CPF 167 2014-05-05

I. Le recours, écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC [Code de procédure civile; RS 272]) et formé dans le délai de dix jours suivant la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), a ainsi été déposé dans les formes requises et en temps utile, de sorte qu'il est recevable.

Les déterminations de l'intimé, déposées dans le délai de l'art. 322 al. 2 CPC, sont également recevables.

II. a) Le créancier dont la poursuite est frappée d’opposition peut, s’il se trouve au bénéfice d’une reconnaissance de dette, requérir la mainlevée provisoire de l’opposition, que le juge prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 LP [loi sur la poursuite pour dettes et la faillite; RS 281.1]).

Constitue une reconnaissance de dette l’acte authentique ou sous seing privé d’où résulte la volonté du poursuivi de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme déterminée, ou aisément déterminable, et échue (Panchaud/Caprez, La mainlevée d’opposition, § 1; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP; ATF 132 III 480 c. 4.1, JT 2007 II 75; ATF 130 III 87 c. 3.1, JT 2004 II 118; ATF 122 III 125 c. 2, JT 1998 II 82). Pour qu’un écrit public, authentique ou privé ou qu’un ensemble d’écrits vaille reconnaissance de dette, il doit en ressortir, sur la base d’un examen sommaire, que le poursuivi a assumé une obligation de payer ou de fournir des sûretés, donc une créance exigible, chiffrée et inconditionnelle, car si la reconnaissance de dette n’est pas pure et simple, le poursuivant, pour obtenir la mainlevée provisoire doit rapporter la preuve littérale que les conditions ou réserves sont devenues sans objet (Gilliéron, op. cit., n. 40 ad art. 82 LP).

Un contrat écrit justifie, en principe, la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent dont la prestation incombe au poursuivi, lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies par titre et, en particulier, dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve par titre avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité de sa créance (Panchaud/Caprez, op. cit., § 69; Gilliéron, op. cit., nn. 44 et 45 ad art. 82 LP).

b) La reconnaissance de dette doit être claire et sans équivoque. En l'espèce, le contrat signé par les parties le 9 novembre 2010 est ambigu. La mention "pour trois éditions" n'apparaît qu'en haut à gauche du contrat, à la hauteur des détails concernant le client, ce qui constitue un emplacement insolite; elle ne figure pas dans la description des prestations contractuelles, où ne figure que le nombre de "1" insertion - alors que ce devrait logiquement être "3" -, ni dans l'indication du prix, qui, au lieu de mentionner clairement le prix total pour trois éditions, mentionne un prix "total par édition (TVA exclue)" de 1'300 fr., qui est en réalité un prix unitaire pour une seule édition. Le terme "total" prête ainsi à confusion. La même ambiguïté caractérise les termes de la facture du 24 février 2011. Le contrat se comprend ainsi comme portant sur un engagement total, pour trois éditions, de 1'300 fr. plus TVA.

c) A juste titre, la recourante fait valoir que la question de l'exécution ou de l'inexécution de sa prestation est sans pertinence en l'espèce, dès lors que la poursuite porte sur l'indemnité convenue en cas de résiliation anticipée du contrat par le client, conformément à l'art. 377 CO.

La résiliation anticipée du contrat par l'intimé est établie par pièces et, en outre, n'est pas contestée. L'indemnité prévue en pareil cas se monte à "l'intégralité du contrat mais au minimum 60 % de la facture" et c'est cette dernière quotité qui est réclamée. Une telle clause est en principe valable (CPF, 28 avril 2009/138). Toutefois, l'ambiguïté du contrat relevée plus haut entache également la clause en question, en ce sens que "l'intégralité du contrat" ne peut représenter qu'un montant de 1'300 fr., dont 60 % équivaut, par conséquent, à 780 francs. Il n'y a pas lieu d'ajouter la TVA à ce montant, dès lors qu'il s'agit d'une indemnité (art. 18 al. 2 let. i LTVA [loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée; RS 641.20]).

La mainlevée provisoire de l'opposition à la poursuite en cause doit ainsi être prononcée à concurrence de 780 francs. Bien que figure au dossier une mise en demeure du 24 février 2011, fixant à l'intimé un délai de paiement de vingt jours, l'intérêt moratoire à 5 % l'an ne peut être alloué que dès le 1er juin 2012, comme réclamé dans la poursuite, vu l'interdiction de statuer au-delà des conclusions de la recourante. L'opposition sera maintenue pour le surplus.

III. Le recours doit ainsi être partiellement admis et le prononcé réformé dans le sens des considérants qui précèdent.

Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 150 fr., doivent être répartis et mis à la charge, respectivement, de la poursuivante par 100 fr. et du poursuivi par 50 fr. (art. 106 al. 2 CPC). Le poursuivi doit verser à la poursuivante la somme de 150 fr. à titre de restitution partielle d'avance de frais et de dépens réduits de première instance (art. 11 TDC [tarif des dépens en matière civile; RSV 270.11.6]).

De même, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 315 fr., doivent être mis à la charge de la recourante par 210 fr. et à la charge de l'intimé par 105 francs. Ce dernier doit verser à la recourante la somme de 170 fr. à titre de restitution partielle d'avance de frais et de dépens réduits de deuxième instance (art. 13 TDC).