CPF 28 2015-02-06

I. Le recours a été déposé dans le délai de dix jours à compter de la notification de la décision motivée, conformément à l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272). Il est motivé et contient des conclusions (art. 321 al. 1 CPC).

Il porte sur les dépens, plus précisément sur le défraiement du mandataire professionnel (art. 95 al. 3 let. b CPC). Les dépens sont compris dans les frais (art. 95 al. 1 CPC) et peuvent faire l’objet d’un recours (art. 110 CPC).

Le recours est en conséquence recevable matériellement et formellement. Les pièces produites par la recourante, dès lors qu’elles figurent déjà au dossier de première instance, sont recevables. Les déterminations de l’intimé, déposées dans le délai imparti, sont également recevables (art. 322 al. 2 CPC).

II. La recourante conteste le montant des dépens de première instance alloués à l’intimé. Elle soutient que le premier juge n’a pas procédé à l’analyse de l’importance et des difficultés de la cause comme le lui imposait l’art. 3 al. 2 TDC et qu’il aurait dû en outre s’écarter des montants prévus à l’art. 6 TDC en application de l’art. 20 al. 2 TDC dans la mesure où la procédure de mainlevée n’aurait donné lieu qu’à un travail réduit de l’avocat. Elle estime le temps consacré par l’avocat de l’intimé en première instance à 1,5 heures, le tarif horaire de 272 fr. (320 fr. réduit de 15 % en raison de la valeur litigieuse réduite, le travail de stagiaire donnant lieu à une réduction supplémentaire d’un quart en application de l’art. 21 TDC). Sur la base de ces calculs, elle arrive à une indemnité de 306 francs.

a) Les frais comprennent les frais judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 CPC). Les dépens comprennent notamment le défraiement d’un représentant professionnel (art. 95 al. 3 let. b CPC). Sont essentiellement visés par cette disposition les frais d’avocat mais aussi les honoraires dus à un autre représentant professionnel au sens de l’art. 68 CPC (Tappy, Code de procédure civile commenté, n. 26 ad art. 68 CPC).

Le tribunal statue sur les frais en règle générale dans la décision finale (art. 194 al. 1 CPC). En vertu de l’art. 106 al. 1 CPC, les frais sont mis à la charge de la partie succombante. Une partie succombe entièrement au sens de cette disposition même si les prétentions de son adversaire sont aussi rejetées dans une proportion minime, pour autant que celui-ci obtienne gain de cause sur le principe de son action et sur l’essentiel des montants réclamés (Tappy, op. cit., n. 16 ad art 106 CPC et les réf. citées).

Conformément à l’art. 105 al. 2 CPC, le tribunal fixe les dépens selon le tarif. Les parties peuvent produire une note de frais. L’art. 96 CPC, auquel renvoie l’art. 105 al. 2 CPC, dispose que les cantons fixent le tarif des frais. Conformément à l’art. 37 al. 1 CDPJ (Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010; RSV 211.02), le Tribunal cantonal a arrêté le 23 novembre 2010 le Tarif des dépens en matière civile, entré en vigueur le 1er janvier 2011.

C’est en principe l’entier des frais liés à la consultation d’un avocat ou d’un autre représentant professionnel qui est visé par la notion de défraiement de l’art. 95 al. 3 let. b CPC (Tappy, op. cit., n. 30 ad art. 96 CPC). Ce principe a d’ailleurs été repris à l’art. 3 TDC, qui dispose qu’en règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause tous les frais nécessaires causés par le litige (art 3 al. 1 TDC). Dans les contestations portant sur des affaires patrimoniales, le défraiement est fixé, selon le type de procédure et dans les limites des tableaux figurant aux articles 4 à 8 et 10 à 13 du tarif, en considération de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps consacré par l’avocat ou l’agent d’affaires breveté (art. 3 al. 2 1ère phrase TDC). L’art. 6 TDC, qui fixe le tarif en procédure sommaire (applicable en matière de poursuite selon l’art. 251 let. a CPC), prévoit en particulier, pour une valeur litigieuse de 10’001 à 30’000 fr., un défraiement de l’avocat de 1’000 à 3’000 francs. Le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès et se fonde, en règle générale, sur le tarif horaire moyen usuellement admis, réduit de 15 % dans les causes dont la valeur litigieuse ne dépasse pas 30’000 fr., augmenté de manière adéquate dans les causes dont la valeur litigieuse est supérieure à 300’000 fr. (art. 3 al. 2 2e phrase TDC). Lors de l’élaboration du tarif, le Tribunal cantonal a retenu comme base pour les avocats un plein tarif de 350 fr. de l’heure, TVA en sus (Rapport explicatif sur le nouveau tarif des dépens en matière civile, p. 6 ad art. 4-9).

Le tarif prévoit encore que les dépens comprennent les débours nécessaires, qui incluent notamment les frais de déplacement, de téléphone, de port et de copie. Ils sont estimés, sauf, élément contraire, à 5 % du défraiement du représentant professionnel et s’ajoutent à celui-ci (art. 19 TDC).

Lorsqu’il y a une disproportion manifeste entre la valeur litigieuse et l’intérêt des parties au procès ou entre le taux applicable selon le tarif et le travail effectif de l’avocat ou de l’agent d’affaires breveté, la juridiction peut fixer des dépens inférieurs au taux minimum (art. 20 al. 2 TDC). Cette dernière disposition est reprise de l’art. 8 al. 2 du règlement sur les dépens devant le Tribunal fédéral [173.110.210.3] (Rapport explicatif sur le nouveau tarif des dépens en matière civile, p. 12 ad art. 20). Il convient de déduire de l’emploi de l’adjectif “manifeste” que l’on doit en principe s’en tenir aux barèmes fixés et que l’on ne peut s’en écarter, dans l’hypothèse envisagée à l’art. 20 al. 2 TDC, que si la disproportion est évidente. Il en découle que l’on ne descendra en dessous du minimum du tarif que dans des cas exceptionnels (CPF 6 février 2014/49; CPF 10 septembre 2013/350). En particulier concernant de petits montants, les dépens ne seront pas fixés en dessous du minimum déterminé par le tarif pour le seul motif qu’ils semblent quelque peu surévalués au regard du travail fourni par le mandataire (CPF, 9 mai 2012/156). Une différence d’un tiers par rapport au temps consacré n’a pas été jugée manifestement disproportionnée (CPF 28 février 2012/143; CPF 1er juin 2012/167). La jurisprudence du Tribunal fédéral relative à l’art. 8 du règlement précité retient peu de situations justifiant une réduction des dépens. Elle relève en particulier deux cas, le premier étant celui de l’intimé qui n’a fait que déposer une écriture extrêmement succincte, telle celle relevant l’irrecevabilité du recours déposé (TF 4A_634/2011 du 20 janvier 2012; TF 4A_349/2011 du 5 octobre 2011; TF 4A_472/2010 du 26 novembre 2010), le second se réalisant lorsqu’un même mandataire est impliqué dans plusieurs procédures parallèles portant sur le même état de fait ou opposant les mêmes parties, le temps consacré à chacune de ces procédures se trouvant dès lors diminué (TF 4A_93/2010 du 29 juin 2010, c. 4; TF 4D_57 à 67/2009 du 13 juillet 2009, c. 2).

Selon l’art 21 TDC, le tarif est également applicable lorsque tout ou partie de l’exécution du mandat a été confiée à un avocat stagiaire ou un stagiaire d’un agent d’affaires breveté. Dans ce cas, les dépens sont réduits d’un quart. Cette réduction prend en considération le fait que l’on ne saurait rémunérer de manière identique un mandataire ayant achevé avec succès sa formation et un employé ne bénéficiant pas encore du brevet attestant de ses capacités à exercer cette profession. Elle a toutefois été calculée en tenant compte du travail d’encadrement du stagiaire ou de l’employé agréé par l’avocat ou l’agent d’affaires breveté (Rapport explicatif sur le nouveau tarif des dépens en matière civile, p. 13 ad art. 21).

b) En l’espèce, l’intimé était valablement représenté par un avocat en première instance. Il a par ailleurs obtenu entièrement gain de cause. Il avait donc droit à l’allocation de dépens.

La valeur litigieuse atteignant 16'200 fr., l’intimé pouvait prétendre, conformément à l’art. 6 TDC, à un défraiement compris entre 1'000 et 3'000 francs.

Le conseil de l’intimé n’a pas déposé de liste de ses opérations. On peut toutefois considérer qu’il a dû consacrer une demi- heure à l’examen de la requête de mainlevée déposée et des pièces qui y étaient jointes. On peut également admettre qu’il a dû recevoir son client durant une heure avant de préparer et de déposer, le 3 septembre 2014, une écriture certes succincte mais pas inconsistante, ce qui a impliqué un travail que l’on peut estimer à une demi-heure. A cela s’ajoute le temps nécessaire à la préparation de l’audience, soit une demi-heure, et celui consacré au déplacement et à l’assistance à l’audience, que l’on peut arrêter à une heure en tout, faute d’indication plus précise. Au final, le temps consacré par le conseil de l’intimé doit être arrêté à 3,5 heures. Au tarif usuel réduit de 15 % vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr. (art. 3 al. 2 TDC), soit 297 fr. 50 (350 x 85 %), on aboutit à un défraiement de 1041 fr. 25 (297.5 x 3,5), auquel il convient d’ajouter les débours, par 5 %, ce qui donne un montant de 1'093 fr. 30 (1'041.25 x 105 %), ainsi que la TVA à 8 % sur le tout. On aboutit à un montant total de 1'180 francs 80 (1’093.3 x 108 %).

Ce montant se situe encore dans la fourchette prévue par l’art. 6 TDC, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’examiner la question de l’application de l’art. 20 al. 2 TDC.

Il ressort en revanche de la décision attaquée que, comme l’avait annoncé le conseil de l’intimé, ce dernier a été assisté par une avocate-stagiaire lors de l’audience. Il s’ensuit que le montant alloué pour l’audience, ainsi que, logiquement, pour la préparation de celle-ci doit être réduit d’un quart en application de l’art. 21 TDC, soit de 111 fr. 55 (297.5 x 1.5 : 4), montant auquel il convient d’ajouter les frais généraux, par 5 %, ce qui donne un montant de 117 fr. 15 (111.55 x 105 %), ainsi que la TVA sur le tout, par 8 %, ce qui donne un montant global à déduire de 126 fr. 50 (117.15 x 108 %). Le montant à allouer à l’intimé à titre de dépens de première instance s’élève en conséquence à 1'054 fr. 30 (1'180. 80 – 126. 50).

III. En conclusion, le recours doit être admis partiellement et le chiffre IV du dispositif du prononcé attaqué réformé en ce sens que la poursuivante versera au poursuivi la somme de 1'054 fr. 30 à titre de dépens, en défraiement de son représentant professionnel.

La recourante obtenant gain de cause sur le principe et partiellement sur la quotité, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 270 fr., doivent être réparti à raison de la moitié pour chacune des parties. L’intimé versera en conséquence à la recourante la somme de 135 fr. en restitution partielle de son avance de frais, les dépens de deuxième instance étant compensés pour le surplus (art. 106 al. 2 CPC).