CPF 152 2021-07-26

attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),

qu’en l’espèce, le recours a été déposé en temps utile ;

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2e éd. 2019, n. 1 ad art. 321 CPC),

qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière,

que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_206/2016 du 1er juin 2016 consid. 4.2.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),

que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.),

que ni l’art. 132 al. 1 et 2, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.),

qu’en l’espèce, le recourant expose s’être vu notifier sept commandements de payer – dont celui objet de la présente procédure – établis sur la base de sept réquisitions de poursuite de l’intimé, que ces réquisitions étaient toutes fondées « sur une seule et même décision finale de l’autorité administrative » et qu’il « n’y avait donc aucune raison de rédiger 7 réquisitions », lesquelles ont généré un émolument pour sept commandements de payer au lieu d’un seul,

qu’il soutient, faisant valoir que le formulaire officiel du commandement de payer comporte dix lignes pour la désignation de la cause de l’obligation, qu’il existe « une disposition tacite » sur la désignation de cette cause et que « la pratique récurrente de l’administration cantonale » - consistant à requérir la notification d’un commandement de payer distinct pour chaque créance de l’intimé – constituerait un déni de justice et un abus de droit, entraînant un dommage pécuniaire non négligeable pour le poursuivi,

que le recourant reprend ainsi ses déterminations de première instance, auxquelles la juge de paix a répondu (cf. prononcé pp. 8 et 9), sans critiquer de manière ciblée le raisonnement de ce magistrat,

qu’en particulier, il ne cherche pas à démontrer que la conclusion à laquelle la première juge est arrivée, selon laquelle il n’y a ni illégalité ni abus de droit de la part de l’intimé, serait erronée,

qu’une telle motivation ne satisfait pas aux exigences de la loi et de la jurisprudence en la matière,

que, par ailleurs, le recourant invoque un article qui aurait paru dans le journal « 24 heures » du 4 mai 2021, dont il résulterait, en substance, que « l’Etat réalise un bénéfice substantiel » résultant de l’application d’un « tarif inadapté » en matière de poursuite pour dettes,

que le recourant invoque ainsi des faits nouveaux, irrecevables (art. 326 al. 1 CPC), pour peu d’ailleurs qu’ils soient pertinents et suffisamment établis,

qu’au surplus, le recourant ne soutient pas que le montant des frais de poursuite – avancé par le créancier poursuivant et non par lui – arrêté selon un tarif fédéral, serait illégal,

qu’un tel grief relèverait d’ailleurs de la compétence de l’autorité de surveillance et non du juge de la mainlevée,

qu’en conclusion, le recours est irrecevable ;

attendu que par surabondance, dans l’hypothèse où il serait recevable, le recours serait manifestement infondé et devrait être rejeté, qu’en effet, il n’est pas contesté, ni contestable (pour les motifs exposés par la première juge, que le recourant ne critique pas), que l’intimé dispose d’un titre de mainlevée définitive pour le montant de 20'443 fr. 05 réclamé en poursuite, d’une part, et que le recourant ne fait valoir aucun moyen libératoire pertinent, d’autre part,

qu’examinant les arguments du poursuivi, la juge de paix a considéré que le créancier avait la possibilité mais aucune obligation légale de poursuivre un débiteur sur la base d’une seule réquisition de poursuite pour l’ensemble de ses créances contre lui, et qu’en l’occurrence, « au vu du nombre de poursuites, des années et du types des créances considérées », on ne saurait reprocher au poursuivant d’avoir déposé une réquisition de poursuite pour chaque titre d’obligation, notamment pour des motifs de clarté,

qu’elle en a conclu à bon droit que le poursuivant n’avait pas agi de manière contraire au droit,

que ce raisonnement est bien fondé,

qu’en revanche, l’argumentation du recourant tendant à démontrer que le poursuivant aurait l’obligation de grouper ses créances contre un débiteur tombe à faux, d’autant qu’elle repose principalement sur l’allégation erronée que les sept poursuites sont fondées « sur une seule et même décision finale », alors que chaque poursuite est fondée sur une décision distincte des six autres, sinon qu’elles ont toutes été rendues à la même date ;

attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais.