provisoire,

que la poursuivie n'a pas rendu vraisemblable sa libération pour des montants supérieurs à ceux dont le premier juge a tenu compte,

que la décision du premier juge est ainsi justifiée;

attendu que le recours, manifestement infondé au sens de l'art. 322 al. 1 CPC, doit être rejeté et le prononcé confirmé,

que les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 135 francs.