TACC 765 2009-11-26

attendu, liminairement, que la nouvelle pièce produite par le recourant est irrecevable, le Tribunal d'accusation statuant sur la base du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1997 III 62; JT 1999 III 62); attendu qu'A.J.________ et A.S.________ ont déposé plainte les 9 et 15 juillet 2009 contre B.J.________, mari de la précitée, et contre B.S.________, épouse du plaignant (P. 4 et 5), que A.S.________ reproche à sa femme d'avoir, suite à leur séparation, vendu des biens acquis au cours du mariage, B.S.________ aurait parlé du passé pénal de ce dernier à B.J.________, que les plaignants reprochent à B.J.________ d'avoir parlé à des tiers, notamment à sa fille alors âgée de 5 ans et demi, du passé pénal de A.S.________ ainsi que de les avoir menacés; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur des deux prévenus, considérant que les infractions d'abus de confiance et de diffamation n'étaient pas réalisées et que l'instruction n'avait pas permis d'établir que B.J.________ ait proféré des menaces à l'endroit des plaignants, que A.S.________ conteste cette décision, qu'il conclut implicitement à l'annulation de l'ordonnance et au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il procède à un complément d'enquête et auditionne divers témoins; attendu que s'agissant, premièrement, de la plainte pour abus de confiance de A.S.________ contre sa femme, B.S.________, le précité bénéficiait d'un délai afin d'aller chercher tous les biens qu'il désirait récupérer dans leur logement, qu'il ne s'est toutefois pas manifesté, que l'infraction d'abus de confiance n'est pas réalisée, puisque la prévenue pouvait de bonne foi retenir que le recourant ne portait plus d'intérêt aux effets personnels qu'il avait encore au domicile conjugal, qu'en effet, il ne peut y avoir appropriation d'une chose qui n'appartenait plus au recourant (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, pp. 224ss), qu'en outre, il s'agit d'une affaire exclusivement civile, que concernant, deuxièmement, la plainte pour diffamation déposée à l'encontre de B.S.________ et de B.J.________, les plaignants ont exposé que cette dernière a parlé au précité du passé judiciaire de que B.J.________ en aurait alors informé notamment sa fille, alors âgée de 5 ans et demi, ainsi que les deux fils du plaignant,

que le recourant reconnaît, dans le complément à sa plainte, avoir été jugé et condamné pour brigandage et tentative de viol (P. 5), que se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP, celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, que l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (al. 2), que cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues que le prévenu apporte la preuve de la vérité en établissant que ce qu'il a allégué, soupçonné ou propagé est vrai (ATF 124 IV 149 c. 3a; Corboz, op. cit., p. 555), que la preuve de la vérité est apportée si tous les éléments essentiels de l'allégation sont établis, des exagérations qui apparaissent proportionnellement sans importance restant sans conséquence (Corboz, op. cit., p. 556), que A.S.________ ayant admis avoir été condamné notamment pour des infractions contre l'intégrité sexuelle, les deux prévenus ont apporté la preuve de la vérité de leurs allégations au sens de l'art. 173 al. 2 CP, qu'en outre, ils n'avaient pas l'intention de porter atteinte à la considération du plaignant mais voulaient uniquement s'assurer que celui- ci ne représente pas un danger pour la fille de B.J.________, que l'infraction de diffamation n'est dès lors pas réalisée, que s'agissant finalement de la plainte pour menaces déposée par les plaignants à l'encontre de B.J.________, force est de constater qu'aucun indice concret n'a permis d'établir que ce dernier en auraient proférées à leur égard, que A.S.________ demande, en outre, que des témoins soient entendus afin de prouver que les deux prévenus se sont rendus coupable de diffamation et que B.J.________ s'est rendu coupable de menaces, qu'en vertu de l'art. 188 al. 1 CPP, lorsque le juge est sur le point de clore l'enquête, il fixe aux parties, sauf au Ministère public, un délai convenable, mais de cinq jours au moins, pour consulter le dossier, formuler toute réquisition ou produire toute pièce utile,

que le recourant n'a pas déposé de réquisitions dans le délai imparti par le juge d'instruction, qu'en outre, il n'a jamais expliqué précisément quels témoins devraient être entendus ni développé les motifs pour lesquels ils devraient l'être, qu'il n'appartient pas à l'autorité de recours de faire des supputations, qu'en l'état, il n'est pas démontré que ces réquisitions soient utiles à la manifestation de la vérité (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 1.2 ad art. 188 CPP, p. 223), qu'au vu de ce qui précède, c'est à bon droit que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de B.J.________ et de attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de