TACC 571 2009-09-01

attendu que les parties peuvent faire opposition dans les dix jours dès réception de l'ordonnance (art. 267 al. 1 CPP), qu'en l'espèce, l'ordonnance litigieuse a été adressée aux parties le 22 juillet 2009, que comme elle a été envoyée sous pli simple à A.________, on ignore quel jour l'intéressé l'a reçue, qu'il n'est pas exclu qu'elle lui soit parvenue le 28 juillet 2009 seulement, que dans une telle hypothèse, l'opposition, mise à la poste le 7 août 2009, serait déposée en temps utile selon l'art. 267 al. 1 CPP, que la question peut toutefois rester indécise, l'opposition, comme on va le voir, étant de toute manière mal fondée; attendu que lorsque le juge a rendu une ordonnance de condamnation sur une partie des faits de la cause et ordonné la cessation des poursuites pénales pour le surplus, l'opposition a pour effet de porter l'ensemble de la cause devant le Tribunal d'accusation (art. 271 CPP), qu'en l'espèce, le magistrat instructeur a notamment d'importance mineure, recel d'importance mineure, violation de domicile et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants à une peine pécuniaire de 15 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30 fr., avec sursis pendant deux ans, le second pour vol d'importance mineure, violation de domicile et diverses infractions en matière de circulation routière à une peine pécuniaire de 90 jours-amende, le montant du jour- amende étant fixé à 30 fr., avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'à une amende de 600 fr., le troisième pour vol d'importance mineure et violation de domicile à une peine pécuniaire de 15 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30 fr., avec sursis pendant deux ans, qu'il a en outre prononcé un non-lieu en faveur de P.________ et de B.________ sur le chef d'inculpation de dommages à la propriété, que l'art. 271 CPP étant applicable, l'opposition de A.________ a pour effet de porter l'ensemble de la cause devant le Tribunal d'accusation; attendu que l'opposant s'en prend à la partie libératoire de l'ordonnance;

attendu que A.________ reproche aux auteurs des vols commis dans sa caravane le 30 août 2008 à [...] d'y avoir pénétré par effraction (cf. P. 4 et 6), que P.________ et B.________ ont reconnu s'être introduits dans cette caravane faisant office de snack (PV aud. 1 et 3), qu'ils ont toutefois contesté en avoir forcé la porte, affirmant que celle-ci était entrouverte lors de leur passage, que A.________ se borne à opposer sa version des faits à celle des intimés, qu'aucun élément au dossier ne permet de privilégier l'une d'entre elles, que les explications données par l'opposant ne suffisent pas à dissiper le doute sur le point de savoir si les intimés sont les auteurs des dégâts constatés, qu'en conséquence, le juge d'instruction était fondé à retenir, au bénéfice du doute, la version des intimés, à savoir que la porte de la caravane était ouverte, et à prononcer un non-lieu sur ce point, qu'au surplus, il est pris acte de ce que la partie condamnatoire de l'ordonnance n'est, à juste titre, pas remise en cause; attendu, en définitive, que l'opposition est rejetée et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge de l'opposant (art. 307 CPP par analogie).