Entwicklung von schweizerischen Solardrohnen und Pseudosatelliten

Derder Fathi · Mit-M · Nationalrat · Waadt · FDP-Liberale Fraktion

Le thème que nous abordons ici ne fait pas la une des journaux, mais c'est un thème extrêmement important, stratégiquement important. On parle des drones solaires de haute altitude. Ce sont des aéronefs qui ne volent pas encore de manière efficace et réelle, mais pour lesquels de grandes entreprises comme Google ou Airbus investissent aujourd'hui des centaines de millions de dollars ou d'euros dans la recherche, en développant des prototypes.

Nous avons aujourd'hui la possibilité, avec ce postulat, d'étudier et d'approfondir ce domaine très spécifique qu'est celui des drones solaires de haute altitude. Quel est l'enjeu? L'enjeu est simplement, à terme, de remplacer ou d'avoir une alternative aux satellites, nettement moins coûteuse et également plus écologique, puisqu'on a besoin de nettement moins de moyens pour faire décoller ou mettre en orbite le satellite. En l'occurrence, le drone solaire pourrait simplement décoller, voler à une altitude de quelques milliers de mètres pendant quelques mois, voire quelques années, et ensuite réatterrir à nouveau.

Cela concernerait des secteurs stratégiques comme la communication, ou la surveillance. Donc, on le voit, c'est un élément extrêmement pointu et extrêmement important dans de nombreux domaines, comme la surveillance ou la sécurité. De plus, la Suisse a développé de vraies compétences en la matière. Nous avons d'une part de nombreuses petites entreprises, de start-up très actives dans le domaine des drones. Mais nous avons également un projet, qui fait le tour du monde actuellement, qui s'appelle Solar Impulse, qui arrive à faire voler à plusieurs milliers de mètres d'altitude un appareil à l'énergie solaire. C'est quelque chose qu'on ne perçoit pas nécessairement bien, quand on est en Suisse, mais il faut savoir que nous sommes les seuls à réussir cet exploit aujourd'hui.

Et ce serait une bonne chose que la Suisse, que le Conseil fédéral, s'intéresse de plus près à ce projet, non pas seulement par le biais du Département fédéral des affaires étrangères, comme il le fait aujourd'hui, mais également au sein du Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication, en voyant de quelle manière nous pouvons, en Suisse, récupérer le savoir-faire qui a été développé par les ingénieurs de Solar Impulse. C'est un savoir-faire qui intéresse des entreprises comme Google - c'est une certitude -, ou des entreprises comme Airbus, et peut-être que nous pourrions, au sein de la Confédération, nous y intéresser également de près.

J'ai lu la réponse du Conseil fédéral, qui est assez convaincante. Visiblement, il y a une vraie prise de conscience des enjeux de ce secteur, qui concerne strictement le DETEC. Je pense toutefois que l'on peut aller plus loin, en analysant tous les domaines d'application, que ce soit en matière de surveillance ou de sécurité - comme je l'évoquais tout à l'heure -, ainsi que toutes les technologies qui pourraient être embarquées sur les drones solaires à haute altitude et qui relèvent de compétences d'autres départements que le DETEC.

Pour toutes ces raisons, je vous invite à soutenir mon postulat.

Leuthard Doris · VPBR-F · Bundesrat · Aargau

Sie wollten ja den Bundesrat beauftragen, einen Bericht zu erstellen über die Entwicklung von Drohnen. Hier haben wir tatsächlich auch ein industrielles Interesse. Die Drohnenindustrie ist in der Schweiz sehr wichtig; sie ist innovativ. Wir haben deshalb auch bereits verwaltungsintern Berichte erstellt und untersucht, ob Handlungsbedarf besteht - von den kleinen Drohnen bis hin zu den militärischen Drohnen. Insofern beschäftigen wir uns mit diesem Thema ausführlich.

Die von Ihnen erwähnte spezielle Situation mit den Solardrohnen und den Pseudosatelliten scheint uns schon noch etwas weit weg zu sein. Im Moment sind wir der Meinung, dass die Industrie mit der heutigen Regulierung gut leben kann. Wir haben wenig legiferiert, wir lassen diese Entwicklung zu, sowohl auf der Industrieseite als auch für die Nutzung des Luftraumes, wie sie vorgesehen ist.

Wir arbeiten in internationalen Gremien mit; bei der ITU in Genf ist ein Projekt am Laufen. Wir haben vor allem auch beim Bazl als Aufsichtsbehörde über den Luftraum regelmässige Diskussionen darüber, wann der Punkt gekommen ist, hier eine Gesetzgebung an die Hand zu nehmen. Im Bereich der zivilen Drohnen ist beim Bazl bereits das Postulat Tornare 13.3977, "Zivile Drohnen. Gesetzgebung anpassen", in Bearbeitung. Das haben wir aufgenommen, deshalb wird Ihr Anliegen in diesen Bericht integriert werden. Der Bericht wird auch eine Stellungnahme zu zivilen Drohnen mit modernem Antrieb enthalten. Ich nehme an, bis in etwa einem Jahr werden Sie diesen Bericht auf Ihrem Pult haben.

Abstimmung

Abstimmung - Vote

Für Annahme des Postulates ... 76 Stimmen

Dagegen ... 103 Stimmen

(11 Enthaltungen)