TACC 401 2009-06-30

attendu qu'aux termes de l'art. 223 al. 1 CPP, le juge a le droit de séquestrer tout ce qui peut avoir servi ou avoir été destiné à commettre une infraction, tout ce qui paraît en avoir été le produit, ainsi que tout ce qui peut concourir à la manifestation de la vérité, que le séquestre a non seulement pour but d'assurer la conservation des moyens de preuve, mais également de garantir l'exécution d'une éventuelle confiscation fondée sur les art. 69 ou 70 CP (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, Zurich 2006, n. 911, pp. 589- que des objets ou des valeurs patrimoniales doivent dès lors être saisis s'il existe des indices suffisants qu'ils ont servi à commettre une infraction ou qu'ils en constituent le produit ou le résultat (JdT 1997 III 30; Piquerez, op. cit., n. 912, p. 590), que le législateur n'a pas voulu astreindre le juge d'instruction à faire des recherches approfondies et à examiner des questions juridiques délicates de sorte que, pour des motifs d'opportunité, il a prévu que l'on s'en tienne à l'appréciation des faits matériels et apparents (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, qu'ainsi, il est indifférent de savoir qui est propriétaire de l'objet séquestré (ibidem), que lorsque le détenteur de l'objet séquestré paraît en avoir usurpé la possession ou ne pas en être le possesseur direct de bonne foi, le juge d'instruction maintient en force le séquestre pour permettre à l'ayant droit de faire valoir ses droits (ibidem), qu'en vertu de l'art. 223 al. 4 CPP, le juge ordonne la levée du séquestre dès que l'état de l'enquête le permet, qu'il ne peut toutefois le faire qu'à condition que la situation soit claire, c'est-à-dire qu'il soit possible d'identifier de manière certaine l'origine des valeurs séquestrées et les droits dont elles sont l'objet (JT 1999 III 70), sont mis en cause pour avoir commis un vol par effraction dans un salon de beauté à Gland le 21 décembre 2008, emportant avec eux un ordinateur portable (P. 29), que le recourant invoque avoir prêté sa voiture à Z.________ mais ne pas avoir su la raison pour laquelle ce dernier la lui avait réellement empruntée, qu'il explique que seule la veste "SECURITE" lui appartient mais pas la batte de baseball cloutée ni le couteau "Opinel", qu'il précise que la veste précitée appartient à son beau-frère

qui travaille dans le domaine de la sécurité, celui-ci l'ayant oubliée dans sa voiture, que, partant, il ressort du recours de D.________ qu'il conteste uniquement le séquestre sur la veste "SECURITE", que selon T.________ la veste appartient toutefois à Z.________ qui travaille comme agent de sécurité à la gare de Lyon (PV aud. 10, p. 2), qu'Q.________ a également déclaré penser que la veste "SECURITE" appartenait à Z.________ (PV aud. 12, p. 2), que Z.________ a indiqué qu'il ignorait à qui revenait ladite veste, celle-ci lui appartenant peut-être (PV aud. 11, p. 2), qu'il résulte des différentes déclarations susmentionnées que la veste en question pourrait appartenir à Z.________, que la propriété de ladite veste n'étant pas clairement établie, il convient de maintenir le séquestre litigieux, qu'en outre, il est vraisemblable, en l'état de l'enquête, que cette veste, associée au couteau "Opinel" et à la batte de baseball cloutée, a servi ou devait servir à commettre une infraction, que la mise sous main de justice de la veste "SECURITE" est dès lors justifiée au regard de l'art. 223 al. 1 CPP; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).