RO 2002 4040
Ordonnance du DDPS
concernant Jeunesse+Sport
(O J+S)
du 7 novembre 2002
Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, de l’ordonnance du 21 octobre 1987 concernant l’encouragement de la gymnastique et des sports1,
arrête:
Chapitre 1 Généralités
Art. 1 But de Jeunesse+Sport
Jeunesse+Sport (J+S) entend:
motiver les jeunes à pratiquer des activités sportives et encourager leur intégration au sein d’une communauté sportive;
préparer les moniteurs J+S en leur offrant une formation spécifique à leurs tâches, une formation continue adaptée à leurs besoins, ainsi qu’un suivi dans l’exercice de leur fonction.
Art. 2 Conception de J+S
L’Office fédéral du sport (OFSPO) élabore, en collaboration avec la commission fédérale de sport (CFS), une conception de J+S qui fait l’objet d’un contrôle périodique.
La conception définit le sport selon J+S, les objectifs de la formation des jeunes, de la formation et de la formation continue des moniteurs, des coachs, des formateurs, ainsi que des experts J+S.
Chapitre 2 Disciplines sportives J+S
Art. 3 Disciplines sportives
Les disciplines sportives J+S sont mentionnées dans l’annexe1.
Art. 4 Admission de nouvelles disciplines sportives J+S
Une fédération sportive peut demander l’admission d’une nouvelle discipline dans la liste des disciplines sportives J+S.
La discipline sportive est admise, à titre provisoire, pour une période probatoire de trois ans. L’OFSPO fixe les conditions d’admission et les prestations de la fédération qui établit la demande d’admission.
Au terme de la période probatoire, le Département décide si la discipline concernée est admise à titre définitif dans la liste des disciplines sportives J+S.
Art. 5 Contrôle des prestations fédérales octroyées aux disciplines sportives J+S
Si une discipline sportive présente pendant deux ans un déséquilibre entre les résultats obtenus et les moyens mis en œuvre ou ne correspond pas à la conception du sport selon J+S, elle peut être reclassée par l’OFSPO dans le GU 6.
Chapitre 3 Formation des jeunes
Section 1 Organisation des offres J+S
Art. 6 Organisateur
L’organisateur s’engage, par sa signature, à respecter les prescriptions concernant
Art. 7 Autorisations
Les services cantonaux J+S autorisent les offres J+S des GU1, 2, 3, 4 et 5.
L’OFSPO autorise les offres J+S du GU 7, ainsi que les offres J+S annoncées par les fédérations sportives et les associations de jeunesse des GU3 et 4.
Les offres J+S doivent être évaluées au préalable par un expert J+S selon le genre de discipline sportive et les besoins en matière de sécurité.
Art. 8 Lieu du déroulement
Les cours et les camps J+S se déroulent en Suisse ou à l’étranger.
Section 2 Cours J+S
Art. 9 Direction
Les cours J+S sont dirigés par des moniteurs J+S formés dans la discipline sportive concernée.
Certaines disciplines sportives sont soumises à des dispositions particulières concernant l’engagement de moniteurs J+S; ces dispositions sont mentionnées dans l’annexe2.
Art. 10 Nombre de participants
Un cours J+S doit compter au moins quatre participants en âge J+S.
Les cours J+S du GU 7 doivent compter au moins deux participants au niveau d’encouragement3.
Art. 11 Taille des groupes et engagement des moniteurs
La taille des groupes est fixée pour chaque discipline sportive dans l’annexe2.
Les différents groupes d’un cours doivent être dirigés par un moniteur J+S.
Art. 12 Durée d’un cours et d’une leçon
La durée minimale d’un cours J+S est de 15 semaines (GU1 et GU 5) ou de
heures (GU2 et GU 7).
L’enseignement est dispensé sous forme de leçons de 60 ou de 90 minutes.
Les GU1 et 5 ne peuvent comptabiliser qu’une leçon par jour avec le même groupe. Les GU2 et 7 ne peuvent comptabiliser que cinq heures maximum par jour avec le même groupe.
Art. 13 Contenus des cours
La formation des jeunes comporte plusieurs niveaux de formation, définis selon les principes pédagogiques et les contenus spécifiques à la discipline sportive.
L’OFSPO élabore le programme de formation propre à chaque discipline sportive.
Section 3 Camps J+S
Art. 14 Direction
Pour organiser un camp, il faut disposer au moins de deux moniteurs J+S formés dans la discipline concernée.
Chaque groupe doit être dirigé par un moniteur J+S.
Certaines disciplines sportives sont soumises à des dispositions particulières concernant l’engagement de moniteurs J+S; ces dispositions sont mentionnées dans l’annexe2.
Art. 15 Nombre de participants
Un camp J+S doit compter au moins douze participants en âge J+S.
Les camps J+S du GU3 doivent compter au moins six participants en âge J+S.
Art. 16 Durée du camp et activités J+S
La durée minimale d’un camp J+S est de cinq jours pour les GU3 et 4, et de quatre jours pour le GU 5.
Chaque journée de camp doit comporter au moins quatre heures d’activités sportives J+S. Aucune journée de camp ne peut être soustraite à la responsabilité de J+S.
Art. 17 Contenus des camps
Les activités sportives J+S sont enseignées en fonction des principes pédagogiques et des contenus spécifiques à la discipline sportive.
L’OFSPO élabore le programme de formation propre à chaque discipline sportive.
Section 4 Surveillance et contrôle
Art. 18
L’OFSPO exerce la haute surveillance sur la formation des jeunes.
Le contrôle de la formation des jeunes incombe aux instances qui accordent les autorisations; celles-ci sont mentionnées à l’art. 7.
Le contrôle doit être effectué de manière systématique et périodique. Il peut être exercé sur les lieux de la formation.
Chapitre 4 Formation des cadres
Section 1 Généralités
Art. 19 Principe
La formation des cadres englobe la formation et la formation continue des moniteurs, des coachs, des formateurs ainsi que des experts J+S.
L’OFSPO élabore les structures et les filières de formation pour toutes les disciplines sportives. Les exigences, les objectifs pédagogiques et la durée des offres sont fixés dans les programmes de formation et de formation continue.
Art. 20 Annonce et publication des offres
Les offres de formation des cadres doivent être annoncées à l’OFSPO.
Les offres de formation des cadres sont publiées par l’OFSPO.
Section 2 Moniteurs J+S
Art. 21 Structure de la formation et de la formation continue
La formation des moniteurs J+S consiste en une formation de base spécifique à la discipline sportive.
La formation continue est conçue sous forme de modules.
Art. 22 Formation
Les cours de moniteurs J+S permettent d’acquérir des notions de base pédagogiques, méthodologiques et spécifiques à la discipline sportive.
Les cours de moniteurs sont dispensés par l’OFSPO, par les services cantonaux J+S, par les associations de jeunesse ainsi que par les institutions de formation des enseignants.
L’OFSPO offre aux personnes bénéficiant d’une formation équivalente au cours de moniteurs la possibilité de participer aux modules d’introduction.
Art. 23 Formation continue
Laformation continue permet d’approfondir et d’élargir les compétences des moniteurs.
Les moniteurs J+S sont tenus de suivre, tous les deux ans, au moins un module de formation continue afin de renouveler leur reconnaissance. En participant à un module de formation continue, ils s’acquittent de leur obligation de suivre une formation continue pour toutes les disciplines dans lesquelles ils sont reconnus.
La formation continue est dispensée par l’OFSPO, par les services cantonaux J+S, par les fédérations sportives et les associations de jeunesse, ainsi que par les institutions de formation continue des enseignants.
Art. 24 Admission
Sont admis à suivre une formation de moniteur les candidats:
âgés de 18 ans révolus dans l’année du cours et
recommandés par le coach J+S compétent.
Sont admis à suivre une formation continue les moniteurs:
ayant une expérience suffisante de moniteur et
recommandés par le coach J+S compétent.
Art. 25 Droits
Les moniteurs J+S sont habilités à diriger des cours et des camps J+S dans leur discipline sportive et à y dispenser un enseignement. Les réserves formulées à cet égard sont mentionnées dans les dispositions spécifiques concernant l’engagement des moniteurs J+S, selon l’art. 9, al. 2 et l’art. 14, al. 3.
Art. 26 Obligations
Les moniteurs J+S sont tenus:
d’organiser les cours et les camps J+S conformément aux principes énoncés à l’art. 13, al. 1 et l’art. 17, al. 1;
de prendre les mesures adaptées aux circonstances afin de préserver, pendant toute la durée du cours ou du camp, la santé et la sécurité des participants;
de veiller à ce que le matériel remis en prêt ne soit ni endommagé ni perdu et qu’il soit nettoyé avant d’être renvoyé;
de donner à l’instance qui accorde l’autorisation et au coach J+S compétent la possibilité de suivre leur travail.
Les document relatifs aux cours ou aux camps doivent être conservés pendant trois ans et remis, sur demande, à l’instance qui accorde l’autorisation ou à l’OFSPO.
Section 3 Coachs J+S
Art. 27 Formation et formation continue
La formation et la formation continue des coachs J+S sont dispensées sous forme de cours et de modules spécifiques. Ceux-ci peuvent être intégrés dans la formation continue des moniteurs J+S ou dispensés séparément.
Sont admises à suivre la formation de coach J+S les personnes:
âgées de 18 ans révolus dans l’année du cours et
recommandées par un organisateur de la formation des jeunes.
Les coachs J+S sont tenus de suivre un module de formation continue de coach J+S tous les deux ans afin de renouveler leur reconnaissance.
La formation et la formation continue des coachs J+S sont dispensées par les services cantonaux J+S ou par l’OFSPO, en collaboration avec les fédérations sportives et les associations de jeunesse.
Art. 28 Tâches
Les coachs J+S conseillent, soutiennent et surveillent les moniteurs J+S relevant de leur organisateur dans la mise en œuvre des cours et des camps J+S.
Ils veillent à ce que la formation des jeunes soit réalisée conformément à l’art.1, let. a et aux principes de l’art. 13, al. 1 et de l’art. 17, al. 1.
Ils annoncent l’offre J+S à l’instance compétente pour accorder l’autorisation.
Ils signent, conjointement avec un représentant de l’organisateur autorisé à signer, l’annonce de l’offre J+S.
Ils sont tenus de donner à l’instance compétente la possibilité de suivre leur travail. Ils tiennent un journal du coach, conservent durant trois ans les documents relatifs aux cours et aux camps élaborés par les moniteurs et les remettent, sur demande, à l’instance qui accorde l’autorisation ou à l’OFSPO.
Section 4 Formateurs J+S
Art. 29 Principe
Des formations de formateurs J+S peuvent être proposées dans le GU3.
Art. 30 Formation
Les moniteurs J+S du GU3 sont formés dans des cours de formateurs J+S pour assurer la formation et la formation continue des moniteurs et des coachs J+S du GU3.
Sont admis à suivre la formation de formateur J+S les moniteurs J+S du GU3 qui:
satisfont aux exigences énoncées à l’art. 19 et
sont recommandés par un organisateur de la formation des cadres.
Les cours de formateurs J+S sont dispensés par les organisateurs des offres du GU3 ou par l’OFSPO.
Art. 31 Formation continue
La formation continue des formateurs J+S est dispensée dans les cours centraux
Les formateurs J+S sont tenus de suivre un cours central approprié tous les deux ans afin de renouveler leur reconnaissance.
Les cours centraux J+S sont dispensés par l’OFSPO.
Art. 32 Droits
Les formateurs J+S peuvent être engagés pour assurer la formation et la formation continue des moniteurs et des coachs J+S du GU3.
Section 5 Experts J+S
Art. 33 Formation
Les moniteurs J+S sont formés dans les cours d’experts J+S destinés à assurer la formation des cadres.
Sont admis à suivre une formation d’expert J+S les moniteurs J+S qui:
satisfont aux exigences énoncées à l’art. 19 et
sont recommandés par un organisateur de la formation des cadres.
Les cours d’experts J+S sont dispensés par l’OFSPO.
Art. 34 Formation continue
La formation continue des experts J+S est dispensée dans les cours centraux J+S.
Les experts J+S sont tenus de suivre un cours central approprié tous les deux ans afin de renouveler leur reconnaissance.
Les cours centraux J+S sont dispensés par l’OFSPO. L’OFSPO peut confier l’organisation de ces cours aux cantons ou aux fédérations.
Art. 35 Droits
Les experts J+S sont habilités à dispenser la formation des cadres dans la discipline sportive concernée.
Dans les disciplines sportives soumises à des prescriptions de sécurité particulières, des experts J+S peuvent être engagés en tant que spécialistes de la sécurité pour évaluer les programmes de cours ou de camp.
Section 6 Surveillance et contrôle
Art. 36
L’OFSPO surveille la formation des cadres.
Le contrôle de la formation des cadres doit être effectué de manière systématique et périodique. Il peut être réalisé sur le lieu de la formation.
Chapitre 5 Prestations de la Confédération
Art. 37 Cours pour les collaborateurs des services cantonaux J+S et des fédérations sportives
L’OFSPO peut organiser des cours pour les collaborateurs des services cantonaux J+S et des fédérations sportives.
Art. 38 Documents didactiques
L’OFSPO fournit des documents didactiques pour la formation des cadres, adaptés aux différents niveaux.
Art. 39 Matériel de prêt
Le matériel de sport est prêté aux organisateurs par l’OFSPO et le matériel de l’armée par l’Office fédéral des exploitations des Forces terrestres; les cartes topographiques sont prêtées par l’Office fédéral de topographie.
La Confédération assume les frais relatifs à l’entreposage et aux travaux exécutés dans les arsenaux, ainsi qu’au transport. L’organisateur de la formation des jeunes participe aux frais moyennant une contribution aux frais généraux.
Une facture sera envoyée à l’organisateur de la formation des jeunes pour le matériel perdu, pour les frais de remise en état du matériel détérioré par négligence ou mal nettoyé, ainsi que pour ceux qui résultent de prestations extraordinaires.
Art. 40 Transport de personnes
Les participants à la formation des cadres ainsi que les chefs de cours et le personnel de cours ont droit à des bons pour emprunter les transports publics.
Art. 41 Logement
Des bâtiments de l’armée peuvent être mis à la disposition d’activités J+S, conformément à l’ordonnance du 21 décembre 1990 sur les taxes et les émoluments du
Chapitre 6 Administration
Art. 42 Gestion des données
La gestion des données relatives à la formation des jeunes et à la formation des cadres est réglée par l’ordonnance du 30 octobre 2002 sur la banque de données nationale pour le sport (OBDNS)3.
Art. 43 Formation des jeunes
L’instance qui accorde l’autorisation saisit sur support électronique les offres J+S de la formation des jeunes, les gère et prépare les versements.
Elle examine les demandes d’indemnisation, établit les comptes et transmet les dossiers à l’OFSPO.
L’OFSPO vérifie les données.
Art. 44 Formation des cadres
L’organisateur d’offres relevant de la formation des cadres gère les données des participants sur support électronique et prépare les versements.
L’OFSPO vérifie l’offre et actualise les données personnelles.
Art. 45 Compétence de décision pour les subsides alloués à la formation des jeunes et à la formation des cadres
L’OFSPO vérifie les comptes et fixe les subsides.
Art. 46 Versement des subventions
Les subventions fédérales sont versées après la réception des comptes.
Il est possible, pour les cours annuels relevant de la formation des jeunes, de verser après six mois 40 % au maximum du montant provisoire de la subvention.
Le 15 décembre est le dernier jour de l’année comptable. Le compte des subventions fédérales accordées durant l’exercice et la statistique annuelle sont établis à cette date.
Art. 47 Guides
L’OFSPO établit des guides dans lesquels figurent, pour les différentes disciplines sportives, les dispositions et les indications déterminantes pour la formation des jeunes et celle des cadres.
Art. 48 Contrôle
Les services cantonaux J+S tiennent:
un dossier sur chaque organisateur et les offres de formation des jeunes qu’il a annoncées;
une liste des bons remis pour le transport de personnes.
Les documents doivent être conservés pendant trois ans.
Chapitre 7 Commissions consultatives
Art. 49 Conférence des chefs des services cantonaux J+S
La conférence des chefs des services cantonaux J+S conseille l’OFSPO au sujet du développement, de la planification et de l’organisation des offres de la formation des jeunes et de la formation des cadres.
Une conférence des présidents régionaux J+S peut être convoquée pour élaborer les bases de décision et préparer la conférence des chefs des services cantonaux.
Art. 50 Conférence des représentants des fédérations
La conférence des représentants des fédérations conseille l’OFSPO au sujet du développement, de la planification et de l’organisation de la formation des cadres.
Art. 51 Conférence des directions des disciplines sportives
La conférence des directions des disciplines sportives conseille l’OFSPO sur des questions touchant à la théorie et à la pratique du sport, ainsi que sur des questions touchant à la formation des cadres.
Art. 52 Commission de la discipline sportive ou du groupe de disciplines sportives J+S
La commission de la discipline sportive J+S ou du groupe de disciplines sportives J+S conseille la direction de la discipline sportive J+S au sujet du développement et de la gestion des disciplines sportives concernées.
Art. 53 Groupes de travail J+S
Les groupes de travail J+S conseillent l’OFSPO sur des questions de fond et de procédure dans des domaines particuliers.
Ils sont constitués par l’OFSPO en fonction des besoins.
Art. 54 Mode de fonctionnement
L’OFSPO invite les commissions consultatives à s’exprimer sur toutes les questions importantes.
Les commissions consultatives sont convoquées par l’OFSPO. L’OFSPO ou son représentant assume la présidence des séances.
Chapitre 8 Dispositions finales
Art. 55 Abrogation du droit en vigueur
L’ordonnance du 10 novembre 1980 concernant Jeunesse + Sport4 est abrogée.
Art. 56 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2003.
7 novembre 2002 Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports: Samuel Schmid
Annexe 1
(art. 3) Disciplines sportives J+S Alpinisme, Athlétisme, Aviron, Badminton, Balle à la corbeille, Balle au poing, Basketball, BMX, Canoë-kayak Eaux vives, Canoë-kayak Régate, Course d’orientation, Curling, Cyclisme sur piste, Cyclisme sur route, Cycle-balle, Cyclisme artistique, Cyclo-cross, Danse sportive, Equitation, Escalade sportive, Escrime, Excursions à skis, Football, Golf, Gymnastique, Gymnastique artistique, Gymnastique rythmique, Gymnastique aux agrès, Gymnastique et danse, Handball, Hockey inline, Hockey sur glace, Hockey sur terre, Hornuss, Jeux nationaux, Judo, Ju-Jitsu, Karaté, Lutte, Lutte suisse, Natation, Natation synchronisée, Natation de sauvetage, Patinage artistique sur glace, Patinage artistique sur roulettes, Patinage de vitesse sur glace, Patinage de vitesse sur roulettes, Patinage synchronisé sur glace, Planche à voile, Plongée libre, Plongeon, Rhönrad, Rink-hockey, Rock’n’Roll, Rugby, Saut à skis, Ski, Ski de fond, Snowboard, Sport de camp/Trekking, Sports équestres Voltige, Squash, Street-hockey, Tennis, Tennis de table, Tir sportif, Trampoline, Trial, Triathlon, Unihockey, Voile, Volleyball, VTT, Water-polo.
Annexe 2
(art. 9, al. 2, 11, al. 1, 14, al. 3) Dispositions spécifiques pour l’engagement de moniteurs J+S en relation avec la taille des groupes Dispositions pour la taille des groupes et l’engagement de moniteurs: Dans les disciplines sportives Balle à la corbeille, Balle au poing, Basketball, Football, Handball, Hockey inline, Hockey sur glace, Hockey sur terre, Patinage synchronisé sur glace, Rink-hockey, Rugby, Street-hockey, Unihockey, Volleyball et Water-polo, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants. Pour les groupes de 25 participants ou plus, un moniteur J+S reconnu dans la discipline considérée doit être engagé en plus par tranche de 12 participants supplémentaires. Dans les disciplines sportives Athlétisme, Badminton, BMX, Course d’orientation, Cyclisme artistique, Cyclisme sur piste, Cyclisme sur route, Cycle-balle, Cyclocross, Curling, Danse sportive, Escrime, Gymnastique, Gymnastique artistique, Gymnastique rythmique, Gymnastique aux agrès, Gymnastique et danse, Jeux nationaux, Judo, Ju-Jitsu, Karaté, Lutte, Lutte suisse, Natation, Natation synchronisée, Natation de sauvetage, Patinage artistique sur glace, Patinage artistique sur roulettes, Patinage de vitesse sur glace, Patinage de vitesse sur roulettes, Plongée libre, Plongeon, Rhönrad, Rock’ n’ Roll, Squash, Tennis, Tennis de table, Trampoline, Trial, Triathlon, Sports équestres Voltige et VTT, la taille des groupes ne doit pas dépasser
participants. Pour les groupes de 17 participants ou plus, un moniteur J+S reconnu dans la discipline considérée doit être engagé en plus par tranche de 12 participants supplémentaires. Dans les disciplines sportives Canoë-kayak Eaux vives, Canoë-kayak Régate, Equitation, Planche à voile, Saut à skis, Ski, Ski de fond, Snowboard, Voile, la taille des groupes ne doit pas dépasser 12 participants. Pour les groupes de 13 participants ou plus, un moniteur J+S reconnu dans la discipline considérée doit être engagé en plus par tranche de 12 participants supplémentaires. Dans les disciplines sportives de montagne Alpinisme, Escalade sportive et Excursions à skis, la taille des groupes ne doit pas dépasser 6 participants lorsque ces disciplines sont pratiquées en plein air et 12 participants lorsqu’elles sont pratiquées en salle. Pour les groupes de 7 participants, respectivement 13, un moniteur J+S reconnu dans la discipline considérée doit être engagé en plus par tranche de 6, respectivement de 12 participants supplémentaires. Dans les camps J+S des GU3 et 5, il est possible d’engager des personnes majeures sans reconnaissance J+S en lieu et place de moniteurs J+S supplémentaires. L’indemnité forfaitaire est calculée sur la base du nombre de moniteurs J+S engagés. Dans les disciplines sportives Alpinisme, Escalade sportive et Excursions à skis ainsi que dans la discipline Sport de camp/Trekking, le moniteur responsable doit posséder la qualification de chef de cours. Lorsque des activités comportant des prescriptions de sécurité particulières (activités aquatiques et nautiques, activités hivernales et trekking en montagne) sont prati- quées dans le cadre de la discipline Sport de camp/Trekking, un moniteur J+S ayant suivi une formation ad hoc reconnue doit être engagé. Dans la discipline sportive Voile, seuls des moniteurs J+S qualifiés sont autorisés à dispenser une formation sur yachts ou dériveurs dans le cadre de cours ou de camps Pour des raisons de sécurité, les deux règles suivantes sont en outre applicables à la discipline sportive Voile:
au niveau d’enseignement1, le nombre maximal de bateaux pouvant être encadrés par un moniteur est limité à 6 et celui des participants à 12;
aux niveaux d’enseignement 2–5, le nombre maximal de bateaux pouvant être encadrés par un moniteur est limité à 8 et celui des participants à 12.
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