TACC 380 2009-05-11

attendu que L.________ a déposé plainte pénale le 27 septembre 2007 contre A.C.________ et sa fille, B.C.________, exposant que ces derniers lui ont saisi chacun un poignet, la fille lui donnant ensuite une gifle (PV aud. 1), que les faits se seraient produits au Comptoir Suisse à Lausanne, qu'elle a ajouté, lors d'une deuxième audition, que A.C.________ lui aurait également donné une gifle lors de l'altercation susmentionnée (PV aud. 5), que A.C.________ a, à son tour, déposé plainte pénale le 22 décembre 2007 contre L.________, lui reprochant de l'avoir giflé lors de l'altercation qui a eu lieu au Comptoir Suisse (PV aud. 2 et 6; P. 13), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu le 3 juillet 2008 en faveur des deux prévenus, estimant que la plainte de L.________ pouvait être considérée comme retirée vu l'accomplissement des conditions posées à son retrait, qu'il a également prononcé un non-lieu en faveur de L.________, considérant qu'il résultait clairement du comportement de A.C.________ qu'il se désintéressait totalement de la procédure et que ce désintérêt était assimilable à un retrait de plainte,

que suite au recours du susnommé notamment, l'ordonnance de non-lieu du 3 juillet 2008 a été annulée, par arrêt du tribunal de céans du 13 août 2008, en tant qu'elle prononçait un non-lieu en faveur de L.________ et le dossier de la cause a été renvoyé au juge d'instruction afin qu'il rende une nouvelle décision; attendu que le magistrat instructeur a, à nouveau, prononcé un non-lieu en faveur de L.________, le 27 mars 2009, considérant que cette dernière avait agi en état de légitime défense au sens de l'art. 15 CP, qu'il a mis une partie des frais d'enquête à la charge de A.C.________, au motif qu'il est à l'origine des faits dont il se plaint, que A.C.________ conteste cette décision, qu'il conclut à l'annulation de l'ordonnance de non-lieu et à sa réforme en ce sens que les frais d'enquête ne soient pas mis à sa charge; attendu que L.________ a été entendue sur ce qui lui est reproché, contestant formellement avoir giflé le plaignant (PV aud. 5), que A.C.________ a reconnu avoir tenu fermement le poignet de la prévenue, celle-ci lui ayant alors donné une gifle (PV aud. 2 et 6), qu'il a nié catégoriquement avoir giflé la prévenue, que seul le témoin S.________ a affirmé que A.C.________ aurait giflé L.________ (PV aud. 4), que L.________ n'a évoqué que tardivement la gifle que le plaignant lui aurait donnée (PV aud. 1 et 5), qu'il existe dès lors un doute sur le fait de savoir si le plaignant a donné une gifle ou pas à la prévenue, qu'en revanche, le fait pour un homme d'empoigner fermement le bras ou le poignet d'une femme pour l'empêcher de s'éloigner relève des voies de fait (Favre / Pellet / Stoudmann, Code pénal annoté, Lausanne 2007, n. 1.1 ad art. 126 CP, p. 334), que A.C.________ a déclaré avoir été giflé pendant qu'il exerçait cette prise (PV aud. 6), que la motivation du premier juge sur la légitime défense au sens de l'art. 15 CP peut ainsi être confirmée; attendu qu'au surplus, en vertu de l'art. 177 al. 3 CP, si l'injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un d'eux,

que cette disposition place les injures et les voies de fait sur le même pied, disposition aussi applicable si le premier acte consiste en des voies de fait et non en une injure (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 586; ATF 82 IV 181), que lorsque voies de fait ou injures se répondent, le juge a la faculté d'exempter l'un des protagonistes ou les deux (Cobroz, op. cit., p. 586), qu'au vu de ce qui précède, l'art. 177 al. 3 CP peut être appliqué par analogie dans le cas présent, que, partant, même si l'on retenait les déclarations de A.C.________ et que l'on considérait que L.________ a donné une gifle au prénommé, il y aurait lieu de l'exempter de toute peine puisqu'elle s'est contentée de riposter immédiatement après que le plaignant lui a fermement agrippé le poignet; attendu qu'en vertu de l'art. 159 CPP, le plaignant et la partie civile peuvent, même si le prévenu est condamné à une peine, être astreints à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'ils ont agi par dol, témérité ou légèreté ou s'ils ont compliqué l'instruction, qu'il découle de cette disposition qu'il faut, pour charger de frais le plaignant, que celui-ci ait commis une faute et que celle-ci soit en lien de causalité avec les frais d'enquête mis à sa charge (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 1.1 ad art. 159 CPP, p. 174), qu'en l'espèce, le plaignant est à l'origine de l'altercation étant donné que c'est lui qui, le premier, a porté la main sur L.________ en la saisissant fermement au poignet ou au bras pour l'immobiliser, que le comportement de A.C.________ peut, au vu des éléments ci-dessus, être qualifié de civilement répréhensible, que les conditions pour mettre à la charge du plaignant les frais de l'enquête sont donc réalisées dans le cas d'espèce, que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a mis une partie des frais de l'enquête à hauteur de 310 fr. à la charge du plaignant;

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que le Code de procédure pénale ne prévoit pas de dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 6.3 ad art. 163 CPP, p. 182; JdT 1962 III 64), que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).