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Ordonnance sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient (Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)1

AS 2004 3031 · Recueil officiel du droit fédéral

Du 7 mai 2004

https://lexipedia.io/fr/docs/ch/as-ro-ru/2004-3031/fr/ordonnance-sur-les-exigences-de-securite-des-telepheriques-a-va-et-vient-ordonnance-sur-les-telepheriques-a-va-et-vient-1

Consulté le 10 sept. 2026

  1. Documents
  3. Confédération
  5. Recueil officiel du droit fédéral
Source

Modifie: Ordonnance sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient (RS 743.121.3)

RO 2004 3031

Ordonnance
sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient
(Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)1

Modification du 7 mai 2004

Entrée en vigueur le 15 mai 2004

Footnotes

  1. [1] RS 743.121.3. La présente ordonnance n’est publiée ni dans le Recueil officiel des lois fédérales ni dans le Recueil systématique du droit fédéral. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch.