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Ordonnance du DFI sur les exigences d’ordre hygiénique et microbiologique concernant les denrées alimentaires, les objets usuels, les locaux, les installations et le personnel

AS 2004 543 · Recueil officiel du droit fédéral

Du 15 déc. 2003

https://lexipedia.io/fr/docs/ch/as-ro-ru/2004-543/fr/ordonnance-du-dfi-sur-les-exigences-d-ordre-hygienique-et-microbiologique-concernant-les-denrees-alimentaires-les-objets-usuels-les-locaux-les-installations-et-le-personnel

Consulté le 5 sept. 2026

  1. Documents
  2. Confédération
  3. Recueil officiel du droit fédéral
Source

Modifie: Ordonnance du DFI sur les exigences d’ordre hygiénique et microbiologique concernant les denrées alimentaires, les objets usuels, les locaux, les installations et le personnel (RS 817.051)

RO 2004 543

Ordonnance du DFI
sur les exigences d’ordre hygiénique et microbiologique
concernant les denrées alimentaires, les objets usuels,
les locaux, les installations et le personnel
(Ordonnance sur l’hygiène, OHyg)

Modification du 15 décembre 2003

Le Département fédéral de l’intérieur
arrête:

I

Les annexes1 et 2 de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur l’hygiène1 sont remplacées par les versions ci-jointes.

Footnotes

  1. [1] RS 817.051

II

La présente modification entre en vigueur le 1er février 2004.

15 décembre 2003 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin

Annexe 1

(art. 3, al. 1) Valeurs limites pour les micro-organismes Légende: nd = non décelable UFC = unités formant colonie Méthodes: Manuel suisse des denrées alimentaires,

chapitre 56 «Microbiologie»2

Micro-organismes Stade de préparation/Produits Valeur limite UFC Bacillus cereus – denrées alimentaires non prêtes 105 par g à consommer – denrées alimentaires prêtes à consommer, 104 par g à l’exception des épices Campylobacter spp. – eau potable nd dans 5 l thermotolérants – denrées alimentaires prêtes à consommer nd dans 25 g Clostridium perfringens – denrées alimentaires non prêtes 105 par g à consommer – denrées alimentaires prêtes à consommer 104 par g Listeria monocytogenes – denrées alimentaires prêtes à consommer 102 par g – lait et produits laitiers prêts à consommer nd dans 25 g – préparations pour nourrissons et préparations nd dans 25 g Pseudomonas aeruginosa – cosmétiques pour bébés et cosmétiques 101 par g appliqués à proximité des yeux Salmonella spp. – eau potable nd dans 5 l – préparations pour nourrissons et préparations nd dans 50 g – denrées alimentaires prêtes à consommer nd dans 25 g Staphylocoques – denrées alimentaires non prêtes 105 par g à coagulase positive à consommer – denrées alimentaires prêtes à consommer 104 par g de suite, non prêtes à consommer – préparations pour nourrissons et préparations 102 par g de suite, prêtes à consommer

Non publié au RO; disponible auprès de l’OFCL, Diffusion des publications,

Annexe 2

(art. 3, al. 2) A. Valeurs de tolérance pour les produits Légende: UFC = unités formant colonie Méthodes: Manuel suisse des denrées alimentaires, chapitre 56 «Microbiologie»3 UFC

Lait pasteurisé Germes aérobies mésophiles 100 000/g

Babeurre, petit-lait, Germes aérobies mésophiles 100 000/g La valeur pour boissons au lait, Enterobacteriaceae 10/g les germes au petit-lait ou au aérobies mésobabeurre philes n’est pas applicable acidifiés.

Lait acidulé, Enterobacteriaceae 10/g yogourt ferme, brassé, Levures 1000/g liquide, avec ou sans

Kéfir Enterobacteriaceae 10/g

Lait en poudre Germes aérobies mésophiles 50 000/g

Crème

– liquide, pasteurisée Germes aérobies mésophiles 100 000/g

– fouettée, pasteurisée Germes aérobies mésophiles1 million/g Escherichia coli 10/g

– fouettée, UHT Germes aérobies mésophiles 100 000/g

Fromage

Fromage extra-dur ou Escherichia coli 10/g Fromage râpé dur ainsi que fromage Staphylocoques à coagulase 100/g et mélanges râpé ou mélanges de positive pour la fondue: fromages durs cf. aussi art. 57 ODAl.

Fromage mi-dur ainsi Escherichia coli 1000/g Fromage râpé que fromage mi-dur Staphylocoques à coagulase 1000/g et mélanges râpé ou mélanges positive pour la fondue: de fromages à pâte cf. aussi art. 57 mi-dure ODAl.

Non publié au RO; disponible auprès de l’OFCL, Diffusion des publications, UFC

Fromage à pâte molle Escherichia coli 1000/g (y compris la croûte Staphylocoques à coagulase 1000/g consommable) positive

Fromage frais Enterobacteriaceae 1000/g

Fromage fondu, Enterobacteriaceae 10/g fromage fondu Staphylocoques à coagulase 100/g à tartiner, préparations positive au fromage fondu

Beurre

– beurre de crème Germes aérobies mésophiles 100 000/g La valeur pour pasteurisée Escherichia coli 10/g les germes Levures 50 000/g aérobies mésophiles n’est pas applicable au beurre acidifié au sens de l’art. 65, al. 2, let. b, ODAl.

– beurre de crème Germes aérobies mésophiles1 million/g non pasteurisée Escherichia coli 10/g

Produits à base de viande

– viande crue, coupée Escherichia coli 100/g en dés ou hachée, pour tartare et autres préparations à consommer cru

– produits à base de Enterobacteriaceae 100/g viande, à consom- Clostridium perfringens 100/g mer cru après matu- Staphylocoques à coagulase 1000/g ration complète positive (produits crus rubéfiés et produits de charcuterie crus)

– produits à base de Enterobacteriaceae 10 000/g viande, à consom- Clostridium perfringens 100/g mer cru, après matu- Staphylocoques à coagulase 1000/g ration interrompue positive

– produits à base Germes aérobies mésophiles 1 million/g de viande, cuits Enterobacteriaceae 1000/g en sus pour les Clostridium perfringens 100/g produits non rubéfiés UFC

– produits Germes aérobies mésophiles 10 000/g pasteurisés après Enterobacteriaceae 10/g emballage en sus pour les Clostridium perfringens 10/g produits non rubéfiés

– poissons fumés Germes aérobies mésophiles1 million/g Enterobacteriaceae 1000/g Staphylocoques à coagulase 1000/g

– produits à base Germes aérobies mésophiles 100 000/g de poissons, Enterobacteriaceae 100/g de crustacés ou de Staphylocoques à coagulase 1000/g mollusques, cuits positive

Soupes 101 – prêtes Germes aérobies mésophiles 100 000/g à consommer Escherichia coli 10/g

Pâtes alimentaires non cuites 111 – séchées Germes aérobies mésophiles 100 000/g Enterobacteriaceae 1000/g Staphylocoques à coagulase 10 000/g 112 – non séchées Germes aérobies mésophiles1 million/g Enterobacteriaceae 10 000/g Staphylocoques à coagulase 1000/g 113 – non séchées comme 112, mais en sus: La valeur pour et farcies farce à base de viande: Clostridium 100/g les germes perfringens aérobies mésofarce à base végétale: Bacillus 1000/g philes n’est pas cereus applicable aux produits contenant des ingrédients fermentés.

Oeufs et ovoproduits Germes aérobies mésophiles 100 000/g Escherichia coli 10/g

Préparations pour nourrissons et préparations de suite UFC 131 – prêtes à Germes aérobies mésophiles 10 000/g La valeur consommer Enterobacteriaceae 10/g pour les germes aérobies mésophiles n’est pas 132 – non prêtes Germes aérobies mésophiles 100 000/g La valeur à consommer Enterobacteriaceae 100/g pour les germes aérobies mésophiles n’est pas

Articles de pâtisserie Germes aérobies mésophiles 1 million/g La valeur Escherichia coli 10/g pour les germes Staphylocoques à coagulase 100/g aérobies mésopositive philes n’est pas

Glaces alimentaires Germes aérobies mésophiles 100 000/g Enterobacteriaceae 100/g

Boissons prêtes Germes aérobies mésophiles 100 000/g à consommer, 10 provenant d’un distri- 0 buteur automatique B. Valeurs de tolérance pour l’eau potable, l’eau minérale, l’eau de source et la glace Légende: nd = non décelable UFC = unités formant colonie Méthodes: Manuel suisse des denrées alimentaires, chapitre 56 «Microbiologie»4 UFC

1 Eau potable non traitée

– à la source Germes aérobies mésophiles 100/ml

– dans le réseau de Germes aérobies mésophiles 300/ml distribution Escherichia coli nd/100 ml

– en récipients Escherichia coli nd/100 ml

2 Eau potable traitée

– après le traitement Germes aérobies mésophiles 20/ml

– dans le réseau comme 12 de distribution

– en récipients comme 13

3 Eau minérale et eau de source

– à la source Germes aérobies mésophiles 100/ml

– en récipients Escherichia coli nd/100 ml

Glace utilisée Germes aérobies mésophiles 3000/ml pour les mets et Escherichia coli nd/100 ml les boissons Entérocoques nd/100 ml

Non publié au RO; disponible auprès de l’OFCL, Diffusion des publications, C. Valeurs de tolérance pour les catégories de produits Légende: UFC = unités formant colonie Méthodes: Manuel suisse des denrées alimentaires,

chapitre 56 «Microbiologie»5

UFC

Denrées alimentaires Escherichia coli 10/g Les valeurs de prêtes à consommer Staphylocoques à coagulase 100/g tolérance pour à l’état naturel et positive les catégories de denrées alimentaires produits ne sont crues, préparées pas applicables pour la consommation si des valeurs (art. 2, let. b, ch. 1 spécifiques sont et 2) fixées à l’annexe 2, liste A «Valeurs de tolérance pour les produits».

Denrées alimentaires Germes aérobies mésophiles1 million/g Comme C1 traitées thermique- Enterobacteriaceae 100/g ment, prêtes à Staphylocoques à coagulase 100/g consommer, froides positive ou chaudes (art. 2, let. b, ch. 3)

Produits prêts à con- Germes aérobies mésophiles 10 millions/g Comme C1. sommer, à l’exception Escherichia coli 10/g La valeur pour des produits des Staphylocoques à coagulase 100/g les germes catégories C1 et C2 positive aérobies méso- (produits mélangés) philes n’est pas

4 Denrées alimentaires Moisissures Invisibles à prêtes à consommer, l’œil nu

excepté les produits affinés par moisissures

Non publié au RO; disponible auprès de l’OFCL, Diffusion des publications,