RO 2014 4381
Ordonnance du DFI
sur les tableaux des stupéfiants, des substances
psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)
Modification du 3 novembre 2014
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)
arrête:
I
L’annexe 6 de l’ordonnance du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants1 est modifiée conformément au texte ci-joint.
II
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er décembre 20142.
3 novembre 2014 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset
La présente ordonnance a été publiée au préalable le 28 novembre 2014 selon la procédure extraordinaire (art. 7, al. 3, LPubl; RS 170.512).
Annexe 6
(art. 2, al. 2) Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants
2-Aminoindane 2-AI 2-aminoindane L’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
No 130 à 160 130 Toute substance (à l’exception des substances soumises au contrôle qui figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l’a-méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l’a-éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 131 Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l’atome d’azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substitué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle.
L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. N-Méthyl-2-aminoindane N-Méthyl-2-indanamine 133 Nitracaïne 3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoate 134 Diclazépam 7-Chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine- 2-one 135 Pyrazolam 8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzodiazépine 136 Flubromazépam 7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one 2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 138 Diphénidine 1-(1,2-Diphényléthyl)pipéridine 139 Méthoxyphénidine 1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine 140 EAM-2201 (4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone 3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole 141 FUB-PB-22 Quinoline-8-yl-1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-carboxylate 142 THJ-2201 (1-(5-Fluoropentyl)-1H-indazol-3-yl)(1-naphthalinyl)méthanone 1-(5-Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-indazole N-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 146 BOD β,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine 147 Escaline 4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine 148 Allylescaline 3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine 2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine 149 Méthallylescaline 3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine 2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine 2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine 4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine 152 25C-NBOH 4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine 153 25I-NBOH 4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine 2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone
2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone 2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 160 Alpha-méthyltryptamine AMT 1-(Indol-3-yl)propane-2-amine vs