Lexipedia
AccueilActualitéExplorerRépertoire
ConditionsConfidentialitéAssistance
Se connecter

Emissions d'ammoniac dans l'agriculture, ou comment les excès tuent la compétitivité / Obligation de couvrir les fosses à purin pour éviter les nuisances dues à l'ammoniac

8590 · Bulletin officiel

Du 17 mars 2005

https://lexipedia.io/fr/docs/ch/ab-bo-bu/8590/fr/emissions-d-ammoniac-dans-l-agriculture-ou-comment-les-exces-tuent-la-competitivite-obligation-de-couvrir-les-fosses-a-purin-pour-eviter-les-nuisances-dues-a-l-ammoniac

Consulté le 11 sept. 2026

  1. Documents
  2. Confédération
  3. Bulletin officiel
Source

Objet parlementaire: Obligation de couvrir les fosses à purin pour éviter les nuisances dues à l'ammoniac (04.3059),

04.3013, 04.3059

Emissions d'ammoniac dans l'agriculture, ou comment les excès tuent la compétitivité / Obligation de couvrir les fosses à purin pour éviter les nuisances dues à l'ammoniac

Parmelin Guy · Mit-M · Conseil national · Vaud · Groupe de l'Union démocratique du Centre

La réponse du Conseil fédéral à mon interpellation, tout comme d'ailleurs celle donnée à notre collègue Büchler qui va être traitée tout à l'heure, me laisse pour le moins dubitatif. Si, en ce qui concerne le risque d'accidents dus à l'accumulation des gaz, les services de prévention des accidents dans l'agriculture ont obtenu, semble-t-il, que leurs exigences en matière d'aération des silos à purin soient prises en compte - il faut, d'après les normes, maintenir un mètre carré d'ouverture d'aération pour 50 mètres carrés de couverture de tout type -, il reste encore à déterminer la manière technique d'appliquer ces exigences ainsi que leurs conséquences financières. Voilà pour l'aspect sécurité.

Regardons maintenant la réponse du Conseil fédéral sous l'angle de l'efficacité. Lorsqu'on nous affirme que la couverture d'une fosse à purin permet de réduire les émissions d'ammoniac de 90 pour cent, on oublie volontairement de préciser que le stockage ne compte que pour environ 10 pour cent dans les pertes et que c'est à l'étable - 30 pour cent - et surtout lors de l'épandage - 60 pour cent - que les pertes sont les plus élevées. De surcroît, en maintenant, pour des motifs sérieux de sécurité, des ouvertures d'aération, on rend encore plus aléatoire l'efficacité de la mesure proposée.

Enfin, en empêchant l'ammoniac de s'échapper au stockage, on aura pour conséquence logique d'augmenter fortement les émissions au moment de l'épandage. Si aucune mesure n'est prise pour encourager l'utilisation de moyens d'épandage limitant les émissions, l'effet de la mesure sera nul quant à une diminution globale des émissions d'ammoniac dans l'agriculture. Bref, on sort le canon pour tuer une mouche et on réussit de plus à manquer la cible.

La loi sur la protection de l'environnement évoque le respect du principe de proportionnalité, à savoir que les mesures à mettre en oeuvre soient économiquement supportables. Ce principe est de surcroît ancré dans l'annexe IX au Protocole de Göteborg, que nous avons ratifié en première semaine de session. Au chiffre 8 de cette annexe, il est bien précisé: "Dans un délai d'un an à compter de la date à laquelle le présent protocole entrera en vigueur à leur égard, les parties utiliseront, pour les enceintes nouvelles de stockage de lisier installées dans les grands centres d'élevage porcin et avicole de 2000 porcs d'engraissement, 750 truies ou 40 000 volailles, les systèmes aux techniques de stockage peu polluants."

Il en va de même pour les installations existantes et pour les nouvelles étables et logements pour animaux. Au chiffre 6, il est dit: "Lorsqu'une partie juge que, pour se conformer aux dispositions, elle peut utiliser pour le stockage du lisier et le logement des animaux d'autres systèmes ou techniques ayant une efficacité équivalente démontrable, ou que la réduction des émissions provenant du stockage des lisiers prévue au chiffre 9 n'est pas techniquement ou économiquement possible, elle doit communiquer un dossier à cet effet."

Dans le cas d'espèce, il n'y a aucun retour sur investissement; la contrainte imposée est inappropriée, inefficace, coûteuse et mal ciblée. Elle n'est, je viens de vous le lire, même pas exigée par le Protocole de Göteborg; le protocole ne mentionne en tout cas pas les bovins. De plus, je suis persuadé qu'il n'y a pratiquement aucune exploitation en Suisse comptant de tels effectifs d'animaux. La moindre des choses serait donc que le gouvernement admette ce fait et corrige sa copie. Ainsi qu'il le dit dans sa réponse, des efforts peuvent être encore entrepris pour améliorer la situation; mais pas n'importe comment ni à n'importe quel prix, et surtout en concertation avec les milieux intéressés, et avec pour objectif une réelle efficacité. C'est la moindre des choses que l'on est en droit d'attendre de notre gouvernement, au moment où la profession est toujours plus confrontée à la nécessité de comprimer ses charges, afin de freiner l'érosion de ses revenus.

Le discours officiel ne cesse d'appeler à supprimer des contraintes qui renchérissent les coûts dans l'agriculture. Avec ce type de mesure, tout comme avec l'ordonnance sur les médicaments vétérinaires qui est du même acabit, on va en sens contraire, et on est sérieusement en droit de douter de l'existence d'une réelle volonté, au niveau de l'Etat fédéral, de convertir les belles paroles et intentions en actes bien concrets!

Binder Max · Mit-M · Conseil national · Zurich · Groupe de l'Union démocratique du Centre

Ich kann wie mein Vorredner mit dieser Antwort keinesfalls zufrieden sein.

Die Antwort ist nicht zutreffend, sie zeugt von Unkenntnis der Lage und der Situation, sie ist nicht vollständig, sie ist tendenziös. Zusammengefasst: Sie ist katastrophal.

Sie sprechen hier in Ihrer Antwort davon, dass sich mit der Abdeckung von Güllebehältern die Ammoniakemissionen um bis zu 90 Prozent senken lassen. Das stimmt. Nur: Es gibt praktisch keine Emissionen. Auf offenen Güllebehältern gibt es eine Schicht, die eigentlich keine Emissionen mehr durchlässt, sofern man diese nicht aufrührt - und das tun wir auch nicht, weil da auch Nährstoffe verloren gehen. Das Ausbringen der Gülle setzt viel mehr Emissionen frei als die Güllebehälter. Dann schreiben Sie in Ihrer Antwort: "Im Vergleich zu analogen Luftreinhaltemassnahmen sind die Kosten für die Abdeckung neuer Güllelager allerdings gering." Ich frage Sie, Herr Bundesrat: Wissen Sie, wie hoch diese Kosten sind? Ich würde es gerne von Ihnen hören. Wie hoch sind die Kosten für einen offenen Güllebehälter von 900 Kubikmetern, mit einem Durchmesser von 15 Metern und einer Höhe von etwa 3,5 Metern? Vielleicht kann das Herr Philippe Roch für Sie noch schnell ausrechnen und Ihnen dann sagen, dagegen habe ich nichts. Ich möchte von Ihnen wissen: Was heisst für Sie, dies seien geringe Kosten?

In der Landwirtschaft, wo wir heute schon unter massivem Kostendruck stehen, sind das wieder die Produktion verteuernde Massnahmen. Herr Bundesrat Couchepin und auch Herr Bundesrat Deiss haben versprochen, die Kosten zu senken und nicht die Produktion verteuernde Massnahmen ergreifen zu wollen. Ich habe die Kosten für mein Güllelager berechnen lassen: Die Kosten für eine wirkliche Abdeckung liegen in der Grössenordnung von 13 000 bis 20 000 Franken. Für grössere Abdeckungen wird das noch darüber sein, zudem kann es auch noch gefährlich werden, wenn Sie diese luftdicht abschliessen.

Insgesamt gäbe es bessere, griffigere Massnahmen, nämlich die Unterstützung - eventuell, wenn man überhaupt etwas tun will - für die Mechanisierung der Ausbringung der Gülle, aber sicher nicht bei der Abdeckung von solchen Güllebehältern.

Dann hätte ich noch eine Frage an Sie, Herr Bundesrat: Es wird hier immer auf Cercl'Air verwiesen. Ich wüsste gerne einmal, wer überhaupt Cercl'Air das Mandat gegeben hat. Wer sind die Leute von Cercl'Air überhaupt, und was hat das bis heute gekostet? Uns hat man einmal in einer Besprechung versprochen, man würde auf unser Anliegen eingehen und man würde allenfalls die zweite Stufe nicht machen. Jetzt lese ich hier, dass dieses Gremium bereits an einer weiteren Stufe arbeitet.

Ich wäre froh um die Beantwortung meiner Fragen.

Büchler Jakob · Mit-M · Conseil national · St-Gall · Groupe démocrate-chrétien

Ich verzichte auf eine Erläuterung der komplizierten Zusammensetzung der Gülle, denn es ist von sehr vielen Gasen die Rede. Ich komme zum konkreten Problem: Wenn man Güllebehälter abdecken sollte, ist dies ein klarer Widerspruch. Nach Rücksprache mit verschiedenen landwirtschaftlichen Organisationen und Vertretern der Forschung wurde festgestellt, dass neue Jauchegruben Entlüftungsöffnungen aufweisen müssen. Bestehende Gruben, die solche nicht aufweisen, müssen sofort nachgerüstet werden.

Seit dies gemacht wurde, haben sich praktisch keine Explosionen mehr ereignet. Aus der Sicht der Unfallverhütung sind offene, umzäunte Güllegruben die beste Alternative zur heutigen technischen Herstellung. Die Beratungsstelle für Unfallverhütung in der Landwirtschaft weist ausdrücklich darauf hin, dass bei allfälligen Abdeckungen offener Gruben die Durchlüftung beibehalten werden müsse. Grösser könnte dieser Widerspruch nicht sein: Einerseits verlangt das Buwal eine Abdeckung der offenen Güllegruben, und andererseits müsste eine Durchlüftung gewährleistet sein. Für den Landwirt entstehen dadurch hohe Investitionskosten; der Umwelt bringt diese Vorschrift hingegen überhaupt nichts.

In der Antwort des Bundesrates wird behauptet, dass die Abdeckung der Gruben die Emissionen von Ammoniak um 90 Prozent reduziere. Dies kann nicht sein, denn wenn diese Behälter abgedeckt werden, erhöht sich natürlich die Explosionsgefahr ganz drastisch, weil die Temperatur bei Sonneneinstrahlung stark ansteigen kann.

Deshalb meine ich, dass Abdeckungen von offenen Jauchegruben der Umwelt nichts bringen; sie verursachen dem Landwirt nur Mehrkosten, die nicht kompensiert werden können, und die Gefahr von Explosionen wird stark erhöht. Diese Massnahme ist also kontraproduktiv. Solange Gülle nicht umgerührt wird, ist eine Schwimmdecke darauf, die das Austreten von Ammoniak verhindert.

Ich möchte mich meinen Vorrednern anschliessen: Hören wir auf mit dieser Übung, denn sie bringt wirklich weder uns noch der Umwelt etwas!

Leuenberger Moritz · VPBR-M · Conseil fédéral · Zurich

Ich gebe durchaus zu, dass einige von Ihnen von Gülle mehr verstehen als ich. Ich gebe auch zu, dass ich mich meinerseits zusammen mit dem Gesamtbundesrat auf unsere Fachleute verlassen muss. Diese Fachleute sind nicht etwa nur solche, die wir anstellen, sondern das sind die Spezialisten in den Kantonen. Wir haben uns im Bundesrat wiederholt intensiv mit dem Themenkomplex Ammoniak und Landwirtschaft auseinander gesetzt. Wir haben immer wieder den Handlungsbedarf unterstrichen, den wir bei der Senkung der Ammoniak-Emissionen in der Landwirtschaft sehen. Wir haben uns im Bundesrat klar hinter die Vereinigung kantonaler Luftreinhalte-Fachleute gestellt, womit auch gleich die eine Frage von Herrn Binder beantwortet ist: Dieser Cercl'Air, das sind die kantonalen Chefs der entsprechenden Ämter.

Ich möchte betonen, dass es um die Abdeckung neuer Güllelager geht und nicht um eine generelle Vorschrift zur Abdeckung aller bestehenden Güllelager, wie dies der Interpellant in seiner Interpellation ganz offensichtlich, aber zu Unrecht befürchtet. Es ist in verschiedenen Kursen und auch in der Presse der Eindruck erweckt worden, das Buwal und der Cercl'Air hätten eine neue Vorschrift erlassen, wonach auch die rund 20 Prozent bestehenden offenen Güllelager sofort baulich abgedeckt werden müssten. Das ist nicht der Fall. Aber die Meldung löste natürlich Unverständnis aus und führte zu verschiedenen Anfragen landwirtschaftlicher Organisationen. Die behördliche Vereinigung dieser kantonalen Luftreinhalte-Fachleute hat als Erstes eine Vollzugsempfehlung für die Minderung der Ammoniak-Emissionen bei neuen Güllelagern erarbeitet. Damit soll eine Fehlinvestition verhindert und sichergestellt werden, dass ein Neubau von Anfang an LRV-konform ist. Auf diese Weise können die Ammoniak-Emissionen eines Güllelagers gegenüber einem offenen Lager um bis zu 90 Prozent gesenkt werden.

Mich hat man informiert, dass diesbezüglich über das Vorgehen in der Landwirtschaft Konsens herrsche. Hier drinnen offenbar weniger, aber wann herrscht hier schon Konsens? In der Landwirtschaft scheint es friedlicher zuzugehen.

Zur zweiten Frage von Herrn Binder: Ein Nutztierhaltungsbetrieb setzt Ammoniak im Wesentlichen in den Bereichen Stall, Güllelager und Gülleausbringung frei. Werden alle technisch und betrieblich möglichen und wirtschaftlich tragbaren Minderungsmassnahmen getroffen, so kann der Betrieb seine Ammoniakemissionen um 30 bis 50 Prozent reduzieren. Davon machen die Güllelagerung mit baulicher Abdeckung und das Ausbringen der Gülle mit einem Schleppschlauchverteiler je einen wesentlichen Anteil aus. Der Einsatz von Schleppschlauchverteilern ist nach Angaben der Landwirtschaft in vielen Fällen kostenneutral und sogar rentabel. Diese Massnahme ist nicht umstritten. Deshalb konzentrieren sich die Vollzugsbehörden zu Recht auf die im Einzelbetrieb fast ebenso wirksame, aber mit Kosten verbundene Abdeckung der Güllelager. Zum Vergleich: Ein Kilogramm nicht emittierter Stickstoff kostet beim baulichen Abdecken des Güllelagers 5 bis 10 Franken. Beim Katalysator eines Personenwagens sind das 23 Franken, beim Low-NOx-Brenner eines Einfamilienhauses sind es 120 Franken, und bei der Entstickung einer Kehrichtverbrennungsanlage sind es 150 Franken. Das Abdecken eines Güllelagers ist somit eine kosteneffiziente Massnahme, wie der schweizerische Bundesrat findet.

Binder Max · Mit-M · Conseil national · Zurich · Groupe de l'Union démocratique du Centre

Herr Bundesrat, eine Frage: Sie haben gesagt, es gehe nur um neue Güllelager. In Ihrer Antwort schreiben Sie: "Der Cercl'Air ist zurzeit daran, eine zweite Vollzugsempfehlung zur Abdeckung von bestehenden Güllelagern zu erarbeiten. Der Bundesrat erachtet es als wünschenswert, dass die landwirtschaftlichen Kreise eng in diese Arbeiten einbezogen werden."

Wir haben dieses Gespräch mit Ihren Fachleuten geführt. Uns wurde versprochen, man könnte allenfalls andere Massnahmen in dieser zweiten Phase in Betracht ziehen. Hier heisst es aber ganz klar, der Cercl'Air sei daran, eine zweite Vollzugsempfehlung für bestehende Anlagen zu schaffen.

Wie verhält sich das mit Ihrer ersten Aussage, als Sie gesagt haben, es gehe nur um neue Anlagen?

Leuenberger Moritz · VPBR-M · Conseil fédéral · Zurich

Die Interpellation und die bestehende Anordnung betreffen einzig und allein die neuen und nicht die bestehenden Güllelager. Aber um Sie vollständig zu informieren, haben wir gesagt: Die kantonalen Beamten sind daran, auch für die bestehenden Lager etwas auszuarbeiten; wir wissen noch nicht was. Wir haben gesagt: Der Cercl'Air wird die Landwirtschaft in diese Arbeit einbeziehen. Das scheint offenbar schon geschehen zu sein: Sie wurden beigezogen. Wir wissen nicht, was dort gegangen ist, und wir können uns daher materiell zu dieser zweiten Massnahme noch nicht äussern. Was der Cercl'Air diesbezüglich konkret und effektiv will, das wissen wir noch nicht. Ich nehme gerne zur Kenntnis, dass Sie hier schon etwas mehr wissen als der Bundesrat.

Wir haben Ihnen einfach geschrieben, was im Zusammenhang mit der Gülle in diesem Land im Gang ist.

Parmelin Guy · Mit-M · Conseil national · Vaud · Groupe de l'Union démocratique du Centre

Monsieur le conseiller fédéral, j'ai bien entendu vos précisions. D'après les dernières études qui sont sorties, il est exigé 13 pour cent de réduction des émissions totales d'ammoniac provenant de l'agriculture. Les dernières études disent que nous y sommes d'ores et déjà arrivés, du fait de la politique agricole et de la diminution des effectifs d'animaux.

A la lumière de ces faits, des arguments que nous venons d'échanger et du Protocole de Göteborg que nous avons ratifié, où on parle d'effectifs d'animaux hors de propos par rapport à ce qui se passe en Suisse, ne pensez-vous pas que de telles mesures ne font qu'aller au-delà de ce qui est nécessaire? Et ne pensez-vous pas que, comme toujours, notre pays se distingue en voulant toujours précéder l'événement, alors qu'en plus, on applique déjà des mesures qui, en vertu du Protocole de Göteborg, devraient entrer en vigueur seulement une année après son approbation - je vous rappelle qu'on l'a entériné seulement l'autre jour? Ne pensez-vous pas que, plutôt que de se concentrer sur l'épandage, la Suisse se distingue une fois de plus par son perfectionnisme, pour peu d'effet, puisque 90 pour cent de 8 à 9 pour cent d'émissions, cela ne fait finalement pas beaucoup?

Leuenberger Moritz · VPBR-M · Conseil fédéral · Zurich

Nochmals: Was diesen zweiten Teil angeht, wissen wir noch nicht, was der Cercl'Air entwickeln wird. Wir haben ihm gesagt, er solle nach einer guten Lösung suchen, ohne ihn irgendwie zu bitten, einer bestimmten Empfehlung zu folgen. Jetzt warten wir mal ab. Es ist ein Sperrfeuer auf Vorrat, das Sie hier veranstalten. Ich selbst kenne die Empfehlung des Cercl'Air wie gesagt nicht. Da warten wir jetzt mal ab. Wir haben das jedenfalls noch nicht übernommen, weil es bei uns noch gar nicht beantragt ist.