Lexipedia
AccueilActualitéExplorerRépertoire
ConditionsConfidentialitéAssistance
Se connecter

Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

AS 2010 4827 · Recueil officiel du droit fédéral

Du 17 déc. 2009

https://lexipedia.io/fr/docs/ch/as-ro-ru/2010-4827/fr/accord-agricole-entre-la-confederation-suisse-et-la-republique-d-albanie

Consulté le 5 sept. 2026

  1. Documents
  2. Confédération
  3. Recueil officiel du droit fédéral
Source

Acte de base de: Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d’Albanie (RS 0.632.311.231.1)

Feuille fédérale: Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République d'Albanie et l'accord agricole entre la Suisse et l'Albanie (BBl 2010 139)

RO 2010 4827

Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie
(avec annexes)

Traduction1

Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d’Albanie

conclu le 17 décembre 2009 Approuvé par l’Assemblée fédérale le 15 mars 20102 Entré en vigueur le 1er novembre 2010

Footnotes

  1. [2] RO 2010 4803

Art. 1 Champ d’application

1. Le présent Accord concernant le commerce de produits agricoles entre la Confédération suisse (ci-après dénommée «la Suisse») et la République d’Albanie (ci-après dénommée «l’Albanie») est conclu en complément à l’Accord de libreéchange entre les Etats de l’AELE et l’Albanie3 (ci-après dénommé «l’Accord de libre-échange»), qui a été signé le 17 décembre 2009, en particulier en vertu de l’art.6, al. 2 dudit Accord. 2. Le présent Accord s’applique également à la Principauté de Liechtenstein aussi longtemps que le traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté de Liechtenstein4 est en vigueur.

Footnotes

  1. [3] RS 0.632.311.231
  2. [6] RS 0.632.20, annexe 1A.3
  3. [4] RS 0.631.112.514

Art. 2 Concessions tarifaires

L’Albanie octroie des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Suisse aux termes de l’Annexe 1. La Suisse octroie des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires d’Albanie aux termes de l’Annexe2.

Art. 3 Règles d’origine et procédures douanières

1. Les règles d’origine et les dispositions relatives à la coopération en matière douanière fixées dans le Protocole B5 de l’Accord de libre-échange s’appliquent au présent Accord, sous réserve des dispositions de l’al.2. Toute référence aux «Etats de l’AELE» dans ce Protocole est réputée désigner la Suisse. 2. Aux fins du présent Accord, les art. 3 et 4 du Protocole B de l’Accord de libreéchange ne s’appliquent pas aux produits couverts par le présent Accord qui sont exportés d’un Etat de l’AELE dans un autre Etat de l’AELE.

RS 0.632.311.231.1

Traduction du texte original anglais.

Les Annexes et les protocoles à l’Accord de libre-échange ne sont pas publiés au RO. Ils peuvent être obtenues auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusions publications, 3003 Berne, et sont disponibles sur le site Internet du Secrétariat de l’AELE: http://www.efta.int/legal-texts/free-trade-relations/albania.aspx .

Art. 4 Dialogue

Les Parties examinent toute difficulté susceptible de surgir dans leurs échanges de produits agricoles et œuvrent à rechercher des solutions appropriées.

Art. 5 Libéralisation supplémentaire des échanges

Les Parties s’engagent à poursuivre leurs efforts en vue d’une libéralisation progressive de leurs échanges de produits agricoles, tout en tenant compte de la structure de leurs relations commerciales dans ce domaine, de la sensibilité particulière de ces produits et du développement de leur politique agricole respective. A la demande de l’une des Parties, les Parties se consultent sur la façon d’atteindre cet objectif, y compris en améliorant l’accès au marché par la réduction ou la suppression des droits de douane sur les produits agricoles et en élargissant le champ d’application des produits agricoles couverts par le présent Accord.

Art. 6 Accord sur l’agriculture de l’OMC

Les Parties confirment les droits et les devoirs qui leur incombent en vertu de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC6.

Art. 7 Dispositions de l’Accord de libre-échange

Les dispositions suivantes de l’Accord de libre-échange s’appliquent mutatis mutandis entre les Parties au présent Accord: Application territoriale (art. 3), Gouvernements centraux, régionaux et locaux (art. 4), Restrictions à l’importation et à l’exportation (art. 9), Mesures sanitaires et phytosanitaires (art. 11), Réglementations techniques (art. 12) et Mesures de sauvegarde bilatérales (art. 20), de même que le chap. 7, Règlement des différends.

Art. 8 Entrée en vigueur et relation entre le présent Accord et l’Accord de libre-échange

Le présent Accord entre en vigueur ou est appliqué provisoirement à partir de la même date d’entrée en vigueur ou d’application provisoire de l’Accord de libreéchange entre la Suisse et l’Albanie. Il reste en vigueur aussi longtemps que l’Accord de libre-échange demeure en vigueur entre les Parties au présent Accord.

En foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.

Fait à Genève, le 17 décembre 2009, en deux exemplaires originaux.

(Suivent les signatures)

Annexe 1

(art. 2) Concessions tarifaires de l’Albanie Produits agricoles de base originaires de Suisse Franchise de droits sans restriction de quantités dès l’entrée en vigueur du présent Accord.

0101.10.10 pure-bred breeding horses 0101.10.90 pure-bred breeding asses 0101.90.30 live asses 0101.90.90 live mules and hinnies 0102.10.10 pure-bred breeding heifers 'female bovines that have never calved, for breeding purposes' 0102.10.30 pure-bred breeding cows (excl. heifers) 'female bovines for breeding purposes' 0102.10.90 pure-bred breeding bovines (excl. heifers and cows) 0102.90.29 live domestic bovines of a weight of > 80 kg and <= 160 kg (excl. animals for slaughter and pure-bred breeding animals) 0103.10.00 pure-bred breeding swine 0103.91.10 domestic swine, weighing < 50 kg (excl. pure-bred for breeding) 0103.91.90 live non-domestic swine, weighing < 50 kg 0103.92.11 live sows, having farrowed at least once, weighing >= 160 kg (excl. pure-bred for breeding) 0103.92.19 live domestic swine, weighing >= 50 kg (excl. sows having farrowed at least once and weighing >= 160 kg, and those pure-bred for breeding) 0103.92.90 live non-domestic swine, weighing >= 50 kg 0104.10.10 pure-bred sheep for breeding 0104.10.30 lambs 'sheep up to a year old' (excl. pure-bred breeding animals) 0104.10.80 live sheep (excl. lambs and pure-bred breeding animals) 0104.20.10 pure-bred breeding goats 0104.20.90 live goats (excl. pure-bred for breeding) 0105.11.11 grandparent and parent female chicks of 'poultry' laying stocks of a weight of 0105.11.19 grandparent and parent female chicks 'poultry' of a weight of<= 185 g (excl. laying stocks) 0105.11.91 live laying stocks 'poultry' of a weight of <= 185 g (excl. grandparent and parent female chicks) 0105.11.99 live hens 'poultry' of a weight of <= 185 g (excl. turkeys, guinea fowls, grandparent and parent female chicks and laying stocks) 0105.12.00 live domestic turkeys, weighing <= 185 g 0105.19.20 live domestic geese, weighing <= 185 g 0105.19.90 live domestic ducks and guinea fowls, weighing =< 185 g 0105.92.00 live fowls of the species gallus domesticus, weighing > 185 g but <=2 kg 0106.11.00 live primates 0106.19.10 live domestic rabbits 0106.19.90 live mammals (excl. primates, whales, dolphins and purpoises ''mammals of the order cetacea'', manatees and dugongs ''mammals of the order sirenia'', horses, asses, mules, hinnies, bovines, pigs, sheep, goats and domestic rabbits)' 0106.20.00 live reptiles ''e.g.

snakes, turtles, alligators, caymans, iguanas, gavials and lizards''' 0106.31.00 live birds of prey 0106.32.00 live psittaciformes ''incl. parrots, parrakeets, macaws and cockatoos''' 0106.39.10 live pigeons 0106.39.90 live birds (excl. birds of prey, psittaciformes ''incl. parrots, parrakeets, macaws and cockatoos'' and pigeons)' 0106.90.00 live animals (excl. mammals, reptiles, birds, fish, crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates and cultures of micro.organisms, etc.) 0205.00.11 meat of horses, fresh or chilled 0205.00.19 meat of horses, frozen 0205.00.20 fresh or chilled meat 0205.00.80 frozen meat of horses 0205.00.90 meat of asses, mules or hinnies, fresh, chilled or frozen 0206.10.10 fresh or chilled edible bovine offal for manufacture of pharmaceutical products 0206.10.91 fresh or chilled edible bovine livers (excl. for manufacture of pharmaceutical products) 0206.10.95 fresh or chilled edible bovine thick and thin skirt (excl. for manufacture of 0206.10.99 fresh or chilled edible bovine offal (excl. for manufacture of pharmaceutical products, livers and thick and thin skirt) 0206.21.00 frozen edible bovine tongues 0206.22.00 frozen edible bovine livers 0206.29.10 frozen edible bovine offal for manufacture of pharmaceutical products (excl. tongues and livers) 0206.29.91 frozen edible bovine thick and thin skirt (excl. for manufacture of pharmaceutical products) 0206.29.99 frozen edible bovine offal (excl. for manufacture of pharmaceutical products, tongues, livers and thick and thin skirt) 0206.30.00 fresh or chilled edible 0206.30.20 fresh or chilled edible livers of domestic swine 0206.30.30 fresh or chilled edible domestic swine offal (excl. livers) 0206.30.80 fresh or chilled edible non-domestic swine offal 0206.41.00 frozen edible livers 0206.41.20 frozen edible livers of domestic swine 0206.41.80 frozen edible non-domestic swine livers 0206.49.20 frozen edible offal of domestic swine (excl. livers) 0206.49.80 frozen edible offal of non-domestic swine (excl. livers) 0206.80.10 fresh or chilled edible offal of sheep, goats, horses, asses, mules and hinnies, for manufacture of pharmaceutical products 0206.80.91 fresh or chilled edible offal of horses, asses, mules and hinnies (excl. for manufacture of pharmaceutical products) 0206.80.99 fresh or chilled edible offal of sheep and goats (excl.

for manufacture of 0206.90.10 frozen edible offal of sheep, goats, horses, mules and hinnies, for manufacture of pharmaceutical products 0206.90.91 frozen edible offal of horses, asses, mules and hinnies (excl. for manufacture of 0206.90.99 frozen edible offal of sheep and goats (excl. for manufacture of pharmaceutical products) 0208.10.11 meat and edible meat offal of domestic rabbits, fresh or chilled 0208.10.19 meat and edible meat offal of domestic rabbits, frozen 0208.10.90 fresh, chilled or frozen meat and edible offal of non-domestic rabbits and hares 0208.20.00 fresh, chilled or frozen frogs' legs 0208.40.10 fresh, chilled or frozen whales meat 0208.90.10 fresh, chilled or frozen domestic pigeon meat and edible offal 0208.90.20 meat and edible meat offal of quails, fresh, chilled or frozen 0208.90.40 meat and edible meat offal of game, fresh, chilled or frozen (excl. rabbits, hares, pigs and quails) 0208.90.55 fresh, chilled or frozen seal meat 0208.90.60 fresh, chilled or frozen reindeer meat and edible offal thereof 0208.90.95 meat and edible offal, fresh, chilled or frozen (excl. bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules, hinnies, poultry ''fowls of the species gallus domesticus, ducks, geese, turkeys, guinea fowls'', rabbits, hares, primates, whales) 0209.00.11 fresh, chilled or frozen subcutaneous pig fat, salted or in brine 0209.00.19 dried or smoked subcutaneous pig fat 0209.00.30 pig fat, not rendered 0209.00.90 poultry fat, not rendered 0210.20.90 meat of bovine animals, boneless 0403.90.11 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified milk and cream in solid forms, unsweetened, with a fat content by weight of =< 1,5 % (excl. yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.13 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified milk and cream in solid forms, unsweetened, with a fat content by weight of > 1,5 % but =< 27 % (excl. yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.19 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified milk and cream in solid forms, unsweetened, with a fat content by weight of >

% (excl. yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.31 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified milk and cream in solid forms, sweetened, with a fat content by weight of =< 1,5 % (excl. yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.33 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified milk and cream in solid forms, sweetened, with a fat content by weight of > 1,5 % but =< 27 % (excl. yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.39 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified milk and cream in solid forms, sweetened, with a fat content by weight of >

% (excl. yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.51 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified by weight of =< 3 % (excl. in solid forms, yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.53 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified by weight of > 3 % but =< 6 % (excl. in solid forms, yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts) 0403.90.59 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified by weight of > 6 % (excl. in solid forms, yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.61 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified weight of =< 3 % (excl. in solid forms, yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0403.90.63 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified weight of > 3 % but =< 6 % (excl. in solid forms, yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts) 0403.90.69 buttermilk, curdled milk and cream, kephir and other fermented or acidified weight of > 6 % (excl. in solid forms, yoghurt, flavoured or with added fruit, nuts or cocoa) 0404.10.02 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, without 6.38' of <= 15 % by weight and a fat content, by weight, of < 1,5 % 0404.10.04 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, without 6,38' of <= 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 1,5 and <= 27 % 0404.10.06 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, without 6,38' of <= 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 27 % 0404.10.12 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, without 6,38' of > 15 % by weight and a fat content, by weight, of <= 1,5 % 0404.10.14 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, without 6,38' of > 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 1,5 % and <= 27 % 0404.10.16 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, without 6,38' of > 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 27 % 0404.10.26 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, with added sugar or other sweetening matter, of a protein content 'nitrogen content x6.38' of <= 15 % by weight and a fat content, by weight, of <= 1,5 % 0404.10.28 whey and modified whey, in powder,

granules or other solid forms, with added sugar or other sweetening matter, of a protein content 'nitrogen content x6.38' of <= 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 1,5 % and <= 27 % 0404.10.32 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, with added of <= 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 27 % 0404.10.34 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, with added of > 15 % by weight and a fat content, by weight, of <= 1,5 % 0404.10.36 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, with added of > 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 1,5 % and <= 27 % 0404.10.38 whey and modified whey, in powder, granules or other solid forms, with added of > 15 % by weight and a fat content, by weight, of > 27 % 0404.10.48 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.52 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.54 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.56 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.58 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.62 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.72 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.74 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.76 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.78 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.82 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.10.84 whey and modified whey, whether or not concentrated, but not in powder, 0404.90.21 products consisting of natural milk constituents, not containing added sugar or other sweetening matter, of a fat content, by weight, of <= 1,5 %, n.e.s. 0404.90.23 products consisting of natural milk constituents, not containing added sugar or other sweetening matter, of a fat content, by weight, of > 1,5 % but <= 27 %,

n. e.s. 0404.90.29 products consisting of natural milk constituents, not containing added sugar or other sweetening matter, of a fat content, by weight, of > 27 %, n.e.s. 0404.90.81 products consisting of natural milk constituents, with added sugar or other sweetening matter, of a fat content, by weight, of <= 1,5 %, n.e.s. 0404.90.83 products consisting of natural milk constituents, with added sugar or other sweetening matter, of a fat content, by weight, of > 1,5 % but <= 27 %, n.e.s. 0404.90.89 products consisting of natural milk constituents, with added sugar or other sweetening matter, of a fat content, by weight, of > 27 %, n.e.s. 0405.20.90 dairy spreads of a fat content, by weight, of > 75 % 0405.90.10 fats and oils derived from milk, of a fat content, by weight, of >= 99.3 % and of a water content, by weight, 0405.90.90 fats and oils derived from milk, dehydrated butter and ghee (excl. of a fat content, by weight, of >= 99,3 % and a water content, by weight, of <= 0,5 %, and natural butter, recombined butter and whey butter) 0406.10.20 fresh cheese, i.e. unripened or uncured cheese, including whey cheese and curd of a fat content, by weight, 0406.10.80 fresh cheese, i.e. unripened or uncured cheese, including whey cheese and curd of a fat content, by weight, 0406.20.10 glarus herb cheese, grated or powdered 0406.20.90 grated or powdered cheese (excl. glarus herb cheese) 0406.30.10 processed cheese, not grated or powdered, in the manufacture of which no cheeses other than emmentaler, gruyere and appenzell have been used and which may contain, as an addition, glarus herb cheese 'known as schabziger'; put up for retail sale 0406.30.31 processed cheese, not grated or powdered, of a fat content, by weight, of <=

% and of a fat content, by weight, in the dry matter of <= 48 % (excl. processed cheese mixtures made from emmentaler, gruyere and appenzell 0406.30.39 processed cheese, not grated or powdered, of a fat content, by weight, of <=

% and of a fat content, by weight, in the dry matter of > 48 % (excl. processed cheese mixtures made from emmentaler, gruyere and appenzell 0406.30.90 processed cheese, not grated or powdered, of a fat content, by weight, of >

% (excl. processed cheese mixtures made from emmentaler, gruyere and appenzell, with or without the addition of glarus herb cheese, put up for retail sale 0406.40.10 roquefort 0406.40.50 gorgonzola 0406.40.90 blue.veined cheese (excl. roquefort and gorgonzola) 0406.90.01 cheese for processing (excl. fresh cheese, incl. whey cheese, not fermented, curd, processed cheese, blue.veined cheese, and grated or powdered cheese): 0406.90.02 emmentaler, gruyere, sbrinz, bergkase and appenzell, of a fat content not less whole cheeses of a type specified in additional note2 to chapter 4 0406.90.03 emmentaler, gruyere, sbrinz, bergkase and appenzell, of a fat content not less whole cheeses of a type specified in additional note2 to chapter 4 0406.90.04 emmentaler, gruyere, sbrinz, bergkase and appenzell, of a fat content not less pieces packed in vacuum or inert gas, with rind on at least one side, of a net weight of 1 kg or more 0406.90.05 emmentaler, gruyere, sbrinz, bergkase and appenzell, of a fat content not less pieces packed in vacuum or inert gas, with rind on at least one side, of a net weight of 1 kg or more 0406.90.06 emmentaler, gruyere, sbrinz, bergkase and appenzell, of a fat content not less pieces without rind, of a net weight of less than 450 g 0406.90.13 emmentaler (excl. grated or powdered, that for processing and that of subheadings 0406.90.02 to 0406.90.06) 0406.90.15 gruyere and sbrinz (excl. grated or powdered, those for processing and those of subheadings 0406.90.02 to 0406.90.06) 0406.90.17 bergkase and appenzell (excl. grated or powdered, those for processing and those of subheadings 0406.90.02 to 0406.90.06) 0406.90.18 fromage fribourgeois, vacherin mont d'or and tete de moine (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.19 glarus herb cheese (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.21 cheddar (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.23 edam (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.25 tilsit (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.27 butterkase (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.29 kashkaval (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.35 kefalotyri (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.37 finlandia (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.39 jarlsberg (excl.

grated or powdered and for processing) 0406.90.50 sheep's or buffalo milk cheese, in containers containing brine, or in sheep or goatskin bottles (excl. feta) 0406.90.61 grana padano, parmigiano reggiano, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of =< 47 % (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.69 cheese of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of =< 47 % n.e.s.

0406.90.73 provolone of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by 0406.90.75 asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of > 47 % but =< 72 % (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.76 danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo and samso, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of >

% but =< 72 % (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.78 gouda, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of > 47 % but =< 72 % (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.79 esrom, italico, kernhem, saint.nectaire, saint.paulin, taleggio, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of >

% but =< 72 % (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.81 cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by 0406.90.82 camembert, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by 0406.90.84 brie, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of > 47 % but =< 72 % (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.85 kefalograviera and kasseri (excl. grated or powdered and for processing) 0406.90.86 cheese, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of > 47 % but =< 72 %, n.e.s. 0406.90.87 cheese, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of > 52 % but =< 62 %, n.e.s. 0406.90.88 cheese, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of > 62 % but =< 72 % n.e.s. 0406.90.93 cheese, of a fat content by weight of =< 40 % and a water content, by weight, of non-fatty matter of > 72 % n.e.s. 0406.90.99 cheese of a fat content by weight of > 40 % n.e.s. 0407.00.11 turkey or goose eggs for hatching 0407.00.19 poultry eggs for hatching (excl. turkey or goose) 0408.11.20 egg yolks, dried, not suitable for human consumption, whether or not containing added sugar or other sweetening matter 0408.11.80 egg yolks, dried, for human consumption, whether or not containing added sugar or other sweetening matter 0408.19.20 egg yolks, fresh, cooked by steaming or boiling in water, moulded, frozen or otherwise preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter, unsuitable for human consumption (excl. dried) 0408.19.81 egg yolks, liquid, suitable for human consumption, whether or not containing added sugar or other sweetening matter 0408.19.89 egg yolks (other than liquid), frozen or otherwise preserved, suitable for human consumption, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. dried) 0408.91.20 dried birds' eggs, not in shell, whether or not containing added sugar or other sweetening matter, not suitable for human consumption (excl. egg yolks) 0408.91.80 dried birds' eggs, not in shell, whether or not containing added sugar or other sweetening matter, suitable for human consumption (excl.

egg yolks) 0408.99.20 birds' eggs, not in shell, fresh, cooked by steaming or by boiling in water, moulded, frozen or otherwise preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter, not suitable for human consumption (excl. dried and egg yolks) 0408.99.80 birds' eggs, not in shell, fresh, cooked by steaming or by boiling in water, moulded, frozen or otherwise preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter, suitable for human consumption (excl. dried and egg yolks) 0410.00.00 turtles' eggs, birds' nests and other edible products of animal origin n.e.s. 0504.00.00 guts, bladders and stomachs of animals other than fish, whole and pieces thereof 0511.10.00 bovine semen 0511.99.10 sinews or tendons of animal origin, parings and similar waste of raw hides or skins 0511.99.90 animal products, n.e.s.; dead animals, unfit for human consumption (excl. fish, crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates)' 0601.10.10 dormant hyacinth bulbs 0601.10.20 dormant narcissi bulbs 0601.10.30 dormant tulip bulbs 0601.10.40 dormant gladioli bulbs 0601.10.90 dormant bulbs, tubers, tuberous roots, corms, crowns and rhizomes (excl. those used for human consumption, hyacinth, narcissi, tulip, gladioli and chicory plants and roots) 0601.20.10 chicory plants and roots (excl. chicory roots of the variety cichorium intybus sativum) 0601.20.30 orchid, hyacinth, narcissi and tulip bulbs, in growth or in flower 0601.20.90 bulbs, tubers, tuberous roots, corms, crowns and rhizomes, in growth or in flower (excl. those used for human consumption, orchids, hyacinths, narcissi, tulips and chicory plants and roots) 0602.10.90 unrooted cuttings and slips (excl. vines) 0602.20.90 trees, shrubs and bushes, grafted or not, of kinds which bear edible fruit or nuts (excl. vine slips) 0602.30.00 rhododendrons 'azaleas', grafted or not 0602.40.10 roses, grafted or not 0602.40.90 budded or grafted roses 0602.90.10 mushroom spawn 0602.90.20 pineapple plants 0602.90.30 vegetable and strawberry plants 0602.90.41 live forest trees 0602.90.45 outdoor rooted cuttings and young plants of trees, shrubs and bushes (excl. fruit, nut and forest trees) 0602.90.49 outdoor trees, shrubs and bushes, incl. their roots (excl.

cuttings, slips and young plants, and fruit, nut and forest trees) 0602.90.51 perennial outdoor plants 0602.90.59 live perennial outdoor plants incl. their roots n.e.s. 0602.90.70 indoor rooted cuttings and young plants (excl. cacti) 0602.90.91 indoor flowering plants with buds or flowers (excl. cacti) 0602.90.99 live indoor plants and cacti (excl. rooted cuttings, young plants and flowering plants with buds or flowers) 0603.10.10 fresh cut roses and buds, of a kind suitable for bouquets or for ornamental 0603.10.20 fresh cut carnations and buds, of a kind suitable for bouquets or for ornamental 0603.10.30 fresh cut orchids and buds, of a kind suitable for bouquets or for ornamental 0603.10.40 fresh cut gladioli and buds, of a kind suitable for bouquets or for ornamental 0603.10.50 fresh cut chrysanthemums and buds, of a kind suitable for bouquets or for ornamental purposes 0603.10.80 fresh cut flowers and buds, of a kind suitable for bouquets or for ornamental purposes (excl. roses, carnations, orchids, gladioli and chrysanthemums) 0603.90.00 dried, dyed, bleached, impregnated or otherwise prepared cut flowers and buds, for bouquets or for ornamental purposes 0604.10.10 reindeer moss, for bouquets or ornamental purposes, fresh, dried, dyed, bleached, impregnated or otherwise prepared 0604.91.41 branches of nordmann's firs [abies nordmanniana [stev.] spach] and noble firs [abies procera rehd.]), for ornamental purposes 0701.10.00 seed potatoes 0701.90.10 potatoes for manufacture of starch, fresh or chilled 0701.90.90 old potatoes, fresh or chilled (excl. new potatoes, seed potatoes and potatoes for manufacture of starch) 0703.10.90 shallots, fresh or chilled 0703.20.00 garlic, fresh or chilled 0703.90.00 leeks and other alliaceous vegetables, fresh or chilled (excl. onions, shallots and garlic) 0705.11.00 fresh or chilled cabbage lettuce 0705.19.00 fresh or chilled lettuce (excl. cabbage lettuce) 0705.21.00 fresh or chilled witloof chicory 0705.29.00 fresh or chilled chicory (excl.

witloof chicory) 0706.90.10 fresh or chilled celeriac ''rooted celery or german celery'' 0706.90.30 fresh or chilled horseradish 0706.90.90 fresh or chilled salad beetroot, salsify, radishes and similar edible roots (excl. carrots, turnips, celeriac and horseradish) 0707.00.90 fresh or chilled gherkins 0708.10.00 fresh or chilled peas ''pisum sativum'', shelled or unshelled 0708.90.00 fresh or chilled leguminous vegetables, shelled or unshelled (excl. peas 'pisum sativum' and beans 'vigna spp., phaseolus spp.') 0709.10.00 fresh or chilled globe artichokes 0709.20.00 fresh or chilled asparagus 0709.30.00 fresh or chilled aubergines 0709.40.00 fresh or chilled celery (excl. celeriac) 0709.51.00 fresh or chilled mushrooms of the genus ''agaricus''' 0709.52.00 fresh or chilled truffles 0709.59.10 fresh or chilled chanterelles 0709.59.30 fresh or chilled flap mushrooms 0709.59.90 fresh or chilled edible mushrooms (excl. chanterelles, flap mushrooms, mushrooms of the genus ''agaricus'' and truffles)' 0709.60.10 fresh or chilled sweet peppers 0709.60.91 fresh or chilled fruits of genus capsicum for industrial manufacture of capsicin or capsicum oleoresin dyes 0709.60.95 fresh or chilled fruits of genus capsicum or pimenta for industrial manufacture of essential oils or resinoids 0709.60.99 fresh or chilled fruits of genus capsicum or pimenta (excl. for industrial manufacture of capsicin or capsicum oleoresin dyes, for industrial manufacture of essential oils or resinoids, and sweet peppers) 0709.70.00 fresh or chilled spinach, new zealand spinach and orache spinach 0709.90.10 fresh or chilled salad vegetables (excl. lettuce and chicory) 0709.90.20 fresh or chilled chard 'white beet' and cardoons 0709.90.31 fresh or chilled olives (excl.

for oil production) 0709.90.39 fresh or chilled olives for oil production 0709.90.40 fresh or chilled capers 0709.90.50 fresh or chilled fennel 0709.90.60 fresh or chilled sweetcorn 0709.90.70 fresh or chilled courgettes 0709.90.90 fresh or chilled vegetables n.e.s. 0710.10.00 potatoes, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen 0710.21.00 shelled or unshelled peas, uncooked or cooked by steaming or by boiling in 0710.22.00 shelled or unshelled beans, uncooked or cooked by steaming or by boiling in 0710.29.00 leguminous vegetables, shelled or unshelled, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen (excl. peas and beans) 0710.30.00 spinach, new zealand spinach and orache spinach, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen 0710.80.10 olives, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen 0710.80.51 sweet peppers, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen 0710.80.59 fruits of genus capsicum or pimenta, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen (excl. sweet peppers) 0710.80.61 frozen mushrooms of the genus agaricus, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water 0710.80.69 frozen mushrooms, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water (excl. of the genus agaricus) 0710.80.70 tomatoes, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen 0710.80.80 artichokes, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen 0710.80.85 asparagus, whether or not cooked by boiling in water or by steaming, frozen 0710.80.95 vegetables, whether or not cooked by boiling in water or by steaming, frozen (excl. potatoes, leguminous vegetables, spinach, new zealand spinach, orache spinach, sweetcorn, olives, fruits of the genus capsicum or of the genus pimenta, mushrooms, tomatoes 0710.90.00 mixtures of vegetables, uncooked or cooked by steaming or by boiling in 0711.20.10 olives provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate consumption (excl.

for oil production) 0711.20.90 olives provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate consumption, for oil production 0711.30.00 capers provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate 0711.40.00 cucumbers and gherkins provisionally preserved, but unsuitable in that state for 0711.51.00 mushrooms of the genus ''agaricus'', provisionally preserved, e.g., by sulphur dioxide gas, in brine, in sulphur water or in other preservative solutions, but unsuitable in that state for immediate consumption' 0711.59.00 mushrooms and truffles, provisionally preserved, e.g., by sulphur dioxide gas, in brine, in sulphur water or in other preservative solutions, but unsuitable in that state for immediate consumption (excl. mushrooms of the genus ''agaricus'')' 0711.90.10 fruits of genus capsicum or pimenta provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate consumption (excl. sweet pepper) 0711.90.50 onions provisionally preserved, e.g. by sulphur dioxide gas, in brine, in sulphur water or in other preservative solutions, but unsuitable in that state for immediate consumption 0711.90.80 vegetables provisionally preserved, e.g., by sulphur dioxide gas, in brine, in sulphur water or in other preservative solutions, but unsuitable in that state for immediate consumption (excl. olives, capers, cucumbers and gherkins, mushrooms, truffles) 0711.90.90 mixture of vegetables provisionally preserved, but unsuitable in that state for 0712.20.00 dried onions, whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared 0712.31.00 dried mushrooms of the genus ''agaricus'', whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared' 0712.32.00 dried wood ears ''auricularia spp.'', whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared' 0712.33.00 dried jelly fungi ''tremella spp.'', whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared'

0712.39.00 dried mushrooms and truffles, whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared (excl. mushrooms of the genus ''agaricus'', wood ears ''auricularia spp.'' and jelly fungi ''tremella spp.'')' 0712.90.05 dried potatoes, whether or not cut or sliced, but not further prepared 0712.90.11 dried sweetcorn, hybrid, for sowing 0712.90.19 dried sweetcorn, whether or nor cut or sliced, but not further prepared (excl. hybrids for sowing) 0712.90.30 dried tomatoes, whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared 0712.90.50 dried carrots, whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared 0712.90.90 dried vegetables and mixtures of vegetables, whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared (excl. potatoes, onions, mushrooms, truffles, sweetcorn, tomatoes and carrots) 0713.10.10 peas, 'pisum sativum', dried and shelled, for sowing 0713.10.90 peas, 'pisum sativum', dried and shelled, whether or not skinned or split (excl. peas for sowing) 0713.20.00 dried, shelled chickpeas 'garbanzos', whether or not skinned or split 0713.31.00 dried, shelled beans of species 'vigna mungo (l.) hepper or vigna radiata (l.) wilczek', whether or not skinned or split 0713.32.00 dried, shelled small red adzuki beans 'phaseolus or vigna angularis', whether or not skinned or split 0713.33.10 dried, shelled kidney beans 'phaseolus vulgaris', for sowing 0713.33.90 dried, shelled kidney beans 'phaseolus vulgaris', whether or not skinned or split (excl. for sowing) 0713.39.00 dried, shelled beans 'vigna and phaseolus', whether or not skinned or split (excl. beans of species 'vigna mungo (l.) hepper or vigna radiata (l.) wilczek', small red adzuki beans and kidney beans) 0713.40.00 dried, shelled lentils, whether or not skinned or split 0713.50.00 dried, shelled broad beans 'vicia faba var. major' and horse beans 'vicia faba var. equina and vicia faba var. minor', whether or not skinned or split 0713.90.00 dried, shelled leguminous vegetables 0713.90.10 dried, shelled leguminous vegetables, for sowing (excl. peas, chickpeas, beans, lentils, broad beans and horse beans) 0713.90.90 dried, shelled leguminous vegetables, whether or not skinned or split (excl.

for sowing and peas, chickpeas, beans, lentils, broad beans and horse beans) 0714.10.10 pellets of manioc flour and meal 0714.10.91 fresh and whole or without skin and frozen manioc, whether or not sliced, for human consumption, in packings =< 28 kg 0714.10.99 fresh or dried whole or sliced manioc (excl. 0714.10.10 and 0714.10.91) 0714.20.10 sweet potatoes, fresh, whole, for human consumption 0714.20.90 sweet potatoes, dried 0714.90.11 fresh and whole or without skin and frozen arrowroot, salep and similar roots and tubers (excl. manioc and sweet patatoes) with high starch content, wether or not sliced, for human consumption, in packings =< 28 kg 0714.90.19 arrowroot, salep and similar roots and tubers (excl. manioc and sweet potatoes) with high starch content, (excl. 0714.90.11) 0714.90.90 roots and tubers with high starch or inulin content (excl. 0714.10.10 to 0714.90.10) 0801.11.00 desiccated coconuts 0801.19.00 fresh coconuts, whether or not shelled or peeled 0801.21.00 fresh or dried brazil nuts, in shell 0801.22.00 fresh or dried brazil nuts, shelled 0801.31.00 fresh or dried cashew nuts, in shell 0801.32.00 fresh or dried cashew nuts, shelled 0802.11.10 fresh or dried bitter almonds in shell 0802.11.90 fresh or dried almonds in shell (excl. bitter) 0802.12.10 fresh or dried bitter almonds, shelled 0802.12.90 fresh or dried almonds, shelled (excl. bitter) 0802.21.00 fresh or dried hazelnuts in shell 0802.22.00 fresh or dried hazelnuts, shelled and peeled 0802.31.00 fresh or dried walnuts in shell 0802.32.00 fresh or dried walnuts, shelled and peeled 0802.40.00 fresh or dried chestnuts, whether or not shelled or peeled 0802.50.00 fresh or dried pistachios, whether or not shelled or peeled 0802.90.20 fresh or dried areca ''betel'', cola and pecans, whether or not shelled or peeled' 0802.90.50 pine nuts, fresh or dried, whether or not shelled or peeled 0802.90.60 macadamia nuts, fresh or dried, whether or not shelled or peeled 0802.90.85 nuts, fresh or dried, whether or not shelled or peeled (excl. coconuts, brazil nuts, cashew nuts, almonds, hazelnuts, walnuts, chestnuts 'castania spp.', pistachios, pecans, areca 'betel' nuts, cola nuts, pine nuts and macadamia nuts) 0803.00.11 plantains, fresh 0803.00.19 bananas, fresh (excl. plantains) 0803.00.90 dried bananas, incl.

plantains 0804.20.10 fresh figs 0804.30.00 fresh or dried pineapples 0804.40.00 fresh or dried avocados 0804.50.00 fresh or dried guavas, mangoes and mangosteens 0805.10.10 fresh sanguines and semi.sanguines 0805.10.30 fresh navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltese, shamoutis, ovalis, trovita and hamlins 0805.10.50 fresh sweet oranges (excl. sanguines and semi.sanguines, navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltese, shamoutis, ovalis, trovita and hamlins) 0805.10.80 fresh or dried oranges (excl. fresh sweet oranges) 0805.20.10 fresh or dried clementines 0805.20.30 fresh or dried monreales and satsumas 0805.20.50 fresh or dried mandarins and wilkings 0805.20.70 fresh or dried tangerines 0805.20.90 fresh or dried tangelos, ortaniques, malaquinas and similar citrus hybrids (excl. clementines, monreales, satsumas, mandarins, wilkings and tangerines) 0805.40.00 fresh or dried grapefruit 0805.50.10 fresh or dried lemons ''citrus limon, citrus limonum''' 0805.50.90 fresh or dried limes ''citrus aurantifolia, citrus latifolia''' 0805.90.00 fresh or dried citrus fruit (excl. oranges, lemons ''citrus limon, citrus limonum'', limes ''citrus aurantifolia, citrus latifolia'', grapefruit, mandarins, incl. tangerines and satsumas, clementines, wilkings and similar citrus hybrids)' 0806.10.10 fresh table grapes 0806.20.11 currants, in immediate containers of net capacity 0806.20.12 sultanas, in immediate containers of net capacity =<2 kg 0806.20.18 dried grapes, (excl. currants and sultanas), in immediate containers of net capacity =<2 kg 0806.20.91 currants, in immediate containers of net capacity 0806.20.92 sultanas, in immediate containers of net capacity >2 kg 0806.20.98 dried grapes, (excl. currants and sultanas), in immediate containers of net capacity >2 kg 0807.20.00 fresh pawpaws 'papayas' 0808.10.10 fresh cider apples, in bulk, from 16 september to 15 december 0808.10.20 fresh apples of the variety golden delicious 0808.10.50 fresh apples of the variety granny smith 0808.10.90 fresh apples (excl. cider apples, in bulk, from 16 september to 15 december, and the varieties golden delicious and granny smith) 0808.20.10 fresh perry pears, in bulk, from 1 august to 31 december 0808.20.50 fresh pears (excl.

perry pears, in bulk, from 1 august to 31 december) 0808.20.90 fresh quinces 0809.10.00 fresh apricots 0809.20.05 fresh sour cherries 'prunus cerasus' 0809.20.95 fresh cherries (excl. sour cherries 'prunus cerasus') 0809.30.10 fresh nectarines 0809.30.90 fresh peaches (excl. nectarines) 0809.40.05 fresh plums 0809.40.90 fresh sloes 0810.20.10 fresh raspberries 0810.20.90 fresh blackberries, mulberries and loganberries 0810.30.10 fresh black currants 0810.30.30 fresh red currants 0810.30.90 fresh white currants and gooseberries 0810.40.10 fresh cowberries, foxberries or mountain cranberries 0810.40.30 fresh fruit of species vaccinium myrtillus 0810.40.50 fresh fruit of species vaccinium macrocarpum and vaccinium corymbosum 0810.40.90 fresh fruits of genus vaccinium (excl. cowberries, foxberries or mountain cranberries, and of species vaccinium myrtillus, macrocarpum and corymbosum) 0810.50.00 fresh kiwifruit 0810.60.00 fresh durians 0810.90.30 tamarinds, cashew apples, jackfruit, lychees and sapodillo plums, fresh 0810.90.40 fresh passion fruit, carambola and pitahaya 0810.90.95 fresh fruit, edible (excl. nuts, bananas, dates, figs, pineapples, avocadoes, guavas, mangoes, mangosteens, papaws ''papayas'', tamarinds, cashew apples, jackfruit, lychees, sapodillo plums, passion fruit, carambola, pitahaya, citrus fruit, grapes 0811.10.11 strawberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, sweetened, with sugar content of > 13 %, frozen 0811.10.19 strawberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, sweetened, with sugar content of =< 13 %, frozen 0811.10.90 strawberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, unsweetened, frozen 0811.20.11 raspberries, blackberries, mulberries, loganberries, black, white or red currants and gooseberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, sweetened, with sugar content of > 13 %, frozen 0811.20.19 raspberries, blackberries, mulberries, loganberries, black, white or red currants and gooseberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, sweetened, with sugar content of =< 13 %, frozen 0811.20.31 raspberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, 0811.20.39 black currants, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, 0811.20.51 red currants, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, 0811.20.59

blackberries and mulberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, unsweetened 0811.20.90 loganberries, white currants and gooseberries, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, unsweetened 0811.90.11 guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola, pitahaya, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, 0811.90.19 edible fruit and nuts, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, containing added sugar or other sweetening matter, with a sugar content of less than 13 % by weight (excl. strawberries, raspberries, blackberries, mulberries, loganberries 0811.90.31 guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola, pitahaya, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, 0811.90.39 edible fruit and nuts, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, containing added sugar or other sweetening matter, with a sugar content of 13 % or more by weight (excl. strawberries, raspberries, blackberries, mulberries, loganberries 0811.90.50 fruit of species vaccinium myrtillus, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, unsweetened 0811.90.70 fruit of species vaccinium myrtilloides and vaccinium angustifolium, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, unsweetened 0811.90.75 sour cherries 'prunus cerasus', whether or not boiled or steamed, frozen, not containing sugar or other sweetening matter 0811.90.80 cherries, whether or not boiled or steamed, frozen, not containing added sugar or other sweetening matter (excl. sour cherries 'prunus cerasus') 0811.90.85 guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola, pitahaya, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, 0811.90.95 edible fruit and nuts, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, not containing added sugar or other sweetening matter (excl. strawberries, raspberries, blackberries, mulberries, loganberries, black., white.

or red.currants, gooseberries 0812.10.00 cherries, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate 0812.90.10 apricots, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate 0812.90.20 oranges, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate 0812.90.30 pawpaws, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate 0812.90.40 fruit of species vaccinium myrtillus, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate consumption 0812.90.50 black currants, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate consumption 0812.90.60 raspberries, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate 0812.90.70 guavas, mangoes, mangosteens, tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola, pitahaya, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, unsuitable for 0812.90.99 fruit and nuts, provisionally preserved, e.g. by sulphur dioxide gas, in brine, in sulphur water or in other preservative solutions, but unsuitable for immediate consumption (excl. cherries, apricots, oranges, papaws ''papayas'') 0813.10.00 dried apricots 0813.20.00 dried prunes 0813.30.00 dried apples 0813.40.10 dried peaches, incl. nectarines 0813.40.30 dried pears 0813.40.50 dried pawpaws 0813.40.60 dried tamarinds 0813.40.70 dried cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola and pitahaya 0813.40.95 dried edible fruit, n.e.s. 0813.50.12 mixtures of dried papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola and pitahaya, not containing prunes 0813.50.15 mixtures of dried fruit, not containing prunes (excl. fruit in headings 0801 to 0806 and papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola, and pitahaya) 0813.50.19 mixtures of dried apricots, apples, peaches, incl. nectarines, pears, pawpaws, or other dried fruits n.e.s., including prunes (excl. mixtures of nuts) 0813.50.31 mixtures exclusively of coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts 0813.50.39 mixtures exclusively of edible nuts in headings 0801 and 0802 (excl.

coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts 0813.50.91 mixtures of dried fruits n.e.s. (excl. prunes or figs) 0813.50.99 mixtures of dried fruits n.e.s. 0814.00.00 peel of citrus fruit or melons, incl. watermelons, fresh, frozen, dried or provisionally preserved in brine, or in water with other additives 0901.11.00 coffee (excl. roasted and decaffeinated) 0901.12.00 decaffeinated coffee (excl. roasted) 0901.21.00 roasted coffee (excl. decaffeinated) 0901.22.00 roasted, decaffeinated coffee 0901.90.10 coffee husks and skins 0901.90.90 coffee substitutes containing coffee in any proportion 0904.20.30 dried fruits of genus capsicum or pimenta, neither crushed or ground (excl. sweet peppers) 0908.10.00 nutmeg 0908.20.00 mace 0908.30.00 cardamoms 0909.10.00 seeds of anise or badian 0909.20.00 coriander seeds 0909.30.00 cumin seeds 0909.40.00 caraway seeds 0909.50.00 seeds of fennel; juniper berries' 0910.10.00 ginger 0910.20.10 saffron (excl. crushed or ground) 0910.20.90 crushed or ground saffron 0910.30.00 turmeric 'curcuma' 0910.40.11 wild thyme (excl. crushed or ground) 0910.40.13 thyme (excl. crushed or ground and wild thyme) 0910.40.19 crushed or ground thyme 0910.40.90 bay leaves 0910.50.00 curry 0910.91.10 mixtures of different types of spices (excl. crushed or ground) 0910.91.90 crushed or ground mixtures of different types of spices 0910.99.10 fenugreek seed 0910.99.91 spices n.e.s (excl. crushed or ground and mixtures of different types of spices) 0910.99.99 crushed or ground spices n.e.s (excl. mixtures of different types of spices) 1001.90.10 spelt for sowing 1006.10.10 rice in husk for sowing 1006.10.21 round grain rice in husk, parboiled 1006.10.23 medium grain rice in husk, parboiled 1006.10.25 long grain rice in husk, length/width ratio >2 but <3, parboiled 1006.10.27 long grain rice in husk, length/width ratio >=3, parboiled 1006.10.92 round grain rice in husk, (excl. parboiled and that for sowing) 1006.10.94 medium grain rice in husk, (excl. parboiled and that for sowing) 1006.10.96 long grain rice in husk, length/width ratio >2 but <3, (excl. parboiled and that for sowing) 1006.10.98 long grain rice in husk, length/width ratio >=3, (excl.

parboiled and that for sowing) 1006.20.11 round grain husked .brownrice, parboiled 1006.20.13 medium grain husked .brownrice, parboiled 1006.20.15 long grain husked .brownrice, length/width ratio >2 but <3, parboiled 1006.20.17 long grain husked .brownrice, length/width ratio >=3, parboiled 1006.20.92 round grain husked .brownrice, (excl. parboiled) 1006.20.94 medium grain husked .brownrice, (excl. parboiled) 1006.20.96 long grain husked .brownrice, length/width ratio >2 but <3, (excl. parboiled) 1006.20.98 long grain husked .brownrice, length/width ratio >=3 (excl. parboiled) 1006.30.21 semi-milled round grain rice, parboiled 1006.30.23 semi-milled medium grain rice, parboiled 1006.30.25 semi-milled long grain rice, length/width ratio >2 but <3, parboiled 1006.30.27 semi-milled long grain rice, length/width ratio >=3, parboiled 1006.30.42 semi-milled round grain rice, (excl. parboiled) 1006.30.44 semi-milled medium grain rice, (excl. parboiled) 1006.30.46 semi-milled long grain rice, length/width ratio >2 but <3, (excl. parboiled) 1006.30.48 semi-milled long grain rice, length/width ratio >3, (excl. parboiled) 1006.30.61 wholly milled round grain rice, parboiled 1006.30.63 wholly milled medium grain rice, parboiled 1006.30.65 wholly milled long grain rice, length/width ratio >2 but <3, parboiled 1006.30.67 wholly milled long grain rice, length/width ratio >=3, parboiled 1006.30.92 wholly milled round grain rice, (excl. parboiled) 1006.30.94 wholly milled medium grain rice, (excl. parboiled) 1006.30.96 wholly milled long grain rice, length/width >2 but <3, (excl. parboiled) 1006.30.98 wholly milled long grain rice, length/width ratio >=3, (excl. parboiled) 1006.40.00 broken rice 1007.00.10 hybrid grain sorghum, for sowing 1007.00.90 grain sorghum (excl. hybrid for sowing) 1008.10.00 buckwheat 1008.20.00 millet (excl. grain sorghum) 1008.30.00 canary seed 1008.90.10 triticale 1008.90.90 cereals (excl. wheat and meslin, rye, barley, oats, maize, rice, buckwheat, millet, canary seed, triticale and grain sorghum) 1102.10.00 rye flour 1102.20.10 maize flour, with fat content of =< 1,5 % by weight 1102.20.90 maize flour, with fat content of > 1,5 % by weight 1102.30.00 rice flour 1102.90.10 barley flour 1102.90.30 oat flour 1102.90.90 cereal flours (excl.

wheat, meslin, rye, maize, rice, barley and oat) 1103.11.10 groats and meal, of durum wheat 1103.11.90 common wheat and spelt groats and meal 1103.13.10 groats and meal of maize, 'corn', with a fat content, by weight, of = < 1,5 % 1103.13.90 groats and meal of maize, 'corn', with a fat content, by weight, of > 1,5 % 1103.19.10 rye groats and meal 1103.19.30 barley groats and meal 1103.19.40 groats and meal of oats 1103.19.50 rice groats and meal 1103.19.90 groats and meal of cereals (excl. wheat, oats, maize, rice, rye and barley) 1103.20.10 rye pellets 1103.20.20 barley pellets 1103.20.30 pellets of oats 1103.20.40 maize pellets 1103.20.50 rice pellets 1103.20.60 wheat pellets 1103.20.90 cereal pellets (excl. rye, barley, oats, maize, rice and wheat) 1104.12.10 rolled oat grains 1104.12.90 flaked oat grains 1104.19.10 rolled or flaked wheat grains 1104.19.30 rolled or flaked rye grains 1104.19.50 rolled or flaked maize grains 1104.19.61 rolled barley grains 1104.19.69 flaked barley grains 1104.19.91 flaked rice grains 1104.19.99 rolled or flaked cereal grains (excl. barley, oats, wheat, rye, maize and rice) 1104.22.20 oat grains, shelled or husked (excl. clipped) 1104.22.30 hulled, sliced or kibbled oat grains 1104.22.50 pearled oat grains 1104.22.90 kibbled oat grains 1104.22.98 oat grains (excl. clipped, hulled [shelled or husked] and sliced or kibbled ['grutze' or 'grutten'], pearled and not otherwise worked than kibbled) 1104.23.10 hulled, sliced or kibbled maize grains 1104.23.30 pearled maize grains 1104.23.90 kibbled maize grains 1104.23.99 cereal grains of maize (other than hulled, sliced or kibbled, pearled or not otherwise worked than kibbled) 1104.29.01 hulled [shelled or husked] barley grains 1104.29.03 hulled and sliced or kibbled barley grains ['grutze' or 'grutten'] 1104.29.05 pearled barley grains 1104.29.07 barley grains, only kibbled 1104.29.09 barley grains (other than hulled [shelled or husked] and sliced or kibbled ['grutze' or 'grutten'], pearled or not otherwise worked than kibbled) 1104.29.11 hulled shelled or husked wheat grains 1104.29.15 hulled shelled or husked rye grains 1104.29.19 hulled shelled or husked cereal grains, (excl. barley, oats, maize, rice, wheat or rye) 1104.29.31 pearled wheat grains 1104.29.35 pearled rye grains 1104.29.39 pearled cereal grains (excl.

barley, oats, maize, rice, wheat or rye) 1104.29.51 cereal grains of wheat, not otherwise worked than kibbled 1104.29.55 cereal grains of rye, not otherwise worked than kibbled 1104.29.59 cereal grains, not otherwise worked than kibbled (other than barley, oats, maize, wheat and rye) 1104.29.81 cereal grains of wheat (other than hulled, sliced or kibbled, pearled or not otherwise worked than kibbled) 1104.29.85 cereal grains of rye (other than hulled, sliced or kibbled, pearled or not otherwise worked than kibbled) 1104.29.89 cereal grains (other than of barley, oats, maize, wheat and rye, hulled, sliced or kibbled, pearled or not otherwise worked than kibbled) 1104.30.10 wheat germ, whole, rolled, flaked or ground 1104.30.90 cereal germ, whole, rolled, flaked or ground (excl. wheat) 1105.10.00 potato flour and meal 1105.20.00 flakes, granules and pellets of potatoes 1106.10.00 flour and meal of peas, beans, lentils and other dried leguminous vegetables of heading 0713 1106.20.10 denatured flour and meal of sago or of manioc, arrowroot, salep, jerusalem artichokes, sweet potatoes and similar roots and tubers with high starch or inulin content 1106.20.90 flour and meal of sago and of root or tubers of manioc, arrowroot, salep, jerusalem artichokes, sweet potatoes and similar roots and tubers with high starch or inulin content (excl. denatured) 1106.30.10 flour, meal and powder of bananas 1106.30.90 flour, meal and powder of products of chapter 8 'all types of edible fruit' (excl. bananas) 1107.10.11 wheat malt in flour form (excl. roasted) 1107.10.19 wheat malt (excl. flour and roasted) 1107.10.91 malt in flour form (excl. roasted and wheat) 1107.10.99 malt (excl. roasted, wheat and flour) 1107.20.00 roasted malt 1108.11.00 wheat starch 1108.12.00 maize starch 1108.13.00 potato starch 1108.14.00 manioc starch 1108.19.10 rice starch 1108.19.90 starch (excl. wheat, maize, potato, manioc and rice) 1108.20.00 inulin 1109.00.00 wheat gluten, whether or not dried 1201.00.10 soya beans for sowing 1201.00.90 soya beans (excl. for sowing) 1202.10.10 groundnuts in shell for sowing 1202.10.90 groundnuts in shell (excl. roasted or otherwise cooked and for sowing) 1202.20.00 shelled groundnuts, whether or not broken (excl. roasted or otherwise cooked) 1203.00.00 copra 1204.00.10 linseed for sowing 1204.00.90 linseed (excl.

for sowing) 1205.10.10 low erucic acid rape or colza seeds ''yielding a fixed oil which has an erucic acid content of < 2 % and yielding a solid component of glucosinolates of < 30 micromoles/g'', for sowing' 1205.10.90 low erucic rape or colza seeds ''yielding a fixed oil which has an erucic acid content of < 2 % and yielding a solid component of glucosinolates of < 30 micromoles/g'', whether or not broken (excl. for sowing) 1205.90.00 high erucic rape or colza seeds ''yielding a fixed oil which has an erucic acid content of >= 2 % and yielding a solid component of glucosinolates of >= 30 micromoles/g'', whether or not broken 1206.00.10 sunflower seeds for sowing 1206.00.91 sunflower seeds, whether or not shelled and in grey and white striped shell (excl. for sowing) 1206.00.99 sunflower seeds, whether or not broken (excl. for sowing, whether or not shelled and in grey and white striped shell) 1207.10.10 palm nuts and kernels for sowing 1207.10.90 palm nuts and kernels (excl. for sowing) 1207.20.10 cotton seeds for sowing 1207.20.90 cotton seeds (excl. for sowing) 1207.30.10 castor oil seeds for sowing 1207.30.90 castor oil seeds (excl. for sowing) 1207.40.10 sesamum seeds for sowing 1207.40.90 sesamum seeds (excl. for sowing) 1207.50.10 mustard seeds for sowing 1207.50.90 mustard seeds (excl. for sowing) 1207.60.10 safflower seeds for sowing 1207.60.90 safflower seeds (excl. for sowing) 1207.91.10 poppy seeds for sowing 1207.91.90 poppy seeds (excl. for sowing) 1207.99.20 oil seeds and oleaginous fruits, for sowing (excl. edible nuts, olives, soya beans, groundnuts, copra, linseed, rape or colza seeds, sunflower seeds, palm nuts and kernels, cotton seeds, castoroil seeds, sesamum seeds, mustard seeds, safflower seeds a 1207.99.91 hemp seeds (excl. for sowing) 1207.99.98 oil seeds and oleaginous fruits, whether or not broken (excl. for sowing and edible nuts, olives, soya beans, groundnuts, copra, linseed, rape or colza seeds, sunflower seeds, palm nuts and kernels, cotton, castor oil, sesamum, mustard, safflower) 1208.10.00 soya bean flour and meal 1208.90.00 flours and meal of oil seeds or oleaginous fruit (excl. soya and mustard) 1209.10.00 sugar beet seed, for sowing 1209.21.00 alfalfa seed for sowing 1209.22.10 red clover (trifolium pratense l.) seed for sowing 1209.22.80 clover (trifolium spp.) seed for sowing (excl.

red clover (trifolium pratense l.) 1209.23.11 meadow fescue seed for sowing 1209.23.15 red fescue seed for sowing 1209.23.80 fesque seed, for sowing (excl. meadow fesque 'festuca pratensis huds' seed and red fesque 'festuca rubra l.' seed) 1209.24.00 kentucky blue grass seed for sowing 1209.25.10 italian ryegrass, incl. westerwolds (lolium multiflorum l.), seed for sowing 1209.25.90 perennial rye grass (lolium perenne l.), seed for sowing 1209.26.00 timothy grass seed for sowing 1209.29.10 vetch seed, seeds of the genus poa palustris l. and poa trivialis l., seeds of cocksfoot grass 'dactylis glomerata l.', and seeds of bent grass 'agrostis', for sowing 1209.29.50 lupine seed for sowing 1209.29.60 beet seed for sowing (excl. sugar beet seed) 1209.29.80 seeds of forage plants, for sowing (excl. wheat, wheat seed, lucerne seed, clover 'trifolium spp.' seed, fesque seed, kentucky blue grass 'poa pratensis l.' seed, rye grass 'lolium multiflorum lam., lolium perenne l.' seed, timothy grass seed) 1209.30.00 seeds of herbaceous plants cultivated mainly for flowers, for sowing 1209.91.10 kohlrabi seed for sowing 1209.91.30 salat beet seed or beet 1209.91.90 vegetable seed for sowing (excl. kohlrabi) 1209.99.10 forest.tree seed for sowing 1209.99.91 seeds of non-herbaceous plants cultivated mainly for flowers, for sowing 1209.99.99 seeds, fruit and spores, for sowing (excl. leguminous vegetables and sweetcorn, coffee, tea, mate and spices, cereals, oil seeds and oleaginous fruits, beets, forage plants, vegetable seeds, forest tree seeds 1210.10.00 hop cones, fresh or dried (excl. ground, powdered or pellets) 1210.20.10 hop cones, ground, powdered or in the form of pellets, with higher lupulin content; lupulin 1210.20.90 hop cones, ground powdered or in the form of pellets (excl.

with higher lupulin content) 1211.10.00 liquorice roots, fresh or dried, whether or not cut, crushed or powdered 1211.20.00 ginseng roots, fresh or dried, whether or not cut, crushed or powdered 1211.30.00 coca leaf, fresh or dried, whether or not cut, crushed or powdered 1211.40.00 poppy straw, fresh or dried, whether or not cut, crushed or powdered 1211.90.30 tonquin beans, fresh or dried, whether or not cut, crushed or powdered 1211.90.70 wild marjoran 'origanum vulgare', 'branches, stems and leaves', whether or not in pieces, crushed or powdered 1211.90.75 sage 'salvia officinalis', 'leaves and flowers', fresh or dried, whether or not in pieces, crushed or powdered 1211.90.97 plants and parts of plants 1211.90.98 'plants and parts of plants, incl. seeds and fruits, used primarily in perfumery, in pharmacy or for insecticidal, fungicidal or similar purposes, fresh or dried, whether or not cut, crushed or powdered (excl. liquorice and ginseng roots, coca leaf) 1212.10.10 locust beans, fresh or dried, whether or not ground 1212.10.91 locust bean seed, fresh or dried (excl. decorticated, crushed or ground) 1212.10.99 locust bean seed, decorticated, crushed or ground, fresh or dried 1212.30.00 apricot, peach or plum stones and kernels 1212.91.20 sugar beet, dried, whether or not ground 1212.91.80 sugar beet, fresh, chilled or frozen 1212.99.20 sugar cane, fresh, chilled, frozen or dried, whether or not ground 1212.99.80 fruit stones and kernels and other vegetable products, incl. unroasted chicory roots of the variety ''cichorium intybus sativum'', of a kind used primarily for human consumption, n.e.s.' 1213.00.00 cereal straw and husks, unprepared, whether or not chopped, ground, pressed or in the form of pellets 1214.10.00 alfalfa meal and pellets 1214.90.10 swedes, mangolds, fodder roots 1214.90.90 hay, lucerne, clover, sainfoin, 1214.90.91 pellets of hay, clover, sainfoin, forage kale, lupines, vetches and similar forage products (excl. swedes, mangolds and roots used for forage) 1214.90.99 hay, lucerne, clover, sainfoin, forage kale, lupines, vetches and similar forage products (excl.

those in pellet form, swedes, mangolds, roots used for forage, and lucerne meal) 1301.10.00 natural lac 1301.20.00 natural gum arabic 1301.90.10 chios mastic 'mastic of the tree of the species pistacia lentiscus' 1301.90.90 natural gums, resins, gum.resins and balsams (excl. gum arabic and chios mastic 'mastic of the tree of the species pistacia lentiscus' 1302.11.00 opium 1302.19.05 vanilla oleoresin 1302.19.98 vegetable saps and extracts (excl. liquorice, hops, pryrethrum, roots of plants containing rotenone, quassia amara, opium, aloes and manna, intermixtures of vegetable extracts for manufacture of beverages or food preparations and medicinal vegetables) 1302.32.90 mucilages and thickeners of guar seeds, whether or not modified 1302.39.00 mucilages and thickeners derived from vegetable products, whether or not modified (excl. from locust beans, locust bean seeds, guar seeds and agar.agar) 1501.00.11 lard and other pig fat, rendered, whether or not pressed or solvent.extracted, for industrial uses (excl. for the production of foodstuffs) 1501.00.19 lard and other pig fat, rendered, whether or not pressed or solvent.extracted (excl. for industrial uses) 1501.00.90 poultry fat, rendered, whether or not pressed or solvent.extracted 1502.00.10 fats of bovine animals, sheep or goats, raw or rendered, whether or not pressed or solvent.extracted, for industrial uses (excl. for the production of foodstuffs) 1502.00.90 fats of bovine animals, sheep or goats, raw or rendered, whether or not pressed or solvent.extracted (excl. those for industrial/technical uses) 1503.00.11 lard stearin and oleostearin for industrial uses (excl. emulsified, mixed or otherwise prepared) 1503.00.19 lard stearin and oleostearin (excl. for industrial uses and emulsified, mixed or otherwise prepared) 1503.00.30 tallow oil for industrial uses (excl. for production of foodstuffs and emulsified, mixed or otherwise prepared) 1503.00.90 tallow oil, oleo.oil and lard oil (excl. emulsified, mixed or otherwise prepared, and tallow oil for industrial uses) 1504.10.10 fish.liver oils and their fractions with vitamin a content of =< 2 500 international units per g, whether or not refined (excl. chemically modified) 1504.10.91 fish.liver oils and their fractions, of halibut, whether or not refined, but not chemically modified (excl.

fish.liver oils with vitamin a content not exceeding

500 international units per g) 1504.10.99 fish.liver oils and their fractions, whether or not refined. but not chemically modified (excl. fish.liver oils with vitamin a content not exceeding 2 500 international units per g, and of halibut) 1504.20.10 solid fractions of fish fats and oils, whether or not refined (excl. chemically modified and liver oils) 1504.20.90 fish fats and oils and liquid fractions, whether or not refined (excl. chemically modified and liver oils) 1504.30.10 solid marine mammal fat and oil fractions, whether or not refined (excl. chemically modified) 1504.30.90 marine mammal fats, oils and their liquid fractions, whether or not refined (excl. chemically modified) 1507.10.10 crude soya.bean oil, whether or not de.gummed, for industrial uses (excl. for production of foodstuffs) 1507.10.90 crude soya.bean oil, whether or not de.gummed (excl. for industrial uses) 1507.90.10 soya.bean oil and its fractions, whether or not refined, for industrial uses (excl. chemically modified, crude, and for production of foodstuffs) 1507.90.90 groundnut oil and its fractions, whether or not refined (excl. for industrial uses, chemically modified, and crude) 1508.10.10 crude groundnut oil for industrial uses (excl. for production of foodstuffs) 1508.10.90 crude groundnut oil (excl. for industrial uses) 1508.90.10 groundnut oil and its fractions, whether or not refined, for industrial uses (excl. chemically modified, crude, and for production of foodstuffs) 1508.90.90 groundnut oil (excl. crude), fractions, (excl. 1508 90 10) used primarily for human consumption 1510.00.10 crude olive oils and blends, incl. blends with those of heading 1509 1510.00.90 other oils and their fractions, obtained solely from olives, whether or not refined, but not chemically modified, including blends of these oils or fractions with oils or fractions of heading 1509 (excl. crude) 1511.10.10 crude palm oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1511.10.90 crude palm oil (excl. for industrial uses) 1511.90.11 solid palm oil fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in 1511.90.19 solid palm oil fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in 1511.90.91 palm oil and its liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, for industrial uses (excl.

for production of foodstuffs and crude) 1511.90.99 palm oil and its liquid fractions, whether or not refined, but not chemically 1512.11.10 crude sunflower-seed or safflower oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1512.11.91 crude sunflower-seed oil (excl. for industrial uses) 1512.11.99 crude safflower oil (excl. for industrial uses) 1512.19.10 sunflower-seed or safflower oil and their fractions, whether or not refined, but not chemically modified, for industrial uses (excl. crude and for manufacture of foodstuffs) 1512.19.90 sunflower seed or safflower 1512.19.91 sunflower-seed oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified (excl. crude and for industrial uses) 1512.19.99 safflower oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified (excl. crude and for industrial uses) 1512.21.10 crude cotton-seed oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1512.21.90 crude cotton-seed oil (excl. for industrial uses) 1512.29.10 cotton-seed oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically 1512.29.90 cotton-seed oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically 1513.11.10 crude coconut oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1513.11.91 crude coconut oil, in immediate packings of=< 1 kg (excl. for industrial uses) 1513.11.99 crude coconut oil, in immediate packings of> 1 kg (excl. for industrial uses) 1513.19.11 solid coconut oil fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of =< 1 kg 1513.19.19 solid coconut oil fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of > 1 kg 1513.19.30 coconut oil and its liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1513.19.91 coconut oil and its liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of =< 1 kg (excl. for industrial uses and crude) 1513.19.99 coconut oil and its liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of > 1 kg (excl. for industrial uses and crude) 1513.21.10 crude palm kernel 1513.21.11 crude palm kernel and babassu oil, in immediate packings of =< 1 kg (excl.

for industrial uses) 1513.21.19 crude babassu oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1513.21.30 crude palm kernel and babassu oil, in immediate packings of =< 1 kg (excl. for industrial uses) 1513.21.90 raw palm kernel oil and babassu oil in immediate packings of a net content of >

kg (excl. oils for technical or industrial uses) 1513.29.11 solid palm kernel and babassu oil fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of =< 1 kg 1513.29.19 solid palm kernel and babassu oil fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of > 1 kg 1513.29.30 palm kernel and babassu oil and their liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs and crude) 1513.29.50 palm kernel and babassu oil and their liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of =< 1 kg (excl. for industrial uses and crude) 1513.29.90 crude palm kernel 1513.29.91 palm kernel oil and its liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of > 1 kg (excl. for industrial uses and crude) 1513.29.99 babassu oil and its liquid fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of > 1 kg (excl. for industrial uses and crude) 1514.11.10 low erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of < 2 %'', crude, for technical or industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs for human consumption)' 1514.11.90 low erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of < 2 %'', crude (excl. for technical or industrial uses)'

1514.19.10 low erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of < 2 %'' and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified, for technical or industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs for human 1514.19.90 low erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of < 2 %'' and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified (excl. for technical or industrial uses and crude)' 1514.91.10 high erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of >= 2 %'', and mustard oil, crude, for technical or industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs for human consumption)' 1514.91.90 high erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of >= 2 %'', and mustard oil, crude (excl. for technical or industrial uses)' 1514.99.10 high erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of >= 2 %'', and mustard oil, and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified, for technical or industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs 1514.99.90 high erucic acid rape or colza oil ''fixed oil which has an erucic acid content of >= 2 %'', and mustard oil, and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified (excl. for technical or industrial uses and crude)' 1515.11.00 crude linseed oil 1515.19.10 linseed oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically 1515.19.90 linseed oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically 1515.21.10 crude maize oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1515.21.90 crude maize oil (excl. for industrial uses) 1515.29.10 maize oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically 1515.29.90 maize oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically 1515.30.10 castor oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified, for production of aminoundecanoic acid for manufacture of synthetic textile fibres or artificial plastic materials) 1515.30.90 castor oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified (excl.

for production of aminoundecanoic acid for manufacture of synthetic textile fibres or artificial plastic materials) 1515.40.00 tung oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified 1515.50.11 crude sesame oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1515.50.19 crude sesame oil (excl. for industrial uses) 1515.50.91 sesame oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified, for industrial uses (excl. crude) 1515.50.99 sesame oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified (excl. for industrial uses and crude) 1515.90.21 crude tobacco seed oil, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs) 1515.90.29 crude tobacco seed oil (excl. for industrial uses) 1515.90.31 tobacco seed oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified, for industrial uses (excl. for manufacture of foodstuffs and crude) 1515.90.39 tobacco seed oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically 1515.90.40 crude fixed vegetable fats and oils and their fractions, for industrial uses (excl. for production of foodstuffs, soya bean, groundnut, olive, palm, sunflowerseed, safflower, cotton-seed, coconut, palm kernel, babassu, rape, colza and mustard) 1515.90.51 solid crude fixed vegetable fats and oils, in immediate packings of =< 1 kg (excl. for industrial uses and soya bean, groundnut, olive, palm, sunflowerseed, safflower, cotton-seed, coconut, palm kernel, babassu, rape, colza and mustard, linseed) 1515.90.59 crude fixed vegetable fats and oils, in immediate packings of a content of > 1 kg, or crude, liquid (excl. those for technical or industrial uses; soya, peanut, olive, palm, sunflower, safflower, cottonseed, coconut, palm kernel, babassu, rubsen) 1515.90.60 vegetable fats and oils and their fractions, whether or not refined, (excl. chemically modified) for technical or industrial uses (excl. for the manufacture of foodstuffs; crude fats and oils; soya, peanut, olive, palm, sunflower, safflower) 1515.90.91 solid fixed vegetable fats and oils and their fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of =< 1 kg n.e.s. (excl.

for industrial uses and crude fats and oils) 1515.90.99 solid fixed vegetable fats and oils and their fractions, whether or not refined, but not chemically modified, in immediate packings of > 1 kg n.e.s. (excl. for industrial uses and crude fats and oils) 1516.10.10 animal fats, oils and their fractions, partly or wholly hydrogenated, inter.esterified, re.esterified or elaidinised, whether or not refined, but not further prepared, in immediate packings of =< 1 kg 1516.10.90 animal fats, oils and their fractions, partly or wholly hydrogenated, inter.esterified, re.esterified or elaidinised, whether or not refined, but not further prepared, in immediate packings of > 1 kg 1516.20.91 vegetable fats and oils and their fractions, partly or wholly hydrogenated, inter.esterified, re.esterified or elaidinised, whether or not refined, in immediate packings of =< 1 kg (excl. 'opal wax' and further prepared) 1516.20.95 colza, linseed, rape seed, sunflower seed, illipe, karite, makore, touloucouna or babassu oils, partly or wholly hydrogenated, inter.esterified, re.esterified or elaidinised, whether or not refined, for technical or industrial uses, in immediate packings) 1516.20.96 groundnut, cotton seed, soya beans or sunflower seed oils (excl. subheading 1516.20.95); other oils containing less than 50 % by weight of free fatty acids, in immediate packings of > 1 kg or in another form (excl. palm kernel, illipe, coconut, colza) 1516.20.98 vegetable fats and oils and their fractions, partly or wholly hydrogenated, inter.esterified, re.esterified or elaidinised, whether or not refined, in immediate packings of > 1 kg or in another form (excl. fats and oils and their fractions) 1517.10.90 margarine containing =< 10 % milkfats (excl. liquid) 1517.90.91 edible fixed vegetable oils, fluid, mixed, containing =<10 % milkfats (excl. oils, partly or wholly hydrogenated, inter.esterified, re.esterified or elaidinised, whether or not refined, but not further prepared, and mixtures of olive oils) 1517.90.99 edible mixtures or preparations of animal or vegetable fats or oils and edible fractions of different fats or oils, containing = < 10 % milkfats (excl. fixed vegetable oils, fluid, mixed, edible mixtures or preparations for mould release preparations, 1518.00.31 crude fixed vegetable oils, fluid, mixed, inedible n.e.s., for industrial uses (excl.

for production of foodstuffs) 1518.00.39 fixed vegetable oils, fluid, mixed, inedible n.e.s., for industrial uses (excl. crude oils and for production of foodstuffs) 1522.00.31 soapstocks containing oil with characteristics of olive oil 1522.00.39 residues from treatment of fatty substances containing oil with characteristics of olive oil (excl. soapstocks) 1522.00.91 oil foots and dregs; soapstocks (excl. those containing oil with characteristics of olive oil) 1522.00.99 residues from treatment of fatty substances or animal and vegetable waxes (excl. those containing oil with characteristics of olive oil, oil foots and dregs and soapstocks) 1602.10.00 homogenised prepared meat, offal or blood, put up for retail sale as infant food or for dietetic purposes, in containers of =< 250 g 1602.31.11 preparations containing >= 57 % uncooked turkey meat (excl. sausages and similar products) 1602.31.19 preparations containing >= 57 % turkey meat or offal (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of heading 1602 10 00, preparations of liver and meat extracts) 1602.31.90 preparations containing < 25 % turkey meat or offal (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of heading 1602 10 00, preparations of liver and meat extracts and juices) 1602.32.11 uncooked, prepared or preserved meat or meat offal of fowls of the species gallus domesticus containing >= 57 % meat or offal (excl. sausages and similar products, and preparations of liver) 1602.32.19 cooked, prepared or preserved meat or meat offal of fowls of the species gallus domesticus containing >= 57 % meat or offal (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of heading no 1602.10.00, preparations of liver and meat extracts) 1602.32.90 prepared or preserved meat or meat offal of fowls of the species gallus domesticus (excl. that containing >= 25 % meat or offal, sausages and similar products, homogenised preparations of heading no 1602.10.00, preparations of liver and meat extracts 1602.39.21 uncooked, prepared or preserved meat or meat offal of ducks, geese and guinea fowl of the species domesticus, containing >= 57 % meat or offal (excl.

sausages and similar products, and preparations of liver) 1602.39.29 cooked, prepared or preserved meat or meat offal of ducks, geese and guinea fowl of the species domesticus, containing >= 57 % meat or offal (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of heading no 1602 10 00, preparations of liver and meat extracts 1602.39.80 prepared or preserved meat or meat offal of ducks, geese and guinea fowl of the species domesticus (excl. that containing >= 25 % meat or offal, and sausages and similar products, homogenised preparations of heading no 1602

00, preparations of liver and meat extracts 1602.41.10 hams and cuts thereof, of domestic swine, prepared or preserved 1602.41.90 hams and cuts thereof, of swine, prepared or preserved (excl. domestic) 1602.42.10 prepared or preserved shoulders and cuts thereof, of domestic swine 1602.42.90 prepared or preserved shoulders and cuts thereof, of swine (excl. domestic) 1602.49.11 prepared or preserved domestic swine loins and parts thereof, incl. mixtures of loins or hams (excl. collars) 1602.49.13 prepared or preserved domestic swine collars and parts thereof, incl. mixtures of collars and shoulders 1602.49.15 prepared or preserved mixtures of domestic swine hams, shoulders, loins, collars and parts thereof (excl. mixtures of only loins and hams or only collars and shoulders) 1602.49.19 meat or offal, incl. mixtures of domestic swine, prepared or preserved, containing, by weight, >= 80 % of meat or offal of any kind, including pork fat and fats of any kind or origin (excl. hams, shoulders, loins, collars and parts thereof, sausages 1602.49.50 prepared or preserved meat, offal and mixtures of domestic swine containing <

% meat or offal of any kind and fats of any kind (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of heading 1602 10 00, preparations of liver and meat extract) 1602.49.90 prepared or preserved meat, offal and mixtures of swine (excl. domestic, hams, shoulders and parts thereof, sausages and similar products, homogenised preparations of subheading 1602 10 00, preparations of liver and meat extracts and juices) 1602.50.10 prepared or preserved meat or offal of bovine animals, uncooked, incl. mixtures of cooked meat or offal and uncooked meat or offal (excl. sausages and similar products, and preparations of liver) 1602.50.31 corned beef, in airtight containers 1602.50.39 meat or offal of bovine animals, prepared or preserved, cooked (excl. those in airtight containers, sausages and similar products and homogenised preparations in subheading 1602 10 00) 1602.50.80 meat or offal of bovine animals, prepared or preserved, cooked (excl. meat or offal in airtight containers, sausages and similar products, and homogenizd preparations in subheading 1602 10 00) 1602.90.10 preparations of blood of any animal (excl. sausages and similar products) 1602.90.31 prepared or preserved meat or offal of game or rabbit (excl. of wild boar, sausages and similar products, homogenised preparations of subheading 1602

00, preparations of liver and meat extracts and juices) 1602.90.41 prepared or preserved meat or meat offal of reindeer (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of subheading no 1602.10.00, preparations of liver and meat extracts and juices) 1602.90.51 prepared or preserved meat or offal containing meat or offal of domestic swine (excl. of poultry, bovine animals, game or rabbit, sausages and similar products, homogenised preparations of subheading 1602 10 00, preparations of liver and meat extracts 1602.90.61 prepared or preserved meat or offal, uncooked, containing meat or offal of bovine animals, incl. mixtures of cooked and uncooked meat or offal (excl. of poultry, domestic swine, game or rabbit, sausages and similar products, and 1602.90.72 prepared or preserved meat or offal of sheep, uncooked, incl. mixtures of cooked and uncooked meat or offal (excl. sausages and similar products and 1602.90.74 prepared or preserved meat or offal of goats, uncooked, incl. mixtures of cooked and uncooked meat or offal (excl. sausages and similar products and 1602.90.76 prepared or preserved meat or offal of sheep, cooked (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of subheading 1602 10 00, preparations of liver and meat extracts and juices) 1602.90.78 prepared or preserved meat or offal of goats, cooked (excl. sausages and similar products, homogenised preparations of subheading 1602 10 00, preparations of liver and meat extracts and juices) 1603.00.10 extracts and juices of meat, fish, crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, in immediate packings of =< 1 kg 1603.00.80 extracts and juices of meat, fish, crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, in immediate packings of > 1 kg or put up otherwise 1701.11.10 raw cane sugar, for refining (excl. added flavouring or colouring) 1701.11.90 raw cane sugar (excl. for refining and added flavouring or colouring) 1701.12.10 raw beet sugar, for refining (excl. added flavouring or colouring) 1701.12.90 raw beet sugar (excl. for refining and added flavouring or colouring) 1701.91.00 refined cane or beet sugar, containing added flavouring or colouring, in solid form 1701.99.10 white sugar, containing in dry state>= 99,5 % sucrose (excl. flavoured or coloured) 1701.99.90 cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form (excl.

cane and beet sugar containing added flavouring or colouring, raw sugar and white sugar) 1702.11.00 lactose in solid form and lactose syrup, not containing added flavouring or colouring matter, containing by weight >= 99 % lactose, expressed as anhydrous lactose, calculated on the dry matter 1702.19.00 lactose in solid form and lactose syrup, not containing added flavouring or colouring matter, containing by weight < 99 % lactose, expressed as anhydrous lactose, calculated on the dry matter 1702.20.10 maple sugar, in solid form, flavoured or coloured 1702.20.90 maple sugar, in solid form, and maple syrup (excl. flavoured or coloured) 1702.30.10 isoglucose in the solid form, not containing fructose or containing, in the dry state, < 20 % by weight of fructose 1702.30.51 glucose 'dextrose' in the form of white crystalline powder, whether or not agglomerated, not containing fructose or containing, in the dry state, < 20 % by weight of glucose and containing, in the dry state, >= 99 % by weight of glucose (excl. isoglucose) 1702.30.59 glucose in solid form and glucose syrup, not containing added flavouring or colouring matter and not containing fructose or containing, in the dry state, <

% by weight of fructose and containing, in the dry state, >= 99 % by weight of glucose 1702.30.91 glucose 'dextrose' in the form of white crystalline powder, whether or not agglomerated, not containing fructose or containing, in the dry state, < 20 % by weight of glucose and containing, in the dry state, < 99 % by weight of glucose (excl. isoglucose) 1702.30.99 glucose in solid form and glucose syrup, not containing added flavouring or colouring matter and not containing fructose or containing, in the dry state, <

% by weight of fructose and < 99 % by weight of glucose (excl. isoglucose and glucose 'dextros 1702.40.10 isoglucose in solid form, containing, in the dry state, >= 20 % and< 50 % by weight of fructose 1702.40.90 glucose in solid form and glucose syrup not containing added flavouring or colouring matter, and containing, in the dry state,>= 20 % and < 50 % by weight of fructose (excl. isoglucose) 1702.60.10 isoglucose in solid form, containing, in the dry state, > 50 % by weight of fructose (excl. chemically pure fructose) 1702.60.80 inulin syrup, obtained directly by hydrolysis of inulin or oligofructoses, containing, in the dry state, > 50 % by weight of fructose in free form or as sucrose 1702.60.95 fructose in solid form and fructose syrup not containing added flavouring or colouring matter and containing, in the dry state, > 50 % by weight of fructose (excl. isoglucose, inulin syrup and chemically pure fructose) 1702.90.30 isoglucose in solid form, obtained from glucose polymers 1702.90.50 maltodextrine in solid form and maltodextrine syrup (excl. flavoured or coloured) 1702.90.60 artificial honey, whether or not mixed with natural honey 1702.90.71 sugar and molasses, caramelised, containing, in the dry state, >= 50 % by weight of sucrose 1702.90.75 sugar and molasses, caramelised, containing, in the dry state, < 50 % by weight of sucrose, in powder form, whether or not agglomerated 1702.90.79 sugar and molasses, caramelised, containing, in the dry state, < 50 % by weight of sucrose (excl. sugar and molasses in powder form, whether or not agglomerated) 1702.90.80 inulin syrup, obtained directly by hydrolosis of inulin or oligofructose, containing in the dry state 10 .

50 % by weight of fructose, uncombined or in the form of sucrose 1702.90.99 sugar, including invert sugar, solid and sugar syrups not containing added flavouring or colouring matter (other than cane and beet sugar, sucrose and maltose, chemically pure, lactose, maple syrup, glucose, fructose and maltodextrine and maltodextrin 1703.10.00 cane molasses resulting from the extraction or refining of sugar 1703.90.00 beet molasses resulting from the extraction or refining of sugar 1801.00.00 cocoa beans, whole or broken, raw or roasted 1802.00.00 cocoa shells, husks, skins and other cocoa waste 1902.20.30 pasta, stuffed with meat or other substances, whether or not cooked or otherwise prepared, containing > 20 % sausages and the like, meat, offal and fats of any kind 2001.90.85 red cabbages, prepared or preserved by vinegar or acetic acid 2001.90.99 vegetables, fruit, nuts 2002.10.10 peeled tomatoes, whole or in pieces, prepared or preserved (otherwise than by vinegar or acetic acid) 2002.10.90 unpeeled tomatoes, whole or in pieces, prepared or preserved (otherwise than by vinegar or acetic acid) 2002.90.11 tomatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, with dry matter content of < 12 %, in immediate packings of a net content of > 1 kg 2002.90.19 tomatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, with dry matter content of < 12 %, in immediate packings of a net content of =< 1 2002.90.31 tomatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, with dry matter content of 12,30 %, in immediate packings of a net content of > 1 kg 2002.90.39 tomatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, with dry matter content of 12,30 %, in immediate packings of a net content of =< 1 2002.90.91 tomatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, with dry matter content of > 30 %, in immediate packings of a net content of > 1 kg 2002.90.99 tomatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, with dry matter content of > 30 %, in immediate packings of a net content of =< 1 2003.10.20 mushrooms of the species agaricus, provisionally preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, completely cooked 2003.10.30 mushrooms of the species agaricus, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid (excl.

completely cooked mushrooms and provisionally preserved mushrooms) 2003.20.00 truffles, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid 2003.90.00 mushrooms, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid (excl. mushrooms of the genus ''agaricus'')' 2004.10.10 cooked potatoes, frozen 2004.10.99 potatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen (excl. cooked only and in the form of flour, meal or flakes) 2005.20.20 potatoes, thinly sliced, cooked in fat or oil, whether or not salted or flavoured, in airtight packings, suitable for direct consumption, not frozen 2005.20.80 potatoes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, not frozen, (excl. potatoes in the form of flour, meal or flakes, and thinly sliced, cooked in fat or oil, whether or not salted or flavoured, in airtight packing) 2006.00.10 ginger, preserved by sugar, drained, glace or crystallised 2008.11.92 groundnuts, roasted, in packings of a net content of > 1 kg 2008.11.94 groundnuts, prepared or preserved, in immediate packings of a net content of >

kg, n.e.s. (excl. roasted and peanut butter) 2008.11.96 groundnuts, prepared or preserved, in immediate packings of a net content not 2008.11.98 groundnuts, prepared or preserved, in immediate packings of a net content exceeding 1 kg (excl. roasted and peanut butter) 2008.19.11 coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, incl. mixtures containing 50 % or more by weight of tropical fruit and tropical nuts of a type specified in additional notes 7 and 8 to chapter 20, in immediate packing 2008.19.13 roasted almonds and pistachios, in immediate packings of a net content exceeding 1 kg 2008.19.19 nuts and other seeds, incl. mixtures, prepared or preserved, in immediate packings of a net content exceeding 1 kg (excl. peanut butter or groundnuts otherwise prepared or preserved, roasted almonds and pistachios and tropical nuts 2008.19.51 coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, roasted, in immediate packings of a net content of <= 1 kg 2008.19.59 coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, incl. mixtures containing >= 50 % by weight of tropical fruit and tropical nuts of a type specified in additional notes 7 and 8 to chapter 20, in immediate packing 2008.19.91 coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts, roasted, in immediate packings of a net content of <= 1 kg 2008.19.93 roasted almonds and pistachios, in immediate packings of a net content not 2008.19.95 roasted nuts, in immediate packings of a net content not exceeding 1 kg (excl. groundnuts, almonds, pistachios, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' nuts, cola nuts and macadamia nuts) 2008.19.99 nuts and other seeds, incl. mixtures, prepared or preserved, in immediate packings of a net content not exceeding 1 kg (excl. peanut butter or groundnuts otherwise prepared or preserved, roasted nuts, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca 'betel' 2008.20.11 pineapples, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of > 17 %, in packings of > 1 kg 2008.20.19 pineapples, prepared or preserved, containing added spirit, in packings of > 1 kg (excl.

with sugar content of > 17 %) 2008.20.31 pineapples, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of > 19 %, in packings of =< 1 kg 2008.20.39 pineapples, prepared or preserved, containing added spirit, in packings of =< 1 kg (excl. with sugar content of > 19 %) 2008.20.51 pineapples, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, with sugar content of > 17 %, in packings of > 1 kg 2008.20.59 pineapples, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, with sugar content of =< 17 %, in packings of > 1 kg 2008.20.71 pineapples, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, with sugar content of > 19 %, in packings of =< 1 kg 2008.20.79 pineapples, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, with sugar content of =< 19 %, in packings of =< 1 kg 2008.20.90 pineapples, prepared or preserved, in packings of >=4,5 kg (excl. added sugar or spirit) 2008.20.91 pineapples, prepared or preserved, in packings of >=4,5 kg (excl. added sugar or spirit) 2008.20.99 pineapples, prepared or preserved, in packings of <4.5 kg (excl. added sugar or 2008.30.11 citrus fruit, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of > 9 % and actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass 2008.30.51 grapefruit segments, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, in packings of> 1 kg 2008.30.71 grapefruit segments, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, in packings of=< 1 kg 2008.30.75 mandarins, incl. tangerines and satsumas, clementines, wilkings and similar citrus hybrids, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, in packings of =< 1 kg 2008.30.90 citrus fruit, prepared or preserved (excl. added spirit or sugar) 2008.40.11 pears, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of >

% and actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass, in packings of > 1 kg 2008.40.21 pears, prepared or preserved, containing added spirit, with actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass, in packings of > 1 kg (excl. sugar content of > 2008.40.31 pears, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of >

%, in packings of=< 1 kg 2008.40.51 pears, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, with sugar content of > 13 %, in packings of > 1 kg 2008.40.71 pears, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, with sugar content of > 15 %, in packings of =< 1 kg 2008.40.79 pears, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, with sugar content of =< 15 %, in packings of =< 1 kg 2008.40.90 pears, prepared or preserved 2008.50.11 apricots, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of >

% and actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass, in packings of > 1 kg 2008.50.31 apricots, prepared or preserved, containing added spirit, with actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass, in packings of > 1 kg (excl. sugar content of > 2008.50.39 apricots, prepared or preserved, containing added spirit, with actual alcoholic strength of > 11,85 % mass, in packings of > 1 kg (excl. sugar content of > 2008.50.69 apricots, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, with sugar content of =< 13 %, in packings of > 1 kg 2008.50.94 apricots, prepared or preserved, not containing added spirit or added sugar, in immediate packings of with a net content of less than 5 kg but not less than4.5 kg 2008.50.99 apricots, prepared or preserved, in packings of <4.5 kg (excl. added spirit or sugar) 2008.60.31 cherries, prepared or preserved, containing added spirit, with actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass (excl. sugar content of > 9 %) 2008.60.51 sour cherries, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, in packings of > 1 kg 2008.60.59 cherries, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, in packings of > 1 kg (excl. sour cherries) 2008.60.71 sour cherries, prepared or preserved, in packings of >=4,5 kg (excl. added spirit or sugar) 2008.60.79 cherries, prepared or preserved, in packings of >=4,5 kg (excl. added spirit or sugar and sour cherries) 2008.60.91 sour cherries, prepared or preserved, in packings of <4,5 kg (excl. added spirit or sugar) 2008.70.94 peaches, prepared or preserved, not containing added spirit or added sugar, in immediate packings of with a net content of less than 5 kg but not less than4,5 kg 2008.70.98 peaches incl. nectarines 2008.80.11 strawberries, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of > 9 % and actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass 2008.80.19 strawberries, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content of > 9 % and actual alcoholic strength of > 11,85 % mass 2008.80.31 strawberries, prepared or preserved, containing added spirit, with actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass (excl.

sugar content of > 9 %) 2008.80.50 strawberries, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, in packings of > 1 kg 2008.80.90 strawberries, prepared or preserved, not containing added spirit or added sugar 2008.92.16 mixtures of guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, 2008.92.32 mixtures of guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, 2008.92.34 mixtures of fruit or other edible parts of plants, prepared or preserved, containing added spirit, of an actual alcoholic strength not exceeding 11,85 % mas (excl. with sugar content exceeding 9 % by weight and mixtures of nuts, tropical fruit) 2008.92.36 mixtures of guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, 2008.92.51 mixtures of guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, tropical nuts, prep 2008.92.72 mixtures of tropical fruit of a type specified in additional note 7 to chapter 20, incl. mixtures containing 50 % or more by weight of tropical fruit and tropical nuts of a type specified in additional notes 7 and 8 to chapter 20, prepared or preserved 2008.92.76 mixtures of tropical fruit of a type specified in additional note 7 to chapter 20, incl. mixtures containing 50 % or more by weight of tropical fruit and tropical nuts of a type specified in additional notes 7 and 8 to chapter 20, prepared or preserved 2008.92.78 mixtures of fruit or other edible parts of plants, prepared or preserved, not containing added spirit but containing added sugar, in immediate packings of a net content not exceeding 1 kg (excl. mixtures of nuts, tropical fruit, groundnuts) 2008.92.92 mixtures of guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, 2008.92.93 mixtures of fruit or other edible parts of plants, prepared or preserved, not containing added spirit or added sugar, in immediate packings of a net content of not less than 5 kg (excl. mixtures of nuts, tropical fruit) 2008.92.94 mixtures of guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, tropical nuts 2008.92.96 mixtures of fruit or other edible parts of plants, prepared or preserved, not containing added spirit or added sugar, in immediate packings of a net content of less than 5 kg but not less than4.5 kg (excl.

mixtures of nuts, tropical fruit 2008.92.97 mixtures of guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, tropical nuts 2008.99.11 ginger, prepared or preserved, containing added spirit, with actual alcoholic strength of =< 11,85 % mass 2008.99.26 mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, carambola and pitahaya, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content exceeding 9 % by weight and of an actual alcoholic strengt 2008.99.32 passionfruit and guavas, with sugar content > 9 %, of actual alcoholic strength > 11,85 % mass, (otherwise prepared or preserved in 20.06 and 20.07) 2008.99.33 mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, carambola and pitahaya, prepared or preserved, containing added spirit, with sugar content exceeding 9 % by weight 2008.99.34 fruit, with sugar content > 9 %, of actual alcoholic strength > 11,85 % mass, (excl. 2008.11.10 to 2008.99.32), (otherwise prepared or preserved in 20.06 and 20.07) 2008.99.37 fruit and other edible parts of plants, prepared or preserved, containing added spirit, of an actual alcoholic strength not exceeding 11,85 % mas, n.e.s. (excl. with sugar content exceeding 9 % by weight) 2008.99.38 guavas, mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola and pitahaya, prepared or preserved, containing added spirit, of an actual alcoholic strength exceeding 11,85 % mas 2008.99.40 fruit and other edible parts of plants, prepared or preserved, containing added spirit, of an actual alcoholic strength exceeding 11,85 % mas, n.e.s. (excl.

with sugar content exceeding 9 % by weight) 2008.99.41 ginger, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, in 2008.99.45 plums, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, in 2008.99.46 passionfruit, guavas and tamarinds, with added sugar, in packings > 1 kg, (excl. added spirit), (otherwise prepared or preserved in 20.06 and 20.07) 2008.99.47 mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, carambola and pitahaya, prepared or preserved, not containing added spirit but containing added sugar, in immediate packings of a net content 2008.99.51 ginger, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, in 2008.99.55 plums, prepared or preserved, containing no spirit but with added sugar, in 2008.99.61 passionfruit and guavas, with added sugar, in packings =< 1 kg, (excl. added spirit), (otherwise prepared or preserved in 20.06 and 20.07) 2008.99.62 mangoes, mangosteens, papaws 'papayas', tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, carambola and pitahaya, prepared or preserved, not containing added spirit but containing added sugar, in immediate packings 2008.99.67 fruit and other edibles 2008.99.72 plums, prepared or preserved, not containing added spirit or added sugar, in immediate packings of a net content of not less than 5 kg 2008.99.78 plums, prepared or preserved, not containing added spirit or added sugar, in immediate packings of a net content of < 5 kg 2009.11.11 frozen orange juice, density of > 1.33 g/ccm at 20 °c, value of =< 30 ecu per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. fermented or containing spirit) 2009.11.19 frozen orange juice, density of > 1.33 g/ccm at 20 °c, value of > 30 ecu per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. fermented or containing spirit) 2009.11.91 frozen orange juice, density of =< 1,33 g/ccm at 20 °c, value of =< 30 ecu per 100 kg, with > 30 % added sugar (excl. fermented or containing spirit) 2009.11.99 frozen orange juice, density of =< 1,33 g/ccm at 20 °c, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl.

fermented, containing spirit, with a value of =< 30 ecu per 100 kg and with > 30 % added sugar) 2009.19.98 orange juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. containing spirit and frozen, with a value of <= 30 {euro} per 100 kg and with > 30 % added sugar) 2009.29.91 grapefruit juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <=

{euro} per 100 kg, containing > 30 % added sugar (excl. containing spirit) 2009.31.11 single citrus fruit juice, unfermented, brix value <= 20 at 20 °c, value of > 30 {euro} per 100 kg, containing added sugar (excl. containing spirit, mixtures, orange juice and grapefruit juice) 2009.39.11 single citrus fruit juice, unfermented, brix value > 67 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. containing spirit, mixtures, orange juice and grapefruit juice) 2009.39.31 single citrus fruit juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of > 30 {euro} per 100 kg, containing added sugar (excl. containing spirit, mixtures, orange juice and grapefruit juice) 2009.39.39 single citrus fruit juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, with a value of > 30 {euro} per 100 kg (excl. containing added sugar, containing spirit, mixtures, orange juice and grapefruit juice) 2009.39.51 lemon juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg, containing > 30 % added sugar (excl. containing spirit) 2009.39.55 lemon juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg, containing <= 30 % added sugar (excl. containing spirit) 2009.39.59 lemon juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg (excl. containing spirit or added sugar) 2009.39.91 single citrus fruit juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg, containing > 30 % added sugar (excl. or containing spirit, mixtures, lemon, orange and grapefruit juice) 2009.39.95 single citrus fruit juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg, containing <= 30 % added sugar (excl. containing spirit, mixtures, lemon, orange and grapefruit juice) 2009.41.10 pineapple juice, unfermented, brix value <= 20 at 20 °c, value of > 30 {euro} per 100 kg, containing added sugar (excl. containing spirit) 2009.41.91 pineapple juice, unfermented, brix value <= 20 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg, containing added sugar (excl.

containing spirit) 2009.49.11 pineapple juice, unfermented, brix value > 67 at 20 °c, value of <= 30 {euro} per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter 2009.49.30 pineapple juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of > 30 {euro} per 100 kg, containing added sugar (excl. containing spirit) 2009.49.91 pineapple juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <=

{euro} per 100 kg, containing > 30 % added sugar (excl. containing spirit) 2009.49.93 pineapple juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <=

{euro} per 100 kg, containing <= 30 % added sugar (excl. containing spirit) 2009.69.11 grape juice, incl. grape must, unfermented, brix value > 67 at 20 °c, value of <= 22 {euro} per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. containing spirit) 2009.69.51 concentrated grape juice, incl. grape must, unfermented, brix value > 30 but <=

at 20 °c, value of > 18 {euro} per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. containing spirit) 2009.69.71 concentrated grape juice, incl. grape must, unfermented, brix value > 30 but <=

at 20 °c, value of <= 18 {euro} per 100 kg, containing > 30 % added sugar 2009.69.79 grape juice, incl. grape must, unfermented, brix value > 30 but <= 67 at 20 °c, value of <= 18 {euro} per 100 kg, containing > 30 % added sugar (excl. concentrated or containing spirit) 2009.79.11 apple juice, unfermented, brix value > 67 at 20 °c, value of <= 22 {euro} per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter 2009.79.91 apple juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c, value of <= 18 {euro} per 100 kg, d containing > 30 % added sugar (excl. containing spirit) 2009.79.99 apple juice, unfermented, brix value > 20 but <= 67 at 20 °c (excl. containing added sugar or containing spirit) 2009.90.11 mixtures of apple and pear juice, density of > 1,33 g/ccm at 20 °c, value of =<

ecu per 100 kg, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. fermented or containing spirit) 2009.90.13 mixtures of apple and pear juice 2009.90.31 mixtures of apple and pear juice, density of =< 1,33 g/ccm at 20 °c, value of =<

ecu per 100 kg, containing > 30 % added sugar (excl. fermented or containing spirit) 2009.90.41 mixtures of citrus and pineapple juice, density of =< 1,33 g/ccm at 20 °c, value of > 30 ecu per 100 kg, containing added sugar (excl. fermented or containing 2009.90.79 mixtures of citrus and pineapple juice, density of =< 1,33 g/ccm at 20 °c, value of =< 30 ecu per 100 kg (excl. containing added sugar, fermented or containing 2106.90.30 flavoured or coloured isoglucose syrups 2106.90.51 flavoured or coloured lactose syrups 2106.90.55 flavoured or coloured glucose and maltodextrine syrups 2106.90.59 flavoured or coloured sugar syrups (excl. isoglucose, lactose, glucose and maltodextrine syrups) 2206.00.10 piquette 2206.00.31 cider and perry, sparkling 2206.00.51 cider and perry, not sparkling, in containers holding =<2 l 2301.10.00 flours, meals and pellets, of meat or offal, unfit for human consumption; greaves 2302.10.10 bran, sharps and other residues of maize, whether or not in the form of pellets, derived from sifting, milling or other working, with starch content of =< 35 % 2302.10.90 bran, sharps and other residues of maize, whether or not in the form of pellets, derived from sifting, milling or other working, with starch content of > 35 % 2302.20.10 bran, sharps and other residues of rice, whether or not in the form of pellets, derived from sifting, milling or other working, with starch content of =< 35 % 2302.20.90 bran, sharps and other residues of rice, whether or not in the form of pellets, derived from sifting, milling or other working, with starch content of > 35 % 2302.30.10 bran, sharps and other residues, whether or not in the form of pellets derived from the sifting, milling or other working of wheat, with a starch content of <=

% by weight 2302.30.90 bran, sharps and other residues of wheat, whether or not in the form of pellets, derived from sifting, milling or other working (excl. those with starch content of =< 28 %, provided that =< 10 % passes through a sieve of 0,2 mm aperture 2302.40.10 bran, sharps and other residues, in the form of pellets or not, derived from the sifting, milling or other working of cereals, with a starch content <= 28 % by weight, and of which <= 10 % by weight passes through a sieve with an aperture of 0,2 mm 2302.40.90 bran, sharps and other residues of cereals, whether or not in the form of pellets, derived from sifting, milling or other working (excl. those with starch content of =< 28 %, provided that =< 10 % passes through a sieve of 0,2 mm aperture 2302.50.00 bran, sharps and other residues of leguminous plants, whether or not in the form of pellets, derived from sifting, milling or other working 2303.10.11 residues from the manufacture of starch from maize, of a protein content, calculated on the dry product, of > 40 % by weight (excl. concentrated steeping liquors) 2303.10.19 residues from the manufacture of starch from maize, of a protein content, calculated on the dry product, of <= 40 % by weight (excl. concentrated steeping liquors) 2303.10.90 residues of starch manufacture and similar residues (excl. from maize) 2303.20.11 beet pulp having a dry matter content of >= 87 % by weight 2303.20.18 beet pulp having a dry matter content of < 87 % by weight 2303.20.90 bagasse and other waste of sugar manufacture (excl.

beet pulp) 2303.30.00 brewing or distilling dregs and waste 2304.00.00 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of soya bean oil 2305.00.00 oil.cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of groundnut oil 2306.10.00 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of cotton seeds 2306.20.00 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of linseed 2306.30.00 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of sunflower seeds 2306.41.00 'oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of low erucic acid rape or colza seeds ''yielding a fixed oil which has an erucic acid content of < 2 % 2306.49.00 'oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of high erucic acid rape or colza seeds ''yielding a fixed oil which has an erucic acid content of >= 2 % 2306.50.00 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of coconut 2306.60.00 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of palm nuts or kernels 2306.70.00 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of vegetable fats or oils from maize 'corn' germ 2306.90.11 oil cake and other solid residues from the extraction of olive oil, whether or not ground or in the form of pellets, containing =< 3 % olive oil 2306.90.19 oil cake and other solid residues from the extraction of olive oil, whether or not ground or in the form of pellets, containing > 3 % olive oil 2306.90.90 oil cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of vegetable fats or oils (excl.

of cotton seeds, linseed, sunflower seeds, rape or colza seeds, coconut or copra, palm nuts or kernels 2307.00.11 wine lees, having a total alcoholic strength by mass of <= 7,9 % mas and a dry matter content >= 25 % by weight 2307.00.19 wine lees (excl. wine lees having a total alcoholic strength of<= 7,9 % and a dry matter content of >= 25 % by weight) 2307.00.90 argol 2308.00.11 grape marc, of a kind used in animal feeding, whether or not in the form of pellets, having a total alcoholic strength by mass of <=4,3 % mas and a dry matter content of <= 40 % by weight 2308.00.19 grape marc, of a kind used in animal feeding, whether or not in the form of pellets (excl. grape marc having a total alcoholic strength by mass of <=4,3 % mas and a dry matter content of <= 40 % by weight) 2308.00.40 acorns and horse.chestnuts and pomace or marc of fruit, for animal feeding, whether or not in the form of pellets (excl. grape marc) 2308.00.90 maize stalks, maize leaves, fruit peel and other vegetable materials, waste, residues and by.products for animal feeding, whether or not in the form of pellets, n.e.s. (excl. acorns, horse.chestnuts and pomace or marc of fruit) 2309.10.13 dog or cat food, put up for retail sale, containing no starch or =< 10 % starch, product content of >= 10 % but < 50 % 2309.10.19 dog or cat food, put up for retail sale, containing no starch or =< 10 % starch, product content of >= 75 % 2309.10.33 dog or cat food, put up for retail sale, containing > 10 % but =< 30 % starch, product content of >= 10 % but < 50 % 2309.10.39 dog or cat food, put up for retail sale, containing > 10 % but =< 30 % starch, product content of >= 50 % 2309.10.53 dog or cat food, put up for retail sale, containing > 30 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with milk product content of >= 10 % but < 50 % 2309.10.70 dog or cat food put up for retail sale, with no starch, glucose, maltodextrine or their syrups, but containing milk products 2309.90.10 fish or marine mammal solubles, to supplement feedingstuffs produced in the agricultural sector 2309.90.20 residues from the manufacture of starch from maize referred to in additional note 5 to chapter 23, of a kind used in animal feeding (excl.

dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.31 preparations for animal food, containing no starch or =< 10 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with no or <

% milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.33 preparations for animal food, containing no starch or =< 10 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with >= 10 % but < 50 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.35 preparations for animal food, containing no starch or =< 10 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with >= 50 % but < 75 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.39 preparations for animal food, containing no starch or =< 10 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with >= 75 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.41 preparations for animal food, containing > 10 % but =< 30 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with no or < 10 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.43 preparations for animal food, containing > 10 % but =< 30 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with > 10 % but =<

% milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.49 preparations for animal food, containing > 10 % but =< 30 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with >= 50 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.51 preparations for animal food, containing > 30 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with no or < 10 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.53 preparations for animal food, containing > 30 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with >= 10 % but < 50 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.59 preparations for animal food, containing > 30 % starch, containing glucose, glucose syrup, maltodextrine and its syrup, and with >= 50 % milk product content (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.70 preparations for animal food, containing no starch, glucose, maltodextrine or their syrups, but containing milk products (excl. dog or cat food put up for retail sale) 2309.90.91 beet pulp with added molasses of a kind used in animal feeding 2309.90.93 premixtures of a kind used in animal feeding, containing no starch, glucose, glucose syrup, maltodextrine, maltodextrine syrup or milk products 2309.90.95 preparations of a kind used in animal feeding, containing by weight >=49 % of choline chloride, on organic or inorganic base 2309.90.97 preparations of a kind used in animal feeding, containing no starch, glucose, glucose syrup, maltodextrine, maltodextrine syrup nor milk products (excl. dog or cat food put up for retail sale, fish or marine mammal solubles) 2309.90.99 preparations of a kind 2401.10.10 flue cured virginia type tobacco (excl. stemmed or stripped) 2401.10.20 light air cured burley type tobacco, incl. burley hybrids (excl. stemmed or stripped) 2401.10.30 light air cured maryland type tobacco (excl. stemmed or stripped) 2401.10.41 fire cured kentucky type tobacco (excl. stemmed or stripped) 2401.10.49 fire cured tobacco (excl. kentucky type and stemmed or stripped) 2401.10.50 light air cured tobacco (excl. burley and maryland types and stemmed or stripped) 2401.10.70 dark air cured tobacco (excl. stemmed or stripped) 2401.10.80 flue cured tobacco (excl.

virginia type and stemmed or stripped) 2401.10.90 tobacco (excl. stemmed or stripped, flue cured, light air cured, fire cured, dark air cured and sun cured oriental) 2401.20.10 partly or wholly stemmed or stripped flue cured virginia type tobacco, otherwise unmanufactured 2401.20.20 partly or wholly stemmed or stripped light air cured burley type tobacco, incl. burley hybrids, otherwise unmanufactured 2401.20.30 partly or wholly stemmed or stripped light air cured maryland type tobacco, otherwise unmanufactured 2401.20.41 partly or wholly stemmed or stripped fire cured kentucky type tobacco, otherwise unmanufactured 2401.20.49 partly or wholly stemmed or stripped fire cured tobacco, otherwise unmanufactured (excl. kentucky type) 2401.20.50 partly or wholly stemmed or stripped light air cured tobacco, otherwise unmanufactured (excl. burley or maryland type) 2401.20.70 partly or wholly stemmed or stripped dark air cured tobacco, otherwise unmanufactured 2401.20.80 partly or wholly stemmed or stripped flue cured tobacco, otherwise unmanufactured (excl. virginia type) 2401.20.90 partly or wholly stemmed or stripped tobacco, otherwise unmanufactured (excl. flue cured, light air cured, fire cured, dark air cured and sun cured oriental) 2401.30.00 tobacco refuse 3301.11.10 terpenic oils of bergamot, incl. concretes and absolutes 3301.11.90 terpeneless oils of bergamot, incl. concretes and absolutes 3301.12.10 terpenic oils of sweet and bitter orange, incl. concretes and absolutes (excl. orange flower oil) 3301.12.90 terpeneless oils of sweet and bitter orange, incl. concretes and absolutes (excl. orange.flower oil) 3301.13.10 terpenic essential oils of lemon, incl. concretes and absolutes 3301.13.90 terpeneless oils of lemon, incl. concretes and absolutes 3301.14.10 terpenic oils of lime, incl. concretes and absolutes 3301.14.90 terpeneless oils of lime, incl. concretes and absolutes 3301.19.10 terpenic essential oils of citrus fruit, incl. concretes and absolutes (excl. those of bergamot, sweet and bitter orange, lemon and lime) 3301.19.90 terpeneless essential oils of citrus fruit, incl. concretes and absolutes (excl. those of bergamot, sweet and bitter orange, lemon and lime) 3301.21.10 terpenic oils of geranium, incl. concretes and absolutes 3301.21.90 terpeneless oils of geranium, incl. concretes and absolutes 3301.22.10 terpenic oils of jasmin, incl.

concretes and absolutes 3301.22.90 terpeneless essential oils of jasmin, incl. concretes and absolutes 3301.23.10 terpenic oils of lavender or of lavandin, incl. concretes and absolutes 3301.23.90 terpeneless oils of lavender or of lavandin, incl. concretes and absolutes 3301.24.10 terpenic oils of peppermint 'mentha piperita', incl. concretes and absolutes 3301.24.90 terpeneless oils of peppermint 'mentha piperita', incl. concretes and absolutes 3301.25.10 terpenic oils of mints, incl. concretes and absolutes (excl. those of peppermint 'mentha piperita') 3301.25.90 terpeneless oils of mints, incl. concretes and absolutes (excl. those of peppermint 'mentha piperita') 3301.26.10 terpenic oils of vetiver, incl. concretes and absolutes 3301.26.90 terpeneless oils of vetiver, incl. concretes and absolutes 3301.29.11 terpenic oils of clove, niaouli and ylang.ylang, incl. concretes and absolutes 3301.29.31 terpeneless oils of clove, niaouli and ylang.ylang, incl. concretes and absolutes 3301.29.61 essential oils, not deterpenated, including concretes and absolutes (except of citrus fruit, geranium, jasmine, lavendar or lavendin, mint, vetiver, clove, niaouli and ylang.ylang) 3301.29.91 terpeneless essential oils, incl. concretes and absolutes (excl. 3301.11.10 to 3301.29.59) 3301.30.00 resinoids 3302.10.40 mixtures of odoriferous substances and mixtures, incl. alcoholic solutions, with a basis of one or more of these substances, of a kind used as raw materials in the drink industries, and preparations based on odoriferous substances 3302.10.90 mixtures of odoriferous substances and mixtures, incl. alcoholic solutions, with a basis of one or more of these substances, of a kind used as raw materials in the food industries 3501.90.10 casein glues (excl. those put up for retail sale as glue and weighing =< 1 kg) 3502.11.10 egg albumin, dried 'e.g. in sheets, scales, flakes, powder', unfit, or to be rendered unfit, for human consumption 3502.11.90 egg albumin, dried 'e.g. in sheets, scales, flakes, powder', fit for human 3502.19.10 egg albumin, unfit, or to be rendered unfit, for human consumption (excl. dried [e.g. in sheets, scales, flakes, powder]) 3502.19.90 egg albumin, fit for human consumption (excl. dried [e.g. in sheets, flakes, crystals, powder]) 3502.20.10 milk albumin 'lactalbumin', incl.

concentrates of two or more whey proteins, containing by weight > 80 % whey proteins, calculated on the dry matter, unfit, or to be rendered unfit, for human consumption 3502.20.91 milk albumin 'lactalbumin', incl. concentrates of two or more whey proteins, containing by weight > 80 % whey proteins, calculated on the dry matter, fit for human consumption, dried 'e.g. in sheets, scales, flakes, powder' 3502.20.99 milk albumin 'lactalbumin', incl. concentrates of two or more whey proteins, containing by weight > 80 % whey proteins, calculated on the dry matter, fit for human consumption (excl. dried [e.g. in sheets, flakes, crystals, powder]) 3502.90.20 albumins, unfit, or to be rendered unfit, for human consumption (excl. egg albumin and milk albumin [incl. concentrates of two or more whey proteins containing by weight > 80 % whey proteins, calculated on the dry matter]) 3502.90.70 albumins, fit for human consumption (excl. egg albumin and milk albumin 'lactalbumin') 3502.90.90 albuminates and other albumin derivatives 3503.00.10 gelatin, whether or not in square or rectangular sheets, whether or not surface.worked or coloured, and derivatives thereof (excl. impure gelatins) 3503.00.80 isinglass; other glues of animal origin (excl. casein glues of heading no 3501) 3504.00.00 peptones and their derivatives; other albuminous substances and their derivatives n.e.s.; hide powder, whether or not chromed 3505.10.50 starches, etherified and esterified (excl. dextrins) 4101.20.10 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin <= 16 kg, fresh' 4101.20.30 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin <= 16 kg, wet salted' 4101.20.50 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin <= 8 kg when simply dried or <=

kg when dry salted' 4101.20.90 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin <= 16 kg, limed, pickled or otherwise preserved (excl. fresh or wet.salted, simply dried or dry salted, tanned or parchmen 4101.50.10 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin > 16 kg, fresh' 4101.50.30 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin > 16 kg, wet.salted' 4101.50.50 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin > 16 kg, dried or dry salted'

4101.50.90 whole raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired or split, of a weight per skin > 16 kg, limed, pickled or otherwise preserved (excl. fresh or wet salted, simply dried or dry salted, tanned or parchment 4101.90.00 butts, bends, bellies and split raw hides and skins of bovine ''incl. buffalo'' or equine animals, whether or not dehaired, fresh, or salted, dried, limed, pickled or otherwise preserved, and whole raw hides and skins of a weight per skin > 8 kg but 4102.10.10 raw hides and skins of lambs, with wool on, fresh or salted, dried, limed, pickled or otherwise preserved (excl. those of astrakhan, caracul, persian, broadtail or similar lambs, or of indian, chinese, mongolian or tibetan lambs) 4102.10.90 raw hides and skins of sheep, with wool on, fresh or salted, dried, limed, pickled or otherwise preserved (excl. those of lambs) 4102.21.00 raw hides and skins of sheep and lambs, without wool on, pickled, whether or not split 4102.29.00 raw hides and skins of sheep and lambs, without wool on, fresh or salted, dried, limed or otherwise preserved, whether or not split (excl. pickled or parchment dressed) 4103.10.20 raw hides and skins of goats or kids, fresh, whether or not dehaired or split (excl. hides and skins of goats or kids from yemen, mongolia or tibet with hair on) 4103.10.50 raw hides and skins of goats or kids, salted or dried, whether or not dehaired or split (excl. hides and skins of goats or kids from yemen, mongolia or tibet with hair on) 4103.10.90 raw hids and skins of goats or kids, limed, pickled or otherwise preserved, whether or not dehaired or split (excl. fresh, salted, dried, parchment dressed, plus hides and skins of goats or kids from yemen, mongolia or tibet with hair on) 4103.20.00 raw hides and skins of reptiles, fresh or salted, dried, limed, pickled or otherwise preserved, (excl. parchment dressed) 4103.30.00 raw hides and skins of swine, fresh, or salted, dried, limed, pickled or otherwise preserved, whether or not dehaired or split (excl. parchment dressed) 4103.90.00 raw hides and skins, fresh, or salted, dried, limed, pickled or otherwise preserved, whether or not dehaired, incl. birdskins without feathers or down (excl. parchment.dressed, hides and skins of bovine ''incl.

buffalo'' animals, equine animals 4301.10.00 raw furskins of mink, whole, whether or not without heads, tails or feet 4301.30.00 raw furskins of the following types of lamb: astrakhan, caracul, persian, broadtail and similar, plus indian, chinese, mongolian or tibetan and similar, whole, whether or not without heads, tails or feet 4301.60.00 raw furskins of fox, whether or not without heads, tails or feet 4301.70.10 raw furskins of whitecoat pups of harp seals or blueback pups of hooded seals, whole, whether or not without heads, tails or feet 4301.70.90 raw furskins of true and eared seals, whole, whether or not without heads, tails or feet (excl. those of whitecoat pups of harp seals or blueback pups of hooded seals) 4301.80.10 raw furskins of sea otter or coypu, whole, whether or not without heads, tails or feet 4301.80.30 raw furskins of marmot, whole, whether or not without heads, tails or feet 4301.80.50 raw furskins of wildcat of all kinds, whether or not without heads, tails or feet 4301.80.80 raw furskins, whole, with or without heads, tails or paws (excl. those of mink, lamb . astrachan, caracul, persian, broadtail and similar, and indian, chinese, mongolian or tibetan, fox, seal, sea otters, nutria ''coypu'', marmots and of wild felines)' 4301.80.95 raw furskins, whole, with or without heads, tails or paws (excl. those of mink, lamb . astrachan, caracul, persian, broadtail and similar, and indian, chinese, mongolian or tibetan, fox, seal, sea otters, nutria ''coypu'', marmots and of wild felines) 4301.90.00 heads, tails, feet and other pieces or cuttings of furskins suitable for use in furriery 5001.00.00 silkworm cocoons suitable for reeling 5002.00.00 raw silk, neither spun nor thrown 5003.10.00 silk waste, incl. cocoons unsuitable for reeling, yarn waste and garnetted stock, neither carded nor combed 5003.90.00 silk waste, incl. cocoons unsuitable for reeling, yarn waste and garnetted stock, carded or combed 5101.11.00 greasy shorn wool, incl. fleece washed wool, neither carded nor combed 5101.19.00 greasy wool, incl. fleece washed wool, neither carded nor combed (excl. shorn wool) 5101.21.00 shorn wool, degreased, non-carbonised), neither carded nor combed 5101.29.00 degreased wool, non-carbonised, neither carded nor combed (excl.

shorn wool) 5101.30.00 carbonised wool, neither carded nor combed 5102.11.00 hair of kashmir ''cashmere'' goats, neither carded nor combed' 5102.19.10 hair of angora rabbit, neither carded nor combed 5102.19.30 hair of alpaca, llama or vicuna, neither carded nor combed 5102.19.40 hair of camel or yak, or of angora goats, tibetan goats or similar goats, neither carded nor combed 5102.19.90 hair of rabbit, hare, beaver, nutria ''coypu'' or musk.rat, neither carded nor combed (excl. of angora rabbit)' 5102.20.00 coarse animal hair, neither carded nor combed (excl. wool, hair and bristles used in the manufacture of brooms and brushes, and horsehair from the mane or tail) 5103.10.10 noils of wool or of fine animal hair, non-carbonised (excl. garnetted stock) 5103.10.90 noils of wool or of fine animal hair, carbonised (excl. garnetted stock) 5103.20.10 yarn waste of wool or of fine animal hair 5103.20.91 waste of wool or of fine animal hair, non-carbonised (excl. yarn waste, noils and garnetted stock) 5103.20.99 waste of wool or of fine animal hair, carbonised (excl. yarn waste, noils and garnetted stock) 5103.30.00 waste of coarse animal hair, incl. yarn waste (excl. garnetted stock, waste of hair or bristles used in the manufacture of brooms and brushes, and of horsehair from the mane or tail) 5201.00.10 cotton, neither carded nor combed, absorbent or bleached 5201.00.90 cotton, neither carded nor combed (excl. absorbent or bleached) 5202.10.00 cotton yarn waste 5202.91.00 garnetted stock of cotton 5202.99.00 cotton waste (excl. yarn waste and garnetted stock) 5203.00.00 cotton, carded or combed 5301.10.00 flax, raw or retted 5301.21.00 flax, broken or scutched 5301.29.00 flax, hackled or otherwise processed, but not spun (excl. broken, scutched and retted flax) 5301.30.10 flax tow 5301.30.90 flax waste, incl. yarn waste and garnetted stock 5302.10.00 hemp 'cannabis sativa', raw or retted 5302.90.00 hemp 'cannabis sativa', processed but not spun; tow and waste of hemp, incl. yarn waste and garnetted stock (excl. retted hemp)

Annexe 2

(art. 2) Concessions tarifaires de la Suisse I Animaux vivants et produits du règne animal

Animaux vivants 0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, par 100 kg par 100 kg dindes et pintades, vivants, des espèces brut brut domestiques – d’un poids n’excédant pas 185 g: 0105.1100 – – coqs et poules 0.00 0105.1200 – – dindes et dindons 0.00 0105.1900 – – autres 0.00 0106 Autres animaux vivants – mammifères: 0106.1100 – – primates 0.00 0106.1200 – – baleines, dauphins et marsouins 0.00 (mammifères de l’ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens) 0106.1900 – – autres 0.00 0106.2000 – reptiles (y compris les serpents et les 0.00 tortues de mer) – oiseaux: 0106.3100 – – oiseaux de proie 0.00 0106.3200 – – psittaciformes (y compris les perro- 0.00 quets, perruches, aras et cacatoés) 0106.3990 – – – autres 0.00 0106.9000 – autres 0.00

Viandes et abats comestibles 0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats – viandes de l’espèce porcine: – – jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés: 0210.1991 – – – – importés dans les limites du 187.00 – viandes de l’espèce bovine: 0210.2010 – – importées dans les limites du 238.00 contingent tarifaire (c. no 5)

Lait et produits de la laiterie; oeufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 0409 Miel naturel 0409.0000 Miel naturel 8.00 miel d’acacias 19.00 autre que miel d’acacias

Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 0504 Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé 0504.0010 – caillettes 0.00 – autres estomacs des animaux os des n 0101–0104; tripes: 0504.0039 – – autres 0.00 0504.0090 – autres 0.00 0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières 0506.1000 – osséine et os acidulés 0.00 0506.9000 – autres 0.00 0511 Produits d’origine animale, non dénommés par unité par unité ni compris ailleurs; animaux morts des d’applica- d’application tion Chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine – sperme de taureaux: 0511.1010 – – importé dans les limites du contingent 0.00 tarifaire (c. no 12) – – produits de poissons ou de crustacés, par 100 kg par 100 kg mollusques ou autres invertébrés brut brut aquatiques; animaux morts du Chapitre 3: – – – pour l’alimentation des animaux: 0511.9980 – – – autres 0.00 II Produits du règne végétal

Plantes vivantes et produits de la floriculture 0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212 – bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif:

0601.1010 – – tulipes 17.00 0601.1090 – – autres 0.00 – bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée: 0601.2010 – – plants de chicorée 1.40 0601.2020 – – avec motte, même en cuveaux ou 0.00 en pots, à l’exclusion des tulipes et des plants de chicorée 0601.2091 – – – en boutons ou en fleurs 0.00 0601.2099 – – – autres 0.00 0602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons 0602.1000 – boutures non racinées et greffons 0.00 0602.3000 – rhododendrons et azalées, greffés 0.00 ou non – rosiers, greffés ou non: 0602.4010 – – rosiers-sauvageons et rosiers-tiges 5.20 sauvages – – plants (issus de semis ou de multiplication végétative) de végétaux d’utilité; blanc de champignons: 0602.9012 – – – blanc de champignons 0.20 0602.9099 – – – autres4.60 0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés – frais: – – roses: 0603.1110 – – – – importées dans les limites 0.00 du contingent tarifaire (c. no 13) 0603.1130 – – – du 26 octobre au 30 avril 0.00 – – oeillets: 0603.1210 – – – – importés dans les limites du 0.00 0603.1230 – – – du 26 octobre au 30 avril 0.00 – – orchidées: 0603.1310 – – – – importées dans les limites du 20.00 0603.1330 – – – du 26 octobre au 30 avril 0.00 – – chrysanthèmes: 0603.1410 – – – – importés dans les limites du 20.00 0603.1430 – – – du 26 octobre au 30 avril 0.00 – – – – importés dans les limites du contingent tarifaire (c.

no 13): 0603.1911 – – – – – ligneux 20.00 0603.1919 – – – – – autres 20.00 – – – du 26 octobre au 30 avril: 0603.1930 – – – – tulipes 0.00 0603.1931 – – – – – ligneux 0.00 0603.1939 – – – – – autres 0.00 0603.9010 – – séchés, à l’état naturel 0.00 0603.9090 – – autres (blanchis, teints, imprégnés, 0.00 etc.) 0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés – mousses et lichens: 0604.1010 – – frais ou simplement séchés 0.00 0604.1090 – – autres 0.00 – – frais: – – – ligneux: 0604.9111 – – – – arbres de Noël et rameaux 0.00 de conifères 0604.9119 – – – – autres 5.00 0604.9190 – – – autres 0.00 0604.9910 – – – simplement séchés 0.00 0604.9990 – – – autres (blanchis, teints, imprégnés, 0.00 etc.)

Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires 0701 Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré – de semence: 0701.1010 – – importées dans les limites du 1.40 0701.9010 – – importées dans les limites du3.00 0702 Tomates, à l’état frais ou réfrigéré – tomates cerises (cherry): 0702.0010 – – du 21 octobre au 30 avril 0.00 – tomates Peretti (forme allongée): 0702.0020 – – du 21 octobre au 30 avril 0.00 – autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou plus (tomates charnues): 0702.0030 – – du 21 octobre au 30 avril 0.00 0702.0090 – – du 21 octobre au 30 avril 0.00 0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré – oignons et échalotes: – – petits oignons à planter: – – – du 1er juillet au 30 avril: 0703.1013 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – autres oignons et échalotes: – – – oignons blancs, avec tige verte (cipollotte): 0703.1020 – – – – du 31 octobre au 31 mars 0.00 – – – – du 1er avril au 30 octobre: 0703.1021 – – – – – importés dans les limites du 0.00 – – – oignons comestibles blancs, plats, d’un diamètre n’excédant pas

mm: 0703.1030 – – – – du 31 octobre au 31 mars 0.00 – – – – du 1er avril au 30 octobre: 0703.1031 – – – – – importés dans les limites du 0.00 – – – oignons sauvages (lampagioni): 0703.1040 – – – – du 16 mai au 29 mai 0.00 0703.1041 – – – – – importés dans les limites du 0.00 – – – oignons d’un diamètre de 70 mm ou plus: 0703.1050 – – – – du 16 mai au 29 mai 0.00 0703.1051 – – – – – importés dans les limites du 0.00 – – – oignons comestibles d’un diamètre inférieur à 70 mm, variétés rouges et blanches, autres que ceux des nos 0703.1030/1039: 0703.1060 – – – – du 16 mai au 29 mai 0.00 0703.1061 – – – – – importés dans les limites du 0.00 – – – autres oignons comestibles: 0703.1070 – – – – du 16 mai au 29 mai 0.00 0703.1071 – – – – – importés dans les limites du 0.00 0703.1080 – – – échalotes 0.00 0703.2000 – aulx 0.00 – poireaux et autres légumes alliacés: – – poireaux à hautes tiges (verts sur le 1/6 de la longueur de la tige au maximum; si coupés, seulement blancs) destinés à être emballés en barquettes:

0703.9010 – – – du 16 février à fin février 5.00 – – – du 1er mars au 15 février: 0703.9011 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – autres poireaux: 0703.9020 – – – du 16 février à fin février 5.00 – – – du 1er mars au 15 février: 0703.9021 – – – – importés dans les limites du 5.00 0703.9090 – – autres3.50 0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, chouxraves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré – choux-fleurs et choux-fleurs brocolis: – – cimone: 0704.1010 – – – du 1er décembre au 30 avril 0.00 0704.1011 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – romanesco: 0704.1020 – – – du 1er décembre au 30 avril 0.00 0704.1021 – – – – importés dans les limites du 0.00 0704.1090 – – – du 1er décembre au 30 avril 0.00 0704.1091 – – – – importés dans les limites du 0.00 – choux de Bruxelles: 0704.2010 – – du 1er février au 31 août 5.00 – – du 1er septembre au 31 janvier: 0704.2011 – – – importés dans les limites du 5.00 – – choux rouges: 0704.9011 – – – du 16 mai au 29 mai 0.00 – – – du 30 mai au 15 mai: 0704.9018 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – choux blancs: 0704.9020 – – – du 2 mai au 14 mai 0.00 0704.9021 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – choux pointus: 0704.9030 – – – du 16 mars au 31 mars 0.00 – – – du 1er avril au 15 mars: 0704.9031 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – choux de Milan (frisés): 0704.9040 – – – du 11 mai au 24 mai 0.00 – – – du 25 mai au 10 mai: 0704.9041 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – choux-brocolis: 0704.9050 – – – du 1er décembre au 30 avril 0.00 0704.9051 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – choux chinois: 0704.9060 – – – du 2 mars au 9 avril 5.00 – – – du 10 avril au 1er mars: 0704.9061 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – pak-choï: 0704.9063 – – – du 2 mars au 9 avril 5.00 – – – du 10 avril au 1er mars: 0704.9064 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – choux-raves: 0704.9070 – – – du 16 décembre au 14 mars 5.00 – – – du 15 mars au 15 décembre: 0704.9071 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – choux frisés non pommés: 0704.9080 – – – du 11 mai au 24 mai 5.00 – – – du 25 mai au 10 mai: 0704.9081 – – – – importés dans les limites du 5.00 0704.9090 – – autres 5.00 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré – laitues: – – pommées: – – – salades

«iceberg» sans feuille externe: 0705.1111 – – – – du 1er janvier à fin février3.50 – – – – du 1er mars au 31 décembre: 0705.1118 – – – – – importées dans les limites du3.50 – – – batavia et autres salades «iceberg»: 0705.1120 – – – – du 1er janvier à fin février3.50 – – – – du 1er mars au 31 décembre: 0705.1121 – – – – – importées dans les limites du3.50 0705.1191 – – – – du 11 décembre à fin février 5.00 – – – – du 1er mars au 10 décembre: 0705.1198 – – – – – importées dans les limites du 5.00 – – – laitues romaines: 0705.1910 – – – – du 21 décembre à fin février 5.00 – – – – du 1er mars au 20 décembre: 0705.1911 – – – – – importées dans les limites du 5.00 – – – lattughino: – – – – feuille de chêne: 0705.1920 – – – – – du 21 décembre à fin février 5.00 0705.1921 – – – – – – importées dans les limites 5.00 – – – – lollo rouge: 0705.1930 – – – – – du 21 décembre à fin février 5.00 0705.1931 – – – – – – importées dans les limites 5.00 du contingent tarifaire (c. no 15) – – – – autre lollo: 0705.1940 – – – – – du 21 décembre à fin février 5.00 0705.1941 – – – – – – importées dans les limites 5.00 0705.1950 – – – – – du 21 décembre à fin février 5.00 0705.1951 – – – – – – importées dans les limites 5.00 0705.1990 – – – – du 21 décembre au 14 février 5.00 – – – – du 15 février au 20 décembre: 0705.1991 – – – – – importées dans les limites du 5.00 – chicorées: – – witloof (Cichorium intybus var. foliosum): 0705.2110 – – – du 21 mai au 30 septembre3.50 – – – du 1er octobre au 20 mai: 0705.2111 – – – – importées dans les limites du3.50 0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré – carottes et navets: – – carottes: – – – en botte: 0706.1010 – – – – du 11 mai au 24 mai2.00 – – – – du 25 mai au 10 mai: 0706.1011 – – – – – importées dans les limites du2.00 0706.1020 – – – – du 11 mai au 24 mai2.00 – – – – du 25 mai au 10 mai: 0706.1021 – – – – – importées dans les limites du2.00 – – navets: 0706.1030 – – – du 16 janvier au 31 janvier2.00 – – – du 1er février au 15 janvier: 0706.1031 – – – – importés dans les limites du2.00 – – betteraves à salade (betteraves rouges): 0706.9011 – – – du 16 juin au 29 juin2.00 – – – du 30 juin au 15 juin: 0706.9018 – – – – importées dans les limites du2.00 – – salsifis (scorsonères): 0706.9021 – – –

du 16 mai au 14 septembre3.50 – – – du 15 septembre au 15 mai: 0706.9028 – – – – importées dans les limites du3.50 – – céleris-raves: – – – céleri-soupe (avec feuillage, diamètre de la pomme inférieur à 7 cm): 0706.9030 – – – – du 1er janvier au 14 janvier 5.00 – – – – du 15 janvier au 31 décembre: 0706.9031 – – – – – importés dans les limites du 5.00 0706.9040 – – – – du 16 juin au 29 juin 5.00 – – – – du 30 juin au 15 juin: 0706.9041 – – – – – importés dans les limites du 5.00 – – radis (autres que le raifort): 0706.9050 – – – du 16 janvier à fin février 5.00 – – – du 1er mars au 15 janvier: 0706.9051 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – petits radis: 0706.9060 – – – du 11 janvier au 9 février 5.00 – – – du 10 février au 10 janvier: 0706.9061 – – – – importés dans les limites du 5.00 0706.9090 – – autres 5.00 0707 Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré – concombres: – – concombres pour la salade: 0707.0010 – – – du 21 octobre au 14 avril 5.00 0707.0011 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – concombres Nostrani ou Slicer: 0707.0020 – – – du 21 octobre au 14 avril 5.00 0707.0021 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – concombres pour la conserve, d’une longueur excédant6 cm mais n’excédant pas 12 cm: 0707.0030 – – – du 21 octobre au 14 avril 5.00 0707.0031 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – autres concombres: 0707.0040 – – – du 21 octobre au 14 avril 5.00 0707.0041 – – – – importés dans les limites du 5.00 0707.0050 – cornichons3.50 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré – – pois mange-tout: 0708.1010 – – – du 16 août au 19 mai 0.00 – – – du 20 mai au 15 août: 0708.1011 – – – – importés dans les limites du 5.00 0708.1020 – – – du 16 août au 19 mai 0.00 – – – du 20 mai au 15 août: 0708.1021 – – – – importés dans les limites du 5.00 0708.2010 – – haricots à écosser 0.00 – – haricots sabres (dénommés Piattoni ou haricots Coco): 0708.2021 – – – du 16 novembre au 14 juin 0.00 0708.2028 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – haricots asperges ou haricots à filets (long beans): 0708.2031 – – – du 16 novembre au 14 juin 0.00 0708.2038 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – haricots extra-fins (min.

500 pces/kg): 0708.2041 – – – du 16 novembre au 14 juin 0.00 0708.2048 – – – – importés dans les limites du 0.00 0708.2091 – – – du 16 novembre au 14 juin 0.00 0708.2098 – – – – importés dans les limites du 0.00 – autres légumes à cosse: – – – pour l’alimentation humaine: 0708.9080 – – – – du 1er novembre au 31 mai 0.00 – – – – du 1er juin au 31 octobre: 0708.9081 – – – – – importés dans les limites du 5.00 0708.9090 – – – autres 0.00 0709 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré – asperges: – – asperges vertes: 0709.2010 – – – du 16 juin au 30 avril 0.00 0709.2011 – – – – importées dans les limites du 0.00 0709.2090 – – autres2.50 – aubergines: 0709.3010 – – du 16 octobre au 31 mai 0.00 – – du 1er juin au 15 octobre: 0709.3011 – – – importées dans les limites du 5.00 – céleris autres que les céleris-raves: – – céleri-branche vert: 0709.4010 – – – du 1er janvier au 30 avril 5.00 – – – du 1er mai au 31 décembre: 0709.4011 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – céleri-branche blanchi: 0709.4020 – – – du 1er janvier au 30 avril 5.00 – – – du 1er mai au 31 décembre: 0709.4021 – – – – importés dans les limites du 5.00 0709.4090 – – – du 1er janvier au 14 janvier 5.00 – – – du 15 janvier au 31 décembre: 0709.4091 – – – – importés dans les limites du 5.00 – champignons et truffes: 0709.5100 – – champignons du genre Agaricus 0.00 0709.5900 – – autres 0.00 – piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta: – – poivrons: 0709.6011 – – – du 1er novembre au 31 mars 0.00 0709.6012 – – – du 1er avril au 31 octobre 5.00 0709.6090 – – autres 0.00 – épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants): – – épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande): 0709.7010 – – – du 16 décembre au 14 février 5.00 – – – du 15 février au 15 décembre: 0709.7011 – – – – importés dans les limites du 5.00 0709.7090 – – autres3.50 – – cardons: – – fenouil: – – rhubarbe: – – persil: 0709.9040 – – – du 1er janvier au 14 mars 5.00 – – – du 15 mars au 31 décembre:

0709.9041 – – – – importés dans les limites du 5.00 – – courgettes (y compris les fleurs de courgettes): 0709.9050 – – – du 31 octobre au 19 avril 5.00 – – – du 20 avril au 30 octobre: 0709.9051 – – – – importées dans les limites du 5.00 – – bettes (côtes de bettes et bettes à tondre): – – mâche (rampon et doucette): 0709.9080 – – cresson, dent-de-lion3.50 – – artichauts: 0709.9083 – – – du 1er novembre au 31 mai 0.00 – – – du 1er juin au 31 octobre: 0709.9084 – – – – importés dans les limites du 5.00 0709.9099 – – – autres3.50 0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état 0711.2000 – olives 0.00 0711.4000 – concombres et cornichons 0.00 – champignons et truffes: 0711.5100 – – champignons du genre Agaricus 0.00 0711.5900 – – autres 0.00 – autres légumes; mélanges de légumes: 0711.9010 – – maïs doux 0.00 0711.9020 – – câpres 0.00 0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés 0712.2000 – oignons 0.00 – champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes: 0712.3100 – – champignons du genre Agaricus 0.00 0712.3200 – – oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) 0.00 0712.3300 – – trémelles (Tremella spp.) 0.00 0712.3900 – – autres 0.00 – autres légumes; mélanges de légumes: – – pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées: 0712.9021 – – – importées dans les limites du 10.00 0712.9070 – – maïs doux pour l’alimentation 15.00 des animaux 0712.9081 – – – en récipients excédant 5 kg 0.00 aulx et tomates, non mélangés 0712.9089 – – – autres 0.00 aulx et tomates, non mélangés 0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés 0713.1019 – – – autres 0.00 0713.1099 – – – autres 0.00 – pois chiches: 0713.2019 – – – autres 0.00 0713.2099 – – – autres 0.00 – – haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek: 0713.3119 – – – – autres 0.00 0713.3199 – – – – autres 0.00 – – haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis): 0713.3219 – – – – autres 0.00 0713.3299 – – – – autres 0.00 – – haricots communs (Phaseolus vulgaris): 0713.3319 – – – – autres

0.00 0713.3399 – – – – autres 0.00 0713.3919 – – – – autres 0.00 0713.3999 – – – – autres 0.00 – lentilles: 0713.4019 – – – autres 0.00 0713.4099 – – – autres 0.00 – fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor): – – – à ensemencer: 0713.5015 – – – – féveroles (Vicia faba var. minor) 0.00 0713.5018 – – – – autres 0.00 0713.5019 – – – autres 0.00 0713.5099 – – – autres 0.00 0713.9019 – – – autres 0.00 0713.9099 – – – autres 0.00 0714 Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier – racines de manioc: 0714.1090 – – autres 0.00 – patates douces: 0714.2090 – – autres 0.00 0714.9090 – – autres 0.00

Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons 0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées – noix de coco: 0801.1100 – – desséchées 0.00 0801.1900 – – autres 0.00 – noix du Brésil: 0801.2100 – – en coques 0.00 0801.2200 – – sans coques 0.00 – noix de cajou: 0801.3100 – – en coques 0.00 0801.3200 – – sans coques 0.00 0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués – amandes: 0802.1100 – – en coques 0.00 0802.1200 – – sans coques 0.00 – noisettes (Corylus spp.): – noix communes: – – en coques: 0802.3190 – – – autres 0.00 – – sans coques: 0802.3290 – – – autres 0.00 0802.4000 – châtaignes et marrons (Castanea spp.) 0.00 0802.5000 – pistaches 0.00 0802.6000 – noix macadamia 0.00 0802.9020 – – fruits tropicaux 0.00 0802.9090 – – autres 0.00 0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs 0804.1000 – dattes 0.00 – figues: 0804.2010 – – fraîches 0.00 0804.2020 – – sèches 0.00 0804.3000 – ananas 0.00 0804.4000 – avocats 0.00 0804.5000 – goyaves, mangues et mangoustans 0.00 0805 Agrumes, frais ou secs 0805.1000 – oranges 0.00 0805.2000 – mandarines (y compris les tangérines 0.00 et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes 0805.4000 – pamplemousses et pomelos 0.00 0805.5000 – citrons (Citrus limon, Citrus limonum) 0.00 et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) 0805.9000 – autres 0.00 0806 Raisins, frais ou secs – frais: 0806.2000 – secs 0.00 0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais – melons (y compris les pastèques): 0807.1100 – – pastèques 0.00 0807.1900 – – autres 0.00 0807.2000 – papayes 0.00 0808 Pommes, poires et coings, frais – pommes: – – pour la cidrerie et pour la distillation: 0808.1011 – – – importées dans les limites du 0.00 contingent tarifaire (c. no 20) – – autres pommes: – – – à découvert: 0808.1021 – – – – du 15 juin au 14 juillet 0.00 – – – – du 15 juillet au 14 juin: 0808.1022 – – – – – importées dans les limites du 0.00 – – – autrement emballées: 0808.1031 – – – – du 15 juin au 14 juillet2.50 – – – – du 15 juillet au 14 juin: 0808.1032 – – – – – importées dans les limites du2.50 – poires et coings: – – pour la cidrerie et pour la distillation: 0808.2011 – – – importés dans les limites du 0.00 contingent tarifaire (c.

no 20) – – autres poires et coings: – – – à découvert: 0808.2021 – – – – du 1er avril au 30 juin 0.00 – – – – du 1er juillet au 31 mars: 0808.2022 – – – – – importés dans les limites du 0.00 – – – autrement emballés: 0808.2031 – – – – du 1er avril au 30 juin2.50 – – – – du 1er juillet au 31 mars: 0808.2032 – – – – – importés dans les limites du2.50 0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais – abricots: – – à découvert: 0809.1011 – – – du 1er septembre au 30 juin 0.00 – – – du 1er juillet au 31 août: 0809.1018 – – – – importés dans les limites du 0.00 – – autrement emballés: 0809.1091 – – – du 1er septembre au 30 juin 0.00 – – – du 1er juillet au 31 août: 0809.1098 – – – – importés dans les limites du 0.00 – cerises: 0809.2010 – – du 1er septembre au 19 mai 0.00 – – du 20 mai au 31 août: 0809.2011 – – – importées dans les limites du 0.00 – pêches, y compris les brugnons et nectarines: – prunes et prunelles: – – à découvert: – – – prunes: 0809.4012 – – – – du 1er octobre au 30 juin 0.00 – – – – du 1er juillet au 30 septembre: 0809.4013 – – – – – importées dans les limites du 0.00 0809.4015 – – – prunelles 0.00 – – autrement emballées: – – – prunes: 0809.4092 – – – – du 1er octobre au 30 juin 0.00 – – – – du 1er juillet au 30 septembre: 0809.4093 – – – – – importées dans les limites du 0.00 0809.4095 – – – prunelles 0.00 0810 Autres fruits, frais – fraises: 0810.1010 – – du 1er septembre au 14 mai 0.00 – – du 15 mai au 31 août: 0810.1011 – – – importées dans les limites du 0.00 – framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises: – – framboises: 0810.2010 – – – du 15 septembre au 31 mai 0.00 – – – du 1er juin au 14 septembre: 0810.2011 – – – – importées dans les limites du 0.00 – – mûres de ronce: 0810.2020 – – – du 1er novembre au 30 juin 0.00 – – – du 1er juillet au 31 octobre: 0810.2021 – – – – importées dans les limites du 0.00 0810.2030 – – mûres de mûrier et mûres-framboises 0.00 0810.4000 – airelles, myrtilles et autres fruits du 0.00 genre Vaccinium 0810.5000 – kiwis 0.00 0810.6000 – durians 0.00 0810.9092 – – fruits tropicaux 0.00 – – groseilles à grappes, y compris les cassis: 0810.9093 – – – du 16 septembre au 14 juin 0.00 – – – du 15 juin au 15 septembre: 0810.9094 – – – – importées dans les limites du 0.00 0810.9096 – – groseilles à maquereau

0.00 0810.9099 – – autres 0.00 0811 Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants 0811.9010 – – myrtilles 0.00 – – fruits tropicaux: 0811.9021 – – – caramboles 0.00 0811.9029 – – – autres 0.00 0811.9090 – – autres 0.00 0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état 0812.9010 – – fruits tropicaux 0.00 0812.9080 – – autres6.50 fraises 3.50 autres que les fraises 0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre 0813.1000 – abricots 0.00 – pruneaux: 0813.2010 – – entiers 0.00 0813.2090 – – autres 0.00 0813.3000 – pommes 29.00 – autres fruits: – – poires: 0813.4011 – – – entières 7.60 0813.4019 – – – autres 0.00 – – – fruits à noyau, autres, entiers: 0813.4089 – – – – autres 0.00 – mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre: – – de fruits à coques des nos 0801 ou 0802:

– – – d’une teneur en poids d’amandes et/ou de noix communes excédant

%: 0813.5019 – – – – autres 1.00 0813.5029 – – – – autres 1.00 0814 Ecorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, conservation ou bien séchées 0814.0000 Ecorces d’agrumes ou de melons 0.00 (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, conservation ou bien séchées

Café, thé, maté et épices 0901 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange – – coques et pellicules de café: 0901.9011 – – – pour l’alimentation des animaux 0.00 0904 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés – poivre: 0904.1100 – – non broyé ni pulvérisé 0.00 0904.1200 – – broyé ou pulvérisé 0.00 – piments séchés ou broyés ou pulvérisés: 0904.2010 – – non travaillés 0.00 0904.2090 – – autres 0.00 0905 Vanille 0905.0000 Vanille 0.00 0906 Cannelle et fleurs de cannelier – non broyées ni pulvérisées: 0906.1100 – – cannelle (Cinnamomum zeylanicum 0.00 Blume) 0906.1900 – – autres 0.00 0906.2000 – broyées ou pulvérisées 0.00 0907 Girofles (antofles, clous et griffes) 0907.0000 Girofles (antofles, clous et griffes) 0.00 0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes – noix muscades: 0908.1010 – – non travaillées 0.00 0908.1090 – – autres 0.00 – macis: 0908.2010 – – non travaillés 0.00 0908.2090 – – autres 0.00 – amomes et cardamomes: 0908.3010 – – non travaillés 0.00 0908.3090 – – autres 0.00 0909 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre 0909.1000 – graines d’anis ou de badiane 0.00 0909.2000 – graines de coriandre 0.00 0909.3000 – graines de cumin 0.00 0909.4000 – graines de carvi 0.00 0909.5000 – graines de fenouil; baies de genièvre 0.00 0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices 0910.1000 – gingembre 0.00 0910.2000 – safran 0.00 0910.3000 – curcuma 0.00 – autres épices: 0910.9100 – – mélanges visés à la Note 1 b) 0.00 du présent Chapitre 0910.9900 – – autres 0.00

Céréales 1001 Froment (blé) et méteil – froment (blé) dur: 1001.9080 – – – autres 0.00 1002 Seigle 1002.0080 – – autre 0.00 1003 Orge 1003.0090 – – autre 0.00 1004 Avoine 1004.0090 – – autre 0.00 1005 Maïs 1005.9090 – – – autre 0.00 1006 Riz – riz en paille (riz paddy): 1006.1090 – – autre 0.00 – riz décortiqué (riz cargo ou riz brun): 1006.2090 – – autre 0.00 – riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé: 1006.3090 – – autre 0.00 – riz en brisures: 1006.4090 – – autre 0.00 1008 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales – sarrasin: 1008.1090 – – – autre 0.00 – millet: 1008.2090 – – – autre 0.00 – alpiste: 1008.3090 – – – autre 0.00 – autres céréales: – – triticale: – – – autre: 1008.9038 – – – – autre 0.00 – – – – – autres: 1008.9052 – – – – – – riz sauvage (Zizania 0.00 aquatica) 1008.9099 – – – – autres 0.00

Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment 1101 Farines de froment (blé) ou de méteil 1101.0090 – autres 0.00 1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil – farine de seigle: 1102.1090 – – autre 0.00 – farine de maïs: 1102.2090 – – autre 0.00 – – de triticale: 1102.9018 – – – autre 0.00 – – de riz: 1102.9069 – – – autres 0.00 1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du numéro 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du numéro 0714 et des produits du Chapitre 8 – de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714: 1106.2090 – – autres 0.00 – des produits du Chapitre 8: 1106.3090 – – autres 0.00 1108 Amidons et fécules; inuline – amidons et fécules: – – amidon de froment (blé): 1108.1190 – – – autre 0.00 – – amidon de maïs: 1108.1290 – – – autre 0.00 – – fécule de pommes de terre: 1108.1390 – – – autre 0.00 – – fécule de manioc (cassave): 1108.1490 – – – autre 0.00 – – autres amidons: – – – amidon de riz: 1108.1919 – – – – autres 0.00 1108.1999 – – – – autres 0.00 – inuline: 1108.2090 – – autre 0.00

Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées – en coques: 1202.1091 – – – pour l’alimentation humaine 0.00 1202.1099 – – – autres 0.00 – décortiquées, ou concassées: 1202.2091 – – – pour l’alimentation humaine 0.00 1202.2099 – – – autres 0.00 1204 Graines de lin, même concassées 1204.0091 – – pour usages techniques 0.00 1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde – de fèves de soja: 1208.1090 – – autres 0.00 1208.9090 – – autres 0.00 1209 Graines, fruits et spores à ensemencer – graines de betteraves à sucre: 1209.1090 – – autres 0.00 – graines fourragères: 1209.2100 – – de luzerne 0.00 1209.2200 – – de trèfle (Trifolium spp .) 0.00 1209.2300 – – de fétuque 0.00 1209.2400 – – du pâturin des prés du Kentucky 0.00 (Poa pratensis L.) 1209.2500 – – de ray grass (Lolium multiflorum 0.00 Lam., Lolium perenne L.) – – – de vesces ou de lupins: 1209.2919 – – – – autres 0.00 1209.2960 – – – de fléole des prés 0.00 1209.2980 – – – de dactyle pelotonné, avoine 0.00 jaunâtre, fromental, brôme et similaires 1209.2990 – – – autres 0.00 1209.3000 – graines de plantes herbacées utilisées 0.00 principalement pour leurs fleurs 1209.9100 – – graines de légumes 0.00 1209.9999 – – – – autres 0.00 1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline 1210.1000 – cônes de houblon, non broyés ni moulus 0.00 ni sous forme de pellets 1210.2000 – cônes de houblon, broyés, moulus ou 0.00 sous forme de pellets; lupuline 1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés 1211.2000 – racines de ginseng 0.00 1211.3000 – coca (feuille de) 0.00 1211.4000 – paille de pavot 0.00 1211.9000 – autres 0.00 1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs –

algues: 1212.2090 – – autres 0.00 – – betteraves à sucre: 1212.9190 – – – autres 0.00 – – – racines de chicorée, séchées: 1212.9919 – – – – autres 0.00 – – – caroubes, y compris les graines de caroubes: 1212.9921 – – – – graines de caroubes 0.00 1212.9929 – – – – – autres 0.00 1212.9999 – – – – autres 0.00 1213 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets 1213.0010 – pour usages techniques 0.00 1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets – farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne: 1214.1090 – – autres 0.00 1214.9090 – – autres 0.00

Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux 1301 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles 1301.2000 – gomme arabique 0.00 1301.9010 – – baumes naturels 0.00 1301.9080 – – autres 0.00 1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés – sucs et extraits végétaux: 1302.1900 – – autres 0.00 autres produits que ceux selon le Protocole A III Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale 1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même – huiles de foies de poissons et leurs fractions: 1504.1098 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1504.1099 – – – – autres 0.00 pour usages – graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies: 1504.2091 – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1504.2099 – – – autres 0.00 pour usages – graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions: 1504.3091 – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1504.3099 – – – autres 0.00 pour usages 1508 Huile d’arachide et ses fractions, même – huile brute: 1508.1090 – – autre 0.00 pour usages – – fractions ayant un point de fusion d’arachide: 1508.9018 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1508.9019 – – – – autres 0.00 pour usages 1508.9098 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1508.9099 – – – – autres 0.00 pour usages 1509 Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées – vierges: 1509.1091 – – – en récipients de verre d’une 0.00 pour contenance n’excédant pas2 litres l’alimentation humaine: dans les limites du contingent tarifaire de 500 tonnes par an* 0.00 pour usages 1509.1099 – – – autres 0.00 pour l’alimentation humaine: dans les limites du contingent tarifaire de 500 tonnes par an* 0.00 pour usages 1509.9091 – – – en récipients de verre d’une 0.00 pour usages contenance n’excédant pas2 litres techniques 1509.9099 – – – autres 0.00 pour usages 1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509 1510.0091 – – brutes 0.00 pour usages 1510.0099 – – autres 0.00 pour usages 1511 Huile de palme et ses fractions, même – huile brute: 1511.1090 – – autre 0.00 pour usages – – fractions ayant un point de fusion de palme: 1511.9018 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1511.9019 – – – – autres 0.00 pour usages 1511.9098 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1511.9099 – – – – autres 0.00 pour usages 1512 Huiles de tournesol, de

carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées – huiles de tournesol ou de carthame et 1512.1190 – – – autres 0.00 pour usages situé au-dessus de celui des huiles de tournesol ou de carthame: 1512.1918 – – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1512.1919 – – – – – autres 0.00 pour usages 1512.1998 – – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1512.1999 – – – – – autres 0.00 pour usages – huile de coton et ses fractions: – – huile brute, même dépourvue de gossypol: 1512.2190 – – – autres 0.00 pour usages 1512.2991 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1512.2999 – – – – autres 0.00 pour usages 1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées – huile de coco (huile de coprah) et ses fractions: 1513.1190 – – – autres 0.00 pour usages de coco (coprah): 1513.1918 – – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1513.1919 – – – – – autres 0.00 pour usages 1513.1998 – – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1513.1999 – – – – – autres 0.00 pour usages – huiles de palmiste ou de babassu et 1513.2190 – – – autres 0.00 pour usages situé au-dessus de celui des huiles de palmiste ou de babassu: 1513.2918 – – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1513.2919 – – – – – autres 0.00 pour usages 1513.2998 – – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1513.2999 – – – – – autres 0.00 pour usages 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées – huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et 1514.1190 – – – autres 0.00 pour usages 1514.1991 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1514.1999 – – – – autres 0.00 pour usages 1514.9190 – – – autres 0.00 pour usages 1514.9991 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1514.9999 – – – – autres 0.00 pour usages 1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées – huile de lin et ses fractions: 1515.1190 – – – autres 0.00 pour usages – huile de maïs et ses fractions: 1515.2190 – – – autres 0.00 pour usages 1515.2991 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour

usages 1515.2999 – – – – autres 0.00 pour usages – huile de ricin et ses fractions: 1515.3091 – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1515.3099 – – – autres 0.00 pour usages – huile de sésame et ses fractions: 1515.5019 – – – autres 0.00 pour usages 1515.5091 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1515.5099 – – – – autres 0.00 pour usages – – huile de germes de céréales: 1515.9013 – – – – brutes 0.00 pour usages 1515.9018 – – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1515.9019 – – – – – autres 0.00 pour usages – – huile de jojoba et ses fractions: 1515.9028 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1515.9029 – – – – autres 0.00 pour usages – – huile de tung (d’abrasin) et ses fractions: 1515.9038 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1515.9039 – – – – autres 0.00 pour usages 1515.9098 – – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1515.9099 – – – – autres 0.00 pour usages 1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées – graisses et huiles animales et 1516.1091 – – – en citernes ou fûts métalliques 0.00 pour usages 1516.1099 – – – autres 0.00 pour usages – graisses et huiles végétales et 1516.2010 – – pour l’alimentation des animaux 0.00 «opal wax» – – – en citernes ou fûts métalliques: 1516.2093 – – – – autres 0.00 pour usages 1516.2098 – – – – autres 0.00 pour usages 1518 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs – mélanges d’huiles végétales non alimentaires: 1518.0019 – – autres 0.00 pour usages – huile de soja époxydée: 1518.0089 – – autre 0.00 IV Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués

Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques 1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits – – des animaux des nos 0101–0104, à l’exclusion des sangliers: 1601.0021 – – – importés dans les limites du 110.00 – – de volailles du numéro 0105: 1601.0031 – – – importés dans les limites du 60.00 1601.0049 – – autres 110.00

Sucres et sucreries 1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés – sucre et sirop d’érable: 1702.2020 – – à l’état de sirop 0.00 – glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l’état sec moins de 20 % de fructose:

Cacao et ses préparations 1801 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés 1801.0000 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts 0.00 ou torréfiés 1802 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao 1802.0090 – autres 0.00

Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes 2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique – – fruits: 2001.9011 – – – tropicaux 0.00 2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique – tomates, entières ou en morceaux: 2002.1010 – – en récipients excédant 5 kg2.50 2002.1020 – – en récipients n’excédant pas 5 kg4.50 2002.9010 – – en récipients excédant 5 kg2.50 – – en récipients n’excédant pas 5 kg: 2002.9021 – – – pulpes, purées et concentrés de 0.00 tomates, en récipients hermétiquement fermés, dont la teneur en extrait sec est de 25 % en poids ou plus, composés de tomates et d’eau, même additionnés de sel ou d’assaisonnement 2002.9029 – – – autres 0.00 2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique 2003.1000 – champignons du genre Agaricus 0.00 2003.2000 – truffes 0.00 2003.9000 – autres 0.00 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006 – autres légumes et mélanges de légumes: – – en récipients excédant 5 kg: 2004.9011 – – – asperges 20.60 2004.9012 – – – olives 0.00 2004.9018 – – – autres légumes 32.50 – – – mélanges de légumes: 2004.9039 – – – – autres mélanges 32.50 – – en récipients n’excédant pas 5 kg: 2004.9041 – – – asperges 11.00 2004.9042 – – – olives 0.00 2004.9049 – – – autres légumes 45.50 – – – mélanges de légumes: 2004.9069 – – – – autres mélanges 45.50 2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du numéro 2006 2005.4090 – – autres 45.50 – – haricots en grains: 2005.5190 – – – autres 45.50 – asperges: 2005.6090 – – autres 8.00 – olives: 2005.7010 – – en récipients excédant 5 kg 0.00 2005.7090 – – autres 0.00 2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) 2006.0010 – fruits tropicaux, écorces de fruits 0.00 tropicaux 2006.0080 – autres 9.50 2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs – fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés

entre eux: – – autres, y compris les mélanges: 2008.1910 – – – fruits tropicaux 0.00 2008.1990 – – – autres3.50 2008.2000 – ananas 0.00 – agrumes: 2008.3010 – – pulpes, non additionnées de sucre 5.50 ou d’autres édulcorants 2008.8000 – fraises 19.50 – autres, y compris les mélanges, à l’exception de ceux du numéro 2008.19: – – mélanges: 2008.9211 – – – de fruits tropicaux 0.00 2008.9299 – – – autres 8.00 – – – pulpes, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants: 2008.9911 – – – – de fruits tropicaux 0.00 2008.9919 – – – – autres 13.00 – – – – autres fruits: 2008.9996 – – – – – fruits tropicaux 0.00 2008.9997 – – – – – autres 20.00 2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants – jus d’orange: – – congelés: 2009.1110 – – – non additionnés de sucre ou 0.00 concentrés 2009.1120 – – – additionnés de sucre ou d’autres 35.00 – – non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20: 2009.1210 – – – non additionnés de sucre ou 0.00 concentrés 2009.1220 – – – additionnés de sucre ou d’autres 35.00 2009.1930 – – – non additionnés de sucre ou 0.00 2009.1940 – – – additionnés de sucre ou d’autres 35.00 – jus de pamplemousse ou de pomelo: 2009.2120 – – – additionnés de sucre ou d’autres 35.00 2009.2910 – – – non additionnés de sucre ou 0.00 2009.2920 – – – additionnés de sucre ou d’autres 35.00 – jus de tout autre agrume: 2009.3111 – – – – jus de citron brut (même 0.00 stabilisé) 2009.3119 – – – – autres6.00 2009.3911 – – – – agro-cotto 0.00 2009.3919 – – – – autres6.00 – jus d’ananas: 2009.4110 – – – non additionnés de sucre ou 0.00 2009.4120 – – – additionnés de sucre ou d’autres 0.00 2009.4910 – – – non additionnés de sucre ou 0.00 2009.4920 – – – additionnés de sucre ou d’autres 0.00 2009.5000 – jus de tomate 0.00 – jus de raisin (y compris les moûts de raisin): 2009.6910 – – – importés dans les limites du 50.00 contingent tarifaire (c.

no 22) – jus de tout autre fruit ou légume: 2009.8010 – – jus de légumes 10.00 2009.8081 – – – – de fruits tropicaux 0.00 2009.8089 – – – – autres 0.00 – – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants: 2009.8098 – – – – de fruits tropicaux 0.00 2009.8099 – – – – autres 45.50 – mélanges de jus: – – jus de légumes: – – – contenant du jus de fruits à pépins: 2009.9011 – – – – importés dans les limites du 16.00 contingent tarifaire (c. no 21) 2009.9029 – – – autres 13.00 – – – autres, non additionnés de sucre ou 2009.9061 – – – – – à base de fruits tropicaux 0.00 2009.9069 – – – – – autres 0.00 – – – autres, additionnés de sucre ou 2009.9098 – – – – – à base de fruits tropicaux 0.00 2009.9099 – – – – – autres 0.00

Préparations alimentaires diverses 2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés – extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté: – – extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés: 2101.2019 – – – autres 0.00

Boissons, liquides alcooliques et vinaigres 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins autres que ceux du no 2009 2204.1000 – vins mousseux 65.00 – autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d’alcool: 2204.2950 – – – vins doux, spécialités et mistelles 7.50 2207 Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres 2207.1000 – alcool éthylique non dénaturé 0.00 d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux 2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons – farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d’abats; cretons: 2301.1090 – – autres 0.00 – farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques: 2301.2090 – – autres 0.00 2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses – de maïs: 2302.1090 – – autres 0.00 – de froment: 2302.3090 – – autres 0.00 – d’autres céréales: – – de riz: 2302.4080 – – – autres 0.00 2302.4099 – – – autres 0.00 – de légumineuses: 2302.5090 – – autres 0.00 2303 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets – résidus d’amidonnerie et résidus similaires: 2303.1090 – – autres 0.00 – pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie: 2303.2090 – – autres 0.00 – drêches et déchets de brasserie ou de distillerie: 2303.3090 – – autres 0.00 2304 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja 2304.0090 – autres 0.00 2305 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide 2305.0090 – autres 0.00 2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des numéros 2304 ou 2305 – de graines de coton: 2306.1090 – – autres 0.00 – de graines de lin: 2306.2090 – – autres 0.00 – de graines de tournesol: 2306.3090 – – autres 0.00 – de graines de navette ou de colza: – – de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique: 2306.4190 – – – autres 0.00 2306.4990 – – – autres 0.00 – de noix de coco ou de coprah: 2306.5090 – – autres 0.00 – de noix ou d’amandes de palmiste: 2306.6090 – – autres 0.00 – – de germes de

maïs: 2306.9019 – – – autres 0.00 2306.9029 – – – autres 0.00 2307 Lies de vin; tartre brut 2307.0000 Lies de vin; tartre brut 0.00 2308 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs 2308.0090 – autres 0.00 2309 Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux 2309.9020 – – aliments pour animaux, 0.00 de coquillages vides concassés; aliments pour oiseaux, de matières minérales 2309.9090 – – – autres 0.00

Tabacs et succédanés de tabac fabriqués 2401 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac – tabacs non écôtés: 2401.1010 – – pour la fabrication industrielle 0.00 – tabacs partiellement ou totalement écôtés: 2401.2010 – – pour la fabrication industrielle 0.00 – déchets de tabac: 2401.3010 – – pour la fabrication industrielle 0.00 2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac 2403.9930 – – – sauces de tabac (eau de tabac) 0.00 * Si 80 % du contingent tarifaire a été épuisé, les Parties exploreront conjointement la possibilité de l’augmenter.

RO.

RO.

RO.