CPF 137 2013-03-28

I. Le recours a été déposé dans le délai de dix jours qui a suivi la notification de la décision motivée, conformément à l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272). Il est motivé et contient des conclusions (sur l’exigence de conclusions, cf. Jeandin, Code de procédure civile commenté, n. 5 ad art. 321 CPC). Il est dès lors recevable. La réponse, déposée dans le délai imparti, est également recevable.

En revanche, les pièces nouvelles produites par les parties en deuxième instance sont irrecevables, l’art. 326 CPC prohibant la production de pièces nouvelles en procédure de recours.

II. a) Le retrait d’opposition du poursuivi équivaut à un acquiescement à la requête de mainlevée. C’est donc à juste titre que le recourant ne conteste pas le principe de sa condamnation aux frais comme partie succombante au sens de l’art. 106 al. 1 CPC.

Le recours porte uniquement sur la quotité du montant alloué à l’intimée à titre de dépens du chef du défraiement de son représentant professionnel (art. 95 let. b CPC).

S’agissant de la quotité des dépens, les principes sont énoncés à l’art. 3 TDC (Tarif des dépens en matière civile; RSV 270.11.6). En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause tous les frais nécessaires causés par le litige (al. 1). Dans les contestations portant sur des affaires patrimoniales, le défraiement est fixé, selon le type de procédure et dans les limites des tableaux figurant aux articles 4 à 8 et 10 à 13 du tarif, en considération de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps consacré par l’avocat ou l’agent d’affaires breveté. A cet égard, le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès et se fonde, en règle générale, sur le tarif horaire moyen usuellement admis, réduit de 15 % dans les causes dont la valeur litigieuse ne dépasse pas 30'000 fr., augmenté de manière adéquate dans les causes dont la valeur litigieuse est supérieure à 300'000 fr. (al. 2). Toutefois, lorsqu’il y a une disproportion manifeste entre la valeur litigieuse et l’intérêt des parties au procès ou entre le taux applicable selon le tarif et le travail effectif de l’avocat ou de l’agent d’affaires breveté, la juridiction peut fixer des dépens inférieurs au taux minimum (art. 20 al. 2 TDC).

La procédure de mainlevée ne fait pas l’objet d’une tarification particulière; soumise à la procédure sommaire, elle suit les règles de cette procédure. Pour descendre en dessous du tarif minimum, il faut que la disproportion soit « manifeste ». L’art. 20 al. 2 TDC est repris de l’art. 8 al. 2 du Règlement sur les dépens devant le Tribunal fédéral (RS 173.110.210.3; Rapport explicatif sur le nouveau tarif des dépens en matière civile, p. 12 ad art. 20). Dans deux arrêts (4A_349/2001 et 4A 472/2010), le Tribunal fédéral a réduit pour ce motif les dépens alloués, en présence de réponses qui présentaient un caractère très succinct (CPF, 10 décembre 2012/469).

b) En l’espèce, s’agissant d’une partie assistée d’un avocat, la valeur litigieuse étant en l’occurrence de 1’230'000 fr. en première instance, la fourchette à l’intérieur de laquelle le juge devait en principe fixer les dépens était comprise entre 6'000 fr. à 1 % de la valeur litigieuse, pour une valeur litigieuse supérieure à 1'000'000 fr. (art. 6 TDC), le tarif horaire devant être augmenté de manière adéquate puisque la cause présentait une valeur litigieuse supérieure à 300'000 fr. (art. 3 al. 2 in fine TDC).

Seules les opérations accomplies dans le cadre de la procédure de mainlevée doivent être prises en considération. En l’espèce, l’avocat a dû, comme il l’écrit, prendre connaissance de la requête de mainlevée établie par sa cliente et en vérifier la teneur. Il a rédigé une lettre d’une page le 1er novembre 2012 pour annoncer son mandat et produire des pièces complémentaires. Il a également supervisé l’argumentation élaborée par sa stagiaire qui a préparé l’audience de mainlevée en prévoyant de plaider la cause une vingtaine de minutes pour solliciter une attestation de plaidoirie. On peut déduire de la lettre du Juge de paix du 5 novembre 2012 autorisant la plaidoirie en vue de la délivrance d’une attestation qu’à cette date, ce magistrat n’avait pas encore connaissance du retrait d’opposition et qu’il en allait de même de l’étude de Me Reymond. Lorsqu’une partie de l’exécution d’un mandat a été confiée à un avocat stagiaire, les dépens sont réduits d’un quart (art. 21 TDC). Il a enfin pris connaissance de la lettre de désistement du 2 novembre 2012.

On est manifestement dans un cas d’application de l’art. 20 TDC, compte tenu du travail effectif de l’avocat, ce que le premier juge a au demeurant traduit en évoquant une réduction des trois-quarts et en fixant des dépens d’une quotité très nettement inférieure au bas de la fourchette.

On peut estimer le temps de travail de l’avocat breveté à une heure et demie au maximum. Sur la base d’un tarif horaire de 350 fr. (Rapport explicatif sur le nouveau tarif des dépens en matière civile, p. 6), on peut arrêter les dépens de première instance en ce qui le concerne à 525 francs. Quant au travail de l’avocate stagiaire, préparer une plaidoirie de vingt minutes sur des points ardus de mainlevée en matière de poursuite en réalisation de gage immobilier nécessitait d’y consacrer au minimum une demi-journée de trois à quatre heures, ce qui représente au tarif horaire réduit d’un quart de 262 fr. 50, des montants de 787 fr. 50 ou de 1'050 francs. Au total, le montant alloué de 1'500 fr. s’avère donc conforme au travail effectif de l’avocat et de sa stagiaire.

III. En définitive, aucune disproportion ne pouvant être constatée, le prononcé est bien fondé et le recours doit être rejeté.

Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 270 fr., sont mis à la charge du recourant. Celui-ci doit en outre verser à l’intimée la somme de 300 fr. (art. 8 TDC) à titre de dépens de deuxième instance.